Séance 7 : Les Seigneurs et Paysans des Campagnes Françaises au XVIIIe Siècle PDF

SEANCE 7 : Les Seigneurs et paysans les campagnes françaises au XVIIIe siècle Introduction : Qu’est-ce la sté d’ancien régime qui est présenter comme 3 ordres(tiers-état, clergé, noblesse) plus compliqué car tt le monde dispose de privilège sous l’ancien régime = sté d’expeti°...

SEANCE 7 : Les Seigneurs et paysans les campagnes françaises au XVIIIe siècle Introduction : Qu’est-ce la sté d’ancien régime qui est présenter comme 3 ordres(tiers-état, clergé, noblesse) plus compliqué car tt le monde dispose de privilège sous l’ancien régime = sté d’expeti° lois st diff ds le royaume et ds ls colonies - privilège est partout Abée seguis le dénonce en 1789, tt le monde en bénéficie et sa preservat° st essentiel - bourgeoise défende le privilège, ls fr st attaché = meilleur expressions des hiérarchie sociales (avantage particulier donné à ds corps sociaux). C’est un droit qui soit acheté ou hérité forme de propriété privé. L’expression « ordres privilégiés », qui sous-entend implicitement le clergé et la noblesse, doit être maniée avec prudence car elle reflète trop la conception formulée par Sieyès à la veille de la Révolution. Dans la société traditionnelle, le privilège est partout : tout le monde ou presque en bénéficie, dans des proportions naturellement très inégales. La préservation des privilèges demeure un réflexe vraiment général, quels que soient les niveaux sociaux. Les Français d’Ancien Régime demeurent très longtemps attachés aux privilèges, considérés comme la meilleure expression de la hiérarchie sociale fondée sur l’ordre naturel issu de la création divine, qu’il serait donc sacrilège de remettre en cause. Les privilèges sont des avantages particuliers concédés non pas à des individus, mais à des corps sociaux pour la qualité du service rendu à la collectivité. Leur légitimité n’est donc pas liée directement à la personne, mais aux différents groupes auxquels celle-ci appartient. Le privilège est un droit acheté ou hérité. C’est une forme de propriété. Tous ces avantages et immunités restent un excellent moyen de se différencier, de construire son identité, de prendre sa place dans le royaume. Le caractère interchangeable des termes franchises et libertés montre ainsi comment ces notions sont conçues comme le meilleur rempart contre l’arbitraire I. Les paysans, une population majoritaire mais dominée Paysans st une pop° majoritaire ls sujet majorité st des paysans ds une proport° - 1789 20 millions en fr 1 millions en colonie + 2/3 st de paysans = sous ancien régime cela signifie que 15 à 30% qui ne st pas des paysans= étude fait n’est pas finis. - ex : haut-Maine ds 49 paroisses rurale sur 6000 habitants imposé = 73% qui st ds paysans = vignerons pr ls désigner = varité des terme et situation sociales 20% ho de lois, artisans, notaires persos qui résident a la campagne ayant une activité en ville En 1789, 28 millions de sujets du roi de France dans le Royaume et un million dans les colonies. Plus de 80% de la population vit à la campagne et moins de 20% en ville. 2 Dans le Haut-Maine au XVIIIe siècle, par exemple, dans les 49 paroisses rurales que les documents (rôles de taille et listes électorales) permettent d’étudier avec précision, sur 6 485 habitants imposés, le total des paysans, c’est-à-dire des laboureurs, des bordages, des vignerons et des journaliers, monte à 4 732, soit une proportion de 73 %. C’est une majorité imposante, surtout si l’on tient compte de la diversité extrême des 27 % restants : marchands, artisans, hommes de loi, bourgeois, etc. a. Diversité des seigneuries et des seigneurs Ce qui marque l’ancien régime est la propriété not° qui n’est inadapté sous l’ancien régime, la possession est inadapté = relf gofard sorti un livre qui met la nuit du 4 aout = invent° de PP, - Conditions diverses de la tenure du sol. La notion de propriété : droit d’user librement et de disposer d’un bien de manière absolue tel qu’il est défini par le Code civil est étrangère à l’Ancien Régime - condit° du teneur du sol fait qu’il est défini par le code civils = étranger terre n’est pas obtenus = entretenus par des ligneurs = taxe tenue par le roi - La terre n’est jamais totalement possédée, mais toujours tenue d’un seigneur suzerain, ce qui entraîne certaines contraintes (aveux, obéissances, paiement de droits). Le roi est suzerain suprême : Sol du royaume font l’objet d’aucunes propriété pleine neuble qui est lié a aucun droit de justice, ds le RF= la plupart du territoire qui est organisé en seigneurie = lutte entre le roi qui estime qu’il ne peut ps avoir de terre sans seigneur, le allus considère qu’il ne peut pas avoir de seigneur sans titre + tt les terres qui ne st pas approprié le roi s’y rattache tel que (les roches, zones enneigées en permanence) - sud et Nords (nue seigneur sans titre), absent du nord du royaume sud représente jusqu’à 