La banque et son organisation cours 2021.docx

La banque et son organisation Chapitre 1 : La banque et son environnement (organisation, institutions européennes et régionales Chapitre 2 : Les théories monétaires et la concurrence monétaire (crypto, cartes prépayées) Chapitre 3 : Quelles sont les sources du PNB ? Les stratégies bancaires (pourqu...

La banque et son organisation Chapitre 1 : La banque et son environnement (organisation, institutions européennes et régionales Chapitre 2 : Les théories monétaires et la concurrence monétaire (crypto, cartes prépayées) Chapitre 3 : Quelles sont les sources du PNB ? Les stratégies bancaires (pourquoi il faut collecter…) Chapitre 1 : La banque et son environnement La banque est avant tout une entreprise au sens strict d’une définition d’une entreprise. Une entreprise est une réunion de personnes et de capitaux pour accomplir un projet commun de réalisation de prestations de services ou de production de produits destinés à être vendus à des clients, sur un marché concurrentiel et dans un secteur d’activité donné. Par ailleurs, pour voir une activité durable, l’entreprise a besoin de générer des profits durables et d’investir. L’entreprise verse des salaires à ses employés, des dividendes à ses actionnaires, des impôts à l’État et aux collectivités territoriales. C’est donc un acteur économique essentiel qui participe à la création et à la redistribution des richesses. La banque est aussi le rouage essentiel du financement de l’économie, ce qui la différencie des autres entreprises. Sans financement -> pas de capacité d’investissement des entreprises. Sans les banques -> pas de support pour accueillir l’épargne de nos ménages. Cela explique que la banque par son activité intrinsèque d’intermédiation, de production de services, fait d’elle une entreprise pas comme les autres. Voir les différentes catégories d’établissement. L’Europe a permis l’Union monétaire, qui s’appuie sur : Monnaie unique Politique monétaire décorrélée du pouvoir politique et son pouvoir transféré au niveau de la BCE Au niveau bancaire, obligation d’avoir une vision pan européenne, notamment au niveau des moyens de paiement (ex : SEPA). Par voie de conséquences, des moyens et des règles nationales sont abandonnées pour profit et règles des moyens européens et par voie de directives européennes. On abandonne nos règles et nos moyens nationaux, contre des règles et moyens européens, par voie de directives européennes. Directive : acte contraignant qui fixe les objectifs à atteindre par les États membres. Par la directive, la BCE fixe une règle et laisse le choix des moyens avec une date limite de transposition nationale aux Etats membres. Il s’agit d’harmoniser les législations nationales pour la réalisation du marché unique. L’Europe a également la volonté de 4 orientations : - La libre-circulation en mettant en place la reconnaissance mutuelle des agréments (il y a donc un principe de reconnaissance mutuelle qui permet à un pays de considérer comme valide les agréments donnés par un autre pays sous réserve de réciprocité - Le libre établissement et la libre prestation de services (ou passeport européen) ; lorsqu’un établissement de crédit d’un État membre veut établir une autre succursale dans un autre État membre, ou simplement d’y distribuer ses services, sa seule démarche est d’en informer les autorités de tutelle qui lui ont délivré l’agrément, du territoire d’accueil. Par contre, l’établissement reste contrôler par l’autorité de tutelle du pays d’origine, en matière prudentielle tout en étant tenu de respecter la législation sur les personnes et contrats du pays d’accueil. - La volonté de libre concurrence et la lutte contre la fraude ; l’Europe exerce son influence pour la libre concurrence a deux niveaux. Au niveau directement des entreprises pour la lutte contre les ententes, les abus de position dominante et le contrôle des concentrations. Mais aussi au niveau directement des états avec l’intervention sur les entreprises publiques, sur les subventions distribuées qui seraient constitutives de la distorsion de concurrence ou principe de libre établissement. Au niveau de la fraude, pour nous secteur bancaire, la lutte se situe au niveau du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme. Les banques doivent se doter de moyens, de connaître et de détecter les flux financiers suspects, de partager l’information au sein de la communauté de renseignements, de limiter au maximum l’anonymat, de réduire l’utilisation de paiement en espèces. Il y a un décret du 16 juillet 2009 qui pose à nous banquiers, un souci majeur : la lutte contre la fraude fiscale. Au niveau européen, nous avons deux zones monétaires : la zone euro qui regroupe les États membres utilisant l’euro, et les autres états membres utilisant encore leur propre monnaie nationale. La réunification des deux zones fait partie SEBC (système européen des banques centrales) ; on y retrouve à la fois la BCE et les autres banques centrales nationales de ceux qui utilisent leur monnaie nationale. La mission du SEBC est de mettre en œuvre la politique monétaire de l’union, de conduire les opérations de change de l’Euro vis-à-vis des monnaies nationales, de détenir et gérer les réserves officielles de change des États membres et de promouvoir le bon