TD3 Séance 3 PDF
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Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
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Summary
Ces notes de cours décrivent les externalités et les différents moyens de les résoudre. Le document met l'accent sur la théorie de Coase, et comment l'Etat peut intervenir. Il identifie des concepts tels que le coût social, le coût privé, et le coût externe. Il propose une description de l'économie de l'environnement.
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Correction : - 1er théorème : impossibilité - Il a aussi travaillé sur le progrès technique : qui non seulement à l’origine de la croissance mais aussi issue de la croissance. En clair une société pauvre ne va pas innover, une société riche va beaucoup innover. Dans une entrepris...
Correction : - 1er théorème : impossibilité - Il a aussi travaillé sur le progrès technique : qui non seulement à l’origine de la croissance mais aussi issue de la croissance. En clair une société pauvre ne va pas innover, une société riche va beaucoup innover. Dans une entreprise, la recherche et l’innovation viennent en dernier. - Il a également enrichi l’équilibre général Walrasien. 5) Qui est Gérard DEBREU ? L’économiste français Gérard Debreu a obtenu la double nationalité américaine et a mené une grande partie de sa carrière universitaire aux Etats-Unis. En 1983, il a reçu le prix Nobel d'économie pour ses travaux sur l'équilibre général. Gérard Debreu a été le premier avec Kenneth Arrow à justifier mathématiquement la théorie de l'équilibre général élaborée par Léon Walras. Il a démontré que, dans un marché de concurrence pure et parfaite et sous des conditions très précises, il existe un seul système de prix qui équilibre l'offre et la demande. Cet équilibre est un optimum de Pareto (c'est-à-dire une situation où personne ne peut améliorer sa position sans détériorer la situation d'au moins une autre personne). Correction : - Il a travaillé sur la valeur des biens - Egalement sur le degré d’incertitudes des choix - Théorie du capital TD3 – Les externalités 1) Qu’est ce que le concept économique d’externalité ? Correction : Les économistes désignent par externalités ou effets externes le fait que l’activité de production ou de consommation d’un agent affecte le bien être d’un autre sans qu’aucun des deux reçoive ou paye une compensation pour cet effet. Il y a deux conditions : - L’externalité comme un effet secondaire (une retombée extérieure d’une activité principale) - Il n’y pas de contrepartie marchande 8 Ce n’est pas parce qu’il y a une contrepartie marchande, que l’externalité n’existe plus du tout. La deuxième condition n’est pas toujours vraie. Ex pour coca doit-on responsabiliser le producteur ou le consommateur des canettes qui sont jetées dans la rue ? externalité du consommateur ou du producteur ? Les deux possibilités de résoudre les externalités : - La négociation entre les parties (théorème de Coase) - L’intervention de l’état (Pigou pense que l’intervention de l’état est la meilleure solution) Les quatre problèmes que posent les externalités : - Une difficulté dans la définition de l’externalité (le droit à la tranquillité est très subjectif, ce qui va gêner l’un ne va pas gêner l’autre, ceci englobe un problème du fait que le droit de propriété n’est pas clairement définissable.) - La difficulté de mesure des choses. Pour qu’il y est négociation entre parties, il faut identifier les parties, prouver les faits, et négocier les compensations. Pour Coase, si les droits initiaux sont bien définis si la négo peut se faire sans coût et si l’information sur les effets en jeu est parfaite alors l’externalité est résolue. Ces conditions sont rarement réunies. - L’horizon temps : plus on prend le long terme plus les externalités se rajoutent. - Difficulté dans l’identification des parties, et d’observer les différences entre les parties (mesurer la compensation de chaque partie : est-ce qu’il faut différencier les impacts entre les parties ou alors compenser de la même somme chaque personne ?) Intervention des pouvoirs publics L’Etat a trois outils pour réduire les externalités : - La réglementation : consiste à interdire ou à rendre obligatoire certains comportements à l’origine des externalités. Ex : à Singapour il est interdit de jeter dans le rue, la réglementation est très forte. - Les incitations économiques. Ex : taxes (ex : 6% quota handicap dans les entreprises, certaines entreprises préfèrent payer une taxe que de remplir ce quota. Les taxes sont un arbitrage que les entreprises font en décidant de payer la taxe ou de remplir les conditions) et subventions. - La création de marché 2) Comment définir le coût social ? Correction : Coût social = coût privé + coût externe (externalités). 