Révolution intellectuelle (PDF)

UNE REVOLUTION INTELLECTUELLE L’ECOLE DU DROIT NATUREL MODERNE 1. 17e siècle apparait le courant du droit naturel moderne. Cela consiste à croire qu’au au-dessus des lois crées par les êtres humains, il existe des règles de droits qui ne sont pas créés par l’homme mais découle de l’ord...

UNE REVOLUTION INTELLECTUELLE L’ECOLE DU DROIT NATUREL MODERNE 1. 17e siècle apparait le courant du droit naturel moderne. Cela consiste à croire qu’au au-dessus des lois crées par les êtres humains, il existe des règles de droits qui ne sont pas créés par l’homme mais découle de l’ordre naturel ou de l’ordre divine. On retrouve cela dans l’antiquité grecque et romaine. On ne pourrait ne pas y déroger peu importe le droit qu’on crée. Cette idée va perdurer durant le Moyen-Âge, et elle va revenir. Sa caractéristique principale, est qu’elles sont immuables, elles ne dépendent pas d’une civilisation ou d’une évolution, et elles sont universelles, donc vont partout et en tout temps. Cette idée est modernisée dans la vie intellectuelle, à partir du 16e siècle, surtout en Espagne, de grands intellectuels vont développer ce principe. En Espagne, on y trouve de très grandes universités, mais surtout la colonisation du nouveau monde. C’est un concept nouveau, on se retrouve avec un monde qu’on ne soupçonnait pas, qui n’est pas chrétien. Cela oblige à produire de nouvelles réflexions, notamment quel est le statut juridique de ce nouveau monde (personnes, biens, territoires). On voit surgir aussi au 16e la mise en avant de l’individue et ses droits potentiels en tant que personne. Avant on avait des droits, car on appartenait à un group, c’est la conception médiévale. Avec le droit naturel, on intègre la conception qu’un individue à des droits naturels, absolus qui valent pour tous les individus. On apporte le concept de droits fondamentaux, on n’a pas besoin de les créer, il existe même s’il n’est pas formulé dans un texte en particulier. 2. Mise en avant de principes universels extérieurs à la religion : Le développement de réflexions qui ne font pas forcément référence à la volonté de Dieu. On va déduire des règles de droits des observations de la nature. On se détourne d’une des sources de droit qui était dominante au moyen-âge. Cela ne veut pas dire que les gens sont athées. Il n y’a plus une référence commune pour les Catholiques, ce concept n’existe plus au 17e siècle, car ce n’est plus la seule religion chrétienne en Europe. On recherche un droit diYèrent, c’est une rupture énorme avec la tradition du droit romain. Elle n’est plus la source d’inspiration, mais on ne néglige pas sa valeur. Le droit naturel devient une grande source fondamentale, non parce qu’il y’a des grands intellectuels qui la suivent, mais parce qu’elle correspond très bien à ceux qui ont des richesses et explorent leur commerce, car ce sont des règles plus libérales. On peut s’emparer, par exemple, de territoires. Cela n’est pas par hasard qu’il se développe aux les Pays-Bas, car elle devient une grande puissance économique grâce à leur marine, et ça les arrange. 3. Hugo Grotius : Il vient des Pays-Bas. Il fait des études de droit, il est brillant et on lui demande donc d’édicter des avis de droits, des traités dans lesquels il analyse des problématiques liés à la navigation sur la mer. Il rédige une œuvre sur la liberté de navigation sur les mers pour plaire, comme on n’a pas de source juridique pour expliquer la navigation, et la colonisation. Grotius se tourne donc vers le droit naturel, pour avoir la liberté de naviguer et de commercer partout dans le monde.  Il se trouve impliqué dans des querelles religieuses dans son pays, il finit en prison. Il finit par s’échapper et va à Paris. Là il travaille dans le domaine de la diplomatie, et ça l’amène à réfléchir à rédiger son ouvrage fondamental : 1625, le droit de la guerre et de la paix (De iure belli ac pacis), c’est un traité fondamental pour le droit européen. On se met à l’enseigner, il devient un ouvrage de référence en droit international pour les conflits armés. Sa méthode employée se consiste au droit naturel, donc des règles immuables qui vont partout. Le droit naturel est, pour lui, le droit que l’on peut découvrir par observation du monde et de la nature, ce n’est donc pas un droit positif, mais de l’observation, on doit donc bien faire la distinction. Elles ne se confondent pas avec des règles divines, elles sont basées sur la raison humaine. Cela a un aspect novateur pour son époque. A ce moment l’Europe est ravagé par la guerre de 30 ans, elle s’achève avec la paix de Westphalie, ce sont plusieurs conférences de négociations qui débouchent sur des traités, c’est important pour le droit international. On reconnait pour la première fois des concepts comme : les états sont égaux, on accorde une souveraineté aux états du saint-empire et un principe que les traités sont obligatoires. SOURCE VITORIA Le contexte : Francisco de Vitoria, il a fait une carrière dans l’église et faisait partie d’un