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INTRODUCTION A LA PHILOSOPHIE DU DROIT Introduction : La philosophie par les histoires La philosophie pour Platon : volonté de surmonter son ignorance/ quête de la sagesse/ élan de connaissance  Recours à la fiction La philosophie du droit contient bcp d’histoire Antigone : perso de la mytholog...

INTRODUCTION A LA PHILOSOPHIE DU DROIT Introduction : La philosophie par les histoires La philosophie pour Platon : volonté de surmonter son ignorance/ quête de la sagesse/ élan de connaissance  Recours à la fiction La philosophie du droit contient bcp d’histoire Antigone : perso de la mythologie grecque  Fille d’Œdipe et Jocaste  Œdipe devient fou après s’être rendu compte qu’il a tué son père et s’est marié avec sa mère, ils ont 4 enfants et il meurt A la mort d’Œdipe guerre de succession entre les 2 frères  Remportée par Etéocle mais Polynice ne se laisse pas combattre -> prend la tête d’une armée étrangère ➔Gdes7 chefs ➔Ils se tuent mutuellement et simultanément L’armée de Polynice part L’oncle de Polynice et Etéocle, Créon, prend place sur le trône il est successeur légitime  Pour Etéocle, Créon ordonne des funérailles respectant la tradition  Polynice lui est vu en traitre = il est laissé mort à l’extérieur de la ville o « Quiconque braverait l'interdiction de lui accorder une sépulture serait mise à mort » -> décision dure car dans les rites antiques pour que l’âme d’une personne accède au monde des mort il faut les accomplir donc décision très dure ➔Antigone repend de la terre sur le corps de son frère pour qu’il soit enterré dignement elle est amenée devant Créon et il l’interroge Antigone est la plus célèbre et fondamentale des tragédies grecques en philosophie du droit Elle émet une thèse dans ce dialogue pour répondre à son oncle :  Le droit positif –> change selon les modes, projets politiques  Le droit naturel –> il ne dépend pas de la volonté des hommes mais elle dépasse la volonté humaine ➔Elle met en opposition les 2 droits avec un droit positif qui est dénué d’autorité Le jusnaturalisme (école du droit naturel) On a 3 thèses dont (celle d’Antigone)  Coexistence du droit positif et le droit naturel Exigences transcendantes peuvent être connues et appréhendées (d’une autre manière et ressentie) = que dois-je faire dans telle situation ? Le droit positif et le droit naturel sont des entités interdépendante o Concrétisation des exigences o Validation = droit positif moins obligatoire mais toujours indispensable o Droit positif contredit les exigences du droit naturel = les j disent que cet ordre n’est donc pas obligatoire et qu’on peut s’y soustraire Plusieurs interprétations sont possibles du droit positif (Degrés d’interprétation sémantiques)  Acte interprétation doit être guidée par le droit naturel o Le juge doit choisir ce qui est juste et conforme aux exigences du droit naturel entre 2 situations MAIS /!\ Certaines difficultés sont visibles : Conceptions différentes d’une personne ou d’un groupe de personne à l’autre o Même les plus grands Jusnaturalistes ne sont pas forcément d’accord (Platon vs Aristote) Croire en Dieu/en une croyance Thèse du jusnaturalisme est confrontée à une autre grande école : celle du positivisme Elles semblent poser la même question en apparence : qu’est-ce que le droit ? (Comme les J)  Pour eux il faut rappeler la parabole de saint augustin (parabole du brigand) utiliser par des auteurs comme Hans Kelsen o Un percepteur demande une somme de 5000 sous peine de sanctions o Brigand demande qu’on lui donne 5000 euros et force le voyageur sous peine de le sanctionner  Scènes similaires mais on a un côté une certaine contrainte et violence (brigand) et dans l’autre on a une obligation juridique qui est demandée (percepteur)  Caractère obligatoire qui distincte les 2 situations pour les P  Les J sont d’accord avec eux mais pour eux le caractère obligatoire est conféré par la conformité à l’exigence de la justice = les P ne sont pas d’accord : Le caractère obligatoire du droit doit être explique d’une manière différente, décrit, expliquer son fonctionnement… 3 thèses : Il n’existe que le droit positif -> pas de droit naturel mais simplement plusieurs sentiments de justice Ce qui distingue le droit c’est son caractère obligatoire Ex : on croise un feu rouge sur une route de campagne déserte et on prend la décision de la faire tout en sachant que l’arrêt au feu rouge est une obligation  Phénomène sociable singulier car système de norme qui oriente les conduite dans le monde contemporain Ressource de pouvoir et de contrôle des populations objet qu’il faut comprendre Les 2 écoles répondent à 2 q° différentes en réalité :  Comment devrait être le droit ? (J)  Comment est le droit ? (P) Les mouvement sont en place depuis l’antiquité grecque jusqu’au siècle des lumières le débat est en cours depuis le 19e siècles Partie 1 : Les jusnaturalismes 3 thèses (comme celles citées précédemment) Ils ont 1 ambition qui les rapproches : celle de s’approcher du juste Certains expliquent la nécessité de rechercher le juste ⬧ Gustav Radbruch : Un positiviste pendant la guerre. Pour lui la recherche du juste et du vrai à crée le nazisme. Les juristes positives ne sont plus entrainés à critiquer le droit positif ce qui les privent d’esprit critique. Il est devenu jusnaturaliste après la guerre Les jusnaturalisme sont souvent conservateurs ⬧ John Finnis : Il faut poser la question que dois-je faire du point de vue du droit ? (Pdv externe) - Mais il faut aussi se poser la question du pdv interne ⬧ Lon Fuller : Pour les J le droit est ce qui conforme aux injonctions de la justice (droit moral). Certains pensent