Cours de Comptabilité Générale PDF

Introduction a la Comptabilite Generale  1/ definitions: La compta generale= technique d’ enregistrement chronologique des operations effectuees par l’E pendant une periode d’un an. 2/ objectif et contenu: Objectif essentiel: decrire l’activite de l’E  3/ interet: * servir...

Introduction a la Comptabilite Generale  1/ definitions: La compta generale= technique d’ enregistrement chronologique des operations effectuees par l’E pendant une periode d’un an. 2/ objectif et contenu: Objectif essentiel: decrire l’activite de l’E  3/ interet: * servir de base a l’ information et a la gestion de l’E. * fournir une image aussi fidele que possible  Chapitre 1 Les principes comptables paragraphe1: la notion de flux Flux=transfert d’informations entre l’E et ses partenaires ou a l’ interieur de l’E Flux en compta= mouvements de biens ou de services. Chaque flux a une valeur ,un point de depart et un point d’arrivee.  I Methodes et analyse comptable Les agents economiques sont au nombre de 4: * les E: fonction de production *les menages: achetent la production pour la consommer *les administrations: fournissent des prestations sociales *les institutions financieres: flux financiers  Chaque flux est exprime en terme d’emploi (destination du flux) et de ressources (origine du flux). 1/ les flux d’informations: 2 sortes: * flux d’information a l’interieur de l’E(direction vers le personnel) *flux entre l’E et ses partenaires  2/flux physiques et monétaires * flux physiques ou flux reels: Transfert de biens ou de services : - dit externe : entre l’E et ses partenaires - dit interne: entre 2 unites d’une meme E. *flux monetaires = transfert d’argent 2 sortes:  2 sortes * flux monetaires = contrepartie de flux physiques( reglement des operations de ventes et d’achats) * flux de financement: capitaux apportes ou capitaux rembourses.  Paragraphe 2 Technique de la partie double Principe:pour chaque operation , il faut un compte debite et un compte credite: * chaque operation effectuee par l’E a une origine et une destination. *l’E utilise une ressource dans le but de l’affecter a un emploi precis.  1/ les operations comptables Il existe 2 types d’operations : * les operations de situation ou operations de bilan * les operations de gestion ou operations de CPC  2/ representation simplifiee du bilan et CPC Bilan Actif(emplois) Passif(ressources) Actif immobilise Financemt perman ‘’ circulant passif circulant Tresorerie actif tresorerie passif  CPC Charges produits Ch.d’exploit prod d’exploit Ch.financ prod.financ Ch.non courantes prod. non courants  3/Le compte 3.1 presentation du cpte; Cpte= tableau a 2 colonnes - partie gauche= emplois= debit - partie droite=ressources= credit * debiter un cpte= inscrire une somme au debit *crediter un cpte= inscrire une somme au credit  La difference entre le total du debit et le total du credit = le solde. 3 cas: *total debit>total credit= solde debiteur *total credit>total debit= solde crediteur *total debit= total credit = solde nul. Pour simplifier , les cptes sont presentes sous la forme d’un T  3.2 fonctionnement des comptes Chaque operation comptable traduit une ressource(  Chapitre II Les comptes de situation Paragraphe I Les comptes de l’Actif : 3 grandes masses composent l’actif du bilan: * l’Actif immobilisé * l’Actif circulant * La trésorerie actif  A l’Actif immobilisé (classe 2 ) Biens acquis par l’E , indispensables à son fonctionnement (activité) et destinés à demeurer durablement dans l’E(période supérieure à un an Sont composés de 4 grands groupes d’éléments: * les immobilisations en non valeur * les immobilisations incorporelles * les immobilisations corporelles  a°/les immobilisations en non valeur(rubrique 21) -frais revêtant une importance significative et ayant un caractère fictif. Se compose de 2 postes: - le poste 211 Frais préliminaires - le poste212 charges à répartir sur plusieurs exercices 1°/ le poste 211 Frais préliminaires Comprend les principaux comptes suivants: -le compte 2111: frais de constitution - le compte 2112 frais préalables au démarrage - le compte 2113 frais d’augmentation de capital - Le compte 2114 frais sur les opérations de fusion - Le compte 2116 frais de prospection  2°/ le poste 212 charges à répartir sur plusieurs exercices. Comprend les comptes suivants: - Le compte 2121 frais d’acquisition des - immobilisations. - Le compte 2125 frais d’émission des emprunts - Le compte 2128 Autres charges à répartir  b°/ Immobilisations incorporelles (rubrique 22) Cette rubrique comprend les postes suivants: *le poste 221 immobilisation en recherche et développement. * le poste 222 brevets , marques ,droits et valeurs similaires. * le poste 223 fonds commercial *le poste 228 Autres immobilisations incorporelles.  c°/ les immobilisations corporelles (rubrique 23) Cette rubrique se compose des principaux postes suivants: *le poste 231 terrains *le poste 232 constructions *le poste 233 installations techniques, matériel et outillage *le poste 234 Matériel de transport * le poste 235 Mobilier, matériel de bureau et aménag. divers.  1°/Le poste 231 terrains Comprend les principaux comptes suivants: -le compte 2311 terrains nus - le compte 2312 terrains aménagés - le compte 2313 terrains bâtis - Le compte 2316 agencements et aménag. De terrains.  