Développement de l'ancienne Confédération PDF

LE DEVELOPPEMEMNT DE L’ANCIENNE CONFEDERATION LE SAINT EMPIRE 1. Le saint empire est la créa:on d’un roi germanique, OCon 1er (962-1806), sur l’Allemagne actuel. Il se sent assez fort pour clamer la créa:on d’un empire. - Il est le souverain suprême qui commande les autres, et rev...

LE DEVELOPPEMEMNT DE L’ANCIENNE CONFEDERATION LE SAINT EMPIRE 1. Le saint empire est la créa:on d’un roi germanique, OCon 1er (962-1806), sur l’Allemagne actuel. Il se sent assez fort pour clamer la créa:on d’un empire. - Il est le souverain suprême qui commande les autres, et revendique son :tre de roi de Germanie. Dès le départ, on a l’idée que son empire est la suite du romain. On a donc la dignité royale et impérial, il est sacré empereur par le pape, et est le principal souverain du monde chré:en, comme on l’a retrouvée dans l’empire carolingien avec Charlemagne. On a l’idée qu’il recouvre tout le monde chré:en (même si ce n’est pas le cas). On rajoute souvent le qualita:f « romain », comme descendant des romains, c’est une con:nua:on de ce grand empire. Le qualita:f « germanique » car se trouve dans la région d’Allemagne et c’est une façon d’exclure ceux qui ne font pas par: de l’empire, par exemple le roi de France. On pense que c’est un pouvoir très centralisé, c’est pas du tout la réalité. Elle est extrêmement faible, l’empereur a un pouvoir très limité. Dans ceCe époque féodale, l’empereur a un lien personnel avec ses vassaux, mais certains d’entre eux sont très puissants et il doit donc tenir compte de leurs envies. Le territoire impérial est composé de mul:tudes de villes, fiefs, etc, leur seul point commun est qu’il y a l’empereur au sommet de la pyramide vassalique. - Le territoire de la suisse actuel, fait par:e du saint empire, donc il fait par:e de son histoire. 2. Le système féodal dans le saint-empire : On a un souverain féodal qui a au-dessus de lui un vassal qui peut être très puissant. Sur les zones géographiques on va trouver pleins de villes, territoires, fiefs, et certains territoires qui appar:ent à d’autres roi, et pas à l’empereur. Un certain nombre de seigneurs, s’ils sont très éloignés, ne vont pas respecter les ordres de l’empereur. Celui-ci a des vassaux, dont on peut dis:nguer des grandes familles, elles vont avoir de grandes influences sur la des:née de l’empire. Ceux qui ont un impact dans la région de la Suisse sont les Savoie et les Habsbourg, originaires de l’Argovie, en général, associé à l’Autriche, ils gèrent notre territoire de manière autonome. Les Habsbourg vont conquérir une grande par:e de l’empire, et l’Espagne et font par:s de ceux qui vont conquérir l’Amérique. 3. Comment s’arBculer les différentes souverainetés dans le territoire : Stände, les en:tés souveraines, qui composent le saint-empire. On peut les qualifier des souveraines qui composent l’empire, ils ont un lien direct avec l’empereur, donc il y’a personne entre eux. Ils ont un droit de par:cipa:on à la Diète d’Empire, une assemblée qui réunit toutes les personnes importantes du saint-empire. Elles peuvent êtres des en:tés, elles peuvent être des personnes des groupes de personnes. Le Ständ choisi une personne, comme délégué, pour aller à la Diète d’Empire, c’est lui qui aura des liens directs avec l’empereur. Ils ont souvent un caractère religieux, ils ont une statue de Stand, mais aussi une en:té d’ordre ecclésias:que. Il y a plus de 400 structures poli:ques différentes, qui ont en commun qu’un lien avec empereur. L’obliga:on militaire est la seule chose qui relie le Stände à l’empire. Cela n’empêche pas qu’il a régulièrement des conflits entre les Ständes, ce sont des ensembles d’en:tés qui pouvaient se baCre entre elles. Dans les Diètes d’Empire, c’est-à-dire l’assemblement de tous les Ständes, on va prendre toutes les décisions, par exemple, militaire, impôts, … Cela fait penser aux plaids, où on a de manière symbolique, une concerta:on entre le roi et ses sujets. On y iden:fie des Collèges. D’abord celui des princes électeurs, les plus grands de l’empire, ils ont une importante influence économique, et ont le mot à dire pour