Le Droit Germanique PDF

Le droit germanique L’ARRIVEE DES GERMAINS EN OCCIDENT 1. Le déclin de l’Empire romain : - Au 3eme siècle, il y a une crise dans la société romaine. C’est une crise de la pauvreté, car commerce devient plus rare et les fiscalités sont lourdement taxées. O...

Le droit germanique L’ARRIVEE DES GERMAINS EN OCCIDENT 1. Le déclin de l’Empire romain : - Au 3eme siècle, il y a une crise dans la société romaine. C’est une crise de la pauvreté, car commerce devient plus rare et les fiscalités sont lourdement taxées. On uIlise ces taxes pour les dépenses militaires. En effet, le territoire subit une insécurité venant de l’est. Les germains campent et traversent les fronIères. Les citoyens sont alors plus volontaires pour se baNre. On fait appel à des mercenaires, c’est-à-dire des gens pour se baNre. Elles sont recrutées dans les populaIons germaines, aux fronIères. Les germains deviennent alors, de plus en plus présent dans la société. Cela entraine une crise de la discipline des armées, qui deviennent désobéissantes et font pressions. Les germains exigent que ça soit leur général à la tête du pouvoir, sous menaces sinon de reverser l’empire. - L’Empire romain est si gigantesque que l’on prévoit différents pôles de pouvoir, l’empereur et le vice-empereur (un à l’ouest, et un à l’est), pour administrer l’empire de manière plus efficace. En l’an 330, nouvelle capitale, à l’Est, nommé ConstanInople, qui est un peu l’équivalant de Rome. Cela fini par séparer l’est et l’ouest. A la mort du dernier empereur générale, les fils se divisent le pouvoir, en l’an 395. Il y a deux empires romains. Cela cesse tout souIent entre elles. - En l’an 410, Rome va être prise par un peuple germanique, les Wisigoths. Incapables de défendre la ville, on considère que l’empire n’existe plus et qu’elle n’impose plus son autorité dans le conInent. L’empereur n’est pas chassé du pouvoir, mais cela montre sa faiblesse. - En l’an 476 marque la mort de la civilisaIon romaine occidentale. Le dernier empereur romain est chassé du pouvoir par un général germain qui a acquis fidélité de ses hommes (armée germanique), et va administrer la péninsule italienne. Ce changement de pouvoir n’est que symbolique, car la populaIon n’a pas subi le choque (par exemple les de 410 sont plus marquants pour peuple). Chefs germaniques vont se diviser les territoires pour les rendre les plus forts possibles. Jusqu’en 1453 l’empire d’orient, puis elle est conquise par les oNomans, et n’est plus la capitale d’empire romaine (chréIenne). Elle devient Istanbul et musulmane. PERSONNALITE ET TERRITORIALITE DU DROIT 1. La structure poli7que : La structure poliIque du droit germanique transforme la manière d’aviser le droit. On passe d’une structure bien organisée, qui a eu le temps de se former, à l’écrit ; à des caractérisIques beaucoup moins organisées. On a un point de vue administraIf, plus simple, moins technique dû au support pour véhiculer ce droit, qui se fait de bouche à bouche. Le chef est choisi par les militaires, par rapport ses capacités de chef de guerre. Ses relaIons personnelles sont basées sur sa fidélité. Il a l’habitude de régner sur un groupe de personne avant de régner un territoire, et ces personnes sont des nomades se déplacent beaucoup. Le chef règne sur le peuple et non sur le territoire, il considère que son royaume fait parIe de son patrimoine (il confond les deux). 2. Le principe de personnalité du droit : Le droit caractérise les règles qu’on va aNribuer aux tribus. Dans l’empire germanique c’est une quesIon de principe de personnalité du droit. Le peuple est soumis à un droit en raison de leur appartenance a un groupe (ethnie) et non pas territoire. Il faut prendre en compte qu’il n’y avait pas beaucoup de germaniques, principalement des romains. Le pouvoir poliIque mis en place par les germaniques n’est pas uIlisé par les romains, c’est un honneur d’être traité comme un germanique, romains, eux, sont soumis au droit romain. Au tribunal, on applique la loi correspondant à l’ethnie en quesIon, droit civil (personnalité). Tandis que dans le domaine de du droit public et pénal, on prend en compte le droit territorial et non-personnalisé. 