fonctionnement des systèmes de paiement. A l’intérieur du SEBC, on a des sous-groupes qui constituent l’Euro-système ; soit la BCE, la BCN des États membres. L’objectif principal de l’Euro-système est de maintenir la stabilité des prix, ce qui traduit une volonté de sauvegarde de la valeur de l’Euro (confiance, échelle de valeurs entre pays…). Au niveau des institutions européennes, nous avons le Conseil européen ; une association qui chapote l’ensemble des institutions européennes. Il s’agit du Conseil des chefs d’État et des gouvernements qui fixe les grandes orientations i.e qui fournit l’impulsion nécessaire à son développement. Ce sont des orientations de politique générale sans exercer de fonctions législatives. Ce conseil européen est donc composé des chefs d’État et/ou des gouvernements, ainsi que du Président de la Commission européenne. La Commission européenne est la deuxième institution européenne. Sa composition : un Président, 7 vice-présidents, 20 commissaires issus des États membres. Cette Commission européenne traduit, suit et mis en œuvre les orientations fixées par le Conseil européen. C’est pour cela que le Président de cette Commission assiste au Conseil. Les fonctions principales de la Commissions européennes sont : Fonctions législatives : c’est un droit d’initiative (non un pouvoir) ; avec des propositions de loi (seules celles-ci peuvent être adoptées), un travail préparatoire pour le conseil de l’Union et pour le Parlement européen. Fonctions exécutives : mise en œuvre des actes législatifs adoptées par le Parlement européen et le Conseil de l’Union L’exécution du budget de l’Europe et le contrôle du droit communautaire ; fonction qui nous touche directement car après avoir veillé à l’exécution correcte des Traités et des décisions prises pour les mettre en œuvre, de la concurrence. Ex : la fin du monopole de la commercialisation des Livrets A par les Caisses d’Épargne Le Parlement Européen est la représentation des citoyens européens avec un suffrage universelle (751 députés répartis entre les 28 États membres). Son pouvoir législatives (à ne pas confondre avec fonction : proposition / vote) lui est donné en codécision avec le Conseil de l’Union. Les 3 rôles essentiels : examen et adoption des actes législatifs, contrôle des activités des autres institutions, adoption du budget. Le Conseil de l’Union représente les intérêts des États membres. Tous les représentants des gouvernements au niveau ministériel sont membres au Conseil de l’Union et exerce un droit de vote. La BCE est placée au cœur de l’Euro-système et du SEBC. Elle dispose de 3 organes de décisions. Le directoire : Du président Du vice-président de la BCE Son objectif est de mettre en œuvre la politique monétaire telle que définir par le conseil du gouverneur. Le conseil du gouverneur : Du directoire dans son intégralité Des gouverneurs des Banques Centrales des pays de la zone Euro Leur mission est la définition de la politique monétaire. Ils arrêtent les orientations et prennent les décisions nécessaires à l’accomplissement des missions confiées à l’Euro-système. Le conseil général est composé : Du président et du vice-président de la BCE (le directoire) Des gouverneurs des Banques Centrales des pays de la zone Euro Des gouverneurs des Banques Centrales non Euro C’est un organe plutôt consultatif, non décisionnaire. Les missions de l’Euro-système sont : Définir et mettre en œuvre la politique monétaire de la zone Euro Conduire les opérations de change Détenir et gérer les réserves officielles de change des pays participants Promouvoir le bon fonctionnement du système de paiement La crise de 2008 a été une crise qui a révélée de véritables lacunes, des incohérences dans le système financier international, européen et national. Au niveau international, la date clé est le G20 de Londres en 2009 qui a permis la création d’un organe international. Nous avons deux zones géographiques : Une zone mondiale avec le Comité de Stabilité Financière (CSF) Une zone européenne avec les 3 niveaux suivants. Au niveau macro-prudentiel : le Comité Européen des Risques du Système Financier (CERSF) Au niveau micro-prudentiel : l’Autorité Européenne Bancaire (AEB), l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (AEAPP), l’autorité européenne des marchés financiers (AEMF) Et l’Union Bancaire Toutes ces institutions ont souvent un pouvoir normatif (création des normes : quotient familial, taux d’endettement…), et ont aussi un pouvoir d’émission, de recommandation et d’orientation. Le Comité de Stabilité Financière : Il a pour missions Évaluer la vulnérabilité du système financier mondial, et évaluer les régulations à mettre en place Établir et faire respecter les normes ou standards internationaux Favoriser la coordination et la cohérence des activités des normalisateurs techniques internationales (des ingénieurs financiers). Le but final est la volonté d’éviter les lacunes dans le domaine prudentielle, de la régulation des marchés, et surtout l’optimisation dans la prévention du risque systémique. Il y a le souhait également de la protection des investisseurs et des consommateurs, grâce au renforcement des normes comptables Au niveau européen, la date clé est le G20 de Séoul en novembre 2010, et un an après le G20 de Londres. Ces 4 organes européens sont séparés