1/3 des terres (massif centrale, auvergne), allier pas de seigneur (alleu noble), ce qui représente la forme de représentation des villes = seigneuriale= Ce quis’approche le plus de la propriété pleine entière, : - l’alleu noble ou roturier. L'alleu noble constitue une seigneurie mais une seigneurie qui ne relève pas d’un seigneur supérieur. Il comprend des droits de basse justice et des droits exigés aux paysans qui le travaillent. - L'alleu paysan, qui n’est affecté d'aucune redevance seigneuriale, auquel n’est lié aucun droit de justice. - la seigneurie (fief) : espace ou s’exerce l’autorité d’un seigneur + est le possèdent « éminent » ou « lointain » héritier légale des premiers détenteurs = existence d’une hiérarchie. Entière possessions ds terres éminente et utile = réserve ou le domaine - ce correspond à la not° de PP = il la tient d’un autre seigneur tel que le seigneur suprême = la terre le seigneur la possède système de compensation + le domaine est composé de l’habitat seigneuriale (château) d’autre espace comme les prairie autours de la résidence + exploitat° qui fait cultiver par des domestiques = possessions utiles peut l’utiliser pr l’exploiter - d’autre terme comme teneure ou sensive = terre que le seigneur a concédée de très longue durer a des vassaux = sont les teneur paysans droit de propriété peut la transmettre indépendamment du volt du seigneur = forme de copossessions - seigneur garde le direct= vassaux copossession utile, cultivé à leur profit (loyer put être fixe) ou affermages vassaux doit payer des taxes en Argt le cense (cencire) le champard= part de la récolte qui est fixe il se situe entre 5à8 % du produit de la récoltes - ils peuvent la transmettre u la vendre en payent les droits de butassions + ds le royaume 50 milles seigneuries (pas d’études précise) il s’inscrive ds les paysages ruraux. Châteaux féodaux domine les maisons, ls granges - put atteindre une centaine d’hectare = grd varité m chaque seigneurie est diff peut dépendre d’une seigneurie plus grd = système de taxe diff : 2 paysans ne payent pas la même somme de taxe au sein de la seigneurie. Ls seigneuries peut s’entendre ds plusieurs villes ou plusieurs ds seigneuries ds une ville - d’autres terre dépend d’elle la tenure est en bas de la hiérarchie au sommet = le roi, possessions réel des terres(domaines) qu’il exploite lui-même + peut la louer - possessions imminente = n’a ps la jouissance = mouvance + possédèrent réelle doit la teneur de ses terre doit verser une cencire La seigneurie se compose de deux parties : le domaine seigneurial et la mouvance. Le domaine seigneurial appelé aussi réserve est la propriété utile du seigneur, celle dont il a l’usufruit. Il a l’entière possession (à la fois éminente et utile) des terres du domaine. Il est composé en général de l’habitat seigneurial, des espaces de décoration (prairies, futaies, allées…) et d’exploitations agricoles. Les autres terres de la seigneurie ont été concédées par les seigneurs à diverses époques par des baux sans limitation de durée ou à très longue durée à des « tenanciers »– on dit « vassaux » dans la Provence d’Ancien Régime. Cet ensemble de terres s’appelle les tenures ou censives. C’est la mouvance de la seigneurie. Le seigneur conserve la possession éminente des tenures de la mouvance, c’est la « directe ». Les tenanciers ou « vassaux » ont la « possession utile », l’usufruit de leurs tenures appelées aussi censives. Ils ont le droit d’en user, de les cultiver à leur profit, de les hypothéquer ou de les donner en location (métayage, loyer payé en part de la récolte ou fermage, loyer payé en argent), à condition d’acquitter des redevances annuelles en nature et en argent (le cens, souvent faible, le champart, pesant sur les terres plus récemment concédées, entre 5 et 8 % du produit) qui constituent une sorte de loyer perpétuel. Les tenanciers ou « vassaux » peuvent transmettre ou vendre les terres dont ils ont la possession utile à la la possession réelle, d'une partie des terres: c'est la réserve ou domaine seigneurial, qu'il exploite lui-même, ou qu'il loue, et sur laquelle se trouve sa demeure. − la possession éminente, sur les terres dont il n’a pas la jouissance : leurs possédants réels sont supposés les tenir de lui- d'où la dénomination de tenures- et lui verser une sorte de loyer, le cens. C’est la mouvance. Diversités ds seigneurs= ds le statut juridique le possesseurs d’une seigneurie peut être noble ou non =membre du clergé et de la bourgeoisie il peut l’acquérir. - prérogative st tenus par des nobles seigneurs peut être individuel ou collectifs - province en 1787 1/3 ds familles nobles 180 n’ont pas de seigneurie, les ho de l’église peuvent détenir des seigneuries 115 de seigneurie appartient au clergé + ls roturier peut avoir des seigneuries 715 - communauté de paysans qui peut l’acheter peut être la communauté elle-même qui la détient + peut racheter des taxes