l’élec:on de l’empereur. Ensuite, le collège des princes, tous les autres souverains qui n’ont pas ce statut d’électeur, forment une grande assemblée. On avait une inégalité entre ces personnes, qui reflétait l’inégalité des puissances militaires. Puis, le collège des villes, qui elles n’appar:ennent pas à un seigneur, mais répondent directement au seigneur, et envoient directement un délégué. Une fois que les 2 autres collèges avaient leurs réponses ils la soumeCent aux collèges des villes, ils n’ont donc pas leur mot à dire. A la fin, l’empereur à la responsabilité sur le résultat de la Diète, et à un droit de veto. La diète est, elle, seule responsable pour changer les impôts, l’empereur doit obtenir son agrément. L’empire n’a aucun moyen pour faire accepter la diète, il faut que les gens fassent preuve de bonne foi. Les tribunaux d’Empire a la fonc:on principale de régler les li:ges entre les différents ständes, qui eux se font souvent la guerre. On pouvait aussi s’y adresser pour se plaindre des inobserva:ons impériales, mais les tribunaux ne pouvaient rien faire pour forcer à respecter ce droit. Ils ont fonc:on aussi comme appelle pour les li:ges civils importants. Les Reichshofrat, sont à côté du roi, règlent des li:ges de ma:ère féodales. 4. L’immédiateté impériale : est le fait d’avoir un lien direct avec l’empereur, il n’est pas soumis à un autre seigneur que l’empereur. Y sont soumis : - les seigneurs, ils pouvaient être de princes et des ecclésias:ques. - Les Villes, c’est le privilège d’être une ville immédiate, car la seule personne qui peut imposer des impôts, et l’empereur. Celui-ci était souvent très lointains, donc on ne le croise souvent jamais. - Les Communautés : celles rurales, avec des bergers etc… certains ont pu se voir ce privilège. C’est ce qu’il s’est passé avec un certain nombre de cantons en Suisse. Le but est d’obtenir un lien immédiat. Le problème est que des seigneurs veulent s’interposer, et vous perdez ce lien. 5. L’élecBon du roi des romains : On a un principe d’élec:on (et non pas d’héritage). Les empereurs essayent de créer des dynas:es, on voulait que son fils succède. Les empereurs pouvaient élire de leur vivant, et demandent au collège d’élire son fils à sa place. Vue qu’il est encore en vie, il exerce encore son pouvoir. Il fait ça en payant les électeurs. Ça n’a pas très bien fonc:onné, car on n’a jamais eu de longues dynas:es. C’est un jeu de pouvoir de faire élire le nouvel empereur. On voulait le souvient du pape. Cela pouvait être toutes les personnes importantes, mais cela se réduit de pe:t à pe:t, jusqu’à arriver qu’aux 7 électeurs les plus puissants de l’empire. - La procédure est assez mouvante, faite par les personnes présentes au bon moment, ensuite on a réduit le cercle de personnes autorisées. 1356, la Bulle d’or, c’est acte officiel de l’empire, un sceau impérial en or. C’est important pour l’empire, que 7 personnes qui peuvent par:ciper à l’élec:on de L’empereur. Ce sont les princes les plus puissants de l’empire. Ce sont des laïques, mais aussi des ecclésias:ques. Le collège des princes électeurs, dès la Bulle d’or vont être chargé d’élire l’empereur, plus exactement le roi des romains. Le :tre d’empereur est décerné que quand le pape l’a sacré comme tel. (Exemple de Barberousse, une source, est allé se présenter devant le roi.) La nécessité d’aller se présenter devant le pape, on avait ceCe préten:on depuis  les carolingiens de former un empire chré:en qui règne sur tout le monde chré:en. Cela correspond à de la légi:mité au Moyen-Âge, on implique un caractère religieux. Si une personne règne un territoire, elle a été désignée par Dieu. Il montre qu’il n’est pas là par hasard, mais par la volonté de Dieu. Il faut voyager jusqu’à Rome pour être sacré empereur. Cela crée des conflits, car le pape se croit supérieur. - Les capitulaBons (chapitres) électorales, à la fin du moyen-âge, lorsque le roi des romains est élu, il les signe. Cela montre que la déléga:on n’est pas démocra:que, car dedans il montre sa liberté, et accorde des avantages à ceux qui votent pour lui. La négocia:on se fait avant l’élec:on, et