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Chapitre 2 : la scène interétatique L’E = l’acteur le + important des RI et il a permis de structurer la vie intern sur la base de l’autorité juridique et souv des États. I. La formation de l’état A. Origine de l’état L’Etat moderne a remplacé les formes + anciennes d’org politique (=les tribus...

Chapitre 2 : la scène interétatique L’E = l’acteur le + important des RI et il a permis de structurer la vie intern sur la base de l’autorité juridique et souv des États. I. La formation de l’état A. Origine de l’état L’Etat moderne a remplacé les formes + anciennes d’org politique (=les tribus, la cité antique, les sociétés féodaux vassaliques) L’Etat moderne est une invention occidentale européenne et s’est étendu au reste du monde. Philippe Auguste a mangé les autres seigneurs (en France) donc récupération de territoire. B. L’expansion du modèle de l'État dans un monde westphalien 1. Les traités de Westphalie de 1648 et la diffusion du modèle de l’état Les traités de Westphalie mettent fin à la guerre de 30 ans et mettent en place un nv ordre européen qui va être fondé sur la souv des E. --> les principautés sous la tutelle du st empire romain germanique vont pouvoir devenir des E souv ➔ le modèle de l’E va se dvlp en E moderne. 2. La diffusion du modèle de l’E aux autres continents Le modèle de l’E s’est diffusé aux autres continents (ex : Amérique découvert par Colomb en 1492 --> territoire va être convoités par les G puissances EU : obtenir territoires sur ce continent = colonisation ➔ les popu vont vouloir s’autonomiser, = C°N des E (fondation des USA en 1776, ce sont les popu EU qui vont fonder). → Après la 2GM, le continent africain et asiatique obtiennent leurs indépendances et vont adopter modèle étatique + nv E vont garder les frontières misent en place par le colonisateur. ➔Dans les 70 dernières années , extension du nmb d’E : seulement 51 E membres de l’ONU dans les années 50, ajd 193 E membres. 3. Pourquoi l’E s’est-il imposé ? Modèle le + efficace dans de multiples domaines --> exercer des fonctions régaliennes = permettre d’assurer sa souveraineté + lever l’impôt + faire des lois + assurer la sécurité intérieur et extérieurs + rendre justice L’E est efficace car il dispose d’un budget pour mener des politiques publiques + lever une armée pour notre sécurité + administration pour rép aux besoins de la société. l’E = meilleur instrument pour accompagner les sociétés L’E peut parler d’égale à égale avec les autres E. II. La notion de souv et les éléments constitutifs des états. Souv = pv suprême de l’E qui ne pouvait être limité MAIS progressivement, y'a eu des limites introduites et on les a conditionnés à certaines. + la question des Dr de l’H qui est apparu (l’ONU qui rappelle à l’ordre contre les atteintes aux dr de l’h)  La souveraineté = l’E exerce son pv, son autorité sur les personnes, sur les biens, sur les activités à l’intérieur de son territoire, il a le monopole de la violence légitime +de la contrainte juridique. Il exerce l’ensemble de ses compétences, administratives, exécutives et judiciaires. Chaque E est aussi libre de déterminer les critères d’octrois de sa nationalité ➔ L’indépendance est la condition pour qu’un É soit souverain, pas soumis à la souv des autres É. A. Les éléments constitutifs de l’état : 3 éléments : Population, Territoire, Org po souveraine. 1. Une population = collectivité humaine qui réside de manière permanente. Le principe du dr des peuples à disposer d’eux-mêmes --> fondation des E. PAS confondre avec nation = variable selon les E + époques = construction socio-politique (il faut faire partie de tel religion ou tel ethnie, d’autres états vont avoir des approches + ouvertes) ➔ Approche FR : approches ouvertes de la nation sous la 3è Répu à partir de 1889. Ernest Renan --> discours prononcé à Paris en 1882 au moment où l’on réfléchissait à la définition de la nation fr : Pour lui c’est la filiation + l’asso volontaire + héritage commun du passé. ➔ Approche allemande : jusqu’à l’an 2000 approche restrictive qui reposait sur la commu culturelle, la filiation (avoir des parents allemands) (la langue, allemand car fils d’allemand, la religion, l’ethnie) ➔ Chaque E décide des critères de la nation et ça relève de la souv. Dans la plupart des cas, la nation = E MAIS cas particuliers : nation sur pls états, (ex : les Kurdes en Turquie, en Iran, en Irak, en Syrie--> lié au démantèlement après la G de 14-18 (création de nvx états) + pls nations dans un même E (ex : en Yougoslavie ) 2. Le territoire = espace sur lequel l'É exerce sa souveraineté (où ses lois s’appliquent), délimitées par des frontières. 