LAS Santé Publique Livret N°9 Organisation et Offre du Système de Soin 2024-2025 PDF

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This document is from the LAS Santé Publique program, specifically Livret N°9, for the 2024-2025 academic year. It details the organization and provision of the French healthcare system. The document encompasses general considerations on the healthcare system, including aspects like access to care, different levels of care (primary, secondary, and tertiary), and the role of various stakeholders.

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Année 2024-2025 LIVRET N °9 Organisation et offre du système de soin ® : repère annale Utilisez le forum pour poser vos questions 1 I. INTRODUCTION...

Année 2024-2025 LIVRET N °9 Organisation et offre du système de soin ® : repère annale Utilisez le forum pour poser vos questions 1 I. INTRODUCTION Généralités sur l’organisation des soins Accéder à un système de santé pour satisfaire les besoins de santé : - Épidémiologie - Économie Recours au soin - Technologies - Professionnels - Socioculturels 3 niveaux de soin : primaire, secondaire, tertiaire Parcours de soin : - Via des professionnels auprès d’un patient Coordination - En fonction des besoins de santé des individus - Sur un territoire donné Organisé par le ministère de la santé et les ARS Sécurité sociale Protection universelle maladie (PUMa) : - Prise en charge des frais de santé pour les résidents de plus de Financement des 3 mois soins Complémentaire santé Complémentaire Santé Solidaire (CSS) : - Pour les personnes les plus précaires Variable en fonction du type ou niveau de soins 2 A. Santé Santé dans toutes les politiques État complet de bien-être physique, mental et social : - Pas seulement une absence de maladie Mesure dans laquelle un groupe ou individu peut : Selon OMS - D’une part réaliser ses ambitions et satisfaire ses besoins - Et d’autre part évoluer et s’adapter avec celui-ci Capital qui nous permet de travailler : - Charte d’Ottawa en 1986 Mortalité/survie Aspects médico-économique (Coût/efficacité...) Qualité de vie : Critères - Pour être heureux, il ne faut pas seulement une absence de mal être, il faut un plus Ce plus est un besoin, même s’il n’est pas indispensable à la santé L’être humain prend des risques pour ce plus là : o Fumer pour combler un besoin d’appartenance On ne pas satisfaire un besoin supérieur sans avoir satisfait un besoin inférieur Pyramide de Maslow : modèle ancien : - Niveau 1 : liés à la survie : faim, soif, reproduction Besoins - Niveau 2 : liés à la sécurité afin de se protéger contre tout danger extérieur (logement) - Niveau 3 : Liés à l’appartenance à un réseau social, une communauté - Niveau 4 : Liés à l’estime et la reconnaissance - Niveau 5 : Liés à l’accomplissement et d’épanouissement État de la population : santé globale Caractéristiques individuelles : - Compétences personnelles et sociales - Compétences psychosociales Facteurs - Habitudes de vie et comportement influençant la - Caractéristiques socio-économiques santé Milieux de vie : - Travail - Garde et scolaire - Familial - Hébergement Système : santé, éducation, transport… Démarche qui doit permettre de garantir à chaque patient la combinaison d'actes diagnostiques et thérapeutiques qui lui assurera le meilleur résultat en terme de santé : - Conformément à l'état actuel de la science médicale Qualité des soins - Au meilleur coût pour un même résultat (système socialisé) - Au moindre risque iatrogène - Pour sa plus grande satisfaction en termes de procédures, de résultats et de contacts humains à l'intérieur du système de soin 3 B. Capital santé individuel (CSI) Facteurs influençant le CSI Analyse du patrimoine génétique peut révéler certaines prédispositions : Génétique - À certains cancers - À une obésité Événements imprévisibles peuvent impacter brutalement le capital Hasard santé : - Accident de la route Environnement dans lequel l’individu évolue influence l’état de santé : Environnement - Épidémies industrielles, ce sont des épidémies liées aux activités humaines : tabagisme, alimentation Détermine le comportement individuel Modifications des conditions socio-professionnelles influence les Appartenance à indicateurs de santé : un groupe social - Le niveau d’éducation - Inégalités territoriales de santé Littératie en santé : Système de - Capacité à comprendre le système de santé, les explications du prévention et de médecin, l’ordonnance soins Accessibilité aux soins et aux informations : - Campagnes de dépistage (cancer du sein, cancer colorectal…) 4 C. Mesure de l’état de santé Qualité de vie Liée à la santé Chaque individu nait avec un capital santé qui est quantifié pour mesurer l’état de vie : - Début de la vie : 1 QALY - Fin de vie : mort : 0 QALY - Peut influencer positivement ou négativement la trajectoire de vie QALY 5 Outil de quantification Questionnaire subjectif, personnelle mais quantifié SF36 36 questions Le score permet de suivre la qualité de vie du patient Questionnaire traitant des conséquences de la pathologie sur la vie du patient : - L’aspect fonctionnel - L’aspect émotionnel - La perception de sois