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CM 1 : 19/09/2023 Economie Institutionnelle [email protected] Chapitre 1 : Théorisation du capitalisme Définition : l'institution est une structure sociale ou politique établie par une coutume ou par la lois qui est régis p...

CM 1 : 19/09/2023 Economie Institutionnelle [email protected] Chapitre 1 : Théorisation du capitalisme Définition : l'institution est une structure sociale ou politique établie par une coutume ou par la lois qui est régis par des règles ou des normes participant à des l'organisation de la société ou états. L'éducation, monnaie, etc sont des institutions, elle crée et régule le lien social. On va seulement traiter l'institution de la société, quelle conséquence sociale, politique, etc qu'on aura. Il y a 3 grands type de propriété : - La propriété publique : Elle désigne l'appropriation des biens par la puissance publique (Etat, collectivité locale, etc), mais elle peut désigner les biens eux-même, mais encore désigne aussi le régime juridique. - La propriété privée : droit absolu, exclusif et perpétuel d'un individu ou/et personne morale d'user, de jouir et de disposer d'une chose. C'est à dire que c'est usus, abusus, fructus. - La propriété commune : Une propriété où un même droit unique de propriété est partagée entre plusieurs personnes. Ce n'est plus une personne qui va s'opposer à un tiers, mais c'est un ensemble de personnes qui vont s'opposer au tiers. Comme par exemple la copropriété d'un immeuble, l'ascenseur, les escaliers, etc. L'origine et la nature de la propriété privé L'origine de la propriété privé selon les périodes Empire romain L'origine de la propriété privée remonte au droit romain, le propriétaire a un pouvoir ou puissance complète sur la chose dont il est le maître. Chez les romains, "dominum est proprietas", propriétaire d'un domaine foncier, le dominus a un pouvoir de maître sur ce qu'il lui appartient a l'exclusion de toute autre. Le droit de propriété est un droit souverain sur toute chose, le droit de propriété est de 1 gouverner la chose. Il y a une analogie entre le droit et le droit de propriété. Le système de la propriété privée a coïncidé avec l'impérialisme économique. Moyen-age Au moyen-âge, le droit de propriété est conçu différemment, il ne connaît pas l'institution politique unitaire de la propriété. C'est un faisceau de droit sur une chose et terrain, il est hiérarchisé et appartient à différentes personnes qui sont impliqués dans une relation politique complexe. Par exemple le domaine seigneurial, le serre et fermier a son petit lopin de terre conseillé par son seigneur. Le seigneur a l'obligation de défendre ses terres en échange au fermier qui doit être loyal au seigneur. Modernité capitaliste La modernité du capitalisme (16e-17e) on revient à la conception romaine, c'est appeler la "théorie des droit naturel". L'idée est qu'il existe des droit naturel qui appartiennent au être humain en fonction de la spécificité de l'espèce humaine. C'est une espèce particulière, le lien doit être garanti par l'État. Les droits de propriété "jusnaturalisme", l'idée moderne de la propriété privé repose sur l'idée d'un individu sont indépendants de la cité, du pouvoir militaire et chacun est propriétaire de lui-même. Le droit de propriété privé est naturel est comme on est propriété de nous même, on peut acquérir par le travail qui transforme et valorise la nature, on a le droit d'acquérir le fruit de ce travail et d'avoir un droit absolu sur cette choses. La relation entre propriétaire et la chose est un contrôle absolu et droit exclusif sur la chose. C'est la raison pour laquelle Macpherson, qu'il qualifie de théorisation possessive. L'image de l'individu propriétaire de lui-même et du travail qu'il acquiert, est la base de toutes les déclarations des droits humains. Selon cette conception l'état souverain est la comme mandaté par les individus pour garantir leur droit naturel. Il y a 5 caracteristiques du droit de propriété privé dans la conception moderne : - C'est un droit naturel attaché à la personne et ceux contre l'idée qui dérive. - Chacun doit pouvoir acquérir des biens par son propre travail qui faut. opposé à l'idée que les individus seraient dépendant dans leur propriété de leur naissance, de faire la guerre, etc. - Chacun mérite d'être pleinement propriétaire des fruits de son travail. - Chacun fait ce qu'il veut avec ce qui est à lui, ceux qui contre l'idée des droits des droit d'usage relatif sur les choses. 2  - Personne ne peut contester, limiter, interférer sur le libre usage que chacun fait de ses biens y compris si le propriétaire veut les vendre ou de le détruire n'y même l'état. Etat de nature selon les auteurs Comme chez Hobbes, John Locke, Rousseau, Hume, ce qui est commun entre ses auteurs, il partent tous d'un état de nature pour asseoir les droits naturels. En supposant le l'état de nature, qu'es qu'il y a de profondément naturelle avant la société qui n'est pas naturel. Mais ses auteurs ont une conception de l'état de nature différente. Locke Locke pense que dans l'état de nature, toute les personnes sont inquiètes en permanence d'autrui qui est malveillant. À l'état de nature le monde est offert en partage entre tous, les biens appartenant à tous, c'est un monde sans propriétaire. Le monde est un commun global primitif, c'est un don de Dieu. Chacun peut par son travail extrait des biens nécessaires à sa subsistance. Le droit de propriété est un bien naturel, les humain doivent se conserver eux même, ceux qui extrait de la nature leur appartient. Le droit de propriété est garanti par ceux qui mêlent le travail à la terre et en retirent les fruits. Les hommes ne peuvent pas extraire indéfiniment, il y a deux limites à la propriété privé et à l'extraction par le travail les fruits de la nature : - On ne peut pas s'approprier plus que ce qui nous est nécessaire à notre subsistance. - On ne peut pas extraire des biens de la nature si ça empêche les autres qui peuvent se conserver. Locke explique qu'on peut contourner ces limitations, il est possible de les abolir, la société à trouver un moyen de s'approprier plus que nécessaire sans violer le droit naturel c'est l'invention de la monnaie (métaux précieux) car il ne peuvent pas périr ou autre. De plus, c'est grâce à la monnaie que le travail humain possède de la valeur, c'est une nécessité de passer par la monnaie pour valoriser le travail. Ce n'est pas la bonté de la nature mais l'échange donne de la valeur au travail. Ce n'est pas grave si le fruit du travail du salarié n'est pas approprié par le salarié lui même, car son travail est valorisé grâce à la monnaie L'introduction de la monnaie met une séparation entre le droit de propriété et le travail, il légitime le droit du propriétaire soit détachée du droit du travailleur. Tout ça ne 3 peut pas avoir lieu s'il y a des personnes qui ne peuvent pas assurer leur subsistance. Mais pour locke ce n'est pas un problème comme la monnaie permette d'accumuler la richesse, l'accumulation de la richesse stimule le travail et sa créer des richesse en abondance pour l'élévation du bien-être de la population. Pour lui le plus miséreux vit bien grâce à l'accumulation Locke justifie la dépossession des bien des autres peuples (colonisation) par ceux qui n'ont pas accès à la propriété privée par la création de valeur, c'est-à-dire par l'échange marchand, n'ont pas le droit à la propriété privée. Comment le système de la propriété privé engendre