le capitulaire met en avant ces points. L’empereur doit souvent se ruiner pour offrir des cadeaux aux électeurs, il est affaibli et a des deCes donc au moment qu’il est élu. Source : Frederic 2 ligné des Haufstaden, pe:t-fils de Barberousse. Concerne la ville de Lubeck, Allemagne, au bord de la mer. Frederic ne connait pas très bien l’Allemagne. Il a passé sa vie en Italie, il a reçu en Italie des émissaires envoyé de la ville de Lubeck pour recevoir des protec:ons de sa part. Lubeck est une ville libre, elle vient de se séparer de Danemark, elle n’a plus de seigneur qui la possède. La liberté ne signifie pas qu’elle peut s’administrer soi- même, elle a besoin d’un protecteur, la ville cherche à protéger sa ville par Frederic 2 pour éviter de retomber entre les mains d’un seigneur. Ils demandent à l’empereur à ce qu’elle devienne une ville impériale. C’est un texte où l’on accorde à une communauté un certain nombre de droits (1226), rédigé en la:n (cela est normal pour texte législa:f). Frederic lui reconnait le statut de ville empire, il confirme un certain nombre de privilèges qui existaient et des nouveaux. Il délimite le territoire, c.-à-d. la zone d’influence de la ville de Lubeck. Il ajoute au territoire un certain nombre d’autres terres pour son avantage. Les raisons : en échange Frederic reçoit un serment de fidélité de la ville, on se demande à quoi ça peut lui servir. En devenant une ville immédiate, elle va devoir se protéger elle-même, par exemple construire ses propres for:fica:ons. Cela ne coute pas à Frederic d’accorder l’immédiateté, ne lui demande pas des obliga:ons militaires. 1. La ville doit offrir le droit de gite, c-à-d l’empereur a le droit de résider à Lubeck le temps qu’il veut (chose peu probable) 2. La ville doit payer l’impôt imperial, elle est encaissée par le recteur. 3. Elle va entrer dans le patrimoine de l’empereur, en cas de besoin, il peut la céder à un autre seigneur, vassal, roi pour de l’argent en échange. Dans ce cas elle perte son statut de ville immédiate. l.2 : Les :tres de Frederic 2, empereur des romains + roi de Jérusalem et de Sicile. Il règne sur Jérusalem qui est chré:enne, car elle est récupérée par la croisade. Il est roi de Sicile, il accumule un certain nombre de :tres. l.3 : il veut reconnaitre Lubeck, qui a toujours été fidèle, il veut for:fier l’obéissance, et la reconnaissance. l.8 : Il s’adresse aux bourgeois de Lubeck, les gens qui ont le droit de cité, qui eux ne répondent à personne. l.15 : 1er privilège, elle devient une cité impériale, c-à-d personne ne peut :rer de bénéfices de ceCe ville à part l’empereur. Elle est soumise qu’a la juridic:on de l’empire, elle peut s’adresser directement à lui, et n’a pas besoin d’envoyer des délégués. 2ème elle peut se doter d’une force armée, faire la guerre ou la paix, personne ne peut lui dicter sa poli:que intérieur ou extérieure. 3ème Elle peut envoyer des délégués à la Diète impérial. l.17 : ils peuvent désigner un recteur, pour gérer l’administra:on de la ville. Ce n’est pas inhabituel, seulement qui si le pouvoir impérial doit désigner un recteur cela serait une personne de la région, donc il y a un intérêt à la prospérité de la région et l’empereur ne va pas pour son intérêt personnel. S’il y avait une place décisive et stratégique pour la ville, il occuperait le château. On veut éviter qu’un seigneur puisse prendre le château, et prendre la ville. La présence d’un recteur n’est pas obligatoire, elle peut se diriger elle-même et ne répond qu’a l’empereur directement. l.21 : L’empereur accorde une souveraineté sur des territoires aux alentours, s’Il veut agrandir, ils devront répondre à la ville de Lubeck. Ces villes ne font pas par:e du patrimoine de l’empereur. On a dû indiquer les limites du territoire, car l’empereur ne les connait pas. Elles ont eu des territoires en plus, pour agrandir leurs portuaires et bénéficier de leur zone rurale, elle peut assurer sa subsistance. l.27 : Les bourgeois sont dispensés du tonlieu, taxe sur la circula:on des marchandises. Commerce est importante pour la ville, on évite aussi que les autre seigneurs les taxes. L’empereur