3. Les lois barbares : Les lois barbares ont commencé à être mis par écrit au 5eme siècle, ce sont des règles coutumières mis en place par les généraIons précédentes que l’on inItule leges bararorum. Les raisons pour lesquelles ils décident de meNre à l’écrit : 1. La fascinaIon que la civilisaIon romaine apporte aux germaniques dû à son droit sophisIqué. Les lois sont écrites en, sachant que c’est une langue propre aux romains, cela peut jusIfier leur envie de copier. De plus, on retrouve principalement des règles germaniques mais aussi romaines, on pourrait considérer qu’elles ont été intégrées. 2. Les germaniques craignent que leurs coutumes soient oubliées et que le droit romain soit imposé, car lui est à l’écrit. 4. Lois romaines des barbares : Le droit raNaché à la personnalité est mis par écrit pour qu’il soit appliqué aux romains vivant dans leur territoire. Les barbares rédigent des lois qui s’appliquent aux romains leges romanae barbarorum. On y retrouve du droit romain, mais pas seulement, il est vulgarisé, car plus personne ne connait le droit romain en profondeur, on garde les choses sommaires que l’on arrive à comprendre. L’EUROPE CAROLINGIENNE 1. Du royaume à l’empire franc, Royaume est de plus en plus grand au cœur de l’Europe : - Est présente la plus grande dynasIe « les Mérovingiens », ils permeNent de conserver le pouvoir et la richesse. Le 1er roi significaIf de ceNe dynasIe est Clovis. Il a étendu le royaume et a fait un choix poliIque très important. Clovis a décidé de se raNacher au Catholicisme, l’église de Rome. Il s’est bapIsé et obéit aux prescripIons de l’église. C’est choix poliIque, car le roi a vue l’opportunité de créer une alliance pour avoir le souIen de l’église. A ce moment, il y’a deux courants du chrisIanisme : le catholicisme et un autre mouvement. Clovis gagne les combats contre les autres mouvements chréIens et réussit à faire du  Catholicisme la seule religion en Europe. Ses successeurs se partagent le pouvoir est l’ensemble poliIque va prospérer. Il finit par se faire remplacer, et cela cause créer un déclin dû aux successions qui provoque des luNes. Le royaume s’affaiblit. - Le maire du palais est un officier royal = le chef du personnel qui vit autour du roi. Son rôle prend de l’importance proporIonnellement à l’affaiblissement du roi, car il prend les décisions poliIques du roi. Sa personne prend du pouvoir. Le maire du palais fini par refuser la succession du roi et le remplace. Le dernier roi est reversé par Pépin le bref, qui devient le premier Roi des Francs et devient une dynasIe carolingienne. - Charlemagne, connu aussi pour victoires militaires pour étendre le territoire, a mis des iniIaIves en devant empereur en l’an 800. Charlemagne se fait couronner par le pape. C’est pour des raisons de dignité, car le pape règne sur tout le monde. De plus, Charlemagne veut avoir le presIge des anciens empereurs romains (il veut être comme leur hériIer), il veut restructurer un empire et lui donner une dimension religieuse qui a une grande importance. - Charlemagne veut construire un empire ChréIen et devenir l’empereur des ChréIens. De sorte à ne plus être délimité par les fronIères et devenir empereur de l’Europe, qui elle est sous dominaIon chréIenne. Le royaume s’étend de manière extensible et recouvre une grande parIe de l’Europe de l’Est. 2. Le problème de la succession à l’empereur : L’unité de l’empire va être mis en cause due à la succession du Itre impérial. Les descendants se réparIssent le territoire, comme héritage en 4. L’empire décide que l’intégralité du royaume revienne à un seul hériIer et au décès de Charlemagne tout revient à son fils. A la prochaine généraIon, on considèrera doit faire un partage. Une grande parIe de la populaIon était pour à l’autre parIe, proche du clergé, voulait donner Itre au plus âgé (comme romains et pape). Ce sont des visions contradictoires qui se comprennent. Au décès du fils de Charlemagne ses trois fils veulent se partager les territoires. 