Podcast Beta
Questions and Answers
Quelles entreprises peuvent négocier un CSE « sur mesure »?
Quelles sont les modalités de négociation pour le CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés?
Accords collectifs de travail ou usages
Le CSE standard est appliqué si la négociation n'aboutit pas.
True
Le nombre minimum de réunions ordinaires du CSE dans les entreprises de moins de 300 salariés doit avoir lieu au moins une fois tous les ___ mois.
Signup and view all the answers
Associez les thèmes aux modalités de négociation concernant le CSE.
Signup and view all the answers
Quel est le délai pour négocier un accord sur le cadre d’élection avant les élections?
Signup and view all the answers
Qui doit en principe conclure l'accord du CSE?
Signup and view all the answers
L'employeur peut voter lors de l'adoption d'un règlement intérieur.
Signup and view all the answers
Le contenu du règlement intérieur doit comprendre les modalités de vote, d'affichage, et de diffusion des ___ des réunions du CSE.
Signup and view all the answers
Combien de réunions annuelles doivent porter sur les attributions en matière de santé, sécurité et conditions de travail dans les entreprises de 50 salariés et plus?
Signup and view all the answers
Qui préside le CSE?
Signup and view all the answers
Combien de collaborateurs maximum peuvent accompagner l'employeur au CSE?
Signup and view all the answers
Un représentant syndical peut être désigné dans les entreprises de moins de 50 salariés.
Signup and view all the answers
Le nombre de titulaires et de suppléants du CSE est compris entre _ et _.
Signup and view all the answers
Quels sont les rôles du trésorier au CSE? (Sélectionnez tout ce qui s'applique)
Signup and view all the answers
Quel est le rôle principal du CSE?
Signup and view all the answers
Les élections CSE doivent être organisées tous les 2 ans.
Signup and view all the answers
Quelle est la condition pour qu'un employeur soit concerné par le CSE?
Signup and view all the answers
Quels sont les moyens disponibles pour le CSE? (Sélectionnez tout ce qui s'applique)
Signup and view all the answers
Quel est le rôle du CSE en matière d'environnement dans les entreprises de 50 salariés et plus?
Signup and view all the answers
Le CSE peut refuser de se rendre à une réunion si les élus ne sont pas disponibles.
Signup and view all the answers
Qu'est-ce que la Gestion des Temps et Activités (GTA)?
Signup and view all the answers
Quels domaines la GTA couvre-t-elle?
Signup and view all the answers
La GTA n'est nécessaire que pour les grandes entreprises.
Signup and view all the answers
Quels sont les enjeux de la GTA pour l'entreprise?
Signup and view all the answers
Quel est l'impact d'une gestion des temps mal effectuée?
Signup and view all the answers
Quels outils peuvent être utilisés pour optimiser la gestion des temps?
Signup and view all the answers
La méthode ______ est une technique de gestion du temps qui implique d'insérer des pauses à intervalles réguliers.
Signup and view all the answers
Comment la digitalisation de la GTA peut-elle améliorer la productivité?
Signup and view all the answers
Quels sont les bénéfices de la digitalisation de la GTA?
Signup and view all the answers
Quels conseils sont donnés pour une gestion efficace du temps?
Signup and view all the answers
Qu'est-ce que la Gestion des Temps et Activités (GTA) ?
Signup and view all the answers
Quels sont les différents domaines couverts par la GTA ?
Signup and view all the answers
La digitalisation de la GTA permet d'optimiser la gestion du temps de travail.
Signup and view all the answers
La GTA permet d'améliorer la __________ de l'entreprise.
Signup and view all the answers
Quelle méthode de gestion du temps consiste à faire des pauses à intervalles réguliers ?
Signup and view all the answers
Quels outils peuvent être utilisés pour la gestion du temps ?
Signup and view all the answers
Quels sont les enjeux de la GTA ?
Signup and view all the answers
Quels types de données sont analysées dans la GTA ?
Signup and view all the answers
Qu'est-ce que la Gestion des Temps et Activités (GTA)?
Signup and view all the answers
Quels sont les enjeux de la GTA pour l'entreprise?
Signup and view all the answers
La digitalisation de la GTA permet une meilleure organisation des temps de travail.
Signup and view all the answers
Quelles sont les thématiques couvertes par la GTA? (Sélectionnez tout ce qui s'applique)
Signup and view all the answers
Quelle méthode de gestion du temps recommande-t-on pour éviter le maintien de tâches difficiles jusqu'à la fin?
Signup and view all the answers
Associez les méthodes de gestion du temps à leurs descriptions:
Signup and view all the answers
Les outils de suivi du temps ne sont pas utiles pour analyser la méthode de travail.