ordre religieux. Il a été envoyé par eux à l’université Sorbonne, c’est un véritable intellectuel. Il fait partie de ceux qui ont été envoyé pour assurer le haut ordre de l’église. Il est Ensuite renvoyé en Espagne et enseigne à Salamandres. Il est aussi amené à prendre part aux questions d’actualité, comme comment est-ce qu’on peut imaginer une Europe en paix sans guerre entre les souverains, malgré les divisions confessionnelles. Les Espagnoles rejettent leurs vaisseaux dans les territoires américains, et s’accaparent de richesses et en tirent des ressources. Ils ne sont pas les seuls, ils sont concurrencés pas les Portugais. Le pape a la fin du 15e va prendre une décision, il décide de repartir les territoires du nouveau monde. Vitoria va beaucoup parler des indiens d’Amérique qui sont colonisé par les Espagnoles. Ce qui intéresse beaucoup ce sont les relations entre les deux, diYérentes positions sont défendues. Certains souhaitent asservir de ces terres et transformer sa population en esclaves, d’autres sont contre. L’Église a pris position en refusant l’esclavage. Vitoria donne donc une leçon sur les Indiens, où il s’intéresse à cette problématique. Ce sont ses notes de cours qui dit à ses étudiants. Ce texte a été publié après sa mort. Vitoria s’interroge sur s’il est toujours possible d’imaginer un monde soumis à une seule puissance, il apparait plus clairement que ça ne sera plus jamais le cas. Le monde chrétien s’est divisé et il n’y a pas de perspective d’une puissance politique. Il se questionne aussi sur les relations entre les deux populations, est ce que les Indiens sont des hommes libres propriétaires de leurs terres, ou bien le contraire ; et ce territoire peut-il être accaparé par les Espagnoles. De manière général il plaid vers la liberté des Indiens, ils sont des êtres humains qu’on doit considérer comme libres propriétaires des territoires où ils vivent. Cette position ne plait pas à tout le monde en Espagne. Il a déjà démontré que les Indiens sont propriétaires de leurs richesses de leurs biens. Pour le démontrer il a dû contester les arguments du camps inverse. Qui eux disaient qu’ils ne peuvent pas être propriétaires, car ils ne sont pas chrétiens et ils ont des mœurs inamissibles pour des chrétiens (ex. manger de la chair humaine, sacrifice). Vitoria utilise des arguments juridiques pour montrer que les Espagnoles ne peuvent pas juridiquement s’emparer des richesses et des biens de Indiens. Il se demande si eux ont des arguments juridiques pour se permettre d’accaparer du nouveau monde. Et si le pape, l’empereur peuvent être considérer comme les maître du monde, y compris du nouveau monde. Le texte : Il a une technique qui date du moyen-âge utilisé dans les universités : la scolastique. Il mobilise des arguments pour une thèse, pour une antithèse, puis finis par une synthèse. On explique donc que l’empereur n’est pas le maitre du monde, puis le contraire, afin de dégager la solution la plus convaincante. Il utilise des références qui font autorités : la bible, le droit romains ; les sources juridiques qui peuvent avoir le plus d’autorité dans le monde où il vit. l.4 : l’empereur est-il le maître du monde ? Commence avec les arguments qui plaident en faveur. l.7 : l’appellation courrente qu’on donne à l’empereur, en disant « maitre du monde » car on considère que c’est le souverain universel. l.10 : il se réfère au texte biblique, il dit qu’à l’époque où se passe la naissance de jésus il y’a un empereur qui demande un recensement du monde entier. Donc on a une idée que l’empereur romain est le maitre du monde. l.16 : Victoria évoque Bartole, un célèbre juriste du moyen-âge. Il examine ce qu’il a pu écrire sur l’empereur dans des gloses. On évoque souvent un pouvoir universel de l’empereur. l.20 : Il évoque le décret de Gratien, 1ère compilation de droit canonique, où on trouve une argumentation qui part vers une domination extrême. On y évoque les abeilles, où il y a une qu’une seule reine, ça devrait être le cas dans le monde. Dans tous ces textes on trouve un pouvoir universel sur le monde. l.26 : dans l’ancien testament on trouve des personnages comme Adam et Noé qui sont les seuls hommes sur terre. Cela donne une idée qu’il y a qu’une personne qui gouverne sur terre. l.33 : Dieu a voulu qu’on connaisse le meilleur de gouvernement, qui est la monarchie. Il s’appuie sur saint-Thomas, théologien médiéval. + l.37 sur Aristote. Conclusion du paragraphe : il ne doit avoir qu’un seul empereur pour le monde. l.39 se réfère à la nature, il y’a le cerveau pour la raison le cœur pour l’âme et l’empereur pour le monde. Au paragraphe suivant il montre que ces arguments ne suYisent pas. l.44 : « l’empereur n’est pas le maitre du monde » : pour admettre qu’il soit le maitre du monde, il lui faudrait un titre. Il va voir le droit naturel, etc. pour voir s’il existe un titre juridique pour donner ce pouvoir universel. l.50 : examen du droit naturel : En vertu de ce droit, les hommes sont libres. Le père et le mari ont un pouvoir