Histoire du Droit - PDF

HISTOIRE DU DROIT INTRODUCTION : Les grandes sources de droit sont la loi,coutume,doctrine,jurisprudence qui ont une historique dont une origines.La paroles s’efface écrit reste. Première Partie - Le droit à l’époque antique : Chapitre 1 : Des droits d’essence religieuse dans la haute antiquité : On ne sait pas depuis quand le droit existe mais on peux savoir quand on peut étudier via les écrits et preuves antiques donc la formulation des droits tel que la naissance du droits écrit au Proche-Orient ancien ( Mésopotamie et Egypte ).Selon les historiens le droit pourrait exister depuis le début de la socialisation de l’humanité donc un regroupement organisées.L’humain doit pouvoir parler, écrire et avoir un cerveau développé pour pouvoir inventer pour que le droit existe. - Epoque néolithique : L’homo-sapiens avait déjà inventer des règles très sommaires et basique.Début de l’agriculture et de la communication, donc les premiers échanges commerciales.(10 ou 8 milles ans Jésus Chris).Aucune preuve écrite des lois ou règles de cette époques. - Les premiers écrits de preuve de droit : le droit et la religions vont ensemble a ce moment la avec le début de l’écriture. La naissance du droit écrit au Proche-Orient ancien ( Mésopotamie et Egypte), c’est là qu'apparaissent les premières religions organisées, révolution néolithique, regroupement organisées,villes et agriculture.Il y a 5000 ans avant J-C. Une première forme de cité d'État ( une petite ville concentre les premières formes de politiques avec un roi qui reçoit son pouvoir des dieux et a le droit de le diriger,rendre justices,rédiger des textes de lois qui doivent être respectées sous peine de pénalité). Les villes considérées comme plus importantes à ce moment la, Babylon et Sumer( important connu l’écriture avant Babylon). Écriture hiéroglyphique ; écritures les plus importantes et essentielles mais un lenteur ( lois du rois et religions.).Puis l'arrivée l’écriture hiératique plus rapide mais toujours pas assez puis l'arrivée de l’écriture de démotique égyptiens. Ces documents nous apportes deux choses : Pour les Mésopotamiens et Égyptiens le droit vient des dieux. Au départ les hommes ont inventé l’écriture pour pouvoir compter,commerce ( surtout le roi pour savoir combien il a de sujet pour lui faire payer des impôts) et non du droit qui arrive après. Le droit arrive 3000 ans avant via des petites tablettes.Puis l’apparition des premiers codes mésopotamiens 2400 ans avant J-C. (Code Urukagina) Puis l'arrivée du code d'Ur Nammu 2100 ans avant J-C. Et le plus important et à retenir est le code D’Hammourabi 1750 avant J-C( 1m50 et en pierre dont des centaines de règles sont écrits un peu mal organisé.).Les sanctions dans ce code sont indiqué,ainsi que plusieurs règles.En haut du pierre on vois une représentation du roi et du dieu Shamash ( sont entrain de se parler et le dieu lui( roi) donne un bâton permettent être le droit et la justice( fait ce qu’il veut)).Le droit était d’origine divine et le roi était exécuteur de celui-ci ( lien très fort entre droit et religions). Le Roi législateur privilégié :Dans ce code, le droit est déjà très développé tel que le droit pénale( sanction), droit de la famille, droit commerciale ( contrat etc..), droit public apparenté( respect des sujets).Des indications sur la manière de l’application des lois ( recommandations: dans les deux premiers code c’est au prêtre de le faire donc il est juge.).Dans le dernier et plus important l’application est confié au juges, des écoles de juriste ( il y a 4000 av. J-C.) et comporte plus de sanctions, sous forme de pécuniaire et financière.Chez les Égyptiens il y a plus de texte et écriture mais pas de code, mais avec beaucoup de précisions aussi et le même avec le pharaon et les dieux. Mésopotamiens : religieux a applications humaines. Chez les Hébreux( Palestine territoire), en 1500 av. J-C.petit peuple en Canaan sont des mésopotamiens qui ont quitté la Mésopotamie en 1200 av. J-C. Sont nomades et sédentaires. Au alentours de 1200 av. J-C. Début du monothéisme et l'arrivée de Abraham et Moïse.Ce peuple aurait mis en écrit l’ancien testament ( torah).Le droit se confond presque entièrement à la religion, les deux sont traités. Au alentours 1800 av. J-C. Devient plus sédentaire, le début des premiers Hébraïques ( petit royaume).Le roi David rédige des textes juridiques. Au alentours 700 av. J-C. Début des premiers temples, prêtres,rites et premières religions monothéiste. Pour les hébreux c’est la bible( ancien testament ) est le source de droit = Trois grandes références = - décalogue ( 10 commandements), le plus connu. Des indications à suivre qui sont juridiques et religions.