en deux supervisions : Supervision macro-prudentielle avec 1 seul organe : CERSF Supervision micro-prudentielle avec 3 organes : AEB, AEAPP, AEMF Le Comité Européen des Risques du Système Financier (CERSF) est responsable de la surveillance macro-prudentielle du système financier dans l’Union. Il veut atténuer les risques systémiques et favoriser durablement la croissance économique. Il a 6 missions : Identifier et classer par degré de priorité les risques systémiques Alerter lorsque ces risques deviennent trop importants, voire même de les rendre public (devoir d’alerte : attention risque d’image) Formuler des recommandations concernant des mesures correctives à prendre pour faire face aux risques Contrôle et suivi des recommandations Coopérer avec les organes de contrôle micro-prudentiels et de leur fournir les informations sur les risques systémiques qui peut leur être nécessaires. Favoriser le partage d’informations sur la supervision macro-prudentielles avec d’autres instances internationales comme le FMI et le CSF. Puis, on a le niveau micro-prudentiel européen. Leur objectif commun est de sauvegarder la stabilité et l’efficacité du système financier. L’Autorité Européenne Bancaire (AEB) a pour missions : De contribuer à la création et à l’élaboration de projet de normes (de créer de normes techniques de réglementation et d’exécution en matière de surveillance bancaire) D’émettre des orientations et des recommandations pour surveiller et analyser, notamment le marché et les tendances en matière de crédits aux Particuliers. De favoriser la protection des déposants et des investisseurs Il faut savoir que l’AEB est indépendante, mais elle doit rendre des comptes au Parlement européen, au Conseil européen, et à la Commission européenne. L’Autorité Européenne des Assurances et des Pensions Professionnelles (AEAPP) agit dans le domaine d’activité des entreprises d’assurance et de réassurance, des conglomérats financiers, des institutions de retraite professionnelles et des intermédiaires d’assurance. Elle va donc, par conséquence, élaborer comme l’AEB, des normes, des orientations et des recommandations. Elle va favoriser également la protection des assurés, des affiliés au régime de pension et des bénéficiaires. L’Autorité Européenne des Marchés Financiers (AEMF) est une autorité européenne indépendance qui a pour mission de veiller à l’intégralité, la transparence, l’efficacité et le bon fonctionnement ordonné des marchés des valeurs mobilières, et surtout de renforcer la protection des investisseurs. Cet organe répond devant la Commission européenne, le Parlement européen et le Conseil européen. Puis, on a un dernier organe très récemment créé : l’Union Bancaire. L’Union Bancaire se base sur 3 piliers : Le mécanisme de surveillance unique (MSU) : le regard est plutôt porté sur l’exigence des fonds propres Le mécanisme de résolution unique (MRU) : il s’agit d’éviter la défaillance des banques La garantie commune des dépôts : le regard est porté sur la protection des déposants Au niveau national, il y a 4 compétences : Les organes consultatifs qui sont de l’ordre de 3 : le CCSF (comité consultatif du secteur financier), le CCLRF (comité consultatif de la législation et de la réglementation financière), le HCSF (haut conseil de stabilité financière) Les autorités de contrôle : l’ACPR et l’AMF Mais le rôle central est donné à la Banque de France, véritable relais de la BCE pour la politique monétaire. La Banque de France a un rôle majeur de superviseur et de la garantie de la stabilité monétaire et financière par le fait qu’elle apporte aux banques françaises la trésorerie nécessaire contre des garanties : on peut parler parfois de titrisation ou de refinancement. La stabilité financière peut se faire aussi par le biais de son service financier au service des entreprises, c’est-à-dire, elle évalue leur solidité financière à travers une note qu’elle attribue, appelée cotation (fichier FIBEN), qui est un indicateur précieux à la fois pour les entreprises mais aussi pour les banques et les autorités de contrôle prudentielles. Par ailleurs, la stabilité financière peut se faire également par le biais de son service aux Particuliers où effectivement elle traite les situations de surendettement par le traitement des fichiers FCC et FICP. La Banque de France contraint aussi les banques de favoriser l’inclusion bancaire avec le droit au compte et la détection de la clientèle fragile. Elle garantit aussi la sécurité des moyens de paiement La Banque de France et les organes consultatifs se réunissent au minima 4 fois par an, et établissent un rapport annuel remis au Parlement. Les organes consultatifs disposent surtout de dispositions contraignantes comme l’imposition de coussin cyclique et contra-cyclique en fonds propres contre les risques systémiques, ou encore, la fixation des conditions d’octroi de crédits en vue de prévenir la hausse excessive des prix des actifs (si bulle immobilière -> limitation du taux d’endettement, par exemple), ou l’endettement trop important des agents économiques. Le HCSF peut notamment, et cela dans le cadre de la loi Sapin II, limiter temporairement les rachats sur contrats d’assurance-vie, ainsi que les arbitrages entre le fonds Euro et les Unités de compte. L’ACPR est un organe de supervision de la