l'organisation, la paupérisation par rapport aux lois même de la propriété privée que les inégalités sociales sont nées. Bentham Un siècle plus tard, c'est le fondateur … il a …. Il est à l'origine de l'homoéconomicus. Il intervient sur les droits de propriété privé, ce n'est pas un droit naturel pour lui. Il considère que les naturalistes font la confusion entre ce qui est et ce qui doit etre, c'est a dire tant qu'il y a pas de sanction positive, il n'y a pas de lois. Il est contre les déclaration des droits des Hommes, les naturaliste suppose que tout individu ont un droit de propriété privé et que l'état ne peut pas lui ôter sa propriété. Les déclarations des droits des homme ne dit pas sur quoi s'exerce ce droit de propriété privé et dit qu'à partir de ce moment soit l'individu prend ce qu'il veut soit meur de faim. La déclaration génère un climat insurrectionnel comme tout le monde priorise la subsistance de soi comme chacun est censé pouvoir tout revendiquer. La propriété privée n'est pas un droit absolu comme il est limité dans la réalité. Bentham propose une autre manière de la propriété privé est celle qui la justifie par le communautarisme. Il reconnaît que la préservation de la propriété privée est essentielle mais au nom du principe suprême du communautarisme qui s'applique au plus grand nombre (et non pas au nom du droit naturel). La préservation de la propriété privé justifie parce que ça permet à chaque individu d'assurer la sécurité des espérances. La propriété est une croyance est …. La sécurité est plus important que la propriété privée. La propriété privée n'est pas un rapport exclusif entre la personne et la chose mais c'est une relation qui est créée et médiatisée par la loi. C'est la société qui garantit et institue la propriété privée. Elle est encadrée et limitée par la loi au besoin, c'est la condition pour l'accroissement du plus grand bonheur au plus grand nombre. 4 5  CM 2 : 26/09/2023 Ce qui faut retenir de Bentham, ils fondent le droit de propriété, notamment de la sécurité des espérances. Les droits de propriété permettent … la réalisation de ces projets entraîne le plus grand bonheur du plus grand nombre. C'est la finalité suprême de l'utilitarisme. A la différence de lock, Bentham assois sur l'espérance sur l'avenir, ils font une théorie du droit de propriété qui met en place le capitalisme. Chose à retenir : - L'utilitarisme : Faire en sorte que le calcule des plaisir et peine des individu conduise au plus grand bonheur pour le plus grand nombre, il faut aménager les condition, une des condition est de garantir la propriété privé on permet à l'individu de se projeter vers l'avenir (peut mettre en place des projet l'accroissement du bonheure). - L'idée sur les droits de propriétés c'est pas la relation de l'individu vers la chose, le droit de propriété c'est la relation de l'individu vers des droits qui sont partiels et limités (le droit n'est pas absolu). C'est un objet social. 6  Chapitre 2 : Les enclosures Il existe qu'il y a une classe qui possède les moyenne de production et une l'autre classe obligée de travailler pour autrui, l'or et l'argent ne suffit pas comment on passe d'une société ou les individu possède les fruit de leur travail à un capitalisme moderne. Locke n'explique pas comment passer d'une société à l'autre (classique et moderne). Comment on arrive à cette séparation en deux classes sociales : les travailleurs et ceux qui ont les moyens de production. Les mises en clôtures des terres communales, sa a commencé au 16e siècle en angleterre et s'étant jusqu'au 18e siècle. C'est le processus de séparation entre les moyen de travail et la condition, le moyen de travail essentielle la terre et les producteur (ceux qui travail la terre). C'est la séparation entre les travailleurs et les moyens de production. La mise en clôture des terres communales est très importante, en 1688 l'agriculture en angleterre occupe 88% de la population. L'important est que les terres communales, les forêts, bois, terres privés, etc c'est un entrelacement entre les droits de propriété privé, droit collectif et droit usage. La mise en clôture des terres entraîne la séparation entre les droits et les coutumes, c'est-à-dire les droits attester par les textes mais aussi ce qui faisait coutume tout s'effondre. La décomposition des coutumes liée au terre c'est à l'origine de la formation d'une classe de producteur dépourvue même de leur moyen de subsistance. La création de cette main d'œuvre dépourvue de terre permet à l'industrie de trouver des travailleurs et entraine la culture capitaliste. D'un côté la création des prolétaires et d'autre part la concentration des terres qui permet la culture intensive, tant que la propriété privé est disparate, la culture intensive est difficile à mettre en place. Il transfère les droits de propriété au grand propriétaire qui transforme l'agriculture classique à une agriculture intensive. Il faut d'un côté les méthodes violentes comme le pillage, la mise en clôture des terres, menace, meutre. D'un autre côté la structure juridique, on sanctuarise les droits de propriété pour qui devienne de vraie propriété inscrite sur des textes. L'État en centrale dans cette violence pour l'organisation et asseoir les nouveaux propriétés privées. Les enclosures parlementaires : c'est des personnes qui demandent au parlement de rendre les terres privées. La mise en clôture des terres communales fait partie d'un processus plus général et qu'on appelle accumulation primitive. C'est primitive car c'est un accumulation de moyens de production et de droit de production qui sont à l'origine de 7 l'organisation de la société capitaliste. Il y a 3 phénomènes qui ont contribué à l'accumulation primitive : - Le système coloniale : Recouvre la des nouvelles zones riches en or et argent. Pour l'exploitation intensive des indigènes, le commerce d'esclaves venant d'Afrique pour exploiter les terres et mines d'amérique latine, la conquête des terres vierges (inde orientale et occidentale). - Le système de la dette publique : L'état a besoin d'emprunter, sa permet au épargnant d'accumuler des titres publiques et à concentrer la richesse. - Le système fiscal : L'impôt va dans les poches des personnes qui ont les titres publics. La TVA taxe les éléments de subsistance et tous les autres articles existants. 8  Chapitre 3 : Marx Le mode de production capitaliste, on va l'examiner pour voir les conséquences sur les droit de propriété et des propriété privé. Pour bien saisir ce qu'il en est de la production capitaliste, on va partir du fait qu'il y a plein de petit producteur marchand appelé "société marchande simple", pour schématiser cette société : M1 _ A _ M2 - M : marchandise - A : argent - P : producteur Par exemple : une personne produit du blé et l'échange contre une somme d'argent, avec de l'argent il achète du fer Toute marchandise possède une double nature, c'est à la fois une valeur d'usage mais aussi une valeur d'échange. L'argent sert à représenter la valeur d'une marchandise mais aussi pour faire circuler cette marchandise. Le processus d'échange (MAM) permet de subvenir à ses besoins, l'argent ne sert que d'intermédiaire à cet échange et ne sort jamais de ce circuit. La limite de ce processus d'échange est la limite des consommations, c'est-à-dire qu'on ne va pas pouvoir consommer plus que nécessaire. La quantité de travail détermine la valeur d'échange d'une marchandise. La production capitaliste se présente comme