Histoire des Institutions avant 1789 PDF

Histoire des institutions avant 1789 Livre: François saint-bonnet / Yves sassier -> ouvrage intitulé “histoire des institutions av 1789” -> édition date de 2022 Introduction: Cadre historique du cours: empire romain -> période mérovingienne - période carolingienne - période féodale - période mode...

Histoire des institutions avant 1789 Livre: François saint-bonnet / Yves sassier -> ouvrage intitulé “histoire des institutions av 1789” -> édition date de 2022 Introduction: Cadre historique du cours: empire romain -> période mérovingienne - période carolingienne - période féodale - période moderne Influence de la Grèce sur la pensée politique. Le statut des individus était sujet puis après devenu citoyen / démocratie vient de demos = peuple -> le pouvoir entre les mains du peuple. Cette influence ne date pas de maintenant, elle est ancienne et diverse. 14ème - 15ème ->renaissance : période qui a œuvré pour la restauration de la culture antique. La culture antique n’est apparue avec la renaissance. Elle a accompagné la pensée des juristes et des hommes d’Etat tout au long du Moyen-Age. Tout d’abord la culture romaine nous a légué l’idée selon laquelle le droit doit être au cœur de la régulation des rapports sociaux. Toutefois il y a d’autre société ou le droit n’occupe pas la même place que dans notre société. (ex: la Chine ou L’Inde n’ont pas été organisé autour du droit). Les juristes romains ont élaboré une science du droit (considéré le droit comme un système et un objet d’étude rationnel), élaboré des catégories juridiques qui continuent d’avoir en partie une influence sur nos catégories contemporaines. Grand nombre des catégories ont été reprises. Il y a également une influence de Rome sur le cadre politique. Le Moyen-Age a connu une influence vis à vis de deux civilisations: Rome et les peuples germaniques. Après la chute de la partie occidental de l’empire romain (476), le pouvoir politique à cette époque a pris des formes qui étaient encré dans la tradition germanique. Les rois de France avaient gardé la mémoire des institutions impériales romaines. Cette volonté de restauration des instituions romaines se retrouve dans les carolingiens (charlemagne), volonté de restaurer la dignité impériale. Lorsque l’on commence à sortir de la féodalité, autre tentative de restauration des institutions romaines. Il existe une troisième force, la religion chrétienne, au 5ème siècle la popu de l’empire romain était en majorité chrétienne. Les peuples germaniques étaient minoritaires sur les territoires qu’ils occupaient, ils se sont imposés et devaient gouvernés une popu majoritaire. Par ailleurs, les institutions impériales se sont effondrées, l’église en tant qu’institution représenta pendant plusieurs siècles un pôle de stabilité institutionnelle. La religion chrétienne et l’église vont jouer un rôle central dans l’organisation des institutions jusqu’en 1789.  Chapitre préliminaire : une pluralité d’influence Section 1: l’héritage romain §1 : l’organisation du pouvoir politique à Rome A. L'organisation du pouvoir sous la République Dans la république romaine, le pouvoir est réparti entre 3 entités majeurs dont l’application réelle varie en fonction des circonstances politiques. 1ère institution: le Sénat -> senex = vieillard (une assemblée composée des chefs des grandes familles romaines). Ces chefs des grandes familles ont les appelle les “patres” c’est ainsi qu’on qualifie la république romaine de “patricia” = type d’organisation politique / Le sénat détient “l’auctoritas”. Les sénateurs disposent aussi d’une autorité morale qui reposent sur le fondement religieux 2ème institution: les assemblées des citoyens -> symbolise l’élément populaire de la république -> ses assemblées se nomment “comice”, il y en a 3: curiate / centuriate / tribute. Ces assemblées sont présidées par un magistrat, elle vote les lois qui sont proposés par le magistrat. 3ème institution: les magistrats -> à Rome on a deux consuls élu pour 1an qui assure le gouvernement de la république. 1. LesconsulssesontlesmagistratslesplusimportantàRome:l’unassure les compétences civiles = à l’intérieur de la cité / un à des compétences militaires = à l’extérieur de la cité. 2. Lepréteurquiestenchargedel’administrationdelajustice,termeutilisé pour forger le droit prétorien = droit créer par un juge. 3. Lecenseur,gardiendesmœurs,responsabledurecensementdes citoyens (la cité connait la composition de la popu par statut sociale). 4. L'édile:responsabledel’administrationmunicipale.Lesmagistrats disposent de plusieurs “potestas” = pouvoir de contrainte exercée dans l’intérêt général. Magistrat supérieur ou inférieur / possèdent d’autres prérogatives de “l’impérium” = pouvoir de commandement On est dans un système censitaire = droit de vote de citoyens dépend de l’impôt Fondation de la république romaine: 509 av JC jusqu’en 27 av JC Expansion de Rome avec une popu très importante. Au 1er siècle il y a une crise institutionnelle en raison de la rupture des équilibres fondé au début de la république. Il y a eu une succession de crise politique tout au long du premier siècle. Il y a la volonté de concentrer l’ensemble des pouvoirs. B. L'empire romain 1. Le principat Le “principat” a été fondé par , le fils de sauveur. C’est ainsi que le d’Auguste, qui signifie le porteur de l’auctoritas (autorité). Octave Le nouveau régime qui est nait est qualifié de principat, même racine que prince. Sous le principat, le Sénat, les magistratures et les comices existent toujours mais leur rôle devient nominal c’est-à- dire que ces institutions perdurent mais pas de réelles fonctions politiques. On préserve sous le principat une certaine forme de l’égalité même s’il y a un processus de concentration des pouvoirs. Cette transition vers l’empire met fin à certaines caractéristiques les plus essentielles de la république: la collégialité, l’analité et la non-réitération. Au niveau de l’administration il y a le développement du bureaucratie impérial et un découpage du territoire en province qui va avoir une influence profonde. 2. Le dominat Cette évolution a des causes similaires à celle de la chute de la république, les structures de l’empire de moins en moins adapté à la réalité politique. Instauration d’un système de tétrarchie, répartie le pouvoir entre l’orient et l’occident. Toutefois cette tétrarchie a mal résisté aux conflits, un fossé commence à s’installer ces deux parties (séparation fonctionnelle). La figure de l’empereur change également en s’orientalisant avec le déplacement du centre de l’empire qui glisse progressivement de Rome vers Constantinople. Il y a une forme d’absolutisme (un pouvoir absolu sans contrepartie), une tendance vers un pouvoir de plus en plus absolu -> on parle de dominat -> Dominus = maitre. Cette tendance vers l’absolutisme du pouvoir a été justifié par la religion chrétienne au 4ème siècle. L’empereur est qualifié de ministre de Dieu et il bénéficie d’une divinisation du pouvoir. Il y a un cérémonial, organisé autour de l’empereur et qui a pour objectif de montrer la majesté de l’empereur, qui participe à l’absolutisme. On a des causes sociales, politiques et économiques mais aussi des causes structurelles. Rome a été prise en 410 par Alaric, roi des vizygotes. 476 la chute de la partie occidental empire romain. §2: la tradition juridique romaine A. Rome est la science du droit sous la république La période de la république romaine est considérée comme la plus importante et essentiel du droit privé. Le droit était créé par le préteur (juge en droit et non en fait, il décide ou non d’ouvrir un procès, il le fait quand il existe déjà un droit qui , qui se présente comme le , le Sénat lui attribue le titre César 16 janvier 27 av JC correspond à la situation de fait mais il a toutefois la possibilité d’ouvrir le procès en se basant sur une situation proche = crée un nouveau droit). Juristes consuls fondateur de la jurisprudence. A Rome ce terme de jurisprudence désigne la science du droit. Ces juristes consuls ont organisé, systématiser le droit par un travail de classification. Ils vont répartir les différentes notions juridiques en grand ensemble et sous- ensemble, Cicéron parle de classification par genre et par espèce. Gaius réparti le droit en 3 grandes catégories: les personnes, les choses et les actions -> repris par le Code Civil. B. Le prince législateur sous l’empire La loi existait déjà sous la république mais les lois ne représentaient pas la véritable source du droit. Les choses vont changer sous l’empire, il y a la Lex de Imperio qui est une loi d’investiture: l’empereur a le droit de prendre tous les actes nécessaires à la sauvegarde de la république. Finalement c’est un pouvoir de commandement que l’empereur va changer en pouvoir législatif = constitution impériale. Toutes les constitutions sous le bas empire sont qualifiées de leges et l’empereur est qualifié de loi vivante (Lex animata). Section 2: l’héritage chrétienne §1: la christianisation de l’empire Manifester sous le règne de Constantin (280 – 337), premier empereur à se convertir au christianisme. Cette politique mise en œuvre par Constantin a fait passer les chrétiens d’un statut d’oppression à un statut de bienveillance. Figure d’un dieu unique pour séduire en quête de légitimité. Constantin à l’origine d’un texte sur lequelle il met sur un pied d’égalité le christianisme et les autres cultes, il a également participé à l’organisation de l’église. En 325, il a été à l’initiative d’un Nicée et au terme de cela a fixé une partie du dogme chrétien. Cette démarche est le point de départ d’une nouvelle conception du pouvoir que l’on appelle le césaro-papisme. Le détenteur du pouvoir politique considéré comme un représentant de dieu sur terre exerce son autorité sur l’église. Edit de thessalonique promulgué en 380 par Theodore, lorsque le christianisme a été promulgué comme religion officielle de l’empire. §2: les institutions chrétiennes au sein de l’empire A partir du règne de Constantin, il y a un développement des institutions de l’église. Par ailleurs, l’église va s’inspirer de la hiérarchie au sein de l’administration romain et reprend également ses structures territoriales. Sous le pape on a des évêques qui contrôlent des diocèses dont les frontières reprennent les circonscriptions romaines. Elles sont réunies au sein de province qui elle aussi reprennent les limites des provinces de l’empire. Les évêques sont nommés par la hiérarchie, ce sont des hommes de pouvoir, souvent ici de l’aristocratie romaine et qui souvent ont exercé des fonctions au sein de l’administration. L’administration de l’église va perdurer. L’église s’affirme comme un pôle de stabilité. Section 3: les traditions germaniques §1: une conception gentilice Gentilice: mode d’organisation du pouvoir centré autour des familles. Gens -> signifie ces grandes familles romaines qui sont également des groupes politiques (dispose d’une autorité, justice rendu au sein de la gens, le chef de la gens exerce un pouvoir sur les individus qui l’a compose). Au sein des peuples germaniques on ne trouve pas l’équivalent d’un Etat, peuple nomade donc on ne retrouve pas l’attachement à un territoire et ce pouvoir sur un territoire donné, d’avantage d’importance aux individus. Le cadre politique s’arrête au niveau de la tribu et en général le pouvoir est entre les mains d’un roi entouré des chefs de familles les plus puissantes et on a une assemblée d’homme libre (homme capable de porter les armes, peuvent s’exprimer sur certains nombres de sujets politiques). Lien personnel très fort qui unissent les membres de ses communautés. Autour d’un chef vont se regrouper des hommes libres (des guerriers) qui vont reconnaitre en lui un