Comptabilité Générale 1 Cours - 01 (2018-2019) PDF
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2019
HASSAINATE Mohammed
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This document is a university lecture note on general accounting for the 2018-2019 academic year. The lecture notes cover fundamental topics of accounting, including definitions, types, roles, and subsystems of accounting, along with the relevant accounting law.
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9Rytna www.9rytna.info COMPTABILITE GENERALE : Les fondamentaux de la comptabilité. Pr. : HASSAINATE Mohammed. SEMSTRE 1 ANNEE UNIVERSITAIRE 2018-2019 Les fondamentaux de la comptabilité. SOMMAIRE PR...
9Rytna www.9rytna.info COMPTABILITE GENERALE : Les fondamentaux de la comptabilité. Pr. : HASSAINATE Mohammed. SEMSTRE 1 ANNEE UNIVERSITAIRE 2018-2019 Les fondamentaux de la comptabilité. SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : LES FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITE Chapitre introductif CHAPITRE 1 : Le patrimoine de l’entreprise CHAPITRE 2 : Le résultat CHAPITRE 3 : La comptabilité des flux CHAPITRE 4 : Le système classique 2 Les fondamentaux de la comptabilité. Section I : Définition et types de comptabilité a) Définition de la comptabilité : La comptabilité est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations réalisées par une entreprise afin que cette dernière puisse connaitre sa situation à n’importe quel moment, et aussi de déterminer le résultat de l’exercice (bénéfices ou pertes) et de présenter la situation patrimoniale de l’entreprise. C’est un outil de gestion indispensable, et une obligation légale. La comptabilité est une technique qui consiste à : - Collecter les pièces comptables produites par l'entreprise ou reçues des tiers - Les analyser ; - Les classer ; - Les enregistrer sur les livres comptables - Etablir des documents de synthèse. Les motifs pour lesquels on tient une comptabilité sont doubles : Sur le plan économique : la comptabilité doit renseigner si l’activité de l’entreprise a été ou non rentable. Sur le plan juridique : toutes les entreprises y compris les artisans sont tenus d’avoir des livres comptables et de présenter un état des actifs et des passifs. De ce fait, la comptabilité est un moyen de preuve en cas de litige avec les fournisseurs, les clients, l’Etat, le personnel, les organismes sociaux… La finalité de la comptabilité est de présenter le compte de bilan et de résultat. Elle est ainsi un moyen de contrôle de l’entreprise et un outil d’aide à la décision puisqu’elle permet par exemple de décider quand investir, emprunter, embaucher… b- Types de comptabilité : Il existe trois types de comptabilités : - La comptabilité nationale : elle fait l'analyse et la synthèse des opérations effectuées par l'ensemble des agents économiques (entreprises, ménages, Etat,...) agissant dans l'espace national y compris, celles réalisées avec le reste du monde. - La compatibilité publique : elle enregistre les opérations de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics. - La comptabilité commerciale : Grâce à l'image qu'elle donne de l'entreprise elle permet à la direction d'en vérifier l'évolution, au banquier d'en apprécier la solidarité, et aux associés d'en contrôler la gestion. Elle est composée de plusieurs branches : 3 Les fondamentaux de la comptabilité. - La comptabilité générale, - La comptabilité analytique d'exploitation, - La comptabilité des sociétés,... Section 2 : le rôle de la comptabilité La comptabilité générale est une technique d’enregistrement de stockage et de traitement de l’information ainsi qu’un système normalisé et réglementé ayant pour objectif d’offrir une représentation synthétique de la situation financière de l’entreprise. Les états financiers qui en résultent doivent répondre aux besoins d’un grand nombre d’utilisateurs internes à l’entreprise (dirigeants, salariés) ou externes à l’entreprise (actionnaires, Etat, organismes sociaux, créanciers). De ce fait la comptabilité est à la fois un instrument d’informations financières et un outil de gestion. A°) Comptabilité instrument d’information financière L’entreprise est une organisation transparente qui doit rendre compte aux partenaires avec lesquels elle est en relation d’affaire ce sont : - Les salariés qui lui consacrent leur force de travail - Les clients et fournisseurs avec qui elle est en relation d’affaires - Les bailleurs de fond qui lui apportent les capitaux : actionnaires, créanciers…. - L’Etat à qui l’entreprise doit payer les impôts et les taxes - Les organismes sociaux à qui l’entreprise doit payer les diverses cotisations Cette information financière est donnée principalement par deux documents de synthèse : - Le bilan : il décrit le patrimoine de l’entreprise à une date donnée ; - Le compte de produits et de charge qui renseigne sur le montant des profits et des pertes. L’information comptable varie selon l’importance de l’entreprise. Dans les petites entreprises la comptabilité reste secrète sauf à l’égard du fisc et du banquier. Elle fait, au contraire, l’objet d’une large publicité dans les grandes sociétés surtout quand elles sont cotées en bourse. B°) Comptabilité : outil de gestion Loin d’être un simple outil d’informations financières, la comptabilité est également un outil de gestion destiné à éclairer les dirigeants de l’entreprise. Elle se présente de ce fait comme un tableau de bord destinée aux dirigeants et composé d’une série d’instruments de mesures de performances comme le solde intermédiaire de gestion, le tableau de financement. C°) Intérêt de la comptabilité : La comptabilité est une technique et un outil indispensable à tous les agents économiques. 1- Pour le chef d'entreprise elle l'aide à : Connaître ses résultats : déterminer le revenu encaissé pendant une période donnée Orienter ses choix : Connaître les activités rentables de l'entreprise Mieux gérer : déterminer le prix de vente qui peut assurer la rentabilité de l'affaire 4 Les fondamentaux de la comptabilité. Faire des projections : permet de faire des prévisions des projections dans le temps 2- Pour les pouvoirs publics : Ils peuvent trouver les éléments de calcul des sommes qui sont dues au trésor au titre de l'impôt ou des taxes à régler. 3- Pour les actionnaires : Elle leur permet de déterminer les chances d'amélioration ou de détérioration du résultat dans l'avenir et par répercussion la valeur de négociation de leur titre (action). 4- Pour les créanciers en particulier les banques : Elle leur permet de déterminer le niveau de crédit compatible avec sa capacité de rembourser. Ainsi on peut le constater, la comptabilité est un instrument privilégié de gestion des entreprises. Section 3 : Les sous-systèmes comptables La comptabilité, au sens de comptabilité d’entreprise, est une technique de traitement et d’interprétation des signes exprimés dans un langage quantitatif normalisé, c’est à dire commun à toutes les formes d’organisation de la production des biens et services. Le rôle de la comptabilité consiste à traduire le plus fidèlement possible l’activité de l’entreprise, afin d’en exprimer l’évolution et de permettre le contrôle du processus de transformation engendré par l’activité de l’entreprise. En vue d’assurer ce rôle, le système d’organisation de la comptabilité d’entreprise en conformité avec le plan comptable est établi d’une part ; en fonction de la nature et de la taille de l’unité d’exploitation et d’autre part en fonction des buts recherchés à travers les trois sous–systèmes comptables fondamentaux. Chaque sous-système comptable renvoie à un champ spécifique de l’activité de l’entreprise. Les trois sous-systèmes comptables fondamentaux : la comptabilité budgétaire ; la comptabilité analytique ; la comptabilité générale. La comptabilité budgétaire La comptabilité budgétaire est une forme prévisionnelle de comptabilité consistant à organiser et à chiffrer les prévisions effectuées par les différents centres de responsabilités à partir d’objectifs déterminés. L’ensemble des prévisions regroupées et coordonnées au niveau de l’entreprise permet d’établir les différents budgets et le budget général. La comptabilité budgétaire est élaborée sur la base de la partie simple et constitue un moyen combinant à la fois la démarche prévisionnelle et la démarche de contrôle. La comptabilité analytique : Cette forme de comptabilité a essentiellement une portée explicative des coûts induits par centre de responsabilité opérant par secteur d’activité, par produit ou