Un outil - Le sport et les loisirs spécifique sur l’hémophilie - Le travail et les études - La manière de faire face à l’hémophilie - La perception du traitement - L’avenir - La vie de famille - Les relations avec les femmes et la sexualité La valeur en santé Évaluer la qualité des soins, la santé Principe En 4 dimensions : - Dont 3 basées sur l’objectif à atteindre pour la santé de l’individu Réduire la mortalité Cliniques Réduire les complications Objectifs Physique, psychologique et social Fonctionnels Facteurs de risques Satisfaction des Notamment la perception des relations avec les soignants besoins La perception de la qualité des soins Coût médical direct Coût Coût social indirect - Patient au chômage Très utilisé en Europe du Nord et dans les pays anglophones Permet d’évaluer l’ensemble du parcours de soin du patient The Clinical Value Compass Approach 6 B. La satisfaction des soins Approche centrée sur le patient La mesure de la satisfaction s'intègre dans l'approche basée sur la valeur Principe ainsi que l'approche centrée sur le patient Modèles de « Patient Centered Care » : 3 éléments Prise en compte de l’historique médical et du contexte actuel du patient principaux Efficacité de la communication Partenariat avec le patient L’expérience du patient Lie L’efficacité clinique La sécurité des soins Basée sur l’expérience et la satisfaction du patient : - Considéré comme un résultat de la prise en charge globale Une évaluation - Permet de porter un regard complémentaire aux indicateurs de qualité et de sécurité des soins historiquement recueillis En France Dès 2010, le ministère de la Santé inscrit dans le code de santé publique (Article L1112-2 du CSP) : 2010 - La nécessité pour tout établissement de santé d’évaluer régulièrement la satisfaction de ses patients Généralise l’enquête I-SATIS à partir du questionnaire validé SAPHORA : - Questionnaire sur l’expérience du parcours de soins du patient - La prise en charge 2014 - L’aspect hôtellerie (chambre et repas) - L’organisation de la sortie - Opinion générale sur l’hospitalisation - Information personnelle (ressenti) Mission de mesure du point de vue du patient est confié à la Haute Autorité de Santé (HAS) Mis en place depuis 2006 par la direction générale de l'offre de soins (DGOS) Janvier 2015 et la haute autorité de santé: - Mesure intégrée au recueil national d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) pour l'ensemble des établissements de santé 7 Deux Approches The Clinical Value Approche centrée sur la patient Compass Approach Microsystème clinique : Unité de soin Mésosystème : Établissement de santé Du Microsystème au Macrosystème : Organisation globale à l’échelle d’une région Macrosystème ou d’un pays du système de santé Permet de partir de l’expérience du patient pour élargir jusqu’au système de santé II. LE SYSTEME DE SANTE Généralités du système de santé Demande de santé par la population - Demande de soins : Préventifs Curatifs Rencontre Rééducatifs Palliatifs ®®® Offre de soins par les producteurs de soins Objectif : Satisfaire la demande de soins par l’offre de soins Promouvoir ou Entretenir la santé ®®® Ensemble des services de santé officiels et les services moins reconnus comme les guérisseurs ®®® Ensemble des Le système de distribution des médicaments activités ayant l’objectif Ensemble des programmes de promotion de la santé et de prévention pris dans leur sens large ®®® : - Qu’ils soient ou non gérés par le ministère de la santé (OMS, 2000) Organisationnels : - Ministère de la santé - Administration de la sécurité sociale Humains : - Personnels médicaux Moyens - Personnels paramédicaux - Personnels administratifs - Associations de malades Structurels Financiers Destinés à réaliser les objectifs d’une politique de santé Le système de soins 2 sous-entités Le système de protection sociale 8 Objectifs du système de santé Préserver et Notion de capital santé améliorer la santé Dont l’objectif est la réponse aux attentes médicales et autres : Fournir des services - Accès au soin 24h/24 - Accès aux spécialistes dans un délai acceptable Suppression de la barrière financière : Assurer l’équité - Accès à des services publiques d’urgence - Revenus de remplacement en cas de maladie Fonctions du système de santé Diagnostics Soins individuels Traitements Réadaptation Prévention : - De la maladie - De l’invalidité Promotion de la santé Services collectifs Éducation à la santé : - Campagnes d’éducation en faveur d’une alimentation équilibrée - Lutte contre le tabac, la consommation excessive d’alcool et l’usage de drogues Des ressources : personnel de santé, installations, matériel, connaissances… Le financement : - Assuré en percevant des recettes - En affectant des ressources financières aux différentes activités Reposent sur Une administration : - Organise le financement - Met à disposition des ressources humaines et structures - Établit des priorités - Élabore les politiques - Réfléchit à leur mise en œuvre - Mesure les résultats 9 III. LE SYSTEME DE SOIN Généralités sur le système de soin Principe Permet la rencontre entre la demande de soins et l’offre de soins. Ensemble des services