certain charisme, ce charisme se manifeste par la capacité de mener à la victoire. Un serment est prêté au bénéfice du roi (serment de fidélité) en échange ils vont bénéficier d’un certain nombre d’honneur et de partage du butin. En cas d’échec, le roi peut être abandonné de ses hommes. § 2: l’intégration de ses peuples à l’empire A. Le phénomène Intensification de cette migration à partir du 3ème siècle qui s’ajoute au difficile que connait l’empire romain. Les armées romaines vont réussir à contenir ce mouvement et on va intégrer les guerriers germains aux armées romaines -> Technique foedus, fait de ces hommes des fédérés installer sur un territoire concéder par l’empereur. Il y a un certain nombre d’avantage (fiscaux et fonciers) et en échange ils doivent la protection du territoire (militaire). B. La situation de la gaulle -Les wisigoths qui vont s’installer dans le sud-ouest de l’aquitaine vers 410 -les burgons dans les années 430 vont s’installer dans une région vers Lyon, le jura les francs que l’on divise en 2 branchs principales les francs ripuaire – francs sariens La France au 5ème siècle Partie 1 : le moyen-âge Chapitre 1 : les royautés franches 1. le territoire : 58-51 av J-C Cette province a profité de la pax romaine, elle a été touchée pat l’influence du christianisme et elles vont être frappés les invasions germaniques. Elles ont servi de rencontre entre les civilisations germanique et romaine. Les crises de l’empire romain à la fois par des crise interne et crise externe ? crise politique car l’empire est trop vaste et est divisé en deux partie (occident et orient). Crise économique avec le déclin urbain et des commerces et des grands domaines apparaisse, les latifundia d’abord économique et politique. Ce sont des entités sociales économique. Les individus recherche de la protection auprès d’un puissant. Elle leur cède en échange la propriété de leurs terres et lui reconnaisse l’exercice d’un certain pouvoir politique. 2. crises de l’empire romain Ces crises ont été accentué par l’installations des peuples germaniques. Elles se sont faites en plusieurs vague (3 au 5ème siècle) les romains ont dû s’adapter et ils ont utilisé des mécanismes romains. L’institution de l’hospitalitas est utilisée et elle permettait d’accueillir des garnisons militaires, foedus, des traités ont été établi entre les autorités et leur chef et ces traités vont être crée pour bien les accueillir. Les nv arrivants bénéficier des terres mais aussi des soldes(argent) et de fournir des troupes auxiliaires a l’armée romaine stationner à la frontière. L’administration, il dispose d’une certaine autonomie soumise à leur chef national et ils conservent leur propre organisation et ils continuent de bénéficier de leurs propre droits et coutumes. Il a déposé l’empereur Odoacre en 476. 3. l’unification de la gaulle par les francs saliens Clovice est un franc salien fondateur montée sur le trône en 481 et il va entreprendre des conquêtes et va réussir à unifier un ensemble de territoire. Il l’étant jusqu’à la Loire en 486. Clovice reporte une victoire sur les alamans en 496 (victoire de Tolbiac) et cette victoire représente bcp car il avait dit que s’il sortait vainqueur de cette victoire il se convertirais au christianisme suite à sa tt le peuple se convertit. C’est devenu un mythe. Les francs vont bénéficier de soutiens de la part de l’église. Il avait adopté une version du christianisme qui était l’arianisme. Il y a différente interprétation du dogme et ils ont qualifié les autres interprétations d’heterodogsie. Arius et c’est disciple nie la divinité de jésus. Les combats ont été poursuivie et Clovis s’attaque au ostrogoth et a réussi de les vaincre qui lui avait tenté de réunifier l’ancienne partie romaine. La victoire de Vouillé en 507 est à rejeter au sud des pyrènet clovice meurt en 511 et ses fils vont terminer l’unification en annexant 4. le partage du Regnum Francorum Les merovingiens considèrent le royaume comme leur propriété(familiale) a la mort du roi on procède au partage du territoire entre les enfants. L’unité est restaurée mais au prix de guerre et conflits entre els frère. Un des frères réussis tt de même à les réunifier. 3 entités l’Austrasie, Neustrie et la bourgonne. A la fin de cette évolution, l’incapacité des dernier rois appelé roi faignant. Dagobert reigne et le pouvoir passe entre les mains de l’aristocratie et le pouvoir quitte le pouvoir des rois. Ces individus vont essayer de transmettre le pouvoir à leur descendant. La famille Pippinides va réussir à s’imposer et stabiliser leur pouvoir politique grâce à la réussite en Herstal en 697 réuni les droits du palais. 5. l’avènement des carolingiens Ils ont réussi à imposer une autorité de faites. Grâce à des victoires militaires dans un contexte d’expansion de l’islam. Les arabes ont conquis l’Afrique du Nord soumission des visigoth installé en Espagne et ensuite menace la gaulle. Il est considéré comme le sauveur du royaume et de l’église franc. Ce qui permet d’accroitre son autorité. Cette consécration juridique faite par son fils pepin bref. Appui du pape Zacharie et avec cette appuie il va détrôner Childéric le dernier nerovagiens et ce fait couronner par les grand du royaume en 751. Il a recouru au sacre qui n’a pas exister à Rome. Les visigoth avait avant eu aussi recoure au sacre. Cela marque le début de la dynastie carolingienne. Donne un fondement religieux pour légitimer la nouvelle dynastie. Pepin va recevoir l’onction sainte en 752 et il va avoir une seconde cérémonie en 754 à saint dénis et il va la recevoir avec ses deux fils. Le pape Etienne 2 qui va donner l’onction a pépin. Le pape s’était déplacé dans le royaume de France pour solliciter l’aide militaire de pépin en échange de l’onction. Le roi intervient en Italie et réussi à vaincre les opposant du pape et va lui rendre le territoire qui deviendra le vatiquant. C’est un symbole fort en politique. 6. la restauration des carolingiens Elle se voit à l’extérieur des frontières faites par pépin et charlemagnes en essayant de transmettre leur valeur politique et religion. Une partie de l’Italie, du nord et de la Germanie. Cette expansion est rendue possible par une rénovation intérieur marquée par la réforme de l’administration et de l’armée. On note aussi un mouvement de renaissance intellectuelle. L’ensemble de ces aspirations ont lieu en l’an 800 par le pape 3 qui a proclamé charlemagne empereur des romains. Un retour de notion de fonction publique en essayant de restaurais les anciennes institutions de l’empire romain. La désagrégation du royaume franc : C’est une période de courte durer. Dès la mort de charlemagne la décadence commence lorsque la couronne passe à son fils louis le pieux, en 814. Et progressivement ont retrouvé le partage des territoires. Les guerres de famille reviennent aussi. Il reste dans la lignée de charlemagne. Elle est souvent titulaire de cette dignité souvent dépourvue de tt force matérielle, le partage le plus important qui a eu lieux avec le traité de verdin 843 consacré à la répartition de l’empire entre les 3 fils de louis le pieux. Au terme du traité de verdin louis le germanique reçoit la partie est de l’empire, Charles le chauve prend les pays situés à l’ouest et Lothaire reçoit le milieu et la dignité impériale de la mer du nord à l’Italie. A partir de ce partage l’unité de l’empire devient l’Ideal irréalisable et plus aucun n’arrivera la réunification. Ce mouvement de partage va se poursuivre avec un phénomène la féodalité. 7. la féodalité (partie occidentale) Débute au milieu du 9ieme siècle et chacun des trois rois va devoir faire face a de nouveau obstacle et vont rencontrer des difficultés au sein de leurs royaume. Invasion normande et l’armée royal n’arrive pas à les contenir et les pops vont s’organisé. L’aristocratie va faire la défense et c’est à l’origine des premiers châteaux. 2ieme phénomène c’est l’expansion de l’islam et cela a eu pour conséquence une rupture économique entre l’occident et l’orient. Rupture également du commerce entre les deux. Cet arrêt a eu aussi pour conséquence une décadence des villes ; repli des campagnes qui a accéléré l’enchâtellement, organisation politique autour des domaines et châteaux. Déclin de l’importance politique royale. Et va se passer pour les carolingiens le même problème qui leur a permis d’accéder au pouvoir. Les Robertiens vont s’imposer progressivement au carolingiens. Eudes fils de robert le Ford c’est manifester alors que le roi lui avait fuis. A la suite Charles le gros est déposé en 887 et l’année suivante Eudes est proclamé roi. La situation est compliquée pendant un siècle alternance entre carolingiens et Robertiens. Cette situation dure jusqu’an 987 avec l’élection est le sacre huge capet élu roi de France et il n’y a plus eu à partir de là de changement de dynastie. Section 2 : l’organisation du pouvoir politique §1: le pouvoir royal Le roi e France conserve son titre rexe Francorum mais le territoire qu’il gouverne est peuplé de francs, bourgons ou encore gallos romains. Ce pouvoir politique appartient au roi qui l’exerce avec divers organes qui constitue le gouvernement central. Elle va réapparaitre sous les carolingiens. Question de légitimité. Sous les carolingiens elle est assurée grâce au prestige de la famille qui tiendrait son pouvoir d’une origine divine. La pratique du scare a été utilisé par les carolingiens pour dire qu’ils sont légitimes. Dans cet entourage du roi ont retrouvent les comptes, les ducs mais également des évêques et abbayes. Et l’ensemble de ces personnes vont essayer d’exercer une influence. Lorsque le pouvoir du roi est assez fort mais lorsqu’il ne l’est plus ils essayent de prendre le pouvoir. Le pouvoir du roi est une autorité de faits qui dépend de la personnalité du monarque et de l’ascendant qu’il exerce sur les grand du royaume. A. le roi mérovingiens Il y a eu une apparence de l légitimité romaine. Clovice a cherché à faire légitimer son pouvoir par l’empereur de Byzance et il s’est fait conférer par Anastase et il a conférer à Clovis les insignes du consulat. Le roi est qualifié de princeps et ont continué d’employer dans certains royaumes ont continué à utiliser les vocabulaires de l’empire romains. C’est avant t un chef militaire qui considère le royaume comme sa propriété. Le roi mérovingien ne dispose pas de cette plénitude il n’est pas équivalent au romain. Et il doit respecter les lois et coutumes des diff ethnie de son royaume. Le roi est un chef militaire même après l’achèvement de la conquête. Il demeure un chef guerrier bien plus qu’il ne devient un souverain exerçant son autorité sur le royaume. Les sujets sont soumis au ban= commandement et les ordres du roi). Ils doivent obéissance au roi car ils se sont engagés personnellement par serment au début du reigne du roi. Le pouvoir est charismatique et personnel, il y a le serment leudesamium= serment de fidélité et il ne prête pas serment a l’institutions mais directement à la personne du roi. Parfois il doit être renouveler lorsque survienne des évènements importants. En échange les fidèle gouisse de la protection du roi (mundium= autorité, puissance protectrice que le roi apporte à ses jutes) ce qui refuse de prêter serment ils sont hors la loi. Le royaume est assimilé à un bien patrimonial. Il décide de la paix et de la guerre il assure la discipline au soin du royaume et donne des ordres et des bans dont la relation est punie par des amendes. L’homicide n’est pas considéré comme un crime public mais comme une affaire privée. Lorsqu’une personne a été tuer la famille a le droit de se venger à l’auteur des faits ou de la famille du tueur. Il y a aussi une possibilité de transaction, wergeld= indemnité que l’auteur d’un dommage doit payer à la victime ou à sa famille. Le fiedgeld= somme versée au roi en réparation du trouble à la paix. Le roi dispose librement de son royaume, il peut vendre échanger donner des terres ou des droits. Il peut aussi accorder des réductions d’impôts. On applique le principe de l’hérédité et elle est réglé comme les successions privée. 