La Période Révolutionnaire (1789-1799)

Study Notes

La période révolutionnaire française s'étend de 1789 à 1799, marquant une période de transformations profondes et de changements de régime politique.
Le but était de créer un nouveau régime politique fondé sur des principes de définition de la loi et de séparation des pouvoirs, remplaçant l'ancien régime monarchique.
Les régimes révolutionnaires étaient caractérisés par un déséquilibre entre le pouvoir législatif et exécutif, le pouvoir judiciaire ayant peu d'importance.
Le pouvoir législatif prédominait en raison de la réaction contre l'ancien régime et de la nouvelle définition de la loi comme expression de la volonté générale.
La tradition constitutionnelle qui s'est formée à cette époque est appelée "la tradition révolutionnaire", caractérisée par la domination du pouvoir législatif.
Quatre régimes politiques se sont succédés pendant ces dix années :
- La monarchie constitutionnelle avec le Régime de la Constituante (17 juin 1789 - 1791) et le Régime de la Législative (1791 - 10 août 1792).
- La première République avec le Régime de la Convention (août 1792 - août 1795) et le Régime du Directoire (août 1795 - coup d'état de Brumaire, novembre 1799).

La Révolution française commence avec la convocation des États Généraux par Louis XVI le 5 juillet 1789.
Les États Généraux étaient l'assemblée représentative des trois ordres du royaume: la noblesse, le clergé et le Tiers État.
La tension entre le roi et les ordres privilégiés, notamment la noblesse et le clergé, était due à la résistance des nobles et du clergé aux réformes de l'impôt.
Le roi faisait face à l'opposition des cours supérieures de justice, les parlements, qui étaient chargés de la publication des lois et refusaient d'enregistrer les réformes.
Le roi convoqua une assemblée de notables pour contourner l'opposition des parlements, mais cela échoua.
Afin de briser la résistance des parlements, le gouvernement royal imposa une réforme de la justice visant à limiter le pouvoir des cours supérieures.
La querelle entre le roi et les parlements date de longue date et est appelée la "querelle de la greve".