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LE DROIT CANONIQUE LE CHRISTIANISME ET L’EGLISE CATHOLIQUE 1. Les Chré3ens sont une communauté de croyants, qui sont à l’origine des juifs et qui commencent à reconnaitre Jésus Christ comme fils de Dieu. C’est un prophète, ils se disOnguent des juifs 2. Rela3ons avec l’empi...

LE DROIT CANONIQUE LE CHRISTIANISME ET L’EGLISE CATHOLIQUE 1. Les Chré3ens sont une communauté de croyants, qui sont à l’origine des juifs et qui commencent à reconnaitre Jésus Christ comme fils de Dieu. C’est un prophète, ils se disOnguent des juifs 2. Rela3ons avec l’empire romain : Avec l’appariOon du chrisOanisme on a des rapports avec la civilisaOon romaine. Ils permeRent aux chréOens de subsister et à l’Église de se structurer. L’existence des chréOens vont créer un nombre de problèmes : - C’est une quesOon impériale romaine. Les romains sont au départ, négaOfs face aux chréOens. On assiste à des persécuOons, car ce qui dérange les romains (qui ne s’intéressent pas aux croyances du peuple, mais veulent juste qu’ils ajoutent les empereurs à leurs vénéraOons) est le chrisOanisme est monothéiste et refuse de reconnaitre un culte à l’empereur, ce qui est obligatoire. De plus, les chréOens ne veulent pas faire le service militaire, car on ne verse pas le sang d’autrui. - Les persécuOons n’empêchent pas la diffusion du chrisOanisme. Et ils finissent par influer l’Elite romaine, qui se converO. Il est donc plus quesOon de persécuOons. Dans l’édit de Milan, écrit en l’an 313, on dit que toutes les religions sont égales. Cela permet aux chréOens de praOquer leur religion et de se propager à la lumière du jour. - Édit de Thessalonique (380) : L’empereur Théodose fait comprendre que dans l’empire romain il y a qu’une bonne religion, ce qui est le chrisOanisme. L’empire a, à parOr de là, une seule religion, le chrisOanisme. L’Église prend plus de poids et l’empire et l’Église doivent composer. Les autres religions vont commencer à être persécuter, car l’on veut que chrisOanisme soit la seule religion. A la fin de l’empire on va converOr les autres régions européennes, barbares, au chrisOanisme. Au 5-8ème siècle, l’Europe est presque intégralement chréOenne. 3. L’Église se structure, on voit alors l’appariOon d’une hiérarchie organisée. Elle copie l’organisaOon impériale romaine, et devient sophisOqué et importante. 4. Les évêques et l’évoque de Rome : L’évêque, celui qui dirige et surveille un diocèse, est le plus important. Les seigneurs jouent un rôle séculier, et règnent sur un territoire. On disOngue assez vite les évêques les plus important. Celui de Rome a une importance parOculière. Rome est la capitale européenne, et donc occupe une place importante. De plus, Jésus aurait confié à son apôtre, Pierre, considéré comme important, une clef, et celui-ci est enterré dans la ville de Rome. Rome est alors considérée comme la première ville du chrisOanisme, les romains sont les successeurs de Pierre. Ils se baRent et demandent un Otre de pape aetré à l’évêque de Rome, qui est considéré comme le plus important.  5. Les conciles sont des réunions qui comprennent tous les évêques d’Europe. Ils se posent des quesOons sur la praOque religieuse. Le concile est plus une discussion poliOque où ils adoptent des règles de droit qui s’appliquent à l’ensemble du monde ChréOen. Les décisions, que l’on nomme les canons ainsi que le droit canonique, vu qu’elles proviennent de l’Église catholique. Extrait des canons du concile de Chalcédoine : (pas claire) 3. On interdit aux hommes et les femmes de se marier, sous conséquence d’être excommunier. L’Idée spirituelle était de ne pas avoir de loisir et de s’entretenir qu’à Dieu. De plus, on veut éviter que les clergés aient des hériOers, sous risque de s’enrichir par le patrimoine. 