l'exacte contraire du processus d'échange : A _ M _ A' - A : argent - M : marchandise - A' : argent' - A' > A La formule complète de la production capitaliste : A _ M…P…M' _ A' 9  - M : marchandise - A : argent - P : producteur - M = moyen de production et force de travail On a une phase de production et deux phases d'échanges, on va diviser la marchandises en deux : avec le moyen de production et la force de travail pour créer une marchandise nouvelle avec une plus value. Marx appelle ça la formule générale de production. deux particularité : - L'argent n'est pas dépensé, elle est avancé. - Les marchandises qui sont de simple intermédiaire, c'est le support de la valeur de l'argent, la marchandise n'est pas la finalité. Le produit du travail n'est pas la finalité, elle est un moyen de faire de l'argent avec de l'argent. Deux élément : - L'argent est le point de départ et d'arrivée. - L'argent à l'arrivée est supérieur qu'au départ. Comment la quantité de travail dans M' peut être supérieure à la quantité de travail dans M. Il n'y a pas de limite dans la production capitaliste, on peut continuer sans fin car avec l'argent on peut toujours avoir un nouveau départ. Pour que le processus réussisse, il faut seulement avoir plus d'argent qu'au départ. Mais comment A devient A' ? La valeur augmente grâce à la production, pas grâce au moyen de production mais grâce à la force de travail. Le salaire représente tous les biens et services pour la reproduction de la force de travail. La force de travail a une valeur déterminée par la quantité nécessaire pour reproduire sa force de travail. La main d'œuvre peut être plus ou moins qualifiée, notre salaire correspond à la quantité de travail nécessaire pour atteindre ce niveau de qualification. Sur le marché du travail on a des entrepreneurs qui cherchent de la main d'œuvre précise, on a un marché du travail qui offre sa force de travail divertissement qualifié. Sur le marché du travail, on fixe les conditions pour qu'on travaille Xh par semaine. Ce que le capitaliste paie c'est la force de travail a sa valeur, il paie l'équivalent du travail nécessaire à sa reproduction. Pour avoir A' donc de la plus value, il faut que la quantité de travail réalisé par le travailleur durant le processus de production soit supérieure à la quantité de travail qui est déterminé à sa reproduction (le salaire). Sans qu'il y ait du vol. 10 11  CM 3 : 03/10/2023 Marx fixe le salaire par rapport à la reproduction des compétences que nous avons. Chaque société à son niveau de consommation qui équivaut au niveau du développement du pays. Le degré de développement économique est différent entre chaque pays. Le processus de travail, c'est l'incorporation de la force de travail dans les moyens de production. On suppose que la journée de travail dure 7h, on fait l'hypothèse que 100 correspond à 5h de travail. Le travailleur doit produire pendant 5h pour que sa force de travail se reproduise. Marx appelle les 5h de reproduction de la force de travail : "le travail nécessaire". Le contrat de travail est fixé à 7h correspond à la somme du travail nécessaire et le "sur-travail". Le "sur-travail" contribue à la plus value, c'est pour ça que dans le capitalisme on peut passer de A à A'. Le travailleur ne peut pas subvenir à ses besoins seul, il lui faut un capitaliste car le travailleur n'a seulement sa force de travail pour subvenir à ses besoins. C'est pour ça qu'il accepte de travailler 7h même si la reproduction de sa force de travail correspond à 5h. Marx appelle les moyen de production "le capital constant" noté "c" car c'est quelque chose qui ne varie jamais. Les travailleur est appelé "le capital variable" noté "v" car c'est quelque chose qui varie contrairement au moyen de production. La somme du capital constant, du capital variable et du sur-travail correspond à une marchandise avec de la plus value. Le procès de production capitaliste est simultanément un procès de travail et un procès de valorisation. On suppose que : - Le capital variable = 100 - Le capital constant = 300 - Le sur-travail = 40 𝑠𝑢𝑟−𝑡𝑟𝑎𝑣𝑎𝑖𝑙 40 𝑐𝑎𝑝𝑖𝑡𝑎𝑙 𝑐𝑜𝑛𝑠𝑡𝑎𝑛𝑡 + 𝑐𝑎𝑝𝑖𝑡𝑎𝑙 𝑣𝑎𝑟𝑖𝑎𝑏𝑙𝑒 = 300 + 100 = 10% 12 L'état régule la force de travail et régule la circulation monétaire, avec les taux d'intérêt notamment. La production capitaliste est une valorisation sans fin. Le cycle de reproduction du travailleur : M1 _ A _ M2 - M1 : force de travail - A : salaire du travailleur - M2 : bien qu'il consomme pour pouvoir reproduire sa force Sa ressemble à la société de petit producteur Le cycle de reproduction du capitaliste : A _ M _ A' Chaque cycle du capitaliste entraîne toujours à une valorisation Le cycle capitaliste c'est le régime par lequel s'accroît l'écart entre les propriétaires et non propriétaires. Les cycles de production sont opposés entre le travailleur et le capitaliste. D'une certaine façon, d'un côté le capitalisme détruit la propriété privé individuelle, il le fait en concentrant et centralisant les propriété privé. D'un autre côté, c'est grâce au capitalisme, il développe la coopération entre les travailleurs, encourage l'application des sciences à la technique, favorise l'exploitation méthodique de la terre. Il transforme les moyens de production en moyens de production qui doivent être utilisés en commun. On est dans un système qui exclut la coopération, qui exclut la division technique du travail, elle maîtrise de la nature, etc. La propriété privée freine le libre développement des forces productives. Il fait entrer les peuples du monde entier sur le réseau, ça donne un caractère international et mondial. Pour Marx le capitalisme a atteint ses limites, car il y a une contradiction entre la propriété privé des moyen de production et de l'usage commun socialiser de ses même moyen de production. 13 Le cadre de la propriété privé des moyens de production entre en contradiction avec une coopération excède le cadre de l'entreprise. Mais aussi il rentre en contradiction en termes de prise de décision capitaliste qui aille contre les intérêts privés (c'est-à-dire des enjeux sociétaux). Le capitalisme crée les conditions de son propre dépassement, le mode de production supérieur est la propriété individuelle (non pas la propriété privée) se pose sur l'usage commun de la société, c'est-à-dire de façon collective. Veblen 1857-1929. Théorie de la classe des loisirs. Veblen est l'un des créateurs des institutionnalismes américain. L'économie fait partie d'une science plus générale, évolutionniste d'inspiration darwinienne. C'est une théorie générale qui considère la société comme évoluant suivant un processus séquentiel dépourvu d'origine, de finalité et d'objectif. C'est un processus d'environnement d'adaptation …. L'objet de la science économique c'est l'action économique, c'est à dire un processus d'adaptation des moyens à des finalité qui change sans cesse et qui change de façon cumulative. Le changement institutionnel est endogène au mouvement économique de long terme. Pour Veblen, il y a deux instinct fondamental des humain qui forme le ressort de l'institution : - L'instinct du travail bien fait ("workmanship") : c'est à l'origine de la créativité de l'efficacité technique, de la disposition à l'effort. C'est la base instinctive de l'intelligence humaine, c'est à ça que sont mis en œuvre les moyens les plus adaptés à l'environnement. L'instinct a créé deux déclinaison : - L'instinct parental ("parental bent" ou sympathie sociale) : C'est le souci des parents vis-à-vis de leur enfant ou le lien qui entretiennent avec les autres dans la société. - L'instinct de curiosité oisive ("idle curiosity") : Une partie de l'humanité a une volonté de savoir au-delà des besoins vitaux, c'est grâce à ça qu'on a la créativité. - L'instinct prédateur : sa consiste a promouvoir la domination sur l'autre, c'est un instinct social, ce n'est pas un instinct individuel. 