Signup and view all the answers
Quels bénéfices la digitalisation de la GTA offre-t-elle pour la gestion de la paie?
Signup and view all the answers
La méthode Pomodoro est fondée sur le principe que les pauses régulières nous permettent de garder un mental __________.
Signup and view all the answers
Study Notes
Composition du CSE
- Le CSE est composé de l'employeur ou son représentant, et de 3 collaborateurs maximum (1 seul dans les entreprises de moins de 50 salariés) sans que ce nombre puisse excéder le nombre d'élus.
- Le CSE peut être réuni, en cas de défaillance du président, sous la présidence de l'inspection du travail
- Le CSE est composé d'élus du personnel (titulaires et suppléants en nombres égaux), un représentant syndical (uniquement dans les entreprises de plus de 50 salariés) et des personnalités spécialisées (médecin du travail, inspection du travail...)
- Dans les entreprises de plus de 50 salariés, un bureau du CSE est composé du président qui préside le CSE, du secrétaire qui établit l'ordre du jour des réunions et rédige les procès verbaux, et du trésorier qui gère les comptes bancaires.
Le CSE: Mise en place et nombre d'élus
- Le CSE est obligatoire dans les entreprises de 11 salariés et plus. Ce seuil est atteint si l'effectif est atteint pendant 12 mois consécutifs.
- Le nombre d'élus titulaires et suppléants varie entre 1 et 35 et peut être modifié par le protocole d'accord préélectoral (PAP).
- L'employeur ne peut pas refuser de présider le CSE et le comité ne peut pas choisir un autre président sous peine de délit d'entrave
Le CSE : Missions et attributions
- Le CSE est chargé de traiter les réclamations individuelles ou collectives des salariés, des intérimaires et des intérimaires extérieurs concernant les salaires, la convention collective, le code du travail, la protection sociale, la santé et la sécurité.
- Le CSE peut saisir l'inspection du travail en cas de plainte ou d'observation.
- Le CSE peut réaliser des enquêtes et exercer un droit d'alerte sur la santé, la sécurité et les conditions de travail.
- Le CSE a des attributions spécifiques concernant les congés payés, le reclassement des salariés après accident du travail, le licenciement collectif pour motif économique et les conditions de travail et de sécurité des intérimaires.
- Le CSE peut s'appuyer sur les heures de délégation, les locaux mis à disposition, les panneaux d'affichage, la liberté de circulation dans et hors de l'entreprise et le droit à une formation en santé et sécurité.
Le CSE : Organisation des réunions
- Les membres du CSE doivent transmettre une note écrite à l'employeur 2 jours ouvrables avant la réunion.
- Au moins une réunion a lieu chaque mois.
- L'employeur répond à la réunion par écrit dans les 6 jours ouvrables suivant.
- Les demandes et les réponses de l'employeur sont inscrites dans un registre disponible pour les salariés, l'inspection du travail et les élus du CSE.
Le CSE: Rôles des élus
- Les élus du CSE ont un rôle d'information et de consultation.
- Leurs missions diffèrent de celles des délégués syndicaux (DS), qui effectuent des revendications et des modifications du statut des salariés.
- Les élus du CSE exercent leurs droits individuellement.
- Les salariés peuvent présenter des réclamations directement à l'employeur.
Le CSE: Conséquences de la taille de l'entreprise
- Dans les entreprises de moins de 50 salariés, le CSE exerce les fonctions dévolues aux délégués du personnel et au CHSCT en matière de sécurité et de santé au travail.
- Dans les entreprises de plus de 50 salariés, le CSE exerce les missions du CSE de moins de 50 salariés, des attributions générales, un rôle consultatif élargi, des missions en matière de santé, sécurité et conditions de travail, et un rôle en matière d'environnement.
- Le CSE peut être "revu" ou "élargi" par des accords collectifs ou des usages.
Le CSE: Attributions et rôle en matière d'environnement
- Le CSE doit donner son avis lors des consultations périodiques annuelles et ponctuelles sur plusieurs sujets: les orientations stratégiques, la situation économique et financière, les conditions de travail et d'emploi.
- L'opinion du CSE est consultative, sauf exceptions (nomination du médecin du travail, mise en place d'horaires individualisées).
- Dans les entreprises de plus de 50 salariés, le CSE est impliqué dans la transition écologique.
- Les élus du CSE peuvent recourir à un expert comptable pour mieux comprendre les aspects environnementaux, demander des informations enrichies de données environnementales via la BDESE, suivre une formation économique spécifique aux conséquences environnementales de l'activité de l'entreprise, et bénéficier d'un congé de formation économique, sociale, environnementale et syndicale .