1 les filles sont écarté de la couronne 2 : les fils sont tous appelé à succéder leur également à leur père et ce partage le royaume a son décès. Il n’y a pas de privilège. Chacun garde son titre de rex Francorum. Il y a des guerres entre les frères. C’est un facteurs d’affaiblissement de la royauté. Parallèlement, les grands du royaume vont détenir des parts de plus en plus importantes qui est considéré comme patrimonial. B. le roi carolingiens Restauration des notions des romains. Alliance entre l’église et le pouvoir royal. Il s’affirme en étant le défenseur de l’église (le roi) et permet de montrer sa légitimité. L’une des conséquences c’est que l’affluence de l’église augmente. Cela va se ressentir dans l’introduction de principe constitutionnel venu de Rome. 1. les principes retrouvés A) La royauté doit devenir une fonction ministerium au service de l’état. On renoue avec la respublica et on restaure l’idée d’universalité mais aussi unité politique de Rome. Cette quête de l’unité va avoir une affluence sur la pensée politique médiéval, donc au moyen-âge. Le recourt à l’élection pour la désignation du monarque. A Rome l’idée est de choisir le plus digne et cette notion d’élection représente la volonté de choir l’individu le plus digne a exercé cette fonction. Choix fait par les grandes familles. Au début ils ont réussi à forcer la main des grands à élire le fils du vivant du souverain régnant. L’élection redevient libre et ça explique l’alternance entre les carolingiens et Robertiens. B) la royauté devient une fonction religieuse Le roi est un souverain chrétien qui tient son pouvoir de dieu et cette reconnaissance en assure également la légitimité du pouvoir royal. Charlemagne est qualifié de nv David qui indique aussi que l’empereur souhaite exercer un magistrat moral sur les sujets. A cette époque une théorie de la royauté carolingienne par les gens de l’église. Le roi règne sur le peuple de dieu qui est rassemblé sous une autorité unique chargé de promouvoir les idéaux chrétiens. On parle de césaropapisme qui design un système politique dans lequel le chef de l’état est également le chef de l’église. On parle aussi de théocratie carolingienne. Malgré tt il existe une rivalité entre ces deux royaumes. 2. la résistance au principe Il y a eu une contradiction et qui va être à l’origine d’un renouveau La soumission des sujets conserve un caractère contractuel. L’autorité reste fondée sur des liens personnels provenant des serments de fidélité. Le roi carolingien dispose librement du territoire du royaume et également des droits régalés= pouvoirs appartenant au roi. Le souverain fessait des aliénations= vendre- céder, à la fois des parties du royaume. Elles se sont multipliées au fur et à mesure que le pouvoir du roi diminué. La continuité de partage du royaume. §2: l’administration royal A. Le gouvernement central Les officiers du palais : Le roi est assisté d’un certains nombres d’officier, (domestique) ont les appelle aussi les palatins qui sont chargés par le roi d’une fonction officium et se sont des serviteurs du roi. Ces Officers accompagnent le souverain dans ses déplacements. Ils sont intervenus dans le gouvernement. Le compte du palais qui est chargé de la police du roi et qui devient son adjoint dans l’exercice de la justice. Compte de l’écurie royal= connétable qui s’occupe des armées. Sous les mérovingiens les Officers Domestic le plus important est le maire du palais chef de l’ensemble des services mais aussi des domaines royaux et il détient progressivement le pouvoir politique. Le sénéchal= le vieux serviteur= compte du palais le principal office va devenir le chancelier= ministre de la Justice, c’est le chapelin et chef du clergé du palais le oi lui a confié des tâches administratives comme ses diplômes (pièce officielle émanent d’une autorité souveraine). Également la garde des archives du roi. Les assemblés que l’on appelle plaids= assemblées aristocratiques. Ces assemblés viennent du consulio germanique mais il va y avoir une évolution, il réunissait l’ensemble de grands=champs de mars et il profite de cette assemblée pour faire approuver sa politique par le peuple. Ils vont disparaitre et vont être remplacé par des plaids généraux=assemblé aristocratique qui regroupe que les grands du royaume qu’il soit clair ou laïque. Cela consolide la hiérarchie mise en place à l’époque deux plaids ont lieux en automne qui ne réunit que qlq dignitaire et ils étaient chargé de préparer des propositions soumises à l’assemblé de printemps qui la réuni les grands du royaume. Le roi soumet ces décisions, capitulaires on considère que le peuple était représenté par les grands. Elle disparait en 894. B. le gouvernement local Seul on subsistait les comptés également appeler pagi qui opère plus d’une centaine de famille. 1/ L'organisation des comtés Organisation vaste. Il le choisit parmi ses compagnons (comités). Sous le comte, on a un certain nombre de personnes qui vont l’assister: les centeniers. Le comte est assisté de vie et le roi peut choisir et révoquer. Il est assisté de viguier. Toute l’administration du comté repose sur le comte. Chargé de l’admin général, il publie les capitulaires du roi (acte normative) il a des attributions militaires. Mais aussi financière chargé de recueillir les impôts au nom du roi et il dispose d’attribution judiciaire a la tête du mallus. Le compte agit au nom du roi. 2/ Les tentatives de contrôle de l’administration comtale et leur échec Large décentralisation. Les rois vont mettre en place des mesures pour contrôler l’activité des comtes. Il était doté de revenu important issus de famille noble. Il y a une résistance de la part des familles. A la fin du 9eme siècle les comtes sont totalement indépendant. Création de cadres intermédiaire. Ce sont les duchés. Qui avaient comme fonction d’assurer une certaine autorité au nom du roi. Ils n’ont pas un pouvoir suffisant pour s’imposer sur les comtes. 2ieme tentatives, celle du contrôle direct des comptes et ça s’est effectué de 2 façons : les rois n’ont fait entrer les comtes et les duos dans leurs vassalités en créant des liens personnels malheureusement ces liens ne fonctionnent que sur l’appuie sur l’autorité du chef, sans cette autorités les individus ne sont pas liés de façon efficace. Les Missi dominici, ce sont des missions d’inspection périodiques. Ces envoyés “extraordinaire” représentent directement le pouvoir royal dans un ressort territorial qui regroupe plusieurs comtés. Ils sont chargés de sanctionner les abus dont ils auraient connaissance. Ces missi dominici voyagent par 2 (un comte et un évêque). Là aussi, elles se dégradent vers le 8ème (succès sous charlemagne). 3/ Indépendance des comtes Acquise car les comtes vont réussir à rendre leur fonction patrimoniale. a. Irrévocabilitédescomtes Elle est le résultat des difficultés financières. Le roi accordait à chaque comte pour la durée de sa charge, la jouissance d’un domaine. La concession d’un domaine a été à l’origine faite à titre de bénéfice, révocable comme la fonction. Lorsqu'il y a avait révocation, on retirait les bénéfices. Charles le chauve admet lors de la réunion de Coulaines, en 843, qu’un comte ne peut être révoqué que par un jugement rendu au plaid général. Le roi ne peut pas décider seul. b. Héréditédesfonctionscomtales Progressivement cette hérédité s’est établit d’abord de faite. Le capitulaire de Quierzy-sur-Oise (877), pris par Charles le chauve, mesure de circonstance. Si un comte vient à mourir pendant son absence et qu’il laisse un fils capable de le remplacer, le comté doit être provisoirement confié à ce dernier. Cet acte a de faite renforcé l’hérédité des charges comtales, que par la suite plus personne ne le remettra en cause. ----------------------------------------------------------------- Chapitre 2: la féodalité Section 1: le régime féodo-vassalique §1: la vassalité Cela résulte d’un contrat par lequel un homme (le vassale) s’engage dans la dépendance d’un autre (le seigneur). Chacune des parties prend un certain nombre d’engagement. A. Le contrat vassalique Il y a une cérémonie dont les formes ont été juridiquement achever au début du 12ème et qui se déroule en deux temps: l’hommage: désigne au 11ème, l’ancienne commendatio, un acte par lequel un homme libre pouvait se recommander à un plus puissant que lui. La soumission du vassal se fait à genoux, les mains jointes dans celles de son futur seigneur. Ensuite il y a un échange de parole par lequel les deux personnes vont s’engager l’une envers l’autre. Le seigneur relève son vassal et lui donne le baiser de paix) Le rituel de la fidélité: le vassal va jurer sur la bible d’être fidèle à son seigneur. Lien personnelle créer entre les individus (à travers des paroles). B. Les obligations vassaliques Cela va engendrer des obligations réciproques et inégales. Le seigneur doit protéger le vassal, doit lui procurer de quoi subsister (en l’hébergeant ou en l’installant selon une concession de fief), doit lui porter secours. Le vassal doit assister son seigneur, le servir de toute ses forces avec respect et loyauté dans un dévouement total et désintéressé. Il doit s’abstenir de nuire à son seigneur. Cette idée de dévouement va s'estomper progressivement, à partir de la fin du 10ème siècle. Un élément a été symbolique, lorsque le fief va devenir la condition d’engagement vassalique. § 2: la concession de fief Fief vient de la Germanie ancienne, désigné les échanges de cadeaux entre les clans. Ce fief est considéré en terre et parfois l’exercice sur celle-ci les droits de la puissance public. A partir du 11ème, certains vassaux reçoivent en fief des revenus fixes et des rentes. Le fief est considéré comme une concession du seigneur, qui comporte des obligations dont le non-respect peut être frapper par des sanctions. I= un ordre complexe A. L'acte de concession La concession du fief résulte d’une investiture, acte solennel par lequel celui qui vient de prêter hommage et fidélité est mis en possession. On parle également de mise en saisine du fief. Premier problème: l’hérédité du fief. Le fief change de sens, moins la récompense de dévouement que le prix d’un service, le fruit d’un marché. Progressivement, va se mettre en place l’hérédité du fief, transmis aux descendants. Deuxième problème: lorsque le fief est dévolu à une femme. Métier des armes exercé par des hommes à cette époque, incapacité de rendre des services on a écarté les femmes de la succession. Troisième problème: aliénabilité du fief. Les règles ont changé. Au début, les seigneurs ont consenti certaines pratiques de donation à des établissements religieux (sort des règles de la féodalité). Ils ont également accepté une sous inféodation pour une meilleur administration. B. Les obligations découlant de la concession En échange du fief, le vassal doit aide (auxilium) et conseille à son seigneur (consilium). Le service d’aide est d’abord militaire, sous forme d’estage (garde du château), de chevauchée ou encore d’OST (simples raids ou combats d’envergure). Cette aide peut prendre la forme de secours en argent. Le conseil représente le service de cour lorsque le seigneur demande l’avis de ses vassaux sur le gouvernement de sa seigneurie ou la gestion de ses domaines. C'est au sein de cette cour qu’est rendu la justice pour toutes les questions qui touchent les relations féodo-vassaliques. C. Les sanctions Les sanctions peuvent frapper à la fois le seigneur et le vassal, lorsqu’un seigneur manque à ses devoirs ce dernier peut se plaindre au supérieur de son seigneur, qu’on appelle le suzerain. le désaveu, sanction qui consiste sans perte de fief, à briser le lien qui unissait le vassal à son précédent seigneur pour le reconstituer au profit du suzerain, qui devient de ce faite le seigneur direct.  