Culture des relations sociales - Partiel PDF

libertés Culture des relations sociales Partiel : 40q Vers le 18-9 déc : Qcm de 40 q + texte historique très imp qui permettra de repérer un certain nb de pratique de culture des relations scles avec des q en 2h (quelles formes ces pratiques peuvent prendre). Apprendre les grandes dates des lois ou créations de structures Site Gallica : livre des métiers (c un registre) de Etienne Boileau à la demande du roi saint louis sur les différents métiers exercés à Paris. Qd on parle de relation sociale en fce on confond souvent l'histoire des relations sociales avec l'histoire du syndicalisme. Ca se justifie d'une certaine manière car c bien le mvmt syndical qui a permis de réaliser des avancées, d'imp progrès scx, en matière de cond de w, ou encore en matière de protection scle. Ce **se justifie en partie** parce que les relations scles en matière de travail ne se limite pas à l'action des syndicalistes. Pq ? Parce que le syndicat est d'apparition très récente. La **loi Waldeck Rousseau de 1884** c là que les **syndicats reçoivent une existence légale** et c là où ils vont commencer à agir, à revendiquer, à obtenir des avancées en matière scle. Mais avant la reconnaissance par la loi des syndicats, on peut difficilement nier qu'avant il existait des interactions autour de la relation de w entre les individus qui prenaient part à la relation de w. il existait des interaction entre les groupes scx en fonction de leur place ds l'organisation scle. Il existait donc des relations sociales nées à l'occasion de la relation de w et qui préexistait à l'action du syndicalisme. Il y a donc eu des évolutions qui ont contribué à façonner les relations scles telles que nous les connaissons auj. Ttes ces évolutions st les strates d'un ens qui est commun aux parties prenantes à la relation de w. Ces strates, ttes ces évolutions forment un ens propre à chacune des parties mais ds le fond commun au milieu du w qu'on peut désigner comme une culture et c cette culture des relations scles qu'on va étudier. Ex : parution syndicale : ds les pages qui constituent la révolution syndicale ya des pages qui parlent d'une grève du 16s par le système des corporations. **Introduction** La notion de travail : c à partir de cette notion de w, de l'activité que naissent cette variété de relations scles qui vont nous occuper ce semestre. C parce que les Hommes travaillent que des relations se nouent entre eux et qu'elles trouvent un moyen de s'exprimer parfois violemment. Nous allons étudier l'un des premiers mvmts scx documentés qui ne date pas du 19 s puis nous terminerons en fixant les bandes chronologiques pr mettre en relation le contexte avec les évolutions que vont connaitre les relations scles et qui mises bout à bout forment cette culture. Les relations scles entendus au sens très large peuvent ê de diverses nature : elles peuvent ê amicales, amoureuses, familiales : ce st des formes de relations scles mais celles qui nous intéressent st celles qui naissent à l'occasion d'une activité, à l'occasion du w. Encore faut il s'entendre sur ce qu'on appelle « travail ». Auj au 21 s on a une idée assez claire du w : c une **activité manuelle ou intellectuelle, une activité qui est accomplie avec une finalité précise à destination d'autrui et qui assure à celui qui l'accompli, à celui qui la réalise des ressources, des moyens de subsistances**. On peut condenser encore plus et dire que le travail est une activité salariée par autrui. Si on remonte ds le temps on se rend compte que le mot « travail » au 16 s n'avait pas exactement ce sens. C après le 16 s qu'il se fixe à un sens correspondant à celui donné avant. Au 16s, si on cherche ds un dictionnaire travail on va voir que ce mot travail est associé plutôt à l'idée de « souffrance ». d'où l'expression « une femme en w ». Pq cette association entre w et souffrance ? il n'y a pas de certitude mais ya des hypo dont une qui relie le w avec ce sens de souffrance lié à l'ancien français, il y a une origine : c le mot latin **tripalium**. A l'origine c un instrument avec 3 pieux qui permettent [d'immobiliser] un animal. Cet instrument a ensuite servi à maintenir un homme le temps de le torturer. **Le mot travail est associé à la souffrance**. Certains savants jugent infondé ou incertaine cette étymologie du mot travail mais linguistiquement elle se justifie. ex : le mot « **tempus** » en latin qui devient le temps. Même chose pr « **tripalium** ». Autre ex : qui désigne la tache, l'activité : « **labor** » qui a donné laboro puis laborieux puis labeur, mot qui est associé à la pénibilité. Le sens du mot w comme protection rémunérée de valeurs, de biens ou encore de service pr autrui contre rémunération, c au 19s que ce sens se fixe. L'objet de ce cours n'est pas de retracer l'évolution de ts les instruments jur qui ont permis d'encadrer l'hist du w. Le sens de ce cours va plutôt ê d'observer au fil des siècles l'existence ou non d'un équilibre ds les relations/rapports qui nait du w, d'identifier ce moment où cet équilibre est rompu et où une des parties procède au rééquilibrage. Nous verrons par quelle force, par quel moyen, par quel mécanisme s'opère ce rééquilibrage et nous observerons comment s'exprime la revendication, quel est son contenu et nous comprendrons que les relations sociales sont dynamisés par la revendication. Nous verrons donc les auteurs, le contenu, les fonctions ou encore les finalités de ces revendications et comment elles ont façonné les relations scles au fil des s. Nous allons les rechercher ds l'histoire et nous allons nous interroger lorsque ces revendications n'ont pas d'auteur pr les exprimer. Entre le 19 et 20s, avec la rév et ce jusqu'à l'antiquité les relations scles qui naissent du w ont présenté des visages très différent parce qu'elles ont rarement mais parfois été encouragées, parce qu'elles ont parfois été encadrées et parce que parfois elles ont été interdites et réprimées, ce n'est dc pas un long fleuve tranquille, c extrêmement riche. Nous poursuivons cette intro par le récit d'un mvmt scl qui a eu lieu il y a près de 3000 ans ds l'ère géographique du monde où l'on dit que la civilisation est née : en Egypte pharaonique où a eu lieu le 1^er^ mvmt social documenté. C pas le seul où il y a eu lieu mais c le seul où on a des traces suffisamment imp pr retracer les faits. On en trouve le récit au sein d'un papyrus (conservé auj à Turin en Italie), il n'y en a qu'un, c un doc qui retrace une grève. Immédiatement notre réflexe est donc de ne pas généraliser, on se limite à ce doc et on est critique. Doc traduit à la fin du 21s et on est prudent, on ne peut pas le considérer comme un précédent sur lequel les auteurs du 20s ce seraient appuyés. Cet évènement se produit dc ds l'Egypte pharaonique au 12s avant notre ère sous le règne du Pharaon Ramsès 3, le récit est celui d'un scribe (fonctionnaire du pharaon qui a pr compétence de connaitre l'écriture hiéroglyphique et qui est instruit en maths : **amennakht**). Il est dc le témoin d'évènement qui se produisent en 1867. Ce papyrus retrace des faits qui se st déroulés près de Thèbes ds une ville qui s'appelle Deir-el-Medineh. C ds cette ville que résidait des maçons, des tailleurs de pierre, des peintres ou encore des sculpteurs : dc des artisans qui avaient pr particularité d'ê chargé de construire les tombeaux et les temples funéraires des pharaons dc ils avaient une fonction extrêmement imp. Les Égyptiens croyaient en une vie après la mort dc il était extrêmement imp pr eux de ménager des tombeaux. Ces ouvriers étaient bien plus favorisées que n'importe quel ouvrier en vue de l'importance de leur tâche : ils étaient logés, vêtus et nourris ds des magasins d'état et pouvaient entretenir une famille nombreuse de 5 à 10 personnes. - **Le contexte historique** Cette période du pharaon Ramsès 3 est celle du nouvel empire qui date de 1500 à 1050 av JC et c la période la plus prospère de l'ère pharaonique. Ramsès 3 a connu un certain nb d'invasions de son royaume qu'il a réussi à les repousser, qu'il a été confronté à des pbs écq qui l'a conduit à changer très fréquemment à changer de premier min (**vizir**), sa propre **admin dysfonctionne** ie quelle n'exécute pas convenablement les ordres du pharaon. Ces évènements se déroulent en **l'an 29 du règne de Ramsès 3.** Les prêtres ne st pas des membres de l'admin du pharaon, ils veillent juste au temple. On peut supposer que ce type de grève se reproduit par la suite ds les décennies qui suivent au sein de ces nécropoles. Du point de vue de l'histoire des relations scles il est imp de relever le mot grève. En effet, à plus titres on a l'impression qu'une grève est entrain de se réaliser. On s'aperçoit que ces ouvriers se reconnaissent un intérêt collectif qui les conduit à se regrouper. Ils se concertent et ils décident de cesser collectivement le w. ils expriment ensuite des revendications : ils réclament la contrepartie de leur activité. Ensuite ils occupent les lieux avec de + en + d'audace jusqu'à aller au monument du tombeau du père du pharaon régnant : ce qu'on appelle des **sit-ins** (ie un **piquet de grève**). Ils se réunissent à l'endroit où aux alentour du lieu du w. On peut alors s'interroger sur le fait savoir si le recours à la grève est il lié exclusivement au libéralisme, à l'économie de marché (qui est née des révolutions industrielles), à l'existence d'un prolétariat et d'une classe ouvrière ? On pourra difficilement dire en revanche que cette épisode est la preuve d'une conscience de classe chez les ouvriers égyptiens. Là on parle d'ouvriers bien spécialisés qui n'aspirent pas à renverser l'ordre scl et écq en Egypte : non, on demande juste une rém et ils ne cherchent pas un moyen de pression pr faire plier le pvr de l'employeur (le pvr du pharaon), ils cherchent jusque à prouver que les relais ne fonctionnent pas bien, que l'admin ne satisfait pas à ses missions qui lui ont été confiées. 4 parties majeures qui correspondent aux états que vont connaitre les relations scles depuis l'ancien régime jusqu'à auj. ------------------------------------------------------------------------------- **Leçon 1 : le temps des corporations entre le moyen-âge et l'ancien régime** ------------------------------------------------------------------------------- **Un des grands apports de la rév fçaise : la libération du w.