Le CSE: Négociation d'un CSE sur mesure
- Toutes les entreprises peuvent négocier un CSE "sur mesure" pour adapter l'organisation, les attributions et les moyens du comité.
- La négociation doit être menée avec les délégués syndicaux (DS) ou en leur absence, avec le CSE.
- Si aucune négociation n'aboutit, les règles supplétives du Code du travail s'appliquent, ce qui donne un CSE "standard".
- La négociation d'un accord peut avoir lieu avant ou après les élections.
- L'accord peut porter sur un ou plusieurs thèmes.
Le CSE: Références
- Articles du Code du travail : L. 2311-1, L. 2311-2, L.2312-2, L. 2312-5, L. 2312-8, L. 2312-17, L. 2312-22, L. 2312-36, L. 2313-10, L. 2314-1, L. 2315-19, L. 2315-23, L. 2315-63, L. 2315-87-1 (et s.)
- Loi Climat 2021-1104 du 22 août 2021
- Jurisprudence
- Infographies du CSE (informations, consultations, heures de délégation, environnement)
Réglementation Intérieure du CSE
- Le CSE d'une entreprise de 50 salariés et plus doit se doter d'un règlement intérieur.
- Le règlement intérieur doit contenir des clauses obligatoires, portant sur le fonctionnement du CSE et la participation des membres.
- Les clauses obligatoires du règlement intérieur comprennent, notamment, les modalités de vote, la mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT), l'établissement des comptes du CSE, la communication avec les salariés, et l'accès aux outils informatiques.
- Le projet de règlement intérieur peut être établi par le secrétaire du CSE, discuté en réunion plénière du CSE, ou élaboré en collaboration avec l'employeur.
- L'absence de règlement intérieur n'entraîne pas de sanction civile/pénale, mais le CSE d'une entreprise de 11 à moins de 50 salariés peut également en établir un.
- Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par le CSE, et l'employeur a le droit de voter, même s'il ne le fait pas souvent en pratique.
- Le contrôle du règlement intérieur du CSE est effectué par le tribunal judiciaire.
Informations et Consultations du CSE
- Le président du CSE est chargé de convoquer les réunions, définir l'ordre du jour avec le secrétaire et d'animer les discussions.
- En cas de défaillance du président, le CSE peut être convoqué par l'inspecteur du travail.
- Les élus suppléants ne peuvent participer aux réunions qu'en l'absence des titulaires, sauf accord spécifique.
- La présence des élus à la réunion est rémunérée, même si elle n'est pas imputable sur leur crédit d'heures.
- Pour la consultation du CSE pour avis, il faut une majorité des élus titulaires présents et ayant voix délibérative.
- Dans certains cas, le vote se fait à bulletins secrets, notamment pour la rupture du contrat de travail d'un salarié protégé.
- Le président du CSE vote lors des consultations, sauf quand il représente la délégation du personnel (ex: choix d'un expert comptable).
Fréquence & Sujets des Réunions du CSE
- Les réunions ordinaires du CSE doivent avoir lieu au moins une fois tous les deux mois dans les entreprises de moins de 300 salariés, et au moins une fois par mois dans les entreprises de 300 salariés et plus.
- Au moins 4 des réunions annuelles du CSE d'une entreprise de 50 salariés et plus doivent porter sur les attributions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail (SSCT).
- Le nombre minimum de réunions par an est d'ordre public, et un accord conclu avec le CSE ne peut qu'augmenter ce nombre.
- Le CSE peut demander une réunion extraordinaire à tout moment.
Calendrier Prévisionnel des Réunions du CSE
- Il est recommandé d'établir un calendrier annuel prévisionnel des réunions.
- Ce calendrier doit tenir compte des obligations légales et des besoins spécifiques de l'entreprise.
- Le calendrier peut comprendre des réunions dédiées aux consultations obligatoires, aux questions de SST, ainsi que des points divers.
Exemple de Calendrier Annuel Prévisionnel des Réunions du CSE
- Janvier: Approbation du PV du dernier CSE, fixation du calendrier 2024, point sur le télétravail, détermination des jours de fermeture de l'entreprise, questions SST, actualisation de la liste d'évacuation incendie, préconisations de la médecine du travail, rappel des référents harcèlement sexuel.
- Mars: Ouverture de la consultation sur la politique sociale, information sur l'index F/H, approbation des comptes 2023 du CSE.
- Mai: Deuxième réunion relative à la consultation sur la politique sociale, plan de développement des compétences, point sur le budget et la mise en œuvre des organisations stratégiques, validation des budgets 2024 du CSE.