Si le vassal manque à ses obligations, il encoure la confiscation temporaire (saisie) ou définitive (commise) de son fief. Le dévest du vassal, c’est le rite inverse de l’investiture. Section 2: l’organisation seigneurial Paragraphe 1: présentation générale 1. Lemorcèlementterritorial Le morcèlement le plus aboutie se produit en ile de France. 2. L'enchâtellement L'enchâtellement, phénomène qui se produit de façon homogène sur le territoire. C’est l’appropriation privée de prérogative de puissance publiques. Les châteaux deviennent les centres de la vie politique, économique et social. Ce phénomène rencontre d’un phénomène politique, l’autorité publique est associée à l’unité politique: le château. On assiste à une nouvelle organisation de la société. Désormais ce n’est plus un Etat qui administre les affaires publiques: la seigneurie banale (les habitants sont soumis au droit de ban détenu par le seigneur, c’est-à-dire son commandement et ses ordres) et seigneurie justicière (l’exercice de la justice est rendu par le seigneur). 3. Laplacedelaroyauté Son pouvoir a été réduit. Le roi n’exerce d’autorité réel que dans son domaine et n’exerce aucune autorité réelle sur l’ensemble du territoire. On a gardé un certain nombre de concepts politiques: la souveraineté (connait toujours la date du sacre d’un roi, et dans les actes privés on indique les années de règnes du roi). §2: l’ordre seigneurial I/ Les seigneurs au sein de leur dépendance vont s’efforcer d’instaurer un nouvel ordre, qui va remplacer l’ordre étatique carolingien. L’une des différences: les seigneurs agissent essentiellement en vue de satisfaire leurs intérêts personnels. A. 1. Définition: Convient de distinguer fief et seigneurie. L'organisation seigneurial est un fait social qui se caractérise par deux éléments: des liens personnels entre seigneurs féodal et vassal, ces liens sont doublés par une concession de fief. D'autre part il existe un régime seigneurial qui greffe des attributs de puissance sur la possession de richesses foncières. La féodalité est une infrastructure, tandis que les liens personnels entre les hommes constituent une super infrastructure sociale. La seigneurie banale ne peut être isolé des liens féodaux, qui situent le seigneur territorial dans un ensemble de liens personnels. 2. L’organisation seigneurial Les personnes qui ne font pas partie de la seigneurie, on les appelle les aubains ou les forains, considéré comme des étrangers. Véritablement une identification à la seigneurie. Ces seigneuries peuvent être plus ou moins vastes, peuvent s’exercer aussi bien en ville qu’en campagne. Le seigneur va cumuler différents pouvoirs, à la fois propriétaire du sol et détenteur de la puissance publique. A cette époque, la distinction entre droit privé et public a disparu complétement à l’époque au profit d’une notion unique, le seigneur exerce un pouvoir de commandement indifférencié sur tous ses sujets. B. la formation du régime seigneurial Les droits régaliens ont été usurpé lors du démembrement de la puissance carolingienne par les plus hauts représentants. L'appropriation privée de l’autorité publique. (potentats locaux) Regroupement des hommes autour de chefs (personnes qui ont gardé un certain pouvoir). Résultat concret: l’édification des châteaux, il devient la matérialisation de la gestion, érigé pour répondre à l’insécurité. On voit se multiplier ces édifications, de plus en plus élaboré. A l’origine ces constructions sont illégales. II/ 1. Les guerres privées Phénomène en raison de l’absence de pouvoir étatique. Ces guerres s’inscrivent dans le phénomène de la justice privé (devient un droit commun des particuliers. Le recours à la voix de faite devient un privilège attaché à la noblesse. Conflit entre A. L'organisation militaire groupes familiaux (lignages, regroupe l’ensemble des personnes qui considèrent avoir un ancêtre commun) Les lignages se manifestent de deux façons: en participant aux guerres privées et en prétend concours à mettre fins à la guerre. 2. Le rôle des lignages a)Le rôle des lignages dans la violence Il existe des règles qui indiquent les conditions dans lesquels se mettent en place cela. Il est admis à l’époque que les lignagés des protagonistes étaient tenu jusqu’au 8ème degré, solidarité. Les personnes qui appartiennent aux lignages en guerres peuvent toutefois s’abstenir en conservant une stricte neutralité. b)la guerre privée peut prendre fins de 3 façons: -la paix, convention privée conclue entre les deux ennemis initiaux. -la trêve, met fin temporairement à la guerre. -l’asseurement, une promesse de s’abstenir de tout acte violent. 3. La lutte contre les guerres privées L'église a tenté de s’opposer par deux moyens: la paix de Dieu / la trêve de Dieu (interdit le recours à la guerre privée pendant certaines périodes) B- l'organisation financière La patrimonialisation (les ressources font partie du patrimoine du seigneur). Ne s’agit pas de satisfaire en premier les besoins de l’Etat mais ceux qui seigneurs. Par la suite on a établit des règles -> coutumes, qui ont fixé la nature et le taux des diverses redevances. Grande variété mais ces recettes cherchaient à répondre à 2 impératives: bénéficier des ressources les plus élevés / faire en sorte que la perception soit aisée: deux catégories ressources d’origine domaniale / ressources d’origine régalienne 1. Ressources domaniales a. Les ressources tirées de la réserve seigneuriale. Composé de terres exploité directement par le seigneur, au moyen d’un système de corvée (les serres et les roturiers). Les occupant des terres payent au seigneur différentes redevances annuels, à l’origine en nature puis en argent. b. Les banalités. On regroupe un certain nombre de monopole, apparu fin du 11ème siècle. Ces monopoles se sont multipliés, on les classe en diverses catégories: monopole d’exploitation (le seigneur sur son domaine mettait à disposition des services, devaient verser une taxe au bénéfice du seigneur) / monopole d’achat et de vente (ces monopoles permettaient au seigneur d’acquérir ou de vendre des produits sans concurrence) 2. Les ressources d’origine régalienne a. Les impôts Comme de nos jours il y a les impôts directs et les impôts indirects. Impôts directs: Le chevage (payé par les serfs, taxe qui assuré un revenu régulier au seigneur), les redevances (les aubins) et la taille (payé par les paysans). Impôts indirects: vente de marchandises (aides), péages et tonlieux (circulation des marchandises) -> maintenir les voies. b. Les profites de justice. Constitue une ressource importante et un élément de prestige. On compte parmi ces revenues: les amendes liées à la procédure, amendes pénales, confiscation des biens c. Les produits divers. Certain nombre de droits perçu par les seigneurs: droit d’aubaine (s’approprier la succession des étrangers morts dans la seigneurie), droit de déshérence (donne au seigneur la succession des individus morts sans héritier), droit de gite (permet au seigneur d’être héberger lorsqu’il parcours ses terres). ------------------------------------------ Chapitre 3: le renouveau du pouvoir royal En 987, Hugues Capet reçoit la couronne de France -> début des capétiens. Hugues Capet a été élu par les grands du royaume. Les premiers capétiens n’ont pas un pouvoir effectif sur l’ensemble du royaume, juste leur territoire. Section 1: la construction de la souveraineté au plan interne Notion de suzeraineté (rapports entre vassaux et seigneurs: d’essence purement personnelle) et souveraineté (idée abstraite d’un pouvoir qui s’exerce sur un territoire). Passage progressivement de l’une à l’autre notion (suzeraineté -> souveraineté). Ce passage s’explique par les limites de la suzeraineté, elle n’a pas permis au roi de reconstituer pleinement son pouvoir. Il a utilisé toutes les ressources de la féodalité mais lorsqu’on arrive aux limites c’est l’affirmation de la souveraineté qui arrive. Dans ce domaine royal on retrouve les terres dont le roi est propriétaire et les domaines dont les seigneurs sont vassaux. Le reste du royaume est entre les mains d’autres seigneurs, parfois plus puissant que le roi. L'ensemble de cette situation politique est qualifié de monarchie féodale. §1: la suzeraineté du roi A. Le recours à la hiérarchie féodale Le roi n’était pas en mesure de renverse le système, il va tenter de s’en accommoder, il va essayer d’introduire un ordre en se plaçant au sommet d’une hiérarchie. Il revendique le rôle de grand dispensateur de fief. Il revendique ainsi que tous les seigneurs sont tenus à fief de lui (les seigneurs s’ils disposent d’un fief c’est grâce à la volonté du roi). Les fiefs et arrières fiefs et donc les vassaux et arrières vassaux sont insérés dans une pyramide dont le roi occupe le sommet. L'efficacité de ses liens indirects dépend du monarque. B. Les limites de la suzeraineté Ces limites tiennent à 2 inconvénients: L’hommage ne crée qu’un lien personnel entre le roi et le vassal: le roi n’exerce aucune autorité immédiate, réel sur les sujets Le pouvoir du roi dépendait également de la réalité même de l’hommage et de renouvellement ou non par le successeur du vassal Lorsqu'il n’y a pas de respect des obligations vassaliques, il y a des sanctions. Cela a permis de replacer le roi au centre du royaume. Paragraphe 2: la souveraineté I/ L'extension du domaine A. Les moyens tirés du droit privé La conception du domaine est patrimoniale. Les achats. Le roi utilise une première technique qui est l’achat (ex: vicomté de Bourges, comté de Macon) Les mariages princiers (ex: l’Artois et de la Champagne, apporté en dot par la femme de Philippe le Bel) Les dévolutions successorales (ex: comte de Provence, institue comme héritier le roi en 1481) B. Application des principes du droit féodal Roi de France a utilisé des règles féodales pour récupérer des territoires. Exemple: commise exercée en 1202 par Philippe Auguste contre Jean sans terre (permet de réunir au domaine toutes possessions des Plantagenet: duché de Normandie, comtés d’Anjou et de Poitou. Droit de déshérence (lorsqu’une personne décède cela revient au seigneur) (exemple duché de Bourgogne en 1361). C. La guerre Moyen utilisé régulièrement pour agrandir le territoire.  Domaine du roi de France va s’étendre dans le midi (exemple: croisade) II/ le corpus idéologique et la légitimité du roi A. Les règles concernant la conception de la loyauté 1. La notion de fonction royale Ministerium regis ensemble de notions liées à l’exercice de l’autorité royal. Notion développée par les théologiens. Ces notions était différente de la Respubblica, a pu s’appuyer sur des notions du droit romain. Des concepts du droit romain ont été redécouverts grâce au code justinien et il a occupé une grande place dans la pensée. Ils ont formulé la notion d’utilité publique, notion qui succède à celle de bien commun qui avait été développé pas saint thomas. Dans le cadre de l’empire romain, il suffisait de remplacer le terme empereur par roi, il a comme mission la garde générale du royaume, au terme de laquelle il y a des responsabilités et des fonctions. Le roi doit préserver la paix dans le monde, cela l’autorise à faire la guerre pour trouver la paix. 2. Le fondement religieux Hériter des carolingiens. Cette cérémonie du roi, qui pendant longtemps va faire le sacre, leur confère une sorte de sacerdoce royal (fonction attribuée à ce qui ont le privilège du sacré). Le roi participe du droit divin car il tient sa couronne de Dieu, ce qui assure une légitimité et il peut guérir les écrouelles (maladie rependue au moyen-Age, roi avait la possibilité de guérir les malades en posant ses mains sur eux). Le roi de France est appelé le roi très chrétien. 