Histoire des Institutions - PDF

Temps SEMESTRE 1 M. LE BRETON HISTOIRE DES INSTITUTIONS Discipline faite pour les juristes et par les juristes et sert à comprendre les problèmes juridiques au-delà des consid...

Temps SEMESTRE 1 M. LE BRETON HISTOIRE DES INSTITUTIONS Discipline faite pour les juristes et par les juristes et sert à comprendre les problèmes juridiques au-delà des considérations purement techniques : comment le droit acquiert sa fonction, sa place et son autorité dans le temps et voir la formation, la transformation et la disparition des cadres de la vie en société. Elle permet aussi de comprendre pourquoi certains avocats assimilent des mécanismes financiers (cryptomonnaie) à ce qu’ils appellent une nouvelle féodalisation du droit. MIEUX SITUER LA SOCIETE ACTUELLE PAR RAPPORT AUX ELEMENTS DU PASSER. PAR RAPPORT AU PASSER ON RETROUVE DES PROBLEMATIQUE SIMILAIRE A CELLE RETROUVE AUJOUD’HUI. INTRODUCTION Comment la légitimité du pv démocratique s’est imposé ? Comment la norme constitutionnelle est née ? pour comprendre la crise des institutions de la 5ème république et la constitution de celle-ci. Pourquoi la loi prime comme source du droit ? → Quinquennat de François Hollande ou aux ordonnances. L’histoire des institutions= une branche spécifique du droit donc : Qu’est-ce que le droit ? Notre mot droit vient du latin « di rectum » qui signifie direct, directive ou direction. Le droit renvoie donc à ce qui est rectiligne et s’oppose donc à ce qui est tordu mais ce qui est tordu est quand même inclus dans le droit. EX : en anglais la responsabilité pour un dommage causé à autrui se dit, tord. → Droit abstrait Le latin désignait le droit par un autre mot qui est le mot « ius ». Adjectif qui désigne ce qui se rapporte à la question du droit ou ce qui est relatif à la justice. Le juge est celui qui dit le droit dans la racine latine. → Acteur ou juridiction Le droit renvoie donc à la justice, il associe ce qui est rectiligne à ce qui est bénéfique pour les individus. Le droit à une caractéristique formelle, il représente un ordre juridique. Cet ordre correspond à des règles qui sont générales et impersonnelles, des règles qui s’imposent dans une communauté grâce à un pouvoir suffisamment contraignant pour assurer le respect de ces règles. On dit que le droit prescrit, il ordonne, il oblige, et surtout il est sanctionné par une violence légitime. Le droit peut aussi s’aborder de manière subjective par rapport aux individus. Il a donc pour objet de définir le statut des personnes et les rapports que les personnes entretiennent entre elles. Le droit s’applique à nous, en tant que mineurs, majeures, marier, parents (statut)… Cet aspect va nous renvoyer aux différentes branches du droit. Le droit n’est pas qqch de statique, il évolue. Ce droit est en perpétuel mouvement dans des cadres spécifiques : les institutions. Ces institutions définis : Comme les formes ou les structures établis par la loi ou la coutume d’un groupement humain. Ces institutions impliquent des caractéristiques stables qui vont déterminer l’organisation d’une communauté, les rapports entre ses membres et aussi les relations de ses membres avec l’extérieur (ex : communauté française auquel s’applique le droit français et en relation avec le droit européen). Ces interactions interviennent toujours d’une génération à une autre, elles sont perpétuelles et permanente, mais aussi 1 évolutive, elles ne sont pas figées. Elles évoluent avec les sociétés qu’elles structurent dans le temps mais aussi dans l’espace. EX : conseil d’état formé par napoléon premier, pas les mêmes objectifs qu’aujourd’hui mais on peut considérer que ce conseil est Institutions = structures reconnus par une autorité supérieure pour imposer les comportements contraignant au sein d’une collectivité. Ex d’institutions : - politiques = lieu d’exercice de la puissance publique (Sénat, ASN…) -administratives= elles incarnent les moyens déployer par l’autorité à travers des services publiques ou des agents publics. -sociale = on retrouve les statuts et les droits des personnes privés dans les groupements + ou – hiérarchisés (mineure, majeures, concubins…) établis relations entre les personnes privés et personnes publiques ou juste entre personnes privées. Il peut exister des confusions entre les institutions domestiques = privé et les institutions politique et administratives. L’idée à retenir : On retrouve le rôle central dans +++ notions, comme la souveraineté et la puissance public et le pouvoir que l’on peut appeler la gouvernance. Qui exerce le pouvoir ? Selon quel système politique ? Selon quel moyen juridique ? Le système actuel est un système étatique et singulier. L’état est au cœur des institutions, mais pour avoir un état il faut : - Une population = un groupement humains homogène qui accepte de se placer sous la dépendance d’une autorité supérieure. - Un territoire = un espace géographique délimité et stable sur lequel s’exerce le pouvoir. - Un gouvernement = une organisation qui va détenir les pouvoirs régaliens (pvs de la justice, pv de faire la loi, le pv de maintenir l’ordre et le pv de finance). A PARTIR DE QUAND LA NOTION D’ETAT EMERGE-T-ELLE ? QUELS SONT SES PRINCIPAUX OBSTACLES ET PRINCIPAUX LEVIERS ? L’ABSCENCE D’ETAT EMPECHE T-ELLE LA FORMATION D’INSTITUTIONS JURIDIQUE SPOUR REGLER LES AFFAIRES PUBLIQUES ? 3 périodes principales à étudier : 1) L’époque médiévale qui se divise en 3 autres périodes : - L’époque franque 476-987 = le haut moyen âge - Les temps féodaux 9ème au 12ème siècle = le moyen âge central - Période transition jusqu’au 15ème siècle = le bas moyen âge 2  2) L’époque moderne qui commence au 16ème et qui finit au 18ème siècle. 3) La période contemporaine qui commence à la Révolution française. On va voir une alternance à des rythmes variables à des mouvements de reculs, d’innovations et de stagnation. La gouvernance va répondre à des définitions très différentes et rencontrera des transitions à la fois douces et brutales entre les détenteurs du pouvoir, les conceptions d’idéologie et les héritages juridiques. UNE CONCEPTION GUERRIERE ET PATRIMONIALE DE L’AUTORITE DEVELOPPEMENT D’UNE VISION UNITAIRE, IMMUABLE, ET STRICTEMENT HIERARCHIS PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE PROGRESSIVE D’UN MODELE ROYALE DU GOUVERNEMENT DU 5ème AU 15ème SIECLE Au premier siècle de notre ère, c’est la « respublica » qui dirige l’organisation des institutions selon un système proprement étatique parce que l’autorité politique détient une véritable souveraineté. Elle a l’exercice exclusif d’un pouvoir de gouvernance sur une population et un espace géographique bien déterminé. Mais cette situation va disparaitre profondément pendant l’époque médiévale. Toutefois, un modèle royal de gouvernement va ressurgir pour réintroduire l’idée d’état dans la direction des affaires publiques. Ce phénomène se manifestera faiblement sous les dynasties franques puis il apparaitra de manière plus tangible à la fin des temps féodaux, à l’issue d’une lutte entre le pv royale et le pv seigneurial. TITRE 1 LE SYNCRETISME FRAGILE DE L’EPOQUE FRANQUE MELANGE DES TRADITIONS DU 5ème au 9ème SIECLE L’empire romain se trouve diviser en deux entités plus ou moins autonomes depuis 293, la tétrarchie, qui signifie le gouvernement à deux têtes : 3  - On a une partie orientale qui a pour capital Bisance, Constantinople, Istanbul = empire romain d’orient. - Et une partie occidentale avec pour capitale Rome, l’empire romain d’occident. L’empire romain d’occident va subir des tensions internes, à la fois à cause de l’étendu trop important de son territoire mais aussi à cause d’un système politique trop complexe. Cet empire doit aussi affronter une crise externe avec la multiplication des migrations barbares. 476 le dernier empereur d’occident qui s’appelle Romulus Augustule, est vaincu à Rome par le général barbare, Odoacre. Or il était lui-même un soldat impérial. Et donc l’ancienne gaule romaine devient le support d’une nouvelle organisation sociale et politique. Pourquoi ? Car après, ce sont les monarchies franques qui s’imposent pour remplacer l’autorité impériale. On a la prise de possession du pouvoir par certains chefs barbares que l’on appelle les francs saliens qui vont instaurer une logique dynastie pour assurer la longévité de leur pouvoir. D’une part on verra l’installation d’un modèle royale de gouvernement à travers le Regnum Francorum mérovingien, et d’autre part une restauration impériale sous les carolingiens. Cette période est caractérisée par des institutions très fragiles car il n’y a pas d’identité étatique suffisamment forte. Et cette situation peut s’expliquer par : - Syncrétisme = càd un mélange de culture et de traditions CHAPITRE 1 : LA RENCONTRE DE 3 TRADITIONS DE 27 AV JC A 476 Lorsque la gaule devient une province romaine elle est totalement placée sous la dépendance de Rome et est touché par la christianisation progressive de l’ordre politique et social. Et à mesure que les migrations barbares se développent, les gallo-romains entretiennent des relations de plus en plus étroites avec les traditions germaines. SECTION 1 : LA TRADITION ROMAINE L’histoire politique de Rome se scinde en 3 étapes : - La royauté de 753 à 509 av JC - La république de 509 à 27 av JC - L’empire de 27 à 476 La culture romaine ne disparait pas totalement en 476, elle va laisser une empreinte profonde sur les territoires conquis notamment avec son organisation politique et administrative. Une organisation où l’on retrouve une conception administrative du pouvoir. PARAGRAPHE 1 : le triomphe de la monarchie impériale Depuis l’empire, Rome s’impose par une gestion de la chose publique, par un seul homme titulaire de tous les attributs républicains des autorités. Le système républicain donne une organisation solide de la gouvernance publique. Cette organisation est solide et repose sur 3 institutions dont le rôle varie selon les circonstances. Ces institutions sont : 4  - Le Sénat = conseil suprême de la cité qui réunit les membres des plus grandes familles aristocratiques et les anciens hauts magistrats. Il vote des sénatus Consult qui sont des avis que les magistrats devront appliqués mais surtout il approuve les décisions des assemblés de citoyens et des assemblés de magistrats. Le sénat peut agir car il possède « l’auctoritas » = des décisions prises par les sénateurs sont inspirées par les dieux et doivent être exécutés sans contestations possible. - Les magistrats = ceux qui ont la capacité de dire le droit. Ils ont la « iuris dictio » = dire le droit. Ces magistrats sont élus par des assemblées de citoyens et sont investis par les sénateurs. Ils ont la « potestas » qui peut varier d’un magistrat à un autre. La potestas est un pv de contrainte qui est reconnu par le droit au profit d’une personne contre une autre personne ou contre ses biens. Elle implique pour le magistrat de prendre des mesures obligatoires, d’exercer un pv coercitif et interprété les dispositions juridiques. Ils peuvent aussi avoir un « imperium » = un pouvoir de commandement, de discipline et de justice accordé par une loi spécifique. - Les assemblées de citoyens = elles ont pour fonction première de désigner, investir