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Permis de conduire FRANCAIS Motif résiliation Résiliation Permis de conduire HORS UE Permis...

Permis de conduire FRANCAIS Motif résiliation Résiliation Permis de conduire HORS UE Permis Permis de conduire UE Permis de conduire BRITANNIQUE RI AUTRE ASSUREUR RI RI LEOCARE Edition d'un relevé d'informations LEOCARE RIB RIB CG Carte Grise Permis de conduire FRANCAIS Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 3 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 L'âge du conducteur principal est < 75 ans KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide KO Demander un justificatif Demandé le renouvellement du permis OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. KO nullité Faire ADV en conformité à Caroline Permis de conduire HORS UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Vérifier les autres critères + demander sous un 1 an le OK Demander un justificatif Critère 1 Permis présent dans les permis échangeables permis français échangé KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana SI Le client est étudiant et justifie d'un certificat de KO scolarité lui demander le document et l'intégrer au Aucune Critère 2 Permis étranger non échangeable dossier puis vérifier les autres critères KO Si le client n'est pas étudiant nullité Faire ADV en conformité à Caroline Critère 3 Permis international KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule Critère 7 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du Demander un justificatif titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 8 L'age du conducteur principal est < 75 ans KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 9 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11. OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 10 La date au verso "colonne 11" est valide. Avant d'acter la résiliation contacter le client par téléphone pour lui dde si les KO nullité démarchements éventuelles de visites médical a été effectuée OK Aucune En attente justificatif " protection temporaire " Critère 11 Permis Ukrainien qui sont « bénéficiaire de la protection temporaire » KO Résiliation nullité Permis de conduire UE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois.  Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire Critère 3 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : 1. Qui est le conducteur du véhicule 2. Qui est le propriétaire du véhicule Critère 4 Le conducteur principal est le titulaire du permis KO 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 L'age du conducteur principal est < 75 ans KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune "Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 6 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11." OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 La date au verso "colonne 11" est valide. KO nullité Faire ADV en conformité à Caroline Permis de conduire BRITANNIQUE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 Permis délivré avant le 01/01/2021 OK Vérifier les autres critères Aucune Reprise du process d'échange du permis étranger Critère 2 Permis délivré après le 01/01/2021 CONDITIONS Demander un justificatif avec soumission permis français sous 1 an OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Plus de 3 ans de permis KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Sans suspension de plus de 30 jours au cours des 60 derniers mois KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline Pas de retrait ou d'annulation du permis de conduire OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Pas de condamnation (alcool/stup) sur les 60 derniers mois. KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Demander des explication au client : Critère 6 Le conducteur principal est le titulaire du permis 1. Qui est le conducteur du véhicule KO 2. Qui est le propriétaire du véhicule 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui du titulaire du permis OK Vérifier les le 4. Modifier autres nom critères et prénom sur la fiche client Aucune Critère 7 L'age du conducteur principal est < 75 ans KO Résiliation Dashboard nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana OK Vérifier les autres critères Aucune "Demander au client s'il a entammé les démarches Attention : La validité du titre de conduite ne doit pas être confondue avec la validité de vos catégories de permis. Ainsi même si votre titre est valable seulement 5 ou 15 ans, votre permis B vous permettant de Critère 8 La date indiquée dans "ligne 4b" est valide CONDITIONS conduire une voiture reste valable à vie (sauf Demander un justificatif restriction individuelle). - La date de fin de validité du titre de conduite est indiquée au recto, à la ligne 4b. - Les dates d'obtention et de fin de validité des catégories de permis figurent au verso du permis, colonnes 10 et 11." OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 9 La date au verso "colonne 11" est valide. KO nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana Relevé d'informations AUTRE ASSUREUR Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Relevé d'informations de moins d'un mois Demander l'actualisation du relevé ( sauf si RI KO Aucune complémentaire) OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 RI au nom du client KO Demander un RI mentionnant le client Aucune Vérifier si le CRM est en correlation avec les années de OK Aucune Critère 3 Client sur RI en conducteur secondaire permis KO Demander un RI mentionnant le client Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Le RI justifie de 24 mois d'assurance Si le client peux justifier de 