par marché. C’est la comptabilité du passé/présent. Elle enregistre les flux internes et décrit le processus 5 Les fondamentaux de la comptabilité. De transformation des biens et services depuis leur entrée jusqu’à leur sortie de l’entreprise. Il est à remarquer que les comptabilités budgétaires et analytiques sont étroitement liées, en particulier lorsqu’il s’agit d’analyser les écarts entre les prévisions et les réalisations. A la différence de la comptabilité générale, ces deux formes de comptabilité sont facultatives et ont une portée strictement interne à l’entreprise. La comptabilité générale : D’utilisation dépassant largement le cadre de l’entreprise, la comptabilité générale est à la fois un outil de gestion irremplaçable et un moyen de communication externe destiné à un très large éventail de ses partenaires. La comptabilité générale a pour objet essentiel de permettre à l’entreprise : - De constater ses charges et ses produits par nature, c’est à dire par flux de consommation et de production ; - De faire apparaître les résultats d’une période, c’est à dire les variations du patrimoine résultant de l’activité de l’entreprise ; - De faire le point, périodiquement, de la situation des biens et des dettes de l’entreprise, c’est à dire d’indiquer le chiffre de la situation du patrimoine. A cet effet la comptabilité générale permet à l’entreprise d’enregistrer dans un langage normalisé l’ensemble des opérations d’exploitation courante d’investissement, de financement, de répartition et d’inventaire. Section 4 : Le droit comptable Le droit comptable représente les règles à implication comptables et financières relatives à la tenue des comptes et à la présentation des documents annuels. Le droit comptable s’est progressivement formé grâce aux textes juridiques, lois, décrets, arrêtés, élaborés selon les besoins des commerçants, des sociétés, et de la collectivité. Cependant il trouve également sa source dans la jurisprudence et la doctrine comptable. Le droit comptable a toujours cherché a répondre aux besoins de son utilisateur par l’ordonnance de Colbert en 1673. Le droit comptable est devenu un moyen de preuve entre commerçants, ce qui nécessitait des règles de forme. Aujourd’hui, au-delà de ce moyen de preuve, la comptabilité est devenue un moyen d’information destiné aux associés, salariés, épargnants etc… La réglementation de la comptabilité s’est avérée nécessaire car jusqu’à présent il n’existait que des éléments de droit social et fiscal et aucun élément de droit comptable. La recherche de méthodes communes date de 1934 par l’établissement du 1er plan comptable en Allemagne et de la création en France en 1947. Il a été à l’origine d’un véritable droit de la comptabilité. La jurisprudence et la doctrine ont fait évoluer le droit comptable et ont été à l’origine de l’élaboration des premières lois comptables intégrées dans le code de commerce par la loi du 30 avril 1982. Enfin se sont mis progressivement mis en place des organismes chargés de faire évoluer le droit comptable (ordre des experts comptables…). 6 Les fondamentaux de la comptabilité. Au Maroc conscients de la nécessité d’une remise à niveau du système d’information comptable des entreprises par rapport aux pratiques de l’époque, les pouvoirs publics ont promulgué la loi comptable du 25 Décembre 1992 qui a institué le C.G.N.C. 7 Les fondamentaux de la comptabilité. Chapitre 1:le bilan LA SITUATION PATRIMONIALE Généralités Les approches du bilan L'étude des masses suivant le P.C.G.M Reclassement des comptes de situation 8 Les fondamentaux de la comptabilité. Le bilan est un document comptable que chaque entreprise doit produire au moins une fois par an, il doit obéir à des normes de présentation légales Le bilan fait le point sur la situation du patrimoine de l’entreprise à un moment donné, il résume ce que possède l’entreprise et ce qui constitue l’origine de ce qu’elle possède Le bilan se présente sous forme d’un tableau divisé en deux parties : la partie droite représente les ressources de financement de l’entreprise et dite Passif La partie gauche représente les emplois des ressources (utilisations des fonds et dite Actif Actif du Bilan (Emplois) Passif du BILAN (Res so ur ce s / origines) Origine de financement des biens Ensemble des biens que l’entreprise possède figurant à l’actif Le Bilan décrit de deux façons différentes les mêmes richesses c’est à dire que les richesses qui se trouvent au Passif sont représentées autrement dans l’actif d’où l’égalité : ACTIF = PASSIF Le système comptable classe le s emplois de l’actif par ordre de liquidité croissante et le passif par ordre d’exigibilité croissante La liquidité étant l’aptitude d’un bien ou d’une créance à être transformée en monnaie, les biens les moins liquides sont classés en haut tels que : frais de constitution, les terrains, les constructions le matériel, le fonds commercial…. Les créances et les stocks sont classés ensuite et les biens les plus liquides sont classés en bas du bilan tels que : ce qu’il y a en banque, en caisse, en C.C.P L’exigibilité ét ant la date qui sépare une dette du moment de sa naissance au moment de son remboursement (échéance). Les dettes les moins exigibles sont situées en haut du passif du bilan : le capital, les emprunts les dettes de financement ; par contre les dettes les plus exigibles sont situées en bas de bilan : les dettes fournisseurs, dettes envers (CNSS, RETRAITE, Mutuelle, Assurance, Etat…) I. Définitions et caractéristiques 1. C’est l’état de synthèse traduisant en termes comptables d’emplois (à l’actif) et de ressources (au passif) la situation patrimoniale de l’entreprise à une date donnée - Le passif du bilan décrit les ressources ou origines de financement (en capitaux propres et capitaux d’emprunts ou dettes) à la disposition de l’entreprise à la date considérée ; - L’actif du bilan décrit les emplois économiques qui sont faits, à la même date, de ces capitaux (emplois en biens, en titres, en créances…). 2. Le bilan est établi à partir des « comptes de situation » arrêtés à la fin de l’exercice, après les écritures d’inventaire telles que corrections de valeur par amortissements et provisions, ajustements par rattachement à l’exercice et régularisations… Il reprend, au 9 Les fondamentaux de la comptabilité. passif, le résultat net de l’exercice, bénéficiaires ou déficitaire, déterminé dans le compte de produits et charges. 3. Le Code Général de Normalisation Comptable C.G.N.C retient la règle « d’intangibilité du bilan » selon laquelle le bilan d’ouverture d’un exercice est le bilan de clôture de l’exercice précédent ; les soldes des comptes du bilan de clôture d’un exercice sont systématiquement repris à l’ouverture de l’exercice suivant, sans qu’aucune correction ni modification ne puisse être apportée à ces soldes. 4. La présentation du bilan est faite en « tableau » actif-passif selon l’un des deux modèles présentés dans la deuxième partie de CGNC. Il s’agit du bilan de fin d’exercice « avant répartition du résultat net ». II. Les approches du bilan On peut classer les différents postes du bilan selon des critères variés ; les trois principales approches du bilan sont en nombre de trois. 1. L’approche juridique Elle distingue à l’actif les biens (droits réels) d’un côté et les créances (droits réels) de l’autre côté et au passif les capitaux propres d’une part et les dettes d’autre part. Cette approche n’est pas très utilisée par les spécialistes en gestion d’entreprise. Mais elle est d’une importance capitale dans le cas où l’entreprise est en difficulté. Le bilan suivant cette approche se présente ainsi : BILAN ACTIF PASSIF BIENS CAPITAUX PROPRES CREANCES DETTES 2. L’approche économique et de gestion Cette approche procède à une distinction entre l’investissement/financement d’une part et l’exploitation d’autre part. Cette approche a le mérite de séparer les éléments liés à l’outil de production, c’est à dire au cycle d’investissement / financement sachant que la plus grande partie de ces actifs et passifs est durable et stable et de l’autre côté les éléments liés au cycle d’exploitation composés essentiellement des dettes fournisseurs, des créances clients, stocks …L’analyse économique est précieuse pour toutes les études de gestion prévisionnelle de l’entreprise ; elle est toutefois assez voisine de l’approche financière. 