sur les enfants et sa femme, mais pour le reste il n’existe pas une personne qui a un pouvoir sur tous les individus. L’idée de domination est quelque chose crée par la société. Rien ne permet de dire le pouvoir d’un homme sur les être humains. l.60 : L’autorité ne s’étend pas à l’ensemble des humains. Si elle s’étant ce n’est pas par la nature, mais par la loi. l.67 : L’empereur peut être maitre du monde en vertu de l’ordre divin ? Non. On trouve autant d’arguments dans la bible pour nier le pouvoir universel. Avant la venue du christ il n’avait pas l’évocation d’un empereur qui gouverne sur le monde entier. Le roi de Babylon n’est pas un pouvoir venu de Dieu pour gouverner sur le monde entier, même les juifs ne l’écoutaient pas. l.81 : N'a pas de loi qui existe qui ferait le roi maitre du monde. Même si une telle loi existait elle n’aurait pas de valeur, il n’a pas de juridiction sur le monde entier. De toute façon, IL ne l’a jamais été, aucun empereur n’a jamais eu un tel pouvoir dans le passé et n’a pu le transmettre. L’empereur actuel n’a jamais reçu le pouvoir sur le monde entier. Même si l’empereur le maitre du monde d’un point de vue juridique, il ne pourrait pas s’emparer des indes, et les réduire en esclaves. l.95 : Il n’aurait pas le droit de disposer des biens des « barbares », et disposer des impôts. Vitoria dit que même s’il a un pouvoir considérable, ce n’est pas un pouvoir de possession, mais de juridiction. Il a une autorité, mais n’est pas propriétaire de tout. L’empereur n’exerce pas un pouvoir entier sur tout le territoire, donc s’il s’empare des indes il n’aura pas possession de tout. On distingue la propriété prive et public, l’empereur n’a qu’un pouvoir de juridiction. En conclusion, les Espagnoles ne peuvent s’emparer des indes en vertu d’un pouvoir universel, qui n’existe pas. Le pape non plus ne peut être considéré comme le maître du monde, il peut influencer que le monde spirituel, il n’est pas le souverain universel et n’est pas propriétaire du monde. Donc il ne peut pas disposer des indes, et le contrôler. C’est une thèse assez audacieuse, Victoria explique bien par la suite que cela vaut y compris si les Indiens sont des païens, car ils jouissent de droits naturels comme la liberté ou la propriété. En conclusion, les Espagnoles doivent entretenir des relations d’égale à égale, comme avec n’importe quelle autre population. Si des territoires les intéresse il faut les acquérir comme en droit, par achat et sans force. Ce n’est pas un plaidoyer pour le respect des droits humains, les Indiens sont obligés de tolérer l’évangélisation et faire du commerce avec les Espagnoles. Si les Indiens se refusent d’écouter le message d’évangélisation, il donne le droit aux espagnoles de leur faire la guerre. Dans certaines situations, les Espagnoles doivent pouvoir combattre les Indiens pour mettre terme à des pratiques choquantes. Portée du texte : Il rencontre un grand écho jusqu’au nouveau monde. Les gens, les partisantes du respect des amérindiens, vont être intéressé par le discours de Victoria. Ça va aussi intéresser, ceux qui veulent faire la guerre aux indiens pour les forcer à se convertir. L’influence a pu exercer une certaine pression sur les autorités morales et politiques, et ont exercé une influence sur un certain nombre de décisions. En 1542 va être oYiciellement interdite la réduction des Indiens en esclaves, car ils jouissent d’un droit de liberté. Il a eu un eYet protecteur et concret sur la population de son temps. Ça un eYet à court terme. Vitoria va influencer ses étudiants qui vont poursuivre des questions sur les relations internationales. Un des juristes influencés est Grotius, qui va reprendre les développements de Vitoria. Celui-ci tombe très rapidement dans l’oubli on étudie plus directement ses écrits, au 20e siècle on redécouvre les œuvres de Vitoria. On va montrer ses discours intéressants sur les garantis individuels, la liberté, etc. Dans le cadre du droit international public ex. ONU. LA SOUVRAINETE Concepts théoriques qui vont contribuer à influencer la science constitutionnelle. Et vont influencer des constitutions. La notion de souveraineté à travers plusieurs penseurs : 1. Jean Bodin, juriste français, est fondateur de la souveraineté. Au 16e siècle, il a une carrière de magistrat, et est mis à contribution par le roi de France pour être son conseillé. Son œuvre la plus connu est un traité de science politique 1676 les six livres de la république. C’est une date particulière, c’est la guerre des religions entre catholiques et protestants. Il y a eu lieu le massacre de la saint-…, des protestants ont été massacré par des catholiques. C’est dans ce contexte qu’il développe son ouvrage. Les protestants, à cette époque, sont en train de développer un droit de résistance sur : dans quel contexte les populations sont légitimes pour prendre leurs armes pour combattre le roi de France. On veut qu’avant d’obéir au Roi, on obéit à Dieu. Si un roi se met à tyranniser un peuple, alors la population a le droit de combattre ce roi y compris par la violence. C’est dans ce contexte que Bodin développe son œuvre. 