9 Le coût privé représente les coûts que supportent normalement sur le marché les agents économiques et les coûts externes c’est ceux ne sont pas pris en compte, ceux qui échappent à la sanction du marché. Le coût privé, exemple : comment stocker les produits. Théoriquement en économie, le coût social est égal au cout privé. En réalité, les externalités (les coûts externes) existent, et cela à de lourdes conséquences. S’il n’y a aucune intervention de l’état pour prendre en compte ces coûts externes, cela conduit les agents à pousser leurs activités au delà de ce qui est souhaitable pour la communauté. Coase en 1960 écrit un livre sur le coût social. Il part d’un exemple : une collectivité qui décide de créer une activité ferroviaire à travers des champs d’agriculteur. Pour lui, il faut qu’il y ait des négociations privées entre les parties, il faut que ceux qui construisent la route négocient avec les agriculteurs. Pour Coase, pour réduire les externalités il faut qu’une partie achète une réduction de l’externalité à l’autre. Il existe 3 approches classiques du théorème : - Approche classique : la seule condition pour que le théorème puisse s’appliquer normalement consiste à vérifier que les droits soient définis et sanctionnés de manière rigoureuses dans le dispositif légal et judiciaire. La précision des droits de propriété suffirait à garantir les effets attendus du fonctionnement du marché. Arrow dès 1969 (9ans après le théorème) montre les impossibilités d’une telle approche - Approche de 1969 à quelques années plus tard : la précision des droits de propriété ne suffit plus. Parce qu’il existe des droits de transaction. Dans cette deuxième approche, le théorème n’est pas valable si on ne peut réduire ou éliminer les coûts de transaction (comprend les coûts de négociation, un avocat, expert…) - Approche des économistes modernes : cette approche réfute l’approche n°2, ni la précision des droits de propriété ni la faiblesse voire l’absence des coûts de transaction ne garantissent la validité du théorème. à Aucune négociation ne pourra supporter les coûts sociaux. (ex argument du monopole : il y a toujours une partie qui va avoir l’avantage sur l’autre. Ex : lactalys et ses éleveurs) TD4 – Décisions et risques 1) Que sont les notions économiques de risque versus incertitude ? L’univers ne peut pas être représenté par un ensemble fini de situations possibles et la connaissance des agents est limitée. Les différents courants de pensée vont chercher à 10 Economie de l’Incertain et de l’Information Antoine ACHARD – Année 2024/2025 Séan c e 3 : L es ex tern alités Le concept d’externalité → Définition générale → Les deux grands types d’externalités : positives et négatives → Exemples, conséquences Support vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=cKjJrtwTONU&list=TLGGyraJCT1lvjMxODEwMjAyMg Le coût social → Coût privé (= Val renoncement ou Ct mon) → Coût externe → Coût social (en synthèse) (Σ) → Articulation et lien entre les trois types de coût L’approche de COASE : négociation → Les négociations bilatérales → Les 3 conditions (Droits initiaux / propriété, Négociations, Transparence) → Exemple → Problématiques et limites Les instruments réglementaires → Objectifs de contrôle/qualité → Normes, autorisations, interdiction, contrôle → Exemples Les incitations économiques → Fonctionnement : mettre en place un montant financier « punissant » ou « récompensant » les externalités → Montant : niveau du coût ou de l’avantage marginal c.a.d externe → Taxes et subventions substituables mais quid philosophique du rapport à la nature et au monde La création de marchés → Fonctionnement proche des incitations économique par calcul « couts-avantages ». Principes de droits ou de permis limités d’externalités négatives pouvant être acquis ou cédés. → Vente des entreprises ayant des facilités à dépolluer et achat par celles qui ont des difficultés. → « Coût social » pouvant être réduit par l’achat de droits par l’état. Le coût social → Coûts privés, coûts externes et coût social (problème du CS>CP) → Définition : Ensemble des coûts