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Opération de restructuration - Déterminer la valeur d'apport
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Opération de restructuration - Déterminer la valeur d'apport

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@OrganizedHibiscus

Questions and Answers

Quel est le sens de l'opération dans le cas d'une opération à l'endroit?

L'actionnaire principal de l'absorbante conserve son pouvoir de contrôle sur l'absorbante.

Quel est le sens de l'opération dans le cas d'une opération à l'envers?

La société absorbée passe sous le contrôle de la société absorbante.

Dans quelles situations les apports peuvent-ils être évalués aux valeurs réelles?

Opérations à l'endroit entre sociétés sous contrôle distinct.

Quand les valeurs attribuées aux apports sont-elles différentes de l'évaluation retenue pour la détermination des parités?

<p>Dans toutes les opérations réalisées.</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui détermine si les apports peuvent être évalués aux valeurs réelles pour les sociétés sous contrôle distinct?

<p>Le filialisation d'une branche d'activité destinée à être cédée.</p> Signup and view all the answers

Dans quel cas l'actionnaire principal de l'absorbée prend-il le contrôle de l'absorbante?

<p>Opération à l'envers.</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les méthodes de valorisation des apports selon le texte?

<p>La méthode de valorisation comptable et la méthode de valorisation réelle</p> Signup and view all the answers

Que doit rechercher la détermination des parités dans une opération de restructuration selon le texte?

<p>L'équité de l'opération</p> Signup and view all the answers

Quel est le document réglementant l'évaluation des apports en France?

<p>Règlement ANC 2017-01 du 5 Mai 2017</p> Signup and view all the answers

Quelle est la définition du contrôle exclusif en matière de consolidation, selon le texte?

<p>Détention directe ou indirecte de la totalité des droits de vote</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les caractéristiques des sociétés sous contrôle commun, d'après le texte?

<p>Au moins une société participant à l'opération contrôle préalablement l'autre ou les deux sociétés sont sous le contrôle d'une même société mère</p> Signup and view all the answers

Quelle est la conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports?

<p>Il est assimilé à un élément incorporel non identifié</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui définit la notion de contrôle en matière de consolidation?

<p>Le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les deux options pour qu'une société soit considérée sous contrôle commun, d'après le texte?

<p>Contrôle préalable d'une société sur l'autre ou contrôle mutuel par une société mère</p> Signup and view all the answers

Quel est le critère présumé si une participation dépasse 40% dans une situation de contrôle, selon le texte?

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Quels éléments attribués aux apports peuvent être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté selon le texte?

<p>Droits incorporels spécifiques</p> Signup and view all the answers

Dans une opération à l'endroit, l'actionnaire principal de l'absorbante conserve son pouvoir de contrôle sur l'absorbante.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Dans une opération à l'envers, l'actionnaire principal de l'absorbée prend le contrôle de l'absorbante.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Les apports ne peuvent être évalués aux valeurs réelles que dans le cadre des opérations réalisées à l'endroit.

<p>False</p> Signup and view all the answers

Les valeurs attribuées aux apports sont toujours différentes de l'évaluation retenue pour la détermination des parités.

<p>False</p> Signup and view all the answers

Dans le cas d'une filialisation d'une branche d'activité destinée à être cédée, les apports sont évalués à la valeur réelle dans le cadre des opérations à l'envers.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Dans les opérations entre sociétés sous contrôle commun, les apports sont évalués aux valeurs réelles si le contrôle est en place dans les deux sociétés.

<p>True</p> Signup and view all the answers

La parité est déterminée librement, sans aucune restriction.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Le règlement ANC 2017-01 du 5 Mai 2017 guide l'évaluation des apports en respectant les normes comptables.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Il y a trois méthodes de valorisation des apports selon le texte.

<p>False</p> Signup and view all the answers

L'évaluation des apports doit être guidée par le respect des normes fiscales.

<p>False</p> Signup and view all the answers

Dans une opération à l'endroit, une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre dans le cas de sociétés sous contrôle commun.