3. Le traité de Verdun : L’empire est divisé en trois territoires, en l’an 843. Lothaire reprend le Itre d’empereur, car il est le plus âgé, mais domine que sur son territoire, qui peut plus tard renvoyer à la lorraine. Charles le Chauve, lui, dirige l’ouest Francie, qui plus tard devient la France. Louis le germanique c’est l’Est, ce qui devient l’Allemagne 4. Les ins7tu7ons franques : Pendant l’Europe carolingienne des insItuIons franques sophisIquées apparaissent. - On y retrouve le palais, le lieu où se trouve le roi avec tous les gens qui l’entourent tradiIonnellement. Ainsi que des foncIonnaires, officiers responsables de maintenir le palais. - Comme figure indispensable est le maire du palais, qui se met au service du roi. - Durant l’Europe carolingienne, on va s’intéresser au territoire et le diviser en différentes circonscripIons pour assurer que l’on applique les désires du roi. Les  comptes vont assurer que les volontés du roi sont respectées. Ils récupèrent les taxes. Il est siégé au tribunal et va écouter les gens qui viennent pour des problèmes juridiques. On retrouve aussi des ducs (une inspiraIon des romains) qui reçoivent des commandements militaires. Les ducs et les comptes sont responsables de prendre une série de décisions. - Une amélioraIon de la gesIon d’un territoire est percepIble avec le plaid général. C’est une assemblée publique qui réunit le roi et les personnes les plus importantes autour de lui, parfois ses soldats. Elle est desInée à élire le roi ou pour avoir vainquit un autre roi. à rôle d’acclamaIon le roi va meNre en place des règles (qu’on appelle aujourd’hui loi), et va donner des nouvelles pour que le peuple les meNent en place. Ce concept existe de longue date chez les germains, il n’est pas que les francs. Il a une importance chez les carolingiennes, c’est considéré comme la cérémonie la plus importante on y ramène l’armée et se Ient au début du printemps due au début du service de l’armée. - Sont mises en place, des capitulaires qui reflètent la loi. Ce sont des textes de loi que l’on va discuter pendant le plaid. Les meNre en place montre la légiImité de légiférer. Charlemagne se sent assez fort pour créer des lois qu’il impose (peuple germanique coutumier) et territorial, et n’est pas un droit pas lié à la personnalité des gens. Il s’impose à tout le monde. On y retrouve du droit public, pénal, religieux (en imposant un certain comportement au clergé). - Les missi dominici, envoyés par le roi, sont des personnes qui se déplacent aux quatre coins de l’empire. Ils viennent annoncer les décisions prises et les nouvelles règles de droit du capitulaire, et s’assurent également que l’on applique la loi. 5. Les nouvelles menaces aux 9-10eme siècle : L’empire s’est fracturé due aux descendants de Charlemagne, mais aussi pour d’autres causes. Au 9-10e siècle, une peuplade va venir aNaquer le territoire carolingien : - Les Vikings aNaquent villes côIères d’Europe. Il est difficile pour les carolingiennes de répondre à ces aNaques - Les Sarrasins viennent aNaquer du sud (musulmans) en prennant la Sicile et montent jusqu’aux alpes. Les carolingiens meNent en place des armées pour y répondre. - Les Hongrois, eux, veulent conquérir du territoire. Les carolingiens doit maintenir des batailles constantes pour garder le leur. Problèmes de tous côtés pour les carolingiens et ils se baNent entre eux pour avoir des territoires. LA SOCIETE FEODALE 1. Le morcellement des terres : Le peuple commence à demander protecIon à des personnes contre de l’argent « morcellement des terres ». Un homme fort avec ses guerriers vont gérer le territoire du peuple voisin. Des châteaux forts vont  commencer à être mis en place. C’est un nouveau lieu de pouvoir. L’homme fort exerce son pouvoir dans les régions environnantes, car les gens nécéssitent sa protecIon. 2. Territorialisa7on et morcellement du droit : Le peuple est moins prédisposé à respecter les règles du royaume. Les seigneurs exercent un commandement militaire, relèvent des taxes et administrent le territoire. Des nouvelles appariIons, de coutumes locales. Finalement, des siècles plus tard, il est impossible de disInguer les différentes origines. Le droit de personnalité est abandonné, et sont adoptées des lois de territoire pour un peuple qui vit sous l’administraIon d’un seigneur. Il y a une créaIon de peIts territoires. 