** les révolutionnaires en 1789 vont insuffler ds les relations de w le **ppe de la liberté**. Le **travail n'est donc pas libre avant la rév fçaise**. En quoi l'organisation du w ds le royaume de France avant 1789 n'est pas libre ? Nous allons donc décrire le système qui restreint la liberté sous l'ancien régime et nous décrirons également les réactions que ce système provoquait. Nous allons décrire l'organisation du w au sein des corporations. **SECTION 1 : LES CORPORATIONS** Il est imp de faire un point sur la situation sociale du royaume de fce avec le renouveau urbain ou le fait municipal. Au 10 et 11 s, le royaume de Fce est fragmenté en unités plus ou moins grandes, des unités pol et écq : les seigneuries avec un seigneur qui dispose une sorte de tte puissance locale sur sa **seigneurie** qui lui permet d'exercer la justice, de commander des impôts, de tirer de la richesse... C à cette époque où le **roi de Fce commence à perdre le contrôle sur son royaume** et où on dit qu'il n'est qu'un seigneur parmi les seigneurs et son contrôle ne s'exerce pas au-delà de son royaume. **L'activité est essentiellement agricole**, on w la terre qui est la source de tte richesse au MA. Qui a la terre a le pvr car on peut exercer localement le pvr). L'artisanat se dvppe assez peu à cause d'une part de la fragmentation des terres (des seigneuries) et d'autre part à cause de l'absence de sécurité car ces seigneurs se livrent continuellement des guerres : le **terrorisme seigneurial**. L'essentiel des relations liés au w se déroule ds la seigneurie entre le seigneur et ceux qui vivent sous son contrôle ; ceux qui se st mis sous sa protection (sers, vilains...) : c **l'époque féodale**. Entre le 11 et le 13s on s'aperçoit que **le royaume de fce est progressivement pacifié**, l'église catholique et le roi de fce ont lancé des mvmts de manière à pacifier le territoire et l'activité commerciale a été relancée. Des circuits commencent à sillonner littéralement l'Europe depuis le pays flamand jusqu'à l'Italie et c notamment là où apparaissent les **foires** (carrefours commerciaux). Peu à peu ds ce contexte du 11 et 13s des villes apparaissent : certaines st crées et d'autres réapparaissent. L'un des facteurs de ce dvpmt des villes est le développement de l'artisanal (c le **renouveau urbain**). Ds ces villes des groupements scx vont se structurer autour de l'activité et ces groupes scx déterminées par le w vont s'organiser. Les habitants des villes vont chercher à s'affranchir des seigneurs qui cherchent tjrs à tirer profit des activités qui se déroulent ds la seigneurie. Les habitants de ces villes vont décider de l'organisation de la ville ie qu'ils vont chercher à prendre la direction pol et l'organisation pol. Parmi ces habitants les plus dynamiques se st les communautés négociants ou encore les communautés d'artisans qui vont prendre conscience de la force qu'ils peuvent représenter à l'extérieur de la ville face au seigneur et aussi à l'intérieur de la ville. Ces groupements d'artisans, de négociants, de commerçants vont former des « communautés de métiers » qui st des assoc de + en + puissantes. Ces **communautés de métiers** vont se diffuser ds tte l'ancienne France et vont prendre sous l'ancien régime le nom de « **corporations** ». il y a encore certaines villes actuelles qui font référence à ces corporations (ex : rue du boucher). **Paragraphe 1 : l'organisation** 1^er^ caractère arquant qu'il faut garder à l'esprit : ces communautés de métiers (corporations) ne dépassent pas au niveau territorial le cadre de la ville. Donc quelque part on ne vas pas parler de la communauté des drapiers mais plutôt de la communauté des drapiers de Reims. **Chaque métier ne dépasse pas le cadre de la ville** donc ils ne forment pas de fédération sur le territoire du royaume. Ces communautés de métiers st dc un point de rencontre entre un territoire et une activité, un métier. 2^ème^ très caractéristiques : ces regroupements st révélateurs de l'apparition d'intérêt collectif cloisonnés (concerne que les artisans d'un métier). Ces groupements professionnels st structurés sur le point interne selon un ppe hiérarchique On identifie 3 types de communautés de métiers : - Les **métiers libres** : ce st des métiers qui vont devenir de + en exceptionnelles, ils st [exercés librement, indépendamment d'une communauté, d'une organisation]. Cela signifie dc qu'il n'existe pas entre ceux qui exerceraient le même métier libre de lien juridique entre les bouviers qui agissent ds la même région. Il implique en général un [apprentissage bref], il ne [nécessite pas bcp de ressources matérielles et d'équipements] et il n'est soumis qu'à un type de règles qui st valables pr tt le monde ds la ville : les [règles de police.] Il est dc demandé de ne pas troubler l'OP. - **Les métiers réglés :** [l'activité pro est règlementée par des statuts qui st édictées pr chaque ville par la municipalité] : c dc l'autorité publique qui fixe les grandes règles qu'il faut respecter. Les règles de ces métiers peuvent varier d'une municipalité à une autre mais en général ils reprennent les règles des autres villes. On pet accéder à ces métiers réglés avec une certaine liberté et pr exercer ces métiers il faut respecter les statuts édictées par les municipalités. - **Les métiers jurés :** ils ont le [monopole d'une profession déterminée]. Les artisans qui veulent exercer au sein d'un métier juré doit se soumettre au statut de la profession. Surtout, pr rentrer ds la communauté contrairement aux 2 types de métiers, pr exercer un métier juré, il faut y être admis**. L'entrée ds la communauté de métier se fait en prononçant un serment** d'où le nom « juré ». ca devient le type de métier le + répandu ds le royaume qui va jouir de la + grande autonomie quand à son existence, sa règlementation parce que c la communauté de métier juré elle-même qui par le biais de ses [instances décisionnelles qui va fixer la règlementation du métier]. Ce statut assure un monopole d'exercice de profession à ses membre et des conflits car il va y avoir des empiètements d'une activité sur une autre. Enfin, elles st règlementées et monopolisatrices dc en csqce assez rapidement elles vont devenir cloisonnées. A ces 3 grands types de communautés de métiers on peut aussi rappeler qu'il existe une foule de valets ouvriers et des manouvriers recrutés pr des travaux. A paris, les travaux st faits devant l'hôtel de ville et à l'époque devant l'hôtel de ville il y avait une plage où les bateaux pouvaient décharger des marchandises : cette place de la grève était la place de la grève et ts ces ouvriers attendaient d'ê sollicités : ils faisaient la grève. Les autres mécontents faisaient du bruit exprimant leur mécontentement. [**Organisation interne des métiers jurés**] : elle est gouvernées par un **ppe de hiérarchie pyramidale** à plusieurs degrés. Du bas vers le haut on trouve en bas des apprentis puis les ouvriers avec à l'intérieurs les ouvriers qui resteront ouvriers tte leur vie puis les **ouvriers plus qualifiés qui vont évoluer** qu'on appelle les « **compagnons** » et tt en haut on trouve les « **maîtres** ». **1^er^ degré est celui occupé par l'apprenti** : il va découvrir sous l'autorité d'un maître un savoir faire, une techniques et les règles qui gouvernent la réalisation des tâches propres à ce métier : il est donc **sous la responsabilité d'un maître et tt est prévu ds un contrat** **rédigé chez un notaire (sorte de contrat d'apprentissage) et qui a été enregistré ds le greffe de la corporation où on tient la liste de ts les apprentis**. C donc un acte grave. Le contrat précise les conditions de la période d'apprentissage, le trousseau de l'apprenti, les relations entre le maitre et l'apprenti et il peut ê + ou -- riche selon les règles ds les statuts qui agrémentent la profession. Ce st par ex ces statuts qui fixent le nb d'apprentis ds les ateliers, la durée du stage aussi est fixée ds ce contrat et il y a des clauses qui à mesure que le système va se pervertir prévoit de raccourcir à contre finance la durée du stage. Le contrat rétablit aussi la rétribution et en général la rétribution de l'apprenti est le gite et le couvert et il arrive que les parents de l'apprenti paient en échange de la transmission d'un savoir, d'une technique. **La plus part des apprentis après leur apprentissage deviennent des ouvriers ou valet.** **Les plus doués des ouvriers des valets deviennent des compagnons** et ce sorte de statut transitoire apparait le temps de parfaire leur formation. Le compagnon va recevoir des **gages** (ancêtre du mot salaire). La durée du contrat d'embauche est d'une durée plus brève pr le compagnon : autour d'un an mais là encore il faut se reporter aux statuts de la communauté des métiers. A l'origine les maitres devaient embaucher les ouvriers devenus compagnons lorsqu'ils avaient fait leur apprentissage ds la ville mais les compagnons vont prendre l'habitude de partir de ville en ville pr connaitre la pratique des métiers, pr enrichir le panel de leur technique. Ces compagnons qui vont parfaire la connaissance de leur technique ailleurs vont faire **le tour de la France**. Ces ouvriers ne vont donc pas rester compagnon tte leur vie et souhaitent accéder au rang de maître : l'ultime degré de la hiérarchie (celui qui a sa maitrise). L'ouvrier devenu compagnon devra remplir un certain nb de conditions pr devenir maître. Pr postuler à une maitrise il faut remplir un certain nb de cond : des **conditions d'âges qui st déterminées par les statuts de juré**, de compétences ie qu'e ce compagnon doit ê évalué et des cond de moralité car notre MA est aussi un MA chrétien et on ne saurait mettre à la tête d'un royaume une personne à la moralité douteuse (moralité ie ê honnête + obéir à des caractères propres à l'idéal catholique. Pr devenir maitre le compagnon qui postule doit ê accepté par un **jury corporatif et il va ê jugé sur pièces** ie qu'il va devoir produire qqchose, il va devoir produire un chef d'œuvre (ie une réalisation qui vient couronner la maitrise d'un certain nb de technique qui vient assurer les compétences du compagnon aspirant maitre : ce peut ê un meuble, une pièce d'étoffe, un bien comestible, les thèmes et les traditions auquel le compagnon ds la réalisation de son chef d'œuvre doit obéir et qui st fixés par les chefs du métier). Petit à petit on va avoir en plus de la réalisation du chef d'œuvre s'ajouter le cadeau par le **compagnon d'un banquet**. A ce banquet va s'ajouter des sortes de **droit d'entrée**, une taxe d'entrée ds la maîtrise du métier. Le nb de maitres est limité mais il est fixé par les statuts du métier. Si le nb maximal n'est pas atteint alors les compagnons ne peuvent pas prendre la tête de leur propre atelier. **Le compagnon devenu maître va jurer de respecter les statuts du métier et il doit jurer d'obéir aux chefs du métier.** Une fois devenu maitre il va participer à **l'élaboration de la règlementation du métier** et pourra éventuellement participer à **l'administration de la communauté de métiers** car c bien l'une des particularités de la communautés de jurés ie qu'une fois crée la communauté s'administre elle-même par le biais de **l'assemblée des maîtres** et par le biais de la **jurande** qui st une sorte de conseil des maitres élus par les membres de l'assemblée. C l'assemblée qui fixe les statuts et les règles qu'il pose au moins ds un 1^er^ temps entre le 15 et le16s les statuts cherchent avant tt à poser un certain nb de règles pr faire prévaloir un travail de qualité. C pr cela que le statut du métier rentre ds le détail du processus de fabrication des biens. **Paragraphe 2 : l'action des corporations** **L'action se traduit d'abord pr l'ex de la jurande de ses pvrs**. Ppalment, ce conseil des maitres élus par l'assemblée (jurande) va agir sur le **terrain disciplinaire**. Elle va vérifier la qualité des produits, les prix qui st pratiqué, elle va pvr prononcer des amendes contre le maitre d'un atelier qui ne respecterait pas les exigences en matière de qualité ou de prix, saisir la production de mauvaise qualité avant qu'elle ne soit écoulée, elle va pvr exclure un membre qui manquerait à ses devoirs (terrain disciplinaire), elle peut aussi empêcher un compagnon d'accéder à la maitrise et dc bloquer la progression d'un membre de la communauté des métiers ds la hiérarchie. **L'assemblée elle va fixer ds les statuts des métiers l'organisation des carrières**, les cond d'accès à la profession, elle va établir une règlementation professionnelle et va fixer aussi certaines conditions de w. **Les statuts vont aussi fixer la nature de l'activité qui sera limitée au cadre de l'activité concerné.** C imp car de la déf de la nature de l'activité dépend le monopole de cette activité. Aucun autre métier ne pourra se dédier à l'activité dédiée et aucun pro ne pourra exercer l'activité prévu ds les statuts s'il n'a pas été régulièrement admis ds ce métier. Ex : des artisans vont utiliser des matières : teinturiers... en théorie, la laine ne peut ê teinte que par le teinturier. Mais ds les faits, les autres pro (le tisserand, le foulon, le drapier) eux aussi vont se mettre à teindre la laine, il va s'en suivre des litiges, des procès qui vont porter sur le domaine propre à chaque corps des métiers. A paris les tisserands vont ainsi obtenir le droit de peindre la laine après qu'elle a été filée et travaillée, ils vont obtenir le droit de teindre la laine à condition que la couleur qu'ils vont utiliser pr teindre la laine soit une couleur nvelle ou alors une couleur à la mode. C le **privilège de la nouveauté** qui va permettre de contourner les statuts et les règlements. Site Gallica : le registre des métiers, Etienne Boileau, métiers exercés à Paris, regarder les statuts des métiers. Après qu'ils ont défini la nature de l'activité ces statuts rentrent ds le détail : ces statuts peuvent indiquer précisément les règlements de fabrication, le respect des techniques du métiers issus de la tradition de plusieurs générations d'artisans, les matériaux qui doivent ê utilisés et ds quelle quantité, les règlements d'hygiène dc ça vient règlementer aussi l'apparence des individus selon le métier qu'ils exercent (ex : barbe et cheveux coupés), la durée du travail, les relations entre artisans, la répression des malfaçons (ce qui va fixer l'action de la jurande), la tranquillité publique. On trouve dc ds ce statuts des normes de w et de production. En revanche, **ces règlements n'ont pas pr but de donner des garanties au salarié.