- Juin: Ouverture de la consultation sur la situation économique et financière, date et déroulé des entretiens individuels, questions SST sur la chaleur dans les locaux, formation SST.
References
- C.trav.art.L. 2312-4, L. 2312-19, L.1312-21, L.2315-2, L. 2315-24, L. 2315-35, L. 2315-27, R. 235-23.
- Jurisprudence.
- Infographies Comité social et économique.
Gestion des Temps et Activités (GTA)
- La GTA est un domaine crucial des Ressources Humaines qui englobe la gestion du temps de travail, des présences et des absences des employés.
- La GTA est importante pour toutes les entreprises, des TPE aux multinationales, et les besoins varient selon la taille, le secteur d'activité et les spécificités de chaque entreprise.
Domaines de la GTA
- Gestion des absences: congés payés, arrêts de travail, etc.
- Analyse des activités: temps passé par tâche, mission, projet, etc.
- Calcul des compteurs: congés payés, RTT, pénibilité, etc.
- Pointage des salariés: badgeuse, pointage informatique, etc.
Enjeux de la GTA
- Sécuriser les temps de travail: respecter la législation sur la durée maximale de travail et les temps de repos. Le non-respect de la législation peut entraîner des amendes.
- Améliorer la rentabilité: suivi analytique du temps de travail permettant de maîtriser les coûts et d'optimiser l'allocation des ressources.
- Optimiser la planification des projets: gestion des ressources et du temps alloué aux projets, anticipation des besoins en ressources humaines.
- Digitalisation de la GTA: passage des feuilles de suivi Excel et des formulaires papier à des solutions digitales plus efficaces.
Avantages de la digitalisation de la GTA
- Améliorer la productivité: vision globale du temps alloué aux projets et missions, évaluation des performances.
- Sécuriser la paie: intégration des éléments relatifs au temps de travail dans le logiciel de paie, réduction des erreurs et des doublons.
- Meilleure organisation: fluidification des échanges entre salariés, managers et RH, accès aux informations en temps réel.
Méthodes de Gestion du temps et des tâches
- Méthode Pomodoro: pauses régulières pour le maintien d'un mental solide et flexible lors de l'exécution des tâches.
- Méthode Eisenhower: classement des tâches par ordre de priorité en fonction de leur urgence et importance.
Conseils pratiques pour la Gestion du temps
- Établir une liste de tâches avec priorités et échéances: organisation et clarté, utilisation de la méthode Eisenhower.
- Utiliser un agenda: vue d'ensemble des tâches et des temps disponibles.
- Créer des moments fixes pour répondre aux e-mails: concentration sur les tâches et respect du planning.
- Créer des modèles pour les tâches répétitives: utilisation de templates pour gagner du temps et automatiser la gestion des documents.
- Discuter de sa charge de travail et déléguer: gestion du stress, concentration sur le planning et augmentation de la productivité.
- Commencer par les tâches difficiles et ennuyeuses: motivation et meilleure gestion du temps.
- Utiliser des outils de suivi du temps: analyse de la méthode de travail et affinement des compétences en gestion du temps.
- Utiliser des outils efficaces pour la gestion du temps et des tâches: organisation, collaboration, gestion des tâches et intégration avec d'autres applications.
Gestion des Temps et Activités
- La GTA (Gestion des Temps et Activités): un système pour gérer, suivre et contrôler le temps de travail, les présences et les absences des employés. Les données sont analysées par service, centre de coût, projet etc.
- Importance de la GTA: essentielle pour toutes les entreprises, quel que soit leur taille ou leur secteur d'activité.
-
Domaines couverts par la GTA:
- Gestion des absences: congés payés, arrêts de travail
- Heures travaillées: calcul des heures supplémentaires, RTT, pénibilité
- Temps de présence et de repos
- Analyse des activités: temps passé sur chaque tâche, mission, projet, service, centre de coût.
-
Enjeux de la GTA:
- Sécuriser les temps de travail: respecter la législation sur la durée maximale de travail, les repos journaliers et hebdomadaires.
- Améliorer la rentabilité: suivre le temps de travail, gérer les coûts et les ressources de manière optimale.
- Optimiser la planification des projets: planifier les ressources, gérer les budgets, anticiper les besoins en personnel.
Digitalisation de la Gestion des Temps et Activités
-
Avantages:
- Améliorer la productivité: gestion optimale du temps et suivi des performances des collaborateurs.
- Sécuriser la paie: intégration des données de temps dans le logiciel de paie, éliminant les saisies multiples et les erreurs.
- Meilleure organisation: fluidifier les échanges entre les employés, les managers et le service Ressources Humaines.