seigneuriales. Eglise détient 10% du sol cela est variable entre province elle ne peut pas vendre ces biens = elle est en accumulation de seigneurie - certaine des terres de l’église dépendes de seigneur + le clergé = grande diversité plus de la richesses sont concentré + inégalité de richesse entre 10 et 40% des sols dépend des diocèse Le roi seigneur : font° de seigneur féodale 1692 principe de directe royale universel + impose une taxe a ceux qui veut garder sa liberté = édit - taxe du franc-fief payé par le tiers état = reconnaissance des terres ou il n’y a pas de seigneur. Fin XVIII= 5% du revenus annuel + payer tt les 20 ans Le seigneur n’est pas obligatoirement un noble au XVIIIe siècle. Tous les nobles ne sont pas seigneurs et tous les seigneurs ne sont pas nobles. Les prérogatives seigneuriales restent majoritairement détenues par des nobles ou des clercs, mais les achats de terres ont permis à des bourgeois de devenir seigneurs. Seigneur peut être individuel ou collectif (monastère, chapitre d’une cathédrale). Plusierus personnes peuvent posséder une seigneurie. En Provence, en 1787 : 180familles nobles possèdent 355 seigneuries. Un tiers des familles nobles ne possède pas de seigneurie. Les hommes ou institutions d’Église (évêques, chapitres de chanoines, monastères, y compris ceux de femmes) peuvent détenir des seigneuries, 115 seigneuries au total seraient possessions d’Église en 1787. Des roturiers peuvent posséder des seigneuries ou des portions de seigneuries (les fiefs peuvent être fractionnés entre des coseigneurs). 715 seigneuries ou parties de seigneuries auraient appartenu à des roturiers à la fin de l’Ancien Régime. Une communauté d’habitants peut acheter une seigneurie sise dans son terroir ou bien détenir une seigneurie voisine. Des communautés rachetaient certains des droits réels ou personnels pesant sur leurs membres, ou le droit de justice. L’Eglise détient une immense fortune foncière et immobilière (peut-être 10% du sol, parfois plus dans certaines provinces) qui provient de la levée des dîmes, mais aussi des legs et des fondations innombrables et immémoriaux. Ses biens sont inaliénables et en constante augmentation (dons des fidèles). Si certaines des terres possédées par l’Eglise dépendent d’une seigneurie. L’Eglise possède directement de nombreuses seigneuries. Les chapitres cathédraux possèdent des terres. Leurs revenus sont répartis entre les chanoines. Au XVIIe siècle, le chapitre de la cathédrale de Langres possède 4 200 hectares, 46 seigneuries, les dîmes de 88 paroisses, soit environ 100 000 livres de revenus par an à répartir entre quelques dizaines de chanoines, tous d’origine noble. Plus de la moitié de la richesse cléricale est concentrée dans les mains de quelques-uns, et surtout elle est inégalement répartie dans la partie Nord de la France, et plus particulièrement dans les provinces ecclésiastiques du Bassin Parisien.  Dans ces diocèses, l’Eglise possède entre 10 et 40% du sol et lève une dîme sur une agriculture dynamique. Al’inverse, les diocèses de Bretagne, d’Auvergne ou du Sud-Est– où le clergé possède moins de 1% du sol– sont beaucoup moins riches. b. Le poids de la seigneurie sur les paysans - poids de la seigneurie sur les paysans = droit féodaux découle héritage est encore valable au xviii - distingue les droit de justice est de police orga des fruit de marché Le domaine royal est formé des terres où le roi exerce la fonction de seigneur féodal ainsi que des droits qui y sont attachés. L'édit de 1692 établit le principe de la «directe royale universelle», et impose une taxe à ceux qui voulaient conserver leurs libertés. La règle «nulle terre sans seigneur» s'impose partout. Les alleux nobles tombent sous la directe du roi. La taxe de franc-fief (taxe payée tous les 20 ans par les roturiers possédant une terre noble) est perçue par le roi. Le franc-fief est un droit dû au Roi par les roturiers qui possèdent un fief (seigneurie); à la fin du XVIIIe siècle, aucune région du Royaume n’en est exemptée. Ce droit est lourd : au moins 5 % du revenu du fief. Il doit être payé régulièrement tous les vingt ans (une année du revenu du fief) et accidentellement à chaque transmission du fief théoriquement aux habitants contre l’ennemi extérieur et éventuellement auprès de l’administration royale ; ils caractérisent à l’origine les droits d’homme à homme qui sont liés à la concession de la terre. Ce sont l’obligation de faire aveu, les cens et rentes féodales, les corvées… Les droits seigneuriaux se rattachent à l’exercice de la puissance publique ; ce sont les droits de justice et de police, les banalités, l’organisation des foires et marchés, les péages et l’obligation d’entretien des chemins… Confusions dans les traités de droit du XVIIIe siècle entre droits féodaux et seigneuriaux, on parlera donc de droits du seigneur Droit des seigneur droit est diff, pourcentage est différents : les droits