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Permis de conduire FRANCAIS Constat Action conseiller Action vie de contrat Commenaires La date de permis est cohérente avec celle renseigné sur le OK Critère 1 contrat...

Permis de conduire FRANCAIS Constat Action conseiller Action vie de contrat Commenaires La date de permis est cohérente avec celle renseigné sur le OK Critère 1 contrat KO Faire la mise à jour /!\ 1 an de permis minimum requis Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers Critère 2 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations mois Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 3 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. OK Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO Le client devra avoir récuperer son permis pour souscrire L'âge du conducteur principal est cohérent avec ses OK Critère 5 déclarations ( < 80 ans >) KO Mettre à jour par avenant sa date de naissance OK Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide SI invalidé par les permis poids lourds ne pas tenir CONDITIONS compte KO Demander au client la raison de cette date Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. OK Permis de conduire HORS UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Critère 1 Permis présent dans les permis échangeables CONDITIONS Etudiant OK ; Permis Ukrainien ok si protection temporaire KO Critère 2 Permis étranger non échangeable CONDITIONS Etudiant OK; Permis Ukrainien ok si protection temporaire Critère 3 Permis international KO demander le permis initiale OK Critère 4 Plus de 1 an de permis KO Minimum 1 an requis Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers Critère 5 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations mois Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 6 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. OK Critère 7 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO Le client devra avoir récuperer son permis pour souscrire L'âge du conducteur principal est cohérent avec ses OK Critère 8 déclarations ( < 80 ans >) KO Mettre à jour par avenant sa date de naissance OK Critère 9 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide SI invalidé par les permis poids lourds ne pas tenir CONDITIONS compte KO Demander au client la raison de cette date Critère 10 La date au verso "colonne 11" est valide. OK Critère 11 Permis Ukrainien CONDITIONS Devra justifier de la "protection temporaire" Permis de conduire UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Critère 1 Plus de 1 an de permis KO Minimum 1 an de permis requis Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers Critère 2 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations mois Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 3 CONDITIONS Vérifier la cohérence de ses déclarations Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis Critère 5 L'age du conducteur principal est < 70 ans Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. Permis de conduire BRITANNIQUE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Permis délivré avant le 01/01/2021 Critère 2 Permis délivré après le 01/01/2021 Critère 3 Plus de 3 ans de permis pas de suspension de + 30 jours au cours des 3 dernières Critère 4 années Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 5 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. Critère 6 Le conducteur principal est le titulaire du permis Critère 7 L'age du conducteur principal est < 70 ans Critère 8 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide Critère 9 La date au verso "colonne 11" est valide. Relevé d'informations AUTRE ASSUREUR Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Relevé d'informations de moins d'un mois Critère 2 RI au nom du client Critère 3 Client sur RI en conducteur secondaire Critère 4 Le RI justifie de 24 mois d'assurance Critère 4 Plus de 3 sinistres sur le RI Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre matériel 100% Critère 5 responsable Critère 6 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre vol Critère 7 Le RI indique un sinistre corporel reponsable à 50% ou 100% Critère 8 Le RI concerne le véhicule assuré chez nous Le CRM est identique à celui indiqué par le client à la Critère 9 souscription  Le CRM est identique à celui indiqué par le client à la Critère 9 souscription Si le CRM est à 0,95 mais que son actualisation est dans moins Critère 10 de deux mois, un CRM de 0,90 peut être appliqué. Critère 11 Le conducteur désigné apparait sur le RI Le client nous envoi une attestation d'assurance étranger de 24 Critère 11 mois d'assurance Critère 12 Attestation employeur français Critère 13 Ri 24 mois d'assurance d'une moto de plus de 125 cm2 Critère 14 RI de flotte automobile Critère 15 Le client a été résilié pour non-paiement Le client nous fournit une attestation étrangère en complément Critère 16 d'un RI FR ( le RI étant le plus récent ) Critère 17 Résiliation pour cession du véhicule Critère 17 Le client a été résilié pour nullité Critère 18 Bonus/malus cohérent avec les années de permis Critère 19 La conjointe en CS ne justifie pas d'un RI Critère 20 Le véhicule n'est plus assuré depuis + de 3 mois RI LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Le véhicule vient d'être acheté par le client Critère 2 Relevé d'informations de moins d'un mois Critère 3 Pas de sinistre sur le contrat précédent Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour non Critère 4 paiement Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour défaut de Critère 5 pièces Critère 6 La résiliation est intervenue dans les 2 mois avant l'actualisation du CRM Edition d'un relevé d'informations LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Le CRM est cohérent avec le RI reçu à la souscription Le client n'a pas eu de sinistre de responsabilité 100% ou 50% Critère 2 chez Leocare Critère 3 Le client n'a pas de sinistre en statut d'abandon Critère 4 La date d'effet correspond à celle du contrat Critère 5 La date de naissance et du permis correspond à celle du clt Critère 6 La banque Le statut duest accepté contrat est (conforme Voir onglet " RIB d'indiqué à celui rejeté " ) Rappel : Les RIB rejetés PCS / PFS PRNSFRP1 RIB Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 SOGEXIA Le RIB estLuxembourg SOXALULL au nom du souscripteur SOGEXIA Français SOXAFRLL Critère 2 Le compte Banque n'estde Dupuy pas un livret BDUPFR2S Parseval MONESE PRTCGB21 Critère 3 La devise n'est pas étrangères MY POCKET PRNSFRP1 Critère 4 PREPAY TECH LTD PRTCGB21 CLEAR JUNCTION CLJUGB21 Critère 5 Le RIB n'est pas au nom d'une Sté BANQUE DE TAHITI CEPAPFTPXXX CAIXABANK CGDIPTPL Carte Grise Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires CARREFOUR ZAM SOAPFR22XXX Critère 1 La plaque Banque dud'immatriculation Luxembourg est la même LU34... Banque de Lituanie LT87 - LT44 - LT36 Critère 2 Le mois et l'année de MEC est la même Crédit Agricole Financements (Suisse) AGRICHGXXXX Critère 3 Le nom duLYDIFRP2 Lydia souscripteur apparait sur la carte grise Critère 4 Le nom d'une sté apparait La carte grise est en LLD/LOA est le nom du souscripteur Critère 5 apparait Critère 6 Le modèle/marque du véhicule et le bon Critère 7 Le véhicule n'est pas une "DERIV VP" Critère 8 Le véhicule n'est pas de mention CTTE - fourgon Critère 9 La puissance (P6) est la même Critère 10 la date d'édition de la carte grise est récente Critère 11 le recto et le verso correspondent Critère 12 Le CPI est valide Critère 13 La carte grise est au nom d'un ascendant Critère 14 La carte grise est au nom d'un descendant Critère 15 Le véhicule est un camion benne Conducteur secondaire Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de -21 ans Critère 2 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de + 21 ans Critère 3 conjoint du souscripteur sans RI fourni Critère 4 conjoint avec un RI supérieur à 0.90 Critère 5 parent du souscripteur 12 mois d'assurance CRM -/= 0.90 Critère 6 parent du souscripteur CRM + 0.90 Critère 7 e