2. Il définit précisément ce qu’est la souveraineté : la puissance absolue de commander (le souverain) qui entraine l’obligation absolu d’obéir (le peuple). Ici on prend le contrepied des prétentions protestantes qui veulent avoir un droit de résistance contre le souverain. - La souveraineté vaut indépendamment de la forme de l’État, donc dans la monarchie, mais aussi dans une aristocratie ou démocratie. La définition que donne Bodin bat les prétentions universalistes que l’on pouvait formuler, en particulier les prétentions impériales, il peut s’étendre dans tout le monde chrétien. Il y’a un intérêt politique à développer cette théorie, le peuple n’est pas soumis au pouvoir du saint-empire et on conteste d’éventuelles prétentions universalistes du Pape. A partir du 16e siècle, on bannit cette idée de pouvoir universel. La souveraineté est absolue, selon Bodin, et perpétuelle, se transmet d’un roi à l’autre sans interruption. - Un autre aspect fondamental, est que la souveraineté est indivisible, elle est intégralement entre les mains du souverain. Il peut quand même déléguer des pouvoirs, mais en aucun cas ces personnes ou assemblées sont détentrices du pouvoir, de la souveraineté. 3. Les limites de la souveraineté, sont bornées par la loi naturelle et la loi divine. Naturel = le droit à la vie, de propriété. Le souverain ne peut pas disposer sans  raison valable de la vie ou de la propriété d’une personne. Ça implique que dans le royaume de France, le roi ne peut pas aller à l’encontre des droits fondamentalement constitutifs du royaume de France. Par exemple, le roi ne peut pas décider de s’écarter des règles de la succession de la couronne de France ou de disposer librement de ce qui appartient à la propriété publique. Une autre limite est que le souverain doit respecter les contrats qui sont passés avec ses sujets. Ce n’est pas un dictateur qui fait ce qu’il veut, il doit respecter ses engagements juridiques. Il ne peut pas non plus prélever des impôts sans l’accord du peuple. A cette époque les impôts sont liés à la propriété privée. Ce concept rejoint le saint-empire germanique, qui était obligé de passer par la diète impériale. Ainsi que ce que Vitoria disait. On distingue 3 formes de monarchie : la monarchie tyrannique, ou l’on trouve un roi qui ne respecte pas les lois naturelles et divines, elle ne convient pas à Bodin. Puis, une monarchie seigneuriale, qui se base sur la force et pas sur la loi, le roi peut se considérer propriétaire des lieux, c’est contre l’idée de Bodin aussi. Enfin, La monarchie légitime qui laisse place à une république, et qui est fondée sur le droit. Bodin plaide pour cela. Il a une souveraineté sans s’emparer des propriétés privées. 4. Comment le souverain manifeste sa volonté : Il doit le faire à travers la loi. Le souverain est le seul pouvoir, il a aussi le monopole sur les lois. La loi est le moyen pour faire part de la volonté du souverain, il dit ce que le peuple peut et pas faire. Le peuple doit les respecter, qu’elles soient justes ou injustes, ils n’ont pas à faire le tri. Ça fait partie de leurs obligations naturelles et divines d’obéir au souverain. Le souverain ne peut pas faire ce qu’il veut dès qu’il inscrit une loi, il y’a des limites. Elles ne doivent pas violer une prescription naturelle ou divine. Par exemple, le roi ne pourrait pas forcer, à travers une loi, d’adopter une religion étrangère. Si un souverain excède ces limites, le seul moyen qu’on peut utiliser c’est la désobéissance passive. Par exemple, refuser de se convertir à une religion. Mais en aucun cas le peuple peut appliquer une désobéissance active, c-à-d faire la guerre au roi. C’est une réponse aux protestants. 5. Thomas Hobbes léviathan (1651) : Un Anglais, il vit pendant la guerre de 30 ans qui est marquée de conflits. Il vit surtout pendant la guerre civile que va connaitre le royaume Uni, ça va le marquer. Il va se réfugier en France, puis rentrer. Il a publié plusieurs traités de philosophie politique. La plus connu est le léviathan : léviathan c’est un monstre marin évoqué dans la Bible. Sont œuvre va être traduite en français, car elle aura beaucoup d’influence sur les idées politiques en Europe. 6. Dans l’état de nature, la guerre de tous contre tous : Son idée fondamentale est qu’il base ses réflexions sur un état théorique où on n’aurait pas d’état distingué et les êtres humains seraient tous habités par le désire de se préserver et auraient la crainte des autres êtres humains, ceux qui pourraient les attaquer. On serait en dehors de toute société, on aurait une guerre tous contre tous pour une survie. On pourrait penser que c’est ce qu’il a vu en Angleterre, pendant la guerre civile on n’avait personne, pas d’État de nature pour nous protéger. La solution pour y  échapper est le fait de former une société dans le but d’assurer la sécurité de chaque personne. 