0 mois vérifier les autres KO Aucune critères Conserve pendant 1 an OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 Le RI ne mentionne pas plus de 3 sinistres KO Résiliation ( ne reprendre que les sinistres du CP) nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre matériel 100% responsable KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre vol Critère 6 Le RI ne mentionne pas plus d'un sinistre vol KO Résiliation nullité OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 7 Le RI n'indique pas de sinistre corporel reponsable à 50% ou 100% KO Résiliation nullité Faire ADV en conformité à Caroline/Tatiana OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 8 Le RI concerne le véhicule assuré chez nous OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 9 Le CRM est identique à celui indiqué par le client à la souscription Faire un avenant et mettre à jour le CRM sous ADN et KO Aucune avertir le client par téléphone L'avenant devra être fait à la date du jour du traitement de la pièce Le CRM indiqué est supérieur à 1, mais l'actualisation est dans les 2 mois après la KO Résiliation Aucune Critère 10 résiliation. OK Vérifier les autres critères Aucune si actualisation pas possible résiliation pour nullité faire ADV Conformité à Caroline OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 11 Le conducteur désigné apparait sur le RI OK le client apparait il en conducteur secondaire du RI Aucune recalculer le CRM OK recalcul en fonction des années du permis Aucune recalcul en fonction des années d'assurance Critère 11 Le client nous envoi une attestation d'assurance étranger de 24 mois d'assurance OK Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 12 Ri 24 mois d'assurance d'une moto de plus de 125 cm2 OK Vérifier les autres critères Aucune KO dde RI désigné Aucune Critère 13 RI de flotte automobile Vérifier les autres critères Aucune Critère 14 résiliation pour non paiement KO Vérifier les autres critères Aucune Ne pas passer le contrat en annuel Le client nous fournit une attestation étrangère en complément d'un RI FR ( le RI étant le OK Vérifier les autres critères Aucune Reprise du CRM indiqué sur le RI français Critère 15 plus récent ) OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 16 Résiliation pour cession du véhicule Vérifier les autres critères Aucune Critère 17 Le client a été résilié pour nullité KO Aucune Vérifier les autres critères Aucune Critère 18 Le client a été résilié pour disparition du risque KO Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 19 Bonus/malus cohérent avec les années de permis Recalculer le bonus/malus en cohérence avec les CONDITIONS Aucune années de permis OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 20 La conjointe en CS doit justifier de 2 ans d'ancienneté d'assurance KO Résiliation Aucune Critère 21 Client résilié à l'initiative de son ancienne assurance CONDITIONS Rejet de la pièce conservation pendant 1 an Aucune RI LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Le véhicule vient d'être acheté par le client KO Vérifier les autres critères Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Relevé d'informations de moins d'un mois Actualiser le relevé d'informations via ADN en le KO Aucune rééditant sur le contrat précédent OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Pas de sinistre sur le contrat précédent Actualiser le relevé d'informations via ADN en notifiant KO Aucune les sinistres du véhicule dont nous éditons le RI OK Vérifier les autres critères Résiliation au bout d'un an envoyer la carte verte au client et laisser le document rejeté Critère 4 Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour non paiement KO Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat re souscrit est complet et conforme et pas OK Aucune Critère 5 Le contrat précédent chez Leocare a été résilié pour défaut de pièces + de 3 mois de non assurance si même véhicule KO Si le contrat re souscrit n'est pas complet et conforme Aucune Relevé d'information reçu avec bonus/malus d'un contat résilié dans les 2 mois avant Critère 6 OK Actualiser le bonus/malus Aucune l'actualisation du CRM Edition d'un relevé d'informations LEOCARE Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Le CRM est cohérent avec le RI reçu à la souscription Faire un avenant pour mettre le CRM cohérent avec le KO Aucune RI reçu Avenant OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Le client n'a pas eu de sinistre de responsabilité 100% ou 50% chez Leocare KO Les renseigner sur le RI Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 Le client n'a pas de sinistre en statut d'abandon KO Vérifier les autres critères Aucune ne pas déclarer les sinistres en abandon OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 4 La date d'effet correspond à celle du contrat OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 5 La date de naissance et du permis correspond à celle du clt OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 6 Le statut du contrat est conforme à celui d'indiqué RIB Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 Le RIB est au nom du souscripteur KO Demandé le lien entre les personnes Aucune OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 2 Le compte n'est pas un livret KO Demander un RIB qui autorise les prélèvements Demander un justificatif OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 3 La devise n'est pas étrangères La banque est accepté ( Voir onglet " RIB rejeté " ) KO demander un autre RIB Demander un justificatif Rappel : Les RIB rejetés OK Vérifier les autres critères Aucune PCS / PFS PRNSFRP1 SOGEXIA Luxembourg SOXALULL SOGEXIA Français