10 Les fondamentaux de la comptabilité. Le bilan suivant cette approche se présente comme suit : ACTIF PASSIF INVESTISSEMENT EXPOILTATION EXPOILTATION INVESTISSEMENT BIENS ET RESSOURCES CREANCES STABLES DURABLES BIENS ET CREANCES DETTES CYCLIQUES CYCLIQUES 3. L’approche financière Dans cette optique le temps joue un rôle capital primordial d’où la classification suivante : Les actifs sont ordonnés suivant leur liquidité. En descendant du haut vers le bas de l’actif, les postes sont de plus en plus liquides Les éléments du passif sont classés selon leur degré d’exigibilité. En descendant du haut vers le bas du passif les postes sont de plus en plus exigibles. Pratiquement la classification selon cette approche est difficile à mettre en œuvre c’est pourquoi on a retenu deux catégories de dettes et créances celles à plus d’un an et celles à moins d’un an afin de créer deux masses réparties selon ce critère. Selon cette approche le bilan se présente comme suit : ACTIF PASSIF CAPITAUX PROPRES ACTIFS DURABLES DETTES A LONG TERME - - EXIGIBILITE LIQUIDITE ACTIFS REALISABLES DETTES A MOYEN TERME ACTIFS DISPONIBLES DETTES A COURT TERME + + 11 Les fondamentaux de la comptabilité. 4. L’approche du plan comptable général marocain Le plan comptable 1957 privilégiait la présentation classique de l’actif et du passif du bilan par ordre de liquidité et d’exigibilité croissante, et distinguait les créances et les dettes à plus et moins d’un an. La nouvelle conception fonctionnelle, qui repose sur l’approche des économistes et qui se veut davantage managériale, considère l’entreprise comme un portefeuille d’emplois et de ressources, qui est la traduction des choix de gestion du chef d’entreprise. Ainsi les éléments d’actif et de passif seront classés par nature, en fonction du cycle d’exploitation, d’investissement et de financement, et non plus par rapport à leurs échéances. En analyse financière, le bilan a toujours constitué un document essentiel pour l’appréciation de la solvabilité et de l’équilibre financier de l’entreprise. L’approche fonctionnelle (économique) étant celle du plan comptable marocain, aucun retraitement ou reclassement ne devra donc être effectué. BILAN d’après le PCGM ACTIF PASSIF Investissement Investissement FINANCEMENT ACTIF IMMOBILISE PERMANENT Exploitation Exploitation ACTIF CIRCULANT PASSIF CIRCULANT (hors trésorerie) (hors trésorerie) Trésorerie Trésorerie TRESORERIE-ACTIF TRESORERIE- PASSIF 12 Les fondamentaux de la comptabilité. III. Les masses du bilan Le plan comptable général représente la liste intégrale des éléments du bilan et de résultat qui sont classés selon des critères d’homogènes d’ordre économique et juridique. Le PCGM des entreprises présente : - Une classification des comptes ; - Une codification des comptes. 1. Financement permanent (classe 1) Capitaux propres (Rubrique 11) Capitaux propres assimilés (Rubrique 13) Dettes de financement (Rubrique 14) N.B : Ce sont des ressources stables destinées à financer les programmes d'investissement. Leur exigibilité est généralement supérieure à une année. La classe 1 regroupe les comptes de financement permanent qui sont destinés à enregistrer à la fois : - les capitaux propres de l’entreprise c'est-à-dire l’apport initial des propriétaires mais aussi les résultats (bénéfices ou pertes) obtenus qui lorsqu’ils ne sont pas distribués mis en réserves. - les capitaux externes, constitués pour l’essentiel, par les emprunts auprès des établissements de crédit. Economiquement, ces comptes constituent les moyens de financement durables. 2. Actif immobilisé (classe 2) Immobilisations en non-valeur (Rubrique 21) Immobilisations incorporelles (Rubrique 22) Immobilisations corporelles (Rubrique 23) Immobilisations financières (Rubriques 24 et 25) 13 Les fondamentaux de la comptabilité. Les actifs immobilisés sont : Des biens achetés ou crées pour être utilisés durablement Des créances qui vont se transformer lentement en liquidité La classe 2 est composée des comptes d’actif immobilisé qui sont destinés à enregistrer les investissements c'est-à-dire tous les biens et valeurs destinés à rester durablement dans l’entreprise : - Immobilisations en non-valeur Exemple : Frais préliminaires qui sont principalement des frais de constitution, frais d’augmentation du capital, frais de prospection, frais de publicité… - Immobilisations incorporelles : Exemple : le fonds commercial qui pour un commerçant représente la valeur attribuée à l’activité qu’il a créée et développer. - Immobilisations corporelles Exemple : Terrains : les terrains inscrits à l’actif doivent être la propriété de l’entreprise. - Immobilisations financières : Exemple : les cautionnements versés pour l’ouverture d’un compteur d’électricité et qui sont ‘immobilisés’ jusqu’à fermeture du compteur. Economiquement, ces comptes constituent les moyens utilisés par l’entreprise pour exercer son activité. 3 Actif circulant hors trésorerie (classe 3) Stocks (Rubrique 31) Créances de l'actif circulant (Rubrique 34) Titres et valeurs de placement (Rubrique 35) Les actifs circulants sont : Des biens achetés pour être transformés ou revendus en l'état Des créances qui vont se transformer rapidement en liquidité La classe 3 enregistre tous les stocks qui correspondent à des approvisionnements (les mouvements relatifs aux achats et aux ventes n’y sont pas enregistrés) et les tiers sur qui l’entreprise détient des créances (clients essentiellement). Les stocks sont l’ensemble des biens ou des services qui alimentent le cycle d’exploitation de l’entreprise, et qui sont destinés : Soit à être revendus en l’état ; 14 Les fondamentaux de la comptabilité. Soit à être intégrés dans le processus de fabrication de l’entreprise pour obtenir des produits finis ; Soit à être consommés lors de leur utilisation. Les créances de l’actif circulant représentent essentiellement un droit personnel qui permet à l’entreprise qui le détient, d’exiger de ses débiteurs une obligation de paiement à vue ou à terme convenu. Ainsi, cette rubrique regroupe en premier lieu : Les créances issues du cycle normal d’exploitation de l’entreprise ; Toute autre créance non financière, ne provenant pas du cycle d’exploitation, et dont le délai de recouvrement, à l’origine, est inférieur ou égal à douze mois (avances au personnel, avances aux associés, etc). Les titres et valeurs de placement constituent des titres et valeurs acquis par l’entreprise en vue d’être cédés à court terme et réaliser ainsi un gain à brève échéance. Leur possession ne vise donc à exercer, en général, aucun type de contrôle économique 4. Passif-circulant hors trésorerie (classe 4) Dettes du passif circulant (Rubrique 44) - Dettes envers les fournisseurs - Dettes envers l'Etat - Dettes envers les organismes sociaux. Il s'agit des dettes pour financer les achats de biens et services en liaison avec l'exploitation. Leur exigibilité est généralement inférieure à une année. La classe 4 est celle des comptes de passif circulant. Elle regroupe les tiers envers qui l’entreprise a des dettes (fournisseurs, Etat, organismes sociaux, etc.) 4. Trésorerie-actif (Rubrique 51) Cette rubrique les soldes débiteurs des comptes de trésorerie, qui reflètent les disponibilités ou quasi-disponibilités, que détient l’entreprise. Ils enregistrent donc les mouvements de valeurs en espèces, chèques ou virements, ainsi que les opérations effectuées avec les banques de l’entreprise. 5. Trésorerie-passif (rubrique 55) Il s'agit des facilités financières accordées par les banques à l'entreprise. 