38 Questions
Qui a chassé le dernier empereur romain du pouvoir?
Un général germain
Quel est le résultat de la prise de pouvoir par les Germains?
Un changement symbolique, sans grand impact sur la population
Comment les chefs germaniques ont-ils divisé les territoires?
Pour les rendre les plus forts possibles
Qu'est-il arrivé à l'Empire d'Orient en 1453?
Il a été conquise par les Ottomans
Comment se caractérise la structure politique du droit germanique?
Par une structure simple et administrative
Comment sont choisis les chefs germaniques?
Par les militaires, en fonction de leurs capacités de chef de guerre
Quel est le principe de base du droit germanique?
Le principe de personnalité du droit
Quel est le critère déterminant pour être soumis à un droit dans l'Empire germanique?
L'appartenance à un groupe ethnique
Quel est le facteur qui a contribué à la fragmentation de l'Empire carolingien?
Les descendants de Charlemagne
Qui a conquis la Sicile au 9-10e siècle?
Les Sarrasins
Quel est le résultat du morcellement des terres?
La création de châteaux forts
Quel est le rôle des seigneurs dans la société féodale?
Ils administrent les territoires et relèvent des taxes
Quel est le résultat de la territorialisation et du morcellement du droit?
L'adoption des lois de territoire pour un peuple
Quel est le nom de la structure sociale qui émerge à cette époque?
La société féodale
Qui sont les trois ordres de la société féodale?
Ceux qui prient, ceux qui combattent et ceux qui travaillent
Quel est le résultat de la fragilité de l'Empire carolingien?
La formation de petits territoires
Quelle est la première phase pour conclure un contrat féodal?
Le seigneur pose ses mains sur le vassal.
Qu'est-ce que le vassal promet à son seigneur lors de la deuxième étape?
De jurer fidélité à son seigneur devant Dieu.
Quels sont les comportements que le vassal doit s'abstenir de faire?
Nuire au seigneur, l'envahir, le blesser, etc.
Qu'est-ce que les obligations positives du vassal impliquent?
De conseiller et aider son seigneur.
Quel est le premier plan des obligations positives du vassal?
L'aide militaire.
Quel est le cas où le vassal doit payer la noce ou constituer le patrimoine?
Lorsque la fille aînée du seigneur se marie.
Quel est le cas où le vassal doit financer la croisade?
Lorsque le seigneur part pour la croisade.
Qu'est-ce que le vassal doit faire pendant quarante jours?
Effectuer un service militaire.
Quel est le but principal du roi de France lorsqu'il ordonne la rédaction des coutumes?
Montrer son pouvoir et donner son approbation
Quel est le résultat de la rédaction des coutumes?
Une meilleure fonctionnalité de la justice
Selon l'article 1 al.2 CC, qu'est-ce que le juge doit faire si il ne trouve pas une règle écrite?
Prononcer selon la règle coutumière
Quelle est l'importance de la coutume dans le droit contemporain?
La coutume est source du droit contemporain, mais avec une place très limitée
Quel est l'exemple de la rédaction des coutumes donné dans le texte?
L'Ordonnance de MonIls-les-tours
Quel est le résultat de la rédaction des coutumes sur les régions?
Les régions ont des règles coutumières écrites
Quel est le rôle du vassal dans une cour de justice?
Il vient siéger pour prendre parti pour son seigneur
Quelle est l'obligation principale du seigneur envers son vassal?
De rendre la pareille
Qu'est-ce que le vassal peut faire si son seigneur ne respecte pas ses obligations?
Il peut accuser son seigneur de mauvaise foi
Quelle est la conséquence pour le vassal s'il ne respecte pas ses obligations?
Il est considéré comme malhonnête
Quel est le résultat si le vassal rompt la justice face à son seigneur?
Il perd son fiel
Quel est le but principal du texte?
De définir les obligations des deux parties
Quel est le rôle du seigneur envers son vassal?
Il est obligé de protéger le vassal et de lui fournir une prestation de protection
Quelle est la conséquence pour le seigneur s'il ne respecte pas ses obligations?
Il est taxé de mauvaise foi
Study Notes
La Chute de l'Empire Romain et l'Émergence du Droit Germanique
- Le dernier empereur romain est chassé du pouvoir par un général germanique en 410.
- Les chefs germaniques se divisent les territoires pour les rendre les plus forts possibles.
- Jusqu'en 1453, l'Empire d'Orient résiste, puis est conquis par les Ottomans et perd sa capitale, Constantinople, qui devient Istanbul et musulmane.
La Structure Politique et le Droit Germanique
- La structure politique du droit germanique transforme la manière d'appréhender le droit.
- Le chef est choisi par les militaires en fonction de ses capacités de chef de guerre.
- Le chef règne sur le peuple et non sur le territoire, considérant que son royaume fait partie de son patrimoine.
- Le droit caractérise les règles qu'on va attribuer aux tribus.
Le Principe de Personnalité du Droit
- Le peuple est soumis à un droit en raison de son appartenance à un groupe (ethnie) et non pas au territoire.
- Les nouvelles menaces au 9-10e siècle : les Vikings, les Sarrasins et les Hongrois.
La Société Féodale
- Le morcellement des terres : le peuple commence à demander protection à des personnes contre de l'argent.
- Les châteaux forts sont mis en place, créant un nouveau lieu de pouvoir.
- La territorialisation et le morcellement du droit : le peuple est moins prédisposé à respecter les règles du royaume.
- Les seigneurs exercent un commandement militaire, relèvent des taxes et administrent le territoire.
La Triplication de la Société
- La société se structure avec des différents ordres : ceux qui prient, ceux qui combattent, ceux qui travaillent.
- Analyse du texte : la cérémonie, le serment, les obligations du vassal et du seigneur.
Les Obligations du Vassal
- Le vassal doit fidélité et s'abstenir de certains comportements qui vont à l'encontre de son seigneur.
- Les obligations négatives : ne pas nuire au seigneur.
- Les obligations positives : l'aide militaire, l'aide financière, le conseil et la protection.
Les Obligations du Seigneur
- Le seigneur doit rendre la pareille et s'abstenir de s'en prendre physiquement envers son vassal.
- Le seigneur doit une obligation de protection et de sécurité.
- Si le vassal ne respecte pas ses obligations, il est coupable de parjure et perd son fief.
La Coutume et le Droit Contemporain
- La coutume est source du droit contemporain.
- L'ordonnance de Montils-les-Tours (1454) est un exemple de la procédure de rédaction des coutumes.
- Le juge doit prononcer selon le droit coutumier si elle ne trouve pas une règle écrite.
Découvrez comment la fin de l'Empire Romain a eu lieu et comment les chefs germaniques ont divisé les territoires. Explorez les événements qui ont mené à la chute de l'Empire Romain et la montée en puissance des chefs germaniques.
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