supportés par les agents à l’occasion d’une activité économique qu’il existe ou non un bénéfice pour eux. → « Si achat de droits par l’état : dépense publique mais réduction du CS Les 4 problématiques du coût « social » : → Configuration de la « société » : quelle aire d’influence des externalités ? → Intégration de tous les coûts ou déduction des bénéfices liés ? (ct ext ou transfert de ressources) → Le problème du temps difficile à prendre en compte… → Agrégation des dommages : problèmes d’échelle monétaire et d’utilité marginale de la monnaie… Opposition des doctrines : → Conflit classique concernant le rôle économique de l’état : interventionniste ou passif ? Quid de la complémentarité ? → Un néoclassique favorable à l’intervention : Arthur Cecil PIGOU (coût social, incitations pigouviennes, biographie, etc…) → Le laisser-faire étatique : main invisible et négociations privées (COASE – Droits bien définis + coûts de transaction faibles ou éliminés + marché concurrentiel pour équilibre. Ex : agriculteurs et chemins de fer). Les limites du théorème de COASE : → La piste des échanges de droits réfutée par ARROW : gain coupon compensant davantage que le cout externe individuel subi (parallèle avec HARDIN). Résultats : excès d’échanges de coupons et surcoût social… → Asymétrie des parties prenantes. Exemple des « supportants » trop nombreux (coûts d’organisation, coordination, mauvaises allocations des ressources, mésentente et désaccord). → Marché concurrentiel réellement garanti ? Utopie de la CPP ? Economies de l’Environnement : → Economie de l’environnement vs économie des ressources naturelles : constater la dichotomie par définitions. → Une réconciliation par deux concepts : le développement durable (perméabilité des effets) et le capital naturel (biens ET services naturels). → Aux fondements de l’EdE : les externalités (citation PIGOU – zoom ). 55 et 68 → Economie externe et déséconomie externe : 2 solutions symétriques = faire payer l’écart entre CP et CS ! (exemple du cours d’eau : aménité, loisirs, qualité de l’eau, faune et flore, oligotrophe à eutrophe). Eutrophisation aquatique 18/11/2024 Des solutions divergentes d’internalisation : → COASE (1960) maintien le recours à la négociation bilatérale (émetteur et « victime » point de vue des droits de propriété sur l’environnement). → (John) DALES (1968) et l’échange de droits de propriété (exclusifs et transférables – prise en compte des res nullius) = droits à polluer. → Problèmes de l’internalisation institutionnelle (choix politiques et partialité : évaluation/estimation, montant dommages, bénéficiaires, droits, justice, et équité…). Rappel : Les instruments des politiques de l’environnement → Les instruments réglementaires (qualité, normes, processus, responsabilité pénale). → Les incitations économiques (taxes et subventions – voie pigouvienne ou DALES Quid du contrôle et application ?). → Création de marchés (en fonction des objectifs fixés) → Les instruments contractuels : le choix de la faible / non-intervention (approche de COASE ET engagements volontaires (BORKEY et GLACHANT 1997). → Les rôles communs de l’état : utiliser les différents leviers (reconnaissance de la valeur environnementale, définir des limites, mettre en place des procédures et des mécanismes de responsabilisation). L’évaluation et la mesure du « paiement » : → Définition conventionnelle de la valeur des actifs : « Elle peut être mesurée à partir des préférences des agents pour l’utilisation ou la conservation de ces actifs ». → La notion d’usage présent et ses limites (usage direct et non-usage : exemple). → Les problématiques liées aux usages futurs : incertitude et irréversibilité (incertitude de valeur, irréversibilité des processus). L’éco-taxe principe du pollueur-payeur : → Distinction entre les impôts, les taxes et les redevances : Impôts Taxes Redevances - Couvre les dépenses budgétaires - Versement effectué en échange - Versement effectué en échange (tronc commun) ; d’une prestation de service public ; d’une prestation de service public ; - Son coût obligatoire ne - Son coût obligatoire ne - Son coût lié à la consommation correspond pas aux services correspond pas aux services est proportionnel au service rendu ; rendus ; rendus ; - Exemple : redevance envers les - Exemple : impôts sur le revenu, - Exemple : taxe d’enlèvement des agences de l’eau, redevance TVA, etc… ordures ménagères, taxe habitation audiovisuelle Les rôles de