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I.3 Droit Romain

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64 Questions

Quel est le contexte historique qui a permis la redécouverte du droit romain ?

La réforme grégorienne

Quel était le rôle de l'empereur selon le droit romain ?

Personne publique avec un pouvoir impérial

Quel est le nom de la première personne qui aurait proposé un enseignement juridique ?

Irnerius

Quel est le nom de l'Empire qui a tendance à présenter les empereurs comme les successeurs des césars ?

Saint-Empire germanique

Quel est le nom de la ville où sont apparues les premières universités d'Europe ?

Bologne

Quel est le nom du groupe de textes qui sont ressortis au Moyen-Âge ?

Corpus de justnien

Quel est le phénomène qui a permis d'étudier du droit romain ?

Une richesse qui permet de s'adonner à des activités intellectuelles

(la source) Quel est le but principal de Frédéric en accordant des privilèges aux étudiants de l'université de Bologne?

De promouvoir l'étude du droit romain

(source) Quel est le nom du texte qui émane de l'empereur et concerne le droit public?

Authentica Habita

(source) Quel est le groupe de personnes concerné par ce texte législatif?

Les étudiants de l'université de Bologne

(source) Pourquoi Frédéric veut-il protéger les étudiants de l'université de Bologne?

Pour les rendre plus loyaux envers lui

(source) Quel est le lieu où se réunit l'assemblée impériale?

Au nord de l'Italie

(source) Qui sont les auteurs probables du texte Habita?

4 docteurs de Bologne

(source) Quel est le but secondaire de Frédéric en accordant des privilèges aux étudiants?

De renforcer son pouvoir impérial

(source) Qu'est-ce que Frédéric cherche à promouvoir à travers ce texte législatif?

L'étude du droit romain

Pourquoi les sources romaines sont-elles très utiles ?

Parce qu'elles s'étendent sur des milliers d'années.

Quel était le but des humanistes ?

De resituer les textes originaux.

Qui a amené les originaux des textes romains en Italie ?

Les Byzantins.

Quel est le siècle où les versions originales des textes romains ont été étudiées ?

XVIème siècle.

Qui est l'initiateur de cette approche scientifique des textes romains ?

André Alciat.

Pourquoi les protestants voulaient-ils retourner aux textes bibliques d'origine ?

Pour abandonner ce qui a été brodé autour des textes bibliques.

Qui est devenu secrétaire de Calvin ?

François Hotman.

Quel est le lien entre les humanistes juridiques et le protestantisme ?

Ils sont liés intellectuellement.

Quel est le but principal de la lecture des textes dans le contexte de l'enseignement du droit?

De comprendre les termes juridiques romains

Qui choisissait les professeurs et définissait les statuts et les règles de fonctionnement à l'université de Bologne?

Les élèves

Quel est le rôle des disputes en public dans l'enseignement du droit?

De débattre des cas pratiques pour apprendre

Combien d'années d'études faut-il pour obtenir la licence et pratiqué le droit ?

Avoir un titre officiel - 6 ans

Quel est le nom de l'empereur qui est en conflit avec le pape?

Frédéric 1er

(source) Pourquoi Frédéric 1er fait-il deux voyages en Italie?

Pour soumettre les cités à son autorité

(source) Quel est le résultat de la mort de l'enseignant dont il est question dans le texte?

La création d'une école

Quels sont les enseignements qui avaient le plus de valeur à l'université de Bologne?

La combinaison de droit canonique et romain

Quel est le but du Pape en interdisant l'étude du droit romain à l'université de Paris?

De promouvoir l'étude du droit canonique

Quel est le rôle de l'École d'Orléans dans l'étude du droit romain?

De adapter le droit romain à la loi médiévale

Qui a contribué à la diffusion du droit romain en Italie?

Cynus de Pistoie

Quel est le nom du juriste italien qui est considéré comme le représentant du droit romain en Italie?

Bartole

Quel est l'approche de Bartole lors de l'interprétation des textes juridiques?

Il cherche à comprendre la raison pour laquelle un législateur a créé un concept juridique

Quel est le résultat de la méthode italienne (mos italicus) sur l'étude du droit romain?

