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#14 - IFRS 9 - Instruments financiers
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#14 - IFRS 9 - Instruments financiers

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Questions and Answers

Quelle méthode d'évaluation est utilisée pour les actifs détenus jusqu'à l'échéance?

  • Juste valeur par le résultat
  • Juste valeur par capitaux propres
  • Juste valeur
  • Coût amorti (correct)

    • Les actifs financiers disponibles à la vente sont évalués à leur coût amorti.

    False

    Quels types d'informations doivent être fournies en annexe selon la norme IFRS 7?

    Nature et ampleur des risques découlant des instruments financiers

    Les instruments financiers de couverture sont évalués à la ______.

    <p>juste valeur</p> Signup and view all the answers

    Associez les catégories d'actifs financiers avec leur mode d'évaluation.

    <p>Actifs évalués en juste valeur par le résultat = En résultat Prêts et créances = Coût amorti Actifs financiers disponibles à la vente = En capitaux propres (OCI) Instruments financiers de couverture = En résultat ou en capitaux propres (OCI)</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la définition de la juste valeur ?

    <p>Le montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre parties bien informées</p> Signup and view all the answers

    Il existe trois catégories d'actifs financiers sous IFRS 9.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les deux formes que peut prendre le business model pour échapper à la juste valeur par résultat?

    <p>HTC (held to collect) et HTCS (held to collect and sell)</p> Signup and view all the answers

    Les passifs financiers sont généralement classés au ______ par défaut.

    <p>coût amorti</p> Signup and view all the answers

    Associer les types d'instruments financiers avec leurs catégories respectives :

    <p>Créances clients = A la JV par les autres éléments du résultat global Obligations = Au coût amorti Prêts = A la JV par le résultat Actions = A la JV par les autres éléments du résultat global</p> Signup and view all the answers

    Quel test doit être satisfait pour évaluer un actif au coût amorti?

    <p>Test SPPI</p> Signup and view all the answers

    La juste valeur par les autres éléments du résultat global (OCI) est une méthode d'évaluation reconnue pour les passifs financiers.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Dans quel but un actif peut-il être évalué à la juste valeur au lieu du coût amorti ?

    <p>Lorsque l'information est plus pertinente.</p> Signup and view all the answers

    Quels sont les types d'instruments financiers mentionnés dans la norme IFRS 9?

    <p>Actifs financiers et instruments de dettes</p> Signup and view all the answers

    La méthode du coût amorti inclut l'évaluation à la juste valeur des instruments financiers.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quels éléments doivent être comptabilisés selon la norme IFRS 9?

    <p>Actifs et passifs financiers, ainsi que certains contrats d'achat et de vente d'éléments non financiers.</p> Signup and view all the answers

    Le ______ est le taux qui égalise exactement les décaissements et encaissements de trésorerie futures sur la durée de vie prévue de l'instrument financier.

    <p>taux d’intérêt effectif</p> Signup and view all the answers

    Associez les éléments avec leur définition :

    <p>Actifs financiers = Créances clients, prêts et portefeuille-titres Passifs financiers = Obligations, emprunts bancaires et dettes fournisseurs Produits dérivés actifs = Instruments dont la valeur dépend d'autres actifs Produits dérivés passifs = Obligations ou engagements à payer d'autres actifs</p> Signup and view all the answers

    Quel est le but principal de la norme IFRS 9?

    <p>Classer et évaluer les actifs et passifs financiers</p> Signup and view all the answers

    Les instruments financiers peuvent inclure des engagements en dehors du bilan.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qu'un instrument financier?

    <p>Un contrat qui donne naissance à un actif financier pour l'entreprise et à un passif financier pour une autre entreprise.</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Juste valeur

    • Montant d'échange d'un actif ou d'éteinte d'un passif.
    • Transactions réalisées entre parties bien informées et consentantes.

    Classification et évaluation des Instruments financiers

    • Classification selon IFRS 9 en trois catégories :
      • Actifs financiers à la juste valeur par le résultat (par défaut)
      • Actifs financiers à la juste valeur par les autres éléments du résultat global (OCI)
      • Actifs financiers au coût amorti

    Conditions pour éviter la juste valeur par résultat

    • Test SPPI : flux de trésorerie doivent être uniquement le remboursement du principal et d'intérêts.
    • Modèle d'affaires HTC (held to collect) : conservation jusqu'à l'échéance.
    • Modèle d'affaires HTCS (held to collect and sell) : flux contractuels perçus et vente avant échéance.

    Évaluation des actifs

    • Coût amorti pour HTC.
    • Juste valeur par les OCI pour HTCS.

    Passifs financiers

    • Deux catégories :
      • Au coût amorti (par défaut)
      • À la juste valeur par le résultat (si pertinent)
    • Pas d'évaluation à la juste valeur par les OCI pour les passifs.

    Comptabilisation

    • Actifs évalués à la juste valeur par le résultat : écarts d'évaluation comptabilisés en résultat.
    • Actifs détenus jusqu’à l’échéance : coût amorti comptabilisé en résultat.
    • Prêts et créances : coût amorti comptabilisé en résultat.
    • Actifs financiers disponibles à la vente : juste valeur comptabilisée en capitaux propres (OCI).
    • Instruments financiers de couverture : juste valeur comptabilisée en résultat ou en capitaux propres (OCI).

    Informations à fournir en annexe

    • Importance des instruments financiers dans les états financiers.
    • Risques liés aux instruments financiers :
      • Expositions aux risques
      • Politiques de gestion des risques
      • Méthodes de mesure des risques
      • Détails sur le risque de crédit, de liquidité et de change.

    Cadre général et définitions

    • La norme IFRS 9 traite de la classification et de l'évaluation des actifs/passifs financiers.
    • Établit des principes de comptabilisation pour les actifs et passifs financiers.
    • Définit un instrument financier comme un contrat créant un actif pour une entreprise et un passif pour une autre.

    Types d'instruments financiers

    • Actifs financiers classiques : créances clients, prêts, portefeuille-titres.
    • Passifs financiers classiques : obligations, emprunts bancaires, dettes fournisseurs.
    • Instruments dérivés actifs et passifs.
    • Instruments financiers hors bilan et engagements de financement.

    Méthodes d’évaluation

    • Coût amorti : montants ajustés pour remboursements et amortissement cumulé.
    • Taux d'intérêt effectif : équilibre entre les flux de trésorerie futurs sur la durée de l'instrument.

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