de santé qui ont pour fonction principale : - La prestation d’interventions préventives, curatives ou palliatives Définition - En réponse à des besoins spécifiques de santé des individus ou des populations (OMS, 2000) Exemples : - Producteurs de médicaments - Laboratoires de biologie médicale Les producteurs - Producteurs de prothèse (pace maker, défibrillateur, prothèse de de soins hanche ou genoux) - Professionnels de santé - Médico-techniques (produisent matériel médical : radiographie.) Demande de soins Importante au début de la vie (Cs, vaccination, etc.) : - Naissance dans un milieu médicalisé - Consultations obligatoires Faible à l’adolescence Caractéristiques Augmente avec l’âge Accélération nette : - À partir de 60 ans pour les hospitalisations - À partir de 70 ans pour les soins de ville La transition épidémiologique des pays riches induit l’augmentation des pathologies chroniques : Facteurs épidémiologiques - Elles ne sont plus fatales ce qui implique qu’elles coûtent cher à la société - Exemple : cancer, maladies cardio-vasculaires Niveau de protection sociale : - Important en France car la grande majorité des soins sont pris en charge Facteurs socio- - Moindre aux Etats-Unis économiques Niveau de vie : - Revenus - Éducation Confiance dans le système de santé Facteurs sociaux Besoin ressenti : et « psychologiques » - Santé ressentie comme un « droit » Consumérisme 10 Demande de soins sur toute la vie « La prévention c’est l’ensemble des mesures visant à éviter ou réduire le nombre et la gravité des maladies, des accidents ou des handicaps. » OMS 1948 Classification selon le stade de la maladie Se déroulent sur toute la vie Prévention primaire : - Avant l’apparition de la maladie - Diminuer l’incidence de la maladie - Joue sur les conduites à risques, les risques environnementaux et sociétaux Soins Prévention secondaire : préventifs - Diminuer la prévalence de la maladie - Actes s’opposant à l’évolution de la maladie et à la disparition des facteurs de risques - Dépistage, diagnostic et traitement Prévention tertiaire : - Diminuer la prévalence des incapacités chroniques ou des récidives - Amoindrir les effets et séquelles d’une pathologie ou de son traitement - Réadaptation du malade sous la triple dimension du médical, du social et du psychologique - Avoir le plus haut niveau de qualité de vie lorsque la maladie est présente Cf livret 7 prévention, promotion, éducation Traitent les pathologies afin de la faire disparaitre : Soins curatifs - Courte durée, quelques jours à quelques mois - Plus long dans le cas de maladie chronique Soins Restaurer le capital santé rééducatifs Améliorer la qualité de vie des patients atteints d’une maladie chronique et incurable : - Pas forcément en fin de vie, peut avoir lieu tôt dans la vie - Exemple : diabète, cancer - Concomitant aux soins curatifs Soins À domicile, en institution ou à l’hôpital, quels que soient l’âge de la personne et palliatifs la maladie concernée Cherchent à donner à la personne malade, dans le respect de ses droits, une place centrale dans les décisions qui la concerne. Accordent également une attention toute particulière à la famille et aux proches. Prend en compte douleur physique, psychologique, social et spirituelle ` 11 3 types de demandes Identifiée par les professionnels Permet de planifier, prévoir l’offre Demande Éducation en santé : potentielle - Permet de réduire l’écart entre besoins perçus par la population et ceux identifiés par les professionnels Identifiée par le système de santé pour tenter d’y répondre : Demande - Exprimée par les professionnels ou les médias exprimée Peut être différente de la demande potentielle Peut-être individuelle ou collective Demande Demandes non adaptées : déviantes - Ne correspondant pas aux besoins prioritaires 12 IV. ORGANISATION DES SOINS Hiérarchisation des soins Soins de santé essentiels Universellement accessibles à tous les individus et à toutes les familles de la communauté : - Par des moyens qui leur sont acceptables - Avec une pleine participation Soins primaires - A un coût abordable ®®® - Au plus près de populations Professionnels concernés : - Médecin généraliste - Infirmiers - Kinésithérapeutes - Pharmaciens Soins s’adressant aux personnes qui ne peuvent plus demeurer dans leur milieu naturel de vie : Soins - Qui s’appuient sur une infrastructure adaptée et une technologie secondaires relativement lourde ®®® - En centre hospitalier - Exemple : de la facture qui va être reçue aux urgences Formes de soins les plus avancées qui peuvent inclure : - Opération complexe : neurochirurgie, chirurgie cardiaque Soins tertiaires - Néonatalogie, psychiatrie ou oncologie ®®® - Soins intensifs, soins palliatifs - Interventions médicales et chirurgicale complexe Interventions et traitement expérimentaux : Soins - Protocoles de recherche mis en place par CHU, CH et certaines quaternaires centres hospitaliers privés ®®® Très spécialisés : - Très peu d’établissement du pays sont en mesure de les offrir 13 A. Professionnels de santé Généralités : professionnels de santé Médecine : 220 000, majorité libérale - Généralistes : 49% (dont 71% en libéral) - Spécialistes : 51% (50% en libéral) - Évolution croissante des effectifs - Accessibilité se complexifie Chirurgiens-dentistes : 42 000, majorité libérale Chiffres ®® Pharmaciens : 74 000, majorité hospitalière Sage-femme : 19 000, majorité hospitalière Infirmiers : 515 000, majorité hospitalière Masseur kinésithérapeutes : 69 000, majorité libérale Pédicure podologues : 11 000, majorité libérale 440 000 lits : - 2/3 dans le public - 67 000 lits de moins qu’en 1990, soit -12% Établissement Industrie pharmaceutique, 257 entreprises : hospitaliers - Nombre en diminution mais chiffre d’affaires augmente x7 La Recherche : - Inserm, CNRS, CHU, ORS… Économie de la santé : Augmenter l’offre de soins Suppression du numérus clausus : - Création du numérus apertus En nombre Évolution des effectifs de médecins, sage-femmes, dentistes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes En volume : - Nombre de consultations pour un médecin libéral - Augmentation du nombre d’actes En activité : En nature : rémunération - Nouvelles compétences de certaines professions pour faire évoluer l’offre de soin - Exemple des infirmiers en pratique avancée Le fonctionnement des établissements peut être utilisé pour faire Établissement de varier l’offre de soin : santé - Statut et rémunération des praticiens - Organisation du bloc opératoire 14 A. Caractéristiques démographiques Évolution des effectifs Évolution des effectifs de médecins généralistes et spécialistes de 1990 à 2015 Graphique Les effectifs des professionnels de santé́ ont globalement tous augmenté significativement Interprétation Sauf les chirurgiens-dentistes dont les effectifs restent stables La désertification vient d'un problème de répartition et d'accessibilité́ à l'offre de soins Les professions de santé hors médecine Les professionnels de la rééducation 15 Des évolutions démographiques différentes En termes d’offre et de demande la densité est plus intéressante : - Le nombre de professionnels pour 100 000 habitants Indicateur plus fin pour évaluer l’offre pour une population donner Le nombre de médecins par habitant a augmenté dans tous les pays de l'OCDE depuis 1990, à l'exception de l'Italie Part des Part des Effectifs Part des Age moins de 55 ans ou au 1er femmes en moyen au Densité (*) 35 ans en plus en janvier 2011 ® 1er janvier en 2011 2011 2011 2011 (en %) 2011 (en %) (en %) Médecins 208 727 40,8 7,4 39,5 51,1 334 Chirurgiens-dentistes 40 941 38,9 15,1 28,9 48,6 66 Pharmaciens 71 797 66,4 18,7 22,7 46,2 115 Sage-femmes 18 070 98,1 38,5 10,7 48,9 125(1) Infirmières 534 378 87,3 29,0 17,2 42,7 855 Masseurs-kinésithérapeutes 70 780 48,0 34,8 18,4 42,4 113 Orthophonistes 19 963 96,3 32,1 20,4 43,0 32 Orthoptistes 3 396 90,5 39,4 12,8 40,0 5 Psychomotriciens 7 819 87,7 35,4 16,3 41,2 13 Pédicures-podologues 11 579 67,1 36,4 14,4 41,2 19 Ergothérapeutes 7 535 86,7 47,1 9,2 38,0 12 Audio-prothésistes 2 437 44,3 38,0 10,9 42,1 4 Opticiens lunetiers 23 307 51,4 52,2 7,1 37,3 37 Manipulateurs radio 28 753 72,5 27,8 19,7 43,7 46 Ensemble des professions réglementées par le Code de 1 049 482 santé publique Champ : France métropolitaine Sources : DREES, Répertoire Adeli, ASIP-RPPS (traitements DREES) en beige (*) nombre de professionnels en activité pour 100 000 habitants (1) nombre de sage-femmes pour 100 000 femmes de 15 à 49 ans 16 Disparité entre les professions ® Pyramide des âges Disparité entre les professions : Interprétation - En termes d’âge et de genre 17 B. Médecins Comparaison densité professionnels dans le monde Augmentation du nombre de médecins par habitants en 1990 et 2007 : - Moyenne OCDE : 3,1/1000 habitants - France : 3,4/1000 habitants, au-dessus de la moyenne des pays de l’OCDE - Exception pour Italie : pas d’augmentation - En Grèce le nombre de médecins par habitants est très élevé et en Turquie il est le plus faible Médecins 18 Les Soins Ambulatoires : les médecins libéraux Médecin de 1er recours, porte d’entrée dans le système de soins : médecin Généralistes traitant Omnipraticiens 91% des Français y ont recours au moins 1 fois par an Environ 100 000 généralistes sur 210 000 médecins en France Nombre Densité moyenne : 151/1000 habitants Gradient Nord-Sud : Disparités inter - Densité plus importante dans le sud de la France régionales Densité plus faible dans le centre et l’ile de France Plus forte activité en ville : - Infrastructures développées pour la vie personnelles Disparités - Effet rassurant d’être à proximité d’autres professionnels de santé intrarégionales - Désertification des zones rurales Dans les zones où la densité est la plus faible, l’activité est la plus forte Évolution du numérus clausus Beaucoup de diplômés en médecine générale n’exercent pas la médecine générale de premier recours : - Médecine à exercice particulier (MEP) - Acupuncture, Homéopathie, Échographie… Seuls 8% des nouveaux médecins s’installent en libéral : - Une part importante des médecins vont exercer comme remplaçant Remarque 19 Projection concernant la densité de médecin Via le Numérus Clausus Via l’Installation Nord Pas-de-Calais, Ouest et Bretagne : région attractive Diminution dans tous les départements en vert Stagnation