14 Le jeu de ses instinct vont créer des habitude qui évoluent de façon cumulative pour donner lieux à des conventions, coutumes et institutions. Les institutions c'est des habitudes et d'actions prédominantes dans la société. Les institutions se stabilisent avec le temps et dévient des normes qui orientent les comportements des individus. Il y aura renversement, les institutions qui vont influencer les habitudes de penser. Les institutions sont sélectionnées par le processus évolutionniste. Il identifie 4 stades d'évolution : - L'ère sauvage : elle se caractérise par une faible division du travail, le l'instinct du travail bien fait est dominant. Les connaissances et techniques sont maîtrisables pour tout le monde. - L'ère barbare : Monopolisation du stock de connaissance et technique, monopolisation des ressources de certaines personnes au détriment d'autres personnes. Les moyens de production permettent de créer un surplus, appropriable au détriment des autres. - L'ère artisanale : Où s'institutionnalise la propriété notamment dans le privé, on voit de nouveau le travail bien fait car ce qui prédomine c'est l'activité commerciale. Sa remplace … lutte dynastique. - L'ère des machines : Amplification de la mécanisation, elle se traduit par une production et consommation de masse standardisée. C'est l'ère de la grande industrie. 15  CM 4 : 10/10/2023 Ce qui détermine l'évolution sociale pour veblen n'est pas la satisfaction des besoins primaires. La consommation chez veblen n'est pas essentiellement dans la recherche de satisfaction. La consommation chez veblen est tout de suite dans les stade … elle est déterminée socialement par son entourage, c'est à dire que ce que je vais consommer va être déterminé par le besoin d'estime de la communauté et le besoin de respect de soi. Autrement dit, il faut que ma consommation montre à autrui que je suis quelqu'un de estimable et digne de respect. A partir du moment où les modes de vie sont moins sauvages et plus urbains, la recherche du respect de soi et de l'estime de la communauté passe par des signes de respect et de mériter qui sont facilement identifiables. Ce qui permet dans la vie urbaine de se faire identifier facilement par autrui est "la consommation ostentatoire", c'est montrer nos possession. Veblen c'est les états unis a la fin 19-20e, c'est le début de consommation de masse, loisir, etc. Les états unis devient une puissance mondiale, les gens se distinguent en fonction de leur consommation. Il faut se distinguer des autres, montrer par sa consommation qui a dépensé du temps hors travail et dépenser de l'argent. La fonction première de cette consommation est de manifester son statut social en montrant son pouvoir d'achat. Le moyen le plus sûr pour se distinguer quand on est pauvre d'après veblen, ils prennent comme référence le mode de consommation de l'élite sociale. Tous veulent se distinguer, les pauvres en faisant comme les riche et les riche de en prenant des articles inaccessible au autre. Cette élite sociale est appelée "la classe des loisirs", c'est une classe qui est libérée des tâches indigne de subalterne. Il faut que le mode de consommation doit montrer qui sont libérés du travail collectif. C'est une consommation est une forme raffinée de l'instinct de prédation en ce distinguant des autres, montrer une certaine surélévation par rapport au autre. La consommation ostentatoire est l'évolution des instincts primordiaux. Les pauvres sont appelés. 16 À partir du moment où la consommation ne vise pas les besoins élémentaires, elle vise à se distinguer des autres. La propriété privée ne peut plus être considérée en droit naturel, comme elle n'est plus posée sur le travail. Chez veblen la propriété est une institution primordiale, il critique les naturaliste au sens où toute richesse est richesse que dans la société. On est sortis du cadre juste naturaliste. Veblen dit que le droit de propriété absolu est une évolution sociale, ça n'était pas là au début. Elle apparait à l'état sauvage, il n'y a pas de propriété, elle apparaît au stade barbare car elle intervient avec la première forme du travail, qui est le travail sexué, c'est a dire séparer le travail par rapport a leur sexe. Veblen dit que les hommes tirent le bénéfice du travail au nom de l'exploit des femmes. Grâce à l'enlèvement des femmes, les hommes tirait des avantages sur la femme. Au fil du temps, l'idée est que les femmes sont les propriétés des hommes. Au fil du temps les femmes trophés sont devenues des femmes propriété, c'est le résultat progressive des femmes propriété qui se transforme en biens et services. Le point de départ de la propriété est la lutte de prestige, pour prendre le pouvoir sur toute choses, que ce soit les femmes, animaux, bien, etc. La propriété des choses … extension des femmes sur le produit …. La propriété privée est la recherche d'un statut à travers les prouesses et exploits accomplis par les hommes, sa na rien a voir à la subsistance. On est entre la recherche d'un statut et puis le travail productif indigne. Les droits de propriété de veblen n'est pas basé sur le travail utile, occupation, contrat social,etc. Mais est basé sur l'appropriation par la force avec une double origine de l'ère barbare et la recherche d'un statut. La méthode pour afficher le statut relatif, cette méthode est devenue quasi passifique, c'est ce qui a changé par rapport à l'ère barbare. Aujourd'hui il est plus facile de montrer sa distinction avec des biens par rapport à avant il fallait faire des exploits. Le jeu d'opposition entre les instincts du travail bien fait et l'instinct de prédation prend une forme plus générale dans la société moderne, ce qu'il appelle l'industrie et le business. 17 Cette opposition est issue du capitalisme. L'industrie est l'instinct du travail bien fait, c'est les produits bien finis. Le business est la même production tournée vers le profit. A l'ère des machines, de la civilisation, la monnaie, et le crédit, qui est le stade du développement des activités financières … la mode de … devient des instrument de contrôle et business des marchés et donc avec la monnaie et le crédit c'est l'instinct du business, avec la monnaie et le crédit il y a une séparation entre propriété et gestion. Avec le business, on a affaire à une entreprise ou les propriétaires sont absents ou les gestionnaires sont employés par les entreprises. 