accorde le droit de frapper monnaie, c-à-d de fabriquer de la monnaie impériale. Frederic à un privilège, car la ville doit donner de l’argent. Pour Lubeck, leur monnaie a alors un pres:ge, favorise le commerce interne et interna:onal, car les commerçants vont accepter ceCe monnaie. l.35 : on parle d’otages, pour assurer la fidélité, l’empereur exige l’otage, ils vont vivre auprès de l’empereur, pour assurer que la ville ne trahisse pas l’empereur. Seulement ici renonce à cela et on exige le sermon de fidélité, engagement devant Dieu que l’on ne peut pas briser. Cela a un caractère féodal, on crée un lien directe personnel avec la communauté des bourgeois qui jurent fidélité. l.37 : garan:e de la libre circula:on des personnes et des biens, cela donne un avantage commercial. On luCe contre les aCaques et les brigandages, de bandits ou seigneurs, contre les commerçants et bourgeois. l.40 : on interdit les abus et les exac:ons, c-à-d des taxes et des droits de douane que peuvent exiger les autres villes. Elles le faisaient pour éviter le commerce avec l’Angleterre. l.47 : On interdit la construc:on de for:fica:on, des seigneurs, etc. pour éviter qu’ils se refugient après avoir aCaquée des bourgeois ou commerçants. On ne veut pas que les gens craignent de circuler librement. l.51 : on interdit aux personnes externes d’exercer la jus:ce sur Lubeck. l.55 On interdit de prélever la Ungeld auprès des bourgeois. C’est une taxe de consomma:on par ex. le vin, le sel, … On ne veut pas que des seigneurs puissent taxer et empêcher la libre circula:on des marchandises, et nuire à la prospérité de la ville. On veut favoriser le libre- échange. l.60 : on interdit de délivrer des sauf-conduits, pour se faire juger en dehors de la ville. On ne peut pas se faire juger devant l’église, pour garan:r la souveraineté de Lubeck. l.62 : Le roi protège les commerçants et les bourgeois contre le droit d’épave, le droit pour tout seigneur de recueillir tous les biens qui échouent sur ses terres. Lorsqu’un bateau faisait naufrage, le seigneur pouvait s’emparer de ces choses. Ici les bourgeois peuvent récupérer leurs naufrages. Cela est important car le commerce est principalement mari:me. l.69 : Frederic II confirme d’autres privilèges du passé. l.72 on assouvit toutes les interdic:ons de sanc:ons en cas de viola:on. l.78 : le diplôme est authen:fié à l’image de l’empereur avec une bulle d’or, sceau impérial, cela montre qu’il est de première importance. La fin : on énonce les personnes présentes, pour témoins. Portée du texte : la ville va meCre du temps à faire respecter ses droits vis-à-vis du droit. Cela montre la faiblesse de l’empereur. Un certain nombre de ces villes ont dû être acheté par Lubeck, car les propriétaires ne voulaient pas les céder, bien que le seigneur l’ait exigé. La ville a quand même bénéficié d’un bénéfice économique, elle est devenue prospère. On se demande quand même si l’empereur a eu un impact. Elle n’a jamais demandé la confirma:on des privilèges, laisse à penser qu’elle était capable de se défendre elle-même. Le droit de Lubeck : son droit intérieur, règles de droits que les bourgeois de la ville vont créer et appliquer. Elle a eu une grande influence dans les régions environnantes de l’Allemagne, car ils recopiassent leur droit et la reprennent, car c’est plus simple. A eu une importance dans le développement du saint-empire. Cela confirme que c’était une ville déjà puissante LES TRAITES D’ALLIANCE 1. Les paix territoriales : des liens :ssés entre en:tés, villes, et communauté. Au moyen- âge, pra:quement partout ce type d’accords. Des caractéris:ques : - Le main:en de la sécurité extérieure : Si l’une des par:es est aCaqués, les autres doivent porter à son secours. Assure la sécurité extérieure, car si on est seul on risque d’être soumis. - Le main:en de la sécurité intérieur : Il est commun de se venger, et aCaquer l’auteur. L’objec:f de ces alliances était de se dire si entre nous il y’a un préjudice, il faut régler les li:ges pacifiquement. Idée de paix territoriale. - Elles doivent d’abord, s’adresser à un arbitre. Quand on a une disposi:on de droit pénal, c-à-d si une par:e du traité commet un crime, on demande aux autres personnes du traité d’arrêter l’auteur et de le livrer à la jus:ce. Vu qu’on le juge on n’a pas besoin de se venger en privé. - Prospérité commune : faire en sorte que les différentes par:es puissent prospérer sans être gênées par les autres par:es. On interdit les piages, etc. on protège des infrastructures. 