3. La tripar77on de la société : La société se structure avec de différents ordres. Il y a une appariIon de la hiérarchie : ceux qui prient ; ceux qui combaNent ; ceux qui travaillent. Les gens se plient à la jusIce de Dieu, et pas du Seigneur. Ceux qui combaNent sont Les serfs, sont considérés comme des personnes, car ils peuvent se marier et avoir une descendance légiIme. C’est l’église qui gère le mariage, mais ne leur accord pas les droits des hommes libres, par exemple ils ne peuvent pas revendiquer des droits. Le serf est raNaché à une terre où il culIve et n’a pas le droit de le quiNer. Si la propriété est vendue, ils sont vendus avec la terre. On peut décider de devenir un serf, ex. si on n’a pas de terre, il est compliqué de de se nourrir Contrats synallagma7ques, LePre de Flaubert de Chartes : Contexte : Rédigée en l’an 1020, c’est une leNre adressée au duc. La société va vers un modèle féodal. Le Duc n’est pas clair de ce que signifient ces liens vassaliques. Le rôle de l’église est important, l’idée du divin du sacrée et les membres du clergé jouent un rôle dans la société, car ils dirigent des territoires et sont concernés pas les liens vassaliques. Fulbert de Chartes, l’auteur de la leNre est un évêque. Il dirige une circonscripIon religieuse, a des vassaux et est concerné par la féodalité. Fulbert a gravé les échelons, reconnut comme quelqu’un de très savant et avec de hautes compétences juridiques. Le duc lui a posé des quesIons sur la nature des liens vassaliques, car il sait qu’il connait la réalité des liens féodales. Le texte est une leNre est un avis de droit, rédigé en laIn. C’est une analyse juridique présenté au duc Guillaume, duc très puissant d’aquitaine. Il avait lui-même des problèmes avec ses vassaux et donc demande à Flaubert la nature, pour savoir ce qu’il peut exiger à ses vassaux et quels sont ses devoirs. Pour clarifier situaIon juridique, Flaubert va donner un avis de droit et ne prend pas parI. Fulbert donne sa propre appréciaIon que ça aille ou non dans le sens de son correspondant, cela donne une valeur à la leNre, elle nous donne la nature, selon Flaubert, des relaIons féodales. Analyse du texte : La 1ere phase, c’est la cérémonie. Pour conclure un contrat féodal le seigneur pose ses mains sur le vassal. Cela symbolise qu’il est sous sa protecIon. On a un échange de volontés, les deux souhaitent se lier, par des déclaraIons. 2eme étape : le vassal va jurer fidélité à son seigneur. Il lui promet, devant Dieu, à respecter ses demandes. C’est un serment, cela est pris très au sérieux. ObligaIons du vassal : Les vassaux doivent fidélité. Ils doivent donc s’abstenir de certains comportements qui vont à l’encontre de leur seigneur. Sont caractérisées comme obligaIons négaIves, tout ce qui pourrait causer dommage. Le vassal doit donc ne pas l’aNaquer, envahir ses terres, le blesser, pas faire la guerre ; ne pas trahir ses secrets, afin d’éviter de le meNre en danger. En gros, ne pas nuire au seigneur. (l.11) Les obligaIons négaIves ne suffisant pas pour mériter son fief. Le vassal doit remplir des obligaIons posiIves. (l.14) Les obligaIons posiIves sont le fait de conseiller er aider son seigneur. Elles sont dans un 1er plan : l’aide militaire, c’est-à-dire être capable de se baNre aux côtés de son seigneur (pouvait engager ses troupes) ; escorter le seigneur pendant quelques jours ; protéger les châteaux ; l’obligaIon d’quarantaine de jours de service militaire (s’il fait plus, le seigneur doit le payer). Dans un 2nd plan, le vassal doit une aide financière, des prestaIons pécuniaires pour quatre situaIons : 1. Dans le cas d’une capture où l’on demande une rente, le vassal doit la payer. 2. Quand fils ainé du seigneur devient chevalier, le vassal doit parIciper, car ça coute cher. 3. Quand La fille ainée du seigneur se marie, le vassal doit payer la noce ou consItuer le patrimoine. 