3. La dimension morale Une mission en particulier faire régner la paix et la justice. Religieux car il porte serment. B. Les lois fondamentales Il s’agit d’un certain nombre de règles qui déterminent la légitimité du monarque et qui forme des conditions de l’acceptation de sa souveraineté par les sujets. D’autres précisent le statut de la couronne, notamment pour distinguer sa dévolution des simples successions de droit privés. Cela constitue les lois fondamentales du royaume. 1. La légitimité du monarque Élection et hérédité La couronne est dévolue au fils du roi en place. C'est imposé le principe des élections vis à vis de la faiblesse des carolingiens et de la faible autorité. L'association au trône et l’indivisibilité de la couronne Le Capet a été élu puis sacré par l’archevêque. Afin d’assurer la transmission à son fils Robert, Hugues de son vivant à fait élire et sacré son fils. Il va gouverner en association et Hugues meurt en 996 et de nouveau Robert se fait sacrer. Lorsque le roi a 2 fils ? On a posé le principe de l’indivisibilité du royaume dans la continuité des élections. Au décès de Robert 2, l’ainée Henri 1er est sacré et le cadet a reçu en apanage (un territoire donné en usufruit). Ce système s’est maintenu jusqu’à la fin du 12ème siècle. C'est Philippe-Auguste qui a mis fin à cela. On accepte le principe de l’hérédité, plus besoin d’attendre le sacre pour que le nouveau roi devient roi (au décès du père, le fils devient roi).  Le sacre et ses rites Sous les capétiens, le sacre fait le roi (s’efforce d’y recourir au plus vite pour éviter tout inter règne). Le sacre a une valeur de cérémonie, conduit par l’archevêque, le roi reçoit la grâce de Dieu. Il va se lier par un certain nombre de promesses. Tout d’abord, le roi s’engage par serment à protéger l’église et à faire régner la paix et la justice. Ensuite, un certain nombre d’insignes royaux sont soumis au souverain. A la suite de cela, il y a l’onction, recouvert d’huile, selon une légende fiole apporté par une colombe. Nouvelle remise d’insignes, symbole de l’alliance de la royauté, Dieu et son église -> anneau d’or. On place un sceptre, symbolise cette fonction judicaire du roi. Dernière étape, le couronnement, longue couronne = la couronne Charlemagne, l’achèvement de la cérémonie, symbole de la royauté. 2. L’éviction des femmes et de leurs descendants Question de savoir si les femmes peuvent accéder au pouvoir. Ces règles juridiques ont introduit la notion de la loi salique. L'exclusion des femmes Pendant 3 siècles, les capétiens ont réussi à avoir un fils. La question a commencé à se poser à partir du 14ème siècle. Philippe le Bel décède et laisse 3 fils et 1 fille (Elisabeth, épouse d’Edouard 2 et mère d’Edouard 3). Le fils ainée Louis 10 meurt et a simplement 1 fille, Jeanne âgée de 4 ans et sa seconde épouse est enceinte. Un accord est trouvé, Philippe V devient le régent et si la reine donne naissance à un fils celui devient roi, aucun problème. Si c’est une fille, on attend de voir. Elle accouche d’un fils mais il meurt, situation compliquée. Philippe V se proclame roi en 1316. Philippe meurt en 1322 et ne laisse que des filles, remplacé par Charles IV. Il y a une coutume désormais qui exclue les femmes à la royauté. L'exclusion des parents par les femmes Charles IV laisse une fille de 2ans et une épouse qui est enceinte. On va chercher un cousin, Charles de Valois, assure la régence. La reine accouche d’une autre fille, ne peut pas accéder à la couronne. Quel parent mal peut lui succéder ? Philippe cousin éloigné au 4ème degré, Edouard III est le neveu du roi par 3ème degré mais par les femmes. Lequel on va choisir ? On a décidé que la royauté devait être transmise à Philippe car la transmission ne peut se faire par les femmes. --Débouché sur la guerre de 100 ans. Philippe VI a été sacré à Reims, et ordonne à Edouard III de lui prêter hommage pour ses fiefs. Menacer de la comice, face à cette menace le roi décide de s’exécuter et de prêter hommage au roi de France. Edouard III revient sur cette affaire et se proclame lui-même roi de France et d’Angleterre en 1340. --la loi salique, a servi de justification pour l’exclusion des femmes. La couronne se transmet de male en male dans la lignée du capet dans un ordre de primogéniture. Avec exclusion des femmes et des parents par les femmes. Représentation à l’infini, les descendants du capet sont aptes à recevoir la couronne quel que soit le degré de parenté collatéral avec le roi qui vient de mourir. Justifications: d’ordre politique. Ce recours de loi salique a été proposé par Pierre le Scot, vers 1350. Dans la loi salique, les coutumes francs écarté les filles de la succession à la terre des ancêtres. Néanmoins ce recours a posé des problèmes, loi oubliée car plus de 500 ans d’existence / l’explication vient à postériori / la loi salique qui est un texte de droit privée alors que là on traite de matière qui traite du droit public. Malgré ces limites, le prestige de la loi a emporté les convictions, au 16ème siècle la loi a été reconnu officiellement. Au Moyen-Age ce principe de la masculinité n’a pas été appliqué dans tous les royaumes, certaines femmes ont pu accéder à des fiefs. 3. La théorie statutaire de la couronne On a admis que les règles de dévolution de la couronne ne suivent pas les règles de droit privés parce que la royauté est une fonction. La couronne de France et la notion d’Etat Jean de Terre-Vermeille, en a défini le contenu dès 1419. Couronne représente l’unité du royaume. Notion abstraite qui symbolise la continuité du pouvoir au-delà des individus qui exercent le pouvoir. Le roi doit transmettre intégralement le royaume à son successeur avec l’ensemble des droits qui y sont associées. Le véritable souverain n’est pas le roi mais la couronne. Cette couronne a été associée à la notion de Respubblica, remplacé par le terme Etat. L'affirmation de ce principe est liée à des circonstances particulières, la dévolution de la couronne n’est pas héréditaire mais statutaire ou légitime (dans le sens où elle obéit à une loi spécifique). Les conséquences de la théorie statutaire On va voir 5 conséquences: -”le roi ne meurt pas en France”: sacre et inter règne / ordonnance de Charles VI de 1403 et 1407 = l’héritier du trône est tenu pour roi dès le décès de son prédécesseur, sans attendre le sacre -“le roi de France est toujours majeur”: la majorité des rois fixée par Charles V, en 1374, à l'âge de 14 ans / système de la régence organisé: par le testament du roi défunt, soit par la reine mère, soit par le plus proche parent male majeur du roi -“la couronne de France est indisponible”: le roi ne peut disposer du trône, circonstance: traité de Troyes de 1420, Charles VI a voulu déshériter son fils, le dauphin Charles au profit d’Henri V, roi d’Angleterre / le roi ne peut appeler à la couronne un successeur de son choix. -“le roi n’est pas tenu des obligations de ses prédécesseurs”: le nouveau roi n’est pas tenu de converser leurs charges à ses officiers / le roi n’a pas à payer les dettes personnelles de ses prédécesseurs / un acte législatif n’a théoriquement de force que pendant le règne de son auteur / le roi n’est pas astreint à observer les traités internationaux conclus par ses prédécesseurs. -“la protection du domaine de la couronne” 4. Le roi n’est pas tenu des obligations de ses prédécesseurs La couronne n’est pas héréditaire du sens privé et n’est pas soumis aux charges ordinaires d’une succession. La continuité de l’état doit être assurer. L’équilibre trouver n’est pas totalement suffisant : Le nouveau roi n’est pas tenu de conserver leurs charges à ses officiers qui sont des simples mandataires de son prédécesseur. On procède à des confirmation l’ensemble des charges et à la mort de luis 11 une nouvelle idée qui est celle de la confirmation tacite des charges. Le roi n’a pas à payer les dettes personnelles des prédécesseurs, ni les intérêts de leurs emprunts. Un acte législatif n’avait de la force que pendant le règne de son auteur, l’absence de révocation express vaut continuité des décisions Le roi n’est pas astreint à observer les traités internationaux conclu par ses prédécesseurs sauf si les traités son perpétuelle, approuver par les états généraux ou enregistrer au parlement de paris. Permanence de la couronne, volonté de préserver la couronne, cette volonté vient en contradiction avec le pouvoir souverain du roi. La protection du domaine de la couronne Cette conception patrimoniale du domaine avait entrainé une division, ses pratiques se sont poursuivis pendant le 13ème et 14èmes siècles. Les rois continuent de pratiquer des donations des terres ou Seigneurie, au bénéfice de personnes leur ayant rendu service. Le roi est considéré qu’il n’était pas un seigneur comme les autres on a déduit qu’il fallait donner un statut particulier. --La révocation des donations: Le roi est un seigneur qui doit subvenir à ses besoins comme n’importe qu’elle seigneur avec les revenus de son domaine qui sont les finances ordinaires. Il peut aussi faire recours aux finances extra- ordinaire comme les impôts mais est lié à des circonstances particulières comme la guerre. A partir du moment où le roi fait des donations, il diminue ses ressources ordinaires et donc il va tendre à demander davantage de ressources fiscales à ses sujets. Phillipe 5, par une ordonnance de 1318, procède à une révocation des donations qui avait été consenti par ses prédécesseurs. Cette mesure a été reconduite périodiquement par ses successeurs et cette mesure a accrédité que le domaine royal est d’un nature spécial et est inaliénable, cette thèse exposée en 1329 par un légiste (Pierre de Cuignières). Le serment du sacre va être enrichi d’une clause supplémentaire et désormais le nouveau monarque jure de ne pas aliéner les droits de la couronne. Le roi ne dispose que d’une sorte d’usufruit. --La question des apanages: Ressource donnée par le roi a ses enfants pour leurs faire accepter le principe de la primogéniture. Le roi se réserve les cas royaux et les prérogatives essentielles de la souveraineté est chargé d’exercer ses droits. Les filles du roi sont apanagées en dernier afin que lors de leurs mariages elles ne transmettent pas à des Thiers des portions des domaines. A partir du 13ème siècle retour à la couronne de l’apanage, clause de réversion a défaut d’héritier direct. 14ème siècle, exclusion des femmes et des descendants par les femmes. Le roi se réserve les cas royaux et les prérogatives essentiels de la souveraineté et il nomme sois un bai sois un sénéchal pour exercer ses droits. III/ l’affirmation concrète de la souveraineté A. Les progrès de l’autorité royal au 12 et 13èmes siècles Le roi ne peut légiférer que dans son domaine, l’armée du roi rassemble ses solva seaux. 1. La souveraineté du roi lui permet de ne pas observer certaines règles du droit féodale Il accepte de ses vassaux que des hommages liges. Le roi ne plaide jamais en cours sujette. Lorsque le roi acquiert un arrière-fiefs de la couronne il refuse de porter hommage à l’un de ses propres vassaux. 