6. Concile Nicée est le premier concile général. Il a été convoqué par l’empereur romain pour qu’ils se quesOonnent sur théologie. On y tranche la quesOon de dogme religieux : dit que dieu a été engendré et pas crée à condamne arianisme à … 7. La Réforme protestante - PublicaOon de MarOn Luther : Au 16eme siècle, MarOn Luther va publier un texte de 95 thèses, où il criOque le foncOonnement de l’Église catholique et le dogme imposé. CeRe contestaOon provoque la séparaOon de l’Église. MarOn Luther conteste la possibilité de garanOr de saluer l’âme, c’est une praOque qui garanOt l’accès au paradis contre de l’argent. Il dit que ça n’a jamais été dit dans la bible. Cela provoque une polémique, remet en cause le foncOonnement de l’Église et une de ses plus grandes sources financières. De plus, Luther dit que l’Église adopte des lois canoniques, crée un droit, des tribunaux, … et il conteste cela. Si on lit la bible rien ne dit que les gens pouvaient se permeRre de faire cela, et ne peuvent pas se permeRre de juger les chréOens et décider s’ils vont en enfer ou au paradis. Luther développe une théorie, sur terre il y’a deux pouvoirs : le séculier et Église. On doit faire disparaitre le pouvoir prétendu de l’Église. Les gens et les princes puissants en Allemagne vont se raRacher à ces thèses, ils vont être d’accord et blâmer l’Église qui intervient juridiquement partout. Luther est excommunié, il y a alors une scission du chrisOanisme : on a des gens qui se raRachent aux textes de Luther, deviennent protestants et refusent l’autorité du pape ; et les catholiques qui reconnaissent l’autorité de l’Église. … On pouvait demander des taxes à l’Église qui étaient sur le territoire des non catholique. Les gens ont vu l’opportunité de ne pas reconnaitre, car ça avait un avantage économique. C’est une période importante pour l’Europe et pour la Suisse, il y a notamment des grandes conséquences poliOques et la Suisse devient un grand pays de la réforme, un centre du protestanOsme. - Le concile de Trente et la Contre-réforme : l’Église avait un pouvoir juridique, elle règlementait le mariage, l’éducaOon des enfants. Une parOe de l’Europe ne le reconnait plus, et créent leur propre droit, un phénomène qui poussent les séculiers à prendre le contrôle sur plus de domaines. Les églises catholiques essayent de réagir et rédigent la Contre-Réforme qui essaye de contredire la réforme protestante. C’est un phénomène poliOque, on a des guerres de religions  pendant très longtemps. La Contre-réforme est spirituelle, avec une reforme de ses propres principes. Elle est rédigée à la tenue d’un grand concile, le Concile de Trente. Il a été très long, on essaye d’adopter une réforme, celle du mariage. On fixe des obligaOons pour que les mariages soient considérés comme valides, on exige deux témoins, encore aujourd’hui, en cas de contestaOon du mariage, et on impose que les mariages doivent être inscrit dans un registre. - Paix d’Augsbourg : Dans le saint empire, il y a des luRes dissipées de territoires dirigé par des seigneurs indépendants. A la réforme, les seigneurs veulent adopter à problème dans saint empire à certains sont catholiques d’autres sont protestants à des décennies de combats à la paix cesse les batailles de la religion au saint de l’empire. Chaque dirigeant de l’état de l’empire, prince, ou seigneur peut choisir sa religion, c’est-à-dire être catholique ou protestant, les conséquences étaient que sa populaOon change avec lui. L’empereur, du saint empire germanique, reconnait qu’il ne peut pas imposer une religion à tout le monde, sinon il y aura des conflits. Les territoires catholiques qui deviennent protestantes devient officiellement protestantes. Les gens peuvent changer d’état pour aller dans une qui suit sa religion. L’évêque lui ne peuvent pas changer de religion sans perdre son poste. On exige une équité poliOque lors de l’élecOon de l’empereur par les seigneurs, on veut qu’il y ait plus de catholiques. C’est une étape importante de la cohabitaOon entre les deux religions. Au niveau du droit on est plus dans le féodale, on et dans une logique territoriale, parce qu’un prince peut légiférer de manière libre la quesOon de religion sur son territoire. 