7. Le souverain est le détenteur d’une puissance illimitée pour protéger les individus les uns des autres : Dans le texte de Hobbes, la puissance qui va être créé par les êtres humains se caractérise d’une puissance illimitée comme le Léviathan. Les êtres humains sont capables de se grouper et de passer un pacte avec les autres, ils vont abandonner une partie de leur liberté naturelle pour pouvoir créer un pouvoir supérieur pour les protéger. Le pacte, le sorte de contrat social est entre les individus, est le fruit d’un calcule rationnel et non pas d’un penchant naturel des humains à vivre en société. Ils créent le détenteur de la puissance suprême, le souverain. Ce n’est pas forcément une seule personne. Le pacte existe entre toute personne qui forme la société, mais ce n’est pas de contrat entre l’individu et le souverain. Donc son pouvoir est illimité. Elle ne vient pas d’une volonté divine, il s’écarte d’une conception religieuse de la société. C’est une conception individualiste, et utilitariste, car ce n'est pas pour répondre à un penchant naturel ou divin mais c’est pour une utilité. Celle de se protéger eux-mêmes. Le souverain n’a pas de supérieur ni d’égaux, il n’a pas de limitation dans son action. Rien de ce qu’il fait ne peut être qualifié d’injuste, il fait ce qui est nécessaire pour garantir la paix au sein de la société. Cela a des conséquences, les sujets n’ont jamais la prétention de combattre ou tuer leur souverain, ils ne peuvent pas prendre les armes pour le renverser. Il fait référence aux événements en Angleterre, où on a pu chasser le roi. Il parle aussi du parlement anglais, qui limitait le pouvoir du roi. Cette vision de pouvoir absolu n’est pas non plus une proposition de la dictature, il n’agit pas arbitrairement et est doté de rationalité et donc doit s’eYorcer de garantir la paix. Un comportement irrationnel peut avoir des conséquences, elle va provoquer une rupture du pacte et il y’aurait un retour à l’état de nature. Même si on remarque ce comportement ça ne laisse quand même pas le droit de se rebêler, rien n’est pire qu’une guerre civile. 8. Le souverain est le seul légitime pour légiférer : les conséquences sur la signification de la loi : il s’écarte totalement de la vision de la loi en Angleterre, la Common Law, dont sa source la plus importante était la coutume. Pour Hobbes, la seule loi est le droit positif, celui adopté par le souverain. Il ne reconnait pas des lois naturelles, ni divines. Le souverain est le seul législateur légitime, il est le seul à faire la loi et n’est jamais empêcher d’en faire une. Cette conception finit par s’imposer, elle est intéressante car elle comprend une idée de légalité. C’est l’inverse de la conception de la Common Law. On sort des concepts traditionnels du droit à cette époque, on a un abandon du prestige de la coutume et du droit romain. Ici, on a l’idée que ce qui n’a pas été prescrit par une loi n’a pas besoin d’être respecté. L’idée d’ancienneté est abandonnée, elle qui était favorable au droit romain. 9. La nécessaire obéissance aux lois : Le souverain a aussi tous les autres pouvoirs, juger, commander, administrer. Il choisit à qui s’applique la loi. Pour être sûr que les citoyens les respectent, on peut prévoir des sanctions, on joue sur la crainte. Ceux qui ont accepté le pacte ont l’obligation de se soumettre. Hobbes  identifie des cas où on aurait un problème à obéir, cela si le souverain demandait d’aller contre leurs intérêts personnels, surtout ceux qui cherchaient à protéger cette chose en particulier. Hobbes reconnait que dans ce cas-là, le devoir d’obéissance disparait, sinon ça n’aurait aucun sens. Mais que d’une façon passive. D’un point de vue sociologique, il n’arrive pas comme cela avec sa théorie, il porte des valeurs et des visions du monde qui sont en train de se marquer, ex. pas vouloir se faire dépouiller etc. Ce sont des valeurs bourgeoises, qui sont des valeurs de courage de physique, ont valorise la gloire. Ces valeurs finissent par s’imposer politiquement, mais à l’occasion de la révolution anglaise, Hobbes cherche un protecteur, un roi, pour le protéger contre d’éventuelles attaques. LES FONDEMENTS DE LIBERALISME L’économie en Angleterre est bonne. La bourgeoisie est fleurissante. On a un essor de puritanisme, qui porte du une vision du monde dont Dieu punit ceux qui pêchent dans la vie terrestre. Les pauvres sont pauvres parce que Dieu veut les punir. On valorise le succès et la richesse, car on pense que c’est un signe que Dieu nous montre. 