recognitifs : cens, rentes, devoirs… Ils sont en argent ou en nature, ils sont fort variables mais en règle général peu lourds. Ils peuvent aussi se composer de champarts (part de récolte). les droits de mutation : Ce sont les plus importants. les lods et ventes (sur les ventes des tenures), en général 1/12 au 1/6 du prix de l’acquisition. Le quint (un cinquième du prix de l’objet vendu) et le requint (un cinquième du quint) sur les terres nobles. les monopoles économiques : droit de contraindre tout ou partie des vassaux à utiliser le four, le moulin ou pressoir (raisin, olives) seigneurial ou banal (les banalités), droit d’élever des pigeons et des lapins… Les droits de justice et de police, qui découlent de la juridiction qu’il exerce par concession royale sur l’espace seigneurial. Le seigneur y entretient un tribunal où il fait rendre la justice civile et pénale, en général par un lieutenant de juge, agent seigneurial qui n’est pas tenu d’avoir fait des études de droit il doit aussi rémunérer un procureur, un greffier et un sergent. Il prend des règlements généraux, contrôle des poids et mesures, surveillance des foires et marchés, intervention dans la vie rurale. Le seigneur est encore le tuteur de droit de la communauté villageoise : il convoque les assemblées d'habitants, publie des règlements (les bans).… Les droits honorifiques tels la seigneurie de paroisse (pour le seigneur qui a une église dans le ressort de sa seigneurie), le patronage de paroisse (pour celui qui est fondateur de l’église ou de la chapelle et qui a le droit d’en présenter le desservant), les droits de préséance dans les églises (avoir un banc fermé, être enterré dans le chœur…) Leservage est devenu marginal ; on estime cependant à près d'un million le nombre des paysans non libres, sujets à la mainmorte et soumis à des exigences s'ils veulent quitter leur terre. Rares sont les seigneuries où toutes les charges se cumulent, elles représentent entre 2 et 4 % du produit brut dans les régions méridionales et septentrionales, jusqu'à 25 % en Bretagne ou en Bourgogne Un servage marginale :les droits du seigneur sont fondés sur le fait que les paysans tiennent leur terre du seigneur et non sur leur personne. Seuls les droits de mainmorte sont fondées directement sur les personnes. La mainmorte est surtout présente en Bourgogne et Franche-Comté, rattachée au XVIIe siècle au Royaume de France.  Si les mainmortables ont des conditions assez dures de transfert de leurs tenures, ils ne peuvent être regardés comme des hommes privés de liberté. Si les Constituants en 1789-1791 en font des « serfs » c’est parce que leur échappe un pouvoir que ceux-ci regardent comme essentiel, constitutif des droits naturels des individus : celui de posséder et de transmettre leur héritage. La mainmorte est un statut héréditaire qui ne prive pas les individus de leur liberté, il signifie davantage de contraintes : des corvées plus lourdes, des biens vendus avec l’autorisation seigneuriale, le droit de formariage si le conjoint est choisi hors de la seigneurie et surtout une succession malaisée. Le mainmortable ne peut faire de testament et son héritier doit vivre avec lui pour lui succéder. À défaut, tout revient au seigneur. Le statut de mainmortable est rachetable par un affranchissement individuel ou collectif, négocié avec le seigneur en contrepartie d’une somme élevée ou de la cession de biens communaux. Seules 19 communautés, en Bourgogne, réussissent à en obtenir un entre 1690 et 1789 contrairement à la Franche-Comté où les affranchissements collectifs sont plus fréquents. Dans les faits, la situation des mainmortables se traduit par le versement de droits spécifiques qui leur évitent le prélèvement par le seigneur de tout ou partie de leur succession - droit st fondé sur es perso , le autre droit strié au terre, les zone de mains morte sont fondé sur une perso elle sont soumise au seigneur franche comté rattaché au royaume de fr - dure de transfert, doivent payer des taxes lié a leur propre personne , situat° se traduit d c. Le poids du possédant réel, de l’Eglise et du Roi sur les paysan Le prélèvement du possédant réel : - Au poids du seigneur s'ajoute souvent celui du possesseur réel: près des deux tiers du terroir n'appartiennent pas ceux qui le cultivent. Clergé possède environ 10%, noblesses 25%, bourgeoisies 30%, les paysans, 35%, Lelocataire doit au possédant réel le loyer de la terre. - Combinaison de versements en nature (métayage) et les paiements en argent (fermage). Tous les impôts royaux demeurent à la charge du locataire, ainsi que les droits du seigneur et la dîmeLe poids du loyer varie de 50% (métayage) à 20% (fermage). Il peut devenir insupportable pendant les mauvaises années pour les petits exploitants Le prélèvement ecclésiastique Les paysans doivent payer la dîme qui porte sur les «gros fruits» de la terre, autrement dit: − leblé presque partout, − lavigne, − l'huile, − les animaux nés pendant l'année, − les peaux, − lelin et le chanvre. Prélevée au moment de la récolte ou de la tonte. 