<p>False</p> Signup and view all the answers

Pour les sociétés sous contrôle distinct, aucune des sociétés participant à l'opération ne contrôle préalablement l'autre.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Le contrôle exclusif en matière de consolidation est défini par la détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Une participation de plus de 50% est présumée pour le contrôle exclusif en matière de consolidation.

<p>False</p> Signup and view all the answers

Les sociétés sous contrôle commun sont préalablement sous le contrôle d'une même société mère.

<p>True</p> Signup and view all the answers

L'exercice d'une influence dominante en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires est un critère pour définir la notion de contrôle en matière de consolidation.

<p>True</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les deux options pour qu'une société soit considérée sous contrôle commun, d'après le texte?

<p>Sociétés sous contrôle commun : opérations à l’endroit, opérations à l’envers</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui définit la notion de contrôle en matière de consolidation?

<p>Le contrôle exclusif en matière de consolidation est défini par la détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote.</p> Signup and view all the answers

Quelle est la définition du contrôle exclusif en matière de consolidation, selon le texte?

<p>Une participation de plus de 50% est présumée pour le contrôle exclusif en matière de consolidation.</p> Signup and view all the answers

Quelle est la conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports?

<p>Dans une opération à l'envers, l'actionnaire principal de l'absorbée prend le contrôle de l'absorbante.</p> Signup and view all the answers

Quel est le document réglementant l'évaluation des apports en France?

<p>Le règlement ANC 2017-01 du 5 Mai 2017 guide l'évaluation des apports en respectant les normes comptables.</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui détermine si les apports peuvent être évalués aux valeurs réelles pour les sociétés sous contrôle distinct?

<p>opérations à l’endroit - ANC insuffisant - filialisation d’une branche d’activité destinée à être cédée.</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les deux méthodes de valorisation des apports?

<p>La valeur comptable et la valeur réelle</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les caractéristiques des sociétés sous contrôle commun, d'après le texte?

<p>Une société participant à l'opération contrôle préalablement l'autre, ou les deux sociétés sont sous le contrôle d'une même société mère.</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les conditions pour définir la notion de contrôle en matière de consolidation?

<p>Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote, pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles, exercice d'une influence dominante en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires.</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui détermine la méthode de valorisation applicable selon le texte?

<p>Le type de contrôle (contrôle distinct ou contrôle commun) et le sens de l'opération (opération à l'endroit ou opération à l'envers).</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui est assimilé à un élément incorporel non identifié dans la valorisation des apports?

<p>Le solde éventuel</p> Signup and view all the answers

Quels sont les critères pour définir la notion de contrôle exclusif en matière de consolidation?

<p>Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote, pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles, exercice d'une influence dominante en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires.</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui caractérise les sociétés sous contrôle distinct, d'après le texte?

<p>Aucune des sociétés participant à l'opération ne contrôle préalablement l'autre, et ces sociétés ne sont pas sous le contrôle d'une même société mère.</p> Signup and view all the answers

Quel est le document réglementant l'évaluation des apports en France?

<p>Règlement ANC 2017-01 du 5 Mai 2017</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui définit si les apports peuvent être évalués aux valeurs réelles pour les sociétés sous contrôle distinct?

<p>Le type de contrôle et le sens de l'opération</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce que la détermination des parités doit rechercher dans une opération de restructuration?

<p>L'équité de l'opération</p> Signup and view all the answers

L'actionnaire principal de l'absorbante conserve son ______ de contrôle sur l'absorbante.

<p>pouvoir</p> Signup and view all the answers

L'actionnaire principal de l'absorbée prend le ______ de l'absorbante.

<p>contrôle</p> Signup and view all the answers

Les apports ne peuvent être évalués aux valeurs réelles que dans le cadre des opérations réalisées ______.

<p>à l'endroit</p> Signup and view all the answers

Les apports ne peuvent être évalués aux valeurs réelles que dans le cadre des opérations réalisées entre sociétés sous ______.

