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Questions and Answers
Quel est le principal objectif de la formation sur le registre foncier?
Quel est le principal objectif de la formation sur le registre foncier?
- Maîtriser la vente d'un immeuble
- Apprendre les droits réels en matière immobilière
- Comprendre les règles du code civil suisse
- Connaître l'organisation et le fonctionnement du registre foncier (correct)
Quel est l'élément clé du registre foncier?
Quel est l'élément clé du registre foncier?
- Le code civil suisse
- La base légale
- Le droit privé
- La foi publique (correct)
Comment B prouve-t-il qu'il est propriétaire de l'immeuble dans le système registre foncier?
Comment B prouve-t-il qu'il est propriétaire de l'immeuble dans le système registre foncier?
- En montrant le contrat de vente
- En produisant le cadastre à classement personnel
- En inscrivant le contrat de vente dans un registre public (correct)
- En demandant à A de confirmer la vente
Quel était le système de publicité foncière utilisé avant 1912?
Quel était le système de publicité foncière utilisé avant 1912?
Quel est le rôle principal du registre foncier?
Quel est le rôle principal du registre foncier?
Quel est le résultat attendu à l'issue du cours de formation sur le registre foncier?
Quel est le résultat attendu à l'issue du cours de formation sur le registre foncier?
Quel est le document principal du Registre foncier (RF) qui contient l'ensemble des feuillets?
Quel est le document principal du Registre foncier (RF) qui contient l'ensemble des feuillets?
Quel est le but du plan dans le Registre foncier?
Quel est le but du plan dans le Registre foncier?
Qui a accès à l'ensemble des informations du Registre foncier?
Qui a accès à l'ensemble des informations du Registre foncier?
Quel est le but des pièces justificatives dans le Registre foncier?
Quel est le but des pièces justificatives dans le Registre foncier?
Qui est responsable de la gestion du plan dans le Registre foncier?
Qui est responsable de la gestion du plan dans le Registre foncier?
Quel est le résultat de la mensuration officielle dans le Registre foncier?
Quel est le résultat de la mensuration officielle dans le Registre foncier?
Quel est le système utilisé pour le registre foncier en Suisse?
Quel est le système utilisé pour le registre foncier en Suisse?
Quel est le but principal du registre foncier?
Quel est le but principal du registre foncier?
Quel est le terme juridique pour définir un immeuble?
Quel est le terme juridique pour définir un immeuble?
Quel est le principe qui définit la propriété d'un immeuble?
Quel est le principe qui définit la propriété d'un immeuble?
Quel est le document qui liste toutes les réquisitions quotidiennes dans le registre foncier?
Quel est le document qui liste toutes les réquisitions quotidiennes dans le registre foncier?
Quel est l'effet de l'inscription au journal dans le registre foncier?
Quel est l'effet de l'inscription au journal dans le registre foncier?
Quel est le but principal de l'inscription au grand livre dans le registre foncier?
Quel est le but principal de l'inscription au grand livre dans le registre foncier?
Quel est le code qui régit le registre foncier en Suisse?
Quel est le code qui régit le registre foncier en Suisse?
Quel est le texte qui complète le Code civil suisse pour le registre foncier?
Quel est le texte qui complète le Code civil suisse pour le registre foncier?
Quel est le terme utilisé pour définir les pièces justificatives du registre foncier?
Quel est le terme utilisé pour définir les pièces justificatives du registre foncier?
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