dans les régions en gris Problèmes de répartition des médecins sur le territoire dû à la liberté d’installation : - Difficulté d’accès aux soins dans certaines zones Inversion entre la densité et le volume de travail : - Forte rémunération là où il y a peu de médecins 20 Féminisation de la profession L’indice quotidien d’activité des femmes est plus faible que celui des Activité des hommes : généralistes en 2000 - Les femmes font plus de prévention - Disparités entre les jours de la semaine observée 21 C. Autres professions de santé Caractéristiques Professionnels pour dispenser les soins mais aussi pour aider, prévenir informer Caractéristiques différentes : Rôle - Évolution démographique ou mode d’exercice : Libéral ou salarié Infirmiers : 355 000 en 1997 en France entière : Pharmaciens : 56 000 Masseurs kinésithérapeutes : 50 000 Chiffres Chirurgiens-dentistes : 40 000 Sage-femmes : 13 600 Orthophonistes : 13 000 Le nombre de personnels infirmiers par habitant a augmenté dans tous les pays de l'OCDE depuis 2000 A l'exception de l'Australie, des Pays-Bas et de la République slovaque France : Densité infirmière en dessous de la moyenne de l’OCDE Angleterre : Densité infirmière au-dessus de la moyenne de l’OCDE - Beaucoup d’infirmière en pratique avancées, système moins médicalisé en France Infirmiers 22 V. FAVORISER L’ACCES AU SOIN Maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) Introduites dans le code de santé publique en 2007 : - Pour ouvrir aux professionnels libéraux un mode d’exercice collectif Sont des structures pluriprofessionnelles dotées de la personnalité morale et constitués Caractéristiques Évolution : - Nombre en augmentation - Souvent en milieux rural : 80% Attractivité du travail en équipe pour les jeunes médecins Entre professionnels médicaux, auxiliaires médicaux ou pharmaciens : - Différent d’un cabinet médical Constitution - Les professionnels de santé y exerçant doivent élaborer un projet de santé attestant de leur exercice coordonné Avec l’agence régionale de santé (ARS) Pluriannuel Contrat Avec des objectifs et des moyens Versement d’une aide financière par l’agence Part des professionnels de santé libéraux exerçant en groupe (ou société) dans le secteur des soins de ville : Graphique ® 23 Méthodes incitatives Contrat d’engagement du service public : - Date de production : par la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoire (HPST) du 21 juillet 2009 Intérêt : perception d’une allocation brute mensuelle de 1200€ : - A partir de la deuxième année des études médicales CESP - Ou à tout moment du cursus - Y compris pendant l’internat En contrepartie : - S’engagent à exercer, à titre libéral ou salarié, dans une zone où l’offre fait défaut - Pendant une durée égale à celle durant laquelle ils ont perçu cette allocation En 2011 Objectif : rééquilibrer l’offre médicale ambulatoire A destination : - Des médecins qui souhaitent exercer dans des zones sous-dotée Intérêt : - Aide financière à l’activité Convention Aide à l’investissement pendant 3 ans médicale En contrepartie : - S’engagent à exercer au 2/3 dans une zone sous dotée - Être installé dans une zone sous dotée ou à proximité : 5km en zone rurale 2km en zone urbaine - S’engager à ne pas cesser leur activité pendant 3 ans - S’engager à ne pas changer de lieu d’exercice pendant 3 ans - S’engager à assurer une permanence des soins = garde Activité et densité de généralistes selon le département ® 24 Part des professionnels de santé avec diplôme à l’étranger Chaque année 10 à 25% de médecins diplômés à l'étranger font leur première Interprétation inscription à l'Ordre des médecins Flux du personnel de santé 25 VI. LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Généralités 22 millions de patients hospitalisés par an : - 1/3 de la population française Patients - 18,1 millions passent par les urgences hospitalières par an 45% de la consommation de soins et bien médicaux : - 57 milliards d’euros Emploi 1,25 millions de personnes : - En augmentation entre 2013 et 2020 Effectifs Dans le secteur public : salariés donc salaires Dans le secteur privé : libéraux donc honoraires Les établissements publics Centres hospitaliers Universitaires : CHU - Ont une mission de formation et de recherche - Exemple : Amiens Possèdent des plateaux techniques permettant l’accès aux soins secondaires - CH de Beauvais ou d’Abbeville CH Hôpitaux de proximités orientés sur les consultations, les soins de suite et de réadaptation : - Exemple : hôpital de Saint-Valéry-sur-Somme Centres Hospitaliers Spécialisés : CHS - Exemple : Philippe Pinel Les établissements privés Les cliniques : A but lucratif - Prennent également en charge la chirurgie et la cancérologie Centre d’intérêts collectifs : A but non - Exemple : du centre médico-chirurgical des jockeys à lucratif Chantilly 26 Emploi des personnels médicaux internes et personnels non médicaux et sage-femmes par grandes catégories d'établissements de santé en 2014 ®® Personnels non médicaux et sage- Personnels médicaux femmes Catégories d’établissements Dont personnels Praticiens Internes et FFI Ensemble soignants Public 98 599 28 680 823 337 583 111 