qu’il y a d’un côté du droit positif et un autre naturel (système normatif éternel). Différence entre moralité : - Interne du droit => droit en lui-même moral car il présente un certains nombres d’attributs Le droit est vertueux car il est un véhicule de pouvoir lui-même vertueux - Externe du droit => conforme aux exigence d’un ordre extérieur (valeur, morale…) Le droit est moral en lui-même car il présente un certain nombre de critères : Il est connu à l’avance Il a des règles générales écrites (dans une langue abordable ou systématiques) Il est motivé par des décisions ➔On est sur un système de régulations différents de la religion ou de la coutume Le droit d’un état totalitaire est un droit moral pour lui car il respecte le droit Chapitre 1 : modalité externe du droit Les anciens appartiennent à un monde englouti (régi par des représentations qui ont été abandonnés depuis) Antigone est définie par une intervention divine et non pas par une explication naturelle du vent. L’histoire des Grecs est une mythologie : ils croient en des dieux alors que chez les modernes ils croient en un Dieu qui ne meurt pas les explications scientifiques Les modernes ont acquis le fait que l’individu est important et qu’ils peuvent prétendre en l’égalité Platon veut connaitre l’ordre juste du monde, il ne pense pas que tel ou tel individu a des droit ou non = chacun est à sa place Il n’y a aucune représentation des droits subjectifs Les philosophes des lumières ont pensé qu’on pouvait dénoncer les exigence de la justices dans la DDHC au moyen d’un code par exemples ou de normes juridique : la DDHC est un « résumé » des exigence de la justice o Absurde pour Platon car justice trop abstraite En résumé : Les anciens sont + ambitieux que les modernes. Ils veulent découvrir le juste et le bon en soi et les exigence de la justice. Les modernes sont rationalistes et - ambitieux (ils s’approchent de quelque chose de plus réalisable au moyen de code, de textes etc…) Section 1 : chez les anciens I. Platon Auteur (né en 428 / 427 av. J.-C. et mort en 348 / 347 av. J.-C. à Athènes,) Il a produit une œuvre considérable, difficile à interpréter  Sa pensée a évolué  Doute sur l’authenticité de certains livres et dialogues = on ne sait pas réellement s’il en est l’auteur Thèse centrale : L’idéalisme platonicien/théorie des formes intelligibles/théorie des idées  Idée qu’il existe un monde que l’on peut percevoir avec ses sens. Il existe un autre monde auquel on accède par son intelligence un monde d’idées et d’objets, de formes intelligibles. Dans ce monde on a des déclinaisons Ces 2 mondes sont hiérarchisés : Le monde des idées est supérieur au monde intelligible et au monde sensible car le monde des idées est éternel et ne disparait pas (on y retrouve des objets, des vertus, des valeurs…) o On a une hiérarchie entre les 2 mondes Dans cet arrière-monde on retrouve des objets moraux => on y retrouve le juste le bon et le beau qui vont nous guider Il y aurait une idée de la justice qui aiderait à comprendre une certaine conception du contrat, les articles, de la loi ou de la constitution par exemple Dans la Rep, Platon dit « le meilleur régime politique ce n’est pas la démocratie, c’est un régime qui serait dirigé par LE philosophe roi » Comment accède-t-on à ce monde des idées et de la sagesse ? On peut suivre l’exemple de Socrate  Mais problématique car pleins de choses lui sont reprochées comme le fait qui dit toujours ne rien savoir (il ne sait rien sur le monde sensible, il démontre en réalité son ambition d’apprendre), et qu’il a corrompu la jeunesse ➔ pré connaissance de l’entreprise philosophique  Socrate dit avoir un démon, qui lui dit quoi faire et ne pas faire ➔ fait écho au mode de cognition (processus d’acquissions d’une prise de conscience)  Il a fait très peu de politique et se désintéresse de la démocratie 3 méthodes d’approches : La sublimation de la beauté (dans le Banquet) o Partir du bout que l’on peut percevoir par ses sens o Le beau o Utilisation de cette beauté pour accéder à la beauté véritable = donne la perception de la beauté physique à la beauté intellectuelle La réminiscence (dans Phèdre) o Image différente o Distinction du corps comme enveloppe charnelle de l’âme qui, elle, est éternelle o Les âmes ont connu les vérités éternelles et ont fréquenté les intellectuelles o L’âme se rappelle et sait identifier (si elle a approché la beauté) La formation de l’esprit (dans la République) o Sport aussi ensuite OU Le mythe d’Eros- ou la philo comme amour o Reprend le propos de ??? o Eros dieu de l’amour né du viol de Poros par Pénia (humaine) c’est un demi- dieu = intermédiaire des 2 → Il restera toujours entre les 2  o L’amour est un mouvement vers quelque chose, c’est inachevé o On a 2 sortes d’amour : ▪ Un vulgaire (on se consacre au corps d’autrui) ▪ Un plus noble pour les idées L’allégorie de la caverne o Nous sommes comme des prisonniers qui ne peuvent que regarder en direction d’un mur et entre ces murs il y a un feu = l’ombre est projeter -> ils entendent des bruits et font des théories fausse (ils bâtissent ces théories à partir de leurs sens) - un des prisonnier réussi à s’enfuir et voit les arbre, le ciel…. -> il veut en informer ses camarades mais ces dernières refusent de la croire o Différences entre le monde des illusions et le monde réel - montre la hiérarchie entre ses 2 mondes o La vérité philo ne se transmet pas facilement aux personnes qui vivent sous le règne des illusions Le mythe de la montée des âmes et de la réminiscence o Socrate demande à Phèdre de se représenter un attelage avec un cocher o L’âme est éternelle mais pas le corps -> Distinction du corps comme enveloppe charnelle de l’âme qui, elle, est éternelle -> Le monde intelligible est lui aussi éternel o Les âmes ont connu les vérités éternelles et ont fréquenté les intellectuelles o L’âme se rappelle et sait identifier (si elle a approché la beauté) o Les âmes montent vers le ciel des idées – elles peuvent redécouvrir la vérité o Les hommes eux ont du mal a monté – ils n’ont qu’une vue partielle du toit du monde Jacqueline de Romilly, première femme enseignante de l’académie de France, considère que cette allégorie est celles luttes intérieures de l’âme dans le Phèdre de Platon, de la psychologie humaine.  