Introduction à la Santé au Travail PDF

***[INTRODUCTION A LA SANTE AU TRAVAIL]*** Pr. M. Nasri Service de Médecine du Travail **[Santé au travail]** - Diverses disciplines visant à supprimer ou à limiter certains effets nuisibles du travail sur l'homme (Wikipédia). - La santé au travail est une démarche interdisciplinaire, a...

***[INTRODUCTION A LA SANTE AU TRAVAIL]*** Pr. M. Nasri Service de Médecine du Travail **[Santé au travail]** - Diverses disciplines visant à supprimer ou à limiter certains effets nuisibles du travail sur l'homme (Wikipédia). - La santé au travail est une démarche interdisciplinaire, associant employeurs et employés, dans le but de créer un lieu de travail favorable à la santé et notamment de lutter contre le harcèlement au travail et contre la discrimination salariale selon l'état de santé (INRS). - La santé au travail vise différents objectifs précis, destinés à protéger les intérêts des salariés. Le 1er objectif consiste à maintenir un haut degré de bien-être physique, mental et social des salariés (OMS). **[Organismes chargés de la santé au travail]** - CHU - EPH - EPSP - MUTUELLES - Centres de Médecine du travail Inter-entreprises **[Principes et Fondements de la législation et de la Réglementation en santé et sécurité au Travail]**\ - La médecine du travail trouve sa légitimité dans la réglementation : - Loi. - Décret. - Circulaire. - Ordonnance. - Instruction. (Article 12 La loi n°88-07 du 26 janvier 1988 ) - La médecine du travail a pour but: - Promouvoir et maintenir, le plus haut degrés de bien être physique et mentale, des travailleurs dans toutes les professions... - Prévenir et protéger les travailleurs des risques pouvant engendrer des accidents ou des maladies professionnelles et de tout dommage causé à leur santé.. - Identifier et de surveiller, en vue de réduire ou d'éliminer tout les facteurs , qui sur les lieux de travail, peuvent affecter la santé des travailleurs. - Placer et maintenir le travailleur, dans un emploi convenant, à leurs aptitudes physiologiques et psychologiques et, en règle générale, adapter le travail à l'homme et chaque homme à sa tâche. - Réduire les cas d'invalidité et assurer une prolongation de la vie active des travailleurs. - Evaluer le niveau de santé des travailleurs en milieu du travail - Organiser les soins d'urgences des travailleurs, prise en charge des traitements ambulatoires et le traitement des maladies professionnelles et à caractère professionnels. (Article 13 La loi n°88-07 du 26 janvier 1988 ) - La médecine du travail constitue une obligation de l'employeur, elle est à la charge de celui-ci **[Organisation de la Médecine du Travail]** 2 missions réglementaires: - Mission préventive - Mission curative (Soins) - L'objectif principal est d'assurer une Aptitude Médical d'un salarié. **[Aptitude]** - Ensemble des capacités physiques, physiologiques et psychologiques nécessaires à l'accomplissement d'une tâche / occuper un poste précis sans risque pour sa propre personne et/ou autrui. 1. Visite d'embauche - Tout travailleur ou apprenti est obligatoirement soumis aux examens médicaux d'embauchage, ainsi qu'aux examens périodiques, spéciaux et de reprises. - Tout travailleur peut en outre, à sa demande, bénéficier de visites médicales spontanées. - L'organisme employeur est tenu de prendre en considération les avis du médecin du travail. (Article 17 /Loi n°88-07 du 26 janvier 1988 ) - [Objectif de la VME] - S\'assurer que le travailleur est médicalement apte au poste du travail proposé. - Rechercher si le travailleur n'est pas atteint d'une affection dangereuse pour les autres travailleurs. - Rechercher les postes auxquels, du point de vue médical, le travailleur ne peut être affecté et ceux qui lui conviendraient le mieux. - Proposer éventuellement les adaptations possibles du poste de travail envisagé; (Article 13 du décret 93-120 du 15 mai 1993) - [Son déroulement...] - Un examen médical complet doit être obligatoirement subi, aux frais de l\'employeur. (Article 13 du décret 93-120 du 15 mai 1993 ) - Il peut être complété par des examens para-cliniques appropriés si le médecin du travail le juge nécessaire. (Article 19 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) - Le médecin du travail peut effectuer ou faire effectuer des prélèvements aux fins d'analyses à toutes fins utiles. - Au vu des résultats de ces analyses ou examens, il recommande toute mesure jugée nécessaire à la préservation de la santé des travailleurs. (Article 18 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) - Le médecin du travail constitue un dossier médical individuel qu\'il ne peut communiquer qu\'au médecin du travail inspecteur territorialement compétent. - Ce dossier est complété après chaque examen médical ultérieur. Art. 3 de L'Arrêté inter