Centres hospitaliers universitaires 42 226 16 838 288 068 192 673 Centres hospitaliers (y compris 48 541 10 187 427 488 292 961 anciens hôpitaux locaux) Centres hospitaliers spécialisés en 6 298 1 135 87 913 63 373 psychiatrie Autres établissements publics 1 534 520 19 868 14 504 Privé non lucratif 17 782 2 105 140 969 96 230 Centres de lutte contre le cancer 2 325 779 15 557 7 376 (CLCC) Autres établissements privés à but non 15 457 1 326 125 412 88 854 lucratif Privé à but lucratif 39 424 218 149 806 114 542 Établissements de soins de suite et de 3 171 44 26 740 20 127 réadaptation Établissements de soins à courte 33 082 136 106 157 82 449 durée ou pluridisciplinaires Établissements de lutte contre les 1 729 13 11 248 8 476 maladies mentales Établissements de soins de longues 37 283 217 durée Autres établissements privés à but 1 405 25 5 738 3273 lucratif Total 155 805 31 003 1 116 112 774 283 Majorité des internes dans les centres hospitalier universitaire mais également : - Dans les centres hospitaliers notamment spécialisée en Interprétation psychiatrie - Peu dans les structures privées mais c’est en train de changer 27 Répartition établissements publics et privés en 2010 Nombre de Entités Nombre de lit places Public 956 260 642 37 761 Privé à but non Chiffres 707 58 436 11 359 lucratif Privé à but 1 047 97 632 13 995 lucratif Ensemble 2 710 416 710 63 115 Privés Emplois salariés présents CHR et CHU peu nombreux : 33 et 75 000 lits sur 260 000 Grande majorité de CH : 810 avec 154 000 lits Offre de soin en psychiatrie : 90 établissements avec 26 000 lits Nombre : 956 Emplois médicaux libéraux présents bien que minoritaires Publics 2/3 des capacités d’hospitalisation : 66% 75% des dépenses hospitalière CHU - Lieu d’innovation médicales CH 28 Les emplois médicaux dans les établissements de santé en 2014 ® Etablissements Etablissements Etablissements Ensembles des privés à but non publics privés à but lucratif établissements lucratif Médecins, biologistes, odontologistes, pharmaciens Salariés 96 766 13 444 4 740 114 950 Libéraux 1 833 4 338 34 684 40 855 Total 98 599 17 782 39 424 155 805 Internes 26 632 1 909 217 28 758 Faisant fonction d’interne 2 048 196 1 2 245 (FFI) Total internes et FFI 28 680 2 105 218 31 003 Total 127 279 19 887 39 642 186 808 Personnels exerçant à titre libéral dans les établissements publics : - 20% maximum de leur activité Interprétation Personnels exerçant à titre salarié dans les cliniques privés : - Permet d’assurer les activités d’hospitalisation 29 Répartition par statut, en équivalents temps plein moyens annuels rémunérés, des emplois médicaux salariés (hors internes) dans les établissements publics de santé en 2014 Emploi total des salariés 96 766 ETP des hospitalo-universitaires titulaires 3 711 ETP des praticiens hospitaliers 42 054 ETP des assistants 4 342 ETP des hospitaliers universitaires non titulaires 2 189 ETP des attachés 9 242 ETP des autres salariés (y compris ceux ne relevant pas d’un statut) 9 177 Total des ETP salariés 69 714 Hospitalo-universitaires titulaires : Personnels bi-appartenant rémunéré en majorité par l’université mais aussi par l’hôpital - Maîtres de conférence des universités praticiens hospitaliers - Professeurs des universités praticiens hospitaliers - 3 missions : soins, enseignements et recherches Praticiens hospitaliers titulaires : - Salariés majoritaires de l’hôpital Assistants : - Jeunes médecins diplômés Interprétation - En CDD avant de devenir titulaire ou de partir dans le privé Hospitaliers universitaires non titulaires : - Chef de cliniques assistants - Bi-appartenant - Pour 2 à 4 ans Attachés : - Médecins travaillant dans le libéral - Attachés à une structure hospitalière - Effectuent des vacations, accès au plateau technique de l’hôpital 30 Service public Permanence des soins Prise en charge des soins palliatifs Enseignement universitaire et post-universitaire Recherche Développement professionnel continu des praticiens hospitaliers et non hospitaliers Formation initiale et développement professionnel continu des sage-femmes et du personnel paramédical et la recherche dans Missions leur domaine de compétence Actions d’éducation et de prévention pour la santé Aide médicale urgente Lutte contre exclusion sociale Actions de santé publique Prise en charge des personnes hospitalisées sans leur consentement : psychiatrie Soins dispensés aux détenus en milieu pénitentiaire Soins dispensés aux personnes en centre de rétention Tous les établissements : - Publics Établissements - Privés concernés - Privés à intérêts collectifs Contrats avec l’Agence Régional de Santé pour assurer une de ces missions 31 VII. LES ENTREPRISES Généralités sur les entreprises Rôle Activité de recherche, de fabrication et de commercialisation Article L. 5111-1 CSP : - Toute substance ou composition présentée comme possédant des Production des propriétés curatives ou préventives, en vue d’établir un diagnostic médicaments médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions physiologiques en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique DM = dispositifs médicaux - Article L. 5211-1 CSP - Tout