Tout se passe dans l’être humain (intervention extérieure) Ce mythe montre qu’on ne découvre pas la vérité mais qu’on s’en rappelle = l’âme a déjà vu la vérité. Il faut lui faire revivre quelque chose qu’elle a déjà connu (qd on a vécu de l’amour on s’en souvient) Ceux qui sont animés par des âmes qui se sont élevées => inégalité « Le savoir donne des ailes » = connaissance donne des ailes Philo du droit : ens de discours ordonnés  S’attache au droit comme il est Aristophane a moqué Platon pendant son procès. Il se moquait également du fait de spéculer sur ce que serait l’essence, comment on y accède, à l’essence, de l’amour, de la beauté  Perte de temps Aristote est un disciple de Platon. Il l’aime ainsi que la vérité mais il choisit la vérité devant Platon. Pour lui il y a la vérité et il recherche cette vérité en spéculent et en se détourant du monde sensible. Il ne faut se retourner du monde mais il faut le prendre comme un sujet d’étude. A travers les objets, des traces se révèlent de leur essence. Il ne dit pas comme les positivistes que la queue est vouée à l’échec  Il dit que la façon de procéder est erronée => L’entreprise est mal orientée et choisie L’idéalisme platonicien pris au sérieux : Elle est une ambition philosophique remarquable en elle-même. 2 choses caractérisent Platon et Aristote : Explications rationnelles du monde comme il fonctionne par mouvement des forces naturelles. Il faut essayer de réfléchir à ce qui est bon grâce a des mouvements et juste grâce a des mouvements rationnels à l’aide de thèses. Cela est nouveau. Ce n’est plus Dieu Socrate, Platon et Aristote s’intéresse bcp au langage. Ils veulent définir les mots en les répertoriant avec des usages linguistiques. Théorie est le fruit de ces 2 préoccupations caractérisant l’ambition philo, en commençant par la langue et en précisant les outils conceptuels.  Platon est l’inventeur du concept. On a une distinction entre 2 mondes, deux espaces de réalité, celui du physique et du sensible et celui de cette distinction entre idée et objet.  Au prix d’une transformation on peut dire que Platon nous a amené à la découverte des concepts  Idées ne dit pas ce qu’est la chose mais comment elle doit être Ex : il ne dit pas comment est la table il ne la décrit pas mais il dit comment elle doit être. Ql est le meilleur régime politique selon Platon ? La démocratie Soc dans laql le collectif prime sur l’ambition individuelle. Soc auto régulée. => vite écartée car non compatible au monde dans leql vit Platon Il nous parle d’un ciel des idées et dans ce ciel des idées, serait le bon et le juste -> il est celui qui a le plus approché à ces vérités mais son propre régime est presque autoritaire voire eugéniste. Projet poli tend à montrer la faille de la philo  Il considère que la soc athénienne de son époque est individualiste, où règne l’ignorance les gens pensent plus à s’enrichir qu’a philosopher. -> que des coups d’Etat et démocratie corrompue par les sophistes (l’ennemi direct de Platon c’est le sophisme) Il a été mis à mort par cette société = besoin de faire renaitre ces hommes et ces femmes qui pourront reconnaitre ce qui est juste et qui pourront écouter les philosophes plutôt que les sophistes. On (certains auteurs) considère que Platon est le premier jusnaturaliste pourtant pas ou très peu de références au droit naturel dans ses écrits  Le droit juste est dans la nature pour les J  Pour lui ce ne sont que des illutions Il n’a pas d’égard pour le droit -> pour lui la soc traditionnelle est sans droit. Pour la médecine et le droit sont des symptômes même de l’individualisme. Il y a chez lui, ce qu’il y avait chez Leo Strauss : une douce folie – une entreprise liée à l’échec. Mais cette folie est nécessaire pour que les hommes ne cessent l’aller vers le bien  Idée abandonné et devient terre à terre avec Aristote et plus raisonnable et encore plus avec les Lumières. Pour John Finnis, on est sur une « trahison du jusnaturalisme. On a perdu de vue l’ambition de faire le bien » II. Aristote Aristote est le philosophe du droit,  Pour bcp c’est le Père du droit naturel D’après Michel Villey (jusnaturaliste, avait peu d’affection pour les moderne ainsi que pour les ancien), l’œuvre d’Aristote est la plus importante pour l’effort philosophique grec. Ce qui rassemble Platon et Ari c’est la quête des essences, il faut aller au-delà des obj pour découvrir des essences. Il y a une idée que la justice peut être approchée uniquement => On ne peut la tenir ni en faire le tour réellement. Les essences sont connectées les unes aux autres, on doit connaitre leur valeurs réciproque. Il y a chez les 2, la thèse selon laql les principes de la justice ne peuvent être formules de manière générale. Jamais on ne pourrait prétendre et énoncer à l’aide de règles les principes de la justice. Idée la plus importante Pourquoi le juste ne peut-il être énonce sous forme de règles générales ? Ex : dans la république, Platon discute du fait qu’il faut qu’un voleur rende l’objet volé a son proprio Idée de Platon partagée par