2°/ le poste 232 constructions Comprend les principaux comptes suivants : - le compte 2321 bâtiments. - le compte 2323 constructions sur terrains d’autrui. -le compte2325 ouvrages d’infrastructure. - le compte 2327 agencements et aménagements des constructions.  3°/ le poste 233 Installations techniques , matériel et outillage Comprend les principaux comptes suivants: - le compte 2332 Matériel et outillage - le compte 2333 Emballages récupérables 4°/ le poste 234 Matériel de transport. 5°/ le poste 235 Mobilier, matériel de bureau et aménagement.divers: Ce poste comprend les principaux comptes suivants: - le compte 2351 mob de bureau - Le compte 2352 matériel de bureau - Le compte 2355 matériel informatique - Le compte 2356 agencements , installations et aménagements divers  d°/ les immobilisations financières (rubriques 24/25) Celles-ci comprennent 4 postes: * le poste 241 Prêts immobilisés * le poste 248 autres créances financières * le poste 251 titres de participations * Le poste 258 Autres titres immobilisés  B/ L’actif circulant (classe 3) Cette classe se compose de 3 grands groupes: * la rubrique 31 Stocks * la rubrique 34 Créances de l’actif circulant *la rubrique 35 les titres et valeurs de placement  a°/ les stocks (rubrique 31) Cette rubrique se compose des postes suivants: *le poste 311 marchandises *le poste 312 matières et fournitures consommables.*le poste 313 produits en cours *le poste 314 produits intermédiaires et produits résiduels *le poste 315 produits finis  b°/ les créances de l’actif circulant (rubrique 34) Cette rubrique regroupe les sommes dues à l’E par ses différents débiteurs. Elle se compose des postes suivants: * le poste 341 Fournisseurs ,débiteurs ,avances et acomptes *le poste 342 clients et comptes rattachés *Le poste 343 personnel débiteur *le poste 345 Etat débiteur * le poste 346 comptes d’associés débiteurs * le poste 348 Autres débiteurs  c°/ les titres et valeurs de placement (rubrique 35) Cette rubrique comprend le poste principal suivant: *le poste 350 Titres et valeurs de placement  C La trésorerie – actif (rubrique 51) Cette rubrique représente les sommes les plus liquides détenues par l’E. Elle se compose de 2 principaux postes: * le poste 514 Banques ,trésorerie générale, chèques postaux * le poste 516 Caisses, régies d’avance  Paragraphe 2 les comptes du passif: 3 grandes masses composent le passif du bilan: * le financement permanent * le passif circulant * la trésorerie passif  A : Financement permanent (classe 1 ) * ressources stables de l’E * ressources restant dans l’E pour une durée supérieure à un an. * constituée de 4 rubriques: - les capitaux propres - les capitaux propres assimilés - les dettes de financement - les prov. durables pour risques et charges  a°/ les capitaux propres (rubrique 11) * capitaux apportés à l’E soit par l’exploitant, soit par les associés. * Se compose de 4 postes: + le poste 111 capital social ou personnel. + le poste 114 réserve légale + le poste 115 autres réserves + le poste 116 report à nouveau  b°/ les capitaux propres assimilés (rubrique 13) Le principal poste est : * le poste 131 Subventions d’investissement  c°/ les dettes de financement ( rubrique 14) * ensemble des dettes de financement de l’E dont la durée est supérieure à un an. * cette rubrique se compose de 2 postes: + le poste 141 emprunts obligataire. + le poste 148 Autres dettes de financement d°/ Les prov. durables pour risques charges(rubrique 15) Il s’agit de prélèvement sur les résultats pour faire face à des risques et charges pouvant se produire dans un délai supérieur à un an  B : Le passif circulant ( classe 4) Comprend les rubriques suivantes: * les dettes du passif circulant *les autres provisions pour risques et charges  a°/ les dettes du passif circulant (rubrique 44) Il s’agit de dettes non liées à l’exploitation et dont le délai d’exigibilité est inférieur à un an. Dettes destinées à financer l’activité de l’exploitation  Rubrique44(détail de la rubrique) Cette rubrique comprend les postes suivants: * le poste 441 Fournisseurs et comptes rattachés. * le poste 442 clients créditeurs , avances et acomptes. * le poste 443 personnel créditeur *le poste 444 organismes sociaux * le poste 445 État créditeur * le poste 446 comptes d’associés créditeurs * le poste 448 Autres créanciers  b°/ Autres provisions pour risques et charges(rubrique 45) Destinées à faire face à des risques dont on prévoit la réalisation dans un délai inférieur ou égal à un an à la date de clôture de l’exercice  C °/ La Trésorerie –Passif (rubrique 55) Ressources financières avancées par les banques à l’E sous forme de crédit divers. 3 grands postes : * le poste 552 crédit d’escompte * le poste 553 crédit de trésorerie * le poste 554 Banques ( solde créditeur)  Chapitre III Le CPC * Le CPC est un tableau regroupant à droite( crédit) les produits(cl 7) et à gauche (débit) les charges(cl 6). - les charges : emplois définitifs , source d’appauvrissement , diminuent le résultat de l’E. - les produits: ressources internes , source d’enrichissement , augmentent le résultat de l’E :  Le CPC est un état de synthèse jouant un double rôle: * permet de déterminer le résultat de l’E par la confrontation des charges et produits de l’exercice. * permet de calculer toute une série de résultats expliquant ainsi la formation du résultat net global de l’E.  § 1 Présentation du CPC Nous avons 2 types présentation: * en cascade * en tableau 1°/ présentation en cascade: - Prod d’exploit – charg d’exploit = résultat d’exploitation. - - prod finan – ch finan = résultat financier - - résultat d’exploit +résult financ = résultat courant - - produits non courants- ch non courantes = résultat non courant - -résultat courant + résultat non courant = résultat courant avant impôt. - - résultat avant impôt - impôt sur les résultats = résultat net  2°/ présentation en tableau Débit( charges) Crédit ( produits) Ch. d’exploitation Prod. d’ exploitation ( rub 61) (rub 71) Postes 611 à 619 Postes 711 à 716 Ch Financieres Prod Financiers (rub 63) ( rub 73) Postes 631 à 638 Postes 732 à 738 Ch non courantes Prod non courants ( rub 65) ( rub 75) Postes 651 à 658 Postes 751 à 758  Le CPC est donc divisé en 3 grandes masses: * produits et charges d’exploitation * produits et charges financières * produits et charges non courantes  § 2 les comptes de charges(cl 6) - sommes versées ou à verser à des tiers pour acquérir des m/ses,fournitures, prestations. On distingue 3 grands groupes: *les charges d’exploitation *les charges financières * les charges non courantes  1°/ les charges d’exploitation ( rub 61) - charges liées à un cycle d’exploitation ou rattachées à celui-ci , entrant ds l’activité ordinaire et habituelle de l’E. -charges sont enregistrées dans les postes 611 à 619. -concernent les opérations réalisés ds l’E pour l’acquisition de biens à revendre ou à transmettre tels que ( matières 1ere, fournitures , services) 2°/ charges financières( rub 63) - cette rubrique reprend ttes les ch financières payées par l’E quelles soient considérées comme habituelles ou exceptionnelles. - -elles concernent les postes 631 à 639 - -exemple: le poste 631 charges d’intérêt : on inscrit dans ce poste les intérêts sur les sommes effectivement empruntées. 3°/ charges non courantes( rub 65) -charges ne concernant pas l’exploitation normale et habituelle de l’E - charges exceptionnelles liées à des circonstances imprévues( ex cessions d’immob. ou restructuration de l’E. - concernent les postes 651 à 659  § 3 Les Produits(cl 7) -Ce st des sommes ou valeurs reçues ou à recevoir: * soit pour la fourniture de services à des tiers à l’E. * soit pour la vente des produits fabriqués par l’E ds le but de les revendre en l’état - on a 3 grandes masses: * les produits d’exploitation * les produits financiers * les produits non courants  1°/ les produits d’exploitation rubrique 71 -concernent les opérations effectuées par l’E dans un exercice telles que la vente de produits fabriqués, la fourniture de services à des tiers, encaissement de subventions. - composés des postes suivants du 711 ( ventes de m/ses ) à 719( reprise d’exploitation).  2°/ produits financiers rubrique 73 - regroupent tous les produits nés de l’utilisation ou du placement de la trésorerie(ex: intérêt d’un prêt : intérêt en faveur de l’E). - sont composés des postes suivants: 732 à 739.  3°/ produits non courants rubrique 75 -concernent les produits non assimilables à des opérations de gestion courante(ex : cas de produits réalisés lors de la vente par l’E d’une partie de ses immobilisations). - se composent des postes suivants 751 à 759.  Chapitre IV Les documents comptables L’organisation comptable dépend du type d’E, de sa taille(son CA, K, ses effectifs)et du volume de ses activités utilisées pendant la journée. Le PCM rappelle les documents obligatoires: « Tout commerçant tient obligatoirement un livre journal, un grand livre et un livre d’inventaire » L’organisation comptable générale 1°/ le travail comptable quotidien: - le journal - le grand livre 2°/ le travail comptable périodique: - la balance - les documents de synthèse  §1 le journal - c’est une vue des mouvements triés chronologiquement. - c’est un document obligatoire( article 2 de la loi comptable) pouvant servir de preuve devant un tribunal: c’est pourquoi il doit être relié et tenu sans blanc , ni rature.  a°/ présentation du journal - le journal = mémoire comptable de l’E - sont reportés : la date de l’opération, le numéro de compte, le contenu de l’opération , la référence la pièce justificative appelée « libellé », le montant crédités ou débité.  Modèle du journal N° cpte N°cpte Date Sommes Sommes débité crédité De débitées créditées l’opération Cpte à débiter Cpte à créditer Libellé de L’opération  Le journal permet de jouer un double rôle: - celui du CTL des imputations - celui du CTL :∑ Débits = ∑ Crédits comme le journal ne doit comporter ni rature, ni notation à la marge, seule une écriture de contre-passation peut corriger les erreurs. - cette méthode consiste à annuler l’opération erronée en inversant les comptes, ensuite on passe l’écriture correctement.  § 2 Le grand livre - Le grand livre est une vue des mêmes mouvements triés selon le plan de cptes de l’E. - il représente tous les cptes tenus par l’E. - Les cptes sont regroupés dans les 4 catégories de cptes (actif,passif,charges et produits)  § 3 la balance - la balance est un tableau récapitulatif des cptes de l’E. il reprend dans l’ordre du plan comptable, le solde au début de la période, le total des mouvements du débit et du crédit, le solde à la clôture de la période pour chaque compte de grand livre; - elle permet de vérifier le principe de la partie double: -∑ débits = ∑ crédits - ∑ S débiteurs = ∑ S créditeurs  Modèle de la balance N° Intitulé Sommes Soldes cptes des Débit Crédit Débit Crédit cptes Totaux ∑ Débit ∑crédit ∑SD ∑SC  II Partie: Enregistrement des opérations courantes Chapitre I La Taxe sur la valeur Ajoutée(TVA) Plan du chapitre: §1 Définition § 2 Les taux de TVA § 3 le mécanisme de la TVA  §1 Définition En général ns avons 2 types d’impôts: * les impôts directs: IR( impôt sur le revenu des personnes) et IS( impôt sur le bénéfice des sociétés). et * les impôts indirects: impôt assis ( fixé) sur les dépenses des contribuables, passant souvent inaperçu , c’est la TVA *impôt frappant les opérations éco facturées par l’E et supportés par le consommateur. *L’E redevable calcule et facture à son client la TVA sur le prix de vente. * l’E collecte la TVA pour le cpte de l’état , mais elle ne reverse pas la totalité de la taxe facturée au client, elle doit déduire la TVA qu’elle a supportée lors des achats auprès de ses Frs. * L’E ne verse donc que la différence entre: - la taxe sur les ventes et produits -la taxe déductible sur les achats et les frais  Enfin , on peut dire que seul le consommateur final supporte réellement la TVA. La TVA n’est pas une charge pour l’E , mais cette dernière participe à la collecte de la TVA ( rôle d’intermédiaire au profit de l’Etat)  § 2 les taux de la TVA La TVA s’exprime en pourcentage. la base d’imposition est le prix de vente hors taxe des biens ou services après déductions commerciales ou financières. On peut distinguer 4 types de taux: -un taux normal de 20%: applicable à tous les produits non soumis aux taux réduits ou exonérés. - 3 taux réduits :  3 taux réduits : 14% :produits et services de consommation courants. 7% : produits de consommation courante. 10% : opérations de restauration , opérations financières. § 3 Le mécanisme de la TVA Au Maroc , le régime normal de la TVA qui est celui adopté par la majorité des E est celui des « encaissements » selon lequel: * la TVA n’est due à l’Etat que lorsque le produit a été encaissé. * la TVA n’est récupérable que lorsque les achats ont été réglés.  a°/ calcul de la TVA en général , TVA / ventes de Biens et services encaissées au cours du mois N - TVA sur achats d’immob payées au cours du mois N - TVA sur achats et frais réglés au cours du mois N = TVA à payer au titre du mois N  Autrement dit : TVA due = TVA facturée( collectée) –TVA récupérable ( déductible); b°/ déclaration et règlement de la TVA : A la fin de chaque mois ou trimestre , l’E doit calculer le montant de la TVA due ou le crédit de TVA reportable sur la prochaine déclaration.  En fait 3 cas de figure peuvent se produire: Position de l’E Situation TVA collectée >TVA L’E doit payer la différence à déductible l’Etat. On parle de TVA à décaisser. TVA collectée< TVA L’E peut demander le déductible remboursement à l’Etat ,on parle de crédit de TVA TVA collectée= TVA Il n’y a ni dette ,ni créance déductible de l’Etat La TVA sur les ventes: représente une dette de l’E vis-à-vis de l’Etat est appelée TVA collectée; La TVA sur les achats et acquisitions d’immob est appelée TVA déductible § 4 Enregistrement de la TVA l’écriture concernant la TVA consiste à: * Débiter le cpte 4455 « Etat TVA facturée » * créditer le cpte 3455 « Etat TVA récupérable » * créditer le cpte 4456 « Etat TVA due »  Chapitre II les opérations sur charges et produits Plan du chapitre: § 1 Les cptes de gestion concernés § 2 enregistrement des réductions de prix § 3 frais de transport §4 les emballages §5 les effets de commerce  § 1 les cptes de gestion concernés par les opérations d’achats- ventes A les achats : 1°/ cptes du plan comptable: les cptes concernés sont: - 611 : achats revendus de m/ses -612: achats consommés de mat et fournitures 2°/ facture d’achat sans réductions Les achats st un emploi des fonds de l’E. c’est une charge pour elle: s’enregistre -Tjs au débit du cpte concerné pour le montant hors taxe. - la TVA , s’enregistre ds le cpte 34552: Etat TVA récupérable sur les charges. - en contrepartie on a le cpte 4411 « Fr »qui est crédité du montant TVA comprise.  B les ventes 1°/ les comptes du plan comptable: Les cptes concernés sont: - 711 : ventes de m/ses - 712 : ventes de biens et services - 713 : variation des stocks de produits  2°/ Facture de vente sans réductions Les ventes sont un produit de l’E s’enregistre - tjs au crédit du cpte 711 « ventes de m/ses ou 712 pour le montant hors taxe. - la TVA s’enregistre au crédit du cpte 4455 « Etat TVA facturée » -en contrepartie , on a au débit soit un cpte de trésorerie, soit un cpte de créance de l’actif circulant.  3°/ Facture de doit: - document obligatoire , devant être sauvegardé pendant 10 ans. - document établi par le Fr lors de la vente de biens et services - doit comprendre les éléments suivants: - références - délai de paiement - quantités - prix total à payer par le client - prix unitaire  § 2 comptabilisation des réductions de prix A les diverses réductions: 2 types: * réductions à caractère commerciale * réduction à caractère financier. a°/ Réductions à caractère commerciale: st au nb de 3: - rabais:réduction sur le prix pour tenir cpte d’un défaut de qualité des m/se. - remise :réduction de caractère habituel pour fidéliser le client. - ristourne:réduction périodique sur l’ens des opérations faites avec un tiers b°/ les réductions financières: escompte réduction accordée à un client qui paye de manière anticipée. exemple : escompte accordé pour paiement comptant.  