banque et de l’assurance. Il est adossé à la Banque de France : son président est le gouverneur de la BDF. Il est construit sur 3 piliers : Un collège de supervision : son objectif est d’analyser les risques des deux secteurs (banque et assurance), au regard de la situation économique, ce qui permet de fixer chaque année les priorités de contrôle. Un collège de résolution : il est de charger de veiller à l’élaboration et à la mise en œuvre des mesures de prévention et de résolution des crises bancaires. Une commission de sanctions : elle a pour but de sanctionner les manquements aux dispositions législatives et réglementaires, et le recours contre les sanctions de l’ACPR se fait face au Conseil d’État. Ses missions sont de : Contribuer à la stabilité du secteur financier ; c’est par cette mission que l’ACPR délivre les agréments et autorisations. Elle est chargée de la surveillance de la situation financière. Protéger la clientèle en veillant au respect de l’ensemble des règles issues des dispositions législatives et réglementaires Formuler des recommandations Prévenir et gérer des risques bancaires Représentante de la supervision française face aux instances internationales Ses prérogatives sont : Le pouvoir de contrôle sur pièces (réclamation de dossiers de crédits, par exemple) et sur place (intervenir dans les établissements ; agence ou siège, par exemple), sans que lui soit opposable le secret bancaire. Le pouvoir de prendre des mesures de police administrative ; il s’agit de mises en garde ou de mises en demeure. Le pouvoir de sanctions ; il s’agit de sanctions disciplinaires (avertissement, blâme, interdiction d’effectuer certaines opérations, suspension temporaire d’un ou plusieurs dirigeants, démission d’office d’un ou plusieurs dirigeants, retrait partiel ou total d’agrément, voire la radiation) et/ou pécuniaires (pour les établissements = jusqu’à 10% du chiffre d’affaires, ou 2 fois de l’avantage retiré de l’infraction / pour les dirigeants = maxi 5 millions d’euros ----> les sanctions peuvent être publiées avec ou sans mention de la dénomination de l’établissement et des collaborateurs concernés). Ces autorités sont d’une grande importance quand on se questionne sur l’environnement de la banque (les organes consultatifs ont par exemple émis des recommandations qui ont progressivement fait partie de l’environnement bancaire : durée inférieure à 25 ans…) L’Autorité des Marchés Financiers (AMF) est le régulateur des marchés financiers. Ses missions sont : Protéger de l’épargne investie dans les produits financiers Veiller à la bonne information des investisseurs Veiller au bon fonctionnement des marchés financiers Dans ce cadre, l’AMF édicte des règles, autorise les acteurs à commercialiser les produits d’épargne collective, surveille les acteurs des marchés financiers, mène les enquêtes et les contrôles et dispose d’un pouvoir de sanction, informe les épargnants et comporte un dispositif de médiation. A noter, il y a eu un dernier organe crée - l’ABEIS (assurance banque épargne info service), qui représente un pôle commun entre ACPR et AMF. Son objectif est de mieux renforcer le contrôle de la commercialisation des produits financiers en France. Pour cela, il mène des enquêtes mystères auprès des établissements de crédit et des compagnies d’assurance. Il alerte le public sur certaines pratiques ou acteurs non habilités. Il établit des positions communes entre ACPR et AMF, au niveau du recueil d’informations relatives à la connaissance du client dans le domaine de la commercialisation des instruments financiers et des contrats d’assurance-vie. Lorsque l’on fait un placement auprès d’un client, il y a un parcours à suivre : on constitue la cartographie du client (situation personnelle, professionnelle, patrimoniale), on recueille ses connaissances en instruments financiers (ce qu’il connaît des marchés financiers), puis on va s’intéresser à ses besoins et à ses projets -> cela définit son profil (son niveau d’appréciation au risque) qui définit les types de placements à proposer. Ce parcours suit les recommandations de l’ACPR et les règles de l’AMF. On peut également évoquer une position commune de cet organe, par rapport à l’ACPR et l’AMF, sur la finance participative ou encore le crowfunding : cet organe est là pour clarifier les règles et les recommandations. Chapitre 2 : Les théories monétaires et la concurrence monétaire Les classiques Selon l’expression de J.B. SAY, la monnaie n’est qu’un voile qui recouvre un troc. Les produits s’échangent contre les produits ; l’offre crée sa demande. C’est pourquoi la monnaie ne joue pas de rôle par elle-même : elle est neutre. D’après les classiques, le niveau du taux d’intérêt permet d’équilibrer la demande de monnaie par les investisseurs et l’offre de monnaie par les épargnants. C’est un marché comme un autre. Les keynésiens Pour les keynésiens, il y a une remise en cause, car la monnaie peut être désirée pour elle-même, selon eux. Il s’agit de la thésaurisation. On conserve la monnaie pour deux raisons principales : pour de l’épargne de précaution (faire face aux aléas de la vie) et pour de l’épargne de spéculation (réaliser des profits). Cela finalement veut dire que la monnaie n’est pas neutre, selon Keynes. Il pense que la propension à épargner est d’autant plus importante