Introduction à la Comptabilité Générale PDF

Elément : Comptabilité d’entreprise EST Agadir Cours assuré par: A Aboulahcen Chapitre introductif : les fondements de la comptabilité générale  Section 1 :  Présentation générale de la comptabilité d’entreprise : définition, utilisateurs, sources et principes fondamentau...

Elément : Comptabilité d’entreprise EST Agadir Cours assuré par: A Aboulahcen Chapitre introductif : les fondements de la comptabilité générale  Section 1 :  Présentation générale de la comptabilité d’entreprise : définition, utilisateurs, sources et principes fondamentaux (un bref aperçu sur les sous-traitants des services informatiques comme parties prenantes)  Section2 : Les documents comptables et la méthode comptable : la facture, le journal, le grand livre, la balance et les états de synthèse. Le principe de la partie double (un focus sur la facture électronique et les différents supports comptables implémentés sous logiciels comme Sage.  Section 3 : La comptabilité des opérations courante : la facturation (un focus sur les opérations d’achat et de vente des immobilisations incorporelles (brevets, logiciels, etc.), du matériel informatique et des prestations informatiques  Section 4 : Les travaux de fin d’inventaire : amortissements et provision (notions de base avec focus sur le tableau d’amortissement du matériel informatique, des logiciels et les provisions pour dépréciation des brevets)  Section5 :Etats de synthèse (initiation au bilan et au compte de produits et de charge)  Section 1 : Présentation générale de la comptabilité d’entreprise. I. Définition de la comptabilité générale :  La CG est une technique qui permet d’enregistrer toutes les opérations à caractère économique réalisées par une entreprise durant un exercice comptable (une année). Exemple de ces opérations : achat de marchandises, vente de marchandises, paiement des salariés, acquisition d’une machine, remboursement d’une dette… La tenue de la comptabilité générale est une obligation légale. Cette obligation résulte à la fois des dispositions du droit comptable et celles du droit fiscales. II. Rôles de la CG: Généralement on distingue trois rôles de la comptabilité générale : 1) instrument d’information économique et financière aux différents utilisateurs comme les fournisseurs, les clients, les banques, les actionnaires… 2) outil de gestion d’entreprise : puisque la comptabilité générale permet de calculer les résultats et des soldes susceptibles d’être analysés, critiqués contrôlés et poursuivis par les gestionnaires ; 3) un moyen de preuve : dans la mesure où la CG permet de conserver les traces des opérations et trouver les origines par documents, et ce pendant une durée de 10 ans.  Section 1 : Présentation générale de la comptabilité d’entreprise. III. Processus d’élaboration de l’information financière : Les informations financières sont codées et enregistrées au jour le jour dans un journal et un grand livre sur la base des principes stricts et biens établis. Périodiquement, elles donnent lieu à la publication des états financiers (états de synthèses) : bilan et le compte de produits et charges. Ces états doivent, ensuite, être interprétés afin de prendre des décisions rationnelles. Données financières brutes Données financières codées Donnes financieres codees et enregistrees dans le journal et le grand livre ETABLISSEMENT DES ETATS DE SYNTHESE (BILAN, CPC synthétisantces informations financières) Utilisation de l’information financière par les différents destinataires (dirigeants, associés, etat, tiers…) III.Utilisateurs : De nombreuses personnes ont besoin d'utiliser la comptabilité financière pour des fins déterminées. Ce sont par exemple : ❖Dirigeants : outil de prise de décision. La comptabilité financière fournit à l'entreprise des outils précieux pour la prise des décisions de gestion. Exemple : la décision de distribuer ou non des dividendes dépend du niveau de résultat fourni par les états de synthèse. ❖Associés et investisseurs : Outil de suivi et contrôle de leur investissement.Elle peut servir aussi de base pour l’évalaution de leur entreprise ou entreprise cible  Prêteurs : Moyen pour évaluer la capacité de remboursement de l’empruteur ❖Clients et fournisseurs : Moyen de preuve en cas de différend ou litige… ❖Etat : Base des contrôles fiscaux et audit fiscal Remarque : Aujourd’hui, les ONG exercent une pression sur les entreprises au niveau du respect de l’environnement. Ainsi, elles demandent aux entreprises de publier des bilans dits « verts ». III.Sources : 1)La loi n° 15-95 formant le Code de commerce. le premier chapitre du titre 4, relatif aux obligations du commerçant, aux obligations comptables et à la conservation des correspondances: l’obligation de tenir une comptabilité par le commerçant pour les besoins de son commerce. 