1. John Locke : il va développer une idée sur les états de nature, pour que l’être humain en sorte pour avoir accès à la vie sociale. Two treatises of Government (1689-1690) il explique l’origine et la légitimité des gouvernements politique. Avant son œuvre il a eu l’occasion de réfléchir au problème constitutionnel. Il a travaillé pour un petit groupe de l’ordre anglais où le roi leur a fait cadeau de la Caroline. Ils ont décidé comment elle allait être gouvernée. Il a imprimé un certain ordre de ses idées. Elles n’étaient pas sans rappeler l’idée de l’état de nature. La zone de la Caroline n’est pas beaucoup habitée, et il appartient à un groupe de créer un pacte social pour sortir du pacte de nature pour avoir un pouvoir politique. Cela va être un échec, mais Locke a pu réfléchir aux principes qu’il fallait pour créer un état de rien. On va voir une partition de l’État. 2. Dans l’état de nature Les êtres humains sont libres il y a une égalité entre eux, il n’y a aucun titre qui ne peut leur prévaloir. Pour lui les humains sont raisonnables, et vont éviter de nuire aux autres. Il a une vision plus positive que Hobbes. 3. Locke va traiter l’importance la propriété privée, c’est un élément essentiel pour expliquer le but de la société. Les idées de propriété et de liberté vont ensemble, les êtres humains ont la propriété de leur liberté. Il peut aussi devenir propriétaire par ses eYorts personnels, sont travail. Ceux qui cultivent des champs, ils deviennent par extension propriétaire de ces choses. Le travail c’est ce qui permet d’obtenir la propriété sur les choses. Cette propriété existe déjà à l’état de nature pour Locke. Selon lui, ils vont avoir ce penchant à vivre en société, pour préserver leur liberté et propriété privée. C’est pour cette raison qu’ils instaurent un pouvoir politique. A son époque, Il y’a une révolution en Angleterre,  la bourgeoisie s’oppose à l’aristocratie et la monarchie. Tous gouvernement n’a pas d’autre fin que la conservation de leur propriété. 4. Les humains se soumettent à un gouvernement modéré, garant de leur liberté et de leurs pouvoir : Comment on passe d’un état de nature à société : les gens vont s’associer, et accepter de se soumettre à un gouvernement, c’est une garantie qu’ils vont être protéger et qu’ils ne vont pas être dépouillés. Pour lui, le gouvernement doit être tout juste assez fort pour garantir les libertés, et en aucun cas il peut dépasser cette mesure. Il faut que les humains gardent un maximum de liberté, ils doivent être gouverné par le gouvernement le plus modérément possible. - Séparation des pouvoirs : Les humains ne sont soumis qu’a la loi. L’exécutif c’est le pouvoir le plus important, et le législatif le moins puissant pour éviter de réprimer les citoyens. Son discours correspond à l’époque où il vit, ou le parlement s’aYirme au roi. Il parle aussi de la nécessité de séparer le pouvoir exécutif et législatif, c’est logique dans sa vision des choses, car il faut être sûr que la liberté individuelle est garantie. Le contraire serait tyrannique. Il est contre l’absolutisme, l’idée que c’est une seule personne qui doit conserver tous les pouvoir exécutif, législatif, et judiciaire. Un fois que la société existe c’est la majorité qui doit permettre de pouvoir prendre des décisions, selon Locke. - Le principe majoritaire : Dans son idée c’est la majorité du peuple qui vont décider de s’associer et dire s’il veut donner une forme, démocratique, monarchique, etc, il peut choisir la forme de son gouvernement, mais Locke ne les propose pas de se réunir pour voter la structure. - Le droit de la résistance contre la tyrannie : on a un accord fictionnel, qui justifie l’état d’un gouvernement. S’il devait devenir tyrannique, à ce moment les gouvernés doivent pouvoir résister, c’est un concept novateur. Avant on avait le droit qu’à une résistance passive et restrictive. Les gouvernés peuvent décider à partir de quand le pacte social n’est pas respecté, menacé et qu’il faut prendre les armes. On a les ingrédients de ce qui deviendra la pensée libérale, ou le gouvernement est aussi faible que possible est intervient que quand c’est nécessaire. SOUVRAINTETE POPULAIRE Une des plus anciennes idées politiques qu’on puisse retrouver, n’apparait pas au temps moderne. On le retrouve dans les cités grecques. Là le citoyen doit s’occuper des aYaires publiques, sinon il est considéré comme inutile. On a un pouvoir suprême, qui en général est détenu par l’assemblée des citoyens, c.-à-d. tous les citoyens de la cité. Lorsqu’elle s’assemble il a le pouvoir suprême, ils peuvent prendre n’importe quelle décision, rien ne peut l’empêcher de décider. Elle exerce en général tous les pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire. Pour éviter une caste supérieure : Il est toujours collégial, il y’a plusieurs personnes + les mandats sont limités dans le temps + élection par tirage au sort. On n’aime pas ce qui ressemble à ce qui pourrait capter le pouvoir à l’assemblée. Dans cette conception, les citoyens en tant que collectivité dirige le pouvoir suprême, mais individuellement ils doivent s’y tenir sans discuter. Il ne faut pas imaginer une société moderne, car peu de gens ont le statut de citoyens. Les femmes et les esclaves sont exclus. Les citoyens passent leur temps soit à diriger la politique ou faire la guerre, car tout est accompli par les esclaves. 1. Jean Jacques Rousseau : On est dans une vision opposée à celle de Hobbes, les êtres humains ne sont pas portés à la violence. Ni comme Locke, car la société n’est pas portée au travail, mais à la paresse. 