que le revenu perçu est important. Par conséquent, si on épargne, cette monnaie est retirée du circuit économique. Ce retrait monétaire (cette masse monétaire en diminution) va se répercuter sur la production de biens et services, et la demande va alors baisser (et donc affecter la production et l’emploi). Pour lutter contre cela, selon Keynes, c’est l’État qui doit intervenir par une politique de relance de la demande, par : une hausse du salaire minimum, une hausse des allocations sociales ou encore la baisse des taux d’intérêt (effets ciseaux : desinciter à épargner / inciter à contracter un crédit pour consommer ou investir). Si la demande ré-augmente, la production ré-augmente, boostant l’emploi et la croissance. La variation des taux d’intérêt joue. Ainsi, la monnaie joue le rôle d’intermédiaire de transactions (sinon on devrait faire du troc), mais aussi d’accélérateur de l’activité, en fonction de la thésaurisation de la monnaie et de la masse monétaire qu’il y a dans le circuit économique. Les monétaristes Selon l’influence keynésienne, la monnaie a un rôle dans l’économie. Pour les monétaristes, la masse monétaire doit suivre l’évolution du PIB, et surtout ne pas la précéder sous peine d’inflation ou de déflation. Pour les monétaristes, l’hypothèse de départ est qu’une offre importante de monnaie va permettre aux agents d’augmenter leur demande de biens et services. Effectivement, plus j’ai d’argent dans la poche, plus je vais pouvoir avoir une demande de biens et services. Mais vu que l’offre ne peut pas encore faire face à l’augmentation de demande, les entreprises augmentent leur prix ce qui crée de l’inflation. Selon M. Friedman, à la différence de J.M. Keynes, ce n’est pas par une politique économique que l’État peut réguler l’offre de monnaie et donc l’inflation. La détermination de l’offre de monnaie est un rôle de l’État. Mais pour la demande de monnaie, elle dépend de plusieurs facteurs et surtout du niveau anticipé des prix. Si les agents économiques anticipent une hausse des prix, il y aura une demande forte immédiate de monnaie pour acheter avant l’augmentation des prix. Le taux d’intérêt ne joue qu’un rôle mineur. Le système bancaire à l’épreuve des nouvelles formes de monnaies La concurrence s’opère à la fois sur le style de monnaie : la monnaie numérique et la monnaie électronique. De plus, nous avons aussi des acteurs non bancaires qui proposent des nouveaux instruments de paiement : Apple, Google, PayPal ou encore les cagnottes en ligne. La dimension privée de ces monnaies et des prestataires de services pose des questionnements d’ordre institutionnel autour du système bancaire, voire des institutions politiques (régulation, risques, défaillances). Lorsque l’on va parler de monnaie électronique, il s’agit de porte-monnaie électronique ou monnaie mobile (carte prépayée, par exemple). La monnaie virtuelle correspond, quant à elle, à des modèles styles Bitcoins. Si on se place au niveau de la monnaie électronique, la contestation du système bancaire se situe au niveau du système de paiement et non de la monnaie en elle-même. Cela s’explique par le fait que la monnaie électronique utilise des instruments de transfert de fonds qui permettent la mobilisation d’actifs monétaires détenus sous forme électronique. Mais cette monnaie électronique est émise en contrepartie de la remise de fonds, ce qui veut dire que pour les banques, il y a un risque que la commercialisation de ces instruments de paiement lui échappe ainsi qu’un bon nombre de transactions, et donc du chiffre d’affaires en moins, et de voir des nouveaux acteurs non bancaires capter ses instruments de paiement ou développer de système de paiement. Par contre, au niveau de la monnaie virtuelle, le risque se situe au niveau du système bancaire de façon plus radicale : c’est l’existence d’un circuit parallèle qui n’est plus régulée par une banque centrale. Il s’agit bien d’un actif sans valeur intrinsèque, dont la valeur dépend de l’offre et de la demande. La monnaie virtuelle diffère de la monnaie électronique en ce sens qu’elle ne représente pas une dette en vue d’un émetteur, et ne bénéficiant pas de la garantie par l’État. Monnaies électroniques et monnaies virtuelles : quelles constations de la monnaie Légalement, on peut définir la monnaie électronique comme une valeur monétaire qui est stockée sous une forme électronique, représentant une créance sur l’émetteur contre la remise de fonds, aux fins d’opérations de paiement acceptés par une personne physique ou morale autre que l’émetteur de la monnaie électronique. Par exemple : la carte cadeau multi-enseignes. Il faut bien comprendre que la monnaie électronique diffère de la monnaie scripturale et constitue une nouvelle forme de monnaie en ce qu’elle peut être dissociée d’un compte bancaire. Une première problématique finalement avec la monnaie électronique, c’est que les coûts de transaction (commissions inter-change des paiements = CIP) échappent aux banques. En revanche, au niveau des banques, la monnaie électronique ne menace que très partiellement la monnaie fiduciaire et la monnaie scripturale. De plus, selon le montant ou le type de transaction, l’utilisation de la monnaie électronique est impossible. Exemples ; le paiement de ses impôts (davantage par prélèvement) ou encore le paiement