15 Les fondamentaux de la comptabilité. Structure détaillée du bilan 16 Les fondamentaux de la comptabilité. APPLICATIONS/Bilan 17 Les fondamentaux de la comptabilité. Application 1 : Reclassement selon les approches juridique, économique et comptable Au début de l’année 2016, les éléments du patrimoine de la société MORENO sont comme suit : Capital social : 1.000.000, Dettes de financement de l'investissement à Bâtiments : 300.000, moins d'un an 300.000, Terrains : 350.000, Créances à moins d'un an envers les associés : Machines de fabrication : 200.000, 70.000, anPrêts au personnel (à plus d'un an) : 270.000, Dettes de financement de l'investissement à plus d'un 460.000, Fonds commercial : 120.000, Créances envers les clients : 160.000, Stock de matières premières : 150.000, Subvention d'investissement : 300.000, Stock de produits finis : 290.000, Avoirs en banques : 340.000, Matériel de bureau : 130.000, Dettes envers les fournisseurs des matières Espèces en caisse : 70.000, premières à moins d'un an 200.000, Crédits de trésorerie : 270.000, Bons de trésor sur 6 mois : 80.000, TRAVAIL A FAIRE 1. Présenter le tableau de reclassement de la situation patrimoniale suivant l’approche juridique, économique et celle du PCGM 2. Présenter un bilan schématique en utilisant les codes du plan comptable 3. Présenter le bilan normalisé SOLUTION 1. Tableau de reclassement ELEMENTS BILANCIELS JURIDIQUE ECONOMIQUE PCGM Capital social : 1.000.000 Bâtiments : 300.000 Terrains : 350.000 Machines de fabrication : 200.000 Dettes de financement de l'investissement à plus d'un an 460.000 Créances envers les clients : 160.000 Subvention d'investissement : 300.000 Avoirs en banques : 340.000 Dettes des fournisseurs des matières premières à moins d'un an 200.000 Dettes de financement de l'investissement à moins d'un an 300.000 Créances à moins d'un an envers les associés : 70.000 18 Les fondamentaux de la comptabilité. Prêts au personnel (à plus d'un an) : 270.000 Fonds commercial : 120.000 Stock de matières premières : 150.000 Stock de produits finis : 290.000 Matériel de bureau : 130.000 Espèces en caisse : 70.000 Crédits de trésorerie : 270.000 Bons de trésor sur 6 mois : 80.000 2. Bilan schématique BILAN DE L’ENTREPRISE MORENO AU 01/01/2016 ACTIF PASSIF CLASSE 2 CLASSE 1 CLASSE 3 CLASSE 4 RUBRIQUE 51 RUBRIQUE 55 BILAN DE LA SOCIETE MORENO AU 01/01/2016 (Selon la norme comptable) 19 Immobilisations Incorporelles Capitaux propres Fonds commercial Les fondamentaux de la comptabilité. Capital social ou personnel FINANCEMENT PERMANANT Immobilisations corporelles Terrains Dettes de financement Constructions Autres dettes de financement ACTIF IMMOBILISE Installations techniques M.O Mobilier matériel de bureau … Immobilisations Financières Prêts immobilisés Total Actif Immobilisé Total Financement permanent Stocks Matières et fournitures conso.. Dettes du passif circulant Produits finis Créance de l'actif circulant Fournisseurs et comptes rattachés PASSIF CIRCULANT ACTIF CIRCUMANT Clients et comptes rattachés Associés comptes débiteurs Titres et valeurs de placement Titres et valeurs de placement Total Actif Circulant Total Passif Circulant Trésorerie-Actif Trésorerie Passif TRESORE TRESORE Crédit de trésorerie PASSIF Banques T.G. et C.P.D. ACTIF RIE Caisses, régie d'avances et accrédité SIE Total Trésorerie Total Trésorerie Total Général Total Général 20 Les fondamentaux de la comptabilité. Exercice 2 Application 2 : Reclassement selon les approches juridique, économique et comptable MONSIEUR Charaf, jeune promoteur, est propriétaire d’une entreprise commerciale ‘CHARAFCOM’. Il met à votre disposition les comptes de situation de son entreprise au 1 er janvier 2015 : (Les chiffres sont en milliers de DHS) Dettes fournisseurs de biens d’exploitation 260 Actions (placement temporaire) 80 Dettes fournisseurs de biens immobilisés 280 Titres de participation 120 Créances envers les clients 260 Avoirs en banque 143 Caisses 142 Terrains nus 230 Matériel informatique 150 Dettes envers les organismes sociaux 90 Frais de constitution 50 Capital personnel ? Dettes envers l’Etat 90 Emprunts bancaires à long terme 280 Constructions 300 Meubles pour bâtiments administratifs 90 Téléviseur, chaîne HI FI, ordinateurs 200 Avances au personnel (pour la fin du mois) 95 Marchandises 140 TRAVAIL A FAIRE 1. Présenter le tableau de reclassement de la situation patrimoniale suivant l’approche juridique, économique et celle du PCGM 2. Présenter un bilan schématique en utilisant les codes du plan comptable 3. Présenter le bilan normalisé SOLUTION 1. Tableau de reclassement ELEMENTS BILANCIELS (en milliers de DH) JURIDIQUE ECONOMIQUE PCGM Dettes fournisseurs de biens d’exploitation 260 Dettes fournisseurs de biens immobilisés 280 Créances envers les clients 260 Caisses 142 Matériel informatique 150 Frais de constitution 50 Dettes envers l’Etat 90 21 Les fondamentaux de la comptabilité. Constructions 300 Téléviseur, chaîne HI FI, ordinateurs 200 Marchandises 140 Actions (placement temporaire) 80 Titres de participation 120 Avoirs en banque 143 Terrains nus 230 Dettes envers les organismes sociaux 90 Capital personnel ? Emprunts bancaires à long terme 280 Meubles pour bâtiments administratifs 90 Avances au personnel (pour la fin du mois) 95 TOTAL ACTIF = DH ; TOTAL PASSIF SANS LE CAPITAL = Le capital de l’entreprise CHARAFCOM = DH 22 Les fondamentaux de la comptabilité. BILAN SCEMATIQUE DE LA SOCIETE CHARAFCOM AU 01/01/2015 ACTIF PASSIF CLASSE 2 CLASSE 1 CLASSE 3 CLASSE 4 RUBRIQUE 51 RUBRIQUE 55 23 Les fondamentaux de la comptabilité. BILAN DE LA SOCIETE CHARAFCOM AU 01/01/2015 Immobilisation en non-valeurs Capitaux propres Frais préliminaires Capital social ou personnel ACTIF IMMOBILISE FINANCEMENT Immobilisations Incorporelles PERMANANT Immobilisations corporelles Capitaux propres et assimilés Terrains Constructions Dettes de financement Mobilier matériel de bureau … Autres dettes de financement Immobilisations Financières Titres de participation Total Actif Immobilisé Total Financement permanent Stocks PASSIF CIRCULANT ACTIF CIRCUMANT Marchandises Dettes du passif circulant Créance de l'actif circulant Clients et comptes rattachés Fournisseurs et comptes rattachés Personnels débiteurs Organismes sociaux Titres et valeurs de placement Etat-créditeur Titres et valeurs de placement Total Actif Circulant Total Passif Circulant Trésorerie-Actif Trésorerie Passif TRESOR TRESOR PASSIF ACTIF ERIE ESIE Banques T.G. et C.P.D. -------------------- Caisses, régie d'avances et accrédité Total Trésorerie- Actif Total Trésorerie-Passif Total Général Total Général 24 Les fondamentaux de la comptabilité. Chapitre 2 : LE CPC ETUDE DU RESULTAT DE L’ENTREPRISE 1°/ - DEFINITIONS & CARACTERISTIQUES : 2°/ - ETUDE DETAILLEE DES POSTES DE C.P.C : 3 °/ - LE COMPTE DE RESULTAT 25 Les fondamentaux de la comptabilité. Les comptes de bilans fournissent une information continue sur les variations des postes du patrimoine de l’entreprise et permettent la détermination du résultat global. Cependant la comptabilité ne vise pas seulement à déterminer la situation du patrimoine de l’entreprise ; elle se propose aussi d'expliquer son fonctionnement en fournissant les composantes chiffrées du résultat de l'exercice. Les comptes de situation doivent être complétés par les comptes de gestion. Le chef de l'entreprise a besoin (à côté des informations sur les biens, les créances et les dettes), d'informations détaillées sur les éléments qui peuvent augmenter ou diminuer le bénéfice. Ces informations sont regroupées dans les comptes de produits et de charges 1°/ - GENERALITES : DEFINITIONS - « Les produits » sont formés principalement des ventes de biens ou de services (production), des produits financiers (intérêts, différences de changes favorables.), des produits « calculés » - telles les reprises de provisions - et d’autres produits divers, accessoires ou exceptionnels. Ils correspondent à un enrichissement potentiel de l’entreprise ; ils sont générateurs de bénéfices dans la mesure où le niveau des charges correspondantes leur reste inférieur. - « Les charges » sont formés principalement des achats consommés de biens et de services utilisés dans le cycle d’exploitation de l’entreprise (consommation) ainsi que de la rémunération des divers facteurs de production : impôts, charges de personnel, intérêts… Elles comprennent également les charges « calculées » qui sont les dotations aux amortissements et aux provisions, d’autres charges diverses accessoires ou exceptionnelles ainsi que les impôts sur les résultats. Elles correspondent à un appauvrissement potentiel de l’entreprise ; elles sont génératrices de pertes dans la mesure où le niveau des produits correspondants leur reste inférieur. - « Le résultat » d’une entreprise revêt un aspect pluridimensionnel. Son appréhension est en effet tributaire de l’optique selon laquelle on se place : Economiquement, le résultat d’un exercice reflète l’enrichissement net de l’entreprise qui découle de la combinaison qu’elle a fait de ses facteurs de production ; Sur le plan financier, le résultat dégagé par l’activité d’une entité constitue la mesure de sa performance financière et de sa capacité de rémunérer les capitaux investis par les actionnaires ; Comptablement, le résultat de l’exercice découle d’une double définition : il est égal tant à la différence entre les produits et les charges de l’exercice qu’à la variation des capitaux propres entre le début et la fin de cet exercice, il s’agit de la variation brute diminuée des apports nouveaux (augmentation de capital ou apports de l’exploitant individuel) et augmentée des distributions faites aux associés. 