B Enregistrement d’une facture comportant des réductions. Le principe consiste à ne pas enregistrer les RRR portés sur la facture: le montant net commercial est seul comptabilisé ds les cptes d’achats et de ventes. En revanche ; on note les escomptes de règlement: * chez le Fr ds le cpte 6386 « escomptes accordés » * chez le client ds le cpte 7386 « escomptes obtenus »  Ainsi , l’escompte , qui diminue le prix à payer par l’acheteur constitue en effet: * pour le Fr: une charge de caractère financier. * pour le client : un produit à caractère financier.  Exemple -le 3/4/00: l’E « Samin » vend du mat informatique( 10 ordi à la sté « Oméga ». La facture porte le n° 48. L’E « Samin » accorde à son client une remise de 10% et un escompte de2%. TAF: comptabiliser cette facture chez ces 2 parties( vendeur et acheteur)  C les réductions de prix hors facture Facture d’Avoir -établie par le Fr au profit de ses clients en cas de : * retour de m/ses non conformes à la commande * réduction commerciale accordée hors facture * escompte de règlement accordé  Facture d’avoir Fournisseur date Adresse client adresse Facture n° Désignation Quantités Prix unitaire Total Votre retour TVA Net à deduire  1er cas retour de m/ses En cas de retour , il est nécessaire d’annuler partiellement l’écriture en: - débitant le cpte « ventes de m/ses chez le vendeur. -créditant le cpte « achats de m/ses chez l’acheteur. Ainsi , les retours sur achat-vente st constatés , en compta, par l’écriture inverse de celle de l’achat- vente initiale; 2eme cas:réduction commerciale « accordé hors facture » chez l’acheteur D C 4411 Fr X 6119 RRRO X sur achats de m/ses 34552 ETVA récup X  Chez le vendeur D C 7119 RRRA X 4455 ETVA facturée X X 3421 client  3eme cas réduction financière sur facture d’avoir chez le Fr l’enregistrement est le suivant: 6386 Escompte X accordé 4455 ETVA X facturé 3421 client X  Chez le client : 4411 Fr X 7386 Escompte X obtenu 34552 ETVA X récup § 3 comptabilisation des frais de transport Il s’agit de frais engagés pour assurer l’expédition des m/ses. 2 cas se présentent :les frais de transport sont : * a°/ à la charge du Fr * b°/ à la charge de l’acheteur  a°/ à la charge du Fournisseur: Vente stipulée aux conditions Franco, pour le vendeur , 2 possibilités sont offertes : 1er cas: vendeur assure le transport en faisant appel à un tiers(CTM par ex) les écritures sont les suivantes: - débit 61426: transp/ vente - débit 34552: ETVA/récup/charges - crédit : moyens de paiement (Fr , Bq , caisse)  2eme cas: vendeur assure le transport lui- même par ses propres moyens. Dans ce cas aucune comptabilisation  b°/ à la charge de l’acheteur: Si l’acheteur utilise ses propres moyens , aucune comptabilisation. 3 cas peuvent se présenter: 1er cas : transport assuré par l’acheteur en faisant appel à des tiers; la comptabilisation est la suivante: -débit :61425 ( transport/achat) - débit : 34552 ETVA/récup/ch -crédit: moyens de paiement(bq, caisse, Fr)  2eme cas:transport assuré par le vendeur en utilisant ses propres moyens et ceci à la charge du client(Port forfaitaire).les écritures sont les suivantes: *chez l’acheteur: -débit 6111 : achats de m/ses - débit 61425: transport/achats - débit 34552: ETVA récup/ch - crédit 4411 : Fr ou autre moyen de paiement  * chez le vendeur: - crédit 7121 : ventes de biens produits - crédit 7127 : ventes de produits accessoires - crédit 4455 : ETVA facturée - débit : clt Bq ou caisse. Le taux de TVA est de 20%  3eme cas : le port débours Transport assuré par le vendeur en faisant appel à des tiers à la charge du client. Le s frais de T sont à la charge du client. Le Fr règle ces frais à la sté et les refacture au client. on a 2 étapes: * chez le vendeur: 1ere étape: -débit 61426( transport /vente) - débit 34552( ETVA récup/ ch) - crédit : moyen de paiement  Puis 2eme phase: il faut l’imputer à la charge du client: - créditant 7111 : ventes de m/ses - créditant 4455: ETVA facturée - créditant 61426: transp/vente - créditant 34552 : ETVA récup/ch - débitant: moyens de paiement  2eme étape: * chez le client: - débit 6111 :Achats de m/ses - débit 34552: ETVA récup/ch - débit 61425 : Transp/achats - crédite 4411: Fr  § 4 les emballages: 1°/ définition: Objets destinés à contenir des produits ou des m/ses qui st livrés à la clientèle un même temps que leur contenu. On distingue : * les emballages perdus * les emballages récup identifiables * les emballages récup non identifiables * les emballages à usage mixte  2°/ comptabilité des emballages 1er cas : achats d’emballages: S’analysent ainsi: * soit comme une acquisition d’immob s’il s’agit d’emball récup identifiables cpte 2333. * soit comme un achat d’emballages(pour les emball perdus, récup non identifiables,à usage mixte ds le cpte 6123. 2eme cas : vente des emballages * pour les emball perdus et récup non identifiables: facturés globalement avec les m/ses vendues : pas de compta * pour les emball récup:emball prêtés contre consignation. 