2. Critique des inégalités et du libéralisme : Rousseau ne se contente pas de répéter ce qui a été dit, mais critique des aYirmations que l’on pouvait trouver chez des philosophes. Il est critique du libéralisme, et dévolue à la propriété privée, car ça conduit à l’inégalité. Certains accaparent beaucoup de choses, et d’autres n’ont pas assez de ressource pour vivre correctement. Son discours n’est pas facile à entendre, il heurte la pensée bourgeoise, qui est fortement dominante à cette époque. Il ne préconise pas un retour à la nature et que la société est mauvaise, simplement selon lui c’est en fondant une société civile égalitaire que les humains pourront garantir leurs intérêts. Ainsi le contrat social (1762) est égalitaire ou chaque personne accepte de renoncer à une partie de sa liberté pour la société civile pour garantir ses intérêts à égalité avec tout le monde. 3. Le peuple est souverain résultant du contrat social : Il n’y pas besoin que le peuple prenne toutes les décisions, mais peut les déléguer. On peut mettre en place un gouvernement qui peut prendre toutes les formes ex. monarchie, aristocratie, mais le pouvoir suprême ne quitte jamais le peuple et qui décide comment doit s’organiser la société. 4. Cette souveraineté est inaliénable, et indivisible : elle ne peut pas être donnée à un groupe de personne, ou renoncer à une portion de celle-ci. Si la société est trop importante pour tous les réunir, on peut avoir des délégations, car c’est nécessaire. Mais contrairement avec les parlement moderne, selon Rousseau, toutes les personnes qui représentent doivent s’assurer du consentement du peuple. Les gens choisis, n’ont pas liberté de faire ce qu’ils veulent, il y’a une grande méfiance à l’idée de la représentation. Elle est indivisible, elle reste toujours pleine est entière entre les mains du peuple. Rousseau est contre les organes de pouvoirs, ça ne peut qu’être que le peuple. 5. La loi comme expression de la volonté générale : Chaque membre participe à l’élaboration de la loi, s’il ne le peut pas concrètement, on peut avoir des délégués, qu’on peut priver si on estime qu’ils ne se comportent plus conformément à ce qui était attendu de leur part. La liberté c’est le fait d’obéir aux lois qui ont été décidés par le peuple. L’exécutif est un agent résiduel qui ne fait qu’appliquer la loi et ne peut s’en écarter. LES LUMIERES 1. Une émanation de la bourgeoisie : Le mouvement des lumières S’aYirme au 18e siècle. Il est rattaché à la bourgeoisie, une classe sociale qui devient dominante. C’est là que vont se propager les idées lumières, et qui vont permettre de transformer la société. En Angleterre, la bourgeoise va être déjà dominante, elle va devenir un modèle en Europe. Elle va être le modèle, de où on a réussi a garantir des libertés individuelles, en évitant les monarques. Ce n’est pas un courant philosophique homogène, c’est une série de réflexions qui vont dans un sens commun et une expression de forme d’une société, la société bourgeoise. On est dans les salons privés, et pas dans la cour du roi, on invite des gens à échanger des réflexions. ON a des salons politiques, des cercles littéraires, etc. C’est un phénomène, qui va être favorable à la participation des femmes à la décision politique, car généralement les femmes sont exclues des lieux où on échange des idées ou exprime une puissance publique. On va voir l’émergence de femmes intellectuelles. Des points principaux qui caractérise cette pensée : 2. le rationalisme, ils fondent leur réflexion sur la raison, sur les connaissances empiriques et scientifiques, et on évite les conceptions divines. L’homme par sa raison, comprend les aspects du monde qui l’entoure. L’esprit humain n’a pas de limite, il aguerrit un savoir illimité. 3. Le progrès, l’humain peut aussi domestiquer l’environnement et les forces naturelles et les mettre aux services de l’être humain. On croit à la progression technologique infinie, et elle permet la prospérité commune. Nicolas de Condorcet va s’intéresser au progrès technique pour comprendre le monde qui nous entoure, on marche vers une liberté et un bonheur. Les humains peuvent changer le monde pour le mieux. 4. L’individualisme, on réfléchit à partir de l’individu et pas que de la société. Ça va apporter la création d’un droit individuel, on définit que l’humain est libre et à le droit d’avoir une existence préservée et a le droit à l’épanouissement et au bonheur. Les individues doivent vivre de mieux en mieux. 5. On plaide pour un esprit humain qui est capable de réfléchir, on lutte contre l’obscurantisme religieux. C’est un combat contre la place de la religion dans la société. Voltaire, a dédié une partie de sa vie à combattre l’église catholique, il considère cela comme une superstition qui entrave les êtres humains et qui les empêchent de s’épanouir. Il combat les institutions qui fixent le droit religieux. Il lutte contre les infractions à caractère religieux, qui peuvent donner lieu à des condamnation sévères ex. blasphème, sorcellerie. Une aYaire qui montre l’emprise de la religion sur les individues, on avait trouvé un crucifix cassé et ça a récolté des rumeurs dans un village, et on est venu condamner à mort des jeunes gens, avec pour signe de montrer à quoi mène les idées lumières. Voltaire a utilisé cela pour créer un scandale. 