Typologie des traces - Cours 3 PDF

# Cours 3: Typologie des traces ## Traces et individus 1. **Dans quels buts il faut distinguer/identifier les personnes/traces?** - On veut savoir l'activité/sources. - On cherche à déterminer l'identité de l'individu (traces➔criminel, cadavre￫, amis➔réseau sociaux), à vérifier l'identité...

# Cours 3: Typologie des traces ## Traces et individus 1. **Dans quels buts il faut distinguer/identifier les personnes/traces?** - On veut savoir l'activité/sources. - On cherche à déterminer l'identité de l'individu (traces➔criminel, cadavre￫, amis➔réseau sociaux), à vérifier l'identité et de trouver l'accès (société, natel aéroport), à caractériser l'individu (sport, sexe, âge immigration)... 2. **Sur la base de quel élément ou caractéristique peut-on s'assurer de l'identité d'un individu?** - Dessins papillaires, matériel génétique, visage, iris, rétine, voix, mensurations, réseau veineux, écriture / signature - Le corps humain est une source de distinction. - Il y a aussi les formes d'identité liées au numérique comme numéro de carte de crédit/de carte SIM, adresse IP (ordinateur), données biométriques digitalisées, pseudonyme (forum, ...) 3. **Différenciation des individus** - La différentiation d'individus requiert des marqueurs polymorphes. - Ils doivent être durables dans le temps, reproductibles, mesurables/détectables, analysables. - On doit pouvoir tirer des infos comparables et surtout ils doivent être discriminants (unique). - Les marqueurs très discriminants réduisent la population d'intérêt à une personne (profil génétique). - Les marqueurs peu discriminants réduisent la population de plusieurs personnes remplissant la condition (avoir les yeux bleus). - **ATTENTION:** si la trace est imparfaite cela va provoquer une mauvaise discrimination des marqueurs. On peut donc associer une trace à une mauvaise personne due à la mauvaise qualité. La qualité d'une trace est une propriété non contrôlable. 4. **Identification des récidivistes historiques** - **Code Napoléon (code civil, FR)**→ transformation de la législation augmentant le nombre de délits punissables, détention de longue durée, récidivisme (peine adaptée). - En 1870, les récidivistes représentent la moitié des criminels poursuivis. - Nécessité de prouver qu'un individu a déjà été condamné. - Les informations sur le récidiviste ont été stockées mais brûlées par la suite donc la question suivante se pose. - **Comment prouver qu'un individu a déjà été condamné?** - À l'époque on utilisait la flétrissure (marquage au fer rouge)→ passé criminel directement visible. - Lors de l'ancien droit : fleur de Lys sur l'épaule gauche. - En 1724 : lettre(s) en référence à la condamnation (ex. Voleur, VV si récidiviste, GAL érien). - En 1791 : abolition. - Début XIXème: rétablissement par Napoléon Bonaparte. - En 1810 : application systématique aux peines perpétuelles et travaux forcés (ex. Travaux forcés /à Perpétuité, Faussaire) - En 1832 : abolition définitive. 5. **Photographie➔utile et discriminant, mais** - absence de standardisation (influence des conditions de prise de vue)/de descripteurs communément compréhensibles→pas même condition donc difficilement comparable - classification difficile⇒trop de criminel 6. **Mesures du corps➔durable et discriminant, mais** - absence de méthodologie de prise de mesures/de méthode de classification 7. **Bertillon : méthode anthropométrique (Bertillonnage)** - Intègre la Préfecture de police de Paris dès 1879, il est chargé de recopier sur des fiches la description des individus arrêtés dans la journée (fin XIXème: 100 individus/jour)=copiste. - L'objectif est permettre de confondre les récidivistes. - Il relève l'inefficacité et l'inutilité du système en place pour retrouver les récidivistes. - II trouve le service photographique désorganisé (60’000 à 80’000 photos sans systématique de prise de vue), les description approximative et non systématique des individus, empêchant tout classement 18 ("ordinaire", "sans signe particulier", "grand", etc.)