** D'ailleurs, ces statuts fixent des maximas de rétribution, des jours durant lesquels il est interdit de wer qui correspondent au respect des fêtes religieuses parce que la plus part de ces métiers se choisissent des saint patrons. Le travail de nuit aussi est interdit mais l'idée n'est pas de protéger ou défendre les weur mais surtout d'éviter les départs d'incendie (w à la chandelle et ya bcp de bois) et car on craint que le w réalisé de nuit soit de moins bonne qualité. **La règlementation est imp aussi pr éviter les pb de concu entre métiers aux techniques de fabrication proche** d'autant plus qu'il peut y avoir parfois des enjeux écq très imp. Cette règlementation **permet aussi d'éviter le w clandestin** alors qu'une règlementation existe. Elle **permet aussi d'éviter que le plus adroits ne prospèrent de manière exagérée par rapp aux autres**. Grâce ou du fait de ces statuts, les dispositions ne st prévus pr qu'un seul maître ne concentre pas tte la production. Aussi le maitre w personnellement ds son atelier et il ne peut donc pas y avoir plus ateliers. La règlementation empêche la concu déloyale et elle permet de maintenir un certain nb de qualités ds l'intérêt du consommateur et elle assure aussi une **certaine entraide entre les maitres** qui st à la tête d'un atelier qui font partie de la même corporation, de la même unité juridique. Il y a dc **de réels avantages pr le consommateur qui bénéficie de produits de qualités à un prix modéré**. Il faut y voir aussi **le poids des idéaux chrétiens** qui va assez mal avec l'idée de profit. Elles garantissent aussi aux membres de la communauté l'encadrement de leur activité et la protection de cette activité par leurs instances décisionnaires et d'admin : l'assemblée et la jurande. Ce système produira dc ces avantages tant qu'il reste fondé sur ces ppes de justice, d'honnêteté de l'idéal chrétien. Pourtant ce système va dysfonctionner car des disparités écq vont finir par se créer entre les maitres et alors qu'originellement les communautés de métiers st des groupements à taille humaine, c'était dc à l'origine des groupements confraternels fondés sur la solidarité, fondé sur les idéo chrétienne et en vertu de laquelle une **hiérarchie entre maitres va s'imposer** (les + riches s'imposent ds l'instance décisionnaire) et le système des corporations va se pervertir. **SECTION 2 : LE VEROUILLAGE DES CORPORATIONS** L'apparition des 1ers signes de dysfonctionnement ds les corporation se produit au 15s (I). A compter du 16 s le roi va essayer de discipliner le système car les signes de fractures st manifestes dc le roi va aussi essayer de discipliner ces systèmes qui montre une fracture mais le roi a aussi des faiblesses et de son intervention va résulter une nvelle source d'abus qui conduira à réclamer à la fin de l'ancien régime la disparition des corporations. **Paragraphe 1 : les abus originels ds les corporations** **Les corporations vont devenir la source de l'enrichissement exclusif des maîtres**. Les maitres vont utiliser les statuts pr fixer des prix excessifs dc vont rentrer en rupture avec les ppes de production, ils vont imposer alors des prix excessif. Cette situation de monopole qui va s'accentuer va créer un **cadre de + en + rigide pr les métiers**, tellement rigide que les corporations vont devenir étanche entre elles, il ne va plus y avoir de corporations. Cette absence de communication constitue un véritable frein à l'innovation, à la recherche, au perfectionnement des savoirs faire. Il y a une segmentation des corporations qui va ê dénoncée notamment par l'un des + grands économistes **Keynes**. Cette segmentation produit des freins qui vont ê dénoncés par ces économistes. Du point de vue du social, cette rigidification, sclérose des corporations va conduire à empêcher la progression de la profession. Là où le système est fluide il devient rigide. A partir du 16 s les compagnons les + doués des ouvriers perdent espoir d'accéder aux maitrises. Les couts de réalisation des chefs d'œuvres s'accroissent, les droits d'entrée ds les maitrise st de + en + imp et on ajoute à ces frais des épices (sorte de rém en nature ou argent qui s'ajoute aux frais existant déjà). **Devient maitre celui qui a de quoi devenir maitre dc ça devient essentiellement une q d'argent.** A cela d'ajoute l'introduction d'une certaine **hérédité ds les corporations** (moyen de fausser complètement le système). Cette hérédité signifie dc que les enfants des maitres vont ê dispensés d'une partie des cond à remplir voire même de leur totalité, leur apprentissage sera abrégée, ils n'auront pas à réaliser de chefs d'œuvres, au sien de l'atelier ils se comporteront simplement comme des gestionnaires, le roi apparaitra alors comme la seule sol. **Paragraphe 2 : le roi et ses faiblesses** Le roi va tenter de discipliner les corporations car il sait combien les corporations jouent un rôle écq et scl imp. Mais le roi à ses faiblesses et va finir par utiliser les corporations pr son propre enrichissement. Comment le roi tente d'y remédier à la sol ? Il crée de nvelles maitrises de son autorité. Puisque le quota de maitre est atteint et que l'hérédité joue à plein alors **le roi crée de son autorité de nvelles maitrises et les confie aux compagnons les + méritants**. Mais l'enjeu financier est bcp trop imp et soit le roi va confier aux compagnons le + offrant la maitrise, soit les maîtres vont racheter à prix d'or les maitrise nouvellement crées. Ds les 2 cas les maitrises du roi se portent bien, à tel point que le roi créa de nvelles maitrises pr ses finances. Le phénomène se poursuit durant l'ancien régime et se généralise ds ttes les villes, le roi encourage d'ailleurs cette relation car il en tirera des revenus et face aux dynasties de jurandes à la tête des communautés de jurés ce st les **compagnons qui vont se dresser en se constituant ds des groupements + ou -- secrets**. **SECTION 3 : DES COMPAGNONS AUX COMPAGNONAGES** Ces compagnons vont créer une voie s'opposant au système tel qu'il est au sein de regroupements appelés **compagnonnage**. Il s'agit d'un **groupe d'opposition ds les relations scles**. Ce système du corps des métiers (métiers libres, jurés) vont connaitre un certain nb de dysfonctionnement et provoquer la sclérose de la progression professionnelle. Cette sclérose va dc empêcher l'accès aux maitrises et va léser les compagnons. Ces ouvriers particulièrement douées qui avaient voués une partie de leur formation à parfaire leur technique ds le cadre du fameux tour de France ds l'espoir de parvenir, d'accéder aux maitrises. L'état de compagnon cesse d'ê transitoire, et les compagnons vont donc progressivement se regrouper ds d'abord des **assoc d'entraides**, parallèles aux communautés de métiers et autonomes. Il faut dc retracer cette réaction pr saisir à partir de quelle structure les compagnonnage st nées. Q de leur origine et de voir comment ces structures vont se dresser contre les corporations et contre le blocage du système corporatif. **Paragraphe 1 : les structures de regroupement des compagnons et leur adaptation aux circonstances** Au MA, le système corporatif fonctionnait parce qu'il existait un intérêt commun qui regroupait ts les individus ds le système corporatif : il existait un intérêt commun. C le **développement d'un intérêt particulier** : **celui des maitres qui va faire naitre une fracture entre les maitres et les compagnons.** Les compagnons vont faire naitre de nveaux groupements à partir de structure préexistantes (c pas totalement une rév). Ces regroupements vont devenir des structures de résistance pr s'opposer aux maîtres. Le gouffre entre maîtres et compagnons va se creuser petit à petit probablement entre le 14 et le 15^ème^ s et il va culminer au 16s lorsque les compagnons voient se réduire tte possibilité d'évolution. Les compagnons, probablement autour du 14s, démontrent la conscience qu'ils ont qu'un intérêt les unit. Au 14s car chez les tailleurs de pierre on voit se dvpper un intérêt commun. Au 15s cet intérêt commun se généralise, on le voit apparaitre pr d'autres corps de métiers. Ces compagnons appartenant à ces diff corps de métiers vont prendre appui sur des structures médiévales anciennes : des **confréries** pr se regrouper et qui obéissent à 2 tendances : - La **tendance communautaire** - La **tendance religieuse** A propos de ces confréries : c aussi à partir d'elles que les communautés de métiers s'étaient crées donc les compagnons vont les réutiliser pr créer de nvelles structures : les compagnonnages. La tendance communautaire est la tendance à laquelle obéissent un certain nb d'individus qui veulent échapper au pvr des seigneurs en se regroupant ds d'autres structures (la + part du temps des structures religieuses). Il y a le dvpmt des monastères. La + part de ces confréries dès le 10 s se choisissent un **saint patron** (dc st religieuses), elles vont avoir une activité si elle n'est pas religieuse du moins une activité qui obéit aux valeurs chrétiennes, catholiques. Ces confréries d'individus vont avoir une **activité svt charitable**. Les compagnonnages ont utilisé cette base commune du regroupement ds des confréries. La cause à l'origine de ces regroupements hors des communautés de métiers et sur la base de ces très anciennes confréries : au 14s ce n'est pas encore la fermeture de l'accès aux maîtrises. Il semblerait que ce regroupement des compagnons autour d'un intérêt et sur la base de ces confréries résulte du comportement **insuffisamment charitable des maitres** ds les différentes villes à l'égard des ouvriers qui faisaient leur tour de France. Peu charitable notamment parce que les statuts des métiers contiennent souvent des **clauses qui invitent les membres du métier considéré à faire preuve de charité.** Ex : on dmde aux maitres et à la communauté d'utiliser des deniers de la caisse commune pr faire un grand banquet, festin à destination des pauvres, des nécessiteux. Un **maître doit aussi faire preuve de charité à l'égard des ouvriers** qui viennent parfaire leur technique, qui ambitionnent un j d'appartenir à l'élite des artisans et des ouvriers. Il doit les accueillir ds son atelier, leur transmettre un savoir. Il ne doit pas retenir le compagnon en l'empêchant, en gardant par ex en gage son matériel qui est généralement couteux. Ces comportements qu'on observe dès le 14s démontrent que ds plus villes, les **maîtres s'éloignent des idéo chrétiens et privent les ouvriers des moyens d'évoluer ds leur intérêt propre**. Plus tardivement, à partir du 16s, le mvmt de regroupement des compagnons se poursuit, s'amplifie puisque les **maitres vont retenir pr eux seuls les privilèges qui st relatifs aux métiers et qui vont priver les compagnons de tt espoir de promotion.