instrument, appareil, équipement matière, produits, destinés par Production des le fabricant à être utilisé chez l’homme à des fins médicales et dont DM l’action principale voulue n’est pas obtenue à partir de moyens pharmacologiques ni par métabolisme mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens 32 VIII. LES MODELES DE SANTE 3 principaux modèles ® Modèle libéral Modèle planifié Modèle socialisé Pays USA Royaume-Uni Allemagne Secteur Privé Public Privé ou public d’exercice Par l’assurance Paiement direct par la Par l’État : À partir des Rémunération maladie : À partir des population impôts cotisations Passage par un Passage par Consultation Libre choix généraliste généraliste Planification Fixer les règles de Rôle de l’État Fixer les règles Financement bon fonctionnement Primes payés par les souscripteurs de contrats Assurance privée Non Non Remboursement des soins dans la limite du contrat La France s’inspire du modèle allemand : Remarque - Mais elle évolue progressivement vers le modèle planifié 33 Annales Item en italique : item qui sera traité dans un prochain chapitre Item barré : item qui n’est plus au programme de la faculté cette année 2023-2024 QUESTION 10 Parmi les affirmations suivantes, quelle(s) est(sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Les soins primaires peuvent être dispensés en cabinet privé. B. Les soins secondaires peuvent s'exercer en maison de santé pluridisciplinaire. C. Un Centre Hospitalier et Universitaire dispense des soins qui relèvent des soins secondaires. D. Un service de médecine polyvalente relève des soins tertiaires. E. Un infirmier libéral est un acteur de soin primaire. QUESTION 12 Parmi les affirmations suivantes, quelle(s) est(sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Le système de santé français contemporain est un système où l'État assure la planification et le financement. B. Le système de santé français contemporain est un système au sein duquel les offreurs de soins sont rémunérés au travers soit d'un budget soit d'un salaire. C. Le système de santé français contemporain est majoritairement financé par l'impôt. D. Le système de santé français contemporain est un système où seule l'Assurance Maladie finance le coût des soins. E. Le système de santé français contemporain est un système où les entreprises participent au financement. 34 2022-2023 QUESTION 9 Parmi les affirmations suivantes, quelle(s) est(sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Mme A. consulte son pharmacien pour se faire vacciner contre la grippe. Il s’agit de soins secondaires. B. Mme B. est hospitalisée dans un centre de réadaptation cardiaque après un infarctus du myocarde. Il s’agit de soins primaires. C. Mme C. est hospitalisée au Centre Hospitalier de Beauvais où elle bénéficie d’un traitement contre le cancer dans le cadre d’un essai clinique. Il s’agit de soins secondaires. D. Mme D. a été́ prise en charge initialement aux urgences du Centre Hospitalier d’Abbeville pour une intoxication au monoxyde de carbone qui nécessite finalement un traitement par caisson hyperbare au sein de l’unité́ d’oxygénothérapie hyperbare du Centre Hospitalier Universitaire de Lille. Il s’agit de soins quaternaires. E. Mme E. est hospitalisée pour la prise en charge chirurgicale d’une tumeur cérébrale dans le service de neurochirurgie du Centre Hospitalier Universitaire d’Amiens. Il s’agit de soins tertiaires. QUESTION 10 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? Le système de santé français contemporain est un modèle libéral pur. A. Le système de santé français est un modèle planifié pur. B. Le système de santé français contemporain est un modèle socialisé pur. C. Le système de santé français contemporain est un modèle égalitaire. D. Le système de santé français contemporain est un modèle hybride. QUESTION 11 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? Monsieur F. est lycéen et souhaite s’orienter vers un métier de la santé qui puisse se faire en exercice libéral ou salarié, qui peut s’exercer dans le cadre d’une maison de santé pluridisciplinaire et en zone rurale. Quelles sont les filières de formation qui correspondent à ses souhaits ? A. Masso-Kinésithérapie. B. Médecin. C. Odontologie. D. Maïeutique. E. Soins infirmiers. 35 QUESTION 13 Parmi les affirmations suivantes, quelle(s) est(sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Un scientifique qui mène des recherches pour élaborer de nouveaux dispositifs médicaux est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). B. Un médecin exerçant en libéral, non conventionné avec l’Assurance Maladie, n’est pas une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). C. Une campagne d’information, portée par une association loi 1901, dont le thème est le dépistage organisé du cancer du sein est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). D. L’organisme en charge du recouvrement des cotisations sociales est une composante du système de santé au sens de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS). E. Une campagne de vaccination contre la COVID réalisée gratuitement dans le gymnase n’est pas une composante du système de soins. F. 