les hauts magistrats mais aussi d’adopter leur loi. L’autorité impériale va s’approprier ces attributs républicains du pouvoir (auctoritas…). Elle s’est d’abord installée dans le respect des institutions, puisque ce sont les sénateurs eux- même qui vont donner le titre d’Auguste à « Caius octavius » en -27 pour résoudre une crise des institutions. L’empereur, une fois qu’il obtient le titre d’Auguste, affirme ensuite sa puissance personnelle, il le fait grâce à son niveau de richesse, son prestige militaire et sa capacité à obtenir la fidélité des citoyens et des aristocrates. Cette situation se transforme par un principe dynastique, d’hérédité pour placer la chose publique entre les mains de lignée familiale. L’auctoritas sénatoriale est rapidement subordonné à l’empereur, càd que les sénateurs ne prendront des décisions qu’avec l’avis conforme de l’empereur. Les magistrats subissent un phénomène de professionnalisation, ils deviennent des agents publics nommés et révoqués discrétionnairement par l’empereur. La potestas demeure entre les mains de cet empereur. Les magistrats exercent leur mesure contraignante, le maintien de l’ordre et la direction des armés, au nom de l’empereur. Donc celui-ci se trouve investi de l’impérium, il devient donc « l’imperator », le commandant en chef des armées. Enfin, le pouvoir de l’assemblée populaire disparait tout simplement. Les citoyens cessent d’être appelés à se prononcer sur la vie publique. A partir du 3ème siècle, période du bas empire, l’empereur n’est plus le 1er des citoyens, il a dépassé le stade d’Auguste, mais il est un « Dominus », càd un maitre. Il peut prendre toute les décisions politiques seules, même s’il s’entoure d’un conseil pour rendre la justice et légiférer en son nom. 5 PARAGRAPHE 2 : UNE STRCUTURE ADMINISTRATIVE RAMIFIEE Dès le 4ème siècle après JC, Rome se lance dans une série de conquêtes pour absorber les cités et les peuples vaincus. Cette extension territoriale pose un défi, qui va trouver une réponse par un découpage territoriale au plus près des administrés, et un relais du pouvoir central, par des organes provinciaux. Concernant le découpage territorial, administratif d’abord : au plus haut niveau l’empire se divise en 2 préfectures avec chacune à leur tête un préfet du prétoire = vis empereur. Chaque préfecture est ensuite divisée en provinces, qui sont placées sous l’autorité de gouverneurs qui vont diriger l’administration locale. En dessous la base l’organisation provinciale, c’est la cité que l’on appelle aussi la « civitas ». Chaque cité contient un chef-lieu « urbs », qui sont ensuite divisé en petites agglomérations que l’on appelle les « bourg vicus ucatrum » (place fortifié). Dans la cité, il y a tous ceux qui peuvent prétendre au titre de citoyens romains et la cité s’administre avec plus ou moins d’autonomie. Cette cité est importante car elle représente le cadre privilégié pour gérer les conquêtes militaires. Càd que l’on va donner plus ou moins d’autonomie selon les relations entre les communautés locales et impériales. En ce qui nous concerne, l’annexion de la gaule implique à l’origine la formation de 3 provinces que l’on appelle les « tres galliae » : - Aquitaine - Lyonnaise - La Belgique Puis rapidement on les réaménage en 17 provinces bcp + vastes. En ce qui concerne l’encadrement juridique et politique : Le sommet de la pyramide institutionnel est occupé dans l’ordre du + important au – important : l’empereur, les préfets du prétoire, les vicaires et les gouverneurs de provinces. Au niveau de la cité les fonctions principales dépendent de l’autonomie actives : schématiquement, on a les hommes libres qui forment une assemblée pour élire les certains membres de l’administration, ensuite le sénat municipal que l’on appelle aussi la « currie ». On a des membres désigné à vie par les hommes libres les + riches pour délibérer sur des affaires quotidiennes. Ensuite, on a les magistrats « deux dummvirs », ils s’occupent essentiellement des dépenses et des recettes du budget et accomplissent un service de justice. SECTION 2 : LA FORMATION D’UNE SOCIETE ROMANO GERMANIQUE Plusieurs siècles avant sa chute l’empire romain fait déjà face aux invasions barbares. Barbare = celui qui est extérieur au territoire romain. Ces barbares appartiennent à une culture très différente mais une culture qui s’est considérablement rapprochée des terres impériales sous l’effet des conquêtes romaines. 6 Sur les terres de la gaule, ce sont des germains qui s’installent sous la bannière de différents chefs tribaux. Ces germains vont apporter leurs propres traditions avec leur pouvoir de proximité mais ils vont toutefois se mélanger au monde gallo-romain. PARAGRAPHE 1 : UN POUVOIR DE PROXIMITE AU CŒUR DES COMMUNAUTES BARBARES Les barbares sont des peuples nomades qui ne répondent à aucuns système unitaire. Ces peuples reposent au contraire sur des particularismes ethniques, avec un pouvoir de proximité, un pouvoir qui se décline dans les confédérations de peuple. Le terme barbare désigne de manière générique différentes communautés, comme les goths, les wisigoths, les burgondes ou encore les Francs. Tous ces barbares se répartissent en tribus, et chaque tribu comporte 3 niveaux : - Organisation autour d’un chef de guerre. - Celui-ci s’entoure d’une assemblée d’hommes libres. Et ces hommes libres sont des personnalités qui se distingue par leurs exploits militaires, leur richesse, ou leur appartenance à une dynastie. - En marge, on a les esclaves, ils n’ont aucune personnalité juridique et ils peuvent être des prisonniers de guerres mais aussi leur descendant. Et ils se limitent à des taches agricoles. Ils peuvent être affranchi et donc ils constituent ce que l’on appelle des demi-livres. - 4ème niveau de manière exceptionnelle = une figure royale qui s’exerce au-dessus de tous les chefs de guerre. La société germanique est marquée par une organisation familiale. Famille = un clan appart entière 1ère cellule de la société barbare. Direction de celle-ci revient au père donc système patriarcal et monogame. Cette famille répond à un principe de solidarité et de réputation. Ce qui permet soit de nouer des alliances avec d’autres familles ou des rivalités. Les activités militaires, structure la vie barbare en dehors de la famille et implique un système de compagnonnage, un système par lequel un jeune guerrier va se mettre au service d’un chef selon un principe de fidélité et de dépendance. Le jeune guerrier s’engage à suivre le chef dans ces affrontements alors que le chef s’engage à donner au jeune guerrier, différentes ressources. Système de compagnonnage assure la cohésion sociale et la solidité de la tribu. Ces principes sont importants pour déterminer les rapports juridiques entre les individus. Ex : résolution des litiges relève de la sphère privé, ce qui se traduit par un affrontement entre la victime et sa famille et celui qui cause le dommage et sa famille. Le réparation à un dommage se fait par une vengeance privé que l’on appelle la « faida ». Toutes fois une paix peut être obtenue par le versement d’un prix ou d’une somme d’argent que l’on appelle le « wergeld » mais aussi la « composition pécuniaire » ou encore le « prix de l’homme ». Les migrations barbares vont amener cette culture des biens personnels. Mais ces migrations impliquent plusieurs ethnies qui n’auront pas tjrs les mêmes règles. Par ex : en Gaulle il y a 3 communautés germaniques qui s’installent durablement. Dans le Sud-Ouest en Aquitaine ce sont les wisigoths, au Sud et au Sud-Est-ce sont les goths et + au Nord ce sont les Francs. 7 PARAGRAPHE 2 : la rencontre des traditions germaniques et gallo-romaines. On se situe ici en 476, lorsque le roi de la communauté des Hérules, qui répond au nom « Odoacre », dépose l’empereur romain d’occident. Cet évènement n’a pas tjrs été vécu comme une rupture pour les gallos romains car l’installation des barbares résultent d’une intégration progressive. Ces migrations barbares répondent soit à un objectif de conquête soit à un objet simple d’exploration. Certaines communauté veulent s’implanter durablement, soit parce que terre cultivable, ou profiter de la culture romaine. D’autres communauté ne sont que de passage pour des raisons guerrières. On retrouve des migrations agressives mais aussi pacifiques. Rome va profiter de cette situation pour intégrer certains étrangers sauf dans les cas où elle est en défaite militaire. Cette intégration se traduit juridiquement par un traité que l’on appelle « foedus » et ce traité sert à fédérer les ennemis vaincus, à trouver de potentiel alliés ou encore faire la paix avec des adversaires imbattables. Malgré tout, cette stratégie va se trouver défavorable sur la longue durée du pouvoir central. Car dans un premier temps, elle favorise le partage des terres. Elle peut conduire à partager les terres entre communautés barbares et romanisées. Cette stratégie peut conduire à perdre une emprise sur certaines fonctions administratives conduit à stimuler les volontés indépendances. Ex : les wisigoths deviennent des fédérés en 476. On leur donne des terres le long du Danube, puis en Aquitaine, puis le long de la Loire et en Provence. En 468, le roi wisigoth « euric », déclare son autonomie et donc son propre royaume. - Les populations barbares arrivent avec leur usage, leur tradition et ne sont en principe pas soumise au droit romain. Cette situation conduit au principe de la personnalité des lois. Principe par lequel chacun suit la règle de son ethnie. Il y a bcp de conflits et donc solution est souvent la violence. Les barbares apparaissent au début comme des hérétiques aux yeux des citoyens romains car il ne connaisse pas la chrétienté. Section 3 : le lègue de la chrétienté Pendant les 3 premiers siècles de notre ère les chrétiens sont persécutés dans le monde romain. Le culte est interdit, notamment car sa vocation universelle s’oppose au pouvoir absolue de l’empereur. Les fidèles chrétiens sont traqués et torturés selon des procédés spectaculaires quand ils ne sont pas tout simplement exécutés sans procès. Pourtant la religion chrétienne va persister et elle va même s’insinuer dans les plus haute sphère de la société romaine. L’empereur Constantin lui-même fini par se convertir en 312. Par conviction personnelle mais comme un moyen d’assoir son territoire. L’édit de Milan en 313 reconnait la liberté de culte pour les chrétiens, car s’est à partir de ce moment que le christianisme va s’inscrire durablement dans la société romaine, et donné une structure administrative efficace. 