Aristote Qu’est ce qui sépare Ari de Platon ? La radicalité avec laql il soutient la thèse de la relativité du droit Chez Ari toujours des incertitudes. Propos toujours nuancé car on ne peut jamais affirmer les choses. Le juste ne doit pas être recherché dans le ciel des idées mais sur terre, dans le monde o Comment ? ▪ Par des observations d’un vaste échantillon d’une classe d’objet ▪ Ex : la graine = il faut les comparer -> la plupart des graines vont germer et vont donner des plantes - idem C° (certaines sont bonnes, produise la paix, l’harmonie… d’autres mènent à la guerre, à la mort) -> Elles dépendent des circonstances, il y a une relativité à voir au comportement vertueux (celui qui correspond à l’essence de l’objet) Si le droit est dans la nature -> en regardant et en comparant on parvient à identifier des traces de la volonté divine et des traces de l’intention du créateur Il y a des personnes faites pour travailler et d’autres non Comment accéder à la justice de manière réelle ? Le prudent -> vertu très importante qui n’est ni une science (phénomène naturel, biologie, physique) ni un art (consiste à comprendre comment créer ce qui est beau) c’est un intermédiaire qui consiste à prendre LA décision juste -> philosophie pratique et de l’action = pas une philo spéculative Difficulté à prendre des décisions nécessite d’avoir eu des préoccupation et d’avoir été immergé dans la société – savoir comment garder la tête froide – celui confronter à la nécessité de distribuer les biens (honneurs, richesses) de manière juste Droit naturel sur terre et non dans le ciel des idées Aristote aujourd’hui : Pour Michel Villey, Aristote serait + critique par rapport au droit de son époque plus particulièrement à la montée des droit fondamentaux. Il a vu cette montée des droits comme le principe de proportionnalité qui a été imposé par la CEDH.  Lui qui a été témoin de cette évolution a jugé cela très grave La critique consiste à dénoncer une tentative veine : énonciation des exigences de la justices sous la forme de normes g.   Ambition prétentieuse qui montre l’orgueil de l’homme contemporain qui pense pouvoir substituer la raison humaine à l’ordre des choses qu’il faut rechercher dans la nature. L’homme contemporain qui continuer à tuer l’idée de Dieu.  Effets regrettable : appauvrissement du sens de la justice Droit par définition des d égalitaristes or l’égalité est le contraire de ce que veut la justice cad ce que chacun mérite L’universalisme est critiquable car exigence de la justice s’adapte aux circonstances.  Sorte d’immoralité interne des droits de l’homme Il serait présent dans le droit le plus contemporain a travers le principe de proportionnalité – admet que la règles insuffisante pour gérer un cas. Contraire du syllogisme judiciaire. Principe de proportionnalité admet que la règle soit infuse à régir le cas. Conclusion : « c’est pour nous une obligation si nous voulons du moins sauvegarder la vérité, de sacrifier même nos sentiments personnels surtout qd on est philosophe : vérité et amitié nous sont chères l’une et l’autre mais c’est pour vous un devoir d’accorder la préférence de la vérité » Qd Platon est mort Aristote quitte Athènes et retourne dans son pays d’origine et devient le tuteur d’Alexandre le grand puis y retourne 7 ans après en créant son école le lycée Il est en quête des essences des choses (qlq chose qui préexiste) il recherche des modèles et le véritable le courage Il est un ami et élève de Platon sa philo rejoint celle de Platon mais sur certains points ils s’éloignent.  On retrouve un réalisme morale (comme chez Platon)  Ils recherchent la bonne vie  Scepticisme à l’égard des règles => ils sont sceptiques à l’égard des règles et de leurs captures de la justice -> Radicalisation de cette idée par Aristote Il critique Platon :  Approche empirique : comparaison de différentes Constitutions => il cherche des conclusions normatives  Philosophie analytique : philo partant du langage et qui l’étudie et essaye d’identifier ces concepts que ce langage et cherche à les améliorer = clarifie les problèmes o Développée au 19e siècle mais on en trouve les racines chez lui o Distingue différentes formes de justice : la justice générale (celle dont on fait preuve à tout moment de la vie) et la particulière (celle que les autorités publique exerce) dans cette justice on a la justice distributive (celle exercée par le législateur ou le constituant, autorité publique qui va répartir les biens, honneurs et ressources ou ce qui a de la valeur( lois statuts des fonctionnaires, lois sur rémunération du travail, accès au fonctions politiques ;  chacun doit recevoir sa juste part ex : le salaire d’un architecte doit différer de celui d’un cordonnier) on a la justice commutative/corrective (exercée par le juge selon le principe mathématique = compensation égalitaire)  Distinction entre droit et morale plus importante et mieux définie : le droit est doté d’une autorité interne – il instaure une distinction en droit et moral => un obj droit qui sera étudié par ces successeurs (notamment st thomas d’Aquin) o Platon : Règles établie par les hommes non conforme aux exigences normatives n’ont pas de forme  Platon ne s’intéresse pas au droit – jusnaturaliste incontesté : pour lui le droit et la justice se trouve dans la nature Platon est défini comme fou « divine folie » - Leo Strauss => il veut le bien en soit et accéder à une connaissance pure A bcp été utilisé par les religieux  Il est bcp critiqué car il mène à la « tyrannie » La philo d’Aristote : il est le philosophe du pragmatisme (Platon d’idéalisme)  Il se satisfait d’une solution moins bien qu’idéale  Il a la figure