chez un notaire (davantage par virement). En effet, les transferts de gros montants, via la monnaie électronique, semblent exclus pour une simple question de sécurité. En conséquence, pour éviter la perte des transactions, les banques passent à ces nouveaux concurrents et doivent céder toute ou partie de ces marchés. La réponse et la contre-attaque des banques se fait à deux niveaux : soit elle absorbe l’innovation et l’innovateur, soit elle participe à innovation. Mais dans tous les cas, cela permet aux consommateurs un certain progrès technique, d’avoir des nouveaux modes de consommation, et d’accéder à des nouveaux marchés. Nouvelles formes monétaires : nouveaux risques et nouvelles régulations Travail de groupe : représentation de ce qu’est un bilan d’une banque On retrouve 11 risques : (voir diaporama les différentes formes de risques pour une banque) Le risque de crédit : C’est un risque de contrepartie, c’est le risque de ne pas être remboursé à l’échéance du prêt. L’appréciation de ce risque ce fait grâce à une analyse financière et patrimoniale du client, qu’il soit une entreprise ou un ménage. Aujourd’hui le scoring est une technique d’évaluation assez performante pour apprécier le risque de défaillance. Le risque de liquidité : C’est un risque de transformation qui apparaît lorsque les échéances des emplois sont supérieures à l’échéance des ressources. Les banques vont minimiser ce risque en essayant de collecter des dépôts longs. Il y a deux risques d’illiquidités : Le risque de liquidité immédiate, la banque ne peut pas faire face à une demande massive de retrait émanent de se clientèle ; Risque de transformation, c’est lorsque le terme des ressources longues à tendance à se raccourcir alors que le terme des emplois reste inchangé. Le risque de taux : Il existe lorsque les banques détiennent des créances et des dettes à taux fixe et à taux variable. Le risque de change : Il existe lorsque des coûts ou des transactions sont libellés en devise. Risque de change de transaction. Le risque de marché : C’est un risque sur le prix des actifs, c’est un risque de dépréciation et de perte avérée s’il y a une vente. L’un des moyens de couverture réside dans l’intervention sur les marchés dérivés qui consiste à une prise de position inverse à celle qu’on a en portefeuille. Le risque souverain : C’est un risque de contrepartie, il né lorsqu’il existe des créances ou engagements sur des débiteurs résidents dans des pays concernés par un rééchelonnement ou un effacement de la dette souveraine. Deux cas peuvent se présenter : L’Etat ne rembourse pas sa propre dette (2012 en Grèce effacement de la moitié de sa dette) ; L’Etat ne fournis pas assez de devises au règlement de sa dette. Le risque opérationnel : A été défini par le comité Bâle en janvier 2001 comme étant un risque de perte direct ou indirect résultant d’une défaillance attribuable aux procédures, aux facteurs humains et au système ou à des causes externes. Le cyber risque : On entend par cyber risque tout atteintes à des systèmes électroniques et/ou informatiques consécutives à des actes malveillants ou de terrorismes ayant pour conséquences : Des dommages corporels, matériels, et/ou immatériels (des frais ou des pertes financières) ; Une mobilisation des ressources internes ou externes et également une atteinte à la marque ou à la réputation de l’entité. Le risque climatique : Ce risque, à la suite des accords de Paris est désormais pris en compte par les établissements bancaires car considéré comme pouvant générer un risque financier. Le risque global d’insolvabilité : L’ensemble de ses risques convergent vers un risque ultime pour l’établissement financier. Ce risque est le risque de faillite. Il né souvent d’un risque d’illiquidité. Le risque systémique : Il né lorsqu’un opérateur n’est plus en mesure d’honorer ses engagements entrainant des défaillances en chaîne et mettant de fait en difficulté l’ensemble des acteurs du marché. Les promoteurs des monnaies virtuelles croient à l’avènement d’un monde dans lequel la circulation monétaire s’affranchie de la mainmise de l’Etat. Dans ce cadre, on peut imaginer une société dans laquelle les paiements se feraient directement d’un agent à l’autre, sans recours au système bancaire ni à la monnaie publique. On peut penser également que dans ce cadre, il peut, il va il y avoir une prolifération de monnaie virtuelle et cela démultiplierai les sources de la création monétaire, mais aussi une concurrence accrue entre les monnaies privées. En revanche, pour se développer, ces monnaies virtuelles doivent présenter des garanties en termes de stabilité et de sécurité. Les banques centrales ressence cinq points de vigilance que possède la monnaie légale. La régulation de l’offre de monnaie : Dans nos régimes monétaires, la confiance en notre monnaie repose sur trois points principaux : La puissance de l’Etat et de sa banque centrale : (plus de confiance en l’euro et au dollar que dans des monnaies de petits pays) ; Le rôle de prêteur en dernier ressort de la banque centrale ; L’indépendance de la banque centrale et ses dispositifs institutionnels avec les pouvoirs politiques pour éviter certains dérivés. Dans ce cadre les monnaies virtuelles ne pouvant et ne souhaitant pas se prévaloir de la puissance publique ne respectant pas