3 manières de délimiter les frontières : - De manière unilatérale : (= par un seul état) un E va dire jusqu’où va sa frontière mais faut pas que ça heurte la revendication d’un autre E DONC concerne uniquement les frontières maritimes (ex : pour la France c’est la façade atlantique car USA éloigné ) - De manière conventionnel : par un traité entre 2 E (quand ça se passe bien) MAIS quand litige --> la frontière est délimitée de manière arbitrale et juridictionnel par la Cour internationale de justice ; - Principe d’intangibilité et d’inviolabilité de la frontière : inviolabilité = respecter l’intégrité du territoire de ses voisins intangibilité = frontières ne doivent pas être modifié, mais un État peut décider librement de céder une partie de son territoire (ex : un É peut décider de céder une partie de son territoire pendant la décolo (accord d’Evian) + la réunification (la RFA et RDA s’est réunis) Types de frontières : Frontières terrestres : sol et sous-sol, délimités par l’histoire et la géographie, en fonction des guerres, des stratégies matrimoniales, des accords. Charles TILLY « les États font la guerre et la guerre font les États » (ex : l’alsace moselle ) Dans l’histoire : la colon qui a permis à certaine puissance EU d'accroître leurs territoires ; la décolo où ils ont perdu certains de leurs territoires Accords : traités de Turin qui a permis à la Fr d’obtenir Nice et la Savoie. Géographie : défini selon des frontières naturelles --> des massifs, des fleuves (ex : les Alpes sont utilisées pour séparer France et Italie, Les Pyrénées pour la France et l’Espagne) + ligne artificielle comme un Méridiens, un parallèles (ex : le cas pour les 2 Corées (la zone démilitarisée, le 38è parallèle) + les USA et le Canada (le 49è parallèles) Frontières maritimes : Conv des nations unies sur le dr de la mer pour délimiter les frontières maritimes : « Montego Bay » de 1982 entrée en vigueur en 1994 = autorise les É à prolonger leurs emprises sur 4 zones maritimes : - 1ère zone : les eaux intérieures incluent dans le territoire terrestre (fleuves, rivières, ports…) - 2ème zone : les eaux territoriales s’étendent jusqu’à 22 km perpendiculairement à la Côte où les E y exercent des dr souverains ; - 3ème zone : la zone contiguë comprise entre 22 et 44 km perpendiculairement à la côte où les E y exercent un dr de poursuite en cas de luttes contre le trafic de stupéfiant ; - 4ème zone : La ZEE s’étend jusqu’à 370 km de la cote où l’É peut y exploiter des ressources marines, du sol… et au-delà c’est la haute mer qui se caractérise par l’absence de souv, n’appartient à personne (liberté d’y naviguer, pêcher) Frontières aériennes : défini par voie conventionnel au début du 20è siècle (apparition de l’aviation). Conv de Paris de 1919 dit que « chaque Ét à la souv complète et exclusive sur l’espace atmosphérique au-dessus de son territoire terrestre », complété par la conv de Chicago de 1944 « espace aérien d’un E comprend le survol de son territoire et les eaux territoriales » donc chaque E est libre d’interdire la circu de son espace aérien à des aéronefs étrangers ➔ pour les vols militaires les É doivent demander l’autorisation aux États qu’ils veulent survoler sinon il peut détruire l’avion militaire étrangers MAIS pour les utilisation commerciale y’a un régime interna géré par une instit spécialisé « L’OACI ». l’espace extra-atmosphérique/ stratosphérique (au-delà de l’atmosphère) : 0 délimit juridique car compris entre 100 à 120 km au-dessus de nous En 1967 le traité de l’espace où les USA et l’URSS se défié pour conquérir la lune. Sous l’égide des Nations Unies, il est décidé que l’espace n'appartiennent à personne (la lune n’appartient à personne) donc liberté d’accès a l’espace + défini ce que l’on n’a pas le dr d’y faire = mettre des armes nucléaires, de destruction massive, tester des armes, d’installer des fortifications. Espace = stratégique