8 PARAGRAPHE 1 : Le christianisme dans la cité L’édit permet la liberté du culte et permet de placer les institutions de l’église sous l’autorité de l’empereur. Cette évolution s’accentue avec l’édit 380 de Thessalonique → devient la religion officielle de l’empire. Donc païens et les juifs qui sont persécutés et les fêtes traditionnelles sont interdites. Cette édit va entraîner des conséquences Pol majeures : Car désormais l’empereur rattache son origine divine au valeur spirituelle de la chrétienté. De ce fait, il se permet désormais de contrôler les affaires religieuses et les agents de l’église. La société elle-même va se transformer, car les religions antiques prenaient l’intégralité des inégalités sociales et des rapports de forces. Les penseurs chrétiens souhaitent l’égalité des individus et la soumission à une loi commune. L’église essaye de promouvoir l’affranchissement des esclaves, le traitement équitable des enfants. La charité envers les pauvres mais aussi elles peuvent promouvoir l’interdiction du divorce et la punition de toute autre religion. PARAGRAPHE 2 : la hiérarchie de l’ordre ecclésiastique L’ordre ecclésiastique se forme de clercs, des hommes au service de dieux qui exercent une autorité spirituelle sur les laïques. Cet ordre s’appuie sur un réseau administratif très complet : - Les églises représentent la cellule principale du christianisme et elle s’organise conformément à l’administration romaine. Elle se trouve dans les chefs lieu des cités romaines avec à leur tête un évêque qui dirige donc la « civitas ». Ces évêques sont des acteurs majeurs qui sont élus par le peuple et le clergé local avec 4 pouvoirs essentiels pour la gestion quotidienne du culte. Un pouvoir d’ordre, un pv disciplinaire et judicaire, pv d’administration et un pv de direction pour le clergé inférieur Au sommet de la cité on retrouve 4 entités : - Province romaine sont réunis en diocèse placé sous la réunion d’un vicaire. - Ces diocèses sont soumis à l’autorité d’un évêque métropolitain. - Les villes les plus importantes ont en plus des guides spirituels, les patriarches. - L’évêque de Rome, réclame un rôle supérieur, un rôle suprême. Il y a deux principes dans cette organisation : collégialité et disciplinarité. C’est par cette hiérarchie que la chrétienté va se renforcer sur les vastes territoires romains. La figure de l’évêque devient convoitée en fonction de son rôle social et politique mais aussi des privilèges qu’elle apporte. Notamment des privilèges fiscaux. Lorsque l’empire chute en 476, l’ordre chrétien reste entier. CHAPITRE 1 : installation du Regnum Francorum mérovingien (481-751) A la fin du 5ème s les provinces romaines sont contrôlées par des chefs barbares qui affirment leur autonomie en l’absence de l’autorité impériale. Les communauté franques qui se divise entre les francs saliens et les Francs ripuaires s’imposent massivement sur les terres gauloises. Clovis va se distinguer, qui va devenir roi des francs saliens, vers 481, 482. Il mène une entreprise de colonisation car il va repousser les royaumes wisigoths et burgondes et va vaincre à la fois les derniers groupes romains mais aussi soumettre les Francs ripuaires. 9 De cette façon, il réclame la casi totalité de la gaulle antique. Cette gaulle devient alors la « Francia ». Soumise à une dynastie, la dynastie mérovingienne. L’objectif est d’assuré l’unification du royaume mérovingien. Royaume particulier car il a un triple héritage, barbare, romain, et chrétien. Ces 3 traditions, vont fragiliser la constitution de ce royaume qui en plus n’a pas les moyens nécessaire pour maitriser les aspirations politiques internes. Cette situation s’explique par la dominations des biens personnels de l’autorité avec pour conséquences l’effacement de la notion d’Etat. Il y a donc une nouvelle famille, les Carolingiens qui va profiter de cette instabilité pour destituer la dynastie mérovingienne. Section 1 : la légitimité fragile de la figure royale. Comme dans la plupart des communauté germanique la dynastie mérovingienne repose sur 3 principes : - L’hérédité – le fils du chef a une vocation naturelle pour devenir à son tour le dirigeant hors du commun. - Le sang – la race franque (lignée des monarchies) implique un charisme particulier que l’on retrouve dans la personne du roi. → Roi chevelu - L’élection- dérive de la liberté germanique de tous les guerriers pour choisir eux même leur propre chef. Une conception guerrière et patrimoniale du pouvoir. Le roi mérovingien n’est pas un souverain étatique au sens romain ou actuel du terme. Il est d’abord un chef militaire et patriarcal dont le royaume représente sa propriété. Et qui agit selon une conception primitive de l’autorité. PARAGRAPHE 1 : une conception guerrière du pouvoir Le pouvoir mérovingien se détermine principalement par la figure conquérante du monarque. Cette tendance s’inspire des traditions germaniques, traditions par lesquelles le chef doit recevoir le serment de fidélité des guerriers et ainsi accomplir les devoirs militaire pour conserver son autorité. A) Le serment des fidèles A l’image des anciens chefs barbares le roi mérovingiens comprennent qu’il ne peut pas gouverner un vaste territoire sans le soutien de l’aristocratie locale. Cela s’explique car il incarne moins une entité monarchique abstraite que le meneur d’une troupe guerrier, une perso militaire charismatique. 10 Il doit s’attacher la confiance de ses sujets grâce au traditionnel serment de fidélité, qui permet de tisser des réseaux. Ce serment se manifeste d’abord à l’égard des membres les plus influents du royaume. Des personnalités qui vont accepter de devenir les leudes du roi. Ce qui vient du compagnonnage militaire. Le monarque peut aussi resserrer encore plus son cercle de fidèle, en se constituant sur le même principe une véritable garde rapproché, la « truste » en demandant une soumission des individus pour devenir des antrustions. Ce principe, est unilatéral, il n’implique pas de réciprocité de la part du souverain. Dans la pratique, la fidélité des guerriers dépend d’une contrepartie, une promesse de protection et d’enrichissement. Chaque sujet accepte de suivre le monarque dans ses batailles, en échange d’une assistance en cas de besoin, notamment militaire, économique. Mais aussi de la possibilité de tirer profit des conquêtes. Le serment de fidélité répond à l’idée de don et de contre don. = contrat synallagmatique. On parle même de véritable fidélité rémunéré, ce qui encourage les conflits politiques. Car les membres de l’aristocratie s’engagent souvent envers le + offrant et chaque royaume essaye de montrer sa générosité pour avoir + de fidèles. Les liens personnels existent aussi à l’égard de toute la population. Le roi dès son évènement (accès au pv) veut s’assurer de la fidélité de tous les hommes libres. Le serment s’appelle le « leude samium », ce serment est public soumis à une autorité, à un agent royale. Cet agent s’appelle le « missi » qui est souvent un duc ou un compte. Il utilise une procédure solennelle puisque le missi se déplace dans une localité pour recevoir la parole du fidèle dans un lieu sacré ou en présence de relique sacré. Le « leude samium » varie dans ses droits et actions. Le roi étend sa souveraineté grâce à ce serment en promettant d’agir partout où il a des fidèles en cas de danger. En échange les fidèles se soumettent à lui de manière exclusive. En théorie, ce serment public dispose d’une contrainte, car celui qui refuse de traiter serment sera désigné hors la loi et pourra être exilé. En réalité c’est théorique, car le serment tombe rapidement en désuétude pour 3 raisons principales : - L’absence de proximité du monarque - L’incapacité de maintenir de manière permanente les missi - A cause du changement régulier de roi Le serment de fidélité est un instrument central dans la politique mérovingienne, le problème étant qu’il crée un pouvoir perso très fragile car ce pouvoir repose sur l’autorité d chaque roi. B) Les devoirs militaires Les prérogatives franques sont très opposées à celle des empereurs romains. Car elle repose sur l’autorité militaire du prince à l’égard des puissances aristocratiques locales des grands du royaume. Deux fonctions de traditions germaniques mais nom ont été latinisé : - Le « bannum » : qui est aussi appelé le « ban » il correspond à un pv de commandement par lequel le roi peut ordonner, interdire et contraindre. Il s’exerce dans l’intérêt du monarque et de tous ses sujets, à l’idée que le roi mérovingien est maitre dans son royaume, comme dans sa maison. Ce pouvoir de ban permet d’exiger des services ou des prestations de nature générale ou particulier. Il a une dimension militaire mais il peut en théorie s’étendre à tous les domaines. 11  Le pv de ban le plus important est appelé le « ban de guerre » ou « herribannus », celui-ci sert à convoquer l’ost donc les sujets pour intégrer une armée. On retrouve aussi le droit de convoquer tous les sujets pour assurer une charge de justice pour lever l’impôt ou encore pour légiférer. Ce pv de ban est assorti d’une dimension coercitive contraignante, celui qui veut s’y soustraire encourt une sanction. Celle-ci peut prendre la forme d’une simple amende. Mais la récidive ou le manquement grave peut conduire à un bannissement. Dans ce dernier cas l’individu devient un « foris bannitio », il devient un forban qui remet en cause l’autorité du roi. Sanction grave car on doit quitter les terres, à pied car pas d’avion, ni de salaire… et on est privé de la protection du roi et donc être mis à mort sans condition. - Le « mundium » est un devoir de protection. Le terme vient du germain « mainbur » et qui désigne à l’origine l’autorité du chef de famille. L’autorité du mari sur sa femme, du père sur ses enfants, et maitre sur ses esclaves. Le monarque détient cette même autorité sur tous les hommes de son royaume, il a donc un rôle pacificateur et justicier. Cette protection on la retrouve de manière significative dans le domaine de la justice et du maintien de l’ordre selon deux configurations : ❖ La protection s’applique pour tous les hommes libres objets du leude samium si ces individus subissent un dommage ils peuvent toujours solliciter la justice du monarque. Il va donc condamner le coupable à un prix supplémentaire le « fredum » qui représente le 1/3 du wergeld. Cette intervention a une intention dissuasive, mais aussi qui permet d’augmenter les finances publiques, puisque le fredum est versé dans les mains du monarque. ❖ La protection royale peut avoir une vocation plus restreinte, lorsqu’elle se destine au leude càd les grands fidèles. La protection ne change pas de nature mais la sanction sera plus lourde et appliquer en présence du souverain lui-même. Le mundium et le mainbur ne sont pas deux fonctions radicalement séparé, on peut avoir un pv de commandement qui sera aussi une protection royale. On retrouve ça dans la loi salique. (= une compilation d’usages francs qui ont été émis par écrits et cette loi vient règlementer le wergen). PARAGRAPHE 2 : une conception patrimoniale du pouvoir La tradition franque fait du royaume la propriété personnelle des mérovingiens. Or cette tradition va fragiliser le pouvoir de 2 façons : - Avec un principe de succession royale - Avec un principe de partage égalitaire des terres entre les héritiers. A) La désignation des successeurs. La royauté mérovingienne se caractérise par la désignation du chef (hérédité et élection). 