Une popularisation du droit romain en Italie

Quel est le type de raisonnement utilisé par les juristes romanistes pour appliquer les rela7ons juridiques vassaliques?

Un raisonnement par analogie

Quel est le contexte historique dans lequel l'École d'Orléans a décliné?

La guerre de cent ans

(source ) Dans les villes rebelles, que faut-il adopter pour les habitants?

Un droit unique pour tout l'empire

Quel est l'avantage de se faire juger par l'évêque?

De recevoir des peines plus légères

Qui peuvent juger les étudiants?

Les maitres, les enseignants ou les évêques

(source) Qui sont concernés par ce texte législatif?

Les étudiants, les commerçants et les juges

(source) Quel est le privilège des étudiants concernant le lieu où se présenter en cas de litige?

De choisir le lieu où se présenter

Quel est le facteur qui a conduit à la disparition du droit romain au début du Moyen-Âge?

L'essor du droit coutumier

Quel est le but principal de l'étude du droit romain au Moyen-Âge?

Déterminer qui devrait avoir l'autorité

Quel est le nom de l'empire qui se présentait comme les successeurs des empereurs des césars?

Saint-Empire germanique

Quel est le lien entre la redécouverte du droit romain et l'enseignement du droit?

La redécouverte du droit romain a conduit à l'enseignement du droit

Quel est le résultat de la querelle sur l'autorité du pape?

L'étude du droit romain

Quel est le but de la Grande Glose d'Accurse?

De sélectionner les meilleures gloses pour les conserver

Quel est le rôle des commentateurs, postglossateurs ou consiliateurs dans l'école d'Orléans?

De conseiller les gens sur les questions juridiques

Quel est le nom du livre par Accurse?

La Grande Glose

Quel est le résultat de la mise en ordre des gloses par Accurse?

La création d'un livre de référence pour le droit romain

Quel est le rôle des gloses dans l'enseignement du droit?

De commenter les textes juridiques

Quel est l'objectif de la Grande Glose d'Accurse?

De servir de référence pour le droit romain

Quel est le rôle de l'École d'Orléans dans l'étude du droit romain?

L'École d'Orléans était un centre d'étude du droit romain.

Quel est le nom du juriste italien qui est considéré comme le représentant du droit romain en Italie?

Bartole

Quel est l'approche de Bartole lors de l'interprétation des textes juridiques?

Bartole cherchait à comprendre la raison pour laquelle un législateur a créé un concept juridique.

Quel est le résultat de la méthode italienne (mos italicus) sur l'étude du droit romain?

La méthode italienne a rendu l'étude du droit romain plus souple.

Quel est le contexte historique dans lequel l'École d'Orléans a décliné?

La guerre de cent ans

Quel est le rôle de Cynus de Pistoie dans l'étude du droit romain?

Cynus de Pistoie a popularisé les méthodes commentataires.

Qui est le disciple de Bartole qui a enseigné en Italie et contribué à la diffusion du droit romain ?

Balde

Quels sont les deux éléments qui forment la tradition juridique commune de l'Europe ?

Le droit romain et le droit canonique

Quel est le type de raisonnement utilisé par les juristes romanistes pour appliquer les relations juridiques vassaliques ?

Théorique

Study Notes

La Renaissance du Droit Romain

  • La redécouverte des sources romaines au Moyen Âge, après une période d'oubli, grâce à l'étude des textes de Justinien.
  • Le droit romain est redécouvert et étudié, notamment à l'Université de Bologne, où Irnerius propose un enseignement juridique.

L'Université de Bologne

  • Irnerius, considéré comme le fondateur de l'Université de Bologne, propose un enseignement juridique basé sur la lecture et l'explication de textes romains.
  • Après la mort d'Irnerius, ses disciples, notamment Bulgarus, Mar7nus, Hugo et Jacobus, prennent la relève et font de l'Université de Bologne une référence européenne.