** Entre le 14 et le 15s des groupements de compagnons indépendant des communautés de métiers, indépendant des corporations d'une ville donnée (les métiers st liés à un territoire donné, à une ville). Une ordo royale semble faire référence à ce groupement qui échappe aux règles qui gouvernent les corporations : on a la trace d'un groupement à propos des cordonniers de Troyes. C le **roi Charles 6** en 1420 qui va rédiger une ordo royale (lois du roi) ds laquelle il est écrit « plus compagnons et ouvriers de ce métier (les cordonniers) de plus langues et nations (peuples liés à des régions) allaient et venaient de villes en villes pr apprendre, connaitre, voir et savoir les un des autres ». Aux yeux du roi il faut dc **distinguer les** **ouvriers de Troyes et les ouvriers inhérents** et qui st identifiés comme un groupe distinct des membres du métier de la ville, un groupe qui se caractérise notamment par le fait qu'il fait exception au caractère local d'un métier. Ces individus se transmettent entre eux, il y a un intérêt propre qui les unit au 15s. Au fil des années, une organisation interne va se mettre en place entre ces individus (ouvriers, compagnons) qui viennent de villes différentes et se retrouvent. Parallèlement aux communautés de métiers cette orga interne se caractérise aussi par une **hiérarchie** qui se met en place : **aspirant** (1^er^ degré), **compagnon reçu** et **compagnon fini**. Cette hiérarchie peut paraitre un peu mystérieuse, elle repose sur une initiation qui est par déf réservée à certains individus. Ces compagnons ont aussi entre eux des signes de reconnaissance. Le compagnon reçu l'est au cours d'une **cérémonie** qui poursuit **3 but** : - Elle marque la **reconnaissance par les compagnons des qualités professionnelles** **mais aussi** **des qualités morales.** - Cette cérémonie **sanctionne positivement l'effort et les vertus du candidat** et met aussi **l'accent sur les devoirs que le compagnon aura à l'égard des siens et à l'égard de la sté**. En somme, on renoue avec les vertus originelles des corporations. - Cette cérémonie de réception vient enfin **cimenter la cohésion de ce groupe** qui est tourné vers le même but. Il arrive d'ailleurs fréquemment que ce compagnon reçoive u nveau nom qui symbolise en somme sa nvelle naissance. Mais le tableau n'est pas aussi idyllique que ça car ces nvlles organisations qui peuvent regrouper plus métiers de villes différentes ne formes pas un ens cohérent et uni. **Parmi ces organisations, ces compagnonnages, certains st concurrents et certains st mêmes hostiles les uns à l'égard des autres.** Mais si on va compulser les sources, la justice municipale de l'époque à conservé la trace de nbreux combats de rues, de nbreuses rixes entres compagnonnages nveaux. On a conservé par ex à Dijon parmi les assoc de compagnons de menuisiers on a conservé la trace de troubles à l'OP commis par le **compagnonnage des gavots** et **ceux du devoir**. Ils troublent à l'OP pr 2 raisons ppales : elle s'exerce à l'encontre des maîtres mais il y a aussi des bagarres entre eux pr des motifs de présence. Les uns veulent précéder les autres lors des cortèges. Un peu plus d'un s après l'ordo de 1520 en 1539 c François 1^er^ qui réagit et interdit « à tt compagnon et ouvriers de s'assembler en corps sous prétexte de confrérie ou autrement de cabaler entre eux pr se placer les uns et les autres chez les maitres ou pr en sortir ». Le maitre interdit dc le placement aux compagnons. En ccl on peut retenir que les compagnonnages présentent **une triple originalité** : - Il leur est **interdit de s'assembler en présence de confréries**, ils st dc illégaux - Ils peuvent ê **inter professionnels** alors qu'il se cloisonnent - Ils peuvent ê **interurbains** : ils brisent la relation qui existe entre le métier et le territoire Par ces 3 caractères ils se démarquent des corporations. Ces groupements certes ultra compétents mais aussi un peu remuant vont agir. **Paragraphe 2 : l'action des compagnonnages** En quoi consiste leur action en tant que groupement ? Progressivement, à mesure qu'ils créent un réseau sur le territoire du royaume et prennent de l'importance ils vont chercher à peser sur la **détermination des condts de w, sur la rém du w et sur l'embauche**. **Les cond de w** : les **journées st rythmées par les saisons**, le w est aussi marqué par les petites interruptions que peuvent provoquer les fêtes religieuses et selon les saisons les journées de w peuvent varier. Les journées débutent au poids du j et se termine à la tombée de la nuit qui varie selon les saisons. Au 13 s les journées peuvent aller pr les tisserands de 5h du mat à 21h le soir. Ds les métiers de la soie à Lyon par ex on a quantifié, les ouvriers de la soie peuvent wer jusqu'à 16h par j. Les ordo des municipalités essaient de réduire les abus mais il n'en demeure pas moins que les cond de w st assez pénibles. **Sur la q du salaire**, structurellement on note que **les maîtres se rémunèrent à partir des bénéfices qu'ils réalisent.** Les statuts fixent des maximas. Au 14s, la conjoncture écq fait que les prix vont monter plus vite que les salaires et qu'une certaine précarité va venir toucher les ouvriers, les compagnons dont la situation restera tjrs qd même préférable à celle des manœuvres. Ds ce contexte général, les **compagnonnages qui se forment vont recourir à la grève** et ils vont exercer des **pressions sur les ateliers.** Le **recours à la grève, bcp de compagnons l'utilisent pr s'opposer à l'union des maitres et pr défendre leurs intérêts**. Dès le 14 s on a des ex de la grève : on trouve des traces de grèves d'ouvriers et de compagnons au sujet de la mesure du temps de travail, sur les pauses qu'il faut aménager ds le temps du w et sur le signalement de ces pauses ou de l'arrêt du w en se référant au son des cloches. En **avril 1539**, elle va durer 3 mois chez les imprimeurs Lyonnais et c une grève qui a été menée par les **compagnons des griffarins** qui était une confrérie des ouvriers du livre. Pr adhérer à cette confrérie il fallait prêter serment, cotiser et c'était une **confrérie tellement puissante qu'elle pouvait imposer aux maîtres des horaires de w**, des j fériés, un nb d'apprentis qui n'étaient pas seulement ceux prévu ds les statuts, un nb de différents de ceux prévus ds les statuts, elle pouvait aussi décider d'une partie de la rém en nature qui devait ê versée aux ouvriers, aux compagnons sous forme de repas. Tellement puissante qu'elle pouvait bannir des ouvriers qui refusaient d'adhérer aux griffarins. Les cotisations étaient versés à une caisse qui permettait de prendre soin des infirmes, des malades, des retraités. En 1539, **l'inflation et une concu naissante vont durcir les cond écq et les maitres vont essayer de remettre en cause les acquis des compagnons**, en somme ils vont tester l'influence et la résistance de cette compagnie des griffarins qui vont relever les défis de maitres, ils vont s'organiser, vont châtier et battre ts les ouvriers et apprentis qui refusent de quitter leur w et vont provoquer des heurs d'abord avec les maitres puis avec les forces de l'ordre de la municipalité. **Le 31 juillet 1539,** le représentant du roi va prendre des mesures : il va **interdire tte réunion de plus de 5 pers, va incriminer la pratique de la grève, il va rendre aux maitres l'intégralité du droit d'embaucher les apprentis et il va donner satisfaction aux grévistes** sur un seul point : la délivrance d'un repas quotidien comme part de la rém. Le pvr royal va ordonner l'exécution de cette ordo de son représentant sur place du Sénéchal (officier/ représentant du roi relatif au maintien de l'OP ds le cadre d'une Sénéchaussée). La résistance va continuer jusqu'en **1541** où le roi va imposer des **mesures encore + favorables aux maîtres**. De là, des interdictions de + en + nbreuses vont ê posées contre le recours à la grève, assortis de sanctions, de peine, qui vont aller de l'emprisonnement jusqu'à la peine capitale pr les meneurs de grève. Ces grèves, le pvr royal qui les incrimine les qualifie de **caquehan** dc il va y avoir interdiction de faire caquehan. Le pvr royal va les définir comme des assemblées illicites, des soulèvements d'ouvriers contre une autorité (l'autorité des maitres, l'autorité des magistrats de la ville) et sur le modèle de cette interdiction royale on va trouver par ex ds la ville de Douai une ordo qui rendent les magistrats locaux, les échevins, « *on fait le banc (ie on interdit) qu'il n'y ait aucun tisserand **sihardis ki faiche taquehein** » (qu'ils ne prennent la tête de la grève)*. Les villes interdisent le recours à la grève, l'ex des **statuts des bouchers d'Evreux en 1244** « *si nul est trouvé qui fasse quaquehan, il sera pugny selon le cas* ». Les roi les interdisent aussi pr empêcher tt péril, conspiration et quaquehan qui pourraient en suivre, c une loi de Philippe 5 au 14s. **La maitrise de l'embauche** : ces groupes cherchent à obtenir le monopole de l'embauche afin d'obtenir l'évolution des compagnons qui effectuent le tour de France. L'idée est tjrs chez ces compagnons qui forment ces groupes de faire **primer la compétence** car ces nveaux groupements de compagnonnages entendent revenir aux valeurs 1ères. Entre le 17 et le 18s, les compagnonnages le prennent le **caractère d'organisation de combat, notamment pr la défense des salaires,** ils négocient collectivement le montant des salaires et en cas de refus ils n'hésitent pas à mettre des ateliers, les boutiques et même parfois une ville entière en interdit. Cela signifie qu'aucun compagnon n'est autorisé à travailler chez ses maîtres. Pr les maitres cpg ils peuvent recruter des ouvriers mais ds ce cas leur production va perdre en qualité parce qu'une rém en nature a été diminuée par les maitre. **1768/1769**, les compagnons menuisiers vont mettre en interdit la ville de Dijon Les autorités vont prendre des mesures contre ces groupements de plus en plus violents. Il y a une **ordo de François 1^er^ (1539)** qui prend des **1ères mesures pr interdire les coalitions d'ouvriers et de compagnons**, l'église les réprouve. A partir d'un autre terrain, l'église va reprocher à ses compagnonnages leur comportement trop violent et leur rite initiatique que l'église qualifiera de rite sacrilège, de rite inti et de superstition. - **L'admin locale, l'église, le pvr royal, les tribunaux de ts les degrés condamnent la pratique du compagnonnage et les actions qu'elle produit.** Pourtant, ils se voient reprocher cette solidarité dont ils font preuve. L'ordo de 1539 interdisait aux compagnons de sortir du système pr se placer les uns et les autres ds des ateliers où ils pourront parfaire leur connaissance. Les compagnonnages tendent de remédier à une double justice : - d'abord leur **immobilisation scle** (ils ne peuvent pas progresser ds le système des corporations), immobilisation **géographique** (certains maitres pdt leur Tour de France les immobilisent les empêchent de faire le tour de fce en prenant en gage leurs affaires) - la *confiscation de la maitrise par les familles* : c l'introduction du critère de l'hérédité En réalité, le mal est bcp plus profond que la seule q des abus au sein des corporations. Le contexte médiéval qui avait présidé à l'apparition des communautés de métier est révolu. Ce mode de vie a disparu. Des cat scles st apparu et elles se distinguent en raison de l'intérêt propre qui les gouvernent. **La divergence d'intérêts (entre maitres et compagnons) a fait voler en éclat la structure communautaire qui était gouverné par un intérêt collectif et propre à l'époque médiévale.** On voit apparaitre durant l'Ancien Régime la **manufacture** : des **établissements industriels de droit public qui st crées par le roi sur les conseils de ses min** et notamment de l'un d'entre eux : **Colbert** qui va ê à l'origine de ces manufactures. Les **manufactures obéissent en parties aux dispositions des communautés de métiers et pr partie à des dispositions établies par le roi.