Économie de la santé - Chapitre 3

Introduction à l'économie de la santé - Chapitre 3 : Les systèmes de santé

• Le chapitre explore les systèmes de santé, notamment la définition, les systèmes de soins et leurs caractéristiques, les inégalités sociales de santé et la protection sociale.

Plan du Chapitre

• Qu'est-ce qu'un système de santé ?
• Systèmes de soins et caractéristiques de l'offre
• Inégalités sociales de santé et protection sociale

1 - Qu'est-ce qu'un système de santé ?

• Définition (OMS): Un système de santé est l'ensemble des organisations, des institutions, des ressources et des personnes dont l'objectif principal est d'améliorer la santé.
• Points clés pour renforcer les systèmes de santé (OMS): Surmonter les obstacles dans les domaines des effectifs du personnel de santé, des infrastructures, du matériel médical, des médicaments, logistique, suivi des progrès, efficacité du financement, personnel, moyens financiers, informations, fournitures, moyens de transport et de communication, orientations générales, fourniture de services correspondant aux besoins et juste financièrement, et traitement décent des patients.

Système de santé - Définition (2)

• Définition (Faucon et Le Guillou, 2021): Un système de santé est composé; de l'ensemble des agents individuels, collectifs ou institutionnels dont l'activité est principalement déterminée par des décisions ou prescriptions médicales, et dont la finalité peut être éducative, préventive ou curative; des institutions, publiques ou privées, qui concourent à la formation de ces agents ou au financement et à la régulation de ces activités.
• Composantes d'un système de santé: L'offre de soins, la demande de soins, et les financeurs, ainsi que les interactions entre ces différentes composantes.

Ambiguïté de la définition

• La première partie d'une définition est large - incluant production de soins, prévention, santé publique et assurance maladie.
• La seconde partie est plus spécifique, se concentrant sur le système de soins et excluant certaines contributions.
• Les systèmes de santé ne sont pas fermés, mais sont en interaction permanente avec leur environnement.

Le système de santé en France (Schéma)

• Le schéma détaille les différents acteurs et les flux financiers dans le système de santé français. Les acteurs inclus sont: État, Tutelle, Financement, Assurance maladie obligatoire et complémentaire, Etablissements de soins, Prise en charge des patients, Soins ambulatoires, Industrie du médicament et des dispositifs médicaux etc.

Les modèles de systèmes de santé

• Trois modèles principaux: système national de santé, systèmes d'assurance sociales, et système libéral.
• Différences dans la couverture maladie obligatoire, la participation des patients aux coûts des soins, et les avantages/inconvénients de chaque modèle. Chaque modèle présente des avantages et des inconvénients (ex: inégalités de santé plus fortes dans le système libéral, délais d'attente plus longs dans un système national).

2 - Systèmes de soins et caractéristiques de l'offre

• Un système de soins se concentre sur la production et la prestation de soins.
• L'offre est hiérarchisée en 4 niveaux: informels, primaires, secondaires et tertiaires.

La hiérarchie des soins

• Soins informels: dispensés au domicile par la famille ou les proches (hygiène, pansements).
• Soins primaires: premiers contacts avec les professionnels de santé en libre accès (médecine générale, pharmacies, urgences).
• Soins secondaires: spécialisés, généralistes, en hôpital (chirurgie).
• Soins tertiaires: interventions spécialisées, complexes, limitées aux CHU (greffes).

Les caractéristiques de l'offre

• Economiquement: système de production de soins sous forme de monopoles/oligopoles. Raisons géographiques et historiques ont influencé les modes de production de soins.
• Barrière à l'entrée de la profession médicale (connaissances et coûts importants).

Les conséquences des monopoles

• Possibilité d'une hausse des prix des soins et gamme limitée des soins.
• Rôle central du médecin par rapport aux paramédicaux.
• Les prix des soins non toujours régulés par le marché.

3 - Inégalités sociales de santé et protection sociale

• Offre, demande et besoin de soins
• Les soins répondent à des besoins vitaux parfois non explicités (urgences, maladies, etc.).
• Trois zones d'offre, demande, et besoin de soins (A, B, C).

Inégalités sociales de santé

• Gradient social de santé: meilleur état de santé pour ceux au sommet de la pyramide sociale. Rapport Black (1980).
• Déterminants socio-économiques influençant l'état de santé et les recours aux soins (revenu, catégorie socioprofessionnelle, niveau d'éducation, structure familiale, situation géographique).
• Effets différents selon le sexe et l'âge.

Principe d'équité dans l'accès aux soins

• L'OMS: Droit fondamental d'accès aux soins pour tous, sans inégalités.
• Rôle de la puissance publique (Hirtzlin, 2018) pour assurer un accès équitable aux soins (offre identique, absence de coût).
• Rôle de la protection sociale pour garantir cet accès.

Assurance VS Assistance

• Deux logiques de fonctionnement des systèmes de protection sociale: Assurance (cotisations) et Assistance (impôt).
• Le système français est mixte, avec éléments des deux logiques.

Système bismarckien

• Système d'assurance basé sur le travail.
• Protection obligatoire liée à l'activité professionnelle, cotisations sociales proportionnelles au salaire. basé sur le travail.

Système beveridgien

• Système d'assistance basé sur le financement par l'impôt.
• Protection sociale universelle et uniforme, prenant en compte l'intégralité des besoins.

Le système de Sécurité Sociale en France

• Système mixte combinant éléments d'assurance et assistance.
• Universalité relative, mais pas totalement atteinte.
• Individualisation des prestations.
• Couverture sociale à tous, incluant les non-cotisants.