Axe 2: Histoire, Mémoire et Justice (PDF)

*AXE 2 : HISTOIRE,MÉMOIRE ET JUSTICE* → Comment la justice peut-elle répondre aux défis des violences de masses, contribuer à l'apaisement des mémoires et à la construction de l'histoire ? I/Rendre la justice dans les sociétés meurtries par des crimes de masses *A/ Le nombre de victimes et de cou...

*AXE 2 : HISTOIRE,MÉMOIRE ET JUSTICE* → Comment la justice peut-elle répondre aux défis des violences de masses, contribuer à l'apaisement des mémoires et à la construction de l'histoire ? I/Rendre la justice dans les sociétés meurtries par des crimes de masses *A/ Le nombre de victimes et de coupables très important.* Dans le cas du génocides des arméniens (1915), de celui des juifs et des tsiganes comme dans celui des toutsi et au Rwanda en 1944, le nombre de victimes est très élevées. De même, les coupables qui doivent rendre compte de leurs crimes peuvent être très nombreux dans la mesure où se sont des états qui ont organisé les génocides. *B/ Des état impliqués dans l'organisation des meurtres* La seconde difficulté de ces justices d'après conflit est liée à la nature des crimes qui sont commis car ils ont été ordonné par l'État lui-même. C'est le cas de l'Empire Ottoman en 1915 et en Europe soumise au 3ème Reich durant la seconde guerre mondiale et au Rwanda en 1994. Dans ces trois génocides perpétrés dans des contextes historiques très différents, on observe une même volonté politique d'attiser la haine contre une minorité(arménienne, juives, Tsiganes ou tutsi ) à travers une intense propagande qui précède les massacres. Lorsque la guerre est enclenché, l'implication de l'armée et des forces de l'ordre peut conduire de simple citoyens à transformer en bourreau sous l'effet de la contrainte et de la peur. *C/ Des accusés qui se déclarent irresponsables.* La plupart des accusés se déclarent non coupable ou utilisent l'argument de l'obligation qui leur fût faite d'obéir à des ordres qu'ils disent avoir personnellement réprouvés. Ainsi, l'ouverture du Tribunal de Nuremberg en Novembre 1945, les hauts criminel nazi qui comparaissent devant les juges plaides non coupable. On entend ces arguments dans tous les procès suivants. Lors du procès d'Adolf Eichman en 1961, alors qu'il est un des principaux acteurs du génocide des juifs. Dans les tribunaux Gacaca, ce sont les tribunaux qui vont juger les auteurs du génocide des Tutsi entre 2001 et 2012. Plus tard, à La Haye, en 2019, lorsque Radovan Karazic explique à ces juges qu'il n'a jamais donné d'ordres conduisant à la violence en Bosnie en 1994. De plus, ces crimes sont d'une telle violence qu'il est difficile de les comprendre. Ils révèlent une cruauté qui témoigne de la déshumanisation des victimes. Les discours de Haine ont toujours précédé les massacres dans toutes les régions du monde où les crimes de masse ont été commis. Plus un groupe, stigmatisé par ses origines ou par ses pratiques culturelles est présenté comme un danger, plus les violences qui se déchaîne ensuite sont inhumaine. II/ Mettre une place des tribunaux d'exception pour des crimes d'exception. *A/ Une justice classique inadapté.* Des magistrats spécialisé mènent des longues enquêtes pour recueillir des preuves, en particulier lorsque les corps des victimes ont été dissimuler par les bourreaux. Les enquêtes se font dans des Tribunaux d'exception. Il est long d'accumuler les preuves pour condamner les accusé. *B/ Juger les principaux responsables.* Parfois, les responsables des crimes de masse peuvent rester à la tête d'une administration et peuvent demeurer soutenue par une large partie de la population. Dans ce cas, rendre la justice est pratiquement impossible. C'est pourquoi le Tribunal pénal internationales pour l'ex-Yougoslavie s'est installé à Lahaye aux Pays-bas tandis que le Tribunal pénal internationale pour le Rwanda s'est installé à Arusha, en Tanzanie. Pour que cette justice puisse se tenir dans le pays même des crimes de masse, il faut que le gouvernement et l'administration soit parfaitement neutre. Au Cambodge, il a fallu attendre 20 ans après le génocide perpétré par les Khumers rouges ( 1975-1979) pour que le procès de responsables puissent avoir lieu avec l'aide de l'ONU. Depuis 2002 a été mis en place la cours pénale internationale qui siège de façon permanente. Elle est chargé de juger les crimes de guerre, les crimes contre l'humanité, les crimes d'agression responsable des génocides. Sa compétence est universelle. *C/ Juger les acteurs locaux.