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Convention: Chapitre 1: les institutions politiques de la Révolution: les premières expériences constitutionnelles (1789- 1799) On va se livrer à diverses expériences et on va essayer de trouver la nouvelle formule du nouveau régime politique de la France. La période révolutio...

Convention: Chapitre 1: les institutions politiques de la Révolution: les premières expériences constitutionnelles (1789- 1799) On va se livrer à diverses expériences et on va essayer de trouver la nouvelle formule du nouveau régime politique de la France. La période révolutionnaire s’ouvre en 1789. Napoleon Bonaparte déclare close cette période en 1799. Il s’agit de créer le régime politique nouveau fonder sur ses principes nouveaux de la dé nition de la loi et le principe de séparation de pouvoir. Tous les régimes de la période révolutionnaire sont caractérisés entre en un déséquilibre entre le pouvoir législatif et exécutif. Le pouvoir judiciaire ne compte que peu ou pas. Le déséquilibre tourne toujours au pro t du pouvoir législatif et ce, pour deux rasions: -par réaction contre l’ancien Régime= l’exécutif est associé au pouvoir royal -à cause de la nouvelle dé nition de la loi= la loi est dé nit comme l’expression de la volonté générale. Le pouvoir législatif devient le pouvoir le plus important, car elle st la manifestation de la souveraineté. Cette domination du pouvoir législatif sur le pouvoir exécutif est le caractère essentiel de la tradition constitutionnelle qui se forme à cette époque et que l’on va appeler: « La tradition révolutionnaire ». Au cours de ces 10 années, il y a 4 régimes politiques qui se succèdent. Les deux premiers correspondent à la période de monarchie constitutionnelle. La forme monarchique est conservée avec la royauté mais le pouvoir du roi est limité par le pouvoir qui est reconnu a l’Assemblée. Ces deux régimes sont: le Régime de la Constituante= C’est un régime de fête, il commence le 17 juin 1789 et se termine en1791. Le Régime de la Législative= C’est le régime organisé par la première Constitution écrite des 3 et 14 septembre 1791. Il dure jusqu’au 10 aout 1792. C’est la date à partir de laquelle le roi Louis XVI est suspendu en conséquence de sa fuite et de son arrestation. Le 21 septembre 1792, la royauté est abolie. On quitte alors la monarchie et on met en place la République, la première République. Il y a deux régimes sous la 1ère République: - le Régime de la Convention= C’est un régime provisoire, une assemblée constituante. Il dure jusqu’en aout 1795. - le Régime du Directoire = C’est un régime qui se termine avec le coup d’état de Brumaire, du mois de novembre 1799 Section I: la constituante 1789-1791 Tout commence avec la convocation des états généraux par Louis XVI le 5 juillet 1789. Les états généraux est l’assemblée représentative des trois ordres du Royaume: la noblesse, le clergé et le tiers états. Ils n’avaient pas été convoqué depuis 1614. Depuis le début du 18ème sicle le roi et ses ministres avaient essayé de modi er ses institutions. Ses reformes vont se heurter à la résistance des ordres privilégiées de la noblesse et du clergé. Ils sont hostile car la reforme des nances du royaume passent par une certain égalité devant l’impôt et eux ne l’accepte pas. Le roi se heurte aussi aux cours supérieures de justice. Les Parlement sont des cours de justice supérieures. Mais les parlements ne rendent pas que justice, se sont des juridictions chargées de la publication des lois. Apres rédaction du texte, le roi envoie le texte dans tous les parlements. ——— Processus livre de justice Le roi se déplace et ordonne sur place aux parlementaire d’enregistrer le texte: « le roi se déplace, le magistrat s’interrompt ». Sans publication, le texte ne peut pas s’appliquer. Les parlements vont refuser d’enregistrer les reformes, édits scaux, présentés par le roi car de nombreux parlementaire sont membres de la noblesse. Les parlementaires se déclarent incompétents car selon eux, les états généraux, seuls, peuvent approuver les réformes scales. fi fi fi fi fi fi fi fi Ce n’est pas inexacte, car il existe un consentement à l’impôt. Pour contourner cette opposition ipalrmenaitre, le roi décide de convoquer une assemblée de notables. Elle est moins pléthorique que les états