du prudent  Il trouve une valeur au droit positif Conclusion sur la philo antique et le droit Elle lègue un héritage = quête des essences, on recherche la meilleur conception possible du droit, de l’amitié, de l’amour… => ambition -> on sait quelles sont les normes en vigueur Elle se désintéresse de l’objet qu’est le droit positif = il est délaissé au profit du droit naturel Section 2 : Chez les modernes Ils tentent d’identifier un système de droit idéal = on recherche une meilleure articulation = tente de remédier aux impasses de la philo du droit des anciens John Finnis pense que les anciens ont traduit l’ambition du jusnaturalisme  Prend la forme de l’idée que c’est l’homme qui est la source du droit naturel et non plus la nature  On a un refus de la complexité = ils pensent que l’on peut dresser des catalogues, des codes, chartes du droit naturel ➔ simplicité de la règle écrite Particularités de droit naturel moderne Pensée individualiste Homme est au centre du système politique Profane => veut mettre à l’écart Dieu et la divinité : il est relégué à une place plus marginale Grands auteurs de l’école du droit naturel moderne : Spinoza, Rousseau, Hobbes, Grotius, Locke, Montesquieu… Grotius = premier auteur et exerce une grande influence sur les autres  On trouve un individualisme exacerbée Il est né en 1583 et mort en 1645 Il est jugé remarquable depuis enfant – très intelligent Quels sont les grands traits de la philosophie du droit de Grotius ? Cherche à établir un ensemble de règles ordonnées facile à ordonner Rationalisme juridique Rationalisme juridique : ensemble de règles faciles à appréhender et à appliquer, afin de maintenir une paix et un commerce international. Internationalisme et nationaliste Sécularisé le droit naturel = ne conteste pas l’idée de Dieu mais veut une théorie qui ne repose pas sur l’autorité de son Dieu mais une qui va fonctionner pour tout le monde La source du droit naturel chez Grotius est Dieu, il est à l’origine du monde. Le droit naturel est ce que dieu dit à travers la nature. C’est lui qui a voulu que les principes de la nature humaine existence en nous, mais le Dieu n’est pas omniprésent, il faudrait recueillir la pensée, la volonté. On n’aurait plus besoin de ses instructions pour comprendre les lois naturelles. Comment la biographie de Grotius éclaire-t-elle ces 3 particularités de la philo du droit de Grotius ? Commerce Sécurité des voies de navigation Bonne attente ??? Pour G, la source ultime, c’est Dieu il est à l’origine du monde = il a créé la nature et qui s’en est retiré = il a créé ces lois naturel et on doit se consacrer à la compréhension de ces règles Droit naturel ne peut pas être changer par Dieu Les lois de la nature sont inscrites dans la raison humaine => droit de la guerre (instinct de survie) Desire de sociabilité → H à un « désir exquis de la société, pour la satisfaction duquel lui seul de tous les animaux a reçu de la nature un instrument particulier, savoir, usage de la parole Les jusnaturalistes raisonnent comme ça, sur des bases réelles. Les jusnaturalistes recherchent dans des attributs naturels des choses qui s’imposent à la raison. ➔ Sorte de désire et de tendresse La raison → faculté d’instruire et d’agir en suivant certains principes généraux de sorte que ce qui se rapporte à cette faculté n’est pas communs à tous les animaux mais convient proprement et particulièrement au Genre Humain (voir cours écrit) ➔ Projet de faire un droit international est qlqchose qui dépeint de la nature humaine Trois axiomes (principe fondamentaux de l’ordre juridique) Ne pas voler le bien d’autrui et si voler il faut restituer Tenir sa parole Réparer les dommages qu’on a causer  Toute violation de ces règles est synonyme de punition Ces règles sont du ressort du droit naturel – elles ne sont pas négociables. Elles s’appliquent aux individues mais également aux Etats Pas un état qui œuvre à la justice sociale => Chapitre 2 : Moralité interne du droit Section 1 : les jusnaturalistes assumés Lon Fuller Américain 1802 à 1878 Connu pour avoir été l’adversaire de HLA Hart Défini comme un jusnaturaliste procédural ➔ Conception procédural de la justice apparu au 20e siècle (conceptions substantielles de la justice) ➔ Complexité différente de l’unicité caractérisant les sociétés dites traditionnelles o Dans ces sociétés complexe on a différentes conceptions de la justice o On n’a pas une théorie substantielle de la justice mais des théorie procédurale Il considère le droit comme une institution qui établit des procédures acceptables Platon : il veut identifier la bonne conception de la justice : valable à toute époque et à tout lieu. Ses successeurs ont poursuivi la quête de ce que la justice exige. Les conceptions substantielles entrent en crise sous l’effet de la complexification croissante des sociétés modernes (Durkheim) ; aujourd’hui un constat de la sociologie → coexistence de représentations du monde très variées et différentes, parfois incompatibles.  