18  Chapitre 4 : Berle et Means : "The modern corporation and private property" Ils ont écrit un ouvrage majeur en 1932 "The modern corporation and private property". Ils ont consacré tout un ouvrage pour rendre compte des transformations depuis le 19e jusqu'au moment où il reprit, dans le capitalisme moderne des États unis, la grande entreprise de société action s'impose comme la forme dominante de l'organisation de l'entreprise. Il y a l'idée que la grande entreprise depuis l'institution centrale du capitalisme moderne. L'entreprise moderne est structurée autour d'une ou plusieurs sociétés et est marquée par la dispersion et la mobilité des actions. La grande entreprise moderne est unifiée autour d'une entreprise juridique. Ce qui caractérise la société par action, c'est le fait que les actionnaires sont nombreux et séparés du contrôle de l'entreprise. Il y a 6 catégories d'entreprise : - La propriété privée : c'est un individu ou groupe d'individus qui ont tous les actifs. - Marqué par le contrôle majoritaire : un individu ou groupe qui détient les actions majoritaire. - Contrôle par le biais d'un dispositif juridique : c'est l'idée d'utiliser une pyramide d'action sans droit de vote, soit sur le fiduci de vote (délégué le vote) pour pouvoir assurer un pouvoir légal de voter la majorité. - Le contrôle minoritaire : un individu ou groupe ont une partie minoritaire mais qui sont suffisamment pour dominer les affaires de l'entreprise. - Le contrôle de gestion : aucun individu ou groupe n'a de partie minoritaire. - Mise sous séquestre : mise sous faillite, elle est gérée par un administrateur extérieur. Les facteur à l'origine de la dispersion de l'actionnariat et de la séparation entre propriété et contrôle sont : - Les besoin financier doit faire appeller au actionnariat multiple pour lever des fonds, il est plus simple de lever des fonds en petit montant contrairement à peu d'actions à grand montant. - Elle trouve ses origines dans ses impératifs financiers, l'institution et les entreprises sont tellement grandes qu'elles ne peuvent pas être obtenus par une personne ou groupes. L'origine de la séparation entre la propriété du capitale et contrôle de l'entreprise : - Elle nécessite des compétence managériale 19  - Les opérations des grandes entreprises sont plus complexes et décentralisées, il faut embaucher des cadres formés professionnellement axés vers l'entreprise et non pas sur l'accroissement de la propriété. Celui qui est le mieux théoriser la nature et la complexité des grandes entreprises modernes, est Alfred Chandler. Il a écrit "la main visible des managers", il examine comment et pourquoi les entreprises qui ont mis en place des hiérarchies managériales sophistiquées. Ils ont dominé le marché, ça a commercer avec chemin de fer, télégraphe, etc. Toutes ces entreprises avaient besoin de coordonner de production, distribution et commercialisation pour se faire elle avait besoin de structure managériale complète ou on a d'un côté des directeur de division responsable de la division quotidienne des unités commerciale clé et de l'autres les cadres supérieurs qui donne l'orientation générale de l'entreprise sur les outil financier compliqué et des technique de gestion. L'entreprise moderne présente un certain nombre de caractéristique qu'on peut diviser en 3 dimension : Séparation entre les investisseurs et les entreprises La séparation entre les investisseurs et les entreprises : Dans la société par action, l'entreprise possède les actifs sur laquelle repose l'entreprise, c'est l'entreprise qui passe les contrats avec les différentes parties prenantes. La constitution permet une séparation entre les actifs de l'entreprise et les actifs des actionnaires. Ça se traduit par des responsabilité limitée des investisseurs, l'actionnaire n'est pas responsable des activités de l'entreprise. Les actifs utilisés par l'entreprise sont protégés contre les actionnaires. Les actionnaires ne peuvent pas à eux seuls liquider les actifs de la société, il y a "un partitionnement des actifs", ils sont hors du contrôle des actionnaires. Séparation entre apport de capitaux et prise de décision La séparation entre apport de capital et prise de décision : La constitution d'une société par action à nécessité des règles de convenance qui sont séparer juridiquement la prise de décision et les apport de capitaux. Dans la société par action, il perd le contrôle des actifs et des décisions. et qui sont responsables de l'organe de contrôle qu'est le conseil d'administration. 20  Actionnaire peuvent vendre leur action Les actionnaires peuvent vendre leur action : Un marché des capitaux ou les actions sont achetées ou vendues instantanément à tout moment. C'est l'existence de ses marchés qui a augmenté l'actionnariat des entreprises. Avec l'apparition des marchés des capitaux, les relations entre actionnaire et entreprise changent profondément, elle plus distant. Conséquence de ses transformation des entreprises, deux conséquent majeur : - Avec la montée des sociétés par action et séparation des capitaux et des prise de décision, apparaît une opposition possiblement conflictuelle entre industrie et finance. C'est … rentabilité de long terme et rentabilité de court terme met en opposition les entreprises et actionnaires. - La montée en puissance des grandes organisations portées par ces grandes entreprises, du rôle des grandes organisations, se fait au détriment du marché par opposition à la main invisible (main visible). Mais aussi au détriment des petites entreprises, voire des petits entrepreneurs, au sens où ces grandes organisations exercent un tel pouvoir économique qu'il est difficile pour les petites entreprises de survivre. 21  CM 5 : 17/10/2023 3 changements majeur dans le capitalisme Nouvelle conception de l'entreprise Nouvelle conception de l'entreprise : les entreprises modernes ont tellement de pouvoir dans le domaine économique que c'est comme un pouvoir d'un d'état. Il faut distinguer entre les intérêts des entreprises (c'est une entité collective), des managers et actionnaires. L'entreprise est un intérêt spécifique : - L'identité de l'entreprise est liée à l'activité économique réelle. - L'entreprise a une existence autonome indépendante de la personnalité changeante des partie prenante ou même de la diversité des partie prenante. Nouvelle logique de la propriété Nouvelle logique de la propriété : Avant la grande entreprise moderne, l'entreprise était liée à son propriétaire, même dans les premières sociétés par action. La conception même de la société a changé, on voit une séparation entre : - La prise de risque dans l'investissement du capital. - Le contrôle et la responsabilité de l'entreprise. La propriété n'est plus forcément le contrôle de ce dernier. Avec la séparation entre propriété et contrôle émerge le le pouvoir sans propriété. Propriété passive : c'est la propriété des actionnaires, sans responsabilité ni d'activité. Propriété active : toute les relation un ensemble d'individu détienne le pouvoir d'une entreprise, sans que les dirigeant n'est de devoir vis à vis de l'entreprise et des actionnaires. Nouvelle forme de pouvoir qui appelle à de nouvelle régulation La nouvelle forme de pouvoir concentrer des dirigeants dans l'entreprise s'apparente au pouvoir d'un prince ou de ministre. L'entreprise est comme un gouvernement industriel. 22 Alors que l'activité de l'entreprise touche des intérêts divers, elle a des conséquences dans l'ensemble de la société, il n'y a pas de mécanisme de contrôle des dirigeants eux même. Il n'y a pas de responsabilité sociétale des entreprises, c'est l'ensemble des sociétés qui concerne l'activité de l'entreprise. Pour résoudre la puissance des dirigeants, il faut que les dirigeants soient responsables face aux actionnaires. Les dirigeants doivent prioritairement combler les intérêts des actionnaires. La question posée est face à ce pouvoir énorme, comment la contrôler et de faire en sorte qu'il ait une responsabilité face à la société. Sans mécanisme juridique, le seul mécanisme juridique possible qui permet que les dirigeant ait des responsabilités dans leur activité, il répond à l'intérêt des actionnaires (valorisation boursière). 