- Responsabilisation des employés: possibilité de saisir leurs propres temps de travail et absences.
Méthodes de Gestion du Temps et des Tâches
- Méthode Pomodoro: Technique de gestion du temps basée sur des cycles de travail suivis de courtes pauses, pour maintenir la concentration et la flexibilité.
- Méthode Eisenhower: Technique de priorisation des tâches en fonction de leur urgence et de leur importance.
Conseils Pratiques pour Améliorer la Gestion du Temps
- Établir une liste de tâches avec des priorités et des échéances
- Utiliser un agenda pour organiser les tâches
- Fixer des moments dédiés à la réponse aux emails
- Créer des modèles pour les tâches répétitives
- Discuter de la charge de travail et envisager la délégation
- Commencer par les tâches difficiles et ennuyeuses
- Utiliser des outils de suivi du temps pour analyser la méthode de travail
- Se servir d'outils de gestion du temps et des tâches pour optimiser les performances et la gestion des tâches.
Gestion des Temps et Activités (GTA)
-
La GTA est un domaine important des ressources humaines qui englobe la gestion des heures supplémentaires, le suivi analytique des projets et la gestion du temps de travail des employés.
-
La GTA s’applique à tous les types d’entreprises, quel que soit leur effectif ou leur secteur d’activité, mais les besoins spécifiques varient en fonction de plusieurs facteurs.
-
La GTA couvre de nombreux domaines thématiques, y compris :
- La gestion des absences, incluant les congés payés, les arrêts de travail, etc.
- L’analyse des activités et le suivi des heures passées par tâche, par mission, par projet, etc.
- Le calcul des compteurs des employés, tels que les congés payés, les RTT, etc.
- Le suivi du compte pénibilité.
- Le pointage des employés, via des badgeuses, le pointage informatique, etc.
Enjeux de la GTA
-
Une bonne gestion des temps profite à toute l’entreprise, des RH aux managers et aux équipes.
-
La GTA permet un suivi précis et complet du temps de travail, contribuant à améliorer la rentabilité en permettant de maîtriser les coûts des équipes et projets.
-
La GTA aide à optimiser la planification de projets, en fournissant des informations sur les ressources nécessaires et les délais pour chaque étape du projet.
Digitalisation de la GTA
-
La digitalisation de la GTA permet d’améliorer la productivité en offrant une vue globale du temps alloué à chaque projet et mission.
-
Les outils de GTA aident les managers à gérer le temps de travail de manière optimale, maximisant la productivité de l’entreprise.
-
La digitalisation de la GTA assure la sécurité de la paie en intégrant les éléments de gestion des temps (absences, heures supplémentaires) directement dans le logiciel de paie.
-
La digitalisation de la GTA améliore l’organisation en fluidifiant les échanges entre les employés, les managers et les RH, et en offrant des informations fiables et sécurisées.
Méthodes Pomodoro et Eisenhower
-
La méthode Pomodoro est une technique de gestion du temps qui implique de prendre des pauses régulières pendant la réalisation de tâches pour maintenir la concentration et la flexibilité.
-
La méthode Eisenhower est utilisée pour classer les tâches par ordre de priorité en les catégorisant comme urgentes/non urgentes et importantes/non importantes.
Conseils pratiques pour une meilleure gestion du temps
- Établissez une liste de tâches avec des priorités et des échéances pour avoir une vue claire de vos obligations.
- Utilisez un agenda pour organiser vos tâches et avoir une vision globale de votre emploi du temps.
- Fixez des moments précis pour répondre aux e-mails pour éviter les interruptions et rester concentré sur vos tâches.
- Utilisez des modèles pour les tâches répétitives afin de gagner du temps et optimiser vos processus.
- Discutez de votre charge de travail et délèguez des tâches à des collègues compétents pour éviter le stress et augmenter la productivité.
- Commencez par les tâches difficiles et ennuyeuses pour rester motivé et éviter de les reporter.
- Utilisez des outils de suivi du temps pour analyser votre méthode de travail et améliorer vos compétences en gestion du temps.
- Utilisez des outils efficaces de gestion du temps et des tâches conçus pour optimiser vos prestations et votre gestion des tâches.
Studying That Suits You
Use AI to generate personalized quizzes and flashcards to suit your learning preferences.
Related Documents
Description
Testez vos connaissances sur la négociation du Comité Social et Économique (CSE) dans les entreprises, notamment celles de moins de 50 salariés. Ce quiz examine les modalités de négociation, les obligations et le fonctionnement du CSE dans différents contextes. Préparez-vous à répondre à des questions spécifiques sur les délais, les réunions et les règles applicables.