2021-2022 QUESTION 10 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmations exacte(s) ? Madame A. a consulté sa médecin généraliste pour un amaigrissement inexpliqué. Elle lui a prescrit un bilan biologique prélevé par son infirmier libéral. Le bilan initial a nécessité que Mme A. soit adressée à un pneumologue au centre hospitalier le plus proche pour poursuivre les examens. A l'issu du bilan diagnostique, il est décidé d'orienter Madame A. vers un oncologue du centre hospitalier universitaire pour bénéficier d'un nouveau traitement actuellement disponible dans le cadre d'un essai clinique. De retour à son domicile, Mme A. a une prescription de traitements qu'elle transmet à son pharmacien d'officine habituel. A. B. Les soins dispensés par la médecin généraliste relèvent des soins primaires. C. Les soins dispensés par l’infirmier libéral relèvent des soins primaires. D. Les soins dispensés par le pneumologue du centre hospitalier relèvent des soins primaires. E. Les soins dispensés par l’oncologie du centre hospitalier universitaire relèvent des soins primaires. F. Les soins dispensés par le pharmacien d’officine relèvent des soins primaires. 36 QUESTION 11 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? Madame B. est lycéenne et souhaite s’orienter vers un métier du secteur de la santé qui soit très majoritairement féminisé́ (> 90%), majoritairement à exercice hospitalier, et dont la part des moins de 35 ans est supérieure à 30%. Quelle est la filière de formation qui correspond à ce métier. A. Masso-Kinésithérapie. B. Pharmacie. C. Odontologie. D. Sage-femme. E. Infirmier. QUESTION 13 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Un praticien pratiquant la médecine traditionnelle chinoise est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). B. Un programme de musicothérapie proposé aux patients suivis dans le cadre d’un cancer, est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). C. La prévention n’est pas une composante du système de soins. D. Le système de protection sociale est une composante du système de santé. E. Les services de soins palliatifs sont une composante du système de soins. 2020-2021 (Session 1) QUESTION 9 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmations(s) exacte(s) ? A. Les soins primaires s’adressent aux enfants de moins de 12 ans. B. Les soins secondaires s’adressent aux personnes qui ne peuvent plus demeurer dans leur milieu de vie. C. Un Centre Hospitalier et Universitaire ne dispense que des soins qui relèvent des soins quaternaires. D. Un service de néonatalogie dispense des soins qui relèvent des soins tertiaires. E. Un médecin généraliste est un acteur de soins primaire. 37 QUESTION 10 Parmi l’ensemble des propositions suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Les soins primaires doivent être universellement accessibles. B. Les soins secondaires s’adressent aux personnes qui ne peuvent plus demeurer dans leur milieu de vie. C. Un Centre Hospitalier et Universitaire dispense des soins qui relèvent des soins secondaires. D. Un service de médecine polyvalente relevé des soins tertiaires. E. Un infirmier libéral est un acteur de soins secondaires. QUESTION 12 Parmi les affirmations suivantes, quelle est (sont) la (les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Un programme de promotion de l’activité́ physique porté par un lycée, est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). B. Un praticien pratiquant la médecine ayurvédique (médecine traditionnelle originaire d’Inde) est une composante du système de santé au sens de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS). C. La prévention n’est pas un objectif du système de santé. D. Le système de protection sociale est une composante du système de soin. E. Les services de soins palliatifs sont une composante du système de soins. 2020-2021 (Session 2) QUESTION 10 Parmi l'ensemble des propositions suivantes, quelle(s) est (sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Les soins primaires doivent être universellement accessibles. B. Les soins secondaires s'adressent aux personnes qui ne peuvent plus demeurer dans leur milieu de vie. C. Un Centre Hospitalier et Universitaire dispense des soins qui relèvent des soins secondaires. D. Un service de médecine polyvalente relève des soins tertiaires. E. Un infirmier libéral est un acteur de soins secondaires. 38 QUESTION 13 Parmi l'ensemble des propositions suivantes, quelle(s) est (sont) la(les) affirmation(s) exacte(s) ? A. Un programme de promotion de l'activité physique adaptée porté par une association sportive, est une composante du système de santé au sens de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). B. Un praticien pratiquant la médecine traditionnelle chinoise n'est pas une composante du système de santé au sens de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). C. La prévention tertiaire n'est pas un objectif du système de santé. D. Le système de protection sociale est une composante du système de soins. E. Les services de soins palliatifs sont une composante du système de soins. 39

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