( pas de sanction), c’est dieu qui punit. - deutéronome ( droit de la famille, commerce etc..) - Code de l’alliance Jugement divine sanction : Sodom et gomor ( joue au jeux de hasard, orgie sexuelle ).2 anges qui dit arrêté, les habitants dis non donc ange dit dieu va vous détruit.Punitions du fils d’adam et ève. Époque de David, les juges sont les prêtres.Le roi a le droit d'intervenir directement. Le fameux jugement de Salomon. III. Le droit grec antique, les débuts d’un détachement du droit de le religion : Contexte : la Grèce dans l’antiquité commence avec. 400 av. J-C. Et va jusqu'à 800 av. J-C.Compose plusieurs cité état. Chaque cité a son propre mode organisations politique ( par roi, par militaire ( spart), gouvernement par des grps de pers ( aristocrates ). Athènes dirigé par l’ensemble des citoyens démocratie directe ( 250 milles pers. Et 40 milles citoyens, uniquement les hommes dont le père était déjà citoyen et les autres sont méthéques ( femmes,enfant, grec récent)). Les barbares sont des personnes non grecs et esclave ( barbares par guerre et achat ). Point commun entre tous les grec ; la même langue, croît au même dieu. A. Thémis et Dikè, déesses du droit et de la justice : Les dieux grec sont spécialisés dans le droit,Thémis inspire les lois grec.Le statut de Diké détenait une balance pour être juste, épée pour trancher et bandeau pour l’impartialité. Exprimer dans une dizaine de textes, le droit doit respecter la nature indique donc exemple. Physis = faut pas aller contre nature, femme inferieur au hommes et les esclaves c ‘est normale ( livre dédié pour leurs traitement).Platon dis démocratie c’est contre nature car pv donner a des imbéciles. Les distingue rapidement entre droit et religion. B. La démocratie athénienne, cité d’un droit détaché de la religion : La cité fonction, et va construire ecclésia ( assemblée) mais personnes qui y vont doivent savoir parler en publique.Les sophistes ont l’art de persuasion et pas d’école pour juriste mais une éducation par les multi compétent, les aristocrates et philosophe comme Platon et aristocrate. Les règles fondamentales sont, exemple par Socrate dit la démocratie c’est le pouvoir donné une majorité imbécile mais même donner par des imbéciles tjr mieux que rien. Selon Platon son élèves, si vous êtes aristocrates ne suivez jamais les lois imposées par les imbéciles. Aristote = “L’homme est un animale juridique” Aristote = “ des animaux vivent dans des société organisées”. Dans la Grèce antique, les grecs n’ont jamais confier le pouvoir de juger au prêtres donc toujours distinguer les deux sujets. Chapitre II : Les Romains, « peuple du droit » Les Romains sont les premiers peuples du droit. les grands traits de l’histoire romaine : introduction l'histoire romaine c'est une très longue histoire ça dure à peu près 1300 ans donc en 1300 ans d’histoire le droit a forcément connu des évolutions le droit du début ne peut plus être le même qu’à la fin des années 1300 ans d'histoire. La société romaine a forcément évolué sur beaucoup de domaines: la politique, la religion, et l'organisation. les spécialistes romains de l’histoire romaine on l’habitude de distinguer dans cette longue période de 1300 ans , 3 périodes , il se trouve qu’en histoire du droit ces 3 périodes montrent 3 grandes évolutions juridiques , donc pour nous c'est intéressant parce que le contexte historique colle ou correspond à peu près à l'évolution du cadre juridique de la manière dont les romains ont fait évoluer le droit. - La première période c’est la période dite archaïque ça commence au tout débuts de l’histoire romaine ça commence au milieu du 8e siècle avant Jésus-Christ et ça va aller jusqu’au début du 6e siècle avant Jésus-Christ. ça dure donc près de 200 ans. 250 ans plus tard ,on retient une date importante au milieu du 8e siècle avant Jésus-Christ qui est une date légendaire: c’est la date 753 avant Jésus Christ. donc cette date marque le début de la période dite archaïque. c’est quoi cette période c? Il nous est assez mal connu parce qu' on n’a pas beaucoup de documents écrits qui concernent cette période là , il y’ en a quelques-uns mais très peu nombreux on a quelques textes un petit peu plus précis mais qui datent des époques ultérieures et qui nous racontent comment ça s’était passé. cette période archaïque c’est l’époque où un tout petit peuple qui habitait dans un village à Rome qui s’appelait Latium. Ce sont des éleveurs de chèvres et de moutons et les ancêtres des romains en quelque sorte ils vont construire un petit village à Rome en Italie.cette territoire va vite être conquis par un peuple voisin , un grand peuple qu’on appelle etrusque , cette brillante civilisation , ont conquis les latins et ont transformé ce village en grand territoire , alors c’est un peu le paradoxe de l’histoire parce que en réalité c’est les étrusques qui ont vraiment fondé Rome. même s' ils n’ont pas laissé de trace de texte juridique mais ont sait qu’ils ont