→car peut représentatif - Bertillion dit : "La solution du problème de l'identification judiciaire consiste moins dans la recherche de nouveaux éléments caractéristiques de l'individu que dans la découverte d'un moyen de classification." - En 1879 Bertillon propose une méthode scientifique permettant de classifier (et distinguer) les individus sur la base d'une combinaison de mesures indépendantes basé sur 3 postulats - **Ossature fixée à l'âge adulte→durabilité, reproductibilité** - **Facilité de mise en œuvre des mesures→précision, comparabilité** - **Diversité des mesures d'un individu à un autre→discrimination(profil de l'individu)** - La classification rendue possible par la catégorisation de chaque mesure en trois catégories distinctes (Grand, Moyen, Petit). Il a réduit 100'000 fiches à dizaines de fiches par tiroir. - Les seules mensurations du corps permettent de distinguer deux individus dissemblables mais ne permettent pas d'affirmer avec certitude que deux séries identiques de données se rapportent à un même individu. - Ainsi il va rajouter des éléments d'exclusion/outil de tri. 8. **Anthropométrie criminelle** - Création de fiches signalétiques de police structurées. - **Signalement anthropométrique→mesures de l'ossature, caractéristiques discriminantes séparées en 3 catégories (grand, moyen, petit) et compatible avec un système de classification→répartition des fiches** - **Signalement descriptif / morphologique (portait parlé/description textuelle)→nomenclature pour la description de caractéristiques physiques du nez, front et oreille, couleur des yeux, des cheveux, de la peau et nécessité d'une terminologie précise (lexique et nuancier). On ne peut pas utiliser nptq** - **Signalement des marques particulières→grains de beauté, cicatrices, tatouages,** - **Photographie signalétique systématisée (distance et position de l'appareil, ...)→deux photographies : face et profil** - **Empreintes digitales (à partir de 1893)** - D'année en année sa méthode a porté ses fruits. Début du XXème s. c'est la fin du Bertillonnage. - Il y avancées et découvertes en lien avec les dessins papillaires, la supériorité des dessins papillaires sur l'approche anthropométrique et une baisse d'intérêt et abandon progressif du Bertillonnage au profit des traces/empreintes digitales pour l'identification des récidivistes. - De nos jours, quelques éléments perdurent dans la pratique ex. photographie signalétique (bémol : absence de standardisation)←le système se perd 9. **Points forts du Bertillonnage** - Méthode scientifique permettant de classifier et identifier des individus - Facilité et précision (supposée) des mesures - Systématisation des fiches de police (contenu, lexique, photographie) 10. **Limites du Bertillonnage** - Nécessité d'une ossature stabilisée (individus de 20 à 65 ans)→ça marche pas avec les jeunes/vieux - Application difficile aux femmes et aux enfants (coiffure) - Distribution inhomogène des mensurations dans la population (il y une sur population de personne moyenne) - Corrélations entre certaines mesures anthropométriques - Distinction parfois difficile entre les nuances du portrait parlé (complexité→différence en fonction de qui analyse) - Imprécision des mesures entre deux opérateurs 11. **Définitions** - **Lophoscopie** [orig. grec: lophos /crête,chaîne + skopien /étude, examen] Étude, relevé, classification et identification des dessins papillaires - Dactyloscopie [orig. grec: dactylos /chiffre,doigt + skopien /étude, examen] Étude, relevé, classification et identification des dessins papillaires présents sur les doigts - Chiroscopie [orig. grec : chiros /paume + skopien /étude, examen] Étude, relevé, classification et identification des dessins papillaires présents sur la paume des mains - Pelmatoscopie [orig. grec: pelmatos /plante du pied + skopien /étude, examen] Étude, relevé, classification et identification des dessins papillaires présents sous les pieds - Dermatoglyphe [orig. grec: derma /peau + gluphein /graver] Dessin formé par la peau aux extrémités de certains membres 12. **Dactyloscopie** - Élément discret qui provient du corps. Cela nécessite un transfert par contact→détection➔exploitation de la trace. - La dactyloscopie coche toutes les cases nécessaire pour être un bon discriminant facilement caractérisable. - Elle est unique tout au long de la vie, persistante, codifiable/classifiable→identification récidiviste et extrêmement variables. - Les dessins papillaires sont sélectifs et discriminants→individualité on a la possibilité de ramener une trace à un individu cependant si l'empreinte digitale est de mauvaise qualité on peut associer à une trace à une mauvaise personne. - **ATTENTION:** Le pouvoir discriminant dépend de la qualité du matériel à disposition (doigt ≠ empreinte ≠ trace)→perte d'information lophoscopique / baisse du pouvoir discriminant - Les dessins papillaires sont partiellement reproduits par contact→ transférabilité par contact. - Les substances échangées sont généralement invisibles à l'œil. - La majorité des traces digitales sont latentes, leur visualisation passe par l'application de techniques de détection. - La société à la possibilité d'exploiter la dactyloscopie 13. **Lien avec les fonctions élémentaires** - Déterminer la source des traces→comparaison trace/empreinte - Relier des affaires entre elles→comparaison trace/empreinte mais cependant pas trop utilisé car non efficace⇒trop petite surface de la peau - Identifier la nature et le profil de la source d'une trace→analyse de composition, densité de crête(pas trop utilisé) - Recomposer une entité à partir des pièces détachées →PAS DU TOUT UTILISE - Trouver des relations entre des personnes et des objets→contact physique entre un doigt une surface - Désigner des lieux d'intérêt D'objets et surfaces touchés - Reconstruire la structure temporelle des événements →EX : superposition trace signature/texte - Renseigner sur d'autres aspects de l'activité productrice de la trace→position+orientation activité 14. **ATTENTION:** les erreurs d'identification existent et sont souvent la conséquence d'une méthodologie erronée ou d'une surexploitation de la trace 15. **Traces biologiques : Définitions** - **Sang** localisation : parquet/carrelage, murs, portes, meubles, vêtements, chaussures, revêtement de sol (voiture), armes (blanches, à feu), corps humain, etc. - **Sperme** → localisation : (sous-)vêtements, corps humain (ex. peau, vagin), etc. - **Salive** localisation : mégots de cigarette, bord d'un verre, denrées alimentaires, brosse à dents, téléphone, cagoule, masques (COVID), etc. - **Traces de contact** localisation : arme à feu, poignée de porte, clés de voiture, anses d'un sac, manche d'un couteau, chaussettes, lunettes, montre, timbres, etc. - **Séc. Vaginales** → localisation : (sous-)vêtements, ongles (pénétration digitale), etc. - **Urine** contexte : dopage (toxicologie + ADN) - **Os/dent** contexte : identification de restes humains - **Cheveux/poils** → localisation : vêtements, coffre, mains, etc - **Ongle** → contexte : identification de restes humains 16. **Détection et caractérisation** - Lorsque l'on retrouve des fluides il faut caractériser qu'est-ce que c'est. Il est important de classifier. - L'ADN est l'une des finalités mais pas que. - À partir des fluides (traces) nous pouvons retrouver l'activité à partir des traces laissées sur les affaires/habit des victimes concernée. - Le mécanisme se fait par contact/transfert⇒on y détecte➔il y a une caractérisation→exploitation finale. - Les fluides de retrouver proviennent de l'activité cela peut être des fluides natures Biologique ou de l'ADN biologique. - À partir de ces traces nous pouvons retrouver la source majeure. 