et c’est l’OACI qui met en place une réglementation. Modalité d’accès aux territoires : chaque E est souv donc détermine les modalités d’accès à son territoire DONC détermine si il faut un VISA et a qui + la politique d’immigration légale + pour les marchandises les barrières tarifaires ET des E ont décidé d’établir des conv internationales sur l’accès à leur territoires (relève du choix des E ex : accords de Schengen qui comprennent 26 pays signataires) B. L’organisation interne Chaque E à le dr de choisir la nature de son régime, de s’org librement, de choisir ses instit = principe du dr de non-ingérence et « du dr des peuples à disposer d’eux même » -->Si pas de souv, pas un E ->L'ONU reco comme un dr inaliénable de choisir son type de régime (même autoritaire), y’a même bcp de d’É non démocratique qui siègent à l’ONU. La menace contre la paix et le non-respect répété des dr de l’h est sanctionné par l’ONU III-L ’état sur la scène internationale : les relations inter-étatique A) La reconnaissance de l’état La reco de l’état n’est pas indispensable MAIS c’est mieux d’être reconnu par d’autres E car stabilise les RI + facilite les R diplomatiques ➔ L’admission à l’ONU n’implique pas une reco automatique de cet E par les autres ➔ La commu internationale à mis en place le principe de ne pas reco un E créé par l’usage de la force = la doctrine Stimson de 1932 + la commu intern ne reco pas un E créé avec violation du dr des peuples à disposer d’eux-mêmes. ➔ L’UE a défini en 1991 des principes à respecter pour qu’un É puisse obtenir la reco de l’UE : respecter la démocratie, les dr de l’H, les dr des minorités, ne pas recourir à la force, pas violer les frontières existantes. B) Les prérogatives et compétences internationales de l’état L’E n’est subordonné à aucun autre MAIS subordo au dr internationale = principe d’égalité souv des E inscrite dans la charte des Nations unies= tous les E sont placés sur un plan d’égalité, on des dr et des devoirs égaux (Possède sa souv et doit respecter celle des autres) + mm dr de participer à la vie interna. Dr international reco à chaque E le dr de conclure des traités et accords internationaux, d’entretenir des R diplomatiques, de participer aux org internationales et le dr au respect de sa propre souv + reco du principe de réciprocité = les E sont censés se comporter avec réciprocité dans diff domaines (ex : sur la politique des VISA (si un E impose un VISA à un autre, l’autre fera de même). En principe les gouv s’abstiennent de juger la politique des autres E. E doivent assurer leurs sécu (notion commune à tous les E) = police, service secret, armées. Distinguer les risques et menaces qui pèsent sur dif catégories d’E: - Pays occidentaux industrialisé - Pays émergents Le risque de G est moins important dans ces pays MAIS un risque de terrorisme existe Barry Buzan élargit les critères de la sécu: - Pays dvlp continue à investir dans la sécu militaire - Exposer aux risques de crises économiques - Risues environnementaux + Autre types de sécurité : Économique : lutter contre-attaques financières, limiter concu éco internationale, agir au plan international pour promouvoir les entreprises, lutter contre les décolo et promouvoir l’emploi +la sécurité énergétique (mener des po) et limiter leurs dépendances -- > question qui se pose depuis les chocs pétroliers de 1973. Risques environnementaux : E ont pris conscience qu’il fallait mener des po pour avoir un monde + durable et supportable. Les pays sous devlp : risque de G est bcp plus important lié à la faiblesse interne souvent lié à la nature de ces régimes (autoritaire) : + de corruption, de népotisme (attribué les fonctions les + importantes à ses proches/amies et l’importance du clientélisme (R échanges avec qqn qui va créer des oblig réciproques) ➔ fragiliser la société + créer tensions internes qui peuvent conduire à des luttes de clans ou des G civiles. Le sous develp est aussi un aspect éco important car il est lié à la violence + risque environnement C. La diplomatie et la politique étrangère des états E va entretenir des R avec d’autre E = R interétatiques 2 formes de relations : - coopération et de dialogue : règlements pacifiques des diff : de + en + E adoptent cette forme (ONU) = forme privilégiée dans les démocraties + autoritaire - conflit armé Précisons : Forme amicale : distinguons diplomatie et po étrangère : Po étrangère = choix d’une po décidé par les + hautes autorités de E Diplomatie = mise en œuvre par les diplomates de la po étrangère décidé par les gouv. 1. Acteurs de E qui s’occupe de la pol étrangère Grande convention qui régit les RI en traité = Convention de viennes de 1969 = reco à certain acteur la compétence pour représenter officiellement E sur la scène interna --> fait par le chef d’état ou le gouv + ministres des Affaires étrangères sont reconnu par la convention de vienne pour représenter E (= sont considérés sur la scène interna comme exprimant la volonté de leur E ) Rôle chef de l’état dans la C°N de la 5e Rép : Le chef des armées : préside conseils et comités sup de défense = rôle important sur la question de défenses + seul détenteur du code nucléaire. + Négocient et ratifie les traités internationaux informé de tt les négociations pour conclure accord intern, négocient rarement les traités lui-mm mais va envoyer un plénipotentiaire = représente chef de l’état pour négocier traités. + donne orient au negocia selon lois fr. Chef de l’état ne peut ratifier les traités de paix, commerces relatifs au RI que si discussion avec le parlement. + Garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territ et respect des traités conclus par la Fr = Art 5 de la C°N + Nomme officiellement les diplomates/ ambassadeur. Chef du gouv : 1er ministre : Art 21 C°N « le 1er ministre dirige l’action du gouv + est responsable de la défense nationale » Art 20 C°N « le gouv détermine et conduit la politique de la nation » ➔ Cas particuliers : en période de cohabitation (quand le président est d’un bord politique diff du 1er ministre en fonction des élection législatives) 2. La conduite des relations diplomatiques La diplomatie moderne =14è s --> des envoyés du roi auprès des pays qui portait sa parole - Les R diplomatiques reposent sur la réciprocité La rupture des R diplomatiques entraîne pas tt le temps un retrait de la reco mutuel d’un E Le dr internat reco à chaque E le dr d’avoir des R diplomatiques. ➔ La diplomatie favorise la résolution des diff et confits + révélateur des rapports de forces (=égalité juridique des E) Distinguer Ambassades et Consulats : Les Ambassades : R diplomatiques (1 seule ambassade par pays dans les capitales). La Fr est le 2e réseau le + important du monde. Fonction des ambassadeurs à une v symboliques, = présence de E à l’étranger + montre le prestige du pays + fonctions de négociations bilatérales + d’échanges et d’info. (l’ambassadeur et ses services vont fournir à l’E fr des infos sur le pays où ils se trouvent) leurs fonctions sont moins importantes ajd que dans le passé (les E négocient plutôt dans le cadre des org interna comme l’ONU, L’UE) --> plus bilatérale mais multilatérale (G7, G20) et ajd il y d’autres canaux d’infos (réseaux sociaux, médias, internet, chefs d’E se téléphone) Diplomaties directes : au téléphone ou voyage officiel donc moins besoin d'intermédiaires. + maintenu pour promouvoir g entreprises fr. Les consulats : missions consulaires = aider les ressortissants installés à l’étrangers (= les expatrier) + leurs permettre la participation aux élections, délivre des VISA. Les évolutions de la diplomatie sur la scène inter : - Dvlp du multilatéralisme : mis en place avec la SDN et dévelopme avec la création de l’ONU --> principe qu’on négocie entre les E pour mieux prendre en compte l’intérêt commun. - Rôle accrue des chefs d’E du gouv: rencontre officielle, déplacement, appel téléphonique (pas besoin d’intermédiaire) pour voir une influence dans la négociation. Les E essaient de négocier et quand négociations n’est plus possible --> rompre R diplomatique. La Charte des Nations Unies prévoit aussi la rupture des R diplomatiques D. Les coopération politique entre les États Coopération entre les E = manière de réguler les RI contre l’anarchie → crée un lien entre eux --> pacification des R entre les E les alliances diplomatiques : 18è jusqu’à la guerre de 1914-18, = alliances qui comptait un nmb réduit de participant et qui crée du lien avec des oblig réciproques --> fluidifier les R MAIS le prblm = crée des liens contre les autres ex : la Triplice (triple alliances) signé