Histoire et théories de l'intégration européenne PDF

**THEME : HISTOIRE ET THEORIES DE L'INTEGRATION EUROPEENNE** **Intro :** Histoire construction EU comme puissance éco (racine de ce qui fait à la fois la force et l'originalité de cette union) La force + ambuiguité qui jusq ojd on paye les csq des choix ont été repoussé/ pas clarifié et pénalise...

**THEME : HISTOIRE ET THEORIES DE L'INTEGRATION EUROPEENNE** **Intro :** Histoire construction EU comme puissance éco (racine de ce qui fait à la fois la force et l'originalité de cette union) La force + ambuiguité qui jusq ojd on paye les csq des choix ont été repoussé/ pas clarifié et pénalise les relations entre états européens **PROBLEMATIQUE** Pq s'associer, se coordonner/ qu'est ce qui pousse/ explique que des états aux pouvoir éco, aux ≠ intérêt éco, se soit associé dans l'hist et que, à ce jour, se tienne ? I. **LA CONSTRUCTION EUROPEENNE, UNE HISTOIRE LINEAIRE ?** Dès les débuts, une interrogation existe quant à la nature profonde du projet européen : po ou éco ? Contexte GF, UE nait après la 2GM, l'Europe va être une contre puissance contre l'URSS, aligné sur les US ? Une puissance autonome ? L'Europe était une coquille vide, gd marché où il n'y a pas d'armée européen (tjrs 27 parlements nationaux) donc qu'est ce que c'est que l'Europe et d'où vient cette ambiguïté po ? Robert Schuman : ministre (français) illustre la démarche Ministre des affaires étrangère des français En 1950 (9 mai 1950), présente son plan (plan Schuman) en faveur d'une coopération approfondis en Europe Il appel son plan à la mise en commun la production de 2 types de biens (l'acier et le charbon) et à l'origine uniquement entre la France et l'All (proposition de RS) bien que si d'autre pays souhaite rejoindre, RS accepte RS est un fédéraliste et souhaite un jour que les pays UE ne fasse plus qu'un état - Acier et charbon (industrie, pdt° auto, matéireux nécessaaire pour la fabrication des arbres) : fourneaux pour la fabric de voitures - L'intention : éviter qu'une G éclate Schuman s'inspire de : 1. Ricardo : 1^er^ théorie - lorsque 2 pays échange librement sans barrières douanières des produits produits de la croissance - spécialisation : l'ensemble de la production d'un bien 1 soit réaliser dans un pays (pareil bien 2) - Pour cmer librement - Un pays se spé dans l'acier ou charbon et naitre qqchose de po interdépendance - THEORIE 1 : Si du jour au lendemain, un état déclare la G frontière se ferme - IDEE DE SCHUMAN SERAIT UN PIEGE - Pour shcuman, LE LIBRE ECHANGE on vivra 2. Montesquieu : 2^e^ théorie du doux cm - A mesure que des états échange économiquement entre eux, leur relation po vont s'apaiser Schuman : « rendre non seulement impensable mais aussi matériellement impossible une guerre » De fait, le 18 Avril 1951, CECA est lancée Traité de Paris 1951 qui officialise cette coopération - Succès qui dépasse les intentions de Schuman - 6 pays au lieu de 2 intègre la CECA France, all, Lux, I, pays bas, belgique - Fixée pour une durée de vie limité (50 ans) or depuis, ca a évol et c'st une durée dépassé succé d'éviter la G et les états sont rester sans conflits majeur pdt 75 ans Jean Monnet : fonctionnaire La démarche va être rédigée par le commissaire général au plan - RS et JM Traditionnellement présente comme les **PERES FONDATEURS DE LA COMMITION EUREPEENNE** 6 ans après **25 Mars 1957** : traité de Rome 1. Traité CEE (communauté eco européenne) 2. CEEA : Communauté europ de l'énergie atomique - Ces traités (traité de Rome), signé pour durée illimité, idée que l'UE sera sans fin - Que -- de 10 ans après le charbon et l'acier, y a l'ensemble des b&s en europe qui sont envisagé d'être échanger (charbon, acier, autre) **Enonce le principe de la triple liberté : liberté de circulation des marchandises, des hommes, et capitaux** (annoncé à l'époque est un obj car il reste des barrières) **Pq ↓ barrières douanière ?