ce premier critère de vigilance, ce qui veut dire que l’offre de la monnaie virtuelle n’est pas forcément régulée et garantie. La dimension du réseau des utilisateurs : La valeur de la monnaie s’accroît avec la taille du réseau. Dans les réseaux de petites tailles, la monnaie virtuelle risque de souffrir d’une forte volatilité. Dans un système monétaire qui ne comporte pas de prêteur en dernier ressort, le risque d’illiquidité et très important. Un commerçant qui accepterait une telle monnaie virtuelle serait ainsi confronté à la faible profondeur du marché des changes (plus le réseau est petit moins on peut faire d’échange). L’organisation institutionnelle de la communauté : Il s’agit du degré des règles de transparences et du degré de sécurité des procédures de règlements. Les émetteurs de monnaie virtuelles ne sont pas considérés comme des institutions financières, dans ce cadre les problèmes qui en découlent sont : Aucune garantie en cas de fraude ou d’opérations non autorisés ; En cas de litige, il ne serait pas aisé de déterminé quel est le droit applicable dans la mesure ou par nature le localisateur des émetteurs et utilisateurs n’est pas identifiable ; La traçabilité des transactions n’est pas garantie ce qui ouvre à une possibilité de fraude. La réputation de l’émetteur : En l’absence de dénouement possible en transaction de monnaie publique, et en l’absence d’un prêteur de ressort, la bonne fin et l’irrévocabilité des paiements ne peut être garantie que par la confiance accordée à l’émetteur. Les autorités monétaires n’ont aucune prise sur les émetteurs de monnaie virtuelle du fait que ce n’est pas une monnaie légale ou comme un moyen de paiement couvert par une directive. La monnaie virtuelle n’entre pas dans le champ d’application de la supervision et de la surveillance des systèmes de paiements. Résistance à des cyber-attaques : La sécurisation des monnaies virtuelles, repose sur des algorithmes cryptographiques extrêmement sophistiquer et la décentralisation du système rend chaque participant responsable de sa clé privé. En revanche ce qui est vulnérable ce sont les plates-formes d’échanges, ces dernières peuvent être piraté, il ne faut donc pas négliger le risque opérationnel lié aux opérations de stockage. Les nouvelles monnaies, la remise en cause : La monnaie virtuelle se développe et elle est entrain de contester le système bancaire et les banques centrales. Mais pouvons-nous remettre en cause cette monnaie numérique ? Oui on peut la contester par rapport à : (voir grand A) La confiance de ces monnaies : La multiplicité des risques associés aux monnaies virtuelles, entame la confiance des agents économiques. Il faut savoir que l’on peut mettre en lumière trois types de confiance, grâce auxquels les échanges de monnaie ont lieu. D’après ces trois types il est possible de mesurer en quoi l’usage des nouvelles monnaies est potentiellement problématique pour leurs échanges. La confiance méthodique : Elle se réfère à la sécurité et à la routine de la relation ; La confiance hiérarchique : Elle se repose sur des actions de protections et de subordination. Pour la monnaie il s’agit des institutions qui instaurent les règles d’usages et qui garantissent la qualité des relations monétaires ; La confiance éthique : Celle qui fait référence à un système de valeur et donc les monnaies virtuelles font perdre toutes les chaînes de valeurs. La confiance peut être entamé aussi sur les points suivants : C’est que le grand public à parfois du mal à appréhender les monnaies virtuelles dans leur fonctionnement, leur contour ou même leur définition. De plus, s’il y a une grande diversité les comparaisons deviennent complexes. La concurrence des différents systèmes peut exercer un signal négatif et soulever des questions quant à leur pérennité. En conclusion, la confiance pour l’instant restreinte, peut remettre en cause ces nouvelles monnaies. Les autorités monétaires : Crise de souverainetés : Au niveau des monnaies électroniques, nous voyons que les autorités monétaires accompagnent ces mutations plutôt de les combattre. Au niveau de la monnaie virtuelle, c’est tout le contraire car d’une part elle remette en cause tout le système bancaire hiérarchisé, mais également la stabilité financière mais d’autre part aussi toute la légitimité de l’existence de ces autorités. Chapitre 3 Quels sont les sources du PNB bancaires – stratégies bancaires Le bilan : Comme pour toutes entreprises le bilan d’une banque est une photographie patrimoniale de l’entreprise. Il existe trois documents : le bilan, le hors bilan (qui a fait parler de lui lors de la crises subprimes) et les annexes. Classe 1 : Les activités les plus importantes pour une banque. Qui ont lieu sur le marché interbancaire. L’actif (ce qu’on possède, les dettes) : Le compte caisse, les comptes BC, les comptes que nous avons auprès d’autres banques et les crédits que nous avons aux autres banques. Le passif (ressources) : Les emprunts BC, les emprunts auprès d’autres banques, et les comptes auprès d’autres banques. Classe 2 : Actif : crédit clientèle, Passif : les dépôts à vue et les engagements de la clientèle. Classe 3 : Actif : opérations sur titres et portefeuilles titres de la banque, Passif : opérations sur titres, obligations et divers titres émis. Classe 4 : Actif : ce