3à12%selon les provinces. L’entretien des bâtiments et lieux liés au culte, l'église, le presbytère et le cimetière est à la charge des habitants de la paroisse Une pression fiscale royale grandissante Les impôts royaux frappent essentiellement les ruraux. Le principal impôt royal est la taille. La hausse de la taille est considérable : son montant total passe de 17 millions de livres en 1610, à 44 millions en 1642. Il convient d'ajouter les autres impôts directs qui sont créés aux XVIIe et XVIIIe siècles, comme la capitation, le dixième, vingtième. Il faut enfin tenir compte des impôts indirects, en particulier la gabelle. Les communautés villageoises sont contrôlées par les intendants à partir du milieu du XVIIe siècle Le poids de la seigneurie dans les campagnes Les prélèvements n'affectent pas seulement le travail agricole ; les seigneurs perçoivent aussi des droits de péage sur les transports et des taxes sur les ventes de boissons. Au total, les campagnes n'assurent pas seulement une part essentielle de la fiscalité royale ; dans la mesure où la dîme payée au clergé et les loyers payés aux possédants fonciers s'ajoutent aux droits du seigneur, le travail paysan fournit aussi la majeure partie des ressources des privilégiés. Réaction seigneuriale avec augmentation des taxes sur les paysans au XVIIIe siècle et volonté de s’accaparer les communaux  II. Une solidarité villageoise pour se défendre en déclin a. Des villageois organisés Des communautés d’habitants organisées à un niveau de villages très modeste, sont reconnues par la royauté sous condition que leurs seigneurs les aient autorisées. Ces « associations politiques » (Portalis les qualifie ainsi en 1780, alors qu’il est assesseur d’Aix) pouvaient aller en justice et conclure des contrats. Elles possèdent des biens qui relèvent du domaine public inaliénable (rues, places, chemins d’accès, enceintes, fontaines publiques, portion de pâturage communal jugée « nécessaire ») et du « domaine privé », susceptible d’aliénation (fours, moulins, maison commune, portion de pâturage communal jugée au-delà du nécessaire). Elles jouissent de droits sur les biens des particuliers : des servitudes d’intérêt public, et surtout le privilège d’expropriation. La perception des impôts royaux et provinciaux constituent un élément majeur de leurs fonctions. Chaque communauté a ses propres statuts et règlements, élaborés par elle et homologués par le conseil supérieur ou parlement (cour d’appel de justice), qui fixent les règles du recrutement du conseil et des syndics ou des consuls, leurs fonctions. Des transactions avec le seigneur fixent leurs rapports mutuels, sans éviter cependant des conflits, sources de longs procès. Une assemblée générale de tous les « habitants », soit les chefs de maison ( y compris les veuves ou les héritières orphelines majeures non mariées) se réunit. Le paysan modeste peut participer à la vie publique. L'assemblée générale des habitants est l'organe essentiel de la communauté villageoise. Elle se réunit plusieurs fois par an. Tout chef de famille en est membre. Le pouvoir réel appartient à une petite élite rurale, notamment dans les régions de grande culture. Les syndics ou consuls élus, les plus aisés villageois sont les représentants permanents de la communauté. L'assemblée villageoise examine les affaires qui concernent la communauté rurale: la gestion des communaux, le recrutement d'un maître d'école, d'un berger communal.... Elle organise la perception des cotisations ou la levée de la taille pour le compte du roi. La communauté fixe les dates des récoltes et des grands travaux agricoles. b. L'importance des communaux Les communaux sont constitués des bois et des friches qui appartiennent à l'ensemble du village; les habitants y ramassent le bois mort pour se chauffer, les glands pour nourrir leurs porcs, les fruits sauvages, les champignons, et peuvent. même y envoyer paître leur bétail ; s'y ajoutent des vignes ou un champ… Les biens communaux possédés par des communautés d’habitants se situent dans la mouvance de seigneuries. Une partie des communaux est intégrée de cette manière dans la chaîne de dépendance des terres. Plusieurs formes de communaux Les communaux qui appartiennent à des paroisses : ils font partie de la mouvance et non du domaine du seigneur ; ils sont donc la possession des vassaux paysans et on ne peut les obliger ni à clore ni à défricher. Les communaux qui font partie du domaine du seigneur et dont les vassaux jouissent sans droits et sans titres depuis très longtemps : le seigneur peut mettre fin à ces usages quand il le veut afin de faire clore et de les concéder en tenures. Les communaux pour lesquels les paysans vassaux font des aveux et paient des cens (ce sont donc des espaces qui appartiennent à la mouvance