2 situations : - le client restitue l’emball au Fr - le client garde l’emball; en devient propriétaire  En fait 3 étapes sont à distinguer: * 1ere étape : consignation des emball récupérables. * 2eme étape: retour intégral des emball * 3eme étape: le non retour des emball récupérables  1ere étape: consignation des emballages Le Fr prête l’emball au clt , moyennant une consigne( dépôt de garantie). On a ainsi: - une dette pour le Fr (qui rembourse le montant de la consignation au client) - une créance pour le client On se retrouve devant le schéma suivant: Acheteur Vendeur Fr créance pour Client – dettes / emb Emball à rendre et mat consigné cpte 3413 cpte 4425 débit passif  2eme étape: retour intégral des emballages récupérables a °/ prix de restitution égal au prix de consignation: La comptabilisation est la suivante: - débit 4425: client dettes pour emball - crédit 3421: client  b°/ Retour d’emballages à un prix inférieur à la consigne: Dans ce cas : - le Fr réalise un profit comptabilisé au cpte 71275 « bonis sur reprise d’emball consignés ». -le client comptabilise au cpte 61317 un « malis /emball rendus »  3eme étape : non retour des emballages En cas de non retour , le prét d’emballage se transforme alors en vente. Le Fr conserve le montant de la consignation. les écritures sont les suivantes: * chez le Fr: on crédite le 71278 ( autres ventes et prod accessoires). on débite le 4425: clts , dettes pour emball et mat consigné.  Chez le client: on débite le 6123 (achats d’emballages. Et on crédite le 3413 : Fr/ créances pour emballages et mat consigné. le non retour d’emballage sera comptabilisé comme achat  § 5 les effets de commerce 1 différents types d’effets de commerce Les effets de commerce sont des moyens de crédit ils sont au nombre de 2 : * La lettre de change (ou traite) tirée par le fournisseur (tireur) sur le client (tiré) * Le billet a ordre souscrit par le client (souscripteur) à l’ordre du fournisseur (bénéficiaire)  La lettre de change C’est un document par lequel une personne appelée tireur donne l’ordre à une autre personne appelé tiré de payer à une certaine échéance une somme déterminée à une personne appelé bénéficiaire (généralement le tireur) La lettre de change est à la fois un moyen de paiement et un moyen de crédit  Le billet à ordre Alors que la lettre de change est créée à l’initiative du créancier (le fournisseur) le billet à ordre l’est à l’initiative du débiteur (le client) celui-ci s’engage à payer à l’échéance la somme qu’il doit à son bénéficiaire Le billet à ordre est à la fois un moyen de paiement et un moyen de crédit  2 ENREGISTREMENT COMPTABLE La lettre de change et le billet à ordre sont pour le créancier des « effets à recevoir » et pour le débiteur des « effets à payer »  1°/ la création d’un effet L’écriture comptable est: 3425 clt effet à X Recevoir 3421 client X  La sortie des effets à recevoir Encaissement direct Endossement a l’ordre d’un tiers Remise à l’escompte Au lieu d’attendre l’échéance pour encaisser l’effet l’entreprise peut escompter celui-ci auprès d’une banque Celle-ci verse les fonds à l’entreprise sous déductions des agios (charges externes) et des intérêts (charges financières).  Remise à l’escompte L’écriture comptable 5141Banque (net) X 6147Services X bancaires 6311Intérêts X bancaires 3455T.V.A récupérables X sur les charges 5520 crédit X d’escompte  Remise à l’encaissement Pour éviter de supporter des charges d’intérêts l’entreprise peut préférer la remise à l’encaissement au lieu de la remise à l’escompte La remise à l’encaissement consiste à remettre un effet à la banque quelques jours seulement avant la date d’échéance de celui-ci  Remise à l’encaissement Chez le tireur L’écriture comptable : 51132 effet à X l’encaissement 3425 client effet à recevoir X  2eme étape chez le tireur on comptabilise l’encaisst effectif 61472 frais sur effets X 34552 Etva /recup X 5141 Bque x 51132 effet à l’encaiss x  Dans la compta du tiré: - on débite le cpte FR effet à payer - on crédite le cpte banque  En résumé nous avons: Ainsi ns pouvons envisager 2 cas : 1er cas Avant l’arrivée à l’échéance de la lettre de change : Le bénéficiaire de la lettre de change peut : * Remise à l’escompte auprès d’une banque : * Transmission à l’un des créanciers; c’est l’endossement  2eme cas: à l’échéance: 2 situations : soit encaissement direct soit encaissement par l’intermédiaire d’une banque : c’est la « remise à l’encaissement »  Chapitre III Les charges du personnel §1 Généralités Les charges de personnel constituent toujours l’une des charges les plus importantes d’une entreprise Il convient de ne pas confondre salaire brut et salaire net Le salaire brut Il comprend : Le salaire de base Les avantages en nature Les primes Les heures supplémentaires Le salaire net Il est obtenu après avoir déduit du salaire brut les retenues sur salaire celles-ci comprennent essentiellement : La cotisation salariale de sécurité sociale sur salaire plafonné a 5000 DH par mois L’impôt général sur les revenus (IGR) Les avances et les acomptes Les oppositions sur salaire  Paragraphe II- Les Retenus sur salaires : Calculée par l’entreprise à partir d’éléments contractuels (Taux journaliers salaire de base mensuel) et d’observation de faits (relevé des heures supplémentaires, des absences, etc..), la rémunération n’est pas intégralement versée au salarié. Elle fait l’objet de retenues de caractère légal (CNSS), fiscal (IGR) ou contractuel (cotisation à une caisse de retraite etc./)  Ces montants, retenus au salarié, ne sont pas une charge pour l’entreprise qui se borne à les calculer, à les « retenir à la source », puis à les verser aux tiers concernés (sécurité sociale et administration fiscale notamment). Il peut y avoir également des retenues de caractère personnel sur le salaire tels que : *Opposition de créanciers (remboursement d’un emprunt) *Remboursement d’acomptes antérieurement versés par l’employeur Toutes les retenues doivent être mentionnées sur le bulletin de paie remis au salarié.  