Différence avec les sociétés d’avant où on avait une harmonisation des pensées, unicité de philosophie. Dans les sociétés du monde contemporain, les gens ont des valeurs complètement différentes. Il est difficile d’avancer sa propre conception de la justice ; il faudrait se fonder sur les croyances communes et montrer ce qu’on en interprète. La philosophie politique peut donc proposer des théories procédurales de la justice : on ne s’entend pas sur les fins, mais sur la manière de régler les désaccords → sur le moyen. Pas de solution consensuelle, mais procédure pourrait permettre de trancher → ex : démocratie : majorité l’emporte Il a une allégorie du roi Rex Il y a 8 attributs qui le rendre juste en racontant l’histoire du roi Rex : Rex arrive sur le trône plein de zèle, avec intention de réformer efficacement en laissant sa trace dans l’histoire comme celui qui aura réformé le système juridique du royaume et qui sera parvenu à ignorer le bien-être de ses sujets. Il a ignoré les huit façons d’échouer à faire du droit Il veut être un réformateur qui laisse sa trace dans l’histoire, il est le réformateur du syst juridique du royaume, il veut faire table rase et retirer toutes les anciennes lois = abrogation de ttes ces anciennes lois  Il entreprend de rédiger un code = tâche plus difficile qu’il le pensait car n’a pas la capacité de généralisation Il pense pouvoir Il pense pouvoir affiner sa capacité à établir des règles générales alors qu’il tranche des cas de manière différente => création d’un droit jurisprudentiel duquel émerge des règles mais les Jp ne sont pas stables et toutes mélangées Il prend des cours de généralisation et décide de regrouper toutes les affaires et les trancher. Pour remédier à la situation où il tranche de manière pas cohérente, il va élaborer un Code secret. Les gens se plaignent du code secret. Code obscur : les gens s’en plaignent toujours Code clair : peu cohérent Code cohérent mais aux dispositions impossibles à satisfaire Code parfait mais dépassé car a pris trop de temps.  Rex décide en équité, code n’est plus appliqué. Lui-même va modifier les solutions, corriger le code lors de son application ⇒ toujours pas satisfait car écart trop important entre Code et application. Rex meurt avant d’avoir réussi à réformer le droit. Les 8 règles pas respectées par Rex : Droit comporte des règles générales et abstraites Règles publiées à l’avance afin d’être connues à l’avance Pas rétroactives Claires et compréhensibles, si le droit est obscur ne peut pas être connu à l’avance. Cohérence : sinon ne peut pas coordonner les comportements préconisés. Stables Ne doivent pas demander impossibles Ceux qui sont chargés de l’appliquer doivent se conformer à ses prescriptions Il est critiqué par Ronald Dworkin Les règles confèrent seulement une efficacité -> imagine l’histoire du roi Tex qui est un mauvais roi), doit lui aussi respecter les 8 principes Si projet mauvais en respectant les 8 principes = résultat plus mauvais que si gv avec des lois incompréhensibles  Le droit est moralement neutre Ronald Dworkin Il est mort en 2013, américain Élève de Hart et assistant au seins de certaines juridictions il a pris comme obj le droit constit Œuvres : Prendre les droits au sérieux, m’empire du droit, justice pour les hérissons Auteur le plus cité et depuis philo des lumière jusnaturaliste le plus influent Il ne se considère pas comme un jusnaturaliste Il conçoit le droit comme une pratique interprétative  Interprétation permanente en droit et toujours nécessaire = particulière On estime que la nature du droit n’a pas été correctement révélée par les positivistes et par une sorte d’asso entre réalisme et idéalisme platonicien  Différents mouvements Positivistes et formalistes = personnes pour qui l’application du droit est une affaire de pur fait Ex : femme enceinte licenciée et va voir le juge pas de règles dans le code du travail qui interdit ça => Jp = licenciement annulé Réalistes et platoniciens : le droit non distingué de la morale : entièrement recréé Les deux se trompent : l’interprétation juridique est à la fois une question de fait et de morale : pour déterminer si la réponse est une bonne réponse en droit il faut une dimension de fait et de valeur : la réponse doit correspondre aux règles en vigueur et d’un poids moral suffisant, moralement séduisante. La pratique interprétative peut être rapprochée d’autres pratiques interprétatives : l’interprétation est typiquement humaine. 2 grands modes de connaissance humain : Scientifique (Humaine) Interprétation Pour lui le droit est une pratique interprétative => jugement de valeur = Il se démarque des discours plus dominant (phénomène marginal – intervient que si les énoncés sont inadéquat (mal rédigé et pas en accord avec évolutions soc et idéologiques)  Idée dominante o Ex : « Cconstit est que la bouche de la constitution » Loi pénale = interprétation stricte, art 4 Cciv – interdiction des arrêts de règlements => interprétation Interprétation = droit elle en fait sa spécialité Qu’est-ce que l’interprétation ? Propension humaine => humain ont tendance à interpréter Liaisons dangereuse : - Critique des mœurs de l’aristocratie à la fin du 18e siècle - Discours féministe avec statut de femme et de l’homme et de la sexualité de l’homme diffèrent de celui de la femme Il ne prétend pas transformer le droit il révèle ce que le droit est réellement => il interprète ce que le droit est et mettre ne lumière cette vérité au sujet du droit. -> Il en donne la version le plus séduisante possible + en expliquant que le droit est interprétation il procède lui- même a une interprétation et illustre ce qu’il n’entend pas interprétation = révéler aux juristes ce qu’ils font vraiment. Il montre que le droit est une pratique interprétative, celle par excellence car elle est constitutionnalisée et institutionnalisée par la structure. Pour le démontrer il distingue le principe de la règle : La règle s’applique selon la modalité du tout ou rien – elle est respectée ou violée mais il n’y a pas d’entre deux Principe pas appliqué selon le tout ou rien- ils peuvent l’être en partie appliquée et respectée.  