2. La mission de l’autorité royal dans le domaine de la justice,cette admission a été consacré par un adage selon laquelle toute justice émane du roi En cas de guerre intéressante, on reconnait au roi le droit de convoquer l’arrière-ban = réunir sans limitations de temps tous les hommes capables de porter les armes dans le royaume. Lors de la bataille de bouvines, en 1214, oppose Philipe auguste à l’empereur Otton 4 de l’empire germanique, à propos de la souveraineté. Le roi peut légiférer non pas seulement pour son domaine mais pour tout le royaume. Le roi peut lever des aides pécuniaires sur tous les sujets. B. Les champs d’action de la royauté au 14 et 15èmes siècles. Période troublé qui correspond à la guerre de 100 ans, période de crise mais aussi pour le roi une période décisif pour la royauté qui pour le roi d’incarner aux yeux de tous l’intérêt national. Le conflit a opposé deux royadères de France et Angleterre et a fait passer au second plan les querelles seigneuriales. Le roi peut légiférer pour tout le royaume et va acquérir de nouvelles prérogatives : 1. La justice royale Elle va être présente partout, la justice féodale perd son importance les justices seigneuriales ont perdu bcp de cause et les décisions sont susceptible d’appel devant la justice royal. L’église avait mis en place des tribunaux et ils avaient compétence pour certaines matières. Comme dans le droit de la famille, nature des peines infliger. Réforme de la justice royale elle s’est inspirer de l’organisation de la justice ecclésiastiques. Hiérarchie de juridiction qui permet de mettre en place une procédure d’appel. 2. L’armée royale Elle a conservé pendant très longtemps un caractère féodal, les vassaux devait faire l’ost, à la chevauchée et à l’estage. Ces obligations sont limitées dans le temps et fragiles car dépendent de l’autorité du roi = élargissement du nombre de personnes concernées, dans un premier temps les monarques vont demander aux villes d’assurer elles même l’entretien de leur défense, permettant aux villes, notion d’arrière- banc, pour convoquer les vassaux du roi et toute la population. Le service va devenir rémunérer. 3. Les finances Les règles féodales Le roi devait se suffire des ressources de son domaine sauf en cas de nécessité il a tout de même le devoir avoir consentement église soit en obtenant le consentement des états généraux ou est particulier. Tout vassaux doit venir en aide à son seigneur Les contributions exceptionnelles Fin du 13ème siècle, le roi sollicite de ses vaseux des contributions supplémentaires, c’est souvent l’objet de négociations. Les villes sont sollicitées par le roi mais cette fois ci en dehors de toute obligation féodale. Deux motifs: nécessité de défense royaume ou utilité public. Agents royaux doivent négocier aides avec représentant des 3 états réunis au sein d’état particulier ou états généraux quand l’ensemble du royaume est concerné. Au 14 sicle les besoins militaires sont en expansion et demande ressources augment. En enchante contributions, les états vont exiger garanties et aussi l’aide n’est pas accordé que pour une année et les états se chargent de lever l’aide et d’en contrôler l’affectation. La capture de jean à Poitier en 1356 a conduit à l’accroissement des états. Une rançon a été demander. Les impôts indirects Populations vont s’habituer aux impôts. Ces impôts vont se transformer en taxe. Les aides qui pèsent sur vente, les traites, gabelle. Désormais l’impôts a été institué comme permanent. C’est un impôt de réparation important global de la ressource arrêter chaque année par le conseil du roi et il est reparti entre les provinces. Ces impôts ne portent que sur les routiers mais les seigneurs perdent leur droit lever les tailles sur le sujet. A cette époque on ne discute plus le doit royal d’imposer car il sert à l’état. C. Le développement de l’administration royal 1. Le gouvernement central Le premier capétien administrait leur domaine comme n’importe quel grand seigneur. Les grands officiers Certains, comme le sénéchal, le bouteiller ou le chambrier ont été progressivement écartés. D’autres voient leur rôle transformé, comme le connétable ou le chancelier. La cour du roi (curia régis) Assemblée qui examine les questions qui ne sont pas traités directement par le roi ou ses officiers (plaids généraux, carolingiens/cours féodales des grands seigneurs) La composition de l’assemblée est modifiée A l’origine: vassaux, parent du roi, ses familiers et grands officiers. Au 12ème siècle s’opère une double transformation: Les grands féodaux vont prédominer dans le curia / La nature féodale de la curia régis s’efface au profit de l’élément professionnel Les attributions de la curia sont précisée La création de formations spécialisées Le parlement: la cour ou l’on parle ou le débat oralement d’affaires de justice. Élément pro, après avoir joué au début le rôle d’un rapporteur, en vient juger au nom du roi. Le parlement forme un organe autonome en 1307. La chambre des comptes / Le conseil du roi: 2 les états généraux Apparition liée conflit Philippe le bel et le pape Boniface 8, au début du 14ème siècle (1302) Les origines: le principe du gouvernement a grand conseil. En 1302, le roi consulte en même temps sa curia, élargie à des grands. Et une assemblée de barons, de prélats et de bourgeois, représentative des forces de tout le royaume La nature des états: Devoir de conseil / Le consentement à l’impôt / Relation entre les états et le roi : Jean le Bon prisonnier des Anglais : 2 états de 1357 et Etienne Marcel. 2. Les structures locales Les prévôts Les premiers agents locaux du roi ont été des vicomtes, vigieurs ou des châtelains. Ils sont en meme temps propriétaires de leurs fonctions car celle-ci leur avaiet été inféodé. Le roi à partir du 11ème siècle confie des taches à des roturiers (désigne les personnes qui n’ont pas de statut de noble). Ce terme de prévôts vient du latin prepositius qui a donné également le terme préposé. Au début le roi a adopté le système de la ferme “ferme des prévôtés” pour ancadrer le travail des prévôts. Au début du 13ème siècle, en raison d’abus les prévôtés sont donnée en garde, devenu véritable fonctionnaire (il est nommé, révoqué à discrésion par le roi et il les rétribut). Ces agents bénéficient de l’assistance de maire, de sergents. Toutes ces fonctions tendent à l’exploitation du domaine royal. Parmi ces fonctions: attribution militaire (ce sont eux qui convoque les vassaux à l’OST royal et il lève le contingent roturier), fonction judiciare (les prévôts sont juge du premier degré), fonction financière (perçoive les revenus destinés au roi et surveille l’état général du domaine). Les sénéchaux et les baillis Ils ont eu comme principal fonction de renforcer la chaine administratif. Un certain nombe de noble ne reconnaissent pas le statut des prévôts. Le sénéchal, grand officier du roi, surveille les prévôts et assure la communication entre les nobles et les prévôts. Lors de ses missions, il était accompagné par des délégués de la curia. Lorsque cette cgarge n’est plus pourvu, ce sont ces délégués (baillis) qui ont exercer seul la surveillance des prévôtés. Vers 1250, les baillis s’établissent à demeure, désormais ils sont attachés au prévotés mais ils gardent un lien étroit avec la curia. Les baillis ce sont des nobles mais ils sont nommés, rénumérés et révoqués par le roi. Les rois ont décidé de déplacer régulièrement les baillis afin d’éviter qu’il constitue un pouvoir concurrent par rapport au roi. Le roi fait controler les baillis par des commisaires enqueteur afin de vérifier que le travail effectué était fait pour le domaine royal et pas pour leur interet. Section 2: la construction de la souveraineté au plan externe §1: les puissances internationales A. Le saint empire Cette notion est hérité du droit romain. Ce saint empire désigne l’empire carolingien. Demeuré dans la famille carolingienne dans un premier temps, traité de verdun et par la suite entre 924 et 962 le trône est resté vacant. Cette empire va etre rétablit au profit d’Othon 1er le Grand. Par la suite, meme si le principe de l’élection a été maintenu cette empire est resté entre leurs mains. On compte dans cette empire un territoire qui est la Bourgogne. L'empereur se considère comme l’héritier de Charlemagne, la théorie de la renovatio imperii (le renouveau du pouvoir impérial). L'empereur s’intitule l’empereu des romains, il va ajouté de nouvelles constitutions au code romain. On a redécouvert le code justinien et théodosien, trouve un certain nombre de constitution. Ces empereurs vont vouloir diffuser la connaissance et la pratique du droit romain. Le droit à l’époque était essentiellement coutumier. En réalité, le pouvoir inpérial ne conrrespond pas à cette idéal. Le Saint-empire a d’abord un problème interne, manque de cohésion territoriale, le pouvoir de l’empereur est affaiblit. On assiste également au morcellement féodal. Un pouvoir assez restreint. Ce sont constitués des dynaties, la dynastie des Hasbourgs, famille qui a réussi à s’imposer à la tete de l’empire romain. B. L'église C'est une institution puissante à cette époque, qui a joué un rôle fondamental au Moyen-age à la fois religieux, politique et social. Il y a une permanence de l’institution éclésiastique qui tient à la fois son organisation et à sa législation. 1. Les difficultés internes et la réformes grégorienne Au 10ème siècle, il y a une crise, plusieurs raison: l’effacement du pouvoir pontéfical. Les tentatives d’usurper les biens éclésiastiques. Également toucher par le phénomène féodal (évêques et abayes prennent place). L'une des conséquences a été l’apparition d’abus (vente ou cession de baillis). Grégoire VII a mené des réformes pour restaurer la puissance et la discipline. Il s’est appuyé sur le mouvement des monastères qui avaient réussi à échapper au phénomène de corruption. 2. L’opposition entre la papauté et l’Empire Question de la désignation réciproque Elle s’appuie sur l’histoire. Les empereurs seront toujours couronnés à Rome par le peuple, jusqu’au 16ème siècle. Les papes ont voulu prétendre vérifier la validité de l’élection impériale et en cas de doute désigner eux-meme le pape. L'empereur de son côté affirme etre à l’origine du pouvoir temporel du pape. Il prétend intervenir dans les affaires de la papauté en cas d’élections douteuses ou en cas d’élections multiples. Le pape a contesté ce droit impériale, notamment au terme d’un concile romain (assemblée importante réuni par le Pape) qui date de 1059. Il a confié l’élection au seul cardinaux en prescrivant uniquement une modification du résultat à l’empereur. La querelle des investitures Cette querelle a eu lieu au 12ème siècle, elle porte sur la question des désignations des prélats féodaux. Ces prélats féodaux avaient une double qualité: auxiliaire à la fois du pape et aux seigneurs laiques. L'empereur utilise cela pour renforcer son pouvoir politique, il va etre suivi par d’autres souverains. La lutte a duré 60ans, lancé par Grégoire VII, mené par des papes assez dynamiques (Henri 4, il a été déposé deux fois et Grégoire VII s’est vu proposé plusieurs fois des anti papes). Conflit résolu par le concordat de Worms, 1122, il s’agit d’un acte de concilation entre la papauté et un chef d’Etat. Cette engagement souscrit par les deux souverains, on distingue les deux qualités des prélats féodaux et les deux investitures: une est spirituelle, elle relève du seul Pape et par cette investiture le prélat reçoit son pouvoir religieux l’autre est temporelle par laquel l’empereur est revétu de ses fonctions féodales). §2: les conflits Les rivalités entre l’empereur et pape ont permi aux capétiens d’affirmer leur autorité au plan externe. Les rois de France se sont opposés au prétension de l’empereur, portée essentiellement théorique. En revanche, les conflits entre les rois de france et la papauté vont avoir des conséquences politiques majeures: proclamation de la liberté de l’église de France et d’aboutir à l’autonomie du pouvoir laic. A. Les rapports avec le Saint-Empire L'empereur a la volonté d’affirmer son autorité par rapport aux autres roi, capétiens n’ont jamais admis cela. 1. La décrétale “Pervene rabilem” Décrétale, il s’agit d’une décision d’origine législative prise par la papauté. “le roi ne tient de personne, sauf de Dieu et de soi”. Formule prononcé lorsque le roi de France reçoit son titre. Néanmoins, il s’agit d’une déclaration unilatéral. il précise que contrairement au seigneur de Montpellier, le roi de france “ne reconnait aucun supérieur dans les choses temporelles”. 