2. Les alliances urbaines sont les accords passés entre les villes. Ce sont les plus communes, car elles ont les mêmes intérêts, c-à-d prospérer par le commerce et l’ar:sanat. Cela implique un certain nombre de principes : - La Sécurité des transports et commerce, pour protéger les axes de communica:on et pour faire en sorte de voyager d’une ville à une autre sans se faire aCaquer. - Règles communes, pour favoriser, faciliter le commerce. On fait en sorte que des villes abandonnent des taxes de douanes, et de fiscalités. De plus, des règles monétaires, pour l’accepta:on des échanges. - Défense des libertés obtenues, pour éviter d’être conquises par des prédateurs. On a un aspect fort militaire, les uns protègent les autres. Il y a tellement d’accords entre les villes, qu’elles deviennent très fortes et :ennent tête au pouvoir impérial. L’empereur essaye de les interdire mais n’y arrive pas. 3. L’alliance des trois WaldstäVen, (1291) : Ce sont des États fores:ers. On ne sait pas qui va parvenir de prendre le trône impérial, elles peuvent craindre ou imaginer que si quelqu’un a des vues sur elle, elle peut se faire aCaquer. Elles trouvent donc des allier pour se défendre contre l’extérieur. On ne veut pas qu’un seigneur jus:cier viennent régner, donc il y a un certain nombre de clauses. 4. La portée de ceVe alliance sur la longue durée : lorsqu’au 19eme siècle à la créa:on de la suisse on a tenté d’inscrire l’alliance de 1291. On veut montrer la cohérence dans l’existence de ces états. Mais il y’a rien de spectaculaire sur l’alliance. Rien ne dit dans celle-ci qu’ils ont conclu un pacte des:né à rester pour l’éternité. De plus, ils ont des alliances avec d’autres par:es, donc on suppose qu’elles ne différent pas des autres. L’élément d’indépendance, ces communauté fores:ères ont voulu s’unir pour se libérer du pouvoir oppressif, donc l’empire. On a donc une luCe contre un pouvoir tyrannique. Cela est vrai aussi pour le pacte de 1315, vu comme le plus ancien, il est perçu comme fondateur et marque l’indépendance. C’est un acte d’émancipa:on, car il a été conclu après une guerre entre les WaldstäCen et les Habsbourg. C’est un garnissement de protec:on. 5. La confédéraBon : On va voir se former une confédéra:on, un réseau d’alliance entre des par:es qui ont une certaine stabilité. Au départ, cela concerne des pays germanophones donc Eid (serment, ne signe pas juste un document, mais jurent devant Dieu de respecter le contenu des alliances) genossen(les compagnons, avec lesquels on a un statut d’égalité)scha{. Confédéra:on, dérive du la:n, désigne un pacte. - Un réseau d’alliance juré, on jure de respecter les alliances. Retrouve ça dans le terme Eidgenossenscha{. - 1353 on voit des nouveaux pactes entre les confédérés, ils désormais 8. On a une stabilité qui va être plus être considéré. De l’extérieur on commence à les appeler les Eidgenossenscha{. Ceux-ci s’agissent exclusivement de villes qui répondent directement à l’empereur, ils ne répondent pas des seigneurs. Ce n’est toujours pas un pays. Différentes par:es ont aussi d’alliances avec l’extérieur, donc leur pacte n’est pas vu comme exclusif. 