4. Lorsque le seigneur partait pour la croisade, (expédiIon militaire à la demande du pape) qui vise à conquérir et occuper la région de Jérusalem pendant peut-être 3-4ans (à une grande importance pour les chréIens), on ne peut pas exiger le vassal à venir, mais on lui exige un financement. (l.14) Le vassal doit être à disposiIon, si le seigneur a besoin de conseils. Le vassal pouvait rompre la jusIce face à des affaires importantes, ils viennent siéger pour prendre parI pour leur seigneur dans une cour de jusIce. En montrant son aide, le vassal bénéficie du fief ObligaIon du seigneur : (l.15-16) Le seigneur doit rendre la pareille. Il a une obligaIon de fidélité et de protecIon, ainsi que de s’abstenir de s’en prendre physiquement envers son vassal. De plus, il lui doit une prestaIon de protecIon, c’est-à-dire venir en aide, s’il est aNaqué. Par exemple si le fief est aNaqué par un Ier, le seigneur doit assurer sa sécurité, le protéger dans un liIge judiciaire. Si le vassal se trouve au tribunal le seigneur doit venir l’assister à ses côtés, dans le cas où le vassal le demande, car le seigneur à un grand pouvoir. Un entreIen du vassal par le seigneur est exigé. Généralement c’est le fief, si le vassal n’a pas de fief, parce que le seigneur le veut à ses côtés, il vit à la cour et est fourni tout ce dont il a besoin. Conséquences si on ne respecte pas ses obligaIons format, nature, obligaIons respecIves : (l.16) Si le seigneur ne respecte pas les obligaIons, il peut être taxé de mauvaise foi. Il a la réputaIon de quelqu’un auquel on ne peut pas se fier, ce n’est pas une conséquence très lourde. Si le vassal ne respecte pas ses obligaIons, il est coupable de perfidie. Il est considéré comme malhonnête, fourbe, d’aucune confiance et de parjure. Le parjure est le viol d’un serment, le vassal a trompé la divinité, c’est crime qui est réprimé et donne lieu à des condamnaIons. Le fief est reIré et le vassal se retrouve démunie. Le seigneur est supérieur en terme juridique, c’est plus important pour le vassal de respecter ses obligaIons. Sur un aspect non juridique, ils se faisaient en générale la guerre quand l’une ou l’autre manquait à ses obligaIons. Le texte a eu une importance juridique, c’est le premier texte qui renseigne sur les obligaIons des deux parIes. Il a été uIlisé pendant le moyen âge comme référence juridique. Ce texte est important actuellement, montre des principes qu’on a encore aujourd’hui, chacun doit remplir ses obligaIons, par exemple conclure un contrat est exclusivement entre deux personnes.  6. Les rapports juridiques entre le seigneur et les roturiers : Si les rapports ne sont pas entre nobles, ils ne sont pas concernés par la relaIon vassalique. Les rapports juridiques entre le seigneur, qui gère territoire, et les roturiers n’apparIennent pas à la noblesse et ne peuvent donc pas avoir des liens vassaliques. Lorsque le seigneur remeNait un bout de terre a un homme libre, on nomme cela une tenure. Pour que le seigneur l’exploite et qu’il en Ire des bénéfices la personne qui reçoit la tenure, doit verser un cens. Étant donné qu’il ne donne pas de prestaIons militaires, le tenancier va donner des prestaIons au seigneur avec de l’argent ou des récoltes. C’est là qu’on peut introduire la noIon de propriété direct et propriété uIle. On peut trouver différentes manières de tenir la tenure, par exemple, si le seigneur meurt (on a presque même relaIon qu’avec vassal) cela marque la conclusion d’un contrat. 