fondé Rome. ils y ont installé le centre de leur pouvoir.c’est à partir de là que les rois commencent à diriger rome. et donc commence l’apparition des textes à caractère juridique du droit roman. Cette période archaïque se termine par la révolte des latins en 509 avant jésus christ contre le roi d’étrusque et les chassent. et ainsi apparaît la république romain , et c’est le début de ce que l’on appelle l’époque classique. cette époque classique, elle est fondamentale pour nous parce que c'est d'abord une période qui va durer très longtemps et c’est l’époque où véritablement les romains vont devenir un très grand peuple de juristes vraiment à un niveau que les autres civilisations de l’Antiquité n'avait t pas connues. qui va devenir une des grandes particularités de la civilisation romaine. Alors l’époque classique c’était la plus compliquée parce qu’elle est longue. ça commence en 509 avant Jésus Christ et ça va aller jusqu’en 284 après Jésus-Christ. donc ça va durer à peu près 800 ans donc 509 avant Jésus-Christ jusqu’à la fin du 3e siècle après Jésus-Christ. Les romains conquérant tout l'italie et vont partir à la conquête d’autre peuple hors l’Italie, cela va prendre plus de siecle , mais ils arrivent à conquérir l’ Espagne ,Grèce,gaulle ,le proche Orient,moyen Orient. Au nord de l’Angleterre , on est au début du 2eme siècle après Jésus-Christ en pleine période classique à l’apogée de l’étendue de Rome. A cette époque, c'est un empire absolument énorme , une armées romaines très performantes, très puissante, organisée , afin de gouverner cet empire. du moins à l’époque classique. Les romains ont instauré une administration pour gouverner cette république. En faisant la conquête de tous ces peuples, les romains vont ainsi exporter leur civilisation, leur culture aux autres peuples. Petit à petit ces civilisations ont été transformées en citoyen Romain en quelque sorte, ils ont adopté les coutumes romaines les usages romains… en retour les romains ont aussi été influencés par la culture des peuples dont ils ont fait la conquête c’est un phénomène historique normal. ex en Européens au 16e siècle ont fait la conquête des Amériques on leur a imposé notre culture notre langue notre religion , mais en retour ils ont influencé les romain.nous seront plus tard que c’est les mésopotamiens ont influencé les romains , notamment par rapport au droit des romains , ainsi que les grecques. à l’époque les Grecs c’étaient la grande civilisation de philosophes qui a beaucoup inspiré les juristes romains. quand les romains sont allés conquérir la Grèce au 2eme siècle avant Jésus-Christ. a retenir: , pendant cette période de conquête et influence de d’autres peuples, d’autres civilisations, d'autres cultures mais surtout à l'époque classique où les romains sont devenus un grand peuple juristes. Pour bien comprendre le contexte , l'époque classique était vraiment fondamentale d'abord d'un point de vue de l'organisation politique ex en 509 avant Jésus-Christ les romains chassent les rois étrusques et vont mettre en place une République. cette République c’est pas du tout une démocratie,ce sont principalement les riches qui dominent la société romaine et qui imposent leur point de vue du moins au début. La République romaine va fonctionner à partir de ce que l’on appelle à Rome des magistratures à Rome ça signifié quelqu’un qui exerce une fonction politique ce n’est pas un juge. donc à la tête de Rome ce sont les 2 magistratures les plus importantes 2 personnages qu’on appelle des consuls , ces consuls ce sont eux qui véritablement qui dirigent Rome. ils sont secondés par des magistratures spécialisées dans un domaine: un magistrat qui s’occupe des affaires financières, un magistrat qui s'occupe des affaires militaires, un magistrat qui s'occupe des affaires religieuses mais surtout les romains vont se donner très vite un magistrat spécialisé dans le droit et la justice qu’on appel le préteur. il y a des assemblées également, c'est diverses assemblées font des propositions de loi elle vote ensuite les lois et une fois que la loi est décidée elle est appliquée par les magistrats.lorsqu’il sagit de la justice et le droit c’est le prêteur qui va s’en charger. et puis il y a une autre institution qui est très importante parce que là aussi elle va jouer un rôle ,c’est une assemblée que l’on appelle le Sénat. composé de personnages extrêmement importants : les sénateurs et le rôle du Sénat c’est de vérifier que les magistrats et les assemblées respectent bien le fonctionnement de la République que chacun joue bien son rôle et n'outrepasse pas ses fonctions. ce sont des personnages qui sont extrêmement respectés on les considère comme les gardiens des institutions et qui ont le droit de rappeler aux magistrats qu'ils outrepassent pas leurs fonctions. en 27 avant Jésus-Christ la