1°/ Les retenues à caractères légal : part « versée » par les salariés de la C.N.S.S. Il s’agit d’une retenue de 4.29 %du salaire brut, plafonnée à 6000 DH 2°/ Les retenues à caractère fiscal : L’impôt Général sur les revenus – IGR.  L’impôt général sur les revenus, appliqué aux revenus salariaux se calcule en plusieurs étapes : a°/ détermination du salaire net imposable on applique la formule suivante : Salaire net imposable = salaire brut –éléments exonérés d’impôt (All. Familiales, frais inhérents à la profession ou à l’emploi calculés au taux forfaitaire de 17%  b°/ Il faut appliquer le taux d’imposition au salaire imposable en se référant au barème d’imposition : L’IR est calculé selon le barème (voir tableau).on détermine dans quelle tranche se trouve salaire net imposable du salarié concerné.on multiplie le salaire net imposable par le taux correspondant à la tranche et on déduit la somme figurant dans la dernière colonne. De plus on déduit de l’impôt obtenu 30 Dh par mois et par personne à charge du salarié concerné.  Calcul de l’iR Tranche de revenu Taux Déductions 0 - 30.000 0% 0 30.001-50.000 10% 3000 50.001-60.000 20% 8000 60.001-80.000 30% 14.000 80.001-180.000 34% 17.200 Au- delà de 180.000 38% 24.400  Paragraphe III- Les charges « Patronales « sur salaires Ces charges pèsent sur le résultat de l’entreprise, puis qu’elles s’ajoutent aux salaires proprement dits et leur sont liées Ces charges comprennent : + D’une part des parts patronales de la CNSS (seules obligatoires) + D’autre part d’une taxe appelée « Taxe de Formation professionnelle » 1°/Les Parts Patronales Il s’agit donc de cotisations qui sont à la charge de l’employeur qui sont de 2 sortes : Les prestations familiales qui sont à la charge exclusive de l’employeur. Elles sont égales à 6,5% du salaire brut non plafonné. Les prestations sociales : qui sont destinées à couvrir les prestations à court et à long terme. Elles sont égales à 8,6 % du salaire brut plafonné à 6000 DH. Nous avons enfin un prélèvement appelé « Taxe de formation » professionnelle qui est égale à 1,6% du salaire brut non plafonné. C’est une Taxe qui est destinée a été reversé à l’office de formation professionnelle.  ParagrapheIV- Comptabilisation des charges du Personnel La comptabilisation se fait ainsi : 1°/ Enregistrement de la paie 2°/ Enregistrement des charges sociales 3/ Règlement des salaires (Banque ou Caisse) 4°/ Règlement des organismes sociaux, de l’IGR de l’opposition sur salaires par banque :  Troisième partie : Les travaux d’inventaire de fin d’exercice Pour déterminer le résultat exact de l’entreprise et présenter son patrimoine réel, il faut : effectuer un certain nombre de corrections et de reclassement appelé « travaux de fin d’exercice » ou inventaire comptable. Procéder à un inventaire « extra comptable » ces travaux d’inventaire qui sont une obligation et même une nécessité pratique, consistent à : prendre en compte les dépréciations normales ou exceptionnelles : + Dépréciation des immobilisations (Amortissements) + Dépréciation de certains bien et créances (Provision) effectuer la régularisation des charges et produits.  On verra dans cette partie Chapitre I : Les Amortissements Chapitre II Les Provisions Chapitre III Les autres régularisations  Paragraphe I- La notion d’Amortissement : Définition : la constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur, du calcul de l’usure, d’un élément actif des immobilisations, qui se déprécient avec le temps, du fait de l’usage, du temps, du changement technique et de tout autre chose.  Pour faciliter le mécanisme des amortissements il convient de retenir les remarques suivantes : L’immobilisation est enregistrée au coût d’acquisition celui-ci constitue la base d’amortissement Le taux d’amortissement constant est égal à 100 : durée de vie de l’immobilisation L’annuité appelée aussi dotation correspond au montant de l’amortissement annuel La valeur nette d’amortissement (V.N.A) correspond à la différence entre la base d’amortissement et les amortissements cumulés La dotation d’amortissement se calcule en fonction du système d’amortissement pratiqué par l’entreprise  2 types d’amortissement: * le système d’amortissement linéaire ou constant. * le système dégressif  Système d’amortissement linéaire ou constant Taux d’amortissement =100 /n (n étant la durée de vie de l’immobilisation) l’annuité d’amortissement C’est le montant de l’At calculé annuellement.elle est égale à : VE x t L’amortissement de l’exercice At= VE x t x d / 12 d= nombre de mois d’utilisation l’At peut être inférieur à l’annuité (cas d’une immob achetée après le mois de janvier )  ° date de début du calcul de l’amortissement L’At du 1er exercice, le calcul de l’At commence à partir du 1er jour de la date de mise en service première année : VE x t x d/12 Année suivante : VE x t Dernière année : VE x t x (12-d) /12 Cependant, seul l’amortissement linéaire à taux constant est retenu par la législation fiscale marocaine.  