SOXAFRLL Banque Dupuy de Parseval BDUPFR2S MONESE PRTCGB21 MY POCKET PRNSFRP1 Critère 4 PREPAY TECH LTD PRTCGB21 CLEAR JUNCTION CLJUGB21 BANQUE DE TAHITI CEPAPFTPXXX CAIXABANK CGDIPTPL CARREFOUR ZAM SOAPFR22XXX Banque du Luxembourg LU34... Banque de Lituanie LT87 - LT44 - LT36  La banque est accepté ( Voir onglet " RIB rejeté " ) Rappel : Les RIB rejetés PCS / PFS PRNSFRP1 SOGEXIA Luxembourg SOXALULL SOGEXIA Français SOXAFRLL Banque Dupuy de Parseval BDUPFR2S MONESE PRTCGB21 MY POCKET PRNSFRP1 Critère 4 PREPAY TECH LTD PRTCGB21 KO demander un autre RIB Demander un justificatif CLEAR JUNCTION CLJUGB21 BANQUE DE TAHITI CEPAPFTPXXX CAIXABANK CGDIPTPL CARREFOUR ZAM SOAPFR22XXX Banque du Luxembourg LU34... Banque de Lituanie LT87 - LT44 - LT36 Crédit Agricole Financements (Suisse) AGRICHGXXXX Lydia LYDIFRP2 OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 5 Le RIB n'est pas au nom d'une Sté CONDITIONS Demander l'extrait KBIS ou le client apparait en gérant Demander un justificatif Carte Grise Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires OK Vérifier les autres critères Aucune Critère 1 La plaque d'immatriculation est la même CONDITIONS Mettre à jour l'immatriculation Aucune réédition de la carte verte OK Vérifier les autres critères Aucune Mettre à jour par le crayon le jour Critère 2 Le mois et l'année de MEC est la même KO Faire un avenant à date d'effet Aucune Avenant pour mettre à jour OK Vérifier les autres critères Aucune Editer la carte verte si l'ensemble du dossier est complet Critère 3 Le nom du souscripteur apparait ( en 1 er ou second ) SI la carte grise est au nom du conjoint(e) il ne devra KO Aucune pas ajouté en CS Le client doit nous fournir un EXTRAIT KBIS ou il apparait CONDITIONS Critère 4 Le nom d'une sté apparait "Gérant" Si document ok et dossier complet, la carte verte pourra être éditée OK Vérifier les autres critères Si le contrat est complet, éditer la carte verte OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 5 La carte grise est en LLD/LOA est le nom du souscripteur apparait KO demander le contrat de location Aucune vérifier que le contrat est en TS risques et en LOA OK Vérifier les autres critères Aucune Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 6 Le modèle/marque du véhicule et le bon KO Faire un avenant pour mettre à jour le véhicule Aucune Avenant pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer de la nouvelle cotisation Si le contrat est complet, éditer la carte verte Critère 7 Le véhicule n'est pas une "DERIV VP" KO Résiliation Résiliation ( conservation pendant 1 an -> acceptation Critère 8 Le véhicule n'est pas de mention CTTE - fourgon CONDITIONS temporaire une fois l'attestation usage reçu ) Aucune OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune Critère 9 La puissance (P6) est la même Avenant à date de traitement du document pour maj du véhicule appeler l'ass pour l'informer KO Faire un avenant pour la mettre à jour à jour Aucune de la nouvelle cotisation OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune Critère 10 la date d'édition de la carte grise est récente KO Valider la pièce et vérifier les autres critères Aucune OK Valider la pièce et vérifier les autres critères Critère 11 le recto et le verso correspondent KO demander le recto Aucune Vérifier les autres critères ( valider temporairement le OK Critère 12 Le CPI est valide document) mais peux permettre la CV + dde cg def édition de la carte verte si l'ensemble des docs ok OK Demander la carte grise déf, éditer la CV Aucune Critère 13 La carte grise est au nom d'un ascendant OK Il faut que l'ascendant soit CS sur le contrat Aucune Il faut que l'e descendant ai 3 ans de permis soit CS sur Critère 14 La carte grise est au nom d'un descendant OK Aucune le contrat KO Si le véhicule n'est pas un pickup Aucune Critère 15 Le véhicule est un camion benne OK Aucune OK Aucune Critère 16 L'âge du véhicule, à moins de 20 ans KO Aucune Conducteur secondaire Constat Action conseiller Action vie de contrat Commentaires Critère 1 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de -21 ans KO antécédent 0 mois d'assurance CRM 1 Aucune Refus pas de jeune conducteur au contrat doit justifier de 24 mois d'antécédent et d'un CRM Critère 2 enfant du souscripteur ou du conjoint agé de + 21 ans CONDITIONS Aucune inférieur ou égal à 0.90 Attention le CRM du conducteur secondaire ne doit pas être meilleur que le CRM du Critère 3 conjoint du souscripteur sans RI fourni OK recalculer le CRM en fonction des années de permis Aucune conducteur principal. Critère 4 conjoint avec un RI inférieur ou égal à 1 OK MAx 1.00 Aucune Critère 5 parent du souscripteur 12 mois d'assurance CRM -/= 0.90 KO MAx 1.00 avec 24 mois d'assurance Aucune Critère 6 parent du souscripteur CRM + 1;00 KO Retrait du conducteur secondaire Aucune Le retrait doit ce faire via un avenant Critère 7 personne extérieure à la famille KO Retrait du conducteur secondaire Aucune Le retrait doit ce faire via un avenant Critère 8 1 seul conducteur secondaire OK Aucune Si l'ensemble des pièces du contrat sont completes et conformes la carte verte pourra être envoyée au client. Pour rappel comme indiqué dans chaque catégorie de pièce des documents provisoire peuvent permettre l'édition de la carte verte Autres Constat Action conseiller Action Commentaires Concernant le montant du véhicule, AXA n'accepte pas les véhicules dont la valeur à neuf est de + de 90 000€ Valider le dossier et en informer le client Critère 1 OK Sinon KO Appeler le client pour informer le client Critère 2 Pour la classe SRA, max classe U OK Au dessus KO Aucune Critère 3 Pas de résil DP ou autres que résil à échéance OK