2. La bataille de bouvines Date de 1214. Évènement factuelle qui a permi d’affirmer l’indépendance factuelle du roi de France à l’égard de l’empereur. Coalision du roi d’angleterre qui regroupe le comte de Flandres, l’empereur (Othon 4). Au terme de cette bataille, le roi de France a montré qu’il était plus fort que l’empereur, ce qui a calmé l’empereur car il n’avait pas les capacités. 3. Droit romainet royauté Cette question est lié au rapport ambigue à l’égard du droit romain (= droit de l’empereur). Les légistes de l’entourage du roi cherche à utiliser le droit romain pour assurer la légitimité du roi de France au sein du royaume. Dans les textes du droit romain, on peut craindre que soit admis une certaine supériorité du Saint-Empire. Guillaume de Plaisians: “le roi de france est empereur en son royaume”. Cette formule permet de confirmer l’indépendance du roi à l’égard de l’empire. B. Les rapports avec la papauté Les rois de france sont attachés à la religion mais d’un autre côté ils veulent réduire l’autorité pontifical. Il bénéficie de l’acton du sacre. 1. Les premières difficultés: Philippe Auguste et Innocent III Ces relations prennent l’opposition qui existe entre le roi de France et le roi d’Angleterre. A la fin du 12ème siècle, philippe auguste accepte l’intervention du pape dans ce conflit parce que c’était favorable à ses interets. Toutefois, le roi de frnace a refusé la médiation d’Innocent III (pape qui s’est fait le champion de la théocratie pontificale -> doctrine politique qui affirme la supériorité). Cette décrétale “per venerabilem” avait affirmé que le roi de frnace ne connait pas de supérieur. En revanche, il est aussi affirmé que le roi de france est soumis au controle du pape au plan spirituel. Lorsque philippe auguste met en oeuvre les comises (confiscation des fiefs), le pape a essayé d’intervenir et à envoyer des délégués. Le roi de France refuse ce qui conduit le pape a affirmé en 1204, la théorie du pouvoir indirect qui lui permet d’intervenir dans les affaires séculiaires, non pas au regard féodal mais à raison du péché. Philippe auguste a réussi à confisquer les fiefs de jean sans-terre. 2. Philippe le Bel(roi de France) et Boniface VIII (pape) Le conflit à son origine direct de la perception de la levée des décimes. Le roi n epeut pas levée des décimes sans avoir obtenu l’accord du pape. ->évènement à l’origine du conflit: philippe le bel a levée les décimes. Le pape va prononcer plusieurs bulles (signifie un décret), il rappelle la nécessité de son accord en matière d’imposition des biens du clergé (sous peine d’ex communication) et il rappelle également un certain nombre de griefs à l’encontre de la royauté française (notamment celle qui portait par la royauté à la justice) Une bulle nommée Clericis laicos, qui affirme de façon direct le pouvoir de la papauté sur les princes. En réaction, philippe le bel va convoqué les états généraux pour obtenir leur appuie dans le conflit qui opposait le roi à la papauté. Ils se sont prononcés pour le roi, le roi se sent donc renforcer. La bulle Unam sanctam, affirme et réitère la thèse théocratique. Le conflit s’envenime, philippe le bel convoque le concile oeucunémique à lyon pour juger le pape pour indignité, tandis que Boniface menace le roi d’ex communication et rédige cette bulle. Ce pape refuse de se rendre au concile, le roi envoit une armée à anagni (attentat d’Anagni, lieu de résidence du pape). Le pape décède et il faut lui trouver un remplaçant, le suivant pape a été beaucoup plus conciliant. Le conflit a repris en 1378, lors de l’élection d’un nouveau pape (urbain VI) car il désire mettre un terme à l’inféodation. En réaction, le roi fait nommée un pape concurrent, à l’origine du grand Schisme (1378-1417). On a pendant quelques temps, 2 papes: celui à Rome et celui à Avignon. Conflit résolu en 1417. Les rois de France ont réussi à manifester leur indépendance à l’égard de la papauté et cela va les mettre à l’abri de toutes ingérences, également le signe de liberté à l’égard de l’église de France. Cela se termine par l'achèvement d’un mouvement, le gallicanisme, courant puissant en france qui vise à séparer les affaires religieuses des affaires nationales. Partie 2: l’ancien régime et l’avènement de l’etat moderne Chapitre 1: l’organisation du pouvoir Section 1: les cadres politiques et juridiques §1: Etat et nation “je m’en vais, l’Etat demeurera toujours”. Ob observe à partir du 16ème siècle, une tendance à exacter la personne royal qui fait l’objet d’un culte. Considère que le roi n’est pas une personne ordinaire, le roi absorbe l’Etat. A. L'Etat 1. La genèse de la notion d’Etat C'est le terme de république de l’on employé à Rome pour désigner la chose public. Le terme Etat n’a un sens précis qu’à partir du 16ème siècle, il désigne la plus haute institution du droit public, des personnes comme Richelieu en parle. Une situation au sens de position (etat des affaires public, la condition d’une personne, son statut). Cela peut aussi désigner une forme de gouvernement, au sens de régime aristocratique. Cicéron (avocat et homme politique important) parle de “statum rei publicae”, signifie la stabilité des institutions. Correspond à l’idée de permanence, de continuité. 2. Éléments constitutifs de l’Etat Le royaume en tant que territoire L'expansion du territoire L'Etat tend à s’identifier à un territoire. Étendre leur autorité au-delà des frontières. Le royaume s’agrandit (Alsace, Artois, Rousillon, Flandre), ce n’est pas la veille de la révolution que les frontières ont été atteinte (à l’exception de Nice). Territoire marqués par une pluralité de status L'unification commence au 19ème siècle. Cette pluralité se retrouve tout d’abord en droit public, les provinces étaient dotés de staut particulier (on parle de privilége, concédé par la royauté lorsque ces provinces y sont rattachés). Concernant le droit privé, les populations étaient régis de coutumes différentes. Promulgation du code civil en 1905. Le royaume en tant que peuple Émergence d’un sentiment national, partagé par les régnicoles, il a fortement évolué à partir du Moyen-Age. Favoriser par la diffusion de la langue française (ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, a fait du français la langue obligatoire pour la rédaction des actes publics). Cela a permi d’unifier la langue française et sa diffusion à tous. Ce sentiment national réside jusqu’à la fin de l’ancien régime, fidélité au roi. Sous la révolution apparait la conception d’une nation qui s’oppose à l’union monarchie / nation. B. La nation 1. Origine Au Moyen-age ce terme désigne des marchands ou des étudiants qui ont une origine géographique commune. On compte depuis 1222, 4 nations à la faculté des arts de Paris: nation française / nation picarde / nation anglaise / nation normande. Le début du 13ème siècle constitut une époque importante dans cette genèse, la royauté par ses symboles (justice, armée, par le choix de Paris pour la capitale) constitue un point d’encrage. Philippe Auguste prend le titre de Franciae rex (roi de France) et le terme de regum Franciae (royaume de France, apparait l’année suivante). 2. Renforcement du sentiment national à l’occasion des guerres Considère que la victoire de la bataille de Bouvines a une certaine valeur. Guerre de 100 ans qui a été l’occasion pour le peuple français de s’unir autour d’un ennemi commun (le roi d’Angleterre). Une identité autour de cette notion de territoire. 3. La nation et le roi Au 18ème, la notion de nation devient courant. Progressivement, la nation va désigner une entité distinct du souverain. Dans un premier temps, une forme d’assimilation puis constitue une notion indépendante de la fonction du roi. §2: la nature des lois fondamentales du royaume Il existe une constitution de la monarchie, déclaration royale du 26 avril 1723. A. L'opinion du temps Achille de Harlay (juriste, premier président du parlement de Paris), il déclare en 1586: “nous avons Sire, deux sortes de lois, les unes sont les lois et ordonnances des rois, les autres sont les ordonnances du royaume, qui sont immuables et inviolables, par lesquelles vous êtes monté au trône royal”. Il existerait une hiérarchie. La légitimité du souverain procède de ses lois (lois d’inaliéabilité), le roi doit respecter les lois. B. Comparaison avec la notion moderne de constitution 1. Les lois fondamentales de l’ancien régime ne sont pas écrites Exceptions: l’édit de moulins (1566) a consacré l’interdiction de l’inaliébilité L'édit d’Union, principe de catholicité (1588) 2. Les lois du royaume ne se distinguent pas des règles coutumières En droit positif, la constitution émane d’un organe spécialisé. Toutefois Guy Coquille et les états généraux ont proposé l’intervention obligatoire des etats pour modifierles lois fondamentales. Le role eventuel des Etats est admis dans certaines circonstances. 3. La violation de la constitution monarchique n’était pas immédiatement sanctionné Existe un contrôle des nationalité maintenant. Il est possible à l’époque qu’un roi viole une loi fondamental mais en pratique son successeur abrogé la disposition en cause. C- La fonction des lois fondamentales 1. La fonction des lois fondamentales sous l’ancien Régime Assurez la sécurité, l’indépendance et la perpétuité du royaume. L’ensemble de ces lois sont des lois qui protègent la monarchie elle même mais on a pas de protection directe des sujets. Ces lois font de la légitimité du souverain qui est appelé a exercé une fonction traditionnelle qui est elle même fondée sur la théorie statutaire. Il y a un statut qui est associé a la royauté. Les lois fondamentales ne sont pas faites pour garantir les droits individuels, les seuls destinataire sont l’État. Il y a une continuité entre la constitution monarchique et la conception de la société de l’ancien Régime. Dans l’ancien régime on ne reconnait pas des droits individuels mais seulement des droit accordés à des groupes que ce soit la famille, les métiers, les villes, ou encore les ordres. Ce sont des groupements d’individus et non des individus eux mêmes. 2. L’idée de constitution aux XVIIIème siècle et le libéralisme Contexte de la révolution française Les constituants affirment notamment à l’article 16 de la DDHC (26 août 1789), « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution ». §3: La question des limites de l’absolutisme Distinction entre absolutisme et arbitraire : Lorsque le roi édicte des actes, le roi prend ses décisions de son propre plaisir. Selon les théories en vigueur, la monarchie bien qu’absolue est dotée de principe de fonctionnement qui en tempèrent l’exercice. La monarchie d’ancien régime ne peut être confondu avec un gouvernement tyrannique. On doit notamment cette affirmation à un juriste Jean Bodin, il distingue 3 variétés de monarchies : - Monarchie seigneuriale = ancienne monarchie des temps féodaux - Monarchie tyrannique = monarchie dans laquelle il n’y a aucune limite au pouvoir du prince - Monarchie royale / Monarchie légitime = permet de qualifier la monarchie de la France A - Limites de faits 1. Les facteurs moraux et humains 1er Facteur : l’influence de la conscience chrétienne du roi et de la nature paternaliste de la monarchie Dans les conceptions de l’époque le roi ne gouverne pas pour lui mais il gouverne pour ses sujets. Certes l’absolutisme fait du monarque l’unique juge du bien (des sujets) toutefois le souverain poursuit comme objectif lorsqu’il exerce l’autorité l’utilité commune et le salut du royaume. 