Aide CSM - Conformité AUTO Generali PDF
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This document appears to be a guide or checklist for verifying automotive insurance conformity and handling driver's licenses. It contains criteria, actions, and comments related to various types of driving licenses (French, non-EU, EU, and UK).
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Permis de conduire FRANCAIS SRA SRA Permis de conduire HORS UE Permis Permis de cond...
Permis de conduire FRANCAIS SRA SRA Permis de conduire HORS UE Permis Permis de conduire UE Permis de conduire BRITANNIQUE RI AUTRE ASSUREUR RI RI LEOCARE Edition d'un relevé d'informations LEOCARE RIB RIB CG Carte Grise Permis de conduire FRANCAIS Constat Action conseiller Action vie de contrat Commenaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 3 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis 2. Qui est le propriétaire du véhicule KO 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client OK Dashboard Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 L'âge du conducteur principal est < 70 ans KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide KO Pas de résiliation si dû au permis poids lourd ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. KO Demander explication éventuelle visite médical ? Demander un justificatif Permis de conduire HORS UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Vérifier les autres critères + demander sous un 1 an le OK Demander un justificatif permis français échangé Critère 1 Permis présent dans les permis échangeables Résiliation, Si étudiant pas de résiliation car permis KO ADV Resil valable durant les études demandé certificat de scolarité si étudiant SI Le client est étudiant et justifie d'un certificat de CONDITIONS scolarité lui demander le document et l'intégrer au Demander un justificatif Critère 2 Permis étranger non échangeable dossier puis vérifier les autres critères KO Si le client n'est pas étudiant ADV Resil Critère 3 Permis international KO Résiliation ADV Resil Demander le permis du pays d'obtention d'origine OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation ADV Resil Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule Critère 7 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO 2. Qui est le propriétaire du véhicule 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis OK 4. Modifier Vérifier les le nom critères autres et prénom sur la fiche client Aucune Critère 8 L'age du conducteur principal est < 70 ans Dashboard KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 9 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11. OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 10 La date au verso "colonne 11" est valide. KO ADV Resil Le client doit être « bénéficiaire de la protection CONDITIONS Aucune Critère 11 Permis Ukrainien temporaire » Le justificatif doit nous être fourni KO Résiliation ADV Resil Permis de conduire UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Plus de 3 ans de permis Critère 1 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation ADV Resil Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 L'age du conducteur principal est < 70 ans KO Si + de 70 ans => Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune "Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11." OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. KO ADV Resil Permis de conduire BRITANNIQUE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Permis délivré avant le 01/01/2021 OK Vérifier les autres critères Aucune Reprise du process d'échange du permis étranger Critère 2 Permis délivré après le 01/01/2021 CONDITIONS Demander un justificatif avec soumission permis français sous 1 an OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 pas de suspension de + 30 jours au cours des 3 dernières années KO Résiliation ADV Resil Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule Critère 6 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 L'age du conducteur principal est < 70 ans KO Si + de 70 ans => Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune "Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 8 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11." OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 9 La date au verso "colonne 11" est valide. KO ADV Resil Relevé d'informations AUTRE ASSUREUR Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Relevé d'informations de moins d'un mois Demander l'actualisation du relevé ( sauf si RI KO Aucune complémentaire) OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 RI au nom du client KO Demander un RI mentionnant le client Aucune Vérifier si le CRM est en correlation avec les années de OK Aucune Critère 3 Client sur RI en conducteur secondaire permis KO Demander un RI mentionnant le client Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Le RI justifie de 24 mois d'assurance ( non consécutif) Si le client peut justifier de 12 mois vérifier les autres KO Aucune critères OK - 3 sinistres OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Plus de 3 sinistres sur le RI KO Résiliation ( ne reprendre que les sinistres du CP) ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre matériel 100% responsable KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre vol KO Résiliation ADV Resil OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 Le RI indique un sinistre corporel reponsable à 50% ou 100% Résiliation aucun sinistre corporel à responsabilité KO ADV Resil accepté OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 8 Le RI concerne le véhicule assuré chez nous OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 9 Le CRM est identique à celui indiqué par le client à la souscription Faire un avenant et mettre à jour le CRM sous ADN et KO Aucune avertir le client par téléphone L'avenant devra être fait à la date du jour du traitement de la pièce Si le CRM est à 0,95 mais que son actualisation est dans moins de deux KO Résiliation ADV Resil Critère 10 mois, un CRM de 0,90 peut être appliqué. OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 11 Le conducteur désigné apparait sur le RI OK le client apparait il en conducteur secondaire du RI Aucune recalculer le CRM En cas de doute sur la véracité de l'attestation faire une ADV conforimité pour validation du document en cas de Le client nous envoi une attestation d'assurance étranger de 24 mois OK recalcul en fonction des années du permis Aucune modification du document une résiliation surveillance ou DP sera effectué ( la fraude ne peut pas être confirmée par Critère 11 l'ancien assureur la nullité n'est pas possible) d'assurance - Recalcul en fonction des années d'assurance OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune recalcul en fonction des années d'assurance Critère 12 Attestation employeur français KO Refus des attestation employeur étranger ADV Resil OK Vérifier les autres critères ADV Resil Critère 13 Ri 24 mois d'assurance d'une moto de plus de 125 cm2 OK Vérifier les autres critères Aucune KO dde RI désigné ADV Resil Si RI demandé non reçu Critère 14 RI de flotte automobile OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 15 Le client a été résilié pour non-paiement OK Vérifier les autres critères Aucune Pas de modification de la périodicité Le client nous fournit une attestation étrangère en complément d'un RI FR OK Vérifier les autres critères Aucune Reprise du CRM indiqué sur le RI français Critère 16 ( le RI étant le plus récent ) OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 17 Résiliation pour cession du véhicule OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 17 Le client a été résilié pour nullité OK Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 18 Bonus/malus cohérent avec les années de permis Recalculer le bonus/malus en cohérence avec les CONDITIONS Aucune années de permis Critère 19 La conjointe en CS ne justifie pas d'un RI CONDITIONS Recalculer le CRM en fonction des années de permis, Aucune Critère 20 Le véhicule n'est plus assuré depuis + de 3 mois OK RI LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Le véhicule vient d'être acheté par le client OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Relevé d'informations de moins d'un mois Actualiser le relevé d'informations via ADN en le KO Aucune rééditant sur le contrat précédent OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Pas de sinistre sur le contrat précédent Seul les sinistres intervenue lors de la vie du contrat KO Aucune doivent être indiqué OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour non paiement OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat re souscrit est complet et conforme et pas OK Aucune + de 3 mois de non assurance si même véhicule Critère 5 Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour défaut de pièces KO Si le contrat re souscrit n'est pas complet et conforme ADV Resil Critère 6 Aucune La résiliation est intervenue dans les 2 mois avant l'actualisation du CRM OK Anticiper le CRM Aucune Edition d'un relevé d'informations LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Le CRM est cohérent avec le RI reçu à la souscription Faire un avenant pour mettre le CRM cohérent avec le KO Aucune RI reçu Avenant Le client n'a pas eu de sinistre de responsabilité 100% ou 50% chez OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Leocare KO Les renseigner sur le RI Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Le client n'a pas de sinistre en statut d'abandon KO Vérifier les autres critères Aucune ne pas déclarer les sinistres en abandon OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 La date d'effet correspond à celle du contrat OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 La date de naissance et du permis correspond à celle du clt OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Le statut du contrat est conforme à celui d'indiqué RIB Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 1 Le RIB est au nom du souscripteur KO Demandé le lien entre les personnes Aucune Une fois retour du client si le contrat est complet, éditer la carte verte OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 2 Le compte n'est pas un livret KO Demander un RIB qui autorise les prélèvements Demander un justificatif OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 La devise n'est pas étrangères La banque est accepté ( Voir onglet " RIB rejeté " ) KO demander un autre RIB Demander un justificatif Rappel : Les RIB rejetés OK Vérifier les autres critères Aucune PCS / PFS PRNSFRP1 SOGEXIA Luxembourg SOXALULL SOGEXIA Français SOXAFRLL Banque Dupuy de Parseval BDUPFR2S MONESE PRTCGB21 MY POCKET PRNSFRP1 Critère 4 PREPAY TECH LTD PRTCGB21 Si le RIB est indiqué dans la liste à gauche demander KO Demander un justificatif CLEAR JUNCTION CLJUGB21 un autre RIB BANQUE DE TAHITI CEPAPFTPXXX CAIXABANK CGDIPTPL CARREFOUR ZAM SOAPFR22XXX Banque du Luxembourg LU34... Banque de Lituanie LT87 - LT44 - LT36 Crédit Agricole Financements (Suisse) AGRICHGXXXX Lydia LYDIFRP2 OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 5 Le RIB n'est pas au nom d'une Sté Demander l'extrait KBIS ( de moins de 3 mois ) ou le CONDITIONS Demander un justificatif client apparait en gérant Carte