Discover

Discover more

Droit Administratif

DSCG Legal procedures International taxation Insolvency law
Droit Public et Environnement 10ème Classe
48 questions

Droit Public et Environnement 10ème Classe

FaultlessElegy5609 avatar
FaultlessElegy5609
Droit Informatique Chapitre I
47 questions

Droit Informatique Chapitre I

MagnanimousOlivine3224 avatar
MagnanimousOlivine3224
Révision droit entreprise en difficulté
35 questions

Révision droit entreprise en difficulté

TriumphantWetland avatar
TriumphantWetland
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #2 - Le traitement amiable
11 questions

Quiz Droit des Entreprises en Difficulté - UE1 Le Traitement Amiable

MDA74 avatar
MDA74
Le droit négocié et les partenaires sociaux II. Identifier le rôle des partenaires sociaux dans l’entreprise (3 QUESTIONS)
5 questions

Le droit négocié et les partenaires sociaux II. Identifier le rôle de...

FluentAmetrine7832 avatar
FluentAmetrine7832
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #4 - Les organes de la procédure collective
24 questions

Quiz Droit des entreprises en difficulté : Les organes de la procédure...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #6.2 - La période d'observation
11 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #6.2 - La période d'observ...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #2 - Phase _avant_ du contrôle.pdf
10 questions

UE1 - Droit fiscal - #2 - Phase _avant_ du contrôle.pdf

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #3 - La territorialité de l'IS - Critères
11 questions

UE1 - Droit fiscal - #3 - La territorialité de l'IS - Critères

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit pénal - #1.1 - L'infraction _ la caractérisation de l'infraction
8 questions

UE1 - Droit pénal - #1.1 - L'infraction _ la caractérisation de l'infr...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #3 - Les différentes procédures collectives
8 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #3 - Les différentes procé...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #3 - Phase _pendant_ du contrôle
13 questions

UE1 - Droit fiscal - #3 - Phase _pendant_ du contrôle

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #4 - La territorialité de la TVA
16 questions

UE1 - Droit fiscal - #4 - La territorialité de la TVA

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #05 - La fiscalité des opérations de restructuration _ opérations particulières
12 questions

UE1 - Droit fiscal - #05 - La fiscalité des opérations de restructurat...

MDA74 avatar
MDA74
Le droit négocié et les partenaires sociaux II. Identifier le rôle des partenaires sociaux dans l’entreprise (5 QUESTIONS)
3 questions

Le droit négocié et les partenaires sociaux II. Identifier le rôle de...

FluentAmetrine7832 avatar
FluentAmetrine7832
UE1 - Droit pénal - #2.1 - La responsabilité pénale en qualité d’auteur _ L’infraction consommée
8 questions

UE1 - Droit pénal - #2.1 - La responsabilité pénale en qualité d’auteu...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #1 - L'alerte
14 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #1 - L'alerte

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #9 - Les sanctions du dirigeant
14 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #9 - Les sanctions du diri...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #8 - La situation du débiteur
12 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #8 - La situation du débit...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #2 - La territorialité de l'IS - Principes
9 questions

UE1 - Droit fiscal - #2 - La territorialité de l'IS - Principes

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #03 - La fiscalité des opérations de restructuration _ présentation générale
6 questions

UE1 - Droit fiscal - #03 - La fiscalité des opérations de restructurat...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #02 - Le régime des sociétés mères et de leurs filiales
4 questions

UE1 - Droit fiscal - #02 - Le régime des sociétés mères et de leurs fi...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit fiscal - #01 - Le régime de l’intégration fiscale
9 questions

UE1 - Droit fiscal - #01 - Le régime de l’intégration fiscale

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des contrats Spéciaux - #4.1 - Le contrat de franchise - Support de cours - 16_10_2023
4 questions

Contrat de Franchise : Quiz et Flashcards pour le Droit des Contrats S...

MDA74 avatar
MDA74
Le Droit Européen et Ses Critiques : Chapitre I
22 questions

Le Droit Européen et Ses Critiques : Chapitre I

TrendyMaclaurin avatar
TrendyMaclaurin
ANA DROIT 3
15 questions

ANA DROIT 3

SubsidizedZircon avatar
SubsidizedZircon
UE1 - Droit des contrats - #1 - La notion de contrat
10 questions

UE1 - Droit des contrats - #1 - La notion de contrat

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des contrats - #4 - Les effets du contrat
7 questions

UE1 - Droit des contrats - #4 - Les effets du contrat

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #7 - La période suspecte
12 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #7 - La période suspecte

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #5 - Etat de cessation des paiements
7 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #5 - Etat de cessation des...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #6.1 - La période d'observation
12 questions

UE1 - Droit des entreprises en difficulté - #6.1 - La période d'observ...

MDA74 avatar
MDA74
UE1 - Droit des contrats Spéciaux - #6 - Le commerce électronique - Support du cours - 16_10_2023
12 questions

UE1 - Droit des contrats Spéciaux - #6 - Le commerce électronique - Su...

MDA74 avatar
MDA74
Use Quizgecko on...
Browser
Open
Browser
Browser