Chapitre 10 - les Stocks - PDF

**Chapitre 10 : Les Stocks** **Objectifs** : Ce chapitre vise à te permettre : - D'appliquer les règles de comptabilisation, d'évaluation et d'enregistrement des stocks ; - De comprendre les impacts de la comptabilisation des stocks sur les comptes annuels ; - De présenter les info...

**Chapitre 10 : Les Stocks** **Objectifs** : Ce chapitre vise à te permettre : - D'appliquer les règles de comptabilisation, d'évaluation et d'enregistrement des stocks ; - De comprendre les impacts de la comptabilisation des stocks sur les comptes annuels ; - De présenter les informations sur les stocks à inclure dans les annexes. Les stocks sont un élément clé du besoin en fonds de roulement (BFR) de l'entreprise et leur gestion efficace est essentielle pour minimiser les coûts et les risques, notamment l'obsolescence, les invendus et les démarques. **[[I. Définitions et Catégories de Stocks]]{.smallcaps}** Le Plan Comptable Général (PCG) définit un **stock** comme un actif destiné à être vendu, en cours de production ou entrant dans le processus de production. On distingue six grandes catégories de stocks, chacune correspondant à un compte spécifique : 1. **Matières premières et fournitures (compte 31)** : inclut les matières qui seront transformées en produits finis. 2. **Autres approvisionnements (compte 32)** : concerne les consommables comme les emballages, les fournitures d'entretien, ou les combustibles. 3. **En-cours de production de biens (compte 33)** : biens partiellement transformés dans le processus de production. 4. **En-cours de production de services (compte 34)** : pour les prestations de services en cours. 5. **Stocks de produits (compte 35)** : - **Produits finis** : destinés à la vente ; - **Produits intermédiaires** : produits ayant atteint un stade partiel de production. 6. **Stocks de marchandises (compte 37)** : produits achetés pour revente sans transformation. **Cas particuliers** : - Les **pièces de rechange et le matériel d'entretien** peuvent être comptabilisés en immobilisations s'ils sont destinés à être utilisés sur plus d'une période. - Les **emballages récupérables** conservés par des tiers sont comptabilisés comme immobilisations, tandis que les autres sont considérés comme des stocks. **[[II. Inventaire et Comptabilisation des Stocks]]{.smallcaps}** Le **Code de Commerce** exige que les entreprises réalisent un inventaire annuel pour vérifier l'existence et la valeur de leurs actifs et passifs. Cette démarche est essentielle pour obtenir une image fidèle du patrimoine de l'entreprise. 1. **Inventaire physique** : permet de recenser tous les stocks matériels présents, au moins une fois par an. 2. **Inventaire tournant** : une méthode de suivi des stocks permettant de diviser l'inventaire en plusieurs phases réparties dans l'année. **Types d'Inventaire** - **Inventaire permanent** : les mouvements d'entrée et de sortie sont enregistrés en continu, permettant de connaître en temps réel les quantités et valeurs en stock. Cette méthode permet des inventaires tournants et dispense de l'inventaire annuel classique. - **Inventaire intermittent** : utilisé lorsque le suivi permanent des stocks n'est pas possible. Ici, on recense les stocks en fin d'année uniquement, puis on ajuste les comptes en conséquence. **[[III. Évaluation des Stocks à l'Entrée]]{.smallcaps}** À leur entrée dans le patrimoine, les stocks sont évalués à leur coût d'acquisition ou de production. **[A. Coût d'Acquisition]** Le **coût d'acquisition** inclut : - Le **prix d'achat HT** (hors taxes récupérables), après déduction de tous rabais, remises, ristournes ; - Les **droits de douane** et autres taxes non récupérables ; - Les **frais de transport et de manutention** directement liés ; - D'autres coûts imputables à l'acquisition. Les coûts administratifs généraux et de stockage ne font pas partie du coût d'acquisition, sauf pour les structures spécifiquement dédiées. **[B. Coût de Production]** Le **coût de production** inclut : - Les **coûts directs** comme les matières consommées et la main-d'œuvre directe ; - Les **frais généraux indirects**, répartis entre coûts variables et fixes. Les frais généraux fixes sont attribués en fonction de la capacité de production normale. En cas de sous-activité, la part de ces frais correspondant à la sous-utilisation est exclue du coût de production, évitant une surévaluation des stocks en cas de baisse d'activité. **Exemple** : Si une entreprise produisant habituellement 500 000 unités est en sous-activité avec seulement 300 000 unités produites, cela entraîne une augmentation du coût unitaire de chaque produit en raison des charges fixes réparties sur une plus petite production. **[C. Frais Exclus]** Certains frais ne doivent pas être inclus dans le coût des stocks, notamment : - Les **frais de commercialisation et de distribution**, - Les **charges administratives générales** qui ne sont pas spécifiques à la production, - Les **coûts financiers de stockage**, - Les **montants anormaux de déchets** ou d'autres coûts de production. **[[IV. Évaluation des Stocks à la Sortie]]{.smallcaps}** Les méthodes d'évaluation de sortie des stocks influencent la valeur comptable et les résultats de l'entreprise. - **Biens non interchangeables** (identifiables individuellement) : chaque unité est comptabilisée à son coût spécifique. - **Biens fongibles** : méthodes couramment utilisées : - **PEPS (Premier Entré Premier Sorti ou FIFO)** : les biens les plus anciens sont valorisés en premier. - **CUMP (Coût Unitaire Moyen Pondéré)** : calculé après chaque entrée ou à la fin d'une période. La **permanence des méthodes** impose que l'entreprise ne peut changer sa méthode d'évaluation sans justification économique, assurant la comparabilité des comptes. **[[V. Évaluation des Stocks à la Date d'Inventaire]]{.smallcaps}** À la clôture, les stocks sont évalués au plus bas entre leur **coût d'entrée** et leur **valeur actuelle** (soit leur valeur vénale). Si la valeur vénale est inférieure au coût d'entrée, une dépréciation est enregistrée. **[[VI. Gestion des Quotas d'Émission de Gaz à Effet de Serre]]{.smallcaps}** Les quotas d'émission imposés par l'UE sont comptabilisés en stock de matières premières, selon deux modèles : 1. **Modèle production** : pour satisfaire aux obligations environnementales ; les quotas inutilisés restent en stock pour les années futures. 2. **Modèle négoce** : utilisé pour tirer des profits de la vente des quotas sur le marché. Les quotas non utilisés sont comptabilisés comme actifs, tandis que les quotas manquants créent un passif pour l'entreprise, qui doit acheter des quotas supplémentaires. **[[VII. Les Certificats d'Économie d'Énergie (CEE)]]{.smallcaps}** Les CEE permettent aux entreprises de prouver leurs économies d'énergie. Ils sont comptabilisés selon les mêmes principes que les quotas d'émission : - **Modèle production** : pour respecter les obligations légales. - **Modèle négoce** : en vue de réaliser des plus-values de cession. Un passif est comptabilisé si l'entreprise n'a pas atteint ses obligations d'économies d'énergie. **[[VIII. Informations à Fournir en Annexe]]{.smallcaps}** Les informations obligatoires en annexe incluent : - Les **méthodes d'évaluation des stocks**, - La **valeur des stocks** par catégorie, - Les hypothèses utilisées pour évaluer les quotas de gaz et les CEE (modèles économiques adoptés, estimations d'émissions, etc.).