Grise Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 La plaque d'immatriculation est la même CONDITIONS Mettre à jour l'immatriculation Aucune réédition de la carte verte OK Vérifier les autres critères Aucune Mettre à jour par le crayon le jour Critère 2 Le mois et l'année de MEC est la même KO Faire un avenant à date d'effet Aucune Avenant pour mettre à jour OK Vérifier les autres critères Aucune Editer la carte verte si l'ensemble du dossier est complet Critère 3 Le nom du souscripteur apparait sur la carte grise KO Le conjoint(e) devra être ajouté en CS si éligible Aucune Le client doit nous fournir un EXTRAIT KBIS de - 3 mois s'assurer que le client est gérant (ou président) de la CONDITIONS société qu'importe l'activitée indiqué au KBIS Critère 4 Le nom d'une sté apparait lui transmettre une attestation d'usage lui transmettre le crisp "usage pro" Si document ok et dossier complet, la carte verte pourra être éditée OK Vérifier les autres critères Si le contrat est complet, éditer la carte verte OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 5 La carte grise est en LLD/LOA est le nom du souscripteur apparait KO demander le contrat de location Aucune vérifier que le contrat est en TS risques et en LOA OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 6 Le modèle/marque du véhicule et le bon KO Faire un avenant pour mettre à jour le véhicule Aucune Avenant pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer de la nouvelle cotisation OK Vérifier les autres critères Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 7 Le véhicule n'est pas une "DERIV VP" Envoyer attestation d'usage puis valider une fois CONDITIONS Demander un justificatif l'usage ok Si usage personnel et le contrat est complet, éditer la carte verte OK Vérifier les autres critères Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 8 Le véhicule n'est pas de mention CTTE - fourgon CONDITIONS demander au client de remplir l'attestation d'usage ADV Resil si réception de l'attestation d'usage KO , si attestation usage ok et le contrat est complet, éditer la carte verte OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 9 La puissance (P6) est la même KO Faire un avenant pour la mettre à jour à jour Aucune Avenant à date de traitement du document pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer de la nouvelle cotisation OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 10 la date d'édition de la carte grise est récente KO Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 11 le recto et le verso correspondent KO demander le recto Aucune Envoyé la carte verte et demande le recto au client Vérifier les autres critères ( valider temporairement le OK Critère 12 Le CPI est valide document) mais peux permettre la CV + dde cg def édition de la carte verte si l'ensemble des docs ok OK Demander la carte grise déf, éditer la CV Aucune Critère 13 La carte grise est au nom d'un ascendant OK Il faut que l'ascendant soit CS sur le contrat Il faut que l'e descendant ai 3 ans de permis soit CS sur Critère 14 La carte grise est au nom d'un descendant OK le contrat Si le véhicule n'est pas un pickup nous ne pourrons pas KO ADV Resil l'assurer Critère 15 Le véhicule est un camion benne Le véhicule est un pickup passer au vérification OK Aucune suivante Critère 16 Le client nous a envoyé sa carte grise barrée uniquement OK Validation temporaire Aucune Dde extrait Kbis + attestation d'usage => si usage Critère 17 La carte grise est au nom d'une sté CONDITIONS Demander un justificatif perso ok quelques soit la profesion au Kbis Conducteur secondaire Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Passer par l'ongler "Ajout d'un conducteur additionnel/Copartage. Critère 1 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de -21 ans OK antécédent 0 mois d'assurance CRM 1 Aucune Ne pas passer par une AVENANT doit justifier de 24 mois d'antécédent et d'un CRM Critère 2 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de + 21 ans CONDITIONS Aucune inférieur ou égal à 0.90 Critère 3 conjoint du souscripteur sans RI fourni OK recalculer le CRM en fonction des années de permis Aucune Attention le CRM du conducteur secondaire ne doit pas être meilleur que le CRM du conducteur principal. Critère 4 conjoint avec un RI supérieur à 0.90 KO Retirer le conducteur secondaire du contrat Aucune Critère 5 parent du souscripteur 12 mois d'assurance CRM -/= 0.90 OK Aucune Critère 6 parent du souscripteur CRM + 0.90 KO Retrait du conducteur secondaire Aucune Le retrait doit ce faire via un avenant Critère 7 OK Aucune Critère 8 Si l'ensemble des pièces du contrat sont completes et conformes la carte verte pourra être envoyée au client. Pour rappel comme indiqué dans chaque catégorie de pièce des documents provisoire peuvent permettre l'édition de la carte verte ADV ADV faite Action conseiller Action Commentaires Valider le dossier et en informer le client Analyser le dossier si acceptation possible avec les Appeler le client pour informer de la validation évolutions des procèdures OK du dossier envoyer Slack aux coachs pour prio si KO( si Critère 1 Client nous relance pour une résiliation non confo Si KO au vu des évolutions de procèdure Attention si l'ADV est trop récente nous devons inviter le client à patienter client insistant/mécontent des délai ) // valider le dossier et en informer le client Analyser le dossier si acceptation possible avec les Appeler le client pour informer de la validation KO évolutions des procèdures du dossier Si KO au vu des évolutions de procèdure Faire ADV et s'excuser pour le délai Franchise Vol, Incendie, Franchise Bris Vandalisme, de glace Dommages accidentels :