** Soudainement, il y a une rupture avec l'époque médiévale, **on commence à produire en grande quantité**. Ex : la manufacture des gobelins (tapisseries), la manufacture des glaces (st Gobin). **L'essor écq réclame dc la disparition des corporations afin de libérer l'activité**. Ce st des idées d'ailleurs que l'on retrouve déjà chez un certain nb de penseurs : les **physiocrates** qui st conduits par Quesnay. Ce st des économistes, des penseurs, des libéraux et on résume la pensée de Quesnay à une maxime « laisser faire, laisser passer ». Ils st dc **favorables au libre échange et à la disparition de l'interventionnisme étatique**. Ils prônent la liberté individuelle et le respect de la propriété pr tt Ho. Ils pensent que les intérêts privés doivent pvr ê réglés sans intermédiaires alors c par le biais de la concu que le marché va se réguler. Chacun est libre de penser son intérêt et la concu va permettre de parvenir à un certain équilibre, il ne faut donc pas d'intermédiaire et il faut laisser les individus agir à leur guise. Les physiocrates en viennent à la suppression des corporations qui constituent des limitent à la libre activité professionnelle. Ces idées nvlles vont influencer un min de Louis 16 : **Turgot** qui va prendre des mesures très libérales et en **1776** (année de la décla d'indépendance des EU le 4 juill. 1776), Turgot va ordonner la **suppression des corporations au nom de la liberté d'ex d'un métier.** Il pense « Le système corporatif porte atteinte au droit naturel de travailler, de droit inaliénable de l'Humanité ». Pr Turgot, le droit de wer est désormais le droit de wer de tt individu et aucun organisme, aucune structure ne peut faire obstacle à ce qu'un individu bénéficie de ce droit naturel inaliénable de wer, exit les corporations. Ces édits de Turgot vont se heurter au conservatisme de l'époque et le roi Louis 16 va remercier Turgot avant que les décisions soient exécutoires ds tt le royaume : elle restera dc **lettre morte**. Le conservatisme restera dc pr qques temps. Le roi prendra qques mesures mais ce heurte à un édifice millénaire qui ne peut pas changer radicalement. Le roi pensera à organiser des communautés de métier en les rationalisant. On se rend compte que ça appelle à une rénovation totale nécessaire que la rév va apporter. ----------------------------------------------------------------------------------------------- **Leçon 2 : le temps de l'interdiction et de la clandestinité (période de la rév et du 19s)** ----------------------------------------------------------------------------------------------- Même si les progression et les compagnonnages existaient en s'opposant l'un à l'autre, leur origine commune (confréries) nous montre bien que ces structures opposées étaient ts 2 des structures de l'AR et que ces structures, même si l'une d'elles étaient interdites elles jouaient un rôle écq et scl sous l'AR. Ts 2 participaient au système qui caractérise l'AR : le **système des privilèges**. Ds la sté d'AR, le **droit est conçu comme l'attribution à chacun de ce qui lui revient en fonction de son mérite**. Le droit se conçoit dc comme ce qui revient à chacun en fonction de son mérite ie que selon son ordre, sa profession, selon sa place ds la famille, chacun obtient des droits (l'aîné n'a pas les mêmes droits que le cadet). Il y a en Fce 2 ordres privilégiés et un ordre non privilégiés mais ce n'est pas exact. Certes la noblesse et le clergé st des ordre privilégiés mais au sein du tiers états il y a aussi des individus qui bénéficient eux aussi de privilèges car le privilège est la matrice de l'AR. **Il n'y a dc pas d'inégalité propre aux Ho, il y a des inégalités propres aux activités que les hommes exercent ou aux fonctions qu'ils occupent.** Cette conception de l'ordre scl fondé sur le privilèges est combattu avant la fin de l'AR et la citation de Turgot marque cette lutte contre l'AR. Elle va imposer cette idée que **les droits dont jouissent les Ho tiennent à leur nature et dc que les Ho st ts titulaires de droits identiques.** A cette égalité en droit qui sera proclamé pdt la rév vont venir s'ajouter aussi des libertés et notamment la liberté de wer qui était déjà en germe sous l'AR. Le régime révolutionnaire va établir un nvel équilibre au nom de de ppes nveaux mais il va aussi très rapidement anéantir tte possibilité pr les relations scles de trouver des moyens d'expression. D'un coté le régime révolutionnaire va libérer le w, mais très rapidement en qques mois le régime rév va aussi interdire aux relations scles de pvr s'exprimer. **Les acteurs de relations scles vont perdre ttes possibilité d'expression, de revendication et c dc ds la clandestinité que les syndicats vont se dvpper.** Autrement dit la rév va ê le point de départ d'une traversée de désert pr les acteurs de la rév scle et il va leur falloir un cheminement d'un siècle pr que les corps scx qu'ils constituent voient leur existence reconnue. A l'issue de ce cheminement en 1884 c le syndicat qui apparaitra (syndicat des salariés et patronaux). **SECTION 1 : LA LIBERATION DU W SOUS LA REVOLUTION ET SA CONTINUITE SOUS LE 1^ER^ EMPIRE** La rév dure 10 ans (1789-1799) et jusqu'au consulat (jusqu'au coup d'état de N Bonaparte). Les idées et les ppes rév qui ont modifié en profondeur la relation de w se st appliqués immédiatement et c à l'usage ds un scnd temps que le législateur a pris des mesures radicales quoi vont affecter les relations scles, mesures qui seront reprises ds leur intégralités et même durcies par N Bonaparte et 1^er^. **Paragraphe 1 : les ppes révolutionnaires** **Le 5 mai 1789, les états généraux se réunissent à Versailles**. Le **17 juin**, de ces états généraux émerge une **assemblée nationale** qui se constitue à partir des députés généraux et le **20 juin** les députés jurent de ne pas se séparer avant de donner une constitution à la France (**serment du jeu de paume**). La Fce n'est plus une monarchie absolue, elle est désormais comme ts les citoyens de la Fce, soumis à une constitution, on passe dc ds une **monarchie constitutionnelle** qui durera jusqu'en 1792. Le **4 août 1789** est ce qu'on appelle la **nuit de l'abolition des privilèges**. Les députés de l'assemblée (qui est maintenant une ass constituante) votent la suppression des privilèges (notamment des privilèges dont jouissaient le clergé et la noblesse). **Parmi les privilèges supprimés, ceux des corporations disparaissent aussi**. Parmi les privilèges des corporations il y avait la possibilité de représenter les intérêts d'un métier devant le roi. Il y avait la possibilité de recevoir du roi pr un métier des missions de SP. Par ex, le corps des métiers de maçons avaient le privilège de veiller à l'alignement des maisons ds une rue. Pourtant, durant cette nuit du 4 août **les corporations ne disparaissent pas**. Ds les cahiers de doléance on s'aperçoit qu'il est fait état des abus mais qu'il n'est pas dmdé la suppression des corporations. Durant cette nuit un décret est rédigé dont l'art 11 « *ts les citoyens, sans distinction pourront ê admis à ts les emplois et les dignités ecclésiastiques civiles et militaires et nulles profession utile n'emportera dérogeance* ». Le 4 août 1789 il est dc admis que **chacun peut accéder au w qu'il souhaite sans souffrir de discrédit**. Il faut aussi dire un mot d'une théorie jur qui va irriguer le dr fr en termes de contrat et qui va toucher le rapport entre l'emploi et le salarié : c la **théorie de** **l'autonomie de la volonté** qui rend la volonté individuelle souveraine pr créer des droits et des obligs. Cette théorie va s'appliquer aux rapports entre l'employeur et le salarié et il va appartenir à seulement eux 2 d'aménager leur rapport contractuel. Ds cette perspective, le contrat est un outil qui permet d'aboutir à une harmonie jur. Ceci explique 3 choses : - **la nature du rapport de w ne fait intervenir que l'employeur et le salarié sur un rapport d'égalité au regard de la loi.** Chacun est libre de consentir, d'accepter, de quitter les négociation, de signer... - **le désintérêt du législateur pr le CT.** Il n'est pas nécessaire qu'on fasse confiance aux parties pr aménager leur rapport et en pleine connaissance formaliser leur engagement. - **Les pvrs publics vont limiter leur rôle à s'assurer de la bonne exécution du contrat qui vient règlementer le rapport du w.** Les pvrs pu interviendront s'il le faut pr contraindre chacune des parties à exécuter leurs obligation mais en aucun cas à définir ou à fixer le CT. Ca marque dc les limites d'intervention du législateur et du juge. Avec ces ppes, le législateur va changer le droit en faisant naitre un nvel ordre qui va ê fondé sur la **liberté du w, l'autonomie de la volonté, et l'interdiction de tt intermédiaire entre l'employeur et le salarié.** On a interdiction dc de tt groupement professionnel et de tte formes d'expression de ces groupements par les coalitions, les grèves. Il y a là **2 temps** à distinguer : le nvel ordre et l'interdiction des intermédiaires. Les dispositions qui st prises en 1790 et 1791 vont marquer l'avenir du mvmt syndical et elles auront des répercussions jusqu'auj. pr saisir ce changement contexte : - Le 1^er^ texte est la **loi du 21 août 1790** par lequel l'Ass nationale consacre pr la 1^ère^ fois le **droit d'assoc**, elle reconnait aux citoyens le droit de s'associer, s'assembler et de former des stés libres. Le texte est celui des **décrets des 13 et 14 nov 1790**. Cette période de 1789 et 1790 est marquée par une aspiration démocratique dc ces décrets en st le symbole. Mais ce ppe est remis en cause par le **décret d'Allarde** et la **loi le chapelier**. Le **décret d'Allarde du 17 mars 1791** est voté par l'Ass nationale et contient un art 7 qui dispose « *qu'à compter du 1^er^ avril prochain, il sera libre à tte pers de faire telle négoce ou d'exercer telle profession, art (= technique, savoir faire) ou métier qu'elle trouvera bon mais elle sera tenu de se pourvoir auparavant d'une patente et d'en acquitter le prix et elle sera aussi tenu de se conformer aux règlements de police qui st ou pourront ê faits* ». Le décret d'Allarde est le nom du baron qui va plaider en faveur de ce texte devant l'ass va poser le **ppe de la liberté du w.** ca se traduit par le fait que **tt individu est autorisé par la loi à choisir sa profession sans avoir à se conformer à la règlementation des corporations.** Il est libre mais la liberté n'est pas gratuite : il doit s'acquitter d'une patente (impôt auprès de l'état. 2 csqces de taille : - Le salarié peut se mettre au service d'un employeur de son choix et dès qu'il est dégagé de ses obligs, il peut ê embauché ailleurs. - Pr l'employeur : il peut engager qui il veut sans exiger les qualif professionnelles. Les révolutionnaires suspendent dc les droits des anciennes corporations, ils posent le ppe de la liberté du w, laissent les parties libres d'organiser le contenu de cette relation de w mais les législateurs révolutionnaires ne disent pas un mot du droit des salariés et des rapports avec l'employeur. Pq ? c le ppe de l'autonomie de la volonté. Qques moi plus tard avec le décret d'Allarde c une interdiction majeure qui va ê posée avec la **loi le chapelier**. En **mai 1791**, le climat n'est plus le même qu'en 1790, en 1791 c une **année de crispation pol** (le roi a tenté de fuir et a été repris), il y a un certain **ralentissement de l'activité écq** qui va faire naitre un certain nb de pénuries donc crispation sur le domaine écq et scl et **des ouvriers pensent pvr se grouper en compagnonnages ou ds des stés de secours mutuel** qui st en somme des stés d'entraide (au sens large) entre les adhérents de ces stés. A la mi avril 1791, ces ouvriers vont exprimes des revendications sur les salaires, ils demandent un contrôle des salaires et ils dmdent surtout la fixation d'un tarif. Les propriétaires d'ateliers (qui s'opposent aux ouvriers) dmdent fin avril à la municipalité de Paris de dissoudre les groupements d'ouvriers. La **municipalité refuse de jouer les intermédiaires et elle renvoie à l'AN les dmdes des diff groupements qui se st formés.