7. Seigneur-serf : la relaIon entre le seigneur et le serf est déséquilibrée. Le seigneur n’a pas d’obligaIon et les serfs ne peuvent pas quiNer la terre à laquelle ils sont raNachés. De plus, ils doivent fournir beaucoup de choses : - Des taxes, c-à-d des prestaIons financières, ou/et corvées, services que le seigneur peut exiger. Par exemple, assécher marécage, neNoyer la forêt, … Le serf est obligé de les faire pour rester sur la terre du seigneur. Les serfs culIvent la terre - D’autres restricIons juridiques : dans le cas de formariages, deux serfs qui vont se marier alors qu’ils vivent sur des terres de deux seigneurs différents, pouvait poser un problème. Le seigneur pouvait s’opposer à ce type d’union. La femme doit quiNer la terre pour rejoindre son mari, donc il y a une perte, pour le seigneur, de main forte et de descendance. Le mariage pouvait quand même être valide, car c’est l’église qui gère. Il y a donc une sancIon envers les serfs qui ne respecte pas l’autorisaIon du seigneur. Cela entraine par conséquence un financement au seigneur qui reçoit. - Mainmorte : Lorsqu’un serf décède ces biens ne passaient pas à ses hériIers mais reviennent à son seigneur. Le servage, en Europe, disparait vite à des endroits et dans d’autre il va perdurer longtemps. Certaines disposiIons vont parfois subsister dans notre ordre juridique, par exemple l’arIcle 782 al.1 CC Tenir des prestaIons de travail en échange de la terre qu’il occupe. LES SOURCES DU DROIT GERMANIQUE 1. Les lois : Des lois dans lesquels on trouve des règles de droit : - Ne sont pas née d’un législateur, mais à caractère consensuel (pactus). Les lois sont censées être approuvées par la communauté. Cela ressemble à insItut de plaid, (assemblée pour proclamer des règles de droit), mais avec ficIon que c’est l’assemblée qui vote, elle qui accepte. (Différente de nos lois) - Il y a une grande influence romaine. Ce sont eux qui meNent à l’écrit une parIe de leurs lois et on idenIfie des règles emprunter au droit romain. - ComposiIons pécuniaires : C’est uniquement dans un cas précis que l’on va prendre l’appelle de créer des lois, des règles essenIelles qui doivent permeNre à la société de foncIonner sans disfoncIonnement. Dans les lois germaniques un certain nombre de règles du droit pénal, en parIculier un dommage envers un Ier. La société est très violente, une offense doit être vengée. C’est leur mode de régler les conflits. Les germains vont trouver dans le droit romain un concept, qu’ils vont généraliser, : on peut prévoir une compensaIon, qui est une sorte de puniIon, qui doit dédommager celui qui a subi un dommage. Un exemple de ces lois est lex salica emendata : elle montre la disIncIon sociale, un « homme libre » et un homme pas libre n’ont pas le même droit. La noIon d’ethnie : « tue un franc » est diffèrent que si on tue un visigot. Les lois manquent de sophisIcaIon, elles décrivent quelque chose qui s’est déjà passé, et non pas une règle générale. Pas d’individualisaIon de la sancIon de nos jours, on ne l’adapte pas à la personnalité de l’auteur. 2. La coutume : Dans la concepIon du droit, on ne pensait pas qu’on pouvait créer une loi selon sa seule volonté. Les règles de droit viennent des ancêtres, ils sont mysIques, religieux et en tant qu’être humain on ne peut pas les modifier. Dans certaines régions, on a pris l’iniIaIf de créer les lois d’affirmaIon d’un poliIque très fort. Cela a permis de développer des prérogaIves, une personne suffisamment puissante pouvait créer les lois. …le pouvoir ne va pas durer, on va voir se développer des peIts territoires administrer par des seigneursà plus de pouvoir asses fort pour créer des lois et les imposer à une populaIon. La coutume est la seule source de droit pendant un moment. - Pq coutume : les seigneurs administraient les territoires à les praIques très diverses vont avec le temps et la répéIIon devenir des usages coutumières, sources de droit. Dans le domaine du droit public, le seigneur exige des taxes, des impôts et exerce des monopoles, par exemple pour uIliser une telle infrastructure. Le seigneur exige des choses que l’on peut qualifier de droit public. Les règles valent que pour le territoire ou règne le seigneur « ressort de coutumes ». Au Moyen-Âge, il y a souvent des révoltes, la populaIon va combaNre le seigneur et visent souvent à conserver les coutumes. Le seigneur ne peut pas créer des règles et demander des taxes en plus. Les coutumes vont se développer dans le droit privés, les rapports entre individus vont se dérouler d’une certaine manière. Les usages coutumiers sont des règles de droit propre à chaque territoire. - Une règle coutumière se repose sur un long usage. Elle doit être faite à plusieurs reprises dans le passé et s’inscrit dans le temps. On ne peut pas définir le temps, mais en général il doit être immémoriale, c-à-d ne pas savoir quand il est arrivé. De plus, la populaIon concernée doit la considérer comme obligatoire. 