** Jacob VINER : concept de l'effet de création de cm Ex : 2 pays voisins s'échangent des pdt mais avec des barrières tarifaires de 15% France et all décident de ↓ voir supprimer barrière produit seront acheté avec un prix 15% de -- (création de cm du pays B au pays A) Justification de la ↓ barrières douanière : 1. La suppression des barrières a un effet accélérateur sur le cm 2. Détournement de trafic Csq : si on est un etat de l'ext de la zone , a un interet fort a intégrer car y a les autres qui bénéficier d'in interet de cm entre eux Bela BALASSA : Economiste hongrois Montre qu'à partir d'une zone de LE, plrs nv d'intégration vont exister 1. Zone LE 2. Union douanière (zone LE + tarif extérieur commun les pays qui X et M ont la même po cmiale) 3. Marché commun (libre circulation des facteurs de production : capital, plantation d'usine à l'étranger, possibilité pour les travailleurs de circuler librement avec l'intention que cela unifier les conditions sociales (tx de cho et salaires)) 4. Union économique : marché commun + po monétaire ***UE est là*** 5. La fédération : étape la + aboutie qui unifie les institutions po jusq potentiellement un syst scolaire, une armée, un gvmt unique **1962 : création de la PAC (po agricole commune)** Jusq nos jours, ca reste le 1^er^ poste budgétaire de UE ≈ 40-45% de toute la dépense de UE ciblé sur l'agriculture pour seulement 3-4% du PIB Pq ? La France : est depuis le début le 1^er^ bénéficiaire de la PAC - Raison objective : la France a fait sa rev industrielle plus tard que la GB ou l'all. La France bascule de rural à ville en 1930 : on reste un pays + agricole. 3 ans plus tard, en 1965, aparait une crise qui dure + de 6 mois entre la France et l'europe. Cette crise de la « chaise vide » : détail de mode de décision. \*\* Tout les mb de l'UE accepte à l'unanimité mais on trouve c'est lourd si un seul pays peut tout bloqué donc on décide à la majorité. La France bloque, général de gaulle mène la po et ne veut pas la PAC et fait la chaise vide (il ne veut pas qu'on touche à l'argent de nos agriculteurs) Bilan : compromis de Luxembourg en 1966, De Gaulle gagne (la France gagne et reste le 1^er^ pays bénéficiaire) A partir de **1973, une période d'élargissement succéssif de l'UE** avec le RU, Irlande, Danemark (6 à 9) 1981 : adhésion de la Grèce (10) 1986 : Espagne et portugla (12) En 13 ans on double le nb de mb Ce nb de 12 va rester pdt un certain temps, c'est celui qui va donner naissance à la plupart des symboles - Drapeaux eurp : 12 étoiles (qqsoit le nb d'état mb, ca serait tjrs 12) **1985 : accord de Schengen mettre en pratique le vieux principe de la circulation des personnes** Attendre 20 ans pour que libre circulation des personne s'org, attendre 1990 pour que s'applique une partie de l'accord, des exceptions vont être menée (bulagrie, chypre... des états ne veulent pas que d'autre rentre) **1992 : signature du traitée de Maastricht (1^er^ fois qu'on parle de UE)** 1. Suppression des barrières en matières de services ouverture des dernières monopoles pbc à la concurrence 2. Prévoit la création d'une monnaie unique/ commune **1997 : strat européenne pour l'emploi** Traité d'amesterdam Constat que le libre marché ne suffira pas pour unifié les règles sociales Les états s'accordent tous pour tenter : « coordonner leur po sociales et particulièrement l'emploi ». envisager les règle en matière de chômage, que les SMIC soit au moins créer dans tout les états **2001 : traité de Nice** Qq règle juridique **2002 : l'euro** Entre en circulation **2004 : + grande extenction géographiue avec 10 états nv qui