II L’amortissement dégressif L’At est calculé sur la base de la durée de vie probable (identique à celle retenue en cas d’At constant). Un taux d’At est retenu par application d’un coefficient au taux d’At constant. Ces coefficients sont * 1,5 pour une durée de vie comprise entre 3 à 4 ans * 2 // // // 5 à 6 ans * 3 // // // sup à 6 ans  L’amortissement dégressif est le deuxième mode de calcul de l’amortissement des immobilisations, la différence entre le mode dégressif et linéaire c’est que dans le mode dégressif la dépréciation de la valeur des immobilisations est plus rapide pendant les premières années de l’amortissement que les dernieres  L’annuité d’At est obtenue en appliquant chaque année à ce taux, à la valeur d’entrée diminuée des Ats cumulés des années précédentes, la base de calcul étant décroissante, les annuités le seront aussi. Calculée en f(x) du nb de mois de détention, le point de départ est le 1er jour du mois d’acquisition. La base de calcul de l’At dégressif est :  La base de calcul de l’At dégressif est : VNA = VE - total des annuités La 1ere annuité dégressive se calcule a partir du mois d’acquisition l’amortissement s’apprécie en mois Le calcul des derniers anuités est particulier si le taux dégressif devient égal ou inférieur au taux obtenu en faisant 100% nombre d’années restant à courir il faut retenir comme annuité : Valeur nette d’amortissements Nombre d’années restant à amortir Exemple :  Note : le taux constant est appliqué au moment ou il devient supérieur au taux dégressif - Annuité de l’amortissement dégressif : Annuité = VNA * Taux * mois/12 mois/12 : l’ensemble des mois depuis l’acquisition jusqu'à la fin de l’exercice, même si le bien est acquis le dernier jour du mois on doit considérer tous le mois.  Chapitre II Les provisions * définition; Constatation comptable d’un amoindrissement de la valeur d’un élément d’actif. Charges comportant quelques incertitudes au niveau du montant et dont la réalisation est incertaine. Ex: dépréciation éventuelle d’un terrain clients en difficulté  On peut distinguer 2 grands types de provisions: * provisions pour dépréciation de l’actif * provisions pour risques et charges § 1 les provisions pour dépréciation de l’actif Parmi les éléments on trouve: - les immob non amortissables: terrain par ex - les titres - les stocks - les créances  Les provisions entraînent 2 écritures: * au débit: augmentation d’un cpte de charges: ex le 61961 DEP pour dép de stocks.. * au crédit: diminution de la valeur d’un élément d’actif, Ex: le 2951 prov pour dep des titres de participation  On a : A prov pour dépréciation des immob B prov pour dépréciation des stocks C prov pour dépréciation des titres D prov pour dépréciation des cptes clients B prov pour dépréciation de stocks Ainsi lors de l’opération d’inventaire, on constate que la valeur réelle des stocks est inférieure à leur coût d’achat , l’E doit constituer une prov pour dépréciation qui est constatée ainsi: - débit 6196 : DEP pour dép de l’actif circulant. - crédit 3911: prov pour dep de m/ses  C Prov pour Dep des titres En cas de baisse de la valeur d’achat à la date d’inventaire, l’E doit constituer une prov , qui est égale à la différence entre la valeur d’origine et la valeur boursière des titres: Prov= Valeur d’origine – valeur à l’inventaire  3 cas possibles *Valeur à l’inventaire = V d’origine, aucune écriture. *Valeur à l’inventaire sup à la V d’origine,aucune écriture car les + values ne sont pas comptabilisées. * Valeur à l’inventaire inf à la V d’origine, cette moins value sera constatée par une provision.  La comptabilisation est: * Débit: 639 dot financ selon nature des titres. * Crédit: 2951 Prov pour dep des titres. * en cas de cession des titres , on aura: - on enregistre la cession - on solde les titres selon valeur inscrite au bilan - on annule la prov sur les titres.  D Prov pour Dep des clients - estimation de la perte probable définie le + souvent en pourcentage du montant de la créance. 3 étapes à suivre: *on reclasse les clients *on crée la provision *on passe les écritures: - débit 6196 Dep pour Dep de l’Actif circulant - crédit 3942 Prov pour dep des clients  § 2 Prov pour risques et charges - charges probables concernant l’ens des E. - constituées ds un souci de prudence. A Prov pour risques: - risques identifiés inhérents à l’activité de l’E assez variés:ex: litiges avec tiers. 2 types: -prov pour risques durables -prov pour risques momentanés  B prov pour charges: - charges prévisibles pouvant etre durables ou momentanées. - les comptes à utiliser sont : Par ex: le 1551 prov pour impôt ou le 1555 prov pour charges.  Chapitre III Les autres régularisations § 1 Les charges et produits constatés d’avance. - charges et produits enregistrés durant l’exercice considéré, toutefois certaines charges ou produits comptabilisés en fin d’année peuvent concerner partiellement l’exercice suivant. A charges constatés d’avance: St enregistrées au débit du cpte 3491 ch constatés d’avance et on crédite le cpte de charges concerné.  B produits constatés d’avance: - on débite les cptes de produits des sommes concernant l’exercice suivant. - on crédite le 4491 : produits constatés d’avance.  § 2 Les charges à payer et les produits à recevoir - charges ou des produits se rattachant à l’exercice en cours qui n’ont pas été comptabilisés car les documents les justifiant ne parviendront à l’E ou ne seront crées qu’ au cours de l’exercice suivant