8. Église anglicane et Église gallicane : Le roi d’Angleterre n’arrive pas à obtenir de descendent et veut annuler son mariage, seul moyen pour un catholique de le faire est grâce à d’une dérogaOon du pape. Le pape en l’occurrence refuse, pour lui il n’y a pas de moOfs suffisants. Le roi va alors décider de prononcer lui-même le divorce de son mariage, il court circuite la décision du pape. Celui-ci l’excommunie, malheureusement cela ne fait pas l’effet que le pape veut, le roi se prononce chef des catholiques de l’Angleterre. En conséquence, on l’Église anglicane, dirigé par le roi d’Angleterre, c’est encore le cas aujourd’hui. En France le roi va réussir à négocier avec le pape une certaine autonomie pour son royaume. Il est autorisé à choisir lui- même les évêques de France, on a alors l’Église gallicane. Elle va marquer plus d’autonomie vis-à-vis du droit, elle va considérer que le droit canonique ne s’impose pas en tant que tel en France, mais il est traduit. Elle ne considère pas le pape comme le législateur qui dirige la loi en France. LES SOURCES DU DROIT CANONIQUE 1. Le droit divin : La bible est la source des règles de droit, des règles de conduite. Elle concerne leurs valeurs, des grandes prescripOons forcent de loi, par exemple les dix commandements. C’est une source de droit canonique, et donne une grande orientaOon sur comment le chréOen doit se comporter. 2. Les écrits des Peres de l’église : L’écrit théologique par des Peres, des personnes qui ont une valeur parOculière par l’Église parce qu’ils ont écrit des œuvres sur les  principes de la loi catholiques. Dans ces textes on va puiser des préceptes à caractères juridiques. Ce ne sont pas des lois, mais une certaine valeur leur est accordée et elles permeRent de savoir quel type de droit il faut créer. 3. Les canons des conciles est une assemblée d’évêques, ils vont discuter de problèmes, et écrivent des canons, une source législaOve, avec une valeur normaOve. Ils sont mis par écrit et diffusés. C’est une source très importante de règles de droit catholiques. Les conciles sont importants pour les règles de droit, qui sont appliqués à toute la communauté catholique, ou à des territoires. 4. Les Décrétales papales : Au début le pape n’avait pas de droits sur la loi. A l’excepOon des conciles, mais il arrive aux évêques de lui poser des quesOons sur problèmes qu’ils n’arrivent pas à résoudre. Le pape répond par écrit en se prononçant dans une affaire déterminée, mais l’administraOon du pape collecte les réponses et pour avoir une cohérence on généralise ses réponses, Ce sont des décrétales. On a considéré que ça avait une grande valeur normaOve. Le pape pouvait adopter des règles de droit générales et abstraites, il a donc une valeur législaOve. Finalement le pape est la source première législaOve, on impose toutes les règles de droit qu’il dit. Les conciles ne disparaissent pas, le pape ne les remplace pas, mais ils ne peuvent pas déroger les lois du pape et il est le seul a décider d’un concile universelle (réunir tous les évêques du monde). 5. Le décret de Gra3en à en quoi consiste le droit canonique et quelles règles appliquer dans un cas parOculier à en raison de la grande diversité des source à on a l’appariOon d’une source, d’un prête GraOen à collecte toutes les sources qu0il arrive à rassembler et y met de l’ordre à rédige une œuvre gigantesque qu’on appelle Le décret de GraOen ou concorde des canons discordants à pcq il a rassemblé des sources de pleins de siècles différents, donc bcp de règles diff en temps, lieu ect à règles pas toujours cohérentes à il dégage quand principe du droit canonique en disant quelles étaient les règles valables et montre que même si contradicOon on arrive à les concorder pour faire un règle uniforme (ex. prêtres peuvent se marier ? à Exprime les différentes sources sur la règle à puis répond à la quesOon, voilà la règles qu’on arrive à dégager