3. La preuve de la coutume : Il y a une généralisaIon de ces usages coutumières, qui se repose sur tradiIon oral. Lorsque les gens s’adressent au tribunal, ils vont se demander en quoi consistent les règles de droit que l’on va invoquer et appliquer dans une situaIon parIculière. Parfois, on demandait la parIcipaIon de personnes âgées pour savoir leurs coutumes à caractères juridiques. - On fait appel a des coutumiers, qui sont capables de dire en quoi consiste une coutume, auxquels le tribunal va s’adresser Ils avaient la charge de dire quelle règle coutumière devait être appliquée. Certaines règles étaient considérées  comme notoires, coutumes communes, et donc il n’y avait pas besoin de prouver. Si les deux parIes n’étaient pas d’accord sur la coutume, il y a un affrontement pour savoir quelle règle coutumière était la bonne, on se baNait en duel contre la parIe adverse. - Une enquête par turbe était praIquée pour prouver la coutume. On fait appel à des témoins capables de dire en quoi consiste la coutume de tel endroit. Une réunion de dix personnes, nommée turbe, devait être capable de dire au tribunal unanimement la règle de tel endroit est celle-ci. Le tribunal ensuite prenait en compte (difficile et pénible, beaucoup de frais et cela demande beaucoup de teneurs). 4. Rédac7on des coutumes : On va meNre à l’écrit les coutumes pour être sûr qu’on peut les consulter à n’importe quel moment. Les ouvrages sont rédigés par des parIculiers et elles vont contenir les règles de tel ou tel coutume. - RédacIon privée : Ceux qui ont besoin des règles de droit sont ceux qui vont la rédiger. Ce sont des personnes privées qui meNent à l’écrit les règles qu’elles uIlisent. On ne peut pas les imposer devant le tribunal, mais avec la praIque elles vont être de plus en plus consultée. Leur rédacIon arrive à une époque où l’on voit apparaitre des universités et le droit romain. On a une volonté de se simplifier la vie et de préserver les règles coutumières, pour éviter qu’elles disparaissent face au droit romain qui est plus technique et plus raffiné. - La rédacIon des coutumes est ordonnée par une autorité. On reconnait un cratère obligatoire, d’après ce qui est écrit. Leur rédacIon devient obligatoire, car cela évite que l’on essaye de contourner leurs prérogaIves ou de les contester. La populaIon ne pourra plus dire « vous vous trompez par rapport aux taxes que les autorités prélèvent ». De plus, c’est une manière de prémunir contre un pouvoir supérieur, cela empêche l’abus de pouvoir dans la hiérarchie pyramidal. Finalement, on a meilleure sécurité juridique, on peut mieux se préparer devant un tribunal et on sait mieux comment se comporter. La rédacIon varie d’un territoire à l’autre. Le seigneur lance une procédure au tribunal pour rédiger les règles de droit coutumières. Il prend connaissance des règles, donne son approbaIon ou sa sancIon et détermine si elles sont obligatoires dans son territoire. Dans le royaume de France, le roi de France a ordonné qu’on met par écrit toutes les coutumes, cela comprend toutes les régions. C’est une procédure qui dure des décennies. Le roi montre son pouvoir en demandant la rédacIon, mais il ne prêtant pas devenir législateur, il ne peut pas créer du droit. De plus, cela permet un meilleur foncIonnement de la jusIce, car on peut prendre connaissance de la règle au lieu de prouver qu’elle existe. Un exemple, l’Ordonnance de MonIls-les-tours (1454) était un moIf invoqué par le roi pour ordonner rédacIon des coutumes 5. La coutume est source du droit contemporain par exemple, art.1 al.2 CC le juge doit prononcer selon le droit coutumier, s’il ne trouve pas une règle écrite. Il y a très peu de place pour les règles coutumière, mais on en laisse une peIte place pour dire que dans certains cas la coutume est nécessaire.