seigneuriale) et sur lesquels ils peuvent faire paître leurs animaux et couper de la litière. Sur ces espaces, le seigneur peur exercer son droit de triage (s’emparer d’un tiers de ces espaces) à la condition de prouver que les vassaux ne lui paient aucun droit en échange de l’usage collectif qu’ils font de ces espaces Exemple de communaux en Provence Les équipements collectifs à usage commun sont réduits : la fontaine ou le puits communal, la chapelle du saint patron de la communauté, souvent distincte de celui de l’église. La communauté peut posséder des engins publics qu’elle exploite en banalités : elle en a le monopole dans la localité où leur usage est obligatoire. Sinon, ils appartiennent au seigneur ou à un ou des possédants privés. Les communautés ont souvent dû les aliéner au XVIIe siècle pour solder leurs dettes et ont pu parfois les racheter ensuite. Au total, au milieu du XVIIIe siècle, les communautés posséderaient 40 % des fours à pain et 34 % des moulins à grains ou à olives, les seigneurs en auraient respectivement 44 et 45 %, le reste étant entre les mains en général d’anciens créanciers de la communauté. c. Le déclin des communautés villageoises Du XVIe au XVIIIe siècle, la puissance des communautés villageoises décline. Elles souffrent d'un endettement permanent qui les conduit à céder une partie de leur patrimoine aux seigneurs, à la bourgeoisie ou au clergé. A la fin du XVIIe siècle, elles sont contraintes également de passer sous la tutelle administrative des intendants. Cet affaiblissement encourage la« réaction seigneuriale, pendant la deuxième moitié du XVIIIe siècle. Parfois, c'est l'ensemble des communaux dont les seigneurs contestent aux habitants la possession. Procès se multiplient III. Un monde rural divisé par ses hiérarchies La plupart des campagnes connaissent la présence de membres des trois ordres, même si le tiers y est partout numériquement prépondérant. Il y a au village un ou quelques représentants du premier ordre (curé ou son vicaire). Un membre du second ordre peut y être en permanence ou saisonnièrement par la présence du seigneur et de sa famille. Des roturiers rentiers peuvent y former un petit groupe « bourgeois » parfois instruit ; on peut y trouver des gens de plume et de savoir (médecin, instituteur, notaire) et des artisans. Partout, un laïc alphabétisé a su tenir dans un français honorable les registres de délibération du conseil de la communauté Une société d’ordre théorique L’intendant de Provence en 1756 divise en classes les personnes imposables : «La première, celle du seigneur ou des coseigneurs, leurs familles […] ; vous ne les taxerez point, mais vous déclarerez leurs revenus » cette catégorie renferme donc des nobles ou des roturiers détenteurs de la seigneurie ou des seigneuries de la communauté d’habitants où le rôle est dressé. «La seconde sera celle des gentilshommes et officiers de justice » il s’agit des nobles qui ne sont pas seigneurs ou qui n’ont aucune seigneurie et des officiers du roi, nobles ou roturiers. Les degrés de considération sociale les plus élevés dans les campagnes correspondent à un statut juridique d’« homme du roi »– les détenteurs de seigneuries, et les officiers qui exercent une charge publique par concession ou délégation royales. « La troisième [classe], celle des avocats, procureurs et bourgeois », Les bourgeois vivent en ville, ce sont tous ceux qui vivent à leur aise, sans avoir une profession, anciens négociants ou fils de négociants, tous les roturiers qui n’ont d’autres ressources que leurs revenus et ne pratiquent aucune occupation lucrative », c’est-à- dire qui « vivent noblement », de leurs rentes. « La quatrième [classe], celle des négociants et marchands »: Les plus actifs amassent des biens fonciers lors de leur carrière. «La cinquième [classe] celle des artisans »: Forgerons, charrons, charpentier, menuisier, tonnelier des campagnes… « la sixième [classe] celle des […] fermiers et ménagers », soit la paysannerie économiquement indépendante. «la septième celle des paysans »: ce mot désigne le cultivateur économiquement dépendant que l’on nomme en général « travailleur » a. Les couches supérieures du monde rural La « bonne noblesse » de province vit plutôt en ville, mais parfois à la campagne de manière permanente ou saisonnière. Elle possède les plus grandes seigneuries aux plus forts revenus, souvent plusieurs seigneuries. En Provence, les membres des 18 familles de la noblesse les plus riches en possèdent en tout 82 seigneuries. Certains riches bourgeois vivent à la campagne en permanence ou de manière saisonnière. Ils ont des biens fonciers et immobiliers dont les revenus leur permettent de mener une vie oisive ou semi-oisive. Ils peuvent en effet diriger ou superviser la gestion de leurs domaines et surtout prendre régie la gestion des biens et des droits d’un seigneur absentéiste ou ecclésiastique, en échange d’une « rente » (loyer) fixe– activité souvent fort lucrative. Abbés dirigeant un riche monastère à la campagne. Petite noblesse aisée : 7 000 familles avec des revenus de 4 000 à 10 000 livres. 