Ex : liberté d’expression : ce n’est pas pcq il est interdit de dire des discours de la haine raciale que la liberté d’expression n’est pas garantie. ➔Articulation des 2 permettent le jeu de l’interprétation du droit Ex : une commue politique (cité grecque) ou on retrouve 2 classe sociale avec une aristocratique et une de roturiers – des règles de courtoisie sont en vigueur, une de ces règles prescrit au roturier de retirer son chapeau qd il croise un homme => pas d’interprétation mais une application mécanique de la règle Cette cité se voit en guerre avec une autre et se défend en envoyant sa populas (entière) et gagne le combat → il est convenu à la fin de cette bataille qu’il n’y a plus de distinction entre les 2 classes soc mais cette règle de « courtoisie » est toujours en vigueur mais plutôt que cette règle tombe en désuétude on se demande a quoi sert cette règle = manifestation de respect a ceux et celles qui le mérite => on comprend la règle de manière différentes ( on baisse son chapeau devant une personne qui a bien combattu, qui a montré son courage….) Cela est donc une interprétation de la règle qui était mise en place. Il a fallu identifier le meilleur principe pour justifier la dite règle. Qu’est ce qui en fait une bonne règle ? Montrer le respect à celui qui le mérite. ➔Pratique interprétative à la lumière d’un principe Justification de l’Etat libérale = vertu la plus grande + que la démocratie Cela est donc une interprétation de la règle qui était mise en place. Il a fallu identifier le meilleur principe pour justifier la dite règle. Qu’est ce qui en fait une bonne règle ? Montrer le respect à celui qui le mérite. Cette idée que le droit est une pratique interprétative permet l’intégrité du pouvoir.  Forme de cohérence du pvr  Fondement contrat soc Ex : Voisin A, a des désaccord avec vous, reproche de pas couper la haie et d’en plaint a la copropriété, ne le fait pas avec l’autre. (Idem pour tout ce qui est réunion de famille) le voisin b se plaint que la poubelle ne soit pas entrée des son ramassage or que lui le fait.   B fait preuve d’intégrité et A non Avec toutes les règles de l’Etat nous ne serons jamais toutes d’accord, en revanche le pv qui s’exerce sur nous est acceptable, si on peut discuter et contester une règle si elle n’est pas conforme. Sa théorie du droit a une portée pol Il préconise que cette interprétation se face comme une morale du droit. Cette lecture morale de droit demeure une lecture juridique. Lecture juridique du droit => dvlp une pensée qui se situe entre 2 extrêmes Droit tt entier dans les règles = idée des positivistes Droit n’est pas du tout dans les règles mais uniquement dans les préférences du juge sont entachés par une polysémie et interpréter de multiples manières. Juge libre de l’interprétation conforme ou non à ses préférence perso = pensée des réalistes américains Lecture morale que font les juges. Raisonnement moral pas comparable a celui d’un philosophe, dans la mesure que les règles contraignent le raisonnement moral. Dworkin ramène la morale dans le droit. Inverse une tendance qu’on peut observer sur le temps long de l’histoire. Pour Platon, pas de diff entre droit et justice. Droit obligatoire que si conforme aux exigences de la justice. Après Platon apparait une moralité interne du droit. Mais cela apparaît de façon limiter. Règle une fois posée possède une verrue en elle-même. Cela apparait chez Aristote qui persiste avec l’idée de Platon que le droit doit être juste pour être obligatoire. Idée que le droit doit être juste pour être obligatoire est éloigné Syst juridique correcte correspond à l’homme comme Dieu l’a fait Marginalisation de la justice considérée comme une trahison par Finnis. Via l’interprétation Dworkin veut ramener les considérations de justice dans le droit. Réconciliation avec les ambitions premières du jus naturalisme.  Il ramène les considérations de la justice dans le droit  Elle tend à identifier LA bonne solution  Fait écho au fait de renouer avec les ambitions des anciens Il avance un argument socio = prétend qu’en observant des juristes débattre on constate qu’ils raisonnent comme s’il y avait une bonne solution. L’interprétation est un jeu qui se passe comme si les acteurs qui y prennent par étaient capables d’identifier la bonne solution. Secondement, il avance un argument de philosophie morale. Ainsi il faut être réaliste et honnête sur ce que l’on pense. Il faut être suffisamment lucide pour reconnaître l’hypocrisie de nos postures relativistes. Point de vue interne et externe Finnis : - Qu’est-ce qui est attendu de moi par les instances juridiques ? : point de vue externe - Que dois-je vraiment faire au fond selon moi ? : point de vue interne. En posant cette question = conciliation des deux avec sa méthode d’interprétation. C’est le droit qui permet de poser cette question. Conciliation entre interrogation externe et interne. Néo-constitutionnalisme :  Lecture morale de la constitution. Les Néo - constitutionnalistes affirment une thèse révolutionnaire en Europe.  Prétendent qu’avec le contrôle de constitutionnalité établit en Europe après-guerre, ce qui s’est produit n’est pas un accomplissement plus avant d’un état de droit  Pas perfectionné l’état de droit, on a bâti l’édifice. ➔ Ils pensent que ce qui s’est produit est une transformation du droit. En faisant des droits fondamentaux des normes de droit efficaces, on a transformé le droit en ce que on a réincorporer les valeurs dans le droit. On a permis qu’aujourd’hui une bonne interprétation juridique ne soit pas de quelque chose de stupide et arbitraire. Aujourd’hui on interprète le droit de manière raisonné. Fondation des droits fondamentaux avec le Néo- constitutionnalisme. Pour que cette idée s’implante il faut un contrôle de constitutionnalité et que ce contrôle soit exercé par une instance qui accepte de prendre au sérieux cette idée que les principes inscrits doivent nécessairement faire l’objet d’interprétation qui font appels a des raisonnement moraux, étiques, philosophiques Métaphore du « roman a la chaine » : Selon Dworkin, le droit = roman écrit par plusieurs auteurs, tous chargés les uns après les autres d’un chapitre.  