** Les entrepreneurs craignent que les ouvriers parisiens ne parviennent à une coalition générale et de leur côté les ouvriers parisiens attisent le feu et vont accuser nommément une dizaine de patrons parisiens d'être des oppresseurs. Le ton monte et m'ass doit rapidement se prononcer. Le **14 juin 1791**, le député de Rennes **Le Chapelier va réclamer l'adoption urgente d'un texte**. Il pense qu'il faut au plu vite conjurer ce qu'il qualifie de « périls immenses qui menacent le nvel ordre pol, écq et scl ». La réponse aura évidemment des csqces à la mesure de ces périls immenses En 4 propositions voilà l'argument du chapelier, ds son discours il relève que : - **L'op est en danger**, il y a une menace de coalition générale des ouvriers qui peut dégénérer en mvmt violent - On veut **règlementer le coût du w,** ie qu'il y a une demande de fixer un tarif, d'obliger, de contraindre les employeurs à ce soumettre à ce tarif. Ce qui revient à empêcher de nouer librement des conventions - La **municipalité parisienne a outrepassé ses droits en présentant devant l'ass ses difficultés**, elle a violé un ppe : le ppe de la liberté d'entreprendre et le ppe de la libre concu. - **La vrai intention de ces groupements ouvriers n'est pas d'aider les employés mais de créer des troubles**. Les ouvriers qui s'étaient rassemblés pensaient exercer leur liberté de s'assembler, ils pensaient respecter la loi mais le chapelier va estimer que ces prétendus droits et libertés qu'exercent les ouvriers st en fait dévoyés (les assoc en usent abusivement). Loi le chapelier dit « *s'il doit sans doute ê permis à ts les citoyens de s'assembler, il ne doit pas ê permis aux citoyens de certaines profession de s'assembler pr les prétendus intérêts communs *». pr le chapelier il y a l'intérêt propre du citoyen et au dessus il y a l'IG et entre les 2 **il ne peut pas exister d'intérêts intermédiaires** car cet intérêt intermédiaire séparerai les citoyens de la chose publique par un esprit de corporation. Autrement dit, tt corps intermédiaire entre le citoyen et la nation met en danger la nvelle souveraineté nationale. Ces rassemblements d'ouvriers sous forme de groupements de métiers ne font que reconstituer des corps intermédiaires comme l'étaient les corporations. En interdisant ces groupements, le chapelier estime agit agir au nom des ppes constitutionnels et pr leur préservation. Le Chapelier « *L'anéantissement de ttes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étaient une des bases fondamentales de la constitution fçaise. Il est défendu de les rétablir de fait sous qques prétextes et qques formes que ce soit* ». La situation écq et scle ne lui échappe pas, il convient que **les salaires doivent ê augmenté mais ce n'est pas le rôle de l'état**. C l'occasion pr lui de rappeler le rôle du contrat ; l'employeur et le salarié à fixer le salaire et l'état n'a pas à interférer (tjrs l'autonomie de la volonté). Il sait aussi que les assoc ouvrières œuvres ds un but d'entraide et qu'ils distribuent des secours, mais **ces activités louables de secours portés aux autres membres,** il affirme ou réaffirme qu'ils **ne doivent pas ê un prétexte à la survie des corpo** : c à l'Etat de choisir de dvpper une pol scle. Le projet est adopté et comporte 8 articles, - **la loi le chapelier interdit tte forme d'action collective**, qu'elle soit occasionnelle ou permanente pr les ouvriers comme pr les entrepreneurs ie qu'aux yeux du législateurs il y a une certaine égalité ds la suspicion. - **La coalition et ses manifs notamment la grève, les pétitions, les nominations de syndics (représentant des salariés) : tt cela est prohibé.** **Tt attroupement sera regardé comme séditieux.** C au nom de la liberté de w que la loi prescrit cette interdiction de l'assoc, de la coalition entre ouvriers, du recours à la grève et de l'utilisation par les salariés du nb pr agir à l'encontre des employeurs. En somme, **cette loi le chapelier va isoler le salarié face à l'employeur**. Le salarié qu'on a placé sur un pied d'égalité ne peut compter que sur lui-même pr défendre ses droits. Cette loi isole dc le salarié au nom des ppes révolutionnaires. **Paragraphe 2 : la consolidation et l'aggravation des sols révolutionnaires sous le second empire** La période Napoléonienne se caractérise par la **nécessité de mettre un terme à la rév** et Napoléon va fixer la totalité du droit et notamment le droit qui encadre la relation de w. Pr se faire, N Bonaparte va reprendre une partie des ppes révolutionnaires te va y rajouter d'autres ppes, d'autres règles. C une **œuvre de synthèse entre l'AR et la rév.** Le régime impérial va exercer son emprise sur la pol. Le **régime impérial c la sureté individuelle au détriment de certaines libertés,** il va dc exercer un **contrôle sur la pop** et en particulier sur la pop qui est alors en germe : la pop ouvrière. N Bonaparte reprendra une institution de l'AR pr exercer ce contrôle : le **[livret ouvrier]** qui permet de contrôler les allées et venus des ouvriers sur le territoire de la rép. Ds ce contexte, les assoc ouvrières, n'existeront ds la clandestinité qu'ç travers 2 formes qui prennent appui sur le passé. Les règles dégagés par le législateur révolutionnaire vont se retrouver ds les œuvres de codification Napoléonienne, l'essentiel de la législation en matière de w se trouve ds le Cc. L'autre héritage de la rév, l'interdiction des groupements on le retrouve ds le Code pénal de 1810. D'abord le ppe de la liberté du w va continuer d'irriguer le droit et notamment le droit européen c dc l'un des apports du droit intermédiaire. Napoléon va aussi observer plus grands ppes qui vont donner au droit du w une identité qu'il va conserver pdt près d'un s. Que font les rédacteurs du Cc ? Ils vont reprendre un contrat qui existait depuis le droit romain afin d'encadrer les relations contractuelles entre employeur et salarié : c le contrat de louage d'ouvrage et le cc ne vas contenir que 2 art.\ il n'y aura donc que 2 art ds le Cc pr **servir de base à la règlementation de ce contrat entre employeur et salariés**. Ce st les anciens art 1780 et 1781 du Code. Ds ce contrat de louage d'ouvrage on considère que le salarié est le propriétaire d'une chose qu'il va louer à l'employeur et en contrepartie l'employeur verse un loyer au salarié qui prend la forme d'un salaire. Comment exprimer le recours à un contrat aussi brièvement règlementé ds le Code ? D'abord **l'autonomie de la volonté** qui postule que les relations contractuelles st réglés par les parties et que si les pvrs pu interviennent, ce n'est pas pr encadrer ou préciser ce contrat. La 2^ème^ explication elle ne se pose pas encore : **c la q sociale**. La q scle va faire naitre ce besoin d'encadrement de la relation entre l'employeur et le salarié : la q scle c la préoccupation des pvrs pu, des économistes, de l'amélioration des conditions de vie et de travail des ouvriers. La q scle ne se pose donc pas encore parce que sous le 1^er^ empire, **l'économie fçaise repose encore sur des structures héritées de l'ancien régime**. Ainsi, la rév industrielle s'est déclenchée en Angleterre. On trouve dc essentiellement ds la fce du 1^er^ empire des ateliers, des manufactures. Lorsqu'est rédigé le Cc, les rédacteurs n'ont pas vu se profiler l'avènement de l'industrie et ts les pblèmes scx que cela allait causer (l'exploitation, la sous qualification, la dmde de w supérieur à l'offre qui nécessite dc un encadrement et des garanties : ces q ne se posent pas encore au législateur. **Au début du 19^ème^ s, la force de w du salarié est regardée comme un bien, une marchandise**. Comment fixe-t-on le prix d'une marchandise ? par la loi de l'offre et la demande dc le salaire sera réglé de la même manière en fonction de la loi du marché et sans réel considération de celui qui fournit le w. C donc pr cela que le **w va ê soumis à l'autonomie de la volonté** parce que le w est un b comme un autre et dc un b sur lequel un contrat peut porter. Que contient dc le contrat ? **Le contrat se limite à la déf et à l'exécution de la tâche confiée et au paiement du salaire par l'employeur**. Tt le reste c le droit commun qui s'applique. Il n'y a pas de droit spécial qui est élaboré comme si on regardait cette relation (salarié/employeur) comme une relation particulière. On ne reconnait aucun caractère spécifique à cette relation contractuelle. On peut relever une csqce de l'application du droit commun en cas d'accident du w ie que c le droit commun de la resp qui s'appliquera (ancien 1382 et 1384 du Cc). Ces art réclament de prouver la faute de l'employeur. En effet, « *tt fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il faut donc prouver la faute de l'employeur ce qui n'est pas à l'avantage du salarié* ». Autre caractéristique de cette relation issue des art 1780 et 1781 du Cc : **l'inégalité qui va régner entre patron et salarié**. « le maître est cru sur son information pr la quotité des gages pr le paiement des salaires de l'année échue et pr les acomptes données pr l'année courante ». C la différence de statut scl entre le maitre et le domestique. Ds les faits, **il suffit au maitre de prêter serment et le litige sera clôt**. Limiter à l'origine au rapport entre maître et domestique. La jp va aussi appliquer cet art aux ouvriers qui went la journée et cet art ne sera abrogé qu'en 1868 ie que pdt près d'un demi-siècle, une partie des salariés va ê suspendu à la bonne foi des patrons. Cette inégalité qui règne entre le maitre et le domestique et l'employeur et le salarié, cette **inégalité on va aussi la retrouver en matière pénale.** Le régime impériale de Bonaparte certes clôt la rév mais c aussi un tour de vice autoritaire qui est donné à la sté et ce tour de vice va s'exprimer à travers la résurrection d'une institution d'ancien régime qui servait à contrôler l'ouvrier salarié et on va aussi pvr l'observer par la reprise des règles révolutionnaires en matière de contrôle des regroupements d'ouvriers. Dc aspect individuel + collectif. 1^ère^ institution d'AR qui renait sous le 1^er^ empire pr contrôler individuellement les ouvriers : **le livret ouvrier**. C un doc qui poursuit plus objectifs et notamment un obj de surveillance des ouvriers et c cette finalité qui va l'emporter sur les autres. Le livret ouvrier ets un moyen de contrôler l'ouvrier individuellement. Il est rétabli par la loi du 12 avril 1803 et sa forme va ê réglementé par un arrêté du 1^er^ déc 1803. L'art 12 de la loi dispose que nul ne pourra recevoir un ouvrier s'il n'est porteur d'un livrer portant le **certificat d'acquit** de ses engagements délivré par celui de chez qui il sort. Ce certificat d'acquit qui est nécessaire pr pvr intégrer l'atelier d'un nvel employeur atteste de ce que l'ouvrier a bien rempli les obligs qui st né de son engagement avec le précédent employeur. C un certificat d'acquit des engagements mais sous l'AR on l'appelait des **billets de congés** et étaient délivrées par le maitre aux ouvriers ou aux compagnons. Avec ce livret ouvrier il devenait dc impossible de se déplacer et de recevoir du w sans le certificat d'acquis. Les billets de pratique disparait sous la rév mais lorsque les patrons se plaignent à Bonaparte devenu 1^er^ consul de ne plus avoir un moyen de contrainte sur les salariés, Bonaparte rétabli sous le nom de livret ouvrier les billets de congés. Le livret ouvrier est dc un petit cahier qui permet d'identifier l'ouvrier. Le livrer ouvrier contient dc le nom de l'ouvrier, son prénom, son âge, son nom de naissance, son signalement, la désignation de sa profession, puis le nom de l'employeur. C un doc sur lequel il ne manque rien pr ê complet et comme le disent certains historiens pr ê complet et pr servir aux investigations policières. Ce livret ouvrier est d'ailleurs délivré par l'autorité publique. A paris, Lyon et à Marseille c le commissaire de police qui le délivre, ds les autres villes c le maire ou un de ses adjoints et ses autorités doivent parapher le livret ouvrier et faire indiquer à l'ouvrier qui quitte l'employeur le lieu où il se rend. A défaut, l'ouvrier peut ê considéré comme un vagabond et le vagabondage est constitutif d'un délit (infraction passible d'une peine d'emprisonnement même s'il a un passeport en règle. Ds la réalité à partir de 1829, sous la restauration (retour des bourbons aux pvrs), la CDC jugera que **l'assimilation du défaut de livret ouvrier visé, l'assimilation au vagabondage est inopérante mais il restera qu'une partie des ouvriers continuera de se plaindre du caractère humiliant de ces dispositions** (notamment les ouvriers qui se déplacent bcp). Ceux qui se déplacent énormément jugeront humiliant le fait qu'on puisse les considérer comme « **des vagabonds en puissance** » même si à partir de 1829 ils ne peuvent plus ê jugé comme tel. Au-delà de cette mesure de vigilance judiciaire, un autre intérêt + réel du livret ouvrier qui tient à ce qu'il constitue un **instrument de contrôle patronal et un instrument de discipline contractuelle**. D'abord un **instrument de contrôle patronal** puisque les **employeurs ne peuvent pas embaucher un ouvrier qui n'aurait pas fait viser son livrer.