12 Chez les germains, la prise du pouvoir se rattache à une famille qui est choisie pour son ascendance divine et ses prouesses militaires. C’est ce qu’a fait Clovis lorsqu’il a unifié les unités Franques par l’élimination des autres chefs ainsi que des ennemis extérieurs. Il se fait donc élire par des hommes libres car il représente la seule personne légitime de gouverner. L’élection se fait symboliquement par l’élévation sur le pavois, il est hissé sur un bouclier par les hommes libres. Mais rapidement, l’influence romano-chrétienne encourage la cérémonie de l’accession au trône comme pour les anciens empereurs. C’est de cette façon que la dynastie mérovingienne fait admettre son caractère indispensable pour la survie de la population. La personne royale est vraiment investie d’une aura magique. Alors que les descendants de Mérovée, sont désignés comme les seuls à pouvoir protéger les sujets propres. Ex : Les aristocrates de Soisson et de Meaux s’adresse au roi Childebert II, possédant chez nous un rejetons de ta ligner, nous résistions plus facilement. En raison des principes la monarchie à la mort de Clovis devienne héréditaires, elle puise dans les anciennes coutumes germaniques, notamment la loi salique, des règles successorales pour faire élire directement, les descendants males du souverain. Evidemment tout cela encourage les conflits politiques. Puisqu’en principe, si seul le meilleur héritier doit prendre la tête du royaume, la succession de Clovis en 511, partage la souveraineté entre ses 4 fils. Cette solution montre bien le caractère patrimoniale du pouvoir mais répond aussi à quelque stratégies politiques puisque ce choix de faire le partage vient aussi de la reine Clotilde qui ne voulait pas que le pouvoir soit attribué au fils ainé de Clovis, Thierry qui est issu d’une première union avant Clotilde. Ce problème du partage se reproduit à plusieurs reprises mais on essaye de trouver des tentatives de réunification selon 3 méthodes : - Le mariage - La force - Le complot Ex : *Clotaire 1er qui règne au début du 6ème siècle, fils de Clovis n’hésite pas à s’emparer militairement des terres son petit neveu Thibault lorsqu’il décède. Il fait de même à la mort de son frère Childebert se marie avec une princesse locale. Il vient à combattre son propre fils Chramm. C’est l’autorité personnelle du roi qui compte. Les rapports restent personnels et guerriers. Or lorsque la force personnelle fait défaut ou quand elle est divisée entre ++ personne la dynastie va entrer en crise. B) Le partage des terres Le royaume franc est considéré comme le patrimoine privé du souverain. La mort du roi implique de partager les terres entre les fils. De la même manière que la chef militaire cède ses conquêtes à ses fidèles militaires ou que le père transmet son patrimoine à sa descendance. Cette règle successorale fragilise l’idée d’Etat dans la gouvernance. Elle provient de la loi salique, selon laquelle la terra saliqua= le domaine des ancêtres doit être partagé à part égales entre les enfants males. Cette loi salique va être déforme car elle répond à des rapports privés → dans une maison la terre doit être partager entre les enfants males Le décès de Clovis en 511, entraine la division du royaume en 4. 13  ➔ Thierry= région rhénane, Clodomir = vallée de la Loire, Childebert= espace situé entre la vallée de la somme et la bretagne et enfin Clotaire = entre la somme et l’Escaut. Ce partage des terres n’exclut pas des réunifications temporaires par la force, le mariage ou une simple opportunité. Cela se présente sous 3 règnes d’unification mais que l’on qualifie de meurtrier et d’autoritaire : - Règne de Clotaire 1er de 558-561 - Règne de Clotaire 2 de 614-629 - Règne de Dagobert 1er de 632-639 Malgré le partage des terres on conserve l’idée du territoire unitaire. Chaque partie fragmentée reste une partie d’un tout qui est placé sous l’autorité des mérovingiens des dynasties. Toutefois, même si territoire uni, la fragmentation encourage une affirmation identitaire, l’affirmation des « regnis » (identité régionale) à l’intérieur du « regnum ». Dès la seconde moitié du 6ème s, 4 entités territoriales d’affirme avec force : 1- L’Austrasie qui se situe autour du Rhin 2- Neustrie autour de la somme et de la Loire 3- L’Aquitaine autour de la Garonne 4- Burgondie qui va de Paris aux Alpes On va donc avoir des particularismes locaux, des aristocraties locales mais aussi des rivalités fratricides avec le principe d’hérédité. On voit qu’il y a une instabilité importante, malgré la solidité des traditions romano- chrétienne. PARAGRAPHE 3 : l’intégration des traditions romano-chrétienne Les barbares ont longtemps été au cœur du système romain soit comme fédérés soit comme ennemis. Ils ont donc recueilli certains éléments et notamment certains de gouvernances. Les rois francs comprennent spécialement que la figure du prince (celui qui gouverne) et l’autorité chrétienne offrent plus de légitimité pour gouverner un vaste territoire. A) La figure du prince « princeps » Le système impériale représente une valeur de référence notamment dans les attributs du pouvoir. La figure du princeps va constituer un idéal de gouvernance même après 476, la chute de l’empire. Les conceptions Pol des mérovingiens montrent une volonté de s’attacher la titulature (les titres) romaine. C’est Clovis qui commence, quand il se fait attribuer le titre de consul mais surtout lorsque l’empereur d’orient le titre de « rex gloriosissimus » = roi glorieux, car il réussit plusieurs conquêtes militaires qui sont signes de paix. Après ça en 508, Clovis arrive à Toulouse après une bataille et prend le titre d’auguste (=1er 14 des citoyens). L’évêque gallo-romain, Grégoire de tours TRES IMPORTANT, il reconnait dans Clovis un continuateur de la continualisé. Plus d’empire romain, le seul symbole restant est Clovis. Donc les successeur de Clovis, vont poursuivre cet héritage notamment quand ils vont donner à leur acte de commandement une connotation romaine puisque leur décisions sont appelés soit « decretum » soit « edictum » soit « traeceptio ». Ces décisions n’ont pas la même force que les actes de l’empereur romain. Mais elle véhicule bien l’idée que le souverain Franc exerce les attributs romains du pouvoir. « auctoridas, imperium et potestas ». C’est même dans la politique quotidienne que ce rapprochement avec Rome est fait puisque Thibert 1er dans la 1ère partie du 6ème siècle s’entoure de conseiller gallo-romain pour mener des relations diplomatiques avec l’empereur d’orient. Cet aspect est important car il montre que la force militaire ne suffit plus pour légitimer les roi barbares. La culture romaine permet vraiment de donner à la gouvernance publique ces fonctions traditionnelles. B) Une mission chrétienne au cœur de la responsabilité royale C’est l’apparition même du « regnum francorum » qui est favorisé par la religion chrétienne avec le baptême de Clovis. Sans ça on n’aurait pas pu concevoir que l’on est un royaume. Clovis comprend qu’il doit entretenir des relations pacifiques avec les autorités religieuses pour prendre en main tous les territoires qu’il a conquis. Pour ce faire Clovis réalise une cérémonie marquante pour son baptême, il se présente avec 3 milles guerriers vers 496-498 devant l’évêque Rémi à Reins. Il se présente pour recevoir le « saint chrême » (= mélange d’huile et de baume bénit). A partir de ce baptême, le roi Franc s’attache à un réseau de personnalité influente, les membres du clergé font partie de l’aristocratie locale et en plus ils sont proche de la populations gallo-romaines. Grâce à la religion le roi Franc devient aussi un souverain fédérateur, càd qu’il s’élève au-dessus des différences ethniques et culturelles. Mais surtout c’est une question de légitimité puisque la dynastie s’attache à un mythe, un symbole de continuité entre les rois. Chaque roi quand il va devoir prendre le pv sera introduit au christianisme à la cathédrale de reins. Clovis devient donc l’ancêtre d’une lignée sainte, un ancêtre auquel tous les successeurs même en dehors des Francs, vont se rattacher à Clovis. De manière + concrète l’aspect religieux va véhiculer l’idée d’une mission particulière, càs que la religion va instituer des devoirs et des obligations, elle ne sert pas qu’à légitimer le pv. Le souverain doit protéger les fidèles et assurer leur salut, notamment contre des ennemis extérieurs. Les prières religieuses reflètent maintenant cet aspect puisque l’on adresse à dieu pour aider le roi à accomplir sa mission. Clotaire 2 sera même qualifier de « ministre de Dieu » (=serviteur). Cette alliance réveille toute fois de nouveaux rapports de forces. Plusieurs roi mérovingien chercher à s’introduire dans la gestion des affaires religieuses. Ex : Clotaire 2 convoque un des + grand concile mérovingien en 614 afin de prendre des décisions en son nom. En contrepartie les ecclésiastiques affirme leur autonomie sur le pv laïque et donc incapacité du roi de convoquer les évêques. → Situation est donc instable. On peut voir que on a une fusion fragile des traditions barbares, romaines et chrétiennes. Et cela rejaillit sur les moyens de la gouvernance. 15 Section 2 : des moyens fragmentés de gouvernance Les institutions mérovingienne d’abandonne pas tout ce qui a été fait par l’empire romain et les institutions ecclésiastiques mais on va adapter à la culture germanique. Les rois mettent en place des moyens fragmentés de gouvernance car ces moyens reposent essentiellement sur la force de l’aristocratie locale, sur une organisation judiciaire sans hiérarchie et sur le soutien autonome du système ecclésiastique. PARAGRAPHE 1 : les auxiliaires aristocratiques Le roi va gouverner avec les élites de son royaume ce qui se conforme à la tradition germanique. Il s’attache donc les services de grands dignitaires à l’intérieur de son palais. Mais aussi à une échelle locale selon un système clientéliste dangereux. A) Les services du palais Le rôle central du gvrnmt Franc s’inscrit dans le palais, ce terme vient du latin « palatium », une des 7 collines autour desquelles Rome a été construit et ou l’empereur avait sa maison. C’est un mode très prestigieux Ce palais est une institution itinérante, qui se compose d’individu, d’un personnel, et de biens, les archives, le trésor public, ou encore le trésor militaire, qui vont suivre le monarque dans tt ses déplacements. Parce que pour gouverner le roi visite les cités et les domaines ruraux du royaume et pour chaque déplacement, ils vont s’installer provisoirement dans un lieu de pv, souvent dans un ancien édifice romain. Le palais comprend toutes les personnes qui doivent vivre auprès du souverain. - Le cercle familiale (femmes, enfants, concubines, parents…)µ - Sa garde personnel (trust…) - Un ensemble de fidèle qui assurent des services domestiques. « Les officiers palatins ». Ces officiers sont très nbrx et entretiennent une confusion importante entre l’accomplissement de services privés, des activités publiques et des carrières politiques. En général ces officiers se consacre aux taches matérielle et protocolaire. Ex : le sénéchal s’occupe de l’approvisionnement du palais en nourriture, en équipement et en personnel. Le connétable qui est aussi appelé le compte de l’étable ou maréchal est à la tête de l’écurie royale. Des rédacteurs qui se réunissent en chancellerie pour rédiger des actes du palais (législatifs, décisions judiciaires ou messages diplomatiques) 2 vont se distinguer de la masse des officiers : Le compte du palais : qui est chargé de diriger le tribunal royale, il instruit les procès et il veille au respect de la procédure. - Le maire du palais : aussi appelé le « major domus » = maitre de la maison. Ce maire est le chef de la domesticité (affaire privé du roi), il assure l’approvisionnement et le logement de la famille royale. Mais il a aussi des attributs honorifiques, il a un droit de présence au tribunal royal et il assure la direction des intrusions (membres de la trust = garde rapprochée du roi). Grâce à cette position maire exerce un rôle de conseiller politique, il va exercer une influence majeur notamment en cas de minorité royale (roi est mineur et ne peut pas gouverner et bien maire peut être amené à gouverner). 