17. **Lien avec les fonctions élémentaires** - Déterminer la source des traces → Matériel génétique→comparaison trace/empreinte - Relier des affaires entre elles → Matériel génétique→comparaison trace/empreinte - Identifier la nature et le profil de la source d'une trace → Matériel génétique + nature trace biologique - Recomposer une entité à partir des pièces détachées → Matériel génétique comparaison trace/empreinte - Trouver des relations entre des personnes et des objets → Matériel génétique + nature trace biologique - Désigner des lieux d'intérêt→ Matériel génétique + nature trace biologique - Reconstruire la structure temporelle des événements →Composition trace biologique(datation du sang) - Renseigner sur d'autres aspects de l'activité productrice de la trace → Matériel génétique + nature trace biologique 18. **ADN nucléaire** - Transmis par les 2 parents et est majoritairement non codant. - Par cellule 1 noyau 2 copies du code génétique. - La structure est en double hélice, linéaire. - Il y a 46 chromosomes→22 paires d'autosomes + 1 paire de gonosomes/chr. Sexuels. - Il y a : ~3,2 milliards de paires de bases : ~20'000 à 30'000 gènes 19. **ADN mitochondrial** - Transmis par la mère et donc commun à une lignée maternelle frère, sœur, mère, gd-mère maternelle = même ADN mit. - Par cellule 100 à 1'000 mitochondries et 1'000 à 10'000 copies de l'ADN mitochondrial. - Sa structure est en double hélice, circulaire. - Il y a: ~16'000 paires de base et 37 gènes (peu d'ADN non codant) - C'est une alternative en cas de faible quantité d’ADN nucléaire/trace âgée / dégradée (ex. restes humains – os, dent, cheveux). - Il a un pouvoir discriminant puissance d'identification moyenne/même séquence chez 2 individus = ~1/1'000→pour exclusion ou info d'enquête 20. **ADN autosomal + chr. Sexuel** - Il est couramment utilisé dans le processus investigatif = "profil génétique" - Cadre légal très strict [CH : avant le 1er août 2023, seules les sections non codantes de l'ADN pouvaient être exploitées⇒aucune information d'ordre personnel ou médical (exception : sexe biologique). - Depuis les sections codantes de l'ADN peuvent également être exploitées (cadre strict)→phénotypage (caract. morphologiques apparentes). - Ils ont un pouvoir discriminant nombreuses zones polymorphes/ haut pouvoir discriminant 21. **ADN chromosome Y** - Commun à une lignée paternelle→père, frère, fils, oncle, cousin paternel = même chr.Y. - Il est utilisé lors mélange ADN masculin(minor) et féminin(major) ex. agression sexuelle, viol collectif. - Il a un pouvoir discriminant→puissance d'identification moyenne/faible taux de mutation (100 – 1'000 générations). - II est quand même considéré comme moins discriminant que les autres. 22. **ADN chromosome X** - Fourni par la mère et/ou le père - →garçon (XY) – le chr.X vient de la mère (XX) - →fille (XX) – 1 chr.X de la mère (XX) et 1 du père (XY) - On l'utilise pour des tests de parenté (mère/fils, père/fille). - C'est un pouvoir discriminant puissance d'identification moyenne 23. **ATTENTION:** variabilité et pouvoir discriminant de l'ADN➔dépend de la qualité du matériel à disposition (prélèvement buccal ≠ trace)→dépend du contexte (ex. contexte familial). - C'est limité en fonction de la dégradation de la trace et de l'ADN contenue ds la traces 24. **Unité de génétique forensique(UGF/CURML)** - Il existe 7 laboratoires En Suisse. - On peut l'utiliser pour des prestations privées comme publiques. 25. **ADN non humain** - Le matériel génétique nous permet aussi d'identifier Des victimes, des agresseurs et témoin indirect comme des animaux. - À partir du profil génétique on peut retrouver une espèce ou un lien avec un endroit particulier (plantes). - On peut aussi s'en servir pour le trafic d'animaux sauvages/protéger, pour la contrefaçon alimentaire, identification des espèces ou origine géographique. - Par exemple un homme a été rendu coupable à cause des poiles de son chat retrouvé sur une victime. 26. **Débat de société** - Les banques de données pose un problème du point de vue légal et suscite certains débats. - De plus il augmente la possibilité d'erreur des professionnels. - Ceci risque d'aller au-delà de leur engagement et de dériver. - Le danger principal est donc l'abus.