généraux, il choisit les représentants présents lors de cette assemblée. C’est un échec et là il faut prendre des décisions plus femmes si on eut que les édits scaux soit valides. Le gouvernement royal décide de briser cette résistance en imposant une reforme de la justice, qui a pour but de limiter le pouvoir de parlement, des cours supérieures. Cette tension entre les parlements le roi, ne date pas d’hier, on parle de la querelle de « la gre e et de la couronne ». Lorsque louis XVI monte sur le trône, Louis XV avait fait la reforme « Maupeou »: Soutenu par le roi, Maupeou s'apprête à supprimer la première cour de justice du royaume : un coup politique sans précédent. La reforme en 1788 de Lamoignon, va provoquer des émeutes dans les villes où siègent les parlements, à Rennes, à Grenoble, avec la journée des tuiles. Pour faire face à la crise, le roi convoque les états généraux. Cette assemblée représentative des trois ordres va déclencher la Révolution de 1789. En e et, les députés aux états généraux vont déposer le roi du pouvoir suprême, et ils vont a rmer avoir le pouvoir constituant: pouvoir de déterminer le pouvoir juridique de l’Etat. Cette assemblée a proclamée des principes politiques nouveaux. Ils vont proclamer ces principes en aout 1789: DDHC. A- l’instauration des principes révolutionnaires La déclaration se déclenche dans le cadre des états généraux qui se tient à Versailles. Le 5 mai 1789 est l’ouverture des états généraux. Depuis la date de convocation en juillet 1788, on a élu les députés dans chaque circonspections territoriales (baillages et sénéchaussées) du royaume et qui représente chaque ordre (clergé, noblesse, tiers état). Les députés arrivent à la réunion avec un cahier de doléance: remarques, réformes qu’ils souhaitent faire porter à la connaissance du roi. Les membres du tiers états ont réclamé une réforme des états généraux. On la retrouve résumée dans une brochure publié par l’abbé Sieyès en janvier 1789: « qu’est ce que le tiers état? tout. Qu’à t-il état la jusque là? Rien. Que demande-t-il ? A être quelque chose ». De plus, il demande le vote par tête et non par ordre. Le tiers état demande à avoir plus de députés. Il y a 600 députés environ qui représente le tiers état et 300 pour les autres ordres. A Versailles les députés du tiers état demandent que l’on vote par tête. Ils vont inviter les députés des autres ordres pour les rejoindre: 19 députés du clergé les rejoignent. C’est ce groupe là qui se proclame assemblée nationale le 17 juin 1789, à l’initiative de Sieyès, càd qu’ils a rment représentés la nation à eux seuls, c’est un coup d’état, révolution politique. Les députés proclament de la souveraineté appartient à la nation qui est représentée par l’assemblée et pas le roi. L’assemblée autorise la levée des impôts. Le 20 juin de la même année, cette assemblé nationale va dé nir sa mission dans la salle du jeu de paume. Les députés jurent alors de ne pas « jusqu’à ce que la constitution du royaume soit établie et a ermie sur des fondements solides »: Serment du jeu de paume. Ils restent ensemble tant qu’il n’ya pas de constitution écrite. Le roi aurait pu briser le mouvement par la force, mais il cède. Le 27 juin, il admet la fusion des ordres et le vote par tête. En actant cela, il a entériner le coup d’état du 17 juin 1789. La véritable révolution politique a eu lieu. L’assemblée représentative, qui jusque là était fractionnée par ordres et était jusque là consultative, est remplace par une représentation générale et souveraine de la nation= assemblée nationale. Parce quelle prétend représentée la nation souveraine, l’assemblée générale rejette les mandats impératifs de sont les mandats con és aux députés aux états généraux. Le député représente ceux qui les ont élus et sont tenus par les directives de ceux qui les ont élus. Chaque député ne représente plus ses électeurs mais la nation toute entière. Le 9 juillet, cet assemblée se déclare constituante, chargée d’établir la Constitution. Elle a aussi ordonnée aux autres députés du clergé et de la noblesse de les rejoindre. Il faut composé un plut petit comité pour rédiger la Constitution. Dans le comité de rédaction, on retrouve les députés Sieyès et Mounier. En attendant l’adoption de la Constitution écrite, le pouvoir est exercé par cette Assemblée nationale