16 Cette fonction est tellement importante que ces titulaires vont parvenir à la rendre héréditaires dès le 7ème siècle sous l’influence de pépin le bref. Cette situation ouvre la voie à une haute aristocratie, une élite politique, occupé par des lignées familiales. Tellement puissante qu’elle devient dangereuse pour les mérovingiens. Enfin, le palais attire de jeunes aristocrates dans tout le royaume que l’on appelle les « nutriti » (fonction de nourrir ou de faire nourrir), ils sont envoyés par leur parents pour être éduqués au service du roi dans le palais. Ces jeunes aristocrates peuvent être des laïques mais aussi des clercs, des hommes d’églises. Pour résumer, mélange entre les fonctions domestiques et un haut lieu de l’administration du pouvoir central. B) L’administration comtale La plupart des circonscriptions administratives romaines s’effacent en 416. Ex : provinces + préfectures disparaissent. Mais la cité se maintient en raison de son importance dans la vie quotidienne. Cette délimitation territoriales va servir au merovingiens pour installer le niveau local de la gouvernance. Cette administrations prend le terme de « pagus » càd l’administration comtale, du conte. La pagus est dirigé par un comte, il représente l’autorité royale dans la cité. La domination et la révocation des compte appartient discrétionnairement au souverain. Il nomme et révoque comme il le veut, il choisit donc les membres les + influents de la société aristocratiques. Peu à peu la fonction de comte apparait très importante car pour gouverner localement il faut une sorte de délégation de la puissance publique. Il faut obtenir des compétences civiles fiscales, militaires et judiciaires. Le conte se voit attribuer un mundium, pour rendre la justice, garantir la paix et assurer la sécurité au nom du roi. En plus de ça la roi possède un bannum qui lui permettra de convoquer les guerriers en temps de guerre, de lever les imports et de percevoir les amendes aux noms du roi. Pour accomplir ces fonctions, le comte s’entoure d’auxiliaire qui sont placé à la tête de plus petites circonscription territoriales, puisque le comte à un mundium et un bannum, il va pouvoir déléguer ses fonctions à d’autres agents. Ces auxiliaires ont les distingue selon leur position géographique : - Au Nord on parle de sentencier qui agissent dans la centaine. - Au Sud on a le viguier qui agit dans la viguerie Cette organisation montre un véritable réseau du pv local. Ce qui va impliquer des difficultés de gestion. Le comte a un véritable pouvoir et en plus il a une richesse foncière (proprio). Il représente comme le maire du palais une élite accaparé par de grandes familles. A l’inverse son efficacité, est rapidement contesté, les évêques reçoivent des plaintes concernant des décisions arbitraires, des augmentations injustifiées des impôts, impôts qui ne retourne pas toujours dans les caisses royales. On voit donc le caractère précaire de l’administration mérovingienne. Le comte est titulaire d’une sorte de fonction public que l’on appelle un « honor » qu’il va exercer au nom du roi. Mais dans la pratique il agit de 17 son autorité personnelle et assimile son honneur à sa propriété. Finalement cet « honnor » devient une forme de rémunération de la fidélité. L’autorité du roi va alors diminuer à un nv local pour plusieurs raisons : - Il va perdre sa capacité à choisir ces auxiliaires car les fonctions de comte et de maire son accaparer par des grandes familles, les fonctions vont passer de pères en fils. - La charge publique se confond avec l’allégeance personnel au monarque, elle en devient même une contrepartie. Cela signifie que on ne peut plus retirer ou modifier cet honnor que si l’individu à partiellement rompu ou totalement le serment de fidélité. Les élites n’hésitent plus à monnayer leurs fidélités dans ce cadre, elles n’iront auprès du roi que si la rémunération est à la hauteur de leur puissance personnelle. La stabilité va revenir sous le règne de Clotaire 2, dans un édit du 18oct 614. Cet acte décide que les comtes doivent être choisis parmi la nobilité du lieu concerné. Conséquence importante = reconnaissance du caractère local des puissances aristocratiques en échange d’un contrôle accru du monarque. Non seulement le souverain connait mieux les comtes mais en plus ces derniers ne pourront pas se placer sous la dépendance d’autres souverains. Cette réforme va être accentué par dagobert le fils de Clotaire 2. Car le roi va soumettre les agents locaux à des officiers du palais. Et plus spécialement à la surveillance de ce que l’on appelle les missi-dominici. Et en plus de ça, on va déléguer l’attribution des honores au maire du palais. PARAGRAPHE 2 : une organisation judicaire fragmentée Le royaume mérovingien présente un coexistence de mœurs, de cultures, d’usages et de coutumes. Le pouvoir reste trop faible pour réaliser l’unité du système juridique. Cela explique la domination d’un principe de personnalité des lois, un principe qui fait coexister les lois barbares et romaines, alors que les tribunaux ne disposent pas de hiérarchie. A) Le principe de la personnalité des lois La présence de diff communauté sur les terres mérovingiennes empêche l’application d’une loi uniforme. Au contraire, les normes se déterminent selon l’origine de chaque individu. Ce principe n’est pas entièrement nouveau, car à Rome, on n’appliquait pas le même droit si l’on était citoyen romain et aux non-citoyens. Chez les barbares on applique la loi des ancêtres qui pouvait être diff selon les individus. Le droit applicable est donc dépendant de l’identité des justiciable. Avec l’idée qu’il y aura autant de règles applicables que de personnes relevant de communauté diff. Devant une juridiction le magistrat pose une question rituel pour ouvrir le procès. Cette question sera « sous quelle loi vis-tu ? » Une partie va alors répondre : « je vis sous la loi des francs ripuaires » Alors qu’une autre dira : « je vis sous la loi des gallo-romains ». 18 Evidemment c’est compliqué à mettre en œuvre notamment en cas de mariages mixtes et de rapports économiques contractuels. Comment les juges arrivent à se sortir de cette situation ? Souvent le juge choisira un des deux régimes applicables et privilégiés la loi du plus fort. Ex : dans un mariage c’est la loi du mari qui s’impose, dans un contrat c’est la loi du créancier qui s’impose. Malgré ce problème on essaye de faciliter l’application des règles. On veut faciliter la détermination du droit applicable par un phénomène de mis à l’écrit. Mais ce phénomène ne va pas résoudre tous les problèmes. Dès le 4ème siècle, on va avoir une multiplication de texte pour compiler les lois personnelles. Ces règles réunissent des coutumes mais pas n’importes lesquelles. Ce sont des coutumes qui ont été promulguées par des chefs barbares à l’occasion de plaids (= assemblée d’hommes libres). Ces coutumes, on les appelle les « lex » qui veut dire loi mais qui ne correspond pas à des lois mais a des compilations de coutumes. On entrouvre 4 catégories de compilations qui vont présenter un mélange des traditions assez importantes : - Lois franques : La plus importante étant la loi salique, dont la première rédaction date de 498. Elle est écrite en 2 langues en latin et en dialecte franc. Importante car elle porte un nom qui est la « glose malbergique » car elle a été faite pour permettre l’application du droit devant le tribunal du malus. Cette loi salique s’intéresse principalement au droit pénal pour règlementer le prix de la vengeance privé et pour poser un principe de responsabilité personnel pour tout dommage causé. Il y a plusieurs caractéristiques majeures : - Dévoile des préoccupations rurales, agricoles et guerrières. - La loi salique n’a pas de système, elle est dépourvue de théorie càd que c’est une accumulation de règles sans cohérence et qui se fonde essentiellement sur des détails factuels Ex : la loi salique prévoit une amende de 120 deniers ou 3 sous d’or, pour le vol d’un cochon de lait de première ou de seconde portée. En revanche, s’il s’agit du vol d’un cochon de lait d’une 3ème portée, l’amende montera de 600 deniers à 15 sous d’or. La dépossession d’un cadavre, est punie d’une amende de 4000 deniers ou 100 sous-d ’or. Toutefois, si le cadavre a été déterré puis dépouiller, l’amende augmente à 8000 deniers ou 200 sous d’or. La loi salique s’intéresse beaucoup à la famille, elle prévoit beaucoup de régime matrimoniaux et de règles successorales. Partage a égalité du patrimoine de la famille aux enfants mâles. Cette loi salique est le reflet de la société. Dans les lois franques on a aussi les lois ripuaires. Evidemment ces lois sont d’une importance bien moindre et surtout leur contenue est bcp – dense. On a qu’un seul texte qui réunit des passages écrit à divers siècles d’intervalles. 19 La loi des wisigoths : Cette loi possède trois rédactions diff au minimum entre le 5ème et le 7ème siècle. Ce texte il opère une synthèse maladroite entre des règles barbares et romaines et il reprend parfois des institutions romaines comme celle de « l’hospitalitas ». Loi des burgondes : Loi aussi appelle « gombette », car rédigé sous l’ordre du roi Gondebaud. Cette loi mélange de dispositions romaines en matière testamentaires ou de propriétés. Et de disposition barbares pour le domaine de la famille ou encore de la tarification de la vengeance privé. On va sélectionner des dispositions romaines ou barbares pour des domaines entiers. Lois romaines : Qui vont être réécrite plus ou moins fidèlement par des communauté barbares. Ex : la loi romaine des burgondes va transcrire dans un recueil les constitutions impériales pour en faciliter l’application par les juges à l’égard des sujets gallo-romains ou à titre supplétifs pour combler un vide juridique. Ce système est particulièrement difficile et se décline progressivement entre le 6ème et 9ème siècle. Complexe car : écrit est qqch de très rare + très couteux. Soit cette règle écrites au tribunal soit chez une autre autorité chez l’évêque ne soit pas de livre donc pas le pouvoir d’appliquer la règle. Cela va décliner au profit d’un autre système, celui de la territorialité des lois. Ce système applique la coutume du lieu, à toute personne se trouvant sur ce territoire, quel que soit leur origine. B) La superposition des tribunaux L’organisation judicaire des merovingien est très faible, qui répond seulement à la distinction entre tribunal des droits communs et tribunal à compétence particulière. Le tribunal du droit commun est le mallus qui est chargé d juger toute les affaires au civil comme au pénal quel que soit l’origine du plaideur. Il se compose d’un juge unique, qui est le comte = celui qui prononce la sanction. Conformément à la tradition barbare le tribunal va faire intervenir le peuple, puisque les hommes libres en raison de leur serment de fidélité doivent participer à la justice. Le comte va se déplacer car tribunal itinérant, dans le lieu où un litige est apparu. Et on va convoquer une assemblée de rachimbourg = ceux qui sont convoqué pour participer à la justice parmi la pop du pagus (=territoire que contrôle le comte). La justice est rendue de manière collégiale par des magistrats non professionnel. Le tribunal du palais, l’administration centrale a son tribunal. Ce palais intervient pour contrôler le malus notamment si le comte refuse de rendre la justice ou s’il la rend mal. En dehors de ça, sa compétence s’étend en théorie sans limite, le roi peut décider de s’emparer de n’importe quelle affaire. Dans la pratique, il s’empare surtout des affaires les plus graves. Càd dans le domaine pénal, les atteintes directes au souverain. Par ex la trahison ou la désertion. 