6. La liberté :  - la liberté individuelle n’a pas été inventé au 17e ou 18e, elle a trouvé une expression pendant le moyen-âge, par ex. ne pas enferme qq un sans raison. On parle aussi de liberté religieuse, concernant le conflit protestant- catholiques. Cette idée s’exprime fortement dans les idées lumières, qui était très favorable à la liberté individuelle, de pensée (questionner le monde qui nous entoure), le but est d’éclairer par le savoir et recouler l’obscurantisme. - La liberté économique est très présente dans la Bourgeoise, une catégorie sociale qui fait du commerce, de l’industrie. On lie ce concept à l’idée de prospérité commune, si on laisse les gens libres de développer leur industrie, ça sera un gain pour la collectivité. En France, un courant fort favorable à l’agriculture, le facteur prioritaire de la prospérité d’un État, va se développer. 1. On revendique l’idée de pleine propriété, comme dans le droit romain, une seule personne a le pouvoir absolu sur un terrain et l’exploite comme il veut. 2. Adam Smith, un professeur à l’université de Glasgow, va être un des fondateurs de l’idée de sciences économiques libérales. Son idée est qu’il y’a un parallèle entre la richesse et le bien être d’un individu. C’est la somme de toutes les richesses individuelles qui permet de calculer la richesse de l’État. L’idée de base est que chaque être humain, si on le laisse libre, va spontanément tout faire pour accroitre sa richesse. Si on laisse tout le monde gagner pour son chacun, c’est tout le pays qui s’enrichie. Il y’a un parallèle entre l’intérêt individuel et générale. Dans ce cas, l’état peut s’abstenir d’intervenir, il y’a une organisation naturelle entre les individus. Si il y’a trop d’oYres dans un domaine, on va alors dans un autre domaine, et le marché va se réguler tout seul, car chacun va réfléchir à comment il peut s’enrichir. C’est une idée absolue, et très importante. Avec les révolutions, la liberté économique est une revendication majeure, en particulier dans les nouvelles classes dirigeantes, pour jouir de ses biens sans devoir rendre des comptes à l’État. 7. La revendication de constituions écrites : il est nécessaire de mettre les fonctionnements de l’état par écrit, par une constitution. On réfléchit au meilleur des organisations possibles, et on organise la société de cette façon rationnelle avec une constitution, cohérente, équilibrée et écrite. Ce que l’on cherche sont des constitutions formelles qui décrivent le fonctionnement clair et précis de l’état, mais qui n’entravent pas la liberté individuelle. 8. On y définit les dibérents pouvoirs au sein de l’État, on les distingue, pour éviter la concentration de l’intégralité du pouvoir dans une seule personne, ou organe. On évite l’absolutisme. Cela apparait dès le 17e siècle, on voit cette idée chez Locke. On le formule de manière négative, on ne les dits pas, mais des auteurs font dire qu’il ne faut pas concentrer le pouvoir dans un seul. Puis, on va noter leur organisation plus précisément. Montesquieu, juriste philosophe français, formule les 3 pouvoirs : exécutif, législatif, judiciaire. Ces 3 pouvoirs doivent avoir un certain poids, valeur pour qu’il y’ait un certain équilibre. Il faut que le pouvoir arrête le pouvoir. Il ne faut pas chercher en Montesquieu le précurseur de la démocratie, car il préfère la monarchie, mais une dans laquelle on a un équilibre entre les 3 pouvoirs : judiciaire = juge, législatif = parlement, exécutif = roi. Son  inspiration est l’Angleterre, on ne veut pas que la liberté des citoyens soit oppressée, on évite le pouvoir tyrannique. Montesquieu plaide aussi pour l’équilibre des classes sociales, il est aristocrate, et défend cette classe au sein de l’état. En la laissant une place, on évite la mise en place de la tyrannie, car elle fait un tampon entre les deux et on a un équilibre social. Comme en Angleterre, on a le roi, la noblesse et le parlement. 9. Une nouvelle idée d’organisation sociale au 18e siècle, partout en Europe : une idée constitutionnelle moderne, qui ne veut plus se fonder sur la tradition, hérédité, coutume ; mais une aspiration d’avoir un état qui se repose sur une constitution écrite, qui émanent du peuple qui tient la souveraineté, où l’on garantit la liberté individuelle. Cela demande une réorganisation de l’État, pas renverser le pouvoir, mais l’organiser avec une constitution où l’on édicte par exemple les droits du roi. Defois, ça finit sur des révolutions, avec le reversement du pouvoir en place et le replacement par un qui ne tient pas sa légitimité de la tradition. L’Angleterre ne met pas en œuvre toutes les aspirations des lumières, mais elle sera le modèle d’une institution organisée.