6. La charte des prêtres : Elle est importante pour la cohésion, considérée à la suite d’un li:ge. Dans la ville de Zürich, si quelqu’un commet une infrac:on, selon la logique médiévale il va obéir à son droit, étant donné qu’il est vassal d’un autrichien. Ils vont donc conclure un pacte, qui affirme que chaque personne qui vit dans leurs états doivent répondre à la jus:ce du lieu. - On a un droit à caractère territorial, par opposi:on d’un droit par applica:on physique qui était commun à l’époque médiévale. Les confédérés vont affirmer que personne ne peut prétendre éviter à leur droit, même les ecclésias:ques, sauf ceux qui commeCent un crime le cadre de l’Église. - InterdicBon de guerre privée, entre ceux qui vivent dans le territoire, ni le droit d’enclencher de vengeance privée, sans l’autorisa:on de leur gouvernement local. Cela garan:, qu’il n’y aura pas des guerres à tout bout de champs. Cela affirme le pouvoir territorial et judiciaire de l’État. PRESERVATION DES LIBERTES ET EXTENSION TERRITORIALE 1. Défense des intérêts confédérés face aux Habsbourg : Beaucoup d’affrontement ont lieux qui vont diviser les Habsbourg avec les confédérés, qui eux essayent d’affirmer leur propre maitrise d… Au moyen-âge, Nécessité de conquérir des territoires environnants, parce que besoin de plus de ressources. Cela entre en contradic:on avec les intérêts des Habsbourg. Les conflits vont être générés quand les confédérés vont aCaquer des territoires des vassaux habsbourgeois. Ceux-ci vont se tourner vers les rois de Habsbourg et cela va créer des guerres. Cela débouche sur la bataille de Sempach, qui reten:t sur tout l’Europe, car les paysans ont réussi à tuer le Duc d’Habsbourg. Les chevaliers ne pourront plus défendre leurs territoires et les confédérés ne vont pas se priver de conquérir des terres, cela permet accroissement des confédérés. 2. Le convenant de Sempach (1393) : Zurich veut conclure un traité d’alliance avec les Habsbourg. Les autres confédérés vont montrer qu’il y a quelque chose de par:culier dans leur alliance, car ils vont faire un coup d’état et meCent à la place un gouvernement an:-Habsbourg. Il y a un intérêt commun dans les confédérés et ils ne peuvent pas s’allier avec n’importe qui. On a alors un nouveau pacte d’alliance, Le convenant de Sempach. On y trouve un certain nombre de principes (comme men:onné avant) et des nouveaux principes, car ’a tude belliqueuse de certains confédérés dérangent les zurichois. L’Europe a une image très néga:ve des soldats des confédérés. On a des règles pour : - Les disciplines militaires : par exemple on protège la gent féminine - La sécurité des communica:ons : on interdit de s’emparer des biens qui appar:ennent à un autre confédéré. On doit circuler sans encourir de risque. Et on instaure une sécurité générale pour les marchands. - Renoncia:on à la violence entre par:e, tant qu’un acte hos:le n’est pas constaté par une instance prévue. 3. Conquêtes communes : on administre en commun le territoire argovien, cela donne un modèle. Les confédérés vont u:liser ce mode d’administra:on. La confédéra:on se consolide, ils vont toujours plus loin dans l’alliance, ils vont plus loin dans la conquête commune, et à la fin du moyen-âge ils comptent sur les champs de batailles européens. 4. Les guerres de Bourgogne (1471-1477) l’ennemie principale devient la Bourgogne. La responsabilité des confédérés est de conquérir, surtout en Romandie. Elle appar:ent aux Savoie, eux ne sont pas contents et se tournent vers la Bourgogne, une puissance militaire et économique importante. Charles le téméraire veut punir les confédérés, il aCaque le château de Grandson, il s’empare des soldats et les exécutent. Les confédérés ont réussi à baCre le Roi surtout dans la bataille de Morat, un événement qui a une portée européenne, car le Duc de bourgogne se fait baCre par les confédérés, et le duc meurt sur le champ de bataille. 5. Le Convenant de Stans :On les considère comme des soldats de grandes valeurs, on a des disciplines qui se posent. Ils s’emparent de richesses voisines, ça ne plait pas aux  autres, on ne veut pas s’aliéner à eux. On arrive presque à des affrontements entre confédérés. On a donc un convenu de Stans, pour éviter les tensions : - Se promeCent la sécurité de leurs alliers pour éviter les violences et les rébellions. De plus, une entraide en ma:ère pénal. Si qq un commet un crime, les par:es s’engagent à capturer la personne et la livrer aux autorités compétentes. - Le partage de bu:ns de guerre : il y a eu des tensions entre confédérés, car pas tout le monde pense avoir eu la bonne part. On a donc un convenu pour éviter les tensions. 