23  Chapitre 5 : La théorie des droits de propriété Coase La théorie des droits de propriété répond à Berle et Means sur sur les conséquence qui tire sur les grande entreprise moderne sur les droit de propriété des entreprises. L'économiste Ronald Coase en 1937 écrit "la nature de la firme", cet article pose des question sur l'entreprise sur le marché. L'entreprise ne se résume pas entre les différentes parties prenantes. Qu'es que c'est une firme ? La firme est un arrangement institutionnel alternatif du marché. Pourquoi les firmes existent ? Pour passer par le marché implique un certain nombre de coûts. - Découverte des prix adéquats. - Coût de négociation et conclusion de contrat. - Contrat de long terme, les détaille de la transaction n'est pas fixé a l'avance, il y a une incertitude liée au coût d'exécution des contrats. Deux types de coordination, une coordination hiérarchique et une coordination anarchique. Si la firme permet de réduire les coûts de transaction, le rendement de l'entreprise est décroissant. Il n'a pas de conception technique de la firme, la firme n'est pas justifiée par la division du travail. Les plateformes numériques …. Ce qu'il négligé est que la firme n'est pas seulement l'organisation du travail, la firme est un contrôle du travail et un pouvoir de contrainte sur les travailleurs. C'est l'organisation de la production, organisation du travail. "Putting out system" est un entrepreneur qui emploie des personnes sans regrouper les employés, c'est-à-dire que les personnes travaillent chez eux. Il n'y a pas de contrôle. Il a une vision hiérarchique dans le contrôle sur les échanges et du contrôle de la transaction au détriment de la production. A partir de cette théorie des coûts de transaction (différent coût de transaction) que va se développer la nouvelle théorie des droits de propriété. Les droits de propriété sont portés par Alchian et Demsetz (1967-1972), ensuite Grossman et Hart (1986). Alchian et Demsetz 24 Le principe fondamental des droits de propriété est que toute forme d'échange entre agents peut être considéré comme un échange de droit de propriété sur des biens. Un droit de propriété est un droit socialement validé à choisir d'un usage d'un bien économique. Un droit de propriété privé est un droit assigné à un individu spécifié et aliénable par l'échange contre des droits similaires sur d'autres biens. Les droits de propriété c'est des droits ou pouvoir de les consommés, d'en obtenir un revenue ou de l'aliéner (l'usus, l'abusus et le fructus). Ça va au-delà du droit juridique, des coutumes, des règles et des normes qui définissent et délimitent les usages sur des biens ou actifs. Le contrôle d'actif humain …. Les théorie des droits de propriété, a l'ambition de constituer une relation sociale et …, … toute les relations sociales. Même les droits de l'homme se présentent comme une partie des droits de propriété des individus. 25  CM 6 : 24/10/2023 La fonction première du droit de propriété est une incitation de créer et de valoriser les actifs. Deux implications au principe général du droit de propriété. Première implication au principe du droit de propriété Manière dont les droit de propriété sont définis et répartis entre les agents va déterminer l'extension du pouvoir de tirer un avantage pour soi ou pour d'autre ou bien de léser soit ou d'autre personne. En ce sens, les droits de propriété permettent l'internalisation des externalités (exemple : l'achat de droit de permis de polluer), les droits permettent la diminution des externalités. Le droit d'externalités permet de restaurer l'efficacité du marché, en internalisant les externalité permet le marché conserve son efficience (capacité de rendement) Efficience : capacité de rendement. Nous sommes dans une structure de marché oligopolistique, l'achat de droit est inégale car les plus grosses entreprises polluent plus et peuvent davantage acheter des droits d'externalités. La façon dont les droits vont être définis et … vont permettent plus ou moins de pouvoir au détenteur, pour tirer des bénéfices ou désavantager l'autre. Deuxième implication au principe du droit de propriété La théorie du droit de propriété est née du fait qu'il existe des coûts de transaction, ces coûts donnent de l'importance au droit de propriété du société capitaliste. L'existence des coûts de transaction implique que les droits de propriété d'un actif ne peuvent pas être parfaitement délimités, car il y a des l'information imparfaite entre les agents dans la propriété d'un bien (lemon market : marché d'occasion des taxi). Il n'y a pas d'information parfaite, il n'est pas possible de définir de manière complète les droits attachés dans la détention d'un actif. Les droits de propriété sont comme les contrats, ils sont incomplets. De ce point de vu là, les théoriciens disent qu'il y a qu'un seul droit de propriété qui est parfaitement défini et qui assure l'efficience économique. Le droit de propriété est un droit exclusif et transférable, c'est l'optimum du droit de propriété … 26 Le transfert du droit de propriété a une partie politique … Ils vont critiquer les formes d'organisation alternative des droits de propriété (publique et commune). De leur point de vue ça entraîne une dégradation des droits de propriété et incite le contrôle. Même si c'est le droit de propriété … insiste sur la complexité des actifs, … différent actif …, les actifs sont partitionnables, inaliénables et …. La firme c'est un ensemble …. Comme la théorie des droits de propriété s'applique sur la société moderne, les actifs sont partitionnables, une firme est considérée comme un ensemble de contrat qui établisse une certaine structure de droit de propriété. La société est une configuration de contrat, plus encore c'est une configuration de droit de propriété. La configuration des droits de propriété (repose) la firme permet de profiter l'avantage de la spécialisation, d'assurer un système d'incitation et de contrôle efficace. La firme est une organisation efficient en équipe, la production coopérative de ressources n'est pas détenue par la même personne sans qu'il soit possible de mesurer la contribution individuelle de ses ressources. Les théoriciens disent que la production en équipe et la coopération favorisent les comportements opportunistes, qu'on se la touche (qu'on fait rien). L'impossibilité des mesure individuelle conduit à des risques d'aléa moral (comportement plus risqué). Risques d'aléa moral : comportement plus risqué. La solution des risques d'aléa moral est qu’on désigne un agent spécialisé dans le contrôle de performance individuelle des membres de l’équipe, on va utiliser un “moniteur”. Il est moins coûteux d’engager un contrôleur que de contrôler les performances individuelles sur le marché. Pour que le contrôleur se contrôle lui-même, on va lui attribuer des droits. - Il a le droit d'être le créancier résiduelle de l’entreprise, revenue nette après paiement des rémunération au différent fournisseur de ressource, il s’attribue le reste. - Le droit de surveillance (observation) et de contrôler le comportement des membres de qui ont les ressources. - Droit exclusif d'être en relation contractuelle avec tous les détenteurs de ressource, il fait les contrats avec toutes les parties prenantes. - Droit de vendre tous ses droits, le droit de vendre le statut particulier qu’il a dans l’entreprise. Quand tous les droits sont réunis dans une seule et même personne, on est dans le cas classique de l'entrepreneur propriétaire dans une firme capitaliste. C’est une firme dirigée par un propriétaire unique, il a le pouvoir de recruter, licencier et diriger les salariés dans les limites fixées par les conventions. Le créancier résiduel, il cherche l’optimisation d’utilisation de ressources. 