2) La normalisation comptable (CGNC): Pour unifier et organiser la pratique comptable, le législateur est intervenu par la mise en place du code générale de normalisation comptable (CGNC). Ce dernier a défini un champs d’application, a visé des objectifs claires et a retenu des principes comptables fondamentaux. Le CGNC se compose de deux parties : la première est appelée Norme Générale Comptable: qui définit les principes comptables fondamentaux et les règles de forme applicables à l’ensemble des unités économiques ; la deuxième « Plan Comptable Général Marocain des Entreprises : Il contient les codes des opérations faites par une entreprise. Plan Comptable marocain.pdf IV.principes comptables fondamentaux Le CGNC a retenu sept principes comptables fondamentaux : continuité d’exploitation permanence des méthodes coût historique Principe de spécialisation des exercices prudence clarté l’importance significative 1.principe de continuité d’exploitation : selon ce principe, l’entreprise élabore sa comptabilité dans la perspective d’une poursuite normale de ses activités ; 2.le principe de permanence des méthodes : selon ce principe, l’entreprise doit établir ses états de synthèse en respectant les règles et les méthodes d’évaluation et de présentation d’une année à une autre ; 3.principe du coût historique : selon ce principe, les éléments de patrimoine restent inscrits en comptabilité à leur valeur d’entrée ; 4.principe de spécialisation des exercices : les charges et les produits sont, en vertu de ce principe, rattachés à l’exercice qui les concerne. Ils sont comptabilisés au fur et à mesure de leur apparition compte tenu des dates de leur encaissement ou leur paiement ; 5.principe de prudence : selon ce principe, les produits ne sont comptabilisés que lorsqu’ils sont définitivement acquis à l’entreprise. Les charges sont comptabilisées dès lorsqu’elles sont probables 6.principe de clarté : selon ce principe, les opérations et les informations doivent etre enregistrées sans compensation ni entre les comptes ni entre les postes et les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément ; 7.principe de l’importance significative : conformément à ce principe les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions. Ces états ne doivent faire apparaître que les informations qui sont susceptibles influencer l’opinion que les lecteurs peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l’entreprise.  Section2 : Les documents comptables et la méthode comptable : I. la facture: Une facture est un document comptable qui atteste l'achat ou la vente de biens ou services. Modele-facture-Obat-1.docx Facture-Excel-Obat.xlsx facture-excel.com-facture-Maroc.xlsx Source:www.obat.fr/blog/modele-facture/ II. le journal, Principes de la tenue du journal:  Le principe de la partie double  Fonctionnement des comptes  Section2 : Les documents comptables et la méthode comptable : III. Comptabilisation de la facture dans le journal: TAF Prenez l’exemple précédent et Passez les écritures nécessaires au journal de Fournisseur et à celui du client III. Le bilan  SE: la notion de bilan Mise en situation:  Mr Anarouz vous donne ci-dessous les éléments constitutifs de sa situation patrimoniale au 1er janvier de 2022 Ø Une maison d’habitation : 400 000 Ø un magasin de commerce :500 000 Ø du mobilier dans sa maison :35 000 Ø du mobilier et du matériel (magasin) :65 000 Ø des marchandises à vendre :120 000 Ø des créances sur les clients :20 000 Ø des fonds déposés à la banque au nom de son commerce :15 000 Ø des espèces en caisse de son magasin : 5 000. Ø Mr Anarouz doit à l’administration des impôts : 14 500 relatifs à la patente Ø il doit également à Mme Titrite et Mr Ayoub : 128 500 correspondant à l’achat de M/se à crédit. Ø Mr Anarouz doit aussi à d’autres tiers pour les besoins de son commerce :17 000 T.A.F : Ventiler les éléments de patrimoine de Mr Anarouz entre biens et dettes?