26 Les fondamentaux de la comptabilité. Le résultat comptable ainsi dégagé, appelé résultat social, représente, en matière juridique, le seul résultat reconnu et opposable aux tiers et il doit être déterminé dans le respect des lois, règles et normes dont la vocation est de garantir sa fiabilité et sa "neutralité". 2 °/ LES MODALITES D'ANALYSE DES CHARGES ET DES PRODUITS 1- Eléments d'exploitation. Ce sont des opérations régulières, en principe cycliques, qui concourent à la formation du résultat. Ex : Achat de marchandises par un commerçant, paiement des salaires paiement des intérêts d'un emprunt, vente de produit s finis, paiement de la facture du téléphone etc. 2- Eléments exceptionnels : Ce sont des éléments anormaux, irréguliers, exceptionnels qui viennent modifier le résultat. Le P.C.G les a appelés des éléments non courants (produits non courants et charges non courantes). Ex : Un client ordinaire qui tombe en faillite, une pénalité ou amende fiscale, subvention d’équilibre, rentrée sur créances considérées perdue etc. 3- Eléments financiers : Compte tenu de leur importance et de leur nature particulière, le P.C.G classe de façon distincte les éléments financiers du résultat : - Charges financières (intérêts dus par l'entreprise) - Produits financiers (intérêts en faveur de l'entreprise et revenus des titres.) En effet les charges financières d'intérêts sont liées aussi bien à des opérations d'exploitation (intérêts de crédits pour les clients), qu'à des opérations exceptionnelles (intérêts de dettes) ; il serait donc délicat de les ventiler entre ces deux niveaux, c'est pourquoi le P.C.G a prévu un niveau financier de l'analyse. 3°/ - ETUDE DETAILLEE DES POSTES DE C.P.C : 2-1 LES PRINCIPAUX POSTES DE CHARGES Les charges englobent la valeur de tous les biens et services consommés par l’entreprise au cours de son activité. Elles représentent donc les sommes ou valeurs versées ou à verser à des tiers pour la contrepartie des biens ou services qu’ils ont procuré à l’entreprise. A ces charges s’ajoutent les pertes de toute natures supportées par l’entreprise au cours d’un exercice donné. A/ - LES CHARGES D’EXPLOITATION : Les charges d’exploitation correspondent aux coûts engagés ou calculés par l’entreprise pour exercer son activité normale et habituelle d’exploitation. Elles sont enregistrées dans la classe 6 en fonction de leur nature économique dans les rubriques ci-après : 27 Les fondamentaux de la comptabilité. 611 Achats revendus de marchandises 612 Achats consommés de matières et fournitures 613 & 614 Autres charges externes : les comptes des postes 613 et 614 reçoivent à leur débit la valeur des services et prestations facturés à l’entreprise par l’extérieur. 616 Impôts et taxes : Sont enregistrés dans ce poste les sommes dues à l’Etat et aux collectivités locales, à l’exception : Des impôts sur les bénéfices qui doivent être portés à la rubrique 67 "Impôts sur les résultats" ; Des pénalités et amendes fiscales qui font l’objet d’une comptabilisation distincte dans la rubrique 65 "Charges non courantes" ; 617 Charges du personnel 618 Autres charges d’exploitation : Ces charges englobent l’ensemble des coûts qui n’ont aucun lien avec la formation de la valeur ajoutée et supportés par l’entreprise au titre de l’exercice ou des exercices antérieurs. 619 Dotations d’exploitation B/ - LES CHARGES FINANCIERES : Les charges financières constituent l’ensemble des dépenses déboursées ou calculées et supportées par l’entreprise au titre : Des différents "services de crédit" dont elle a pu bénéficier durant l’exercice ; Des différentes pertes et charges ou risques de pertes et de charges engendrés par les "services de crédit" qu’elle a reçue des tiers ou qu’elle a elle-même consentis à ses partenaires. 631 Charges d’intérêt : Tous les intérêts et agios débités à l’entreprise par les tiers (organismes financiers, banques, associés, fournisseurs…) pour rémunérer les emprunts et les crédits qu’ils lui ont consentis (emprunt obligataires, convention de financement, crédit acheteur, comptes courants…) figurent au débit du compte 6311 (Intérêts des emprunts et dettes) ; 633 pertes de change : Les comptes 6331 (Pertes de change propres à l’exercice) et 6338 (Pertes de changes des exercices antérieurs) enregistrent les pertes de change définitivement supportées par l’entreprise : Au titre des divers services de crédit donnés ou reçus en devises (différence négative entre le cours du jour des opérations de crédit et le cours du jour du dénouement) ; Au titre des écarts négatifs constatés en fin d’exercice sur les comptes de trésorerie tenus en devises. 28 Les fondamentaux de la comptabilité. C/ - LES CHARGES NON COURANTES : Les charges non courantes d’une entreprise peuvent être définies comme étant toutes les dépenses supportées par cette dernière pendant un exercice donné, mais sans qu’elles aient été en liaison directe avec son activité d’exploitation ou financière pendant cet exercice. Ces charges résultent de l’apparition de circonstances exceptionnelle ou inhabituelles telles que la cession d’éléments d’actifs ou la restructuration de l’entreprise. 651 VNA des immobilisations cédées 656 subventions accordées 658 les autres charges non courantes 659 les dotations non courantes 2-2 LES PRINCIPAUX POSTES DE PRODUITS On appelle produits, les différents gains acquis par l’entreprise. Ils augmentent par le crédit des comptes concernés et diminuent par leur débit. En vertu du principe de prudence, les produits ne sont à prendre en compte que si deux conditions de caractère général sont remplies : Etre mesurés de façon suffisamment sûre ; Etre fondés sur l’existence préalable d’un accord, d’un contrat ou d’une situation assimilable (par exemple commande interne pour une livraison à soi-même). A/ - LES PRODUITS D’EXPLOITATION : Un produit d’exploitation est la contrepartie monétaire d’une marchandise vendue ou d’un produit (bien ou service) créé par l’entreprise. Ils s’expriment soit en prix de vente lorsqu’il correspond à une marchandise ou à un produit vendu à un tiers, soit en coût calculé à un niveau approprié s’il correspond à un produit stocké ou créé par l’entreprise pour elle-même. L’essentiel des produits d’exploitation d’une entreprise provient de ses ventes, appelés communément chiffre d’affaires. Dans le classement comptable établi par le PCGE, les produits d’exploitation sont enregistrés dans la rubrique 71 selon leur nature économique : 711 Ventes de marchandises 712 Ventes de biens et services produits 713 Variation des stocks de produits 714 Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même qui sont enregistrées à leur coût de production ; 716 Subventions d’exploitation 718 Autres produits d’exploitation : jetons de présence reçues par l’entreprise au titre des fonctions d’administrateur qu’elle assure auprès de SA dans lesquelles elle est actionnaire, revenus d’immeuble non affectés à l’exploitation, etc. 29 Les fondamentaux de la comptabilité. B/ - LES PRODUITS FINANCIERS : Les comptes de produits financiers sont destinés à enregistrer les produits se rapportant à l’activité financière de l’entreprise et ayant un caractère courant. Ces produits peuvent provenir de diverses sources : Participation dans des sociétés filiales dans lesquelles l’entreprise recherche en général, au- delà d’un simple revenu, un intérêt stratégique lié à son activité propre, et qui répond à des préoccupations de nature commerciale, industrielle ou technologique (compte 7321). Placement à plus ou moins d’un an d’échéance sous forme d’obligations, bons de caisse et autres titres d’emprunts ainsi que des actions représentatives d’une partie de capitaux de sociétés anonymes (compte 7325). Dépôts à terme auprès d’organismes bancaires et de crédit ainsi que les prêts et avances consentis à d’autres personnes physiques et morales (poste 738). En sus de ces revenus, les produits financiers englobent également les gains de change (poste 733) définitivement réalisés par l’entreprise ainsi que les escomptes de règlement obtenus des fournisseurs et les reprises financières (poste 739) qui constituent des compléments de produits financiers. C/ - LES PRODUITS NON COURANTS : Les comptes de produits non courants sont destinés à enregistrer les produits ne se rapportant ni à l’exploitation normale, ni à l’activité financière de l’entreprise, et ayant par conséquent un caractère non récurrent. Ils sont inscrits dans les postes suivants : 751 Produits de cessions d’immobilisations : les comptes de ce poste enregistrent le prix de cessions des immobilisations cédées par l’entreprise soit en cours soit en fin d’exploitation, totalement ou partiellement amorties. 