** Le livrer qui prouve l'exécution du contrat de louage va forcer à respecter les engagements contractuels mais cette contrainte pèse surtout sur l'une des parties au contrat : sur l'ouvrier. L'art 7 du texte de l'arrêté est le suivant : « *l'ouvrier qui aura reçu des avances sur son salaire ou contracté l'engagement de travailler un certain temps (temps déterminé) ne pourra exiger la remise de son livret et la délivrance de son congé qu'après avoir acquitté sa dette par son w et rempli ses engagements si son maître l'exige* ». Le **livrer ouvrier astreint dc l'ouvrier au respect de ses engagements**, ce qu'il a pris en contractant avec l'employeur et au remboursement des avances sur le salaire que parfois les employeurs consentent. **Discipline contractuelle entre le rapport employeur et ouvrier mais il y a aussi une discipline entre patron qui découlent de ce livret**. Il sera par ex impossible à un patron d'engager un ouvrier en lui proposant un meilleur salaire, rém, un ouvrier qui n'a pas de livret ds lequel il est indiqué qu'il s'est acquitté de ses engagements à l'égard de celui de chez qui il sort. On a aussi une **3^ème^ fonction** : pr une autre partie des ouvriers le livret est regardé comme un **brevet de capacité** ie qu'il atteste des emplois qui ont été occupés, qu'il conserve la trace de la carrière réalisée dc une partie de la classe ouvrière y restera très attachée surtout si la carrière est méritante. Ce livret va donner lieu à des dérives qui tiennent à ce qu'en particulier ce livrer doit rester entre les mains du patron pdt tt le temps où l'ouvrier est lié à l'atelier, à la manufacture ou à l'usine ds lequel il w. Il reste dc entre les mains du maître et peut faire l'objet d'un droit de rétention, d'une rétention par l'employeur tant que l'ouvrier ne s'est pas acquitté de ses obligs mais aussi tant que l'ouvrier n'a pas remboursé les avances qui lui ont été consentis. Un mot sur ces avances : c'était **chose courante à l'époque que les employeurs avancent à leurs employés de l'argent** car avant le 1^er^ salaire la plus part des salariés n'avaient pas de ressources. **L'avance faite était dc aussitôt inscrite sur le livret et devait ê remboursé** à l'employeur créancier par le salarié. Le montant de ces avances variait mais on a des cas qui st documentés, des ouvriers qui st payés une fraction de franc (40 cents, 60 cents quotidiennement). L'employeur va faire l'avance d'une centaine de francs aux ouvriers afin qu'ils puissent s'installer, la durée du remboursement s'étalait sur plus années. Cela peut donner une idée d'assujettissement ds lequel le salarié pouvait se retrouver après avoir reçu ces avances. On retrouve cette idée déjà exprimées en 1769 chez disciple Adam Smith, Frédéric Eden, « *l'homme qui ne peut offrir que son w est condamné par la nature à se retrouver presque solennellement à la merci de celui qui l'emploie* ». La **pratique des avances faites par l'employeur comporte un risque** pr ce dernier : **que l'employeur parte avant d'avoir remboursé avance**. C pr cela que les employeurs vont demander rétablissement du livret ouvrier qui va constituer une sorte de garantie du remboursement. Cette **idée se retrouve exprimée par le rapporteur Régnault de Saint Jean D'Angély**. Il indique que le **livret ouvrier permet de garantir les ateliers de la désertion et les contrats de la violation.** Il en résulte que les **ouvriers qui st excessivement endettés ne peuvent plus changer d'établissements, ils st dc immobilisés géographiquement**, ils perdent dc la liberté révolutionnaire de pvr quitter l'établissement. Ils perdent dc aussi en perdant la possibilité de quitter l'établissement de perdre aussi la possibilité de faire pression sur l'employeur en lui indiquant qu'ils vont le quitter afin d'obtenir une augmentation, ils ne peuvent plus faire pression puisqu'ils st immobilisés. Les employeurs peuvent à leur disposition des ouvriers en prétextant non pas que les obligations n'ont pas été exécutées mais en prétextant un défaut de remboursement des avances ce qui leur permet de retenir le livret : d'exercer leur **droit de rétention**. L'ouvrier se retrouve dc avec un choix qui n'en est pas un : **soit il quitte l'ouvrier sans son livret soit il reste aux conditions de l'employeur.** Cette pratique des avances va dc permettre à l'employeur de se lier pr de longues mois un salarié. Il lui suffit de lui accorder une avance imp mais l'employeur ds certaines cond peut s'il le souhaite se séparer de l'ouvrier : c l'art 8 « *s'il arrive que l'ouvrier soit obligé de se retirer parce qu'on lui refuse du w ou son salaire, son livret et son congé lui seront remis encore qu'il n'ait pas remboursé les avances faites *; seulement, le créancier ie l'employeur qui va le libérer) aura le droit de mentionner la dette sur le livrer. ». Art 9 « *ds le cadre de l'art précédent, ceux qui emploieront ultérieurement l'ouvrier seront jusqu'à entière libération sur le produit de son w une retenue au profit du créancier (de l'ancien employeur). Cette retenue ne pourra excéder les 2/10 du salaire journalier de l'ouvrier et lorsque cette dette sera acquittée, il en sera fait mention sur le livret* ». C sous le second empire que 2 lois vont revenir au droit commun : - D'abord la loi du 14 mai 1851 qui supprime le droit de rétention en cas de non-remboursement des avances mais la loi maintient le droit de rétention si le w n'a pas été terminé et livré. - Puis la loi du 22 juin 1854 va supprimer complètement le droit de rétention et interdire les annotations sur le livrer. Elle crée une sanction pénale pr quiconque se trouverait sans livrer ie qu'il est impossible pr un employeur de faire wer un ouvrier sans livret et c à la fin du 18s que le livret d'ouvrier est définitivement abrogé. - **[Les interdictions posées en 1791]** Elles st insérées ds les lois antérieurs et notamment celle de 1803 sur la règlementation du w des ouvriers ds les manufactures. Elles st reprises et codifiées ds le cp. C là qu'on retrouve l'inégalité car ds ce code la sanction n'est pas la même pr l'employeur et pr le salarié. La **sanction est de 6 j à 1 mois de prison et une amende pr les employeurs qui chercheraient à forcer injustement ou abusivement la baisse des salaires** (c le texte prévu en 1803). En 1810, le « ou » est remplacé par un « et » et il devient clairement **impossible de prouver les 2 éléments : injustement et abusivement d'agir sur la baisse des salaires surtout si les employeurs se st entendus discrètement**. Ds le cp pr les salariés on trouve une peine de 1 à 3 mois de prison et de 2 à 5 ans pr les meneurs de grève (c les coalitions). Puis, il faut ajouter la répression spécifique des violences et des attroupements. Sur le terrain des regroupements collectifs, les **assoc pro qui st interdites** (car il ne doit pas y avoir d'écran entre l'individu et la nation) **car elles font obstacle à l'IG** st dc interdites et ont **tenté de contourner l'interdiction en créant des stés à l'objet autorisé derrière lesquels elles se dissimulaient**. Ces stés pouvaient avoir un but pol, littéraire ou même religieux mais là aussi, l'ancien art 291 du Code pénal va soumettre la formation de tte assoc dès lors qu'elle compte plus de 20 membres à une autorisation du gouvernement impérial. C dc sous le 1^er^ empire ds ce **contexte manifestement défavorable au salarié** (car il est isolé face à l'employeur qui est isolé face au gouvernement) qu'une **forme de solidarité** va tenter de s'organiser face à la dégradation des cond de vie et de w à cause de l'avènement et de l'industrie. Il faut dc dire un mot sur ces rares structures auquel la solidarité va tenter de s'exprimer. Pr le début du 20 s ce structures peuvent ê soit des compagnonnages soit des **stés d'aides mutuelles** qui vont devenir des **stés de secours mutuel**. - **Les compagnonnages** Ils ont tjrs leur **caractère corporatifs**, ils st tjrs **un peu comme les formes de compagnonnage de l'AR**. Durant la 1^ère^ moitié du 19s, ils **se font tjrs remarquer par leur querelle rituelle, leur rixe** mais aussi par **quelques tentatives de conciliation** et c notamment l'une d'elle qu'il faudra évoquer : celle conduite par un homme **Agricol Perdugiuer** c un ouvrier devenu compagnon qui est aussi l'auteur des mémoires d'un compagnon et qui va tenter de rassembler les courants qui st opposés. Il est persuadé que les compagnons et les compagnonnages ont un rôle scl à jouer à cond de faire rentrer les compagnonnages ds une certaine modernité. Puis, il souhaite davantage dvpper au sein de ces structures le rôle de sté de secours mutuel et de formation pro. Le **5 nov 1821**, il organise une **réunion des délégués de 23 professions** qui essaient de mettre un terme à leur querelle et de permettre à une action concertée pr améliorer le sort des ouvriers. Cette amélioration du sort des ouvriers espère y parvenir en agissant auprès des patrons et en dvppant des organismes de secours mutuel. C une tentative qui ne sera pas couronnée de succès mais c la 1^ère^ tentative d'organisation nationale de plus corps de métiers. Les compagnonnages restent dc finalement des organisations clandestines mais d'une clandestinité relative... et cela s'explique parce qu'en soit les compagnonnages ne st pas illicites. D'abord, il y a plus dispositions de la loi Le chapelier qui n'ont pas été reprises ds le Code pénal de 1810 et qui ont été abrogés. Notamment l'art 2 de la loi Le chapelier qui **posait des interdictions contre les ouvriers et les compagnons**. Puis, le ministère de la justice considère que les **compagnonnages contrairement aux assoc professionnelles ne correspondent pas à la déf d'une association de malfaiteurs ni à celle d'une assoc de + de 20 membres qui devrait dc ê autorisé par le gouvernement impérial.