(1 Déduire de ce tableau la situation de son commerce ?(2 A. Généralités 1)Définition du bilan : Le bilan est un tableau qui, à une date donnée, représente la situation patrimoniale d’une entreprise. A gauche : l’actif « ce que possède l’entreprise » et à droite : le passif « ce que doit l’entreprise. 2)équilibre du bilan : Principe : le bilan est obligatoirement équilibré, les ressources sont totalement employées. L’origine des fonds –les ressources- sont inscrites au passif (partie droite du bilan) ; L’utilisation des ressources –les emplois- sont enregistrés à l’actif du bilan (partie gauche du bilan). TOTAL ACTIF = TOTAL PASSIF  Actif Passif Elément Montant Elément Montant ACTIF IMMOBILISÉ 565 000 FINANCEMENT PERMANANT 565 000 capitaux propres 565 000 Immo corporelle 565 000 Capital personnel ,social 565 000 Construction 500 000 Mobilier, mat…. 65 000 ACTIF CIRCULANT 140 00 PASSIF CIRCULANT 160 000 Stock 120 000 Dettes du PC 160 000 Marchandise 120 000 Fournisseurs et CR 128 500 Etat-créditeur 14 500 Creances de AC 20 000 Autres créanciers 17 000 Cients et CR 20 000 COMPTES DE TRESORERIE 20 000 Tresorerie- actif 20 000 Banque, tresor gle… 15 000 caisse;, reégie …. 5 000 TOTAL ACTIF 725 000 TOTAL PASSIF 725 000  Chapitre I : la notion de bilan et de CPC 2) Application : Cas 1: 01/11/24 Une entreprise Ayouz Indus vient d’être créée par 3 associés. Mr SALH a apporté un terrain de 150 000 DH et un local de 200 000 DH ; Mr Zidane a apporté un stock de Matière 1ère de 30 000 DH ; Mme Tounarouz a contracté un emprunt au nom de l’entreprise d’une valeur de 400 000 DH qu’elle a employé dans l’acquisition d’un matériel de production de 250 000 DH et un matériel de transport de 150 000 DH ; L’entreprise a acheté un stock de marchandises de 150 000 DH à crédit. TAF : établir le bilan de l’entreprise de cette entreprise?  Application: Au premier janvier 2023, la situation patrimoniale d’Azul-négoce est la suivante : Actif Montant Passif Montant Fonds 40 000 Capital personnel 100 000 commercial 50 000 Constructions 11 000 Emprunt auprés de 70 000 Matériel de 30 000 banque bureau 20 000 Fournisseurs Stocks M/se 20 000 Clients 09 000 Banque caisse total 180 000 Total  Au cours de mois janvier 2023 l’entreprise a réalisé les opérations suivantes  01/01 : Vente de M/se à 70 000 : 50% par chèque, 30%en espèce et 20% à crédit (FC011)  03/01 : Paiement des salaires des employés (es) : 10 000.(ordre de virement V01/02)  04/01 : Décaissement de loyer d’un appartement pour la réceptions des clients 5 000 (chèque n°124) 5/01 : Paiement des frais de l’électricité 1 200 en espèce ( piéce de caisse n°250) 5/01 : Achat de M/se au comptant par chèque bancaire 40 000 TTC (fact n°F20) 10/01 : Avis de la banque à débiter le compte de l’entreprise des intérêts de 1 000 et les commissions de 300(avis de débits n°12530) 11/01 : Paiement en espèce d’une pénalité fiscale de 3 00 (piéce de caisse n°251) 14/01 : Règlement par chèque bancaire d’un client : 40 000.( piéce de caisse n°252) Acquisition d’une camionnette d’un montant de 220000 TTC payé comme suit :30% par chèque bancaire, 20% a credit de 2 mos et le reste a credit dans 13 mois,(Fct N°AD 012) 26/01 : encaissement de 10 000 comme pénalités reçues sur marché (chèque. n12) Stock fin de janvier =5 000dh. T.A.F 1- Présenter le livre-journal ? 2- Présenter le grand livre? 3- Etablir la balance de l’entreprise au 26-01-2023. 2) Application : Exemple n° 2: Les éléments constituant l’entreprise commerciale WafaCom se présentent comme suit au 1/1/2013 : - Ressources : - Emprunt auprès des établissements de crédit : 200 000 dh - Capital : Montant à déterminer - Emplois : -Matériel : 3 000 000 dh - Marchandises : 200 000 dh - Avoir en banque : 1 800 000dh - Avoir en caisse : 300 000 dh Travail à faire Présenter le Bilan de cette entreprise et calculer le montant de son capital. 2) Application : Cas 2 une entreprise « ETOILE » est créée le 27-10-2010 par les associés suivants : Mlle NAJATE a apporté un mobilier de bureau de 150 000 DH et une créance d’une valeur de 50 000 DH ; Mr ALI a apporté une construction d’une valeur de 250 000 DH, un stock de matières et fournitures consommables d’une valeur de 30 000DH ; Mr Mmed a affecté à l’entreprise une somme d’argent de 100 000 DH. La moitié est déposée au compte bancaire de l’entreprise et le reste est en caisse ; Mlle KHADIJA a contracté un emprunt de 300 000 DH au nom de l’entreprise. 