L'Enseignement et Obtention de la Licence en Droit

  • Un professeur donnait des lectures et expliquait des passages, suivi de disputes pour débattre de cas pratiques en public.
  • Les étudiants qui obtenaient leur licence pouvaient devenir professeurs ou docteurs après quelques années d'études supplémentaires.
  • Les enseignements combinant le droit canonique et romain étaient les plus valorisés.

L'Authentica Habita

  • Le texte, daté du 12e siècle, est attribué à l'empereur Frédéric 1er et concerne l'université de Bologne.
  • Le texte établit des principes et interdit des comportements sous menace de peine, concernant le droit public.
  • Frédéric 1er accorde des privilèges aux membres de l'université, notamment aux élèves, pour favoriser l'étude du droit romain.

Le Développement de L'École d'Orléans

  • L'École d'Orléans est contrôlée par l'Église, mais permet l'étude du droit romain.
  • Les juristes adapteront le droit romain à la loi médiévale, pour une utilisation plus souple et pratique.

La Méthode Italienne (Mos Italicus)

  • Le droit devient important en Italie, grâce à Cynus de Pistoie, qui diffuse et popularise les méthodes commentateurs.
  • Bartole, un juriste italien du XIVème siècle, est un enseignant d'une renommée européenne et représente le droit romain en Italie.

Étude et Critique des Éditions Scientifiques des Sources Romaines

  • Les humanistes veulent resituer les textes originaux, en comparant les éditions pour identifier les modifications.
  • Les originaux ont été amenés par les Byzantins en Italie pour être remis au Pape, datant du VIème siècle.

Humanisme et Protestantisme

  • Les protestants veulent retourner aux textes bibliques d'origine, abandonnant ce qui a été ajouté par l'Église catholique.
  • Les humanistes juridiques, comme André Alciat et François Hotman, relient intellectuellement les courants juridiques au protestantisme.

La Renaissance du Droit Romain

  • La découverte des sources romaines : le droit romain avait été maintenu dans le droit des barbares, mais au début du Moyen-Âge, il a disparu, remplacé par d'autres droits, notamment le droit coutumier.
  • La redécouverte du droit romain s'est faite à travers l'étude de textes anciens, notamment le Corpus Juris Civilis de Justinien.

L'Université de Bologne

  • Irnerius est considéré comme le premier à avoir proposé un enseignement juridique à Bologne.
  • L'université de Bologne a été créée pour encourager l'étude du droit romain, qui était considéré comme une source d'autorité.
  • Les étudiants de Bologne bénéficiaient de privilèges spéciaux, notamment la protection contre les injures et les préjudices.

Les Gloses

  • Les gloses sont des explications ou des commentaires qui expliquent un caractère ou un mot dans un texte.
  • Les gloses étaient utilisées pour l'enseignement du droit à Bologne.
  • Les commentateurs comme Accurse ont réuni et sélectionné les meilleures gloses pour créer des références pour les étudiants.

Les Commentateurs et Postglossateurs

  • Les commentateurs, postglossateurs ou conseillers étaient des professeurs qui passaient du temps à conseiller les gens.
  • L'école d'Orléans a été propice à ce courant du droit romain.
  • À Paris, l'université était ecclésiastique, et le Pape a interdit l'étude du droit romain.

Le Développement de l'École d'Orléans

  • Le Pape savait que d'autres universités, comme Orléans, allaient attirer les étudiants pour étudier le droit romain.
  • L'école d'Orléans a développé une pratique du droit romain qui adaptait les principes romains à la loi médiévale.

La Méthode Italienne

  • La méthode italienne (mos italicus) a été développée en Italie lorsque l'école d'Orléans déclinait.
  • Cynus de Pistoie a popularisé cette méthode, qui se répandit en Italie.
  • Bartole, un juriste italien, est considéré comme l'un des plus grands juristes du Moyen Âge.

Le Droit Romain et le Droit Canonique

  • Le droit romain et le droit canonique formaient la tradition juridique commune de l'Europe.
  • Les juristes formaient principalement des théoriciens, réfléchissant comme des juristes romains.
  • Le droit romain a permis de développer la méthode italienne, qui est devenue une marque de qualité.

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