26% de la noblesse. C’est l’aisance, manoir, plusieurs domestiques, entretien de 5 à 6 chevaux donne à dîner plusieurs fois par mois. Gros laboureurs (gros ménagers en Provence) 5 à 10% des ruraux, fermiers de plusieurs dizaines d’hectares (rarement possédants), meuniers. Les curés environ 40 000 pour 40 000 paroisses, écrasante majorité des paroisses sont rurales. Revenu supérieur à 1000 livres en général, mais très inégal. Officiers inférieurs : notaires, juges seigneuriaux b. L’indépendance économique sans l’aisance : noblesse modeste, vicaires, paysans indépendants Noblesse modeste, de 1 000 à 4 000 livres de revenu. Elle peut vivre décemment à condition d’éviter les excès. Se contente d’un ou deux domestiques. Seigneuries de petite taille ou absence de seigneurie. Un tiers des familles nobles de Provence en 1787 n’a pas de seigneurie. Vicaires environ 20 000, secondent les curés, gagnent deux fois moins qu’eux. Les moines ont fait vœu de pauvreté 20 000 religieux et 40 000 religieuses. Beaucoup de monastères à la campagne. Exploitants moyens, « simples laboureurs », « ménagers » dans le Midi, 10 à 20 hectares, un train de labour, une part des terres en possession propre. Vignerons. 15 à 20% des ruraux. Ce sont des paysans relativement aisés, pourvus des capitaux et moyens de production nécessaires pour mettre en valeur les biens qu’ils possèdent ou qu’ils prennent à ferme. Ils possèdent en particulier un train de labour, araire ou charrue, et les animaux susceptibles de le tirer, d’où leur nom de « laboureurs » en France du Nord. Àla fin de l’Ancien Régime, un témoin Achard définit le ménager comme « un homme qui, quoique dans la classe des paysans, ne travaille que dans son bien et ne se loue pas au service des autres ». Ces paysans assurent la sécurité de leur famille parce qu’ils mettent en valeur une exploitation supérieure à 10 hectares, dont ils ne possèdent qu’une petite portion, grâce à la possession d’un cheptel vif (chevaux, bœufs, vaches, ovins) ou mort (charrues, araires, charrettes, herses, rouleaux) et à l’emploi de domestiques et de journaliers agricoles en nombre plus ou moins grand. Disposant régulièrement de surplus agricoles, ils sont toujours bien placés face à la conjoncture, avec beaucoup à vendre si les prix fléchissent ou suffisamment si les prix s’envolent, ce qui est beaucoup plus rémunérateur. Leur puissance sociale repose sur leur situation de donneurs d’emploi et de loueurs de matériel à leurs voisins plus démunis, obligés de compenser en fourniture de travail gratuit. Ce sont aussi des prêteurs, qui avancent des semences ou de l’argent monnayé contre des hypothèques assises sur des parcelles convoitées. Forts de leur trésorerie, les meilleurs prennent à ferme la gestion des grandes exploitations de la noblesse ou de la bourgeoise absentéiste et la levée des droits du seigneur. Par là, ils captent non seulement une partie de la rente foncière, mais profitent peu ou prou du prestige de l’exercice de l’autorité. Les plus aisés de ces paysans peuvent aussi avoir des activités complémentaires de marchands grossistes de céréales, laine, vin, huile, en collectant les excédents de plusieurs terroirs pour les revendre sur les marchés urbains. Alphabétisés, ils veillent à une instruction correcte de leurs enfants dont ils espèrent pour les plus doués les petits offices ruraux, la prêtrise de village ou le petit commerce du bourg. Détenteurs du pouvoir dans la communauté d’habitants comme syndics ou consuls c. Le monde rural dépendant Plus de 5 000 familles nobles soit 19% de la noblesse vit avec moins de 1000 livres de revenus, dont la moitié avec moins de 500. Ces nobles vivent chichement. Certains sont dans l’indigence et vivent de la charité. La noblesse estime que le seuil de pauvreté est à 1 200 livres par an dans les cahiers de doléances. C’est en dessous de 400 livres que les conditions de vie sont dramatiques. D’après Smolett, un voyageur anglais, des noblesse modeste se contentent d’un repas par jour. Ils ne sont ni dans l’armée, ni dans l’église car souvent peu instruits. Certains louent des terres, sont paysans. Antoine de Romainville est content de se marier avec une fille de la petite bourgeoisie qui lui rapporte quelques centaines de livres. Il laboure lui-même sa terre. A sa mort, il laisse à son fils quelques chaises de paille et beaucoup de dettes. Certains sont régisseurs. Petits paysans (20 à 25%) des ruraux exploitant 5 à 10 hectares de terre. C’est le seuil entre l’indépendance et la dépendance. Ils possédant rarement un train de culture et leur cheptel vif est souvent réduit. Exploitants parcellaires (35 à 50% des ruraux) : manouvrier, brassier (micro exploitation + travail salarié agricole ou textile). La précarité