** Dc ces compagnonnages ne st que **très rarement poursuivis** et ils restent marqués par leur corporatisme et par le particularisme local. Ils ignorent finalement la solidarité interprofessionnelle qui marquera l'assoc syndicale lorsque les syndicats st autorisés. A côté des compagnonnages qui restent captifs de leur histoire, on voit se dvpper des stés de secours qui elles vont ê marqués par une certaine modernité. Ces stés de secours doivent ê distingués d'abord des stés de bienfaisance qui st animés par des philanthropes, des membres bienfaiteurs et généreux issus de la bourgeoisie et qui distribuent devant la misère qu'ils gagnent des vivres, des vêtements et diverses formes d'assistance. Mais, ces stés de bienfaisance qui fonctionnent sur le modèle de la générosité ne dvppent pas de forme de solidarité collective. Elles ne vont dc pas avoir d'incidence sur les relations scles. Ces stés de bienfaisances vont ê assez rapidement dépassés par les 1ères stés de secours mutuel qui vont essayer de contourner l'art 291 du Cp en se présentant comme des stés charitables. Mais le ppe de ces stés est de protéger leur membre des risques scx en échange du paiement d'un droit d'entrée et d'une cotisation mensuelle. Donc, elles **st réservées à une certaine partie de la classe ouvrière ou des salariés** car tt le monde ne dispose pas de moyen pr payer. Ces stés de secours mutuel vont ê le **point de départ de l'essor du mvmt mutualiste** lequel exprime un besoin de solidarité, d'égalité et aussi de fraternité pr faire face aux difficultés quotidiennes en mettant en commun le peu d'excédant dont ses membres disposent. En csqce avec cet effort qui est fait au nom de la solidarité, de la fraternité, grâce à cet effort ces stés de secours mutuel vont disposer de fonds pr venir en aide à leur sociétaire. Elles vont par ex couvrir les risques traditionnelles, la maladie, la vieillesse, le chômage. Pr le gouvernement, ces stés de secours mutuel, il ne va pas les regarder d'un mauvais œil car elles semblent pvr répondre à cette exigence de lien scl et vont dc connaitre un certain succès. Ce succès va se matérialiser par l'importance des fonds que ces stés de secours mutuel vont conserver. La **crainte pr le gouvernement est que ces fonds servent aussi à financer des mvmts de grève** or la grève est interdite au titre des coalitions et que ces stés de secours mutuel servent de base aux 1ères luttes ouvrières. Les stés de secours mutuel vont dc dès le 1^er^ empire ê **jugées comme potentiellement dangereuse** et elles vont ê surveillées. Sous l'empire, le gouv réclame la conduite d'une enquête admin sur les stés de secours mutuel et une enquête de police sur les fondateurs. Cette autorisation peut ê longue à obtenir : il y a par ex la sté de secours mutuel des chapelier qui font une dmde en 1804 et qui n'obtiennent l'accord du gouvernement qu'en 1824 sous un autre régime. Le gouv impérial avait bien saisi que le regroupement de pro d'un même métier était un facteur favorisant les grèves, favorisant les pressions qui pouvaient ê exercées sur l'employeur alors le gouvernement impérial va exiger qu'au sein de ces secours mutuelles il y ait un mélange des professions. Le succès mutualiste disparait aussitôt alors le gouvernement va laisser les choses en l'état et admettre que les stés de secours mutuel puissent exister à condition qu'elles contiennent qques éléments étrangers aux métiers. A ce stade, le gouv impérial admet donc l'existence de sté de secours mutuel pro. Le **gouv impériale va dc agir afin de garder un œil sur ces stés en contrôlant la gestion des fonds**. Cette gestion des fonds doit ê faite exclusivement ds l'intérêt des sociétaires. De plus, le gouv impérial va aussi exiger pr qu'il puisse exister que les sommes importantes soient bloquées et si l sté de secours mutuel peut conserver qques liquidités, par + que le stricte nécessaire à son fonctionnement. D'autres précautions vont ê prises : les fonds doivent servir au soulagement des infirmes, des malades et vieillards (victime d'AT, vieillesse et maladie). Le secours en cas de chômage est rarement prévu par les stés de secours : le gouv impérial réussi à l'imposer pcqu'il sait que ce secours peut ê utilisé en cas de grève. Enfin, tte assemblée de la sté de secours mutuel doit avoir été au préalable autorisé et se tenir sous la présidence d'une autorité de police, de commissaire de police ou le maire. Il y a donc sur le territoire une multitude de ces stés qui st de tailles très diverses mais il n'existe pas entre elles de lien fédéral : elles restent local. Entre le début du 19^ème^ et 1825 le nb de secours mutuel triple et passe de 45 à 130, il regroupe d'abord des ouvriers qualifiés mais on voit devant le succès de ces stés de secours mutuel des ouvriers manuels entrés ds ces stés. Il n'y a pas ds ces stés de secours mutuel de hiérarchie il règne dc une certaine structure et le dvpmt de ces structures va aller de paire avec la rév industrielle et avec la constitution d'une classe ouvrière alors que le pays peine à se stabiliser en fixant un régime pol. En effet, ce 19^ème^ s est le siècle de ts les régimes, c le siècle durant lequel vont se succéder l'Empire, la monarchie, la monarchie constitutionnelle, la Rép, le retour à l'empire et enfin la Rép. **SECTION 2 : L'APPARITION DE LA Q SCLE ET LES DEBUTS DU MVMT OUVRIER SOUS LA RESTAURATION ET LA MONARCHIE DE JUILLET (1815-1848)** Après la chute du 1^er^ empire, la Fce connait un demi-siècle d'hésitation sur son régime pol. **1830-1848 : monarchie de juillet** jusqu'à la proclamation de la 2^ème^ rép en 1848. Bcp d'hésitation sur le régime pol à mettre en place. Dc ce contexte des valses de régime pol, l'ordre social évolue, la sté change et le dvpmt de l'industrie qui est encore inégal et irrégulier modifie tt de même une sté ds laquelle apparait une nvelle classe scle qui est d'abord muette et qui progressivement va prendre conscience de son identité et qui va revendiquer l'obtention de davantage de droits. **Paragraphe 1 : des relations scles radicalisées sous l'effet des cond de vie et de w** Le 19s est un s qui est encadré par 2 rév industrielles : la 1^ère^ part d'Angleterre déjà au 18s et la 2^ème^ vient clôturer le 19s. on avait une sté qui était jusqu'alors agricole et artisanale. Tt au cours du 19 s elle devient industrielle et tte cette production de l'industrie elle devient industrielle et commerciale. Les bouleversements qui vont ê introduits par la 1^ère^ rév industrielle va mettre en place des bouleversements profonds qui vont affecter l'économie, la sté, le w, le droit et la pol. Ces bouleversements conduisent les gouvernants et aussi les économistes à tenir compte de la q scle. Il s'agit du diagnostic posé sur la situation du salariat. Cette q scle, ce diagnostic qui va ê posé se caractérise par la **rudesse des cond de w des ouvriers mais aussi la rudesse de leurs conditions de vie**. Le w manuel en atelier est remplacé par la machine-outil ds l'usine. Qu'est qui avait fait obstacle à l'intro de la machine-outil ? Ces machines st le résultat d'une certaine **forme de progrès**. Quels éléments inhibaient le progrès ? Le **règlement des corporations empêchait le progrès technique et discussion entre diff métiers**. Désormais, ces **statuts de corporations n'existaient plus** donc il n'existait plus d'obstacle de progrès ds les ateliers, manufactures, industries et usines. Le progrès techniques co dc essor fulgurant au 19s. Elles n'en rendent pas moins difficile le w des salariés, on a même tendance à dire que **l'introduction des machine rend plus pénible, plus dangereuse l'activité des salariés.** Les machines vont ê à l'origine de nombreux accidents du w et plus éprouvants aussi. Les usines ds lesquelles les ouvriers le st ne st pas isolées. La santé des ouvriers est dc malmenée : machines exaltent des vapeurs toxiques (particules respirées par ouvriers). **La q scle vaut à l'utilité de réfléchir sur la santé et sécurité au w.** Le sort des ouvriers est donc pas moins pénible et dangereux ds les usines et les mines. La **pénibilité du w tient aussi à la durée** (14-16h de w par j). mais là contrairement au MA et à l'AR **l'effort au 19s est devenu continu**. Il n'y a plus de répit hebdomadaire, les fêtes religieuses n'affectent pas la vie de l'ets alors qu'auparavant elles rythmaient chacun des métiers. En termes de rentabilité, ce qui devient désormais déterminant est la rapidité d'exécution laquelle s'accompagne de dangers pr le salarié de l'ouvrier. Elle fait naitre des dangers. La rudesse des cond de w est aussi entretenue par les règlements d'ateliers qui st une sorte de RI des ateliers, manufactures puis des usines. Ces **règlements d'atelier contiennent surtout des amendes, des retenues qui peuvent ê pratiquées sur le salaire** des ouvriers s'ils ne se plient pas à ts les points de la discipline de leur usine. L'ouvrier, quand il signe son contrat de louage accepte ce règlement d'atelier. Il l'accepte et ne peut pas le modifier. En somme, avec ces règlements d'ateliers, en plus de ttes les cond pénibles décrites, l'ouvrier accepte une police du w mais cette police du w est organisé par l'employeur sans que l'état intervienne ou approuve. Ces règlements d'ateliers seront dénoncés comme arbitraires mais au nom de la force obligatoire des contrats le juge ne peut pas non plus les modifier (c comme une loi pr l'ouvrier qui doit la respecter). Pdt le 19s, même si les sanctions paraissent abusives, la CDC les fera appliquer et cela verrouille littéralement le système à tel point que n'ayant d'autres issues, des salariés provoqueront des grèves à causes de ces RI, à causes des sanctions excessives qu'ils contiennent, à cause aussi des pratiques malhonnêtes auxquelles certains employeurs se livreront en détournant le montant des amendes qu'il prononce parfois pr des motifs très futiles. Pdt tt le 19s, ces règlements d'ateliers s'appliqueront. Ce n'est qu'à partir de 1930 que des changements vont intervenir, on ne reviendra pas sur le fait que l'employeur a un pvr règlementaire au sein de son usine, il est dc fondé à poser des règles au sein de son usine. En revanche, c l'étendu de son pvr qui sera limité et il lui sera empêché de prononcer des amendes. Aux cond de w difficiles (pénibilités, cond de w) vont s'ajouter des cond de vie parfois lamentables. Ces **cond de vie st pénibles et marquées par la misère**. D'abord se pose la q des bas salaires, pas de règlementation en matière de alaire car autonomie de la volonté et liberté contractuelle, pas de salaire min, joue à plein la loi de l'offre et la demande. Dc **les salaires ont tendance à aller vers le bas surtout en période de crise.** A la **2^ème^ partie du 19^ème^ s,** **les salaires tendront à se stabiliser mais restent insuffisant pr assurer l'entretien d'une famille**. Cette insuffisance salariale a des csqces sur le logement, l'alimentation, l'hygiène et dc la santé. La loi de l'offre et de la demande va aussi ensuite aller contaminer la q du logement. Des locaux insalubres st loués voire des pièces ds des caves st loués pr des sommes importantes parce qu'ils st proches des lieux de w. Les pièces louées ds les caves st surtout ds le nord et documentés par les **rapports du docteur Villermé** (médecin du 19s qui va se pencher sur la q de baisse de l'espérance de vie ds certaines populations ouvrières en Picardie et sur la hausse de la mortalité infantile et ses études vont lui permettre de pointer du doigt la misère ds le monde ouvrier. Fort de ses 1^ère^ études ce médecin va ê chargé de faire des études sur lé métier du textile : il va examiner les cond de w, de vie, le logement, l'alimentation et la santé. Ses rapports st connus car à l'origine de plus interdictions : - La location de logements insalubres - La dénonciation du w des enfants Ces situations particulièrement difficiles st soumises en plus aux variations de salaires, à la possibilité du licenciement, aux risques de maladie d'accident. Ds la 1^ère^ moitié du 19s, une majorité des ouvriers et notamment ceux qui went ds le textile ne st pas protégés car les stés de secours mutuel ne concernent que ceux qui ont un excédant minime mais un excédant à verser à la sté de secours mutuel or ces ouvriers st loin d'avoir un excès à verser pr améliorer leur protection en cas d'arrêt maladie. Au vue de ces cond, les relations scles entre salariés et patronat se tendant, se radicalisent mais l'ouvrier est isolé en ce début de 19s. il est isolé alors que la relation qui devait le lier à son employeur était supposé équilibrée, supposée naitre d'un rapport consenti entre les 2 parties. C la théorie car en réalité ds les faits c une inégalité qui règle et qui en plus va s'aggraver à mesure que l'industrialisation gagne la Fce. Cet ouvrier est dc seul face à l'employeur. L'ouvrier est aussi seul vis-à-vis d'autres salariés puisque le droit de se réunir leur a été ôté sauf ds le cas des compagnonnages et ds les stés de secours mutuel. Les **ouvriers qui forment ce salariat, ce prolétariat en germe ont des origines diverses ce qui n'assure pas l'homogénéité au salariat**. Ce st : - Des artisans - Des manœuvres - De la main d'œuvre qui provient des campagnes et qui suit l'exode rural Et du fait de ces **origines diverses et de l'absence de racine commune entre eux les solidarités

Culture des relations sociales - Partiel PDF

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