intégre (EST)** **2007 : bulgarie, rumanie** **2013 : croatie (dernier pays)** UE compte 28 états mb, 1^er^ économie du monde (508 millions de pers) tout semble aller bien mais qq signes/ pb **2010** : crise des subprimes Dettes pbc des états qui aider le secteur bancaire et avoir socialiser les dettes **2020 :** crise du covid, énergétique - Succession de crise qui frappe UE **2009 : dernier traité de Lisbonne** Apporte : - Renforce le pouvoir du parlement européen - Droit initiative citoyenne (DIC) : + d'un millions de citoyen originaire de diff états mb et ça force la coalition européenne à faire une proposition de texte qui aille dans notre sens (tout idée qui reste théorie et qui n'aboutit pas) Donne UE la personnalité juridique : accord cmiaux C'est la commissaire européenne du cm inter qui signe pour l'ensemble des 27 états mb Dans **traité lisbonne, article 50** : UE a inscrit : « tout état mb peut décider conformément à ses règles constitutionnelles, de se retirer de l'UE » 1. **SORTIR** : 1^er^ fois en 2009 et depuis 1951 qu'on prévoit qu'un pays puisse de sortir de l'UE dans le traité On envisageait l'union comme qqchose de + grand que tt les état veut rejoindre - Cet article ajouté va marqué un temps de rupture : est ce que la GB est le 1^er^ domino ? Crise grecque une sortie : grecsit ? - 2. **RE RENTRER** (mais y a des règles) Prévoit que tout état qui souhaite re rentrer le peut mais doit être approuver par les autres états mb à l'unanimité Pour revenir : faut l'unanimité - Aug cout de l'entrée Le cout de la sortie de UE est pas très élevé mais le cout de la rentrée est énorme II. **DEUX GRANDS COURANTS THEORIQUES POUR EXPLIQUER L'INTEGRATION EUROP** Intro : Pq des pays au intérêts diff décident-ils de s'associer ? Ca vaut le coup de sortir ou rester dans UE ? **1^er^ APPROCHE** : UE est un désir de fraternité, de paix. C'est l'idée, valeur, conviction, engagement, solidarité Thierry REPENTIN (ministre affaires européenne) en quoi ca sert de fêter UE ? - Europ est du concret (fonds) et des grands valeur SI y a plus d'UE, y a plus d'aide dans : FSE (fon social européen) FEDER (fond europ du dvlp regional) FEADER (fond europ Agricole du dvlp régional) François HOLLANDE Surmonter la crise de la zone euro priorité : croissance, emploi, I Devenu lointaine, illisible, incompréhensible Europe doit rester la elle est utile + se retirer où elle n'est plus nécessaire = chef d'état européen envisage retraits sur certains sujets [Pq faire l'europe ? Intérêt des pays à faire et rester dans l'UE ?] - Nv macroéco/marco po : interêt éco dans certaines zones - Nv micro po : interêt d'acteur po (chef d'état) à avoir abandonner une partie de leur pouvoir au profit d'une institution tierce (abandonner la po monétaire ou la gestion des frontières) 1. **Courant néo fonctionnalisme** Initié par Ernst HAAS (1950) et David MITRANY (1940) - Part d'un conviction/ croyance : idée (HAAS) que le jeu po (bataille élection) enpecherait la création spcial positive pour tous. - PQ ? ce qui intquiète le retour des idéologie dans les états ramène (pour gagner les élections) à flatter des égoïsme nationaux au risque de voir réapparaitre des G en Europe - HAAS pense que les état nation ne sont pas les entités les +approprié pour favo la paix et le bien-être des citoyens mais souhaite qu'il faut des institutions sup aux états qui les encadre/ contraignent et permette de ↓ risque de G - Créer des institutions national pour faire en sorte d'un impossible retour G **Fonctionnalimse** : créer une institution et accorder un fonction/ rôle maos Le **néo fonctionnalisme** : europe garantis la paix et + de chose **Effet d'angrenage (ou spill-over)** : « une action précise liée à un objectif donné, crée une situation dans laquelle