est d’autant plus grande que disparaît l’accès à la possession terrienne. Les meilleurs d’entre eux sont des micro-exploitants travaillant sur leur petite parcelle d’un à deux hectares, les plus faibles n’étant que des ouvriers agricoles riches de leurs bras et d’un petit jardin accolé à leur maison. Tous ont absolument besoin d’une activité complémentaire pour se dégager de la grande misère : ils la trouvent dans le travail de filature ou de tissage de la proto-industrie, les activités de voiturage, l’artisanat rural, la pêche ou le cabotage pour les habitants du littoral. Les paysans les plus nombreux connaissent une dépendance économique plus ou moins grande. Leur situation varie selon la conjoncture économique. La variation des prix joue contre eux : ils sont vendeurs lorsque les cours chutent et au contraire acheteurs lorsqu’ils flambent. Leur sort dépend du rapprochement ou de l’espacement des crises. Lorsque la conjoncture défavorable contracte l’emploi, ils sombrent dans la plus grande précarité, risquant la saisie de leurs petites parcelles ou l’expulsion de leur masure devant l’accumulation des arriérés de dettes. Dominés, souvent méprisés, ces paysans pauvres ne sont pourtant pas des exclus. Membres de leur paroisse, ils participent aux messes et fêtes religieuses, sont enterrés dans le cimetière. Membres de la communauté d’habitants qui réglemente son terroir, ils bénéficient à leur mesure des biens communaux, même s’ils n’ont guère leur mot à dire dans la police villageoise. Soumis à la seigneurie, ils relèvent de sa justice pour leurs conflits avec leurs voisins ou leurs délits. Rarement alphabétisés, ils n’en sont pas moins intégrés culturellement au village par les valeurs transmises par la tradition orale et la reproduction des conduites sociales. Les rivalités avec les villages voisins, la vigilance contre les excès seigneuriaux et la méfiance vis-à-vis de l’État entretiennent cette identité communautaire. Artisans du textile des campagnes Non exploitants : domestiques agricoles, bergers Domestiques non agricoles des châteaux, maisons bourgeoises ou riches fermes : valets, cuisiniers, blanchisseuses, servantes d. La misère rurale : pauvres et errants Entre la campagne et la ville existe toute un e population flottante qui rassemble des types de condition très divers. Les montagnards qui résolvent la surdensité rurale par la recherche de travail saisonnier : maçons du Limousin, ramoneurs de Savoie, moissonneurs qui remontent du Sud vers le Nord. Assistés et mendiants 10 à 20% des ruraux. Au village existent des « mendiants domiciliés », parfois victimes d’accidents du travail ou veuves. Ils tirent parti de liens de solidarité et parenté avec les villageois et des quelques droits d’usage qu’un travailleur pouvait avoir sur le terroir. Certains paraissent se marginaliser en des refuges improvisés : grottes, huttes, cabanes, ruines. Ils pratiquent des activités forestières (vannier, charbonnier) ou une économie de cueillette, écorce du chêne pour le tannage, des fruits rouges, ils ramassent des plantes médicinales. Le déracinement peut être ensuite lourd de dangers : les très pauvres glissent alors vers le vagabondage et parfois, lorsque les mendiants s’attroupent, vers la délinquance. Les grands chemins voient passer de véritables déclassés : soldats démobilisés ou déserteurs, manouvriers expulsés de leur maison, filles-mères cherchant refuge en ville. Un bon nombre finissait par grossir les bandes de brigands qui rançonnaient les voyageurs. Cette errance, qui s’achève souvent par mort d’épuisement sur le bord de la route, croît et décroît selon la conjoncture. une bande de brigands est arrêtée en 1783 dans les environs de Toulon ; ils étaient tous « de misérables paysans des environs ». Conclusion : En 1789, 28 millions de sujets du roi de France dans le Royaume et un million dans les colonies. Plus de 80% de la population vit à la campagne et moins de 20% en ville. 2 Français sur 3 sont paysans (15 à 30% des habitants des campagnes ne sont pas paysans). La société rurale fonctionne selon une hiérarchie qui mêle à la fois l’appartenance à l’ordre juridique (clergé, noblesse, tiers-état) et le niveau de fortune. Une personne peut appartenir à un ordre privilégié et être économiquement dépendant, inversement, un individu peut être membre du tiers-état et dominant dans la société rurale. Les détenteurs de seigneuries ont un poids plus ou moins importants selon l’espace. L’achat de seigneuries permet à certaines familles bourgeoises d’accéder peu à peu à la noblesse. La possession « utile » de la terre est un facteur essentiel dans le renforcement des positions économiques acquises en ville et la possession de seigneuries (possession pour partie éminente) dans la recherche de l’honorabilité. Les paysans dépendants sont ceux qui sont le plus soumis à la pression fiscale et sous le coup des aléas de la conjoncture économique.