UE S1 Examen - Histoire et identité européenne - PDF

Thème 1 Histoire et identité européenne Exam : ⅘ questions et choix entre ⅔ (rédaction) Intro L’idée d’une l’Europe : une idée ancienne => Victor Hugo souhaite la création des Etats-Unis d’Europe avec un gouvernement e...

Thème 1 Histoire et identité européenne Exam : ⅘ questions et choix entre ⅔ (rédaction) Intro L’idée d’une l’Europe : une idée ancienne => Victor Hugo souhaite la création des Etats-Unis d’Europe avec un gouvernement et une nationalité européenne. Les grands changements de l’après seconde guerre mondiale : - L’unité se fait à travers la coopération et dépend de la volonté des Etats. Les deux éternelles questions - Les limites de l’Europe - La vocation et la finalité de l’Europe - “L’Europe espace” ou “l’Europe puissance” Le général de Gaulle a exprimé le souhait d’une unité européenne. A parlé de l'intérêt d’un “groupement occidental” sans que la souveraineté de chacun ne soit entamée mais il l’envisage de manière légère. = Discours de Macron à la Sorbonne. Pour lui, on n'est pas allés assez loin et voudrait une “souveraineté européenne”. Souhaite un renforcement de la coopération entre les États. Pour les européennes : son parti avec Valérie Hayer veut faire de l’Europe une puissance forte, sûre et indépendante. Le rn au contraire souhaite évidemment une plus grande souveraineté des nations au moment de la campagne pour les européennes. Le Pen en 2017 allait même plus loin en voulant restituer aux français sa souveraineté “monétaire, législative, territoriale, économique”. L’UE est un projet évolutif qui dépendra du vote des citoyens. I) La nécessaire unité après la seconde guerre mondiale - Un besoin de réconciliation et de paix après la tragédie de la guerre et nécessité de s'organiser après la montée du communisme II) La naissance de la CECA A l’initiative de la France de Jean Monnet et de Robert Schuman. Robert Schuman est à l’époque Ministre des AE et est suggéré par Jean Monnet. Discours de Schuman (1950) = 9 mai (jour de l’Europe) => Propose de placer l'ensemble de la production franco-allemande de charbon et d’acier sous une Haute autorité commune. La solidarité de production rendrait donc impossible la guerre entre les deux pays. Il souhaite une organisation ouverte à la participation des autres pays d’Europe. Éléments essentiels du discours de Robert Schuman du 9 mai 1950 La volonté d’établir la paix et la réconciliation. La volonté d’un profit économique à travers la coopération. La volonté de créer une structure très intégrée où le supranational domine. La volonté de réaliser l’unité européenne avec comme objectif final une Fédération européenne. Si ça marche il souhaite aller vers une autre coopération, plus poussée. Signature du traité de Paris en 1951 instituant la CECA. 6 fondateurs, France, BENELUX, Italie, Allemagne. L’objectif est politique et économique : - Permettre la réconciliation et faire la paix - Se développer économiquement par la coopération sur deux matières stratégiques  III) L’échec du projet de Communauté Européenne de Défense - CED - Une initiative française pour régler la question du réarmement allemand. Volonté face à la crainte de l’URSS et du communisme En 1952, signature par les six du traité créant la Communauté européenne de défense (CED) : - Le but : Une armée européenne. Jamais entré en vigueur Echec de la CED en 1954 - Le parlement français rejette la ratification de ce traité Pour ratifier un traité : soit référendum soit les parlements nationaux le ratifient. Chacun des Etats doit le ratifier. IV) Les traités de Rome : La CEE et Euratom - Relance de la construction européenne lors de la conférence de Messine (1955). - Négociation puis signature en mars 1957 des deux traités de Rom dans le but de créer : La CEE (Communauté économique européenne) Ses objectifs : Un marché commun et des politiques communes - La CEEA (Communauté européenne de l’énergie atomique) - => Un marché commun du nucléaire civil pour une énergie nouvelle (création en 1945) V) Succès et crises de l’Europe des Six (58-69) Les réalisations de la CEE : L’union douanière au 1er juillet 1968 Le lancement de la PAC dès 1962 La CECA et l’Euratom confrontées à des difficultés Les relations houleuses du général de Gaulle avec ses partenaires : -> Peur de la perte de la souveraineté -> Refus du RU VI) Le premier élargissement de 1973 Sommet de la Haye de décembre 1969 permet de clore la période gaullienne : - De nvx projets sont lancés - L’idée de l’élargissement est acceptée - Signature des traités d’adhésion en 1972 Finalement, intégration de 3 pays le 1er janvier 1973. On passe de 6 à 9 pays (RU, Irlande, Danemark, Norvège). - Référendum négatif en Norvège VII) L’europe entre élargissement et recherche d’un nvx souffle (73-84) - Contribution britannique au budget européen au centre des débats L’entrée de trois pays plutôt pauvres qui sortent de la dictature (retard de développement) : Grèce (1981) = Dictature des colonels jusqu’en 1974 Espagne et Portugal (1986) La crise éco ne pousse pas les Etats vers davantage d’intégration. VIII) La relance de l’Europe 1985-1992 Au milieu 80, relance de la construction européenne - Volonté d’achever la réalisation du marché unique à l’échéance de 1993 - Conclusion d’un nouveau traité qui facilité la prise de décision : L’acte unique européen (1986)  - 1er janv 93, partie importante des objectifs fixés en 1985 1986 pour la réalisation des 4 libertés est atteinte. IX. Du traité de Maastricht au traité de Lisbonne Traité de Maastricht (1992): - Crée l’UE - Va lancer le projet de monnaie unique - instaura la citoyenneté européenne - Crée la PESC (Politique