UE4 - Normes internationales IFRS - #14 - IFRS 9 - Instruments financiers - Support de cours - 08_11_2023.pdf

Instruments financiers Norme IFRS 9 Sommaire I. Cadre général et définitions II. Classification et évaluation des Instruments financiers III. Comptabilisation IV. Information en annexe I. Cadre général et définitions IFRS 9 - Instruments financiers I. Cadre général et définitions...

Instruments financiers Norme IFRS 9 Sommaire I. Cadre général et définitions II. Classification et évaluation des Instruments financiers III. Comptabilisation IV. Information en annexe I. Cadre général et définitions IFRS 9 - Instruments financiers I. Cadre général et définitions (1/4) La norme IFRS 9 o traite de la classification et de l'évaluation des actifs et passifs financiers o établit les principes de comptabilisation des actifs et passifs financiers ainsi que de certains contrats d'achat et de vente d'éléments non financiers o traite de la comptabilisation des opérations de couverture I. Cadre général et définitions (2/4) Un instrument financier se définit comme un contrat qui donne naissance o à un actif financier pour l’entreprise o à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une autre entreprise. Exemple Prêt d’une société-mère vers sa filiale La mère enregistre le prêt et la fille enregistre la dette I. Cadre général et définitions (3/4) Les instruments financiers sont : Actifs financiers Actifs financiers dits classiques ou primaires (créances clients, prêts, portefeuille-titres). Produits dérivés actifs. Passifs financiers Instruments de dettes dits classiques ou primaires (obligations, emprunts bancaires, dettes fournisseurs). Produits dérivés passifs. Instruments financiers hors bilan La plupart des « engagements de financement ». I. Cadre général et définitions (4/4) Méthodes d’évaluation : Coût amorti Montant diminué des remboursements en principal, majoré ou diminué de l’amortissement cumulé calculé par la méthode du TIE et diminué de toutes dépréciations. Taux d’intérêt effectif Taux qui égalise exactement les décaissements et encaissements de trésorerie futurs sur la durée de vie prévue de l’instrument financier. Juste valeur Montant pour lequel un actif pourrait être échangé ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale.  II. Classification et évaluation des Instruments financiers IFRS 9 - Instruments financiers II. Classification et évaluation des Instruments financiers (1/4) 3 catégories d’actifs financiers : A la JV par le résultat (par défaut) A la JV par les autres éléments du résultat global (OCI) Au coût amorti II. Classification et évaluation des Instruments financiers (2/4) Pour échapper à la valorisation à la juste valeur par résultat deux conditions sont à remplir : le test SPPI (solely payment of principal and interests), les flux de trésorerie de l’actif sont uniquement le remboursement du principal et des intérêts sur le principal restant dû (exemples : créances client, prêts…), le business model peut prendre deux formes : o soit percevoir les flux de trésorerie contractuels et garder jusqu’à l’échéance (HTC : held to collect) ; o soit percevoir les flux contractuels et vendre l’actif (HTCS : held to collect and sell). II. Classification et évaluation des Instruments financiers (3/4) Process : Test SPPI Uniquement le paiement du principal et des intérêts Ex : Créances clients, Obligations, Prêt... Business HTC HTCS Model => Conservation => Vendre l’actif avant jusqu’à échéance échéance Évaluation de Coût amorti JV par les OCI l’actif II. Classification et évaluation des Instruments financiers (4/4) 2 catégories de passifs financiers : Au coût amorti (par défaut) A la JV par le résultat (si information plus pertinente) Attention : la JV par les autres éléments du résultat global (OCI) n’existe donc pas !  III. Comptabilisation IFRS 9 - Instruments financiers III. Comptabilisation Catégories d’actifs Evaluation à la Comptabilisation des financiers clôture écarts d’évaluation Actifs évalués en Juste valeur En résultat juste valeur par le résultat Actifs détenus Coût amorti En résultat jusqu’à l’échéance Prêts et créances Coût amorti En résultat Actifs financiers Juste valeur En capitaux propres disponibles à la (OCI) vente Instruments Juste valeur En résultat ou en financiers de capitaux propres (OCI) couverture IV. Informations à fournir en annexe IFRS 7 Instruments financiers IV. Informations à fournir en annexe (1/2) Des informations doivent être fournies afin de préciser o l’importance des instruments financiers o ainsi que les risques liés aux instruments financiers IV. Informations à fournir en annexe (2/2) Nature et ampleur des risques découlant des instruments financiers o Les expositions aux risques o Les politiques de gestion des risques o Les méthodes de mesure du risque o Des précisions sur le risque de crédit o Des précisions sur le risque de liquidité o Des précisions sur le risque de change Conclusion