par les sources à donne des préférences a certaines sources qui étaient plus cohérentes) à œuvre de base privée, qui met de l’ordre dans les lois canoniques à devient une grande référence pour le moyen-âge pour savoir en quoi consiste les règles du droit canonique 6. Le corpus iuris canonici : Le corpus de droits canoniques est un texte officiel que l’église forme pour avoir une législaOon certaine. - On trouve : le décret de GraOen (devient officiel), au 12ème siècle. On n’y a concordé tous les canons discordants, des principes qui se dégagent. - De plus, on a des rassemblements des décisions du pape postérieurs au décret de GraOen. L’Église forme un ensemble juridique qui rassemble les principaux textes des lois juridiques, jusqu’en 1917 est uOlisé le code canonique. POUVOIR TEMPOREL (pourvoir séculier) ET POUVOIR SPIRITUEL (pouvoir exercé par l’Église) 1. Dis3nc3on de principe : Il n’y a pas de fricOon entre les deux pouvoirs. Dans la bible il est dit qu’il faut les disOnguer, et Jésus a dit que jamais l’Église devrait gérer l’intégralité du monde, il faut faire une disOncOon entre les deux. Tous les humains doivent obéir au pouvoir temporel pendant qu’il est sur terre 2. La césaropapisme : Il y a des confrontaOons entre les deux : dès l’arrivée de l’église un phénomène le Césaropapisme, une tendance des papes à régler la vie religieuse, mais à intervenir dans le pouvoir temporel. La tendance des princes laïques à intervenir dans les principes religieux est quelque chose que l’on retrouve, par exemple, dans l’empire carolingien il y a ceRe tendance. Charlemagne convoquait les conciles ou légiférait avec des capitulaires. Les décisions religieuses reconnaissaient le rôle du pape, mais il y’a un mélange entre le pouvoir religieux et civil. 3. L’impact de la féodalité : Le pouvoir carolingien va s’affaiblir. Ce n’est plus un pouvoir qui est égal avec le pape, mais il y a au contraire des morcellement avec les seigneurs. Désormais, l’Eglise n’a plus un interlocuteur unique, il devient plus indépendant du pouvoir séculier, cela crée un lien de dépendance. - Dès le 1er empereur du saint empire, a tendance à intervenir pour choisir les évêques et ne laisse pas l’Église choisir ses cadres. Parmi ces évêques certains sont des seigneurs féodaux et ont des vassaux. Il y a une opposiOon avec les liens vassaliques, car des vassaux sont des évêques et les évêques doivent porter fidélité à Dieu. - La simonie, un passage de la bible, c’est personnage Simon qui essaye d’acheter le pouvoir de faire des miracles. Ce terme désigne toute tentaOve de monnayer tout bien spirituelle, par exemple, payer pour obtenir un post dans l’Église. Cela pose un problème dans la société féodale. On a une mulOtude de seigneurs qui essayent d’avoir plus de pouvoir et d’argent. Sur un territoire lorsqu’un évêque est mis, on ne met pas le meilleur, on met celui qui a payé, c’est contradictoire, les évêques n’ont pas de descendants, donc, régulièrement, on vend le post a une personne qui veut devenir prêtre ou évêque. On a des gens choisis par le pouvoir laïque, car ils ont les moyens, l’Église perd son influence 4. L’influence de l’église sur la pacifica3on de la société médiévale : La société devient violente, l’Église prend des iniOaOves pour limiter les violences et assurer la sécurité de la populaOon, par exemple, des accords privés entre évêques. On a un rôle de seigneurs territoriales, qui acceptent de pas faire de violence entre eux. Des évêques vont édicter des droits publics et imposent à la populaOon un certain nombre de règles pour éviter les violences. 5. La paix de Dieu est un mouvement, qui a lieu presque au début de la société féodale, de l’Église. Elle va ordonner des assemblées populaires, laïques, des conciles en pleine air et la populaOon se déplace. Pour obtenir un comportement plus pacifique elle veut que la populaOon accepte certaines règles de droit, au 9-10eme siècle, parce que la société devient violence, et recru d’essence de la piété religieuse, les gens pensent que c’est la fin du monde. L’évêque va demander de promeRre devant Dieu un engagement de la paix, ne pas faire de la violence et de s’abstenir.  - Le premier, à le faire, est le Concile de Charroux, il a inspiré d’autres conciles qui se sont étendus géographiquement et sont devenus de plus en plus fréquents. Toute la populaOon est présente : - 1. un Anathème, excommunier la personne qui ne respecte pas tel ou tel règle. Les règles importantes dans paix de Dieu : on interdit de s’aRaquer, de s’en prendre aux maisons de Dieu - 2. La protecOon de pauvres, il est interdit de voler aux gens modestes. - 3. L’InterdicOon de toucher, capturer les membres de l’Église, ils ne sont pas armés et ne font pas la guerre. 6. La trêve de Dieu interdit les hosOlités pendant certaines périodes, jour de l’année à interdire pendant, par exemple du mercredi soir au lundi maOn. Cela Limite les périodes durant lesquels on peut faire la guerre. Pour finalement arriver à la conclusion que les chréOens ne doivent pas se baRre entre eux et faire couler le sang, et qu’il vaut mieux de faire la guerre a ceux qui ne sont pas chréOens, comme aller à Jérusalem et conquérir la ville. Comme ça vous respecter les règles, on décrète la croisade, tentaOve d’influence de l’Église dans un domaine pas spirituel Texte trêve de Dieu : Celle de Normandie est la première dont on ait la trace. Elle est en laOn, la langue écrite. Le but est de chercher à imposer à la populaOon des prescripOons qui limites les violences. Analyse : être devant un assemblé de fidèles « chers frères » (l.2) On définit trêve de dieu, dire ce que l’on veut imposer à la populaOon. Dès mercredi on arrête, (jeudi est le dernier repas du Christ). (l.5) On dit en quoi elle consiste, les comportement interdit. Ce sont les aRaques contre les individus, châteaux. (l.7) Pier quelque chose. On veut que les choses soient en sécurité. (l.9) Les sancOons ne peuvent pas être séculières, car c’est l’évêque qui l’impose, mais spirituelle, prononcé par tribunaux de l’Église. Un exile de 30ans est exigé, période nécessaire pour que la personne réfléchisse à son comportement, et elle doit réparer ses dommages causés. On retrouve dans le droit pénal d’aujourd’hui, exile et réparaOon. (l.15) Si la personne ne se plie pas aux exigences, elle est excommuniée. Pour que l’exile soit une souffrance pour la personne, on interdit de les aider, sous peine de subir la même sancOon. Elle n’est pas inventée par l’église, on le trouve déjà dans le droit romain. (l.14) Cela fait penser aux liens vassaliques, pour faire comprendre que le seigneur ne peut pas prendre refuge vers ses vassaux. (l.16) Pour la personne qui s’apprête à mourir et qui n’a fini son exile, on prévoit une porte de sorOe avec une assistance d’un prêtre et il lui doit lui présenter « fidéjusseurs », des personnes qui vont se porter garant, d’un Oers personne : nous sommes prêtes à réparer le dommage de notre ami. (l.20) Si la personne ne pressente pas des fidéjusseurs. On dit qu’elle va mourir sans avoir fait pardonner ses fautes, donc personne n’ose l’approcher, et n’a pas de messe pour prier son âme. La personne voit son patrimoine confisqué, et elle ne va pas à ses hériOers. Mais le seigneur aura les biens qui lui reviennent, la situaOon de la main morte. Ces sancOons sont pour des cas majeurs. (l.24) Pour les cas mineurs, par exemple, le vol de bétail, d’argent, etc…, les sancOons sont beaucoup moins graves que d’aRaquer ou tuer. La personne doit réparer les dommages, rembourser et elle a une pénitence de 7 ans, s’accomplit dans le diocèse. Elle n’a pas besoin de s’exiler mais a un traitement parOculier. Elle a des privaOons classiques : doit jeune, pas de nourriture grasse, porte des vêtements ridicules, assister à toutes les messes,..., en gros des rescripOons désagréables pour la personne. Le but est de proporOonner la peine à la faute, c’est un aspect important constamment mis en