2ème facteur : le respect des traditions et des institutions venues du passé La monarchie moderne a hérité d’un certains nombres d’institutions de l’ancien régime. Même si le roi crée un organe il ne supprime pas nécessairement celles qui existaient. 3ème facteur : la différence de comportements des monarques successifs Le caractère des souverains a pu influencé l’exercice quotidien du pouvoir. Un roi comme Louis XIV sont des rois qui ont une personnalité très affirmé et une marque plus absolutiste d’une monarchie. 2. Les facteurs d’ordre administratif L’idée générale est que il existe un véritable désordre administratif qui est loin de faciliter la tache du roi. Parmi les marqueurs, - il y a l’existence de nombreux particularismes: Le territoire est morcelé il y a de nombreuses circonscription qui ont été superposées les unes sur les autres. Quand on en crée des nouvelles ont ne suppriment pas nécessairement celles qui y été avant. Les provinces jouissent de privilèges particuliers (privilèges judiciaires, fiscaux), ceci on souvent été octroyés à l’occasion de leur incorporation au royaume. Ainsi de nouveaux échelons administratifs s’interposent entre le roi et ses sujets (par exemple : des états provinciaux, des corps urbains, des communautés de métiers) - Persistance des seigneuries : Au plus bas de la justice subsistent de nombreuses justice seigneuriale et les différents profits ou droits qui sont associés à l’exercice de la justice. - La présence d’agents du roi trop nombreux dont les attributions sont mal définit ce qui nuit a l’efficacité de l’action royale. Le monarque est souvent mal obéit il est en but également à l’opposition des parlements qui vont souvent freiner les réformes que le roi voulaient mettre en place. - La question d’information : le pouvoir monarchique est très mal informer sur la situation exacte de son royaume, le royaume de France a cet époque est le plus vaste et le plus peuplé. Notamment le cas de fiscalité; elle est très peu efficace tout d’abord en raison des nombreuses disparités et aussi en raison du manque d’information entre les mains de l’administration royale. 3. Les facteurs sociaux Le fait que les agents de la monarchie sont en principe propriétaire de leur charge car ils ont le statut d’officier. Ce statut tire son origine à l’époque de la féodalité. Cela leur confère une autonomie et une indépendance vis à vis du roi. En principe l’absolutisme se caractérise par une concentration des pouvoirs entre les mains du monarque. En pratique, les magistrats jouissent d’une indépendance quasi-totale par rapport au roi ce qui a généré un certains nombre de conflits. (EX: La fronde, qui a eu lieu au moment de l’accession au trône de Louis XIV, succession de la noblesse au tendance absolutiste; XIXème siècle : des conflits qui opposent la royauté à la noblesse) 1771 : la royauté va tenter de supprimer les offices dans les cours supérieures 4. Les facteurs matériels La monarchie dispose de grands pouvoirs mais en réalité ses moyens sont faibles. L’action de l’État est obérée par le manque d’argent qui est chronique et qu’il y a un certain nombre d’obstacles physique qui empêchent l’absolutisme de se déployer. Les instruments permettant d’acquérir les connaissances indispensables à une bonne administrations font défauts c’est le cas pour la cartographie. Pendant très longtemps la démographie du royaume n’est pas connu avec précision. (Conséquences fiscales, militaires) B- Les obstacles d’ordre juridique Le roi est soumis a un certain nombre de limite qui peuvent être d’ordre religieuse fondées notamment sur le serment du sacre. Ces limites peuvent être d’origine coutumière et tenaient au fonctionnement des institutions de l’ancien régime. 1. Les limites tirées du droit public A. La théorie d’une tyrannicide Cette théorie est relativement ancienne, Ciceron dans son ouvrage « Des officiis » en 44 avant JC, il fait l’éloge de meurtriers de César. Saint Thomas D’Aquin « des regimine principum » (1266), il semble avoir approuver l’idée de Ciceron. Cicero traite d’un cas ou quelqu’un prend le pouvoir par la violence malgré le peuple et sans recourt possible à un supérieur qui pourrait juger l’usurpateur. Si ces conditions sont réunis, Saint Thomas D’Aquin dit « celui qui pourra affranchir sa patrie, tue le tyran obtient louange et récompense » 1. Les monarchomaques C’est un terme qui selon l’étymologie signifie « combattre le roi », c’est une théorie qui apparait au XVIème siècle et qui entend limiter la monarchie afin de protéger la foi protestante. Ces monarchomaques souhaitent limiter les pouvoirs du roi pour protéger la foi protestante. $ Théodore de Bèze : Du droit des magistrats sur leur sujets , 1575 Francois Hotman , juriste connu dans le mouvement du Calvinisme. Ils adoptent une théorie du contrat qui selon eux lie le roi à ses sujets. Fondement contractuel. 2. L’opposition de la ligue La ligue catholique qui a imposé la foi catholique en France et a restreint le développement du protestantisme. Ils adoptent une doctrine car ils craignent de voir le roi adopter une politique favorable aux protestants. Cette doctrine a atténué le respect dû a la personne royale et a contribué à l’assassinat de plusieurs rois. B- Les lois fondamentales Guy Coquille, a affirmé que le gouvernement de la France est une monarchie tempérée par les lois. Il s’agit ici de faire référence aux lois du royaume ou aux lois de l’État par opposition aux lois du roi qui elles sont prises dans le cadre de son pouvoir législatif. Il fait référence aux lois fondamentales qui montrent bien la distinction entre l’État et la personne du roi. Cette notion de loi fondamentale apparait à la fin du XVIème siècle, à une époque justement où se pose une question de l’absolutisme alors qu’en réalité ces lois sous forme de coutume existent depuis longtemps. C- Les états généraux et particuliers Ces états généraux ne représentent pas la Nation ou une portion du territoire du royaume. Leur nature est d’origine féodale et elle leur confère seulement un rôle d’aide et de conseils dans l’administration de la monarchie. Malgré cette origine et ce rôle a priori restreint les états généraux vont tentés a plusieurs reprises de s’opposer à la royauté et même parfois vont tenter de la contrôler. Ils vont jouer un rôle politique même si le roi n’a jamais reconnu le principe de la limitation du pouvoir royal par les états généraux. D- Les cours dites souveraines On parle des parlements et du parlement de Paris. Ce parlement de Paris va entraver a plusieurs reprises l’action royale. Au XVIIIème siècle le parlement constitue une véritable opposition à l’absolutisme. Tout d’abord l’action des parlements est discontinue. En droit les cours souveraines exercent uniquement la justice déléguée qui leur a été confié par le monarque. Elles ne possèdent pas de pouvoir propre. La résistante qu’oppose la cour souveraine n’est pas fondée sur une conception libérale du pouvoir. Au contraire les parlements s’opposent au roi pour tenter d’obtenir le respect de leur privilèges. Le roi va essayer de mettre en place des reformes mais il va souvent être confrontés a l’opposition des parlements. E- Le gouvernement à « grand conseil » Il peut en théorie limiter l’exercice du pouvoir monarchique. Il est composé de la reine, des princes, des officiers royaux, les membres du conseil du roi, les membres des cours souveraines. Même les simples sujets peuvent conseillés le roi et sont même tenus de la faire lorsque le roi leur demande. Il s’agit d’un devoir tiré d’un principe féodale, il permet également d’adresser des pétitions, des doléances, des remontrances afin d’éclairer le monarque sur tel ou tel point. Toutefois le roi n’est obligé de suivre ces conseils car la décision n’appartient qu’à lui. Il s’agit d’une limite à l’absolutisme  F- Le droit royal d’imposer La monarchie royale est confrontée à un problème de finances. Oppositions qui proviennent de la féodalité. A l’origine le roi doit se suffire des ressources que lui confère son domaine en conséquence de cela tout les impôts royaux qu’ils soient directs et indirects doivent être accordé par la population. C’est ce qu’il s’est passé lors de la guerre de 100 ans ou encore au XVème siècle, lors de la tenue des états généraux. Les états généraux ont consenti aux impôts Malgré l’adage selon lequel le roi doit vivre de son domaine, en pratique ses revenus ne donnent plus l’ essentiel des ressources. La royauté a facilement du lever a son gré des impositions voisines (droit d’assignation : formalité d’enregistrement par transcription sur des registres). En revanche le roi présente d’autre difficultés quand il veut créer des impôts de sa propre autorité. En raison des difficultés il a eu recourt a des expédients par exemple on va augmenter le niveau de la taille, on va vendre de nouveaux offices, le roi peut contracter des empreints. Il y a une évolution au XVIIème siècle notamment par Louis XIV, que le roi est parvenu à restituer sans passer par le consentement des états généraux, de nouveaux impôts directs. - La capitation : crée en 1695, « cap » = tête, repose sur le classements des sujets selon la profession et la condition des individus , c’est un impôts qu’on appelle de quotité , toute les personnes d’une même catégories payaient la même contribution forfaitaire. Les princes payaient le plus. - Impôts Cédulaire : crée en 1710, Impôts qui frappaient les revenus 2. Le respect des coutumes et des privilèges Le pouvoir royal doit donc s’accommoder des coutumes traditionnelles mais malgré l’affirmation du principe de l’unité de la souveraineté royale, en pratique le roi doit composer avec un pluralisme à la fois sociale et juridique A- Le droit privé Le droit privé est coutumier au moyen âge et même quand on applique des règles romaines celle si sont passés en coutume. Il y a eu quelque tentatives au moyen âge de la part des souverains de légiférer en droit privé, mais ces tentatives ont été influctueuse. Le droit privé est resté hors de porté de l’administration royale. Au temps modernes quelque ordonnances royales commencent à toucher avec beaucoup de prudence au droit privé. On considère que le roi doit garder et tenir les coutumes et ce principe doit rester en vigueur jusqu’à la fin de l’ancien régime. Cette situation est renversée au moment de la révolution. Française et l’état aura le pouvoir d’intervenir à sa volonté dans les rapports de droit privé. B- Le droit public Les individus ne peuvent pas opposer à l’État monarchique des droits subjectifs. Les individus étaient protégés du fait de leur appartenance à un ou plusieurs groupes. On retrouve ici la conception communautaire des rapports sociaux héritées du moyen âge. Il existe en effet des nombreux privilèges : on parle de franchises ou de libertés dont bénéficiaient les corps et la nation, les églises ou un pays. Les provinces ont conservé des particularités dans le domaine du droit privé mais aussi dans les domaine de finances, de fiscalités ou encore d’organisation interne. Ces privilèges pouvaient être consacrées par une possession immémoriales, ils sont passés en coutumes et le roi peut y toucher qu’avec d’affines précautions. Section 2: La monarchie Absolue §1 : Le phénomène absolutisme A- La pratique de l’absolutisme Aux XVIIème et XVIIIème siècle le roi de France est considéré comme le souverain le plus puissant et le plus obéit de toute l’Europe. L’absolutisme est marqué par une évolution le moyen âge a vu ma monarchie sortir du cadre de la suzeraineté et affirmer sa souveraineté. Les conséquences de cette évolution se sont accentuées ?