* La justice locale mise en place au Rwanda a soulevé des critiques, on craignait que les juges non professionnels subissent des pression. Malgré tout, ces cours de justice ont permis grâce à un cadre nationale bien définie, et à des procédures d'appels, de juger environ 900 000 personnes en quelques années seulement(2001-2012). Une fois la sentence prononcé, il n'est pas toujours facile des faire appliquer les peines. Par exemples, au Rwanda, ils ont été confronté au manque de prison pour accueillir tous les condamnés. Ils ont alors convertis les peines en travaux d'intérêt généraux. III/ Justice et mémoire dans les société marqués par des crimes de masse. ***Jalon 2 :*** La construction d'une justice pénale internationale face aux crimes de masse : le tribunal internationale de l'ex-Yougoslavie. Les républicains qui formaient cet état se séparent les uns des autres. C'est dans le contexte d'un état multiethnique et multiconfessionnel qu'une guerre civile éclate au sujet des tracés des frontières dans les différentes républiques. Le siège de Sarajevo marque le paroxysme de cette guerre. Cette guerre civile entraîne un « nettoyage ethnique ». Après la proclamation de l'indépendance de la Bosnie-Herzégovine, les forces serbes à majorité chrétiennement revendiquent les territoires de la Bosnie-Herzégovine et en Croatie. Les forces Serbes attaquent ces territoires et attaquent le communauté musulmanes qui y vivent, notamment dans la ville de Sebrenica : 8000 personnes de confessions musulmanes sont massacré par les forces de serbes dans un contexte de nettoyage ethnique. La cour internationale de justice a eu un rôle d'organe consultatif chargé de rendre un avis sur ces crimes. Elle fait autorité en la matière et contribue à l'écriture de l'histoire des massacres connus en Bosnie. De même, la communauté internationales, les juristes, les historiens... On tous débattus de la question de la qualification de ces crimes. La qualification de génocide est en effet une question sensible et de dimension internationale car elle repose sur des définitions de droits internationales et des conventions dont les enjeux sont primordiaux. *A/ La complémentarité des justices locales et* *internationales.* La rapidité de la justice est une condition de la pacification des sociétés marquées par la guerre civile ou les violences de masses. Justice internationale *B/ Des tribunaux qui permettent d'apaiser la mémoire.* Ces tribunaux essaient de rendre compréhensible des évènements qui sont pourtant impossible à concevoir et à accepter. Ils s'attachent à faire ressortir les responsabilités, et mettent en évidence le rôle de l'embrigadement, la manipulation des foules par les discours de haine et la diffusion de fausses informations tel que la radio. Les débats sont aussi l'occasion de redonner une légitimité et une dignité aux victimes, d'entendre leur douleur, leurs difficultés à vivre. La mémoire de ces différents groupes sociaux peut ainsi se construire et s'apaiser ce qui est indispensable à la pacification des relations sociales. *C/ Une justice qui permet de construire l'histoire.* La justice est utile à l'historien : des informations sur le déroulement des fait en écoutant les témoins qui dérivent ce qu'ils ont vécu ou en regroupant les informations issues des enquêtes. Les historiens sont aussi souvent convier comme témoins pour remplacer dans leur contexte des évènements anciens et complexes tels que Hélène Dumas, historienne spécialiste du génocide des tutsi qui est conviés dans les procès de génocidaires réfugiés en France.