ministériel du 16/01/2001 - Le dossier médical est classé dans un fichier fermant à clef. Le médecin du travail est tenu, comme ses Auxiliaires, au secret professionnel. Il a la responsabilité de ce fichier. Au cas où il cesse ses activités au sein de l\'organisme employeur il doit le remettre à son successeur. ( Art. 4. Arrêté interministériel du 16/01/2001) - La durée de conservation du dossier médical est fixée à dix ans après la date de mise à la retraite. - Cependant, si l\'intéressé risque une maladie professionnelle dont le délai de prise en charge fixé par la réglementation en vigueur est supérieur à dix ans, il y a lieu de s\'y conformer. - Dans le cas où l\'organisme employeur cesse son activité, les dossiers sont adressés au médecin du travail inspecteur territorialement compétent. (Art. 5 de L\'Arrêté interministériel du 16/01/2001) - Le médecin du travail établit une fiche de visite médicale individuelle précisant la conclusion de l\'aptitude destinée à l\'employeur et devra être conservée par celui-ci pour pouvoir être présentée à l\'inspecteur du travail. - Cette fiche doit être renouvelée à chaque visite périodique et de reprise. (Art. 6 de L'Arrêté interministériel du 16/01/2001) - Toute reconversion de poste fait l'objet d'une nouvelle visite médicale destinée à s'assurer de l'aptitude du travailleur au poste de travail envisagé. (Article 14 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) 2. Visites médicales périodiques - Tout organisme employeur est tenu de soumettre à un examen médical périodique, au moins une fois par an, ses travailleurs en vue de s'assurer du maintien de leur aptitude aux postes de travail occupés. (Article 15 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) - [Objectifs des VMP\ ] - Confirmer l'aptitude du salarié au poste de travail occupé. (le maintien de l'Aptitude) - Informer le salarié sur la nécessité du suivi médicale pour prévenir les risques professionnels. - Comme pour la visite médicale d'embauche, un avis d\'aptitude est établie et mentionnée sur le dossier médical. - [Déroulement] - Examen médical complet... - Renforcé par des examens complémentaires en fonction de la nature de l'exposition. - [Périodicité des VMP\ ]- La périodicité des visites médicales des salariés soumis à une surveillance médicale simple, est fixée à 1 an. (Article 15 du décret exécutif n 93-120 du 15/05/1993). - La périodicité des visites médicales des salariés soumis à une SMR, est fixée à 06 mois. (Article 16 du décret exécutif n 93-120 du 15/05/1993). - Les organismes employeurs sont tenus de faire subir aux travailleurs une visite médicale semestrielle complétée par les examens para-cliniques appropriés. Art 2 - Arrêté interministériel du 9/06/1997 - Surveillance Médicale Renforcée : Les femmes enceintes, Agés \55 ans, malades chroniques, handicapés physiques, Salariés chargés de la restauration (Article 15 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988) 3. La visite Médicale de reprise - VMR / obligatoire après : - Un congé de maternité, - Un congé de longue durée, - Une absence pour cause de maladie professionnelle, - Une absence pour cause d'accident du travail, - Une absence \> 21 j pour cause de maladies ordinaires, ou d'accidents non professionnels - Le médecin du travail est informé de ces absences par l'organisme employeur préalablement à la reprise du travail. (Article 17 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) - [Objectifs de la VMR ] - Vérifier si le poste de travail du salarié est toujours compatible avec son état de santé. - Apprécier la nécessité d'aménager, d'adapter le poste repris. - Émettre, le cas échéant, une restriction de tâche. 4. La visite Médicale spontanée - la visite spontané n'est pas obligatoire. - «Tout travailleur peut bénéficier à sa demande d'une visite médicale assurée par le médecin de travail » (Art 18- Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988) - Penser toujours à rattacher les plaintes rapportées à l'exposition professionnelle. - Le médecin du travail peut faire effectuer des examens complémentaires en vue notamment : \* de déterminer l'aptitude médicale au poste de travail et notamment de dépister les affections comportant une contre- indication au poste de travail considéré; \* de dépister les maladies contagieuses, \* de dépister les maladies professionnelles ou à caractère professionnel. (Article 19 Loi n° 88-07 du 26 Janvier 1988 ) **[Conclusion]** - Se prononcer sur L'Aptitude n'est pas un acte banal, car il engage la responsabilité médico-légale du médecin du travail. - L'aptitude Médicale commence à l'embauche et ne se termine pas avec celle-ci, elle n'est jamais définitive; elle doit être maintenue à l'occasion des VMP, révisée à l'occasion des VMR et remise en question à l'occasion des VMS.