20 Dans le domaine civil, il s’emparera des affaires qui peuvent porter atteintes aux intérêts du royaume. Notamment des questions de succession chez les aristocrates. Mais aussi des problèmes fiscaux. Dans les deux cas dans le domaine pénal ou civil le roi interviendra pour les personnes qui sont placés directement sous sa protection, les leudes. Répartition très primitive des conséquences. Pas trop d’intervention entre eux. PARAGRAPHE 3 : le soutien des réseaux ecclésiastique Sous les mérovingiens, chrétienté a pu assoir une affluence dépassant les clivages communautaires, mais aussi grâce à une administration performante. Mérovingiens profitent de cette influence, pour assoir leur propre autorité. A) La collaboration avec le chef merovingien C’est évidemment depuis le baptême de Clovis, que les rois se mettent à accorder leur protection aux églises pour obtenir le soutien des autorités religieuse. On peut même parler d’une véritable tutelle royale qui se manifeste à deux égards. D’abord la liberté des églises, mais aussi leur bien-être matériel des églises. Les premières réglementations canoniques (canon, règles juridiques de l’églises) ont affirmé l’indépendance du pv spirituel sur le pv temporelle. L’objectif était de garantir une séparation stricte entre les deux autorités mais aussi de permettre une étroite collaboration. Les évêques restent dépositaires des décisions qui concerne l’église que ce soient les rapports qui concernent les églises et les laïques ou les rapports dans l’église elle-même. A l’inverse, le monarque intervient dans le domaine séculier, mais aussi pour protéger les autorités religieuses. Ce principe d’indépendance suscite la générosité royale, le but étant de soutenir et protéger l’église. Cette générosité peut prendre la forme de privilège fiscaux ou de concessions foncières pour l’église. Cette idée se double d’une intervention militaire en cas de conflit armé, car les structures chrétiennes attirent la convoitise des laïques, les particuliers n’hésitent pas à commettre des vols dans les endroits peu surveiller. Les problèmes principaux viennent surtout des conflits entre les grands du royaume. Elles se trouvent souvent entre deux conflits militaires, elles sont des victimes déterminés ou collatérale. Le monarque va souhaiter intervenir dans l’élaboration du droit canonique donc élaboration du droit de l’église. Clovis s’arroge ainsi le droit de convoquer les conciles (réunion d’évêque pour canonique) dès 511, lorsqu’il réunit les évêques du royaumes à orléans.  Les autorités religieuses conservent la possibilité de se réunir elle-même, mais prennent l’habitude de solliciter le monarque quand elles veulent se réunir. Il y a donc une idée d’influence réciproque, mais les ecclésiastiques craignent rapidement que les mérovingiens prennent une autorité trop importante. Ils vont donc contester la possibilité de limiter les conciles à l’intervention royale. Et interdire toutes réformes administratives de l’église, à l’initiative du roi. Ce rapprochement entre les autorités va impliquer de nombreuses tensions dans le domaine de la désignation des évêques, car si le roi va se rapprocher des autorités ecclésiastiques, il trouvera plus commode que ces autorités soient des fidèles. Il va donc chercher à faire venir au poste d’évêque des individus qui viennent du palais. Notamment les « nutritis » = les jeunes aristocrates envoyés par leurs familles au service du roi. 21 Childebert 1er en 549, va interdire l’élection d’évêque sans l’autorisation du roi. Les réactions de l’église sont violentes notamment les réactions des évêques puisque certaines élections seront annulées, certains évêques proches du roi seront chassés, alors que l’indépendance de l’église sera réaffirmée. Clotaire 2 va intervenir en 614, car situation préoccupante, il va chercher une position de conciliation pour satisfaire l’église mais aussi lui-même. Il fait admettre la faculté pour le roi de désigner un membre du palais pour devenir évêque sous une condition : - Si cette personne se distingue par son mérite perso et ses connaissances doctrinales. B) Le rôle politique de l’évêque Il a un rôle important dans la vie quotidienne des individus, c’est un référant spirituel en plus d’etre une autorité administrative. Il se distingue par des missions d’assistance et d’instruction c’est-à-dire qu’il va aider à la charité pour les pauvres et les malades et assurer une forme d’école. Fonction d’évêque attire l’aristocratie locale, car elle devient la figure idéal d’un défenseur bien faisant. Tout ça explique que le roi mérovingien s’intéresse à l’évêque très rapidement. Notamment lorsqu’il souhaite prendre des décisions, des sortes de lois. Il va convoquer en plus de ses fidèles laïques, les évêques au palais. A partir des règnes de Clotaire 2 et de Dagobert 1er, le soucis d’obtenir la fidélité des évêques s’impose de plus en plus, le roi parvient à placer des alliés à des postes importants. Et de cette façon, il se constitue de véritable réseau de défenseur des intérêts mérovingiens. Comme la fidélité est au cœur du pourvoir, le roi va chercher à consolider ou à fidéliser tous ses évêques. Les privilèges, les immunités, les concessions foncières qui sont donnés aux églises sont aussi donnés au évêques. L’évêque devient même un moyen de contrer l’influence de comte. Le monarque va parfois substituer le comte par l’évêque. Ces sont des relais de la politique royale qui sont un symbole de puissance, de richesse. La contrepartie étant qu’il y a une dégradation de la gestion spirituelle ou encore administrative qui est attaché à la fonction. Conclusions : La dynastie mérovingienne a une prise de pouvoir fulgurante, mais qui va décliner tout aussi rapidement dès le règne de Dagobert 1er (629-639). Car la dynastie ne parvient pas à imposer une unité du pouvoir. En raison d’une tradition germanique trop importante alors que les traditions romaines et chrétiennes restent trop faibles. Les élites aristocratiques, laïques comme ecclésiastiques s’affirment comme des acteurs incontournables pour diriger les affaires publics. Dans cette aristocratie laïque la famille des « Pippinides » va sortir du lot. Une famille qui tient son nom de l’un de ces chefs « pepin le bref » va renouer avec les traditions chrétiennes et romaines et va parvenir à imposer une nouvelle dynastie à la tête du royaume. 22  CHAPITRE 2 : l’échec de la restauration impériale sous la dynastie carolingienne de 751-888 Il faut remonter à pepin de Herstal, pour la famille des Pippinides, qui vit entre 745 et 814. Il est maire du palais d’Austrasie = les identités, les regnis qui se sont fait avec le partage des terres. Et il entend profiter de la perte de pouvoir des mérovingiens. Il entreprend progressivement de conquérir les régions voisines et devient le maire de tous les territoires francs. Pour les populations, il devient un dirigeant de paix et apparait aussi comme le premier allié des ecclésiastiques, face à une succession de roi discret. Ensuite son fils Charles le martèle 688-741, va donner une ascension définitive à sa famille avec des stratégies politique et militaire. En particulier depuis qu’il a mené la victoire en 732, à Poitiers contre une armée berber, il est désigné comme le protecteur du royaume et de l’héritage germanique et des traditions chrétiennes. Le successeur de Charles le martèle, Pepin le bref (714-768), il va accorder cette situation de fait avec le droit. Il va convoquer une assemblée de tout les francs à Soisson en 751 pour se faire élire roi et pour déposer le dernier mérovingien Chilpéric 3. De cette façon apparait un nouvel ordre politique avec la dynastie mérovingienne, une dynastie qui va poser les fondements d’une organisation administrative davantage maitrisé. Cette ambition ne va toute fois pas résister à la persistance de traditions antagonistes après la rénovation du système impériale. Section 1 : la réformation ambivalente d’une figure royale légitime La dynastie a pour objectif de trouver une unité grâce à une conception originale du pouvoir. Les carolingiens cherche à imposer une légitimité par une souveraineté qui serait sacré et unificatrice. Elle ne va pas parvenir toutefois à éliminer tout lien avec les forces internes du royaume (les grands). PARAGRAPHE 1 : la nature sacrée et unificatrice du pouvoir La monarchie carolingienne s’appuie sur 2 autorités distinctes : - L’église - L’empire Elle met ainsi en place une théocratie royale avant de prétendre à la rénovation impériale pour gouverner un territoire particulièrement vaste. 23  A) La théocratie royale Pepin le bref va convoquer l’assemblée des francs pour se faire élire en 751. Il est déjà considéré comme le princeps Francorum mais il doit trouver un moyen de rendre sa position indiscutable, car considéré comme un chef mais rien ne garantit se position. Il va s’adresser au pape Zacharie qui va lui dire « il valait mieux appeler roi celui qui possédait le pouvoir plutôt que celui qui ne l’avait point ». Pépin le bref choisit alors de se faire sacrer roi, et de rompre avec la simple tradition du baptême chez les merovingiens. Ce rite religieux vient légitimer le coup d’Etat. Ce rite provient d’une ancienne tradition pratiquer par les rois juifs par laquelle le souverain se fait enduire d’une huile sainte pour symboliser l’origine divine de l’autorité. Il devient à la fois l’élu des grands mais aussi l’élu de dieu. Il incarne donc une puissance terrestre mais il dispose désormais d’un charisme spirituel. Conséquence politique et juridique : ➔ Le nouveau roi doit remplir une mission : guider le peuple chrétien, cette mission devient intemporelle ce qui permet d’assurer la longévité de la famille qui règne. Cette alliance entre le spirituel et le temporelle trouve une consécration dans le 2ème sacre de pepin le bref en 754, car il va faire sacrer ses deux fils Charlemagne et Carloman. Le pape va interdire, sous peine d’excommunication (exclu de la sphère religieuse), d’élire un nouveau représentant qui ne provient pas de la famille carolingienne. Le principe de l’élection tombe en désuétude, il ne fait plus parti du pouvoir car se sont les fils qui sont amenés à régner. B) La restauration impériale La notion d’empire s’oppose à celle de royaume car l’empire à une vocation universelle alors que le royaume se limite à un espace ou une identité particulière. Restaurer l’ancien empire romain apparait propice pour donner aux carolingiens une forme politique assez puissante. C’est charlemagne qui apparait comme un homme de circonstance pour restaurer cet empire. Il va coordonner la « renovatio imperii ». 