avec le roi: c‘est le régime de la Constituante. C’est une régime provisoire qui ne durera que le temps de l’élaboration de la Constitution. Le roi a en n décidé de réagir le 11 juillet 1789 et va renvoyer Necker, son contrôleur général des ances et des ministres libéraux, ceux sensibles au mouvement politique du moment. Il les remplace par d’autres ministres. Mais mauvaise idée, car le lendemain, dans les rues de Paris on a des insurgés qui demandent le retour de Necker. Le 13. Juillet, les insurgés vont briser les octroies ( impôt frappé par la marchandise importée) qui sont tenus par les fermiers généraux. Ils refusent les octobres soient prélevées. Le 14 juillet, les insurgés décident de prendre les invalides (hôpital militaire), a n de ffi ff ff fi ffi fi ff fi fi fi fi trouver des armes pour lutter. Par ailleurs, il y a la prise de la Bastille. C’est une prison symbolisant l’arbitraire du roi. Ils libèrent les prisonniers politiques et cherchent des armes. Les choses dégénèrent et les insurgés massacrent ceux qui gardent la prison. Le 15 juillet, les insurgés decident également de renverser les anciennes institutions parisiennes, notamment l’institution du Prévôt des marchands de Paris. Le prévôt Fleselles a été assassiné la veille et les insurgé se promenaient dans les rues ace sa tête sur un pique. Le maire nommé de Paris est Jean Sylvain Bailly. Le Général Lafayette prend la tête de la garde nationale. Le lendemain Louis XVI rappelle Necker, cède et reconnait les institutions mises en place. Il se rend à l’hôtel de ville et est escorté par Lafayette. Il monte sur le balcon de l’hôtel de ville et est face aux insurgés accompagné de Lafayette et Bailly. Il porte la cocarde tricolore. Le 18 juillet, les princes quittent la France car ils sentent que quelque chose se passe. Il y a une grande tension au sein du Royaume. Les autres villes en province du Royaume vont se doter de nouvelles institutions démocratiques avec des élections, les communes se fédèrent: 36000 communes. Dans les campagnes règne la Grande Peur le 20 juillet 1789. Les campagnes ont peur de la contre révolution: l’ordre n’est plus assuré. On dit que les nobles envisagent de créer des armées pour renverser l’ordre. Le campagnards decident alors d’assiéger des châteaux et recherchent les ouvrages « comptes », dans lesquels se trouvent les taxes que les paysans doivent payer pour les payer. Ils ont aussi peur d’une invasion étrangère car on a peur que l’empereur d’Autriche, notamment, vienne en aide au roi Louis XVI. Dans ce contexte, le 14 juillet, l’Assemblée décide que la Constitution sera précédée des principes fondamentaux dont elle doit découler: DDHC. B. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen L’élaboration de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen Au cour de la nuit du 4 au 5 aout 1789, l’assemblée constituant décidé l’abolition immédiate de l’ancien régime: régime féodal. (Abolition des privilèges). Lors de cette séance de l'Assemblée nationale constituante, les députés ont voté l'abolition des privilèges féodaux et des droits seigneuriaux, mettant ainsi n aux privilèges de la noblesse et du clergé. Ces privilèges comprenaient notamment des avantages scaux, judiciaires et sociaux, et étaient vus comme une cause majeure des inégalités en France. Cette abolition est mise en forme par le décret du 5 au 11 aout. La déclaration qui doit précédée la Constitution vise à légitimée l’action des révolutionnaires. C’est la raison pour laquelle le texte empreinte à di érentes traditions philosophiques qui sont parfois contradictoires. Certains articles sont plutôt inspirés par Rousseau et parfois inspiré de la philosophie de John Locke. Par ailleurs, certains articles sont inspirés par l’exemple de la déclaration d’indépendance des Etats Unis du 4 juillet 1776. De nombreux projets de délectation sont adressés à l’Assemblée. C’est un texte modéré qui va être retenu le 19 aout comme base de la discussion. Entre le 20 et 26 aout, 17 articles sont adoptés. Le 26 aout, ils se consacrent en n à l’écriture de la Constitution. En réalité, l’Assemblée s’arrête la car elle n’est pas satisfaite par ce qu’elle a rédigé: ce n’est pas cohérent. La Déclaration connait toutefois un succès considérable, devient sacrée , et est un symbole de la Révolution. On ne reviendra par ailleurs jamais dessus. 