l’éco-taxe : → Faire « rentrer l’argent dans les caisses » pour des investissements (notamment/principalement verts). → Reconnaître les nuisances et responsabiliser les agents économiques (pollueurs payeurs). → Dissuader et désinciter. Les limites actuelles de l’éco-taxes : → Dispositif ancien mais insuffisamment développé (notamment FR vs OCDE). → Mise en place non par conviction ou par étude de fond mais par besoin budgétaire… → Limites : Resistance au changement et mise en place de la fiscalité + pression fiscale française (ex : flat taxe/PFU, LMNP, Taxe habitation pour résidence principale, etc…) Salah MOUSTAOUI TD3106 TD3 1. Qu’est ce que le concept économique d’externalité ? Les économistes parlent d’externalités ou d’effets externes quand l’activité de production ou de consommation d’une personne affecte une autre sans qu’il y ait de compensation entre elles. Il y a deux points importants à retenir : - Une externalité est un effet secondaire d’une activité principale. - Il n’y a pas toujours de contrepartie financière. Cependant, le fait qu’il y ait une compensation marchande ne signifie pas que l’externalité disparaît. Prenons l’exemple de Coca-Cola : qui doit être responsable des canettes jetées dans la rue ? Est-ce le consommateur ou le producteur ? C’est une question d’externalité. Il y a deux façons principales de résoudre les externalités : - La négociation entre les parties, selon le théorème de Coase. - L’intervention de l’État, ce que Pigou considère comme la meilleure solution. Les externalités posent plusieurs problèmes : - Définir ce qu’est une externalité est souvent difficile, car c’est subjectif. Par exemple, le droit à la tranquillité dépend des personnes et des situations, ce qui complique les choses. - Il est parfois compliqué de mesurer les externalités. Pour qu’il y ait une négociation, il faut identifier clairement les parties concernées, prouver les faits et négocier les compensations. Mais comme le souligne Coase, cela fonctionne bien si les droits de propriété sont clairement définis, que les négociations n’ont pas de coût et que toutes les informations sont disponibles, ce qui est rarement le cas. - L’horizon temporel : plus on s’intéresse au long terme, plus les externalités deviennent nombreuses. - Identifier les parties concernées peut aussi poser des difficultés, notamment lorsqu’il s’agit de mesurer les compensations. Doit-on compenser tout le monde de la même manière ou différencier les compensations ? Pour gérer les externalités, l’État a trois principaux moyens : - La réglementation, comme à Singapour où il est interdit de jeter des déchets dans la rue. - Les incitations économiques, comme les taxes ou subventions. Par exemple, certaines entreprises préfèrent payer une taxe plutôt que de respecter la règle des 6 % d’employés handicapés. - La création de marchés pour gérer certaines externalités. 2. Comment définir le coût social ? Le coût social est la somme du coût privé et des externalités. Le coût privé est ce que les agents paient directement, mais les externalités ne sont pas prises en compte par le marché. Sans intervention de l’État, cela pousse à des activités qui dépassent l’intérêt de la société. Coase, en 1960, propose que les parties affectées par une externalité négocient pour réduire les impacts. Par exemple, dans le cas d’une voie ferrée traversant des champs, les constructeurs devraient négocier avec les agriculteurs. Il y a trois approches du théorème de Coase : la première mise sur des droits de propriété bien définis, mais cela ne suffit pas toujours. La deuxième prend en compte les coûts de transaction comme les frais d’avocat. La troisième, plus moderne, affirme que même avec ces conditions, les négociations ne suffisent pas à résoudre toutes les externalités. 3. Qui est Arthur Cecile PIGOU ? Arthur Cecil Pigou est un économiste britannique, surtout connu pour ses travaux sur l’économie du bien-être et les externalités. Il a développé la théorie selon laquelle les externalités, comme la pollution, créent un décalage entre le coût privé et le coût social. Pour Pigou, l’État doit intervenir pour corriger ces déséquilibres, en imposant par exemple des taxes sur les activités qui produisent des externalités négatives (comme une taxe sur la pollution). Ces taxes, appelées aujourd’hui « taxes pigouviennes », visent à aligner le coût privé sur le coût social, afin de mieux refléter les impacts sur la société dans son ensemble.