Conseiller clientèle: Gestion des risques LCB-FT

Conseiller de clientèle particulier - Utiliser l'environnement réglementaire comme levier de gestion des risques

• Cette formation est destinée aux conseillers de clientèle afin d'utiliser l'environnement réglementaire comme levier de gestion des risques. Elle permet aux apprenants de comprendre et d'appliquer les réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (LCB-FT) dans leur pratique quotidienne.
• La dernière mise à jour de ce document a été effectuée en mai 2023.

Plan de la journée

• Introduction : Présentation des objectifs de la journée.
• Activité 1 : Définition du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme (LCB-FT).
• Activité 2 : Intégration de la 6e directive européenne en matière de LCB-FT.
• Activité 3 : Analyse du fonctionnement d'un compte et examen renforcé des opérations atypiques.
• Activité 4 : Pilotage de la gestion du risque lié aux circuits de blanchiment.
• Activité 5 : Définition du rôle et de la responsabilité du banquier dans la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
• Activité 6 : Détermination du niveau de vigilance à appliquer en fonction du type de clients et des mouvements atypiques sur le compte (obligations de connaissance et de vigilance).
• Activité 7 : Détermination du niveau de vigilance lors de l'entrée en relation avec un client.
• Activité 8 : Détermination du niveau de vigilance lors de l'entrée en relation avec des personnes politiquement exposées (PPE).
• Activité 9 : Application de la réglementation en matière de LCB-FT.
• Activité 10 : Test de connaissances pour valider les notions apprises durant la journée.
• Conclusion : Synthèse de la journée.

Présentation de la journée

• L'objectif pédagogique est de mettre en pratique la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
• Travaux d'intersession : réalisation du e-learning « LCB-FT marché des particuliers » et/ou lecture du fascicule « Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ».

Définition de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (Activité 1)

• Le blanchiment d'argent est la transformation d'argent perçu de manière illicite pour le rendre licite.
• Cela peut se faire par divers moyens de paiement, tels que l'espèce, les cryptomonnaies ou les comptes à l'étranger.

La 6e directive (Activité 2)

• La 6e directive européenne contre le blanchiment d'argent (6AMLD) est entrée en vigueur dans tous les États membres en décembre 2020 et doit être appliquée par tous les établissements financiers réglementés au 3 juin 2021.
• Les entreprises opérant en Europe doivent s'assurer que leurs processus de due diligence et de surveillance des risques sont conformes aux nouvelles exigences, faute de quoi elles s'exposent à des coûts juridiques, financiers, stratégiques et liés à la réputation.
• La directive renforce la responsabilité des entreprises dans le processus de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, avec des peines plus lourdes et un processus de contrôle renforcé.
• Un élément important est la détermination des bénéficiaires effectifs (uniquement des personnes physiques).

Examen renforcé des opérations atypiques (Activité 3)

• Analyser le fonctionnement d'un compte.

Les circuits de blanchiment (Activité 4)

• Piloter la gestion du risque en matière de lutte contre les circuits de blanchiment.

Le rôle du banquier dans la lutte contre le blanchiment (Activité 5)

• Définir les risques et la responsabilité du banquier en la matière.
• En cas de non-déclaration, la responsabilité pénale du banquier peut être engagée.
• Déclarer un client à Tracfin même si on a des justificatifs, si l'opération est d'un montant supérieur à 5k ou 7k.

Les obligations de connaissance et de vigilance (Activité 6)

• Déterminer le niveau de vigilance à appliquer en fonction du type de client et des mouvements atypiques sur le compte.

La vigilance lors de l'entrée en relation (Activité 7)

• Déterminer le niveau de vigilance à appliquer lors de l'entrée en relation avec un client.

L'entrée en relation avec des personnes politiquement exposées (PPE) (Activité 8)

• Déterminer le niveau de vigilance à appliquer avec des personnes politiquement exposées.

La LCB-FT (Activité 9)

• Appliquer la réglementation en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Test de connaissances (Activité 10)

• Valider les notions vues dans la journée.

Conclusion

• Faire la synthèse en reformulant les notions importantes.
• Travaux d'intersession : Lecture de la fiche « Les fondamentaux de la banque », notamment le thème des régimes matrimoniaux.

Lexique

• GAFI : Groupe d'action financière chargé d'analyser la problématique du blanchiment et de formuler des recommandations.
• TRACFIN : Cellule de Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins, chargée de recueillir et d'analyser les déclarations de soupçons.
• Le placement : Première étape du blanchiment, consistant à convertir les espèces provenant d'une infraction en une autre forme de produit financier.
• L'empilage : Technique consistant à multiplier les opérations bancaires pour brouiller l'origine des fonds.
• L'intégration : Utilisation des fonds blanchis dans des produits mobiliers ou immobiliers de l'économie légale.
• Noircissement : Générer des fonds occultes et de l'argent noir en liquide.

Formation pour les conseillers clientèle sur l'utilisation de l'environnement réglementaire comme levier de gestion des risques. Comprendre et appliquer les réglementations LCB-FT. Analyse du fonctionnement d'un compte et examen des opérations atypiques.