2. Le contenu de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen La Déclaration pose des principes qui doivent être repris et respectés dans la Constitution. Elle inclue les droits naturels de l’homme: droits individuels dont la société doit assurée la jouissance. Les rédacteurs de la Constitution se sont inspirés des philosophes contractualistes a n de la rédiger. L’ article 2 de la DDHC fait par de ces droits naturels de l’homme : « la liberté, la sureté, la propriété et la résistance à l’oppression ». L’égalité n’est pas mentionné dans ces droits naturels mais l’article 1 le fait: « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ». Les fi fi fi ff fi révolutionnaires vont essayer de résoudre le problème entre le droit positif et les droits naturels. La loi arbitre entre les droits des individus: la loi va xer les limites du droit naturel. Il y a trois grands articles qui concernent le domaine constitutionnels: -l’article 3: pose le principe de la souveraineté nationale = « Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. ». C’est un transfert de la souveraineté du roi à l’Assemblée. -l’article 6: donne une nouvelle dé nition de la loi = « La Loi est l'expression de la volonté générale ». C’est la consécration de la loi qui est dé nie par Rousseau. Celle ci va être un peu déformer par les révolutionnaires. Ils ont introduit la possibilité de représentation des citoyens sur un système de démocratie directe ou représentative : « Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation ». -l’article 16: Il prône la garantie des droits et la mise en place du principe de séparation des pouvoirs= « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. ». Dans la Constitution, ces deux principes doivent être mis en œuvre. Ces principes étant posés dans la DDHC, l’Assemblé va pouvoir entamer la rédaction de la Constitution. Elle va se charger de dé nir le nouveau régime politique de la France. L’assemblée Constituante est aussi chargée de gouverner le royaume en prenant des décrets qu’elle cherche à faire approuver par le roi. Certaines de ces lois arrivent à être approuver par le roi: -loi des 14 et 22 septembre 1789: Elle va d’abord réorganiser l’administration et pose le principe du nouveau découpage territorial. L’assemblée nationale créée le département, c’est une création révolutionnaire. 83 départements sont créés de taille plutôt égale mais variables en population et richesses. Le département est lui même divisé en circonscriptions inférieur: il y a entre 3 et 9 districts. Ces districts sont à leur tour diviser en canton. La Constituante garde les 36000 communes apparues en juillet. Les communes, elles, ne sont pas touchés par la loi, elles ont gardé la même population, le même nom. Une fois les nouveaux cadre territoriaux créés, il faut doter ces cadres d’organes qui permettent de les administrés, dé nir leurs compétences et leurs rapports avec l‘administration centrale. -loi de décembre 1789: réorganisation de l’administration -loi des 16 et 24 aout 1790: création de di érents tribunaux. La loi réorganise le fonctionnement de la justice et créée de nouvelles juridictions. La Constituante instaure aussi la nationalisation des bien de l’Eglise. Cette idée vient être proposer par l’évêque Talleyrand. Il occupe une place importante dans la vie politique. On va faire voter la Constitution civile du clergé le 12 juillet 1790. Avec la Constitution civile du clergé, l’Eglise devient une sorte de service public. L’Etat se charge de nancer le culte et de nancer les prêtres. Le prêtres sont des fonctionnaires payés par l’Etat. Ils doivent ainsi prêter serment de délité à la Constitution civile du clergé. Certains prêtres n'ont aucun mal à prêter serment tandis que d’autres le refuse, on parle des prêtres réfractaires. Cette cOnstitution civile du clergé conduit à une réorganisation de l’Eglise. On va se servir du redécoupage territorial. Le découpage ecclésiastique va reprendre: il y aura 83 diocèses ou évêchés (en lien avec les 83 départements). On élit les évêques. Ils sont élus par une assemblée électorale de département et les curés sont élus par une assemblée électorale de district. La Constitution va alors donnée naissance à un nouveau régime : la Législative. fi fi ff fi fi fi fi fi fi