avant par le droit canonique. (l.31) Les excepOons à la Trêve de Dieu : le roi peut faire des noces, et n’a pas besoin de suivre prescripOons, même pendant les jours dis. Les lostes sont opéraOons militaires de grande envergure, implique l’armée. Le roi n’est pas soumis d’arrêter ses opéraOons militaires. L’évêque d’une région n’a pas le droit d’imposer au roi, qui contrôle le diocèse, une pénitence. Le roi doit quand même se limiter au stricte minimum, par exemple, les chevaliers ne peuvent pas prendre toute la nourriture des autres mais se limite à ce dont ils ont besoin. (l.31) On protège les voyageurs, ne pas blesser, ni tuer. Dans le texte on ne sait pas si c’est général ou si c’est pendant la Trêve. On veut protéger les pèlerins qui voyagent dans un but religieux, l’Église veut favoriser les déplacements qui servent à ses propres intérêts. (l.39) On s’intéresse à l’intenOon de l’auteur, on les condamne pour ça, et pas juste pour leurs acOons. Au moyen-âge le droit canonique est le seul droit qui s’intéresse aux intenOons. Elle échappe aux personnes qui enfreins à la loi sans s’en rendre compte. On a quand même des règles pour que les gens ne s’en Ore pas facilement : la personne doit jurer devant l’évêque, faire un sermon religieux, qu’elle ne connaissait pas la règle juridique, et devra trouver onze personnes qui vont venir prêter sermon devant le tribunal pour affirmer qu’il ne connait pas la règle. Ce n’est pas facile de trouver onze personnes qui sont prêtes à jurer devant Dieu, on prend cela très au sérieux. Pour les serfs et les colibères, pour assurer leur sincérité, ils devront faire des épreuves devant les tribunaux pour révéler s’ils disent la vérité ou pas. L’épreuve du fer brulant : on demande à l’accusé de tenir une barre de faire rougi au feu, on examine la brulure, et on regarde si la blessure guérit bien ou pas. (l.43) Aucun seigneur ne doit convoquer ses sujets devant lui, si ls gens refusent, ils n’auront pas d’amendes à payer. Cela assure la sécurité et la paix des plus vulnérables. Le texte est repris à différents endroit pour imposer la trêve. On ne sait pas si les gens respectaient véritablement les règles. Ce mouvement n’a pas toujours fait l’unanimité due à la séparaOon des pouvoirs temporels et spirituel. On a des criOques : ce n’est pas le rôle de l’Église de s’assurer de la sécurité. Il est progressivement remplacé par les autorités temporelles. Ce sont les seigneurs laïques qui vont signer les traités pour ne pas aRaquer. 7. La Réforme grégorienne : La féodalité a été un problème pour l’Église. Au 11eme siècle, l’Église essaye de réaffirmer son pouvoir face au pouvoir temporel. C’est là qu’on voit apparaitre la Reforme grégorien, par le pape Grégoire VII. Certains ont tenté de condamner la simonie - Le pape Nicolas décide que le pape doit être élu par un peOt groupe cardinal, spécialement conçu pour élecOon du pape. Il est exclu, pour choix du pape, que ça soit quelqu’un qui n’apparOent pas à l’Église, par exemple, l’empereur. - Grégoire VII a formulé en 1075 un document Dictatus papae. Ce sont les décisions du pape, le document n’a jamais été publié, mais est un document de travail qu’il a établi pour lui, pour sa poliOque. Il a dit un certain nombre de principes pour le pouvoir temporel, par exemple, l’affirmaOon de la primauté du pape sur l’empereur, et que le pape choisi les évêques, on ne peut pas laisser un prince temporel choisir l’évêque. Ce sont des affirmaOons fortes, et cela provoque des conflits avec les habitudes des seigneurs, qui aiment intervenir. 