<p>contrôle distinct</p> Signup and view all the answers

Pour toutes les autres opérations, les valeurs attribuées aux apports sont différentes de l'évaluation retenue pour la détermination des ______.

<p>parités</p> Signup and view all the answers

Les apports ne peuvent être évalués aux valeurs réelles que dans le cadre des opérations réalisées entre sociétés sous ______.

<p>contrôle distinct</p> Signup and view all the answers

Les opérations de restructuration visent à déterminer la valeur d’______ Distinction entre évaluation des apports et parité Valeur d’apport et parité

<p>apport</p> Signup and view all the answers

La détermination des parités doit rechercher l’équité de l’opération :  La parité est déterminée ______ (sous réserve du contrôle légal)

<p>librement</p> Signup and view all the answers

Les méthodes de valorisation des apports : 2 méthodes applicables : La valeur comptable : valeurs figurant dans les comptes de l’absorbée. La valeur réelle : valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté, le solde éventuel pouvant être assimilé à un élément incorporel non ______

<p>identifié</p> Signup and view all the answers

Le type de contrôle (1/2) Sociétés sous contrôle commun : o une des société participant à l’opération contrôle préalablement l’autre o ou bien les deux sociétés sont préalablement sous le contrôle d’une même société ______

<p>mère</p> Signup and view all the answers

Le type de contrôle (2/2) Sociétés sous contrôle distinct : o aucune des sociétés participant à l’opération ne contrôle préalablement l’autre ; o et ces sociétés ne sont pas sous le contrôle d’une même société ______

<p>mère</p> Signup and view all the answers

Dans une opération à l'endroit, une des sociétés participant à l'opération contrôle préalablement l'autre dans le cas de sociétés sous contrôle ______

<p>commun</p> Signup and view all the answers

Dans le cas d'une filialisation d'une branche d'activité destinée à être cédée, les apports sont évalués à la valeur réelle dans le cadre des opérations à ______

<p>l'envers</p> Signup and view all the answers

Quelles sont les conditions pour définir la notion de contrôle en matière de ______?

<p>consolidation</p> Signup and view all the answers

Quels éléments attribués aux apports peuvent être assimilés à des éléments ______ du patrimoine apporté selon le texte?

<p>identifiés</p> Signup and view all the answers

Quelle est la conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des ______?

<p>apports</p> Signup and view all the answers

Associez les opérations à leur description:

<p>Opération à l'endroit = L'actionnaire principal de l'absorbante conserve son pouvoir de contrôle sur l'absorbante. Opération à l'envers = L'actionnaire principal de l'absorbée prend le contrôle de l'absorbante.</p> Signup and view all the answers

Faites correspondre les sociétés sous contrôle commun avec les conditions requises:

<p>Sociétés sous contrôle commun = Les deux sociétés sont préalablement sous le contrôle d’une même société</p> Signup and view all the answers

Appariez les méthodes de valorisation des apports avec leurs descriptions:

<p>Méthode de valorisation - Valeur comptable = Valeurs figurant dans les comptes de l’absorbée. Méthode de valorisation - Valeur réelle = Valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté, le solde éventuel pouvant être assimilé à un élément incorporel non identifié.</p> Signup and view all the answers

Reliez les conditions pour définir la notion de contrôle en matière de consolidation avec leurs critères:

<p>Conditions pour définir le contrôle en matière de consolidation = Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote.</p> Signup and view all the answers

Faites correspondre les conséquences possibles du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports avec leurs descriptions:

<p>Conséquence possible du solde éventuel = Différent de l'évaluation retenue pour la détermination des parités.</p> Signup and view all the answers

Associez les opérations à leur effet sur la détermination des valeurs d'apport:

<p>Opérations à l'endroit = Apport à la VR si : - opérations à l’endroit OUI NON - opérations à l’envers OUI NON Opérations à l'envers = - ANC insuffisant - filialisation d’une branche d’activité destinée à être cédée.</p> Signup and view all the answers

Match the following programming languages with their primary usage:

<p>Python = General-purpose programming JavaScript = Client-side scripting for web applications SQL = Database queries CSS = Styling web pages</p> Signup and view all the answers