Le premier auteur a toute liberté pour rédiger son texte.  Le deuxième auteur est un peu plus contraint puisque les personnages ont déjà été introduits.  Le troisième sera un peu plus contraint, ainsi de suite.  Chaque auteur sera contraint et libre à partir du deuxième chapitre. L’auteur => contraint mais pourra retenir de ses chapitres l’interprétation qui est selon lui la plus intéressante. Il sera libre dans son interprétation. Lorsque que le juge doit trancher, il n’est pas comme le premier auteur, il doit rendre une décision en rapport avec ce qui a été dit. Il est contraint mais aussi libre. Conclusion sur le jusnaturalisme : De Platon à Dworkin on voit une évolution initiale des considérations et le retour contemporain de ces considération de justice Partie 2 : Les positivismes juridiques Pas une école (discours et acteurs organisés, institution sociale) mais un courant normativiste  Il n’existe pas une pensée On a 2 types de courants : Normativiste (Hans Kelsen ou HLA Hart) Réaliste (réalistes américains et scandinaves (courant du 20e siècle) et Michel Troper Le positivisme juridique est une expression polysémique Les positivismes juridiques de Louis Favoreu (a créé la premier revue française de droit constit, il a accompagné l’essor du Cconstit) et Otto Pfersmann (si dit positiviste et a rédigé une thèse en droit en philo et a débuté une thèse en maths) 3 significations dégagées par Norberto Bobbio : 1. Une façon d’approcher le droit Tende a la science => mm précaution que le sociologique. 2. Une théorie du droit Pensée de Platon incompatible avec le positivisme ?  Elle est incompatible avec une approche scientifique du droit, car la science doit prendre pour objet des phénomènes avec une science exact. Les exigences de la justice ne peuvent être constater. o Par contraste, les positivistes vont proposer des théories du droit qui prennent appuis sur des données empiriques et choses vérifiables. Hart « le droit c’est ce qui dans un étant donné est considéré comme du droit par les juges » 3. Une idéologie Chose non scientifique, jugement de valeurs pas de jugement de faits  Hobbs « toutes lois doivent être par nature respectées ». Hans Kelsen Juristes et philosophe autrichien qui se forme à l’université auprès de philosophe néo Kantien et auprès de Max Weber. Il a été appelé auprès du constituant pour rédiger la C° autrichienne pdt l’entre deux guerre. Proche du parti démocrate – libéral -> Il s’attache à la conception de la Cour constit (pas intégrée au système juridictionnel) Kelsen a pu mettre ses idées à l’œuvre dans la constitution. Il a été juge de la cour constitutionnelle et a été contraint de la quitter car les illibéraux ont pris le pouvoir. Censure d’une loi sanctionnant le divorce et les conservateurs se sont pris à Kelsen et ont chassé Kelsen de la cour. Kelsen était juif donc a quitté son pays - Il finit sa carrière aux USA Il est resté célèbre pour sa théorie du droit, désignée comme étant une théorie pure du droit Il avait la volonté d’établir une véritable science du droit et de renforcer la scientificité. Les différents chants du savoir sont en train de constituer comme les sciences au cours du 19e s apparition verticale sociologique du droit avec Weber notamment. Psychologie du droit Economie ensuite. Différents champs sont structurés en science, l’évolution du savoir a cette époque c’est cet élan scientifique. Théorie du droit pur : Volonté d’une séparation du droit et de la morale, les distinguer. -> jamais il n’a pensé que le droit pourrait être pur. Il entendait que la théorie du droit soit pur pas le droit lui-même. Que cette théorie soit débarrassée de tout jugement de valeurs et considération morale. Le discours sur le droit, doit faire preuve de neutralité, s’abstenir d’énoncer à son sujet des jugements moraux. Pas création d’une science nouvelle mais volonté de renforcement de la rigueur scientifique du droit.  Ambition conduit Kelsen à se détourner du jus naturalisme qui lui-même se détourne de la science, c’est de la philosophie morale.  Kelsen n’est donc pas jus naturaliste. Il veut éloigner la science du droit du jus naturaliste en dénonçant les jugements de valeurs des gens qui analysent le droit. Il veut que cette science du droit bascule dans la sociologie. Cependant, il veut quand même éviter que ça devienne une sociologie du droit car la sociologie exerce une grande Séduction sur les esprits. Pas souhaitable car : Il faudrait dire aux juristes que ce qu’ils font depuis toujours n’a aucun sens et intérêt  Il faudrait révolutionner la pensée juridique. La sociologie ne convient pas pour étudier le droit car c’est une étude scientifique des faits sociaux, or si le droit peut être décrit globalement comme phénomène social, c’est un phénomène particuliers faits de normes.  Il faut donc une science spécifique, une science des normes. Travaux de Leon Duguy (administrativiste français) Comment fonder cette science des normes ? Pour caractériser cet objet Kelsen : Différence entre les faits qui sont des « êtres » et les normes qui sont des « devoir être ». On désigne deux types d’objets différents et le mode d’existence de ces objets sont différents.  Pour un être on dit qu’il est, qu’il existe, tandis qu’un devoir être on dit qu’il est valide. Exemple de l’euthanasie : conditions de validité de son commandement …