8. La querelle des inves3tures, des querelles sur savoir qui a le pouvoir de choisir designer un évêque. - Grégoire voulait que ça soit absolument l’Église qui choisit les évêques. Cela oppose le pape Henri IV à l’empereur du saint empire germanique. Grégoire a décidé d’interdire, à l’occasion, d’un concile qu’aucun membre de l’Église ne peut obtenir un post qui n’a pas été donné par un membre de l’église. Henri IV comprend que c’est une aRaque contre lui et réunit ses évêques pour décider que le pape doit quiRer son poste. Le pape va prononcer son excommunicaOon, donc les serments de fidélité des vassaux disparaissent, et ses vassaux peuvent l’aRaquer. Henri se trouve en très mauvaise posture, certains vassaux en profitent pour ne plus obéir, et on est face à une crise poliOque. - La crise va aller en faveur du pape, parce que Henri va en Canossa. Henri est humilié, il est pied nu et aRend trois jours et nuit devant la porte avant d’être reçu. Il a dû demander pardon au pape pour ne pas perdre son empire. - C’est très significaOf mais ne marque pas la fin. Se baRent militairement dû aux territoires, les querelles deviennent des guerres. Leurs successeurs vont régler ceRe quesOon des invesOtures avec le Concordat de Worms. L’empereur aspect que ce n’est pas à lui doit choir les évêques et l’église. Il admet qune fois qu’un évêque a été choisi il doit remplir toutes ses obligaOons et remplir les condiOons des règles vassaliques avec le seigneur. 9. Le caratère universel du droit canonique et le développement des juridic3ons ecclésias3ques : le droit canonique est unique pour tout le monde chréOen et concerne toutes les populaOons chréOennes. L’Église va aussi développer ses tribunaux qui vont appliquer et interpréter le droit canonique. Dans le droit laïque, Les gens accèdent au rang de juge dû à leur rend et pas leurs compétences, pas toujours bons jugements. La jusOce ecclésiasOque, eux, sont très bien formés, et les gens vont souvent vers eux. 10. Les compétences ra*one personae : - Les personnes exclusives : la 1ere catégorie de personnes sont les membres de l’Église. Cela concerne la vie spirituelle, et les membres pouvaient demander  d’être juger par l’insOtut qui leur apparentait, qui était mieux que le droit séculier. Ils pouvaient s’aRendre à une bienveillance. La 2eme catégorie sont les membres de universités, les étudiants. Les universités sont gérées par l’Église, et le pape a accordé le privilège à leurs étudiants. - Les personnes partagées : Les croisés, ont répondu à l’appel du pape, l’Église leur accorde alors le privilège d’être jugé par les tribunaux ecclésiasOques. Ils ont donné leur vie à se baRre pour la religion dans les croisades. Si c’est une obligaOon par le droit séculier, n’a pas bénéfice. Les personnes misérables, veuves, etc., l’Église pour saOsfaire son message de miséricorde, ont accepté de répondre à leurs affaires juridiques. L’ordre séculier n’était pas d’accord, car beaucoup de gens étaient misérables. 11. Les compétences ra*one materiae : - Exclusives : toutes les quesOons matrimoniales relèvent exclusivement des tribunaux de l’Église. Les affaires reliées aux affaires religieuses, tout ce qui concerne la sorcellerie. - Partagées : les infracOons, les délits, et les crimes sont du droit canonique, mais aussi souvent dans différentes régions d’Europe, séculières. Les deux tribunaux peuvent se disputer pour savoir qui va juger la personne et la condamner. Cela crée de fréquents conflits. La jusOce est une acOvité lucraOve, et on gagne de l’argent pour ça. Il était avantageux d’être jugé par l’Église, elle ne prononce pas de peine capitale, par exemple, jugé pour blasphème, l’Église ne va pas condamner à mort. Mais elle avait quand même une manière de condamner, condamne d’excommunier (plus grande peine), mais demande aux autorités civiles de s’en occuper pour condamner à mort, si leur peine n’est pas assez lourde. La procédure ecclésiasOque était beaucoup plus moderne, elle était écrite, il y’avait des voies de recours, le juge cherchait à trouver la vérité et regardait les faits perOnents. Il y’avait le moyen de preuve (à en subissant une épreuve mais cela offre peu de garanO), les juridicOons uOlisaient des preuves écrites ou témoignages, on n’était pas soumis au hasard. 