1- Un homme de circonstance pour la restauration impérial L’idée est de dire que l’attribution de la rénovation de l’empire ne résulte pas d’une vocation unilatérale et ce n’est pas non plus un hasard. Bien avant son couronnement en 800, charlemagne va manifester sur sa personne l’idée d’un empire. Les circonstances sont en effet favorables à son accession au pouvoir dans le cadre d’un empire, puisqu’il devient dans les faits le maitre de l’occident après des succès militaires en Germanie, en Italie et en Espagne. Au même moment l’empire d’orient connait une grave crise politique et économique ce qui diminue l’influence de son pouvoir chez les francs. Les relations avec la papauté sont particulièrement fortes et solides. Car charlemagne est venu défendre Rome contre la tribu italienne des « lombards » qui voulait posséder Rome. La pape Adrien 1er après ça, lui décerne l’ancien titre impérial romain de Magnus, si bien que charlemagne va lui-même transformer son titre qui va s’appeler « carolus Magnus rex Francorum ». 24 A partir de ce moment-là, la renaissance d’un empire devient inévitable. Notamment lorsque quelques années plus tard, le nouveau pape Léon 3 est en conflit avec des nobles romains et subi plusieurs attentats et c’est charlemagne qui l’accueil pour lui donner sa protection puis il le renvoi sous escorte.  Ceci illustre le fait que le pape est sous la protection de charlemagne. L’alliance entre le temporel et le spirituel est donc faite, à la fin de l’année 800, charlemagne est appelé par le pape à Rome pour être couronné empereur la nuit de noël, il ne se fait pas sacrer. Car on utilise une cérémonie différente, cérémonie qui était utilisé par les empereurs d’orient. Cette cérémonie on l’appelle « l’adoratio » c’est-à-dire que le pape va exhumer l’ancien diadème impériale, il va se prosterner à ses pieds puis la foule doit acclamer l’empereur (approbation). L’empereur est placé au- dessus ou au moins à égalité du pape. =/ du sacrement. Charlemagne devient le souvervain absolue du peuple chrétien, un souverain qui dépasse les frontières et les origines, particularités ethniques. Il est le successeur des empereurs romains, le nouveau césar, empereur de tous les chrétiens. 2- La rénovatio impérii La restauration de l’empire. Si le couronnement de charlemagne permet de reconstituer l’empire d’occident, mais cet empire va avoir un héritage différent. Ce n’est pas l’empire d’un fils de Rome, ni d’un méditerranéen mais c’est l’empire d’un barbare et plus précisément d’un germain. Ça veut dire que ce n’est pas l’empire lui-même qui renait, mais plutôt une idée abstraite celle d’un imperium romain. Structure similaire mais nouvel ordre politique qui se constitue. Le domaine carolingien est beaucoup moins vaste que l’ancien empire d’occident et en plus il n’a pas d’unité de langue ou de culture. La seule chose qui subsiste est l’utilisation de la langue latine (acte savant…). A peine la moitié des sujets sont romains et l’autre moitié est germanique. Et c’est chez cet autre moitié que l’essentielle politique et social se passe. En plus, le siège du pouvoir c’est Aix la chapelle (actuelle Belgique) donc l’empire est la région rhénane donc région germanique. Il ne veut pas y voir une volonté de couper tout lien avec le système romain. L’origine du pouvoir de charlemagne est marquée par le couronnement religieux par le pape. Si Aix est la capitale temporelle, du pv, il y a une capitale spirituelle à Rome. Charlemagne se considère comme empereur chrétien et non pas empereur romain. Sa légitimité s’étend sur tous les peuple chrétien. Pour assoir cette position charlemagne va étendre cette position par divers moyens juridiques, religieux mais aussi culturels. Ex : l’empereur gouverne par le biais de capitulaire ce sont des décisions royales à portée générale. Ceux-ci sont diffusé par des envoyés du roi les missi dominici qui seront chargés de surveiller l’application de ces lois. - Son règne est aussi marqué par la restructuration de l’enseignement. Celle-ci passe par la révision des textes sacrés. Et la redécouverte de texte ancien. Enfin les monastères et les abbayes qui sont réparti sur tous les territoires deviennent les principaux alliés de charlemagne pour diffuser ces écrits mais aussi pour développer un nouvel art qui sera propre à la dynastie européenne. La rénovation Imperia symbolise le retour d’une organisation étatique. C’est un évènement majeur puisque le pouvoir renoue avec l’idée de « res publica ». Le règne de charlemagne est marquant car il déplace la figure du roi et certains l’assimile à un père de l’Europe. Pour que l’autorité fonctionnes, elle va devoir être encadrée par une conception ministérielle et contractuelle du pouvoir. 25 PARAGRAPHE 2 : la nature ministérielle et contractuelle du pouvoir On veut à tout prix éviter de briser l’unité du royaume et on attache donc à la gouvernance l’idée d’un ministère royal. Le problème est que les tensions politiques vont réapparaitre et les souverains seront obligés de renouer avec les liens personnels d’autorité. A) Le « ministerium regis » Cette idée de ministère est liée à l’élection divine du carolingien, à son couronnement, qui va impliquer des devoirs et des responsabilité pour assurer la cohésion du pouvoir en place. Le rôle joué par l’entourage religieux du roi est majeur. Les idées doctrinales vont permettre de créer un ministère suprême détenu par celui que l’on désigne comme le roi « empereur » et ce ministère va dicter la conduite à adopter pour chaque successeur. Cette position reflète un ordre public qui s’imposerait à tous même au roi au nom de dieu. On élabore des règles qui échapperont au roi car il existerait un ordre supérieur que le roi devrait respecter. Ex : Agobard estime que le souverain doit assurer l’unité du peuple en réduisant les particularismes ethniques et les lois personnelles. Le roi dans toute ses décisions ne peuvent pas faire de privilégisme ethnique. De la même façon, l’évêque d’orléans Jonas assimile l’empereur à un prêtre qui doit gouverner conformément à l’équité et à la justice. Qui doit assurer la paix et la concorde. Défendre les institutions religieuses, les pauvres, les veuves et les orphelins. De cette façon les ecclésiastiques se positionnent en conseillers royaux et favorisent l’idée d’un souverain abstrait d’une fonction universelle qui doit se poursuivre dans le temps sans rupture entre les diff titulaires héritiers de la couronne. On est en train de dire que le roi est une fonction peu importe quel personne l’exerce. Le souverain carolingien est particulièrement réceptif à cette vision, notamment Louis le Pieux qui étend cette idée de ministère suprême à tous ses auxiliaires. L’autorité appartient moins à une personne, qu’à une fonction, qu’à un titre. Cette position s’impose sous le règne de louis mais va s’affaiblir face à la nécessité d’obtenir la faveur des grands du royaumes. B) La faveur des grands du royaume Dès la moitié du 9ème siècle, qu’une crise s’annonce chez les carolingiens, car les descendants de louis d’affronte pour la désignation des terres et l’obtention de l’autorité impériale au regard du testament fait par le roi. -> affrontement qui tombe mal car royaume est aussi en guerre contre pop bretonnes et normandes. Problèmes : - Les aristocraties locales s’en mêlent et les grands remettent en cause la capacité des grands à gouverner. Les transgression au serment de fidélité qui est toujours présent se multiplient, alors que de véritable rébellions éclatent en aquitaine. Le souverain carolingien apparait totalement affaibli et ne représente plus la figure impériale universelle, elle doit négocier avec les grands pour retrouver la paix. Cela s’impose surtout sous le règne de Charles le chauve (843-877) puisque les grands du royaumes (ecclésiastique ou laïque) se réunissent en 843 à Coulaines pour discuter de la stabilité du roi et du royaume. 26 Cette concertation des grands aboutie à un capitulaire royal qui prévoit les conditions nécessaire pour admettre la légitimité du roi. Ce capitulaire reçoit le nom de « foedus », notion qui correspondait un traité romain qui était fait pour fédérer un étranger dans l’empire. Traité entre les grands et le roi. L’accord de Coulaines contient des obligations réciproques entre les parties en présence. → Naissance de la catégorie de la noblesse. - Le roi s’engage à préserver les biens ecclésiastiques et à ne pas privé les laïques de leurs « honores », donc de leur fonction, sauf par jugement de justice fondé en raison et en équité. - En contrepartie, les grands s’engagent à octroyer fidèlement leur service et à ne pas nuire aux intérêts du souverain. En 848, Charles le chauve réunit de lui-même les dignitaires du royaume à orléans pour procéder à son élection puis à son salaire. Cela veut dire qu’il juge nécessaire de se faire élire alors que l’élection était tomber en désuétude. Le processus d’élection est de retour, ce qui diminue la valeur héréditaire du pouvoir mais aussi sa valeur ministérielle alors que ça renforme idée de ministère suprême. Chaque fils va devoir se faire élire et sacré et devra à nouveaux respecter les droits et obligations de Coulaines. De nouvelles tensions viennent à entrainer Charles le chauve à renouveler les accords de Coulaines en 869. Finalement, ce principe va constituer une promesse préalable, a toute prise de possession du pouvoir, surtout lors du sacre en 877, de son successeur Louis le bègue. Le roi pour accéder au pouvoir s’engage de deux façons : - Le sacre contient des négociations préalables par lesquelles le roi promet de gouverner le peuple par le commun conseil des fidèles et de conserver les lois et statuts du peuple. Le roi doit donc respecter ce que le peuple possède déjà. - Le rituel se fini sur une promesse de respecter les privilèges des ecclésiastiques et des laïques. A la fin du 9ème siècle, une conception d’une royauté contractuelle s’impose. Le couronnement, sacre n’est plus seulement un moyen, de légitimer le chef, il permet reconnaissance d’un ordre juridique et politique qui préexiste à la personne du roi, et dont le respect conditionne fidélité des élites. Cette situation permet à l’aristocratie de s’associer par : - Le « conscilium » - « l’auxilium » = conseil et aide. Càd que les participent à la gouvernance en apportant leur aide et leur conseil. Section 2 : le renforcement des moyens de gouvernance L’avènement du système carolingien s’accompagne d’une réforme profonde des moyens de gouvernement. Le monarque cherche à assurer la cohésion des hommes et de certains territoires sous l’autorité providentiel, et encadre donc les auxiliaires territoriaux, reprend en main organisation religieuse, et rationalise le droit et la justice. 