entre l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie et l’Italie en 1882 (alliance secrète sur le dos de la Fr, question territoriale, de rivalité) En réaction : la triple-entente entre Fr, Russie, G-B en 1914 = oblig réciproques = fait basculer l’EU dans la 1GM ➔banni les alliances secrète --> alliances au sein de l’ONU, l’OTAN (traité de l’atlantique nord) qui est une alliance défensive et réunit bcp pays (31 états) --> en cas d’attaques, pays sont solidaires. Pacte de Varsovie pendant G-F crée en 1955 et fini en 1991 (alliances défensive du bloc de l’est) ➔ Ces alliances ont un volé militaires et politiques + porteuses de valeurs Doctrine de la coexistence pacifique : Aspect essentiel--> coopération entre les É et sur l’idée que les É doivent régler par le dialogue leurs tensions = accord entre eux, négocier plutôt que la guerre. E. La guerre Kant « laG est une donnée tandis que la paix est un projet » Au-delà de Kant, la G = forme de régul de l’anarchie par l’usage de la violence (loi du plus fort)  Guerre : violence organisée entre entités (clan, états, bande rivale) ou groupe politique institués --> violence org car but à atteindre (pas de la pure folie). Elle implique le + svt une décla de G + une riposte. Évolu des perceptions de la G selon les époques. Pendant des s, la G = dr inhérent aux E + pas de sanctions internat. Au moyen-âge en occident chrétien par Thomas d’Aquin (13è s) et au sein du grp de l’école de Salamanque (14è s) a été élaboré la notion de G juste --> ces théologiens voulaient concilier exigences du christianisme + réalité sur le terrain (la politique) = Doctrine chrétienne de la G juste. - G défensive = légitime défense - G offensive (attaqué autrui) sous certaines conditions : éviter un plus grand mal, restaurer la paix, contre un adversaire ayant commis une faute --> le faire en épargnant les civils ➔Grand principe de la théologie chrétienne G de conquêtes étaient condamnées G comme instrument politique : Clausewitz « de la guerre » 1832--> la G est un moyen pour atteindre la politique Dr à la G aboli par les nations unies en 1945 sauf cas particulier : la légitime défense + intervention décidée par l’ONU. Avant 1GM, G = activité héroïque + relié au patriotisme. Le rejet progressif de la guerre : Au cours de la 1GM--> G remise en cause dans certain milieu --> émergence des 1er mouv pacifistes pour dénoncer l’absurdité de la G Après 2GM --> prise de conscience bcp + forte. années 60 des réels mouv contre la G ( G du Viêtnam) venant de l’opinion interna, des étudiants en Amérique ; ex : manifestation contre G ➔ Changement de géné = baby-boomer (+ éducations, hausse nv scolaire) --> Popu se sont sensibiliser à la réalité de la G = augmente nv critique de citoyens, remettent en cause l’idée de la G, + on a de diplôme + on a de chance d’avoir un emploi satisfaisant et d’échapper à des formes de précarité et – de frustrations DONC moins de G. ➔ Aujourd’hui G = délégitimé (renoncer à faire service militaire). Pourtant nmbreux conflits (terrorisme) dvlp après chute du bloc soviet alors qu’on pensait qu’ils allaient diminuer. Risque de G nucléaire entre les 2 blocs à diminue ( MAIS y’a-t-il réellement eu un risque de guerre nucléaire) ➔ de nvlles formes de G apparu : G civile, ethno religieux CAR le bloc de l’Est avait geler ces conflits (le cas en Yougoslavie) Sur le continent africain, au moment des indépendances, les nv E avaient conservé les mm frontières mise en place par le colo mais 30 ans après des crises sont apparu = conflits ethnique ou religieux ( à l’intérieur des E)+ type de G qui concerne de + en + les civils Les formes de la guerre : G conventionnelles/symétrique : Oppose 2 É et leurs armées, svt G de territoire G non conventionnelle/asymétrique : depuis les décolo, armée d’un E VS combattants avec les moyens du bords (svt + faible). (Ex : terrorisme --> refusent les G de conventionnelles --> multiplic de la terreur.) Certains civils vont aider les combattants irréguliers ou directement. Les moyens = terrorisme, assassinat, enlèvement, torture, viol… Les G civiles but = renverser le gouv en place dans un E --> mal structuré, où ils n’arrivent pas à assurer la sécu de leurs concitoyens + nv élevé de corruption + absence d’un É de dr (l’arbitraire) + nv de pauvreté élevé.