12. Grands principes : La tradiOon juridique qui a marqué le droit européen, ça a marqué la séparaOon entre temporel et spirituel. L’Église reconnait qu’il y a des affaires qui concernent la vie sur terre (matériel) et d’autres spirituelles, il faut donc les séparer. Le principe de l’égalité, le fait de ne pas disOnguer différentes catégories. L’idée présente dans les doctrines chréOennes est que dans la vie d’après on sera tous sujet de jésus. Cela apporte l’égalité de traitement dans choses concrètes, par exemple, avant, pour l’adultère on condamnait que la femme. L’Église pour la situaOon des esclaves, les serfs, plaide pour leur affranchissement. Mais comme ce n’était pas possible, on leur donnait des droits comme le mariage, et elles ne les considéraient pas comme de choses. La situaOon juridique de la femme, l’église la protégeait, et interdit la répudiaOon et interdicOon au mari d’expulser la femme du foyer. 13. Concep3on du mariage : Le mariage était intégralement géré par l’Église, on peut lui raRacher des droits : - L’interdicOon de la polygamie, car dans certains peuples germains il était possible que par exemple, le chef de la tribu ait plusieurs épouses. C’est une idée gommée  par l’Église. Les conséquences sont la réupdaOons, la dissoluOon du mariage hors juridique ? L’église rend le divorce plus difficile, puis l’interdire. Qu’au 19-20 siècle, c’est l’église que gère le mariage, puis il devient un droit séculier. Au concile de Trente, il a été clarifié que les liens matrimoniaux sont indissolubles, et ne peut pas être dissous par une décision humaine. - Le consentement des époux ne rentrait pas en compte dans les peuples germaniques. On négocie le mariage sans que les époux aient leur mot à dire, la famille du marié verse de l’argent à la famille de la mariée. L’Église s’est baRue pour que l’on abandonne ceRe praOque, mais que le mari verse une somme à sa femme au cas où il meurt. Comme cela, elle a un peOt patrimoine. Et pour rendre le mariage valable, il faut le consentement des deux. Et ils peuvent se marier même si leurs familles ne sont pas d’accord. L’empêchement liés à la parenté, le droit canonique a combaRu la règle qu’un parent pouvait marier son enfant ou les frères et sœurs pouvaient se marier. - Pour les empêchements assez large liés à la parenté, le droit canonique interdit le mariage entre parents et oncle/tante/cousins. - Publicitéà le concile de Trente accorde un principe à la cérémonie des mariages, et leur publicité. L’Église considère qu’un mariage est valable avec le consentement de deux personnes hors publicité à pose un problème qui est marié, et à qui ? entraine la polygamie à depuis concile il vaut que ce soit dans le cadre de l’église, comme aujourd’hui devant l’État civile +Il faut aussi 2 témoins + inscripOon du mariage dans un registre, aujourd’hui vu comme carnet de famille 14. Encadrement des conflits : Au moyen-âge, l’Église à travers son droit, favorise le fait que dans un conflit on ne peut pas faire ce que l’on veut. Il y a des règles. 15. LuOe contre l’usure : Très tôt l’Église a interdit le prêt d’argent en aRendant un intérêt en retour. On ne peut pas prêter pour s’enrichir, cela a été autorisé qu’au 20eme siècle. Sinon celui qui emprunte est dans une situaOon financière défavorable. 16. Le droit pénal : - Les expiaOons des fautes : dans la doctrine canonique on considère que tous les humains vont commeRre des péchés, donc il ne faut pas chercher à se venger, mais chercher en sorte à ce que la personne la reconnaisse et cherche à réparer son comportement. Il doit faire un pèlerinage pour se faire pardonner. Aujourd’hui, dans le code pénal, la peine doit servir à sa réinserOon, dans le but d’obtenir le pardon et réintégrer la société. (Diffèrent du droit germanique, qui avait l’esprit de vengeance.) On ne peut pas donner la même sancOon à tout le monde, individualisaOon des sancOons par le droit canonique, on doit prendre en compte la situaOon de la personne. - La culpabilité : on s’intéresse à l’intenOon de l’auteur, et pas que le résultat, c’est le point principal.