756 Subventions d’équilibre : ce sont les subventions accordées par l’Etat et les collectivités publiques à l’entreprise pour contrebalancer la perte globale que dégage l’activité courante avant l’inscription de la subvention ; la vocation de celle-ci étant par conséquent d’assurer l’équilibre entre les produits et les charges de l’entreprise. 758 Autres produits non courants : pénalités et dédits reçus, rentrées de créances soldées, dons, libéralités et lots reçus… 4 °/ - LE COMPTE DE RESULTAT Selon le CGNC, le CPC est défini comme l’état de synthèse décrivant, en termes comptables de produits et de charges, les composantes du résultat net final 1. Le CPC est établi à partir des « comptes de gestion », produits et charges, tenus durant l’exercice et corrigés, en fin d’exercice, par les diverses écritures d’inventaire. 30 Les fondamentaux de la comptabilité. Son solde créditeur (excédent des produits sur les charges) exprime un résultat bénéficiaire (bénéfice net), son solde débiteur (excédent des charges sur les produits) exprime un résultat déficitaire (perte nette). Le report de ce solde dans le bilan de fin d’exercice et l’équilibre arithmétique de ce bilan illustrent la méthode de « la partie double » utilisée par la comptabilité normalisée. 2. Le CPC du PCGM est présenté en liste, et permet de dégager divers niveaux de résultats qui traduisent les conséquences des opérations d’exploitation de l’entreprise, de sa politique de financement, de ses opérations non courantes et de l’impôt sur les sociétés (IS). 3. Les produits et charges sont présentés dans le CPC sous forme de rubriques et de postes classés selon la nature de ces éléments (exploitation, financiers ou non courants). 4. Les rubriques constitutives du CPC sont les suivantes : CODE COMPTABLE INTITULE DE LA RUBRIQUE CALCUL 71 PRODUITS D'EXPLOITATION I 61 CHARGES D'EXPLOITATION II 81 RESULTAT D'EXPLOITATION III= II-I 73 PRODUITS FINANCIERS IV 63 CHARGES FINANCIERES V 83 RESULTAT FINANCIER VI= IV-V 84 RESULTAT COURANT VII=III+VI 75 PRODUITS NON COURANTS VIII 65 CHARGES NON COURANTES IX 85 RESULTAT NON COURANT X=VIII-IX 86 RESULTAT AVANT IMPOTS XI= VII+X 67 IMPOT SUR LE RESULTAT XII 88 RESULTAT APRES IMPOT XIII=XI-XII La structure du CPC présente donc trois niveaux partiels (exploitation, financier, non courant), complétés par un niveau global (impôts sur les résultats). 31 Les fondamentaux de la comptabilité. OPERATIONS TOTAUX Propres à Exercice Exercice Exercice (MODEL NORMAL) L'exercice Précédant 1+2=3 Précédant 1 2 3 4 I - PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises (en l'état) Ventes de biens et services produits Chiffres d'affaires Variation de stock de produits (±) Immobilisations produites par l'Ese pour elle même Subvention d'exploitation Autres produits d'exploitation Reprises d’exploitation ; transfert de charges TOTAL I II - CHARGES D'EXPLOITATION Achats revendus de marchandises Achats consommés de matières et de fournitures Autres charges externes EXPLOITATION Impôts et taxes Charges de personnel Autres charges d'exploitation Dotations d'exploitation TOTAL II III - RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II ) IV - PRODUITS FINANCIERS Produits des titres de participation et autres t. immo Gains de change Intérêts et autres produits financiers Reprises financières ; transferts de charges TOTAL IV V - CHARGES FINANCIERES Charges d'intérêts Pertes de change FINANCIER Autres charges financières Dotations financières TOTAL V VI - RESULTAT FINANCIER (IV - V ) VII - RESULTAT COURANT (III + V I) VIII - PRODUITS NON COURANTS Produits des cessions d'immobilisations Subventions d'équilibre Reprises sur subventions d'investissement Autres produits non courants Reprises non courantes ; transferts de charges TOTAL VIII IX - CHARGES NON COURANTES Valeurs nettes d'amort. des immo. Cédées NON COURANT Subventions accordées Autres charges non courantes Dotations non courantes aux amort. et provisions TOTAL IX X - RESULTAT NON COURANT (VIII- IX) XI - RESULTAT AVANT IMPOTS (VII+ X) XII - IMPOTS SUR LES RESULTATS XIII - RESULTAT NET (XI - XII) XIV - TOTAL DES PRODUITS (I + IV + VIII) XV - TOTAL DES CHARGES (II + V + IX + XII) XVI - RESULTAT NET (XIV - XV ) 32 Les fondamentaux de la comptabilité. SCHEMA DE SYNTHESE DE RECLASSEMENT DES COMPTES DE BILAN ET DE CPC (Principales rubriques utilisées) 21 IMMOBILISATIONS EN NON VALEUR 22 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2. ACTIF 23 IMMOBILISTIONS CORPORELLES IMMOBILISE 24/25 IMMOBILISATIONS FINANCIERES ACTIF 31 STOCKS 3. ACTIF 34 CREANCES DE L’ACTIF CIRCULANT CIRCULANT 35 TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT EMPLOIS 51. TRESORERIE 55 TRESORERIE-ACTIF ACTIF 61. CHARGES 61. CHARGES D’EXPLOITATION D’EXPLOITATION 63. CHARGES 63. CHARGES FINANCIERES CHARGES FINANCIERES 65. CHARGES NON 65. CHARGES NON COURANTES COURANTES ELEMENTS COMPTABLE 11. CAPITAUX PROPRES 1. FINANCEMENT 13. CAPITAUX PROPRES ASSIMILES PERMANENT 14. DETTES DE FINANCEMENT PASSIF 4. PASSIF CIRCULANT 44. DETTES DU PASSIF CIRCULANTS RESSOURCES 55. TRESORERIE 55. TRESORERIE PASSIF PASSIF 71. PRODUITS 71. PRODUITS D’EXPLOITATION D’EXPLOITATION PRODUITS 73. PRODUITS 73. PRODUITS FINANCIERS FINANCIERS 75. PRODUITS NON 75. PRODUITS NON COURANTS COURANTS 33 Les fondamentaux de la comptabilité. APPLICATIONS/CPC 34 Les fondamentaux de la comptabilité. Application 1 : Opérations avec et sans incidence sur le résultat Les opérations suivantes vous sont proposées par l’entreprise KARAM : 1. Achat de mobilier par chèque 2. Achat de matières premières en espèces 3. Règlement des clients par chèques 4. Location d'une voiture à crédit 5. Ventes de produits finis à crédit 6. Règlements des fournisseurs par chèque 7. Virement de la banque au CCP 8. Prélèvement d'intérêts sur le compte bancaire 9. Emprunt auprès de la banque 10. Encaissement de loyer par chèque 11. Vente d'une machine usagée par chèque 12. Paiement des salaires par chèques 13. Achat de services à crédit 14. Apports en capital déposé à la banque Travail demandé : Indiquer pour chaque opération, son incidence sur le patrimoine et/ou sur le résultat. SOLUTION ELEMENTS Avec incidence sur le Sans incidence sur le CHARGE PRODUIT résultat ACTIF résultat PASSIF Achat de mobilier par chèque Achat de matières premières en espèces Règlement des clients par chèques Location d'une voiture à crédit Ventes de produits finis à crédit Règlements des fournisseurs par chèque Virement de la banque au CCP Prélèvement d'intérêts sur le compte bancaire Emprunt auprès de la banque Encaissement de loyer par chèque Vente d'une machine usagée par chèque Paiement des salaires par chèques Achat de services à crédit Apports en capital déposé à la banque 35 Les fondamentaux de la comptabilité. Application 1 : Présentation du CPC (avec variation de stock) L’activité d’exploitation de l’entreprise agroalimentaire « CROCK » au cours de l’exercice comptable 2012, se traduit par les opérations suivantes : Achats de marchandises 200 000 Achats de matières premières 400 000 Achats de petites fournitures au bureau 10 000 Achats d’emballage 16 000 Ventes de marchandises au Maroc 300 000 Ventes de produits sur le marché local 800 000 Subventions d’équilibre reçues de l’exercice 9 000 Pénalité et amende fiscale 3 000 Salaires payés au personnel de l’entreprise 80 000 Primes d’assurance 17 000 Règlement d’un loyer du magasin 10 000 Payement des quittances d’eau et d’électricité 10 000 Facture du mécanicien 2 000 Payement d’impôts et taxes 20 000 Revenus des titres de participations 14 000 Construction d’un magasin par l’entreprise pour elle-même 40 000 Intérêts de prêts accordés au personnel de l’entreprise 3 000 Intérêts concernant un emprunt bancaire 6 000 Impôt sur le résultat de l’exercice - Achat de petit outillage (marteaux…) 1 000 Cotisations (mutuelles, sécurité sociale, caisse de retraite 20 000 Variation de stock de marchandises (1) A déterminer Variation de stock de matières premières (2) A déterminer Variation de stock de produits finis (3) A déterminer Par ailleurs, on nous donne ci-après un tableau récapitulant la situation des stocks au début et à la fin de l’exercice. Début de l’exercice Fin d’exercice Marchandises 25.000 30.000 Matières premières 80.000 70.000 Produits finis 150.000 200.000 36 Les fondamentaux de la comptabilité. Travail demandé : 1- Classer les opérations de gestion ci-dessus en termes de comptes de charges et de produits en les regroupant par postes. 