6. Marignan 1515 et la paix perpétuelle avec la France : En Italie il y a pleins de conflits dont pleines de puissances sont concernés. Les confédérés vont eux aussi essayer de jouer un rôle, et s’emparent de la ville de Milan et du Tessin déclarent être les propriétaires. Les confédérés se trouvent face à la France, celle-ci fait en sorte qu’elle soit isolée. Le roi aussi fait en sorte que les combaCants soient dissous entre eux aussi. 1515 les confédérés sont baCus par les troupes françaises. Les conséquences sont énormes poli:quement pour l’histoire de la Confédéra:on : - Abandon de la poli:que d’expansion : Les confédérés réalisent qu’ils n’ont pas les moyens de leurs ambi:ons, ils ne peuvent pas s’étendre infiniment. - La France va leur permeCre de garder le Tessin. Les confédérés réalisent qu’ils n’ont rien à gagner de s’engager dans des conflits. - L’alliance française : le roi de France veut disposer en primauté les soldats confédérés. Ils vont donc conclure un traité d’alliance perpétuelles, ou ils s’engagent de ne plus faire la guerre, et de se soutenir en cas de danger. Les confédérés disent que le roi de France peut en tout temps disposer de soldats confédérés en échange d’argent. En échange le roi fournit ce qu’il manque militairement à la confédéra:on et du sel. La France devient une alliance stable, elle n’est pas désintéressée. Cela a donc des conséquences juridiques LES RELATIONS AVEC L’EMPIRE 1415 : l’empereur du saint-empire va demander aux confédérés un service, en échange on affirme que les 8 cantons confédérés bénéficient de l’immédiateté impérial, elle n’appar:ent à personne. 1495 : Les confédérés vont commencer à se détendre. Reforme d’empire poli:que, qui se forme pendant une Diète, qui a pour but de stabiliser la puissance impériale. De plus, on prélève un nouvel impôt pour faire la guerre contre les Turcs, qui menacent de voler des terres. Les confédérés ne montrent en rien qu’ils acceptent ce nouvel impôt. Ils disent qu’ils ont aucune coutume qui les obligent à payer cet impôt. On voit un certain écart entre les deux, les confédérés ont une a tude renfermistes. Cela ne plait pas à l’empereur. 1499 : L’empereur se trouve en guerre avec les confédérés. Aucun camp ne remporte une victoire sur l’autre, personne ne voulait mener une guerre. On arrête vite les hos:lités, et on négocie pour trouver un accord ou compris. En 1499 on a un accord, paix de Bale, entre les lignes ont voit l’a tude que prend l’empire face aux confédérés. Si à l’avenir il y a une autre guerre, on s’en remet à des arbitres, normalement dans l’empire c’est le Reichskammergericht qui devait être à l’actu, mais font différemment avec les confédérés. On voit que l’empereur renonce à sa méthode judiciaire, il reconnait que les confédérés ne sont pas soumis à la haute juridique impérial. Cela ne veut pas dire qu’ils sont sor:s de l’empire, ils considèrent appartenir à ceCe en:té. A par:r de là il y a un éloignement. A la diète, on invoque de moins en moins les confédérés, ils n’ont pas vraiment à donner leur avis. 1648 : Un traité qui met fin à une guerre. L’Europe se trouve en guerre, et trouve un traité de paix après la guerre de 30 ans. Les confédérés ont gardé leur neutralité, mais sont concernés par le traité, car on a d’importantes négocia:ons diploma:ques européennes. Les confédérés vont envoyer des délégués pour demander la clarifica:on du statut juridique de la confédéra:on. On va donc prendre la peine pour men:onner la confédéra:on, elle bénéfice de l’exemp:on de l’empire, terme ambiguë. Une manière de dire qu’elle est dans l’empire, mais on ne lui demande rien. Defois on comprend que la confédéra:on est totalement libre, c’est un état souverain. Il reste quand même des rela:ons entre eux. On a des liens vassaliques, du moyen- âge, qui font que certains princes/rois ont des droits sur des terrains dans la confédéra:on, et vice-versa. Ces liens sont défini:vement rompus en 1803. Révolu:on française, époque de batailles napoléonienne, l’Europe se refait. On cède des territoires aux confédérés, on a des terres homogènes, et il n’y a plus de rela:ons. (3 ans plus tard le saint empire n’existe plus). On a un éloignement progressif, se produit naturellement.