l'obj initial, ne peut être assuré qu'en mettant en œuvre des action supplémentaires, qui sont successivement des conditions futures et une nécessité pour d'autres actions » (LINDBERG, 1970) - Par étape, on transfert + de chose = effet d'engrenage *EXEMPLE* Echanger des produits + po infrastructure et aménagement du territoire + po gestion + en + de compétence CECA 1951 : échanger des produit moyen de transport FEDER 1973 : UE donne obj d'échanger produit mais il faut des infrastructure commune entre état fiance tout ESPACE SCHENGEN 1985 (86) : fin contrôle frontière 15 Mars 2006 règlementation sociale européenne : uniformiser le droit/ temps de travail et temps de pause des conducteur +-----------------------------------+-----------------------------------+ | **Courant insiste sur théorie | Idée, valeur, paix, Utilise éco | | (50)** | | | | Ca ne s'arrete pas, s'accélère | +===================================+===================================+ | **Courant ojd :** | 1. **« Transfert de | | | loyauté »** : a mesure de + | | | en + de sujets seront traité | | | au nv européen, les citoyens/ | | | syndicats se rendent compte | | | pour faire valoir leur | | | interepte peuvent, va y avoir | | | (+ en + de po décidé à | | | l'échelle europ) | | | | | | la création de groupe d'interêt à | | | l'échelle europ (CES) | | | | | | Parti po europ (PPE) qui se | | | constitue à droite (RENEW) ou | | | gauche (S&D) | | | | | | Intérêt et limites : | | | | | | HABERWAS (philosophe allemand : | | | devrait + discuter en commun, | | | fervent partisan)  ce transfert | | | de loyaité est inéluctuble et | | | souhaitable | | | | | | Olivier GALLAND et Yannik LEWEL | | | pas complet via elections europ | | | (voit bcp que election | | | présidentiel), se sent à quel nv | | | en tant que citoyens (ville, | | | région, état, UE) UE n'est pas | | | très intégrer dans les valeurs | | | | | | 2. **Dvlp actuels** | | | | | | Cecile ROBERT : parle des élites | | | éco et po, montre | | | l'europénalisation des chef | | | d'état, ministre | +-----------------------------------+-----------------------------------+ VISION TELEOLOGIQUE (y aura tjrs + dans l'UE) 2. **Courant intergouvernementalisme** Critique dvlp 60 à la suite de la crise de la chaise vide (Gaulle : idée qu'un état peut bloquer le processus européen) Stanley HOFFMAN 1954 et Robert PUTMAN 1988 : état est au centre Comprendre interet des états Europe : fruit d'un marchandage, négo entre états pour faire valoir un nv sup de leur intérêt Néofonctionnalisme critiqué pour leur naïveté Si UE a du pouvoir car les états lui ont transférer car il le voulait et ca allait dans leur avantage Andrew MORAVCSICK 1998 : UE existe car utile pour état mb UE PEUT ÊTRE INTERESSANTE POUR UN ETAT : Quest-ce qu'on peut gagner a faire UE ? - Etat peuvent accepter de perdre leur souveraineté au profit d'une unité + fort : - de pouvoir mais je vais y gagner - Dilemme du prisonnier : - soit se taire (solidaire entre camarade 1 an de prison chacun car police n'a pas assez de preuve - parle ½ - parle tout les deux (prenne prison tout les deux) UE est une solution pour sortir du dilemme du prisonnier - créer institutions qui réduise incertitude et concu entre états (sécurise les partenaires européen) - matière monétaire : décision de ne plus se livrere des G monétire car un pays décidait de dévaluer sa monnaie (jeu à somme nulle) stabiliser relation - négo multiples : pq parfois un Etat accepte de perdre ? UE est un jeu itératif (revient à plrs reprise) - Complexe évitement du blame  (blame avoidante » : transférer certaines décisions impopulaire à un acteur responsable III. **DES TENTAVIES POUR REUNIR LES THEORIES : EUROPEANISATION** James CAPORASO SAURUGGER (directrice science po)