2- Présenter le compte de produits et charges (C.P.C) de l’entreprise et calculer le résultat de son activité pour l’exercice 2012, sachant que le résultat fiscal est de 650.000 DH. SOLUTION 1. Tableau de reclassement ELEMENTS Montant en DH Poste Achats de marchandises Achats de matières premières Achats de petites fournitures au bureau Achats d’emballage Ventes de marchandises au Maroc Ventes de produits sur le marché local Subventions d’équilibre reçues de l’exercice Pénalité et amende fiscale Salaires payés au personnel de l’entreprise Primes d’assurance Règlement d’un loyer du magasin Payement des quittances d’eau et d’électricité Facture du mécanicien Payement d’impôts et taxes Revenus des titres de participations Construction par l’entreprise pour elle-même Intérêts de prêts accordés au personnel Intérêts concernant un emprunt bancaire Impôt sur le résultat de l’exercice Achat de petit outillage (marteaux…) Cotisations (mutuelles, sécurité sociale,….) Variation de stock de marchandises (1) Variation de stock de matières premières (2) Variation de stock de produits finis (3) 2. Présentation du CPC 37 Les fondamentaux de la comptabilité. OPERATIONS TOTAUX Propres à Exercice Exercice Exercice (MODEL NORMAL) L'exercice Précédant 1+2=3 Précédant 1 2 3 4 I - PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises (en l'état) Ventes de biens et services produits Chiffres d'affaires Variation de stock de produits (±) Immobilisations produites par l'Ese pour elle même Subvention d'exploitation Autres produits d'exploitation Reprises d’exploitation ; transfert de charges TOTAL I II - CHARGES D'EXPLOITATION Achats revendus de marchandises Achats consommés de matières et de fournitures Autres charges externes EXPLOITATION Impôts et taxes Charges de personnel Autres charges d'exploitation Dotations d'exploitation TOTAL II III - RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II ) IV - PRODUITS FINANCIERS Produits des titres de participation et autres t. immo Gains de change Intérêts et autres produits financiers Reprises financières ; transferts de charges TOTAL IV V - CHARGES FINANCIERES Charges d'intérêts Pertes de change FINANCIER Autres charges financières Dotations financières TOTAL V VI - RESULTAT FINANCIER (IV - V ) VII - RESULTAT COURANT (III + V I) VIII - PRODUITS NON COURANTS Produits des cessions d'immobilisations Subventions d'équilibre Reprises sur subventions d'investissement Autres produits non courants Reprises non courantes ; transferts de charges TOTAL VIII IX - CHARGES NON COURANTES Valeurs nettes d'amort. des immo. Cédées NON COURANT Subventions accordées Autres charges non courantes Dotations non courantes aux amort. et provisions TOTAL IX X - RESULTAT NON COURANT (VIII- IX) XI - RESULTAT AVANT IMPOTS (VII+ X) XII - IMPOTS SUR LES RESULTATS XIII - RESULTAT NET (XI - XII) XIV - TOTAL DES PRODUITS (I + IV + VIII) XV - TOTAL DES CHARGES (II + V + IX + XII) XVI - RESULTAT NET (XIV - XV ) 38 Les fondamentaux de la comptabilité. Chapitre 3 : LA COMPTABILITE DES FLUX 1. LE COMPTE 2. LE SOLDE 3. LA PARTIE DOUBLE 4. LA REGLE DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES 39 Les fondamentaux de la comptabilité. Le métier de comptable existe depuis très longtemps ; les historiens de la comptabilité ont montré qu'il s'exerçait déjà en Mésopotamie plus de 2000 ans avant Jésus Christ. Ce n'est cependant qu'à partir du 15 ème siècle que les premières techniques comptables s'affirment avec la publication en 1494, par Luca Pacioli 1 (moine fransiscain italien), du célèbre traité de comptabilité en partie double. De nos jours l'enregistrement des flux économiques en comptabilité doit se faire en respectant un principe fondamental appliqué partout dans le monde : le principe de la partie double. Chaque opération de l'entreprise modifie les documents de synthèse soit le bilan ou le CPC. Dans la pratique, le commerçant qui effectue de nombreuses opérations ne peut après chacune d'elle établir un bilan et un CPC. Il suit seulement en cours d'exercice les variations des éléments inscrits au bilan et au CPC. Pour chacun de ces éléments, il note les mouvements (augmentations ou diminutions) dans un tableau appelé : Compte 1. LE COMPTE 1°) Définition Chaque opération de l'entreprise modifie le bilan et/ou le compte de résultat. Dans la pratique, le commerçant qui effectue de nombreuses opérations ne peut après chacune d'elle établir un bilan et le CPC associé. Ces deux documents sont établis une fois par an pour la plupart des entreprises. Le compte est "l'unité retenue pour le classement et l'enregistrement des éléments de la nomenclature comptable" Le compte est un tableau dressé sous l'intitulé d'un poste de la nomenclature comptable et dans lequel on inscrit les variations relatives aux mouvements permettant l'apparition d'un résultat. Par convention le compte comporte deux volets (2 parties bien distinctes) : - La partie gauche d'un compte est appelée DEBIT - La partie droite d'un compte appelée CREDIT Inscrire une somme au débit d'un compte, c'est le débiter Inscrire une somme au crédit d'un compte, c'est le créditer 1 Luca Bartolomes Pacioli (1445-1517 ) dit Luca di Borgo est un moine mathématicien italien né en Toscane à Borgo San Sepolcro et décédé à Rome.Il est considéré comme l'inventeur de la comptabilité avec la méthode vénitienne pour garder les comptes, maintenant connue sous le nom de comptes en partie double. 1470 : entre dans l'ordre des moines franciscains, il professe les mathématiques à travers l'Italie. 1494 : son principal ouvrage Summa de arithmetica, geometria, de proportioni et de proportionalita résume l'ensemble des connaissances mathématiques de son époque principalement en algèbre. 1509 : il s'intéresse au nombre d'or dans son ouvrage Divina Proportione illustré par son ami Léonard de Vinci. 40 Les fondamentaux de la comptabilité. On attribue un compte aux divers postes du bilan. Ces comptes s'appellent comptes de SITUATION ou comptes de BILAN. On attribue également un compte à chaque nature de ressources internes et à chaque nature d'emploi définitif. Les comptes qui enregistrent les charges et les produits sont appelés comptes de gestion. Comment faire pour suivre les modifications apportées par les opérations quotidiennes réalisées par l’entreprise ? En cours d'exercice les variations (augmentations ou diminutions) des différents éléments du bilan et du CPC sont portées sur des supports appelés : Compte. Dans les entreprises certains postes de bilan doivent être connus en permanence notamment les postes : Client Fournisseur Banque, caisse Vente / achat de marchandise Stocks Pour ces raisons, les opérations de l’entreprise sont enregistrées dans un tableau à double colonne appelé compte. Par convention dans le langage comptable, le côté gauche s’appelle DEBIT et le côté droit s’appelle CREDIT. 2°) Terminologie Solde d’un compte = total débit – total crédit Si total débit > total crédit : solde débiteur Si total crédit > total débit : solde créditeur Si total crédit = total débit Compte soldé Une imputation = inscription d’une somme dans un compte Arrêter un compte = faire paraître son solde à une date donnée 3°) Calcul du solde Exemple : Sachant que Monsieur NIZAR avait en caisse le 27 décembre au soir 6545.25, déterminer son avoir le soir du 28 décembre N. PIÈCES DE CAISSE N° 3 Dépenses Journée du 28/12/N : timbres fiscaux 250 ; timbres postaux 200. PIÈCES DE CAISSE N° 4 41 Les fondamentaux de la comptabilité. Dépenses Journée du 28/12/N : petites fournitures de bureau 320 ; achat d'un matériel de bureau 4.500. PIÈCES DE CAISSE N° 5 Dépenses Journée du 28/12/N : achat de marchandises 3 000 ; achat d'emballages 500. PIÈCES DE CAISSE N° 6 Recettes Journée du 28/12/N : ventes de marchandises (facture n° 8) 4 500. PIÈCES DE CAISSE N° 7 Dépenses Journée du 28/12/N : don 100 ; Frais de port 200. PIÈCES DE CAISSE N° 8 Recettes Journée du 28/12/N : ventes de marchandises (facture n° 9) 2 000; ventes d'emballages (facture n° 10) 300. DATES LIBELLES SOMMES DATES LIBELLES SOMMES 4°) Présentation des comptes Il existe plusieurs manières de présenter les comptes mais quelque soit la présentation retenue le compte doit renseigner sur la date de l’opération, sur la nature de l’opération, les montants portés au débit ou au crédit et le solde créditeur ou débiteur. La façon simpliste de présenter les comptes est la présentation en – T – La présentation en –T- est dite schématique DEBIT CREDIT 42 Les fondamentaux de la comptabilité. 4.1°) Compte à colonne mariée (mariée car débit et crédits sont collés). 