Faites correspondre les méthodes de valorisation des apports avec leurs descriptions:

<p>Valeur comptable = Valeurs figurant dans les comptes de l’absorbée Valeur réelle = Valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté, le solde éventuel pouvant être assimilé à un élément incorporel non identifié Contrôle distinct = Type de contrôle caractérisé par aucune des sociétés participant à l’opération ne contrôlant préalablement l’autre Contrôle commun = Type de contrôle caractérisé par une des sociétés participant à l’opération contrôlant préalablement l’autre</p> Signup and view all the answers

Associez les conséquences possibles du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports avec leurs descriptions:

<p>Élément incorporel non identifié = Conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports Valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté = Conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports Valeurs figurant dans les comptes de l’absorbée = Conséquence possible du solde éventuel dans la méthode de valorisation réelle des apports Société sous contrôle distinct = Conséquence possible du solde</p> Signup and view all the answers

Associez les opérations à leur effet sur la détermination des valeurs d'apport:

<p>Opération à l'endroit = Effet sur la détermination des valeurs d'apport: Les valeurs attribuées aux apports sont différentes de l'évaluation retenue pour la détermination des parités Opération à l'envers = Effet sur la détermination des valeurs d'apport: Les valeurs attribuées aux apports sont évaluées à la valeur réelle Sociétés sous contrôle distinct = Effet sur la détermination des valeurs d'apport: Aucune des sociétés participant à l'opération ne contrôle préalablement l'autre Sociétés sous contrôle commun = Effet sur la détermination des valeurs d'apport: Les valeurs attribuées aux apports sont évaluées aux valeurs réelles si le contrôle est en place dans les deux sociétés</p> Signup and view all the answers

Associez les éléments attribués aux apports pouvant être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté avec leur description:

<p>Valeur comptable = Éléments attribués aux apports pouvant être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté Valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté = Éléments attribués aux apports pouvant être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté Contrôle distinct = Éléments attribués aux apports pouvant être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté Contrôle commun = Éléments attribués aux apports pouvant être assimilés à des éléments identifiés du patrimoine apporté</p> Signup and view all the answers

Associez les caractéristiques des sociétés sous contrôle commun avec leur description:

<p>Une des sociétés participant à l’opération contrôle préalablement l’autre = Caractéristique des sociétés sous contrôle commun Les deux sociétés sont préalablement sous le contrôle d’une même société mère = Caractéristique des sociétés sous contrôle commun Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote (présumé si participation &gt; 40%) = Caractéristique des sociétés sous contrôle commun Pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles = Caractéristique des sociétés sous contrôle commun</p> Signup and view all the answers

Faites correspondre les opérations à leur description:

<p>Opération à l'endroit = Une des sociétés participant à l’opération contrôle préalablement l’autre dans le cas de sociétés sous contrôle commun Opération à l'envers = Les apports sont évalués à la valeur réelle dans le cadre des opérations réalisées à l'envers Sociétés sous contrôle distinct = Aucune des sociétés participant à l’opération ne contrôle préalablement l’autre ; et ces sociétés ne sont pas sous le contrôle d’une même société mère Sociétés sous contrôle commun = Une des sociétés participant à l’opération contrôle préalablement l’autre</p> Signup and view all the answers

Associez les méthodes de valorisation des apports avec leurs descriptions:

<p>Valeur comptable = Méthode applicable: Valeurs figurant dans les comptes de l’absorbée Valeur réelle = Méthode applicable: Valeur réelle globale attribuée aux apports affectée aux éléments identifiés du patrimoine apporté, le solde éventuel pouvant être assimilé à un élément incorporel non identifié Contrôle distinct = Méthode applicable résultant du type de contrôle caractérisé par aucune des sociétés participant à l’opération ne contrôlant préalablement l’autre Contrôle commun = Méthode applicable résultant du type de contrôle caractérisé par une des sociétés participant à l’opération contrôlant préalablement l’autre</p> Signup and view all the answers

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