27 Le système de droit de propriété crée des … l'efficience peut être obtenue sans qu’il soit nécessaire d’avoir un contrôleur qui le contrôle. La firme capitaliste classique permet de résoudre les problèmes d’asymétrie d’information et …. Le contrôleur a le droit de fixer les quantités à produire, … et de fixer le moyen de financement. Le propriétaire d’un actif n’a pas seulement une créance résiduelle mais il a aussi un contrôle, il peut prendre la décision de l’utilisation de l’actif. Le pouvoir donné par un droit de propriété sera d’autant plus important que les contrat sont incomplet, c‘est à dire qu’il sera d’autant plus important que les contrat ne prévoit pas ce que les partis sont censé faire dans le futur, dans toute les éventualités possible compte tenue du faire qu’il y a incertitude sur l’avenir et il y a asymétrie d'information entre les agents. Résumé : Si les contrats sont complets, il n’y aurait pas de contrôle résiduelle. Le pouvoir incitatif du droit de propriété réside dans la combinaison entre le droit de contrôle résiduelle et le droit de créance résiduelle. La conséquence de cette conception des droit de propriété, la firme se ne se caractérise pas comme l'existence d’un pouvoir d’autorité et disciplinaire qui existerait différent dans le marché. Il n’y a pas de différence de nature entre un contact contractuel et le salarié, etc. Dans les deux cas c’est de définir et de répartir les droits de propriété. Par rapport à coase, il n’y a pas d’opposition entre firme et marché. Avec la séparation entre propriété et contrôle, Berle et Means défie les droits de propriété, avec la société par action, la séparation entre contrôle et propriété réduit l'efficacité du capitalisme. … maximisation de leur pouvoir de contrôle sur l’entreprise. …. La grande entreprise moderne est la forme d’organisation la plus efficiente pour exploiter les gain d’échelle et le gain potentielle des entreprises à grande taille. Elle est caractérisée par 3 aspects : - La société par action a une existence juridique distincte de ses membres, elle simplifie les relations contractuelles avec les tiers. - Les actions des sociétés sont librement échangeables sur le marché. - La responsabilité des détenteurs d’action est limitée. Les 3 aspects permettent d’exploiter la possibilité de partitionner et d’aliéner les droits de façon à permettre une spécialisation avantageuse entre ceux qui exercent le droit de pouvoir (manager) et ceux qui supportent les conséquences sur les valeurs des marchés (actionnaire). C’est en poussant plus loin les principes de droit de propriété qu’on peut étendre la spécialisation. Les droits de propriété sont une 28 méthode de contrôle et de coordination. La société par action n'est rien d’autre qu’un système plus sophistiqué qui permet une meilleure efficience de la firme classique. La théorie de l'agence les relation sociale se définissent comme des relation d'agence, une relation d'agence est un contrat où une ou plusieurs personne engage une autre personne "l'agent" pour exécuter en son nom une tâche quelconque qui implique une délégation d'un certain pouvoir de l'agent. Toute coopération entre agents pose le problème d'une relation d'agence, c'est-à -dire un problème de dépendance à l'action d'une autre personne. Une relation d'agence est problématique quand il y a une divergence d'intérêt entre les deux parties et quand il y a une information imparfaite et une asymétrie d'information. Dans ce cadre là, la théorie de l'agence cherche à répondre à deux question : - Comment construire un système … qui empêche l'agent d'avoir un comportement de léser les intérêts du principal. Qui conduisent l'agent à se comporter comme s'il cherchait à maximiser l'utilité de la fonction principale. - Comment concevoir en information imparfaite un système d'agence qui s'approche le plus de l'efficience obtenue en information parfaite par les mécanisme de marché décrit par la microéconomie standard. Comme les intérêts entre le principale et l'agent sont souvent divergents, il s'agit de mettre en place un système d'incitation qui vise à limiter les comportements déviants de l'agent. Ce système d'incitation génère des "coûts d'agence", c'est des coûts monétaire et non monétaire que supportent les deux parties (principale et l'agent). Il y a 3 type de coût : - Les dépenses de surveillance et d'incitation engager par le principale pour orienter le comportement de l'agent - Coût d'obligation supporté par l'agent, c'est pour garantir qu'il ne fera pas certaine action conduisant à léser le principale - La perte résiduelle : la perte égale à l'écart entre le résultat de l'agent et ce qu'aurait donné une maximisation du bien être du principale, c'est un coût d'opportunité Quel type de structure contractuelle minimise les coûts d'agence ? La théorie positive de l'agence (description de ce qui est). La théorie normative de l'agence (ce qui doit être). 29 La théorie de l'agence complète la théorie de droit de propriété en se proposant de démontrer l'efficience la forme de l'organisation efficience … ultra libérale, c'est à dire en démontrant la supériorité du système contractuelle entièrement libéralisé et qui sont censé conduire à la sélection organisationnelle la plus efficiente. Il y a 3 caractéristiques de la théorie de l'agence appliquer au firme : Première caractéristique La firme et l'organisation sont définies comme des nœuds de contrat écrit ou non écrit, entre les détenteurs de ressource et le client. Elle est conçue comme une fiction légale qui sert comme un noyau pour un ensemble de relations contractuelles entre individus. Elle va plus loin que la théorie de droit de propriété, l'essence de la firme est les relations contractuelles, chaque relation contractuelle prise individuellement …. Puisque la firme est une fiction légale, la firme n'a pas d'existence légale, la forme des relations contractuelles…. Quelles sont les conséquences de sa configuration spécifique. Comment les changements … vont changer les relations contractuelles. Il n'y a pas de distinction entre la main visible des managers et la main invisible du marché, la relation qui importe c'est l'analyse des relations contractuelles entre les individus. Deuxième caractéristique Une organisation est analysée à partir des "contrats sans trop", c'est des contrats qui définissent les règles du jeu de l'organisation, les droit des contractant et les systèmes d'évaluation des agents. Un système organisationnel se caractérise par l'affectation de créance individuelle et par l'attribution par les agents des différents moment du processus de décision des individus. La plupart de ces systèmes limite les risques des apporteurs de ressource en donnant des ressources, soit à l'avance, soit à la mesure de performance individuelle. La différence entre la rémunération des agents et les revenus de l'organisation constitue le risque résiduelle, le risque est supporté par ceux par contrat qui ont un revenu net de l'entreprise (créancier résiduelle). 