150 000 DH a été employé dans l’acquisition du matériel de production, 100 000 DH pour l’acquisition du matériel de transport et le reste à été utilisé pour la constitution d’un stock de marchandises ; Pour commencer son exploitation, l’entreprise a acquis un stock de matières premières de 400 000 DH ; 260 000 DH par chèque, 100 000 DH à crédit et le reste en espèce. TAF : établir le bilan de l’entreprise ETOILE à la date de sa création 2) Application : Cas 2 une entreprise « ETOILE » est créée le 27-10-2010 par les associés suivants : Mlle NAJATE a apporté un mobilier de bureau de 150 000 DH et une créance d’une valeur de 50 000 DH ; Mr ALI a apporté une construction d’une valeur de 250 000 DH, un stock de matières et fournitures consommables d’une valeur de 30 000DH ; Mr Mmed a affecté à l’entreprise une somme d’argent de 100 000 DH. La moitié est déposée au compte bancaire de l’entreprise et le reste est en caisse ; Mlle KHADIJA a contracté un emprunt de 300 000 DH au nom de l’entreprise. 150 000 DH a été employé dans l’acquisition du matériel de production, 100 000 DH pour l’acquisition du matériel de transport et le reste à été utilisé pour la constitution d’un stock de marchandises ; Pour commencer son exploitation, l’entreprise a acquis un stock de matières premières de 400 000 DH ; 260 000 DH par chèque, 100 000 DH à crédit et le reste en espèce. TAF : établir le bilan de l’entreprise ETOILE à la date de sa création  Chapitre I : la notion de bilan III. Variation du bilan: Postes concernés Emplois Ressources Observation L’entreprise a Bq, trésorerie gle et 50 000 réalisé un gain en CCP 40 000 vendant une partie Marchandises 10 000 de ses Mse Résultat de l’exercice 50 000 50 000 (40 000) TOTAL  Section2 : Les documents comptables et la méthode comptable : III. le grand livre, IV. la balance V. les états de synthèse. Le principe de la partie double (un focus sur la facture électronique et les différents supports comptables implémentés sous logiciels comme Sage.  Chapitre I : la notion de bilan Section I/ Notion du bilan Actif Passif II. Présentation du Bilan: Elément Montant Elément Montant 1) Présentation simplifiée : ACTIF IMMOBILISÉ 750 000 FINANCEMENT PERMANANT 790 000 Immo corporelle capitaux propres 390 000 terrain 750 000 Capital personnel ,social 380 0000 Construction 150 000 Résultat de l’exercice 10 000 Insta tech MO 200 000 M transport 250 000 DETTES DE FINACEMENT 400 000 150 000 Autres de financement 400 000 ACTIF CIRCULANT 140 000 Stock 140 000 MP 30 000 150 000 Marchandise 110 000 PASSIF CIRCULANT 150 000 Dettes du PC 150 000 Fournisseurs et CR COMPTES DE TRESORERIE 50 000 Tresorerie- actif 50 000 Banque, tresor gle… 000 TOTAL ACTIF 940 000 940 000 TOTAL PASSIF Compte des produits et charges Mise en situation : L’entreprise Ayour- industrie a acquis, le 16-01-20 un camion de transport pour 160 000dh a crédit de 5 mois. La durée normale d’usage du camion est souvent de 5 ans. T.A.F 1. Passer au journal de l entreprise cette acquisition ? 2. A la fin de 2020, ce camion a-t-il toujours la même valeur ?expliquer a) Si votre réponse à la question précédente est positive : b) Donner une proposition pour calculer cet amoindrissement de valeur ? 3. Cet amoindrissement de valeur a t il été comptabilisé ? 4. Calculer la valeur réelle de ce camion à la fin 2020 ? I.Généralités : 1)Définition de l’amortissement : C’est la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément de l’actif immobilisé résultant de l’usage, du temps, du progrès techniques ou toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles. 2)Terminologie de base : a)Valeur d’entrée ou valeur d’origine. « V.O ou V.E » C’est le montant pour lequel un élément d’actif ou de passif est inscrit dans le comptes au moment de son entrée dans le patrimoine.’ C.G.N.C., vol 5, p 134. b) La valeur d’entrée peut être : ✓Le coût d’acquisition : Lorsqu’il s’agit d’une immobilisation amortissable achetée par l’entreprise (H.T.), ✓Le coût de production : Lorsqu’il s’agit d’une immobilisation produite par l’entreprise elle même, ✓La valeur actuelle ou encore la valeur vénale : Lorsqu’il s’agit d’une immobilisation reçue à titre gratuit. Exemple : c) Durée d’amortissement (n). C’est la durée conventionnelle de dépréciation de l’immobilisation amortissable. Exemple : Matériel de transport : 5ans ; frais préliminaires : 3 ou 4 ans d) Taux d’amortissement (T) C’est le taux qui servira de base au calcul des dépréciations annuelles. On distingue entre le taux constant ou linéaire et taux dégressif. Taux « T » linéaire = 100 / n Taux dégressif =Taux linéaire x coefficient e) Annuité d’amortissement ou dotation : C’est le montant de la dépréciation annuelle. Ce montant peut être constant ou variable selon le système d’amortissement applicable. a = V.E. * T *m/12 avec m le nombre de mois d’utilisation de l’immobilisation. Exemple : Le 2/4/2004, une entreprise a acheté pour 300 000 DH une machine dont la durée d’utilisation est estimée à 5 ans. f) Amortissements cumulés (At) C’est la somme des annuités d’amortissements pratiquées depuis l’entrée de l’immobilisation dans le patrimoine de l’entreprise. Exemple précédent : g) Valeur Nette d’Amortissement ( V.N.A.) A une date donnée, la V.N.A. est égale à la différence entre la valeur d’entrée et le montant des amortissements cumulés. V.N.A. = V.E. - At II. Amortissement linéaire: A. Plan d’amortissement: B.Comptabilisation de l’amortissement : Débit : un des comptes de charges suivants : 6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs 6192 DEA des immobilisations incorporelles 6193 DEA des immobilisations corporelles 6391 DA des primes de remboursement des obligations 6591 DAE des immobilisations Crédit : Compte d’amortissement de l’immobilisation concernée Rappel : Le chiffre 8 en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte appartient à la classe 2. Pour obtenir le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit d’insérer le chiffre 8 en deuxième position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée. Exemples : 2321 bâtiments ➔ 28321 Amortissements des bâtiments 2340 Matériel de transport ➔ 28340 Amortissement du matériel de transport Exemple: Une entreprise a acheté le 1/1/2020 des ordinateurs à 240 000 La durée de vie fiscale des ordinateurs est 4 ans. TAF/ Etablir le plan d amortissement de ces ordinateurs? comptabilisez l’amortissement à la fin de l’exercice 2023.? 31/12/23 6193 DEA des immobilisations corporelles 40000 2834 Amortissement du matériel de transport 40000 Dotations aux amortissements de l’exercice Remarque importante : Immobilisation non-valeurs Pas de prorata temporis les immobilisations entièrement amorties doivent être retirées du bilan III. L’amortissement dégressif : A. Généralités: Ce système a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes. Calcul : Le calcul de l’annuité d’amortissement s’effectue en appliquant le taux d’amortissement dégressif à la valeur nette d’amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants. Le taux d’amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient de : 1,5 si la durée d’amortissement est 3 ou 4 ans 2 si la durée d’amortissement est 5 ou 6 ans 3 si la durée d’amortissement est supérieure à 6 ans. Annuité dégressive = VNA x t x c B. Plan d’amortissement: Exemple 1 : une machine a été achetée à 100 000 le 1er janvier 2021. Durée d’amortissement 5 ans. Etablissons son plan d’amortissement. C. Comptabilisation de l’amortissement : Même que dans le cas linéaire IV. Comptabilisation de la cession: La cession d’immobilisation constitue pour l’entreprise une opération non courante, il peut s’agir d’immobilisations amortissables ou non amortissables. Dans ce cas, la cession doit être enregistrée en 3 phases : 1ère étape : Enregistrement du produit de cession. Débit : Compte de trésorerie ou 3481 Créances sur cessions d’immobilisations Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations 2ème étape : Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de cession. 3ème étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation Débit : 651. VNA des immobilisations cédées 28.. Amortissements des immobilisations Crédit : Compte d’immobilisation concerné Application: Une machine acquise le 09/05/2000 pour 1 000 000 est amortissable sur 5 ans (amortissement constant). Il a été cédé le 30/6/2002 pour la somme de 240 000 à crédit : Passez les écritures nécessaire au journal de l’entreprise?