sont les immobilisations. Classe 5 : Passif : fonds propres. Le hors bilan fait état des engagements et garanties données ou reçues par la banque. Comme dans le plan comptable général des entreprises. L’annexe complète et commente le bilan pour obtenir une image fidèle de la situation patrimoniales des banques et des risques supportés. Depuis Bâle 2, il fait état des règles d’allocations des fonds propres de la banque. Au sein des banques la gestion du bilan est très importante on appelle ça la gestion de l’actif/passif. Le but de la gestion du bilan est de maintenir les grands équilibres du bilan et l’optimisation des rendements des capitaux propres. Il y a deux facteurs qui jouent sur cet équilibre prudentiel : Le premier c’est la réglementation prudentielle : Bâle 2, 3 et 4. Ces réglementations imposent des exigences minimales en fonds propres afin de couvrir les différents risques et de garantir la solvabilité des banques. Le deuxième : les limites internes aux établissements. Il s’agit de limite approuvée par l’organe exécutif de la banque, c’est-à-dire membre du directoire. Membre du comité GAP ou LN. Comment sont définies ces limites ? Les limites sont d’abord définies de façon globales en tenant compte des fonds propres et la politique risque choisie par la banque. Les limites globales reposent sur 4 grands risques : Les risques de pays, Les risques de marché, Les risques de liquidités, Le risque de crédit / contrepartie. Une fois définie, ces limites sont éclatées en limites opérationnelles entre différentes lignes de métier et de secteur d’activité. Le système de limite interne vise à prendre en considération la totalité des risques afin d’aboutir à une allocation des fonds propres qui prend en compte l’exposition des différentes lignes de métier. On parle alors de fonds propres économiques différents des fonds propres réglementaire. Les fonds propres économiques strictement < fonds propres réglementaires. Le compte de résultat : Il y a trois volets sur lequel on doit porter attention : La gestion de la liquidité : la vérification qu’il n’y aura pas d’impasse de trésorerie. Si j’ai trop de liquidité, càd que les ressources courtes sont supérieures aux emplois court, j’ai une perte de rendement. Autrement dit, je n’ai pas saisi l’opportunité d’utiliser cette ressource pour faire des crédits à mes clients. Cas contraire, j’ai un manque de liquidité, je dois donc faire un refinancement auprès du marché interbancaire ou au marché obligataire. Risque de taux et de change : En cas de hausse ou baisse des taux, il y aura un impact sur les portefeuilles titres financiers qui peut donner une plus ou moins-value. Exemple : je détiens une obligation de 1M€ à 1,5 % sur 5 ans. Les flux annuels attendus sont sur les 5 ans à venir sont : 15 000 € / an soit 75K€. Si je cède cette valeur, je touche immédiatement 1M€, mais je vais me priver de 75k€. Si les taux augmentent en 5 ans à 2 %, mon obligation que je souhaite revendre 1M€ va perdre de la valeur donc il y aura une moins-value. Le compte de résultat expose l’ensemble des produits et charges enregistrés au cours de l’exercice. Contrairement à une entreprise traditionnelle il est présenté sous forme de solde intermédiaire de gestion. LE PNB (produit net bancaire) Il y a deux façons de l’interprété : c’est le chiffre d’affaires de la banque soit la valeur ajoutée de la banque. Il est construit : des intérêts perçus des crédits – les intérêts versés à nos clients, les revenus des titres à revenus variables, les commissions perçues – commissions versées, gain ou perte sur portefeuille, autres produits (positif) et charges (négatifs). Il indique les revenus qu’une banque dégage dans le cadre de son exploitation. Il reflète toute l’activité des établissements de crédits à la fois des activités classiques d’intermédiation sur dépôts et crédits génératrice de marge d’intérêts. Les prestations de services à la clientèle, rémunérées par des commissions et les activités de marché et d’investissement produisant intérêt, plus-value et marge de négociation. Le RBE (résultat brut d’exploitation) : PNB – charges générales d’exploitation – dotations amortissements et provisions sur immobilisations. Le résultat brut d’exploitation est la différence entre le PNB et les frais généraux. Les frais généraux sont les charges auxquels une banque doit faire face pour assurer son activité principalement les charges de personnels. Le RNE (résultat net d’exploitation) : C’est le RBE – le coût du risque. RCI (résultat courant avant impôt) : Résultat d’exploitation – ou + les gains ou pertes sur actif immobilisé. Il prend en compte les plus ou moins-value de cession. Le résultat net : C’est le résultat courant avant impôt + ou – le résultat exceptionnel – l’impôt sur les sociétés. *ADE : Assurance des emprunteurs Les principes généraux de calcul PNB crédit Comment est calculé le coût du risque ? Le coût du risque théorie est calculé selon la méthode Bâloise. Exemple comparatif simplifié : Trouver le taux de marge pour Bâle 8 de manière que le PNB net de risque soit égal à celui de Bâle 4 : PNB NET à trouver : 3 186,80 € PNB – 688,17 = 3 186,80 PNB = 688,37 + 3186,80 = 3 875,11 € 20k€ * x% * 5 = 3 875,11 € x = 3 875,11 / 100 % = 3,875 % Evaluation de la perte en cas de défaut : Correction exercice (voir diapo)