Étrangère et de sécurité commune) = chaque État garde sa souveraineté mais les États coopèrent ensemble. - C’est un traité dont la ratification sera compliquée Après Maastricht 1995 : 4e élargissement => Autriche, finlande, suède La Norvège après deuxième référendum refuse à nouveau Deux nvx traités sans grande envergure - Traité d’Amsterdam (1997) - Traité de Nice (2001) De nvx élargissements En 2004 et 2007, des adhésions importantes pour l’UE Aug de 80% du nombre d'états De 25 M de la pop de l’UE 2013 : Intégration de la Croatie  Après l’échec du “traité établissant une constitution pour l’Europe” entrée en vigueur du traité modificatif : - Traité signé à Lisbonne en 2007, entré en vigueur en 2009, - Il modifie surtout le fonctionnement de l’UE Une première dans l’UE : Le retrait d’un pays, le Royaume-Uni : - Référendum en juin 2016 - Sortie effective fin janvier 2020 Leave : 51,9% - Remain : 48,1% Première fois dans la construction européenne qu’un pays se retire. L’UE est une organisation singulière La preuve en est la rédaction du “Traité établissant une constitution pour l’Europe” => Signé en octobre 2004 à Rome mais, traité jamais entré en vigueur après le rejet par référendum en France et aux Pays Bas en 2005 => Des traités ont fait évoluer l’UE dans son fonctionnement historiquement (Acte unique européen, Maastricht …) mais la c’était pour une Constitution pour l’Europe. Un traité est international alors qu’une constitution est nationale. Certains pays l’avaient déjà ratifié avant le rejet des Pays-Bas et de la France (par référendum). Par la suite Traité de lisbonne. Les étapes de la fabrication d’un traité : 1- Volonté politique des Etats d’agir ensemble 2- Négociation entre Gouvernements (conférence intergouvernementale - CIG) 3- Fin des négociations Accord politique des Etats sur un texte 4- Signature du traité Par les chefs d’Etat ou de gvt 5- Ratification par tous les Etats  - Soit par voie de référendum - Soit par voie parlementaire 6 - Entrée en vigueur du traité Conclusion sur l’UE, une structure atypique => Malgré tout, l’UE a atteint un degré d’intégration supérieur à toutes les autres organisations internationales: - Le budget ou les compétences que l’UE exercent le prouvent => Elles ressemble par certains aspects à un Etat fédéral … mais pas totalement => Le principe de la primauté du droit européen sur le droit national en est une illustration. Symboles de l'appartenance à L’union européenne - Une structure atypique : - Un drapeau - Un hymne “L’ôde à la joie” Beethoven - Une devise “Unie dans la diversité” - Des institutions communes - Une législation commune - Un passeport européen - Une monnaie unique - Une fête de l’Europe (9 mai) Etc… Maastricht a créé la citoyenneté européenne. On est citoyen d’un pays mais également de l’UE. Le traité de Maastricht a introduit la notion de citoyenneté européenne : => Elle s’ajoute à la citoyenneté nationale mais ne la remplace pas : - Notion de citoyenneté de superposition Cependant aucune harmonisation des lois au niveau de l’UE sur l’acquisition de la nationalité : - Cela reste donc du ressort de chaque Etat individuellement -  La citoyenneté européenne confère : - Des droits politiques Ex : droit de vote et d'éligibilité pour les élections locales et les élections au Parlement européen en cas d’installation dans un autre pays. => On ne peut pas exclure un pays de l’UE pour non démocratie mais il peut y avoir des sanctions. - Respect de l’Etat de droit et des droits de l’Homme. - des droits sociaux : Droit de circuler librement dans tous les pays de l’UE - La solidarité. - Droits économiques : Ex : droit de travailler dans n’importe quel pays de l’UE. - Libéralisme où les Etats peuvent intervenir et avoir un certain contrôle mais reste dans la tendance. - Libre-échange - Des garanties juridiques : Ex : protection diplomatique et consulaire des pays membres de l’UE sur le territoire d’un pays tiers. L’union européenne repose également sur des valeurs ou des principes qui doivent guider ses actions : - Au niveau politique La démocratie, les DDH, l’etat de droit - Eco : Libéralisme - Commercial : Le libre-échange - Au niveau social : La solidarité Il y’a es contributeurs nets au régime européens (donnent plus qu’ils ne reçoivent) = Allemagne et les bénéficiaires nets = Hongrie ou Pologne par ex. “La compétition qui stimule, la coopération qui renforce, la solidarité qui unit” Jacques Delors (1925-2023) Prés de la Commission européenne entre 1985 et 1995. L’Union européenne dispose de symboles, de valeurs, elle confère des droits à ses citoyens… cependant on ne peut pas dire qu’une “nation européenne” existe. => Le sentiment d’appartenance ne se décrète pas, il est le résultat d’un processus complexe. => L'attachement au cadre national ou régional est plus fort qu’au cadre européen. - Cela ne signifie pas pour autant un rejet de l’intégration européenne. - A ce titre, les sondages réalisés à l’initiative de l’UE sont intéressants à étudier. En 2024, entre 20 et 30% des députés sont eurosceptiques. L’opinion publique face à l’Union Européenne : Eurobaromètre (projet lancé en 1974) = sondages réalisés à l’initiative des institutions européennes => l’attachement à la ville/village ou pays est beaucoup plus fort qu'à l'Union européenne en 2021/2022 (53% contre 13% de “très attachés). Les gens se voient majoritairement uniquement de leur nationalité à l’avenir La tendance majoritaire est toujours nationale et européen (57%) = +2% par rapport à avant. Concernant l’élargissement, cela dépend des pays. En 2022, l’Autriche n’était pour qu’a 33% (EUROBAROMETRE) tandis que la Pologne par ex y était favorable à 75%.