5141 BANQUE Dates Libellés Débit Crédit 4.2°) Compte à colonne mariée avec solde 5141 Banque Dates Libellés Débit Crédit Soldes 4.3°) Compte à colonne séparée DATES LIBELLES SOMMES DATES LIBELLES SOMMES 43 Les fondamentaux de la comptabilité. 2. Règles de fonctionnement des comptes A°) Fonctionnement des comptes de bilan 1°) Les comptes d’actif de bilan Ce sont les comptes des classes 2 et 3 et de la rubrique 51 La classe n° 2 : immobilisations en non-valeur, corporelles, incorporelles et financières. La classe n° 3 : Stocks, marchandises, Créances sur les tiers, titres. La rubrique n° 51 : Trésorerie-Actif Tous ces comptes d’actifs sont débités des augmentations et crédités de diminutions. 2°) Les comptes de passifs Ce sont les comptes de la classe 1-4 et 5 Les comptes de la classe 1 : comptes de capitaux propres, capitaux propres assimilés et de dettes de financement Les comptes de la classe 4 : comptes de dettes envers les tiers ex. : fournisseurs, Etat, etc. La rubrique n° 55 : Trésorerie Passif Les comptes de passif sont crédités des augmentations et débités des diminutions mentionnant un découvert. D compte d’actif C D compte de passif C + - - + Exemple : Achat à crédit de matériel : cette opération provoque une variation dans deux comptes : Une augmentation du matériel qui est un compte d’actif d’où son débit ; Une augmentation des dettes envers les fournisseurs de biens immobilisés qui se trouvent au passif d’où le crédit du compte de dettes. 44 Les fondamentaux de la comptabilité. B°) Fonctionnement des comptes de CPC 1°) Les comptes de charges Ce sont les comptes de la classe 6 qui comporte principalement 3 rubriques : La rubrique 61 : charges d’exploitation La rubrique 63 : charges financières La rubrique 65 : charges non courantes Tous les comptes de charges sont débités des augmentations et crédités de diminutions. 2°) Les comptes de produits Ce sont les comptes de la classe 7 qui se décompose comme suit : La rubrique 71 : produits d’exploitation La rubrique 73 : produits financiers La rubrique 75 : produits non courants Tous les comptes de produits sont crédités des augmentations et débités des diminutions. D compte de charges C D compte de produits C + - - + A retenir Les comptes d’actif et de charges varient de la même manière : augmentent au débit et diminuent au crédit. Quant aux comptes de passif et de produits ils augmentent du coté crédit et diminuent au débit. 45 Les fondamentaux de la comptabilité. 3. PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE Le principe a été inventé en 1494 par Lucas Pacioli en remplacement de la partie simple, ce principe implique que pour toute opération comptable deux comptes au moins doivent être mouvementés. L’un doit être débité, l’autre doit être crédité pour la même somme de manière à assurer l’équilibre ressources = emploi ou débit = crédit Exemple : Achat à crédit de matériel de production d’une valeur de 120.000 dh Cette opération provoque une variation dans deux comptes : - Une augmentation du matériel qui est un compte d’actif (2332 matériel et outillage) d’où son débit ; - Une augmentation des dettes envers les fournisseurs de biens immobilisés qui se trouvent au passif d’où le crédit du compte de dettes (1486 fournisseurs d’immobilisation). Les opérations commerciales peuvent être classées en deux groupes : 1ER GROUPE : (sans impact sur le résultat) Celles qui n'entraînent ni produits ni charges. Elles ne concernent que des comptes de bilan. Exemple 1 : Achat d'une armoire 3 500 payée par la Banque. Analyse comptable : du mobilier de bureau (rubrique 23) et de la liquidité (rubrique 51) Exemple 2 : paiement par la banque d’une dette envers le fournisseur de marchandises 6500. Analyse comptable : des dettes d’exploitation (rubrique 44) et de la liquidité (rubrique 51) 46 Les fondamentaux de la comptabilité. 2EME GROUPE : (avec impact sur le résultat) Celles qui entraînent des charges ou des produits et qui modifient le compte de résultat. Exemple 1 : Achat de fourniture de bureau (non stockée) 3 000 en espèces. Analyse comptable : de la liquidité (rubrique 51) et des charges d’exploitation (rubrique 61) Exemple 2 : Achat de matières premières à crédit sur 18 mois 156000 dh. Analyse comptable : des dettes d’exploitation (44) et des charges d’exploitation (rubrique 61) Exemple 3 : encaissement par virement du loyer d’une machine de production 6300 dh. Analyse comptable : des produits d’exploitation (71) et de la liquidité (rubrique 51) 47 Les fondamentaux de la comptabilité. APPLICATIONS/FLUX 48 Les fondamentaux de la comptabilité. Application 1 Le 30-11-2012, nous disposons des renseignements suivants fournis par notre comptable concernant les opérations de la deuxième quinzaine du mois de novembre. 15/11 Espèces en caisse 69 000,00 16/11 Avoir en banque 102 000,00 17/11 Acquisition d'un matériel de bureau par chèque 9 500,00 19/11 Vente d'un mobilier en espèces 2 500,00 20/11 Réception d'un virement fait par un client concernant une avance 65 000,00 22/11 Achat de marchandises en espèces 9 000,00 23/11 Règlement de la note de téléphone en espèces 850,00 24/11 Accordé une avance sur salaire à un employé par chèque 1 200,00 25/11 Achat de valeurs mobilières (actions) par virement 65 000,00 25/11 Remboursement d’un crédit bancaire à court terme 23 000,00 25/11 Encaissement en espèces d'une cession d'une machine 36 000,00 25/11 Achat en espèces d'habillement pour le personnel 15 000,00 26/11 Avis de crédit de la banque relatif au règlement d'un client 4 500,00 27/11 Vente de marchandises en espèces 12 300,00 28/11 Règlement des fournisseurs 50% en espèces et le reste par chèque 26 500,00 29/11 Règlement de la quittance d'électricité en espèces 36 210,00 30/11 Achat par chèque de claviers et souris pour des ordinateurs de l’entreprise 7 500,00 Travail demandé : Enregistrer les flux dans des comptes schématiques Présenter le compte banque en colonnes séparées Présenter le compte caisses en colonnes mariées avec soldes 49 Les fondamentaux de la comptabilité. SOLUTION / APPLICATION 1 Enregistrement des flux dans les comptes schématiques 50 Les fondamentaux de la comptabilité. 51 Les fondamentaux de la comptabilité. Le compte caisses en colonnes mariées avec soldes : 5161 COMPTE CAISSE A COLONNES MARIEES AVEC SOLDES MOUVEMENTS SOLDES DATES LIBELLES DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT 52 Les fondamentaux de la comptabilité. 1) Le compte banque à colonnes séparées : DATES LIBELLES SOMMES DATES LIBELLES SOMMES 53 Les fondamentaux de la comptabilité. Application 1 1 Acquisition d'un mobilier de bureau 2 Ventes de marchandises 3 Paiement de la taxe urbaine 4 Règlement du fournisseur 5 Règlement des frais de transport sur achats 6 Achats de matières premières 7 Achats de fournitures de bureau 8 Règlement des frais d'installation d'un matériel 9 Achats d'actions pour les vendre 10 Règlement des intérêts sur emprunts 11 Versement du loyer d'un magasin 12 Règlement des timbres fiscaux 13 Avance aux fournisseurs 14 Versement de dépôts et cautionnements 15 Réception des intérêts sur un prêt 16 Acquisition de 51% du capital d'une société 17 Achats d'emballage perdus 18 Versement des salaires au personnel 19 Règlement d'une avance concernant une machine 20 Réception d'une avance d'un client 21 Achats de produits pour les revendre 22 Paiement de la prime d'assurance 23 Paiement d'une pénalité au fisc 24 Achats de fournitures de bureau Il est demandé pour chacune des opérations suivantes de déterminer le compte concerné, sa nature comptable (débiteur ou créditeur) et son mouvement suite à l’opération. 54 Les fondamentaux de la comptabilité. SOLUTION /APPLICATION 2 Nature comptable Variation Compte Débiteu Créditeur Débit Crédit 1 Acquisition d'un mobilier de bureau r 2 Ventes de marchandises 3 Paiement de la taxe urbaine 4 Règlement du fournisseur 5 Règlement des frais de transport sur achats 6 Achats de matières premières 7 Achats de fournitures de bureau 8 Règlement des frais d'installation d'un matériel 9 Achats d'actions pour les vendre 10 Règlement des intérêts sur emprunts 11 Versement du loyer d'un magasin 12 Règlement des timbres fiscaux 13 Avance aux fournisseurs 14 Versement de dépôts et cautionnements 15 Réception des intérêts sur un prêt 16 Acquisition de 51% du capital d'une société 17 Achats d'emballage perdus 18 Paiement des salaires dus 19 Règlement d'une avance concernant une machine 20 Réception d'une avance d'un client 21 Achats de produits pour les revendre 22 Paiement de la prime d'assurance 23 Paiement d'une pénalité au fisc 24 Achats de fournitures d’usine 55 Les