4 étapes de processus de production : l'initiative, la ratification, la mise en œuvre et la surveillance. La théorie de l'agence dit que la répartition de la responsabilité des 4 processus constitue le facteur essentiel de l'efficacité et de la survie des organisations. L'initiative 30 et la mise en œuvre est le pouvoir de gestion, la ratification et la surveillance est la fonction de contrôle. La théorie de l'agence cherche à savoir comment déterminer dans quelle cas il est plus efficace de séparer risque résiduelle, fonction de contrôle, fonction de gestion. Par la répartition de ses 3 types de gestion qu'on va expliquer les différentes formes existantes d'organisation. Troisième caractéristique L'idée que les formes organisationnelles sont sélectionnées en fonction de leur coût d'agence. Ainsi la séparation entre assomption de risque résiduelle et fonction de gestion conduit à des systèmes de décision qui sépare la fonction de gestion et la fonction de contrôle. La combinaison de la fonction de gestion et la fonction de contrôle conduit à restreindre les créances individuelles des agents. 31  CM 7 : 07/11/2023 La question c’est comment répartir les droits comme des droits de gestion de contrôle, les risque entre les différente partie prenante, les différent contractant ? C’est comme ça qu’il arrive à démontrer l‘efficience économique des formes d’organisation comme les sociétés par actions. Dans les deux cas il s’agit de justifier le droit de propriété, mais dans le cas de la théorie de l’agence il s’agit de démontrer pourquoi..? Alors que la théorie des droit de propriété, c’est juste affirmer. 32  Chapitre 6 : Les communs et la propriété commune Depuis les enclosure qui marque la naissance du capitalisme, jusqu’à récemment, on a assisté à une éclipse de la propriété commune. Définition du bien commun : designer généralement une ressource en accès partagé gouverner par des règles émanant largement de la communauté, des usagers elle-même, et visant à garantir, à travers le temps, l’intégrité et la qualité de la ressource. Cette notion de bien commun resurgit récemment, dans les années 1990, justement en réaction à l’extension, à la domination quasi absolue de la propriété privée, en particulier dans le domaine de l’économie de la connaissance, c’est-à-dire dans tout ce qu’on appelle les droit de propriété intellectuelle, les brevets. C’est liée à l’essor de la propriété privée, dans les domaine de la connaissance, mais aussi au mouvement de la privatisation des services publique, dans le domaine de la santé, dans le domaine des télécommunications, etc. La propriété des bien commun émerge en réaction au développement de la propriété privée. Elle se présente comme une espèce de 3ème voie entre propriété publique et propriété privée, entre état et marché. L’idée de commun implique des formes d’organisation alternative (au marché, à la firme capitalisme, à la bureaucratie de l'État), implique des modèles alternatifs, mais implique aussi des conceptions alternatives de la propriété et en particulier une conception de la propriété comme un faisceau de droit distribuée. L‘idée de faisceaux de droit, on le doit à un économiste qui a écrit un ouvrage « la distribution de la richesse », en 1993. On la retrouve à la même époque dans le courant juridique « pourtant du réalisme juridique ». Et suivant cette conception, la propriété ne relève non d’un droit naturel, ni d’un droit absolue d’une personne sur une chose mais de relation social entre les personnes. Autrement dit, les propriété est construite comme un faisceau de droit socialement construit, se décompose et de recompose en fonction de forte social en présence ? John COMMONS : Dans cette ouvrage, il décompose propriété en plusieurs droits, et certains de ces droits relèvent de l’état (le domaine imminent, les droit de passage, les taxes, la naissance publié, l’abondance (de terrains, bâtiments), ) et d'autres du privée. Et suivant cette conception, les propriété privée ne peuvent pas faire usage de leur droit au point de nuire à autrui, c’est-à-dire que la propriété privée ne doit pas devenir une puissance publique par exemple. 33 Il s’agit de justifier, comme des gens comme COMMONS, la relativisation des droit de propriété ne peuvent pas s’imposer partout et de tout temps, car il y a des impérative liée à la société. C’est apparié à l' époque comme une relativisation du droit de propriété mais aussi comme un cadre conceptuel qui autorise l’intervention croissante de l'État dans la vie économique. Cette notion faisceaux de droit tel qu’elle était décrit la théorie de propriété/agence, c’est résumé a 2 types de droit : - Le droit d’exclure - Le droit d'aliéner L’idée qui est défendue est que l’efficience d’un système de propriété, impose le contrôle totale d’une propriété unique sur l’ensemble des droits du faisceau, implique qu’on lui reconnaît la pleine liberté d’exercer l’ensemble des ses droits. Elinor OSTROM va montrer que les communs/la propriété commune c’est tout, sauf l’absence de propriété. Donc pour eux, il n’y a que la propriété privée car pas de propriété commune. OSTROM va montrer que c’est un autre type de propriété. Elle étudie des forme alternative de l’état et du marché. Elle a parcouru le pays dans les zones reculées pour étudier des communautés…? SCHLAGER « Régime de droit de propriété droit naturel » Il adresse 2 critique a la théorie des droit de propriété : - L’idée qu’on assimile la propriété commune à l’absence de droit d’exclure - Le fait de limiter le faisceau de droit (exclusion et aliénation). Donc il critique la conséquence de cette limitation, c’est-à-dire que tout système de propriété qui ne contient pas ces droits (exclure et aliéner), les théoriciens les considère comme mal définie, inexistante, et donc générateur d’innéfitience. Elle le démontre aussi avec des études de cas, des systèmes de ressources qu’elle appelle : « les poules de ressources communes ». (COMMON POL CPR). C’est les forêts, les pêcheries, des systèmes d’irrigation… Ils produisent des unités de ressources (poissons, armes, quantité d’eau…). Ce qui caractérise ces CPR, c’est que ce sont des biens considérés comme rivaux au sens où la consommation par un individu donnée d’une partie des unités de ressources que ces bien inclue, prive l’autre de ses biens. Donc ce sont des bien rivaux. Est en même temps, ce sont des bien considéré comme non ou difficilement considérable. Sont des biens à la fois rivaux et non excusables. 34 Cette typologie laisserait croire que c’est la nature de bien qui le place sur cette casse la… En réalité les bien club, ce n’est Paso la nature bien qui le rend excusable ou non. Ce que montre OSTROM, on peut avoir des biens communs qui sont considérés comme des biens privés. À l’inverse, on a des biens privés qui peuvent se transformer en bien privé. La nature du bien n’est pas ce qui détermine le régime de propriété auquel il appartient. OSTROM décompose la propriété 5 faisceaux de droit indépendant. Ils renvoient à 4 types de détenteurs de droit de propriété. Cette catégorisation s’applique aussi bien à un individu qu'à une collectivité. L’exemple que donne OSTROM est celui d’une pêcherie. Les bien commun n’ont seulement peuvent inclure le droit d’aliénation, tout en restant un bien commun, mais on peut très bien concevoir des biens communs sans droit d’aliénation. Elle divise les régime de propriété suivant 2 grand bloc : - Communal proprietors chips : sans droit d’aliénation - Communal owner chips : avec droit d’aliénation Pour OSTROM ce qui fait l'identité d’un système de propriété commune sont la composition des droits de gestion et des droits d’exclusion. 35