27 PARAGRAPHE 1 : l’encadrement des auxiliaires territoriaux. Les carolingiens ne vont pas rompre totalement avec l’organisation mérovingienne mais vont chercher à corriger les erreurs de ce système. Ils vont ainsi surveiller les agents locaux et réorganiser les fonctions du palais. A) La réorganisation des services du palais. On retrouve l’ancien palais mérovingien et on va substituer dans ses principales caractéristiques et représente toujours le pouvoir royal sous une forme itinérante et qu’ils se réunissent en un lieu précis : Aix la chapelle. - L’office de maire du palais est supprimé dès le règne de pepin le bref. - De ce fait c’est le comte qui devient la figure principal du palais, il assure la présidence du tribunal royal, il va déterminer la recevabilité des affaires qui sont portés et il continu de diriger le « pagus ». - Le sénéchal reçoit une partie des attributions du maire, notamment pour la gestion des domaines royaux, l’hébergement et l’approvisionnement de la maison royale. - Les officiers ecclésiastiques prennent une place centrale dans le palais en raison de l’association étroite entre pv royal et l’église. - Les clercs sont massivement recrutés pour assurer le culte, conseiller le roi et former les nutritis au sein de ce que l’on appelle la chapelle. Ils dominent la chancellerie ou les actes législatifs sont élaborés depuis les mérovingiens dont la direction est donnée à un archichancelier. Le personnel religieux est bien plus présent et à un rôle politique de premier plan, si bien qu’il joue un rôle politique de 1er plan => palais devient attractif à l’extérieur du royaume franc (italiens, espagnols… qui viennent). L’administration centrale se renforce notamment pas une association religieuse, cela reflète l’idéal unificateur.  A l’inverse les puissances laïques sont diminuées et de la même façon le souverain affirme sa supériorité temporelle dans une dynamique centralisatrice du pouvoir ; On a une prolongation de cette entreprise au niveau local B) Le contrôle des agents locaux Comme pour le palais, le pagus représente tjrs la circonscription administrative principale. Le comte dispose tjrs d’un « honor » = charge public pour administrer le domaine qui lui est confié. En principe il est tjrs nommé et révoqué librement par le souverain. Les comtes ont pris tellement d’influence que leur essor ne s’est pas arrêté et on a tjrs cette accaparation de la fonction de comte par des grandes familles. Ces grands familles se mettent au service du souverain et se met. 28 Ça rend difficile la gouvernance du pagus si bien que le souverain va instituer de nv agents pour participer à cette gouvernance locale et va attribuer des honores vicomtaux qui sont des adjoints choisis par les comtes. La fonction comtale s’enrichie à 2 égards à cette période : - Le roi va imposer à chaque comte un nv rituel : celui de la « commandatio » par lequel le comte accepte de devenir le recommandé du roi. Le comte cesse donc d’être un guerrier fidèle, il est davantage un agent qui prolonge l’autorité royale à un niveau local. - L’extension du « ministerium regis » depuis le règne de Louis le pieux au fonction de comte : la place du comte est donc celle d’un agent public qui œuvre dans l’intérêt de la respublica. Cette transformation va bénéficier au régime des « honores ». Clotaire 2 s’était déjà engagé à choisir les comtes d’un territoire précis, désormais charlemagne cherchera surtout à nommer les nutritis du palais, il peut aussi les muter et les révoquer très facilement. Cette entreprise de contrôle va se doubler d’une obligation de rendre des comptes, chaque année de deux manières : - Soit en convoquant les hommes libres du pagus - Soit en convoquant directement els comtes au palais à Aix la chapelle. Ce système permet d’exercer un contrôle sur l’administration plus efficace mais se heurte à l’affaiblissement de la dynastie carolingienne à la fin du règne de louis le pieux. Les comtes vont relier avec les rapports guerriers, fidélité, avec les accords de Coulaines en 843. Pourtant des le règne de charlemagne on avait employé des auxiliaires pour mieux surveiller les comtes et ces auxiliaires ce sont les « missis dominissis ». Ils vont être utilisé de manière régulière. Leur rôle est d’enquêter et d’inspecter auprès de l’administration locale. Ils vont devoir par ex recueillir les serments de fidélités et vont contrôler la comptabilité des comtes et vont recueillir les plaintes des administrés. L’institution des missi se généralise à la fin du 8ème siècle lorsque charlemagne vient définir leur statut. Il estime ainsi qu’un missi doit surveiller et corriger les abus en raison d’une délégation de l’auctoridas impérial. Un capitulaire de 802, vient préciser cette institution des missi dominici. On va envoyer dans une circonscription territoriale qui réunit entre 5 et 10 pagus, 2 missi dominici, un laïque et un ecclésiastique. Ceux-ci doivent réaliser régulièrement des tournées auprès des agents publics pour vérifier que les décisions royales soient bien appliquées. On va même reconnaitre au missi le droit de se substituer aux agents publics défaillants vu leur efficacité. A travers ces diff éléments, c’est que l’on veut assurer la cohésion de l’empire, que le pv soit homogène partout. Et cette idée va même se retrouver dans une volonté de se prendre en main l’organisation ecclésiastique mais qui reste une entité autonome. PARAGRAPHE 2 : la prise en main de l’organisation ecclésiastique L’ordre religieux a joué un rôle majeur dans l’assertion du pv carolingien, il a aussi eu une place central dans l’administration même du pouvoir carolingien. Ils veulent donc établir une relation de réciprocité et contractuelle. 29 Le problème : l’église reste indépendante et charlemagne refuse que le pape est une autorité supérieur à la sienne. Au contraire il estime qu’il a un ministère exclusif ce qui lui donnerait le droit de diriger les affaires ecclésiastiques sur son territoire. Cette position se retrouve en 796 lorsque charlemagne écrit au pape Léon 3 pour préparer son couronnement : - D’un coté il dit qu’il doit « protéger au dehors l’église de jésus christ contre les attaques des païens et les ravages des infidèles, la fortifier au-dedans en faisant reconnaitre partout la foi catholique » - D’autre part, le pape doit « aider au efforts des armées, suivre les canons (règles de l’église) et donner des exemples de sainteté. Cet aspect se manifeste bien dans la direction administrative de l’église, car le roi considère que son ministère lui confie le lien de dirigé les évêchés et les monastères. Pour la désignation des évêques, puisque charlemagne méconnait le principe de l’élection, il va imposer les autorités de son choix et va faire de la position d’évêque un « honnor ». Cela permet à la royauté de s’entourer d’alliés très fidèles et à partir du règne de louis le pieux la tendance va s’inverser. L’église va placer l’empereur sous son contrôle en redéfinissant le rôle de la chrétienté. Le roi ne doit plus mener des guerres lais il doit assurer la paix et la concorde conformément à la morale chrétienne, on cherche ainsi à pacifier l’autorité royale. ➔ Il y a ainsi de nombreux récits qui sont diffuser par l’église pour donner l’image de roi carolingien qui sont tourmentés par leurs péchés : Charles le martèle et charlemagne. Louis le pieux qui est très religieux accepte de se soumettre à cet aspect de paix et de concorde. Ceci profite aux évêques qui s’octroie le statut de guetteurs, des responsables du peuple chrétien et donc de responsable du roi chrétien. Pour assoir cette position, ils s’appuient sur la légitimité qu’ils ont eux-mêmes donné lors du couronnement de charlemagne. L’évêque Hincmar de reins, qui écrit en 858, à louis le germanique « ce n’est pas vous qui m’aviez élu à la direction de mon église mais moi qui avec mes autres collègues et les autres fidèles à dieu et à vos ancêtres, vous ai élu pour diriger le royaume à condition de respecter les lois établies ». Si l’église renforce le pouvoir au début, elle devient une concurrence pour l’empereur. Section 3 : les vicissitudes du système carolingien Dès la première partie du 9ème siècle, le déclin du système impérial s’amorce, l’idéal universelle de domination s’efface alors que les rapports personnels d’autorité refont surface et parvienne à dominer l’autorité intérieur. PARAGRAPHE 1 : l’émiettement du pouvoir unificateur La conception patrimoniale du pouvoir franc existe toujours et va faire ressurgir la question des règles successorale pour l’héritage de la question impériale. Question qui supposera alors le partage des terres, cette dualité va faire ressurgir des conflits internes et la fragmentation de l’autorité. 30  A- La désignation du successeur par l’ordination imperii Premières années du règne de louis le pieux son marqué par la volonté de renforcer le pv, en 814, il adopte un nv titre pour montrer son autorité il est « louis par ordre de la providence divine, empereur auguste ». Il va poursuivre avec un capitulaire de 817, il est conseillé par les clairs du palais pour organiser sa succession et pour conserver l’autorité impérial : « ordinatio imperii » et il n’est pas nommé « divisio imperii » car il ne souhaite pas diviser l’empire mais l’ordonner. Louis va associer son fils ainé à la couronne impérial, càd que Lothaire succèdera à l’autorité suprême et à la majorité des terres de l’empire. Comme ça on assure que l’empire reste uni. Mais conformément ça la tradition du partage égal des terres chez les francs on accorde de plus petites parties du territoire impérial aux autres fils, frères de Lothaire. - Pépin reçoit l’aquitaine - Louis reçoit la bavière Le pouvoir reste concentré entre plusieurs mains et les héritiers reçoivent ce qui leur est du c’est-à-dire une portion équitable des terres. On va créer une superposition des autorités, car Lothaire dispose de la couronne impérial, il est supérieur à tout. Ces frères eux reçoivent le titre de roi pour exercer une plus petite souveraineté. Ce système contredit la succession de charlemagne, car seul louis le pieux à succéder (d’autre enfants mais ils sont morts donc ce sont les seuls héritiers). Mais permet d’assurer les vœux de paix et de concorde de l’église → préambule du capitulaire. On nous dit vouloir éviter « par amour et soucis de nos fils, l’unité de l’empire que dieu nous a conservé puisse être rompu par une division humaine, de peur que cette occasion, ne s’élève en scandale dans la sainte église ». B- Le partage de Verdun L’ordinacio imperii ne va pas survivre aux circonstances politiques de l’époque, car après la mort de sa femme, louis le pieux se remarie avec la princesse Judith et ont un fils en 823, qui s’appelle Charles, le futur Charles le chauve. Il remet en cause l’ordinacio imperii pour inclure Charles dans la succession. Les autorités religieuses ne sont pas contentes avec ce repartage, à telle point qu’elles vont destituer louis le pieux à Soisson de 833 à 834, c’est ce que l’on appelle : la pénitence de Soisson. Pépin meurt précisément en 838, fils de louis le pieux et son frère louis décide d’attribuer sa part de succession à son frère Charles. Louis l