Podcast
Questions and Answers
Associez les opérations suivantes avec leur statut en matière de TVA :
Associez les opérations suivantes avec leur statut en matière de TVA :
Livraisons à soi-même = Obligatoirement soumises à la TVA par la volonté expresse du législateur Importations = Obligatoirement soumises à la TVA, au taux français Acquisitions intracommunautaires = Obligatoirement soumises à la TVA, au taux français Péages d'autoroute = Soumis à la TVA depuis le 1er janvier 2001
Associez les acteurs suivants avec leur rôle dans le contexte de TVA :
Associez les acteurs suivants avec leur rôle dans le contexte de TVA :
Fournisseur et consommateur = Effectue des livraisons à soi-même Commerçants ou prestataires = Approvisionnent les consommateurs Entreprise ou ses personnels = Ne doivent pas bénéficier de biens ou de services entièrement détaxés Constructeur automobile = Prélève sur son stock pour renouveler les véhicules de ses collaborateurs
Associez les objectifs suivants avec les opérations fiscales correspondantes :
Associez les objectifs suivants avec les opérations fiscales correspondantes :
Établir un certain contrôle = Imposition des livraisons à soi-même Rétablir l'égalité de taxation = Imposition des opérations d'autoconsommation Réaliser la neutralité fiscale = Imposition des importations et acquisitions intracommunautaires Élargissement de la base taxable = Imposition des péages d'autoroute
Associez les situations suivantes à la base d'imposition correspondante:
Associez les situations suivantes à la base d'imposition correspondante:
Signup and view all the answers
Associez les opérations suivantes à leur base d'imposition:
Associez les opérations suivantes à leur base d'imposition:
Signup and view all the answers
Associez les types d'opérations aux méthodes de calcul de la base d'imposition:
Associez les types d'opérations aux méthodes de calcul de la base d'imposition:
Signup and view all the answers
Associez les éléments suivants à leur définition dans le contexte de la TVA:
Associez les éléments suivants à leur définition dans le contexte de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les éléments suivants aux situations où ils s'appliquent:
Associez les éléments suivants aux situations où ils s'appliquent:
Signup and view all the answers
Associez les éléments suivants à leur traitement dans le calcul de la TVA:
Associez les éléments suivants à leur traitement dans le calcul de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les éléments suivants à leur rôle dans le calcul de la TVA:
Associez les éléments suivants à leur rôle dans le calcul de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les exemptions de TVA suivantes à leur motivation:
Associez les exemptions de TVA suivantes à leur motivation:
Signup and view all the answers
Associez les territoires suivants à leur régime fiscal vis-à-vis de la TVA:
Associez les territoires suivants à leur régime fiscal vis-à-vis de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les opérations suivantes à leur statut vis-à-vis de la TVA:
Associez les opérations suivantes à leur statut vis-à-vis de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les entités suivantes à leur régime fiscal vis-à-vis de la TVA:
Associez les entités suivantes à leur régime fiscal vis-à-vis de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les méthodes de fraude à la TVA avec leur description:
Associez les méthodes de fraude à la TVA avec leur description:
Signup and view all the answers
Associez les activités immatérielles avec leur traitement de la TVA:
Associez les activités immatérielles avec leur traitement de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les propositions de réforme de la TVA avec leur description:
Associez les propositions de réforme de la TVA avec leur description:
Signup and view all the answers
Associez les pays membres de l'Union européenne avec leur rôle dans la réforme de la TVA:
Associez les pays membres de l'Union européenne avec leur rôle dans la réforme de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les opérations suivantes avec leur statut en matière de TVA:
Associez les opérations suivantes avec leur statut en matière de TVA:
Signup and view all the answers
Associez les régimes d'octroi de mer avec leurs caractéristiques:
Associez les régimes d'octroi de mer avec leurs caractéristiques:
Signup and view all the answers
Associez les notions fiscales avec leurs définitions:
Associez les notions fiscales avec leurs définitions:
Signup and view all the answers
Associez les montants avec les notions de fraude à la TVA:
Associez les montants avec les notions de fraude à la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les éléments suivants avec leurs descriptions correspondantes dans le contexte de la TVA:
Associez les éléments suivants avec leurs descriptions correspondantes dans le contexte de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les montants suivants avec les cas correspondants dans le contexte de la TVA:
Associez les montants suivants avec les cas correspondants dans le contexte de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les termes suivants avec leurs définitions correspondantes dans le contexte de la TVA:
Associez les termes suivants avec leurs définitions correspondantes dans le contexte de la TVA:
Signup and view all the answers
Associez les articles du Code général des impôts (CGI) avec les types d'opérations correspondantes:
Associez les articles du Code général des impôts (CGI) avec les types d'opérations correspondantes:
Signup and view all the answers