République romaine va décider de changer de système et de donner le pouvoir à un empereur. donc les 2 consuls laissent la place à un empereur donc un personnage unique qui est le premier empereur qui s'appelle Auguste, neveu de Jules César. donc toujours en 27 avant Jésus-Christ , c’est l’empereur qui décide de son successeur. les premiers empereur vont continuer de gouverner Rome avec l’aide des magistrats et du Sénat et des assemblées. donc le système ne change pas beaucoup , l’empereur au début a assez peu de pouvoir il ne fait qu’appliquer ce que les assemblées lui demandent de faire. et le Sénat le surveille et vérifie qu’il n’abuse pas de son autorité. sauf que il y a un empereur qui va décider de d’avoir un peu plus de pouvoir que les autres ça va être la fin de l’époque classique mais on n’y est pas encore. l'époque classique c’est donc la grande période de développement du droit.les romains deviennent un très grand peuple de juristes et on va voir arriver une nouvelle catégorie de juristes qui existent depuis les romains : les jurisconsulte , c'est un spécialiste de du droit, quelqu'un qui est capable de réfléchir le droit, de penser le droit, de critiquer le droit, d'analyser le droit. c'est un spécialiste de la théorie juridique, de la doctrine juridique.à Rome les juristes consultent on les appelle les prudents. C'est donc la grande époque des prudents romains , certains sont restés dans l’histoire et au fil des siècles encore au Moyen Âge , au dix-septième siècle et au 19e siècle on se référait à ces grands prudents romains. Au départ lorsque Rome conquiert ces peuples , mais se pose un problème juridique , ils ne savent pas quelle droit doit s’appliquer à eux. Ils ont décidé que le droit romain ne s’applique qu’au romain et donc les autres doivent appliquer leur propre loi. ça pose problème car si un romain et un goloi rentre en conflit ,ils ne savent pas quelle droit utiliser. et donc, ils ont décidé que c’est le vainqueur du combat qui utilisera le droit de son peuple ;mais ça pose toujours problème, donc cette règle change. Car fin de l'époque classique , e, l’an 212 av j c , l'empereur Caracalla lui-même avait des origines grecques et gauloises , décide que tout les peuple est soumis au droit romain , est donc tout le monde est égal , et donc ces peuples devient des peuples romain. c’est une des plus grandes lois de l’histoire romaine qui va décider que tous les peuples de l'empire sont maintenant soumis aux droits romains et qu'il n'y a plus d'inégalité juridique; c'est le principe de l'égalité des droits tout le monde a le droit d'être traité juridiquement de la même façon et on fait donc accéder à la citoyenneté romaine. ensuite , au premier siècle de notre ère apparaît dans l’empire Romain de nouvelles religions qui d’ailleurs découle du judaïsme, les hébreux étaient déjà dans cette région qu’on appelle à l’époque la Palestine , cette nouvelle religion qu’on appel le christianisme. et donc cette nouvelle religion va faire le lien étroit entre le droit et la religion. puis arrive la dernière période qui est courte mais la plus compliquée, parce qu’il se passe beaucoup de choses. qu’on appelle l’époque tardive. et ne va durer que à peu près 200 ans ; 284 après Jésus Christ , un empereur va décider qu' il veut gouverner tout seul, et que toutes les institutions que la République avait instaurées plusieurs siècles auparavant il n'en a plus besoin.il va devenir un empereur autoritaire qui va décider que les assemblées ,il peut s'en passer mais il va garder le Sénat pour la forme parce que les sénateurs sont des personnages quand même importants. Il va estimer qu’il est même un Dieu vivant à qui on doit rendre un culte une cérémonie au moins une fois par an. C'est là que ça va poser un petit problème aux chrétiens, parce que les chrétiens ne croient qu'en un seul Dieu. donc 284 instauration d’un empire autoritaire avec un empereur qui s’estime multi compétent qui veut tout diriger et alors on est dans un régime où l’empereur décide de tout, d’un point de vue du droit ça va jouer un rôle fondamental. importantes choses à rappeler au moins 3: - La première, c'est que le christianisme petit à petit va véritablement gagner du terrain et qu' il va arriver qu' au 4e siècle de notre ère un empereur qui s’appelle Constantin va décider de se convertir au christianisme. Quelque temps plus tard, l’un de ces successeurs va décider que le christianisme devient la religion obligatoire officielle des romains, donc les romains étaient polythéistes ils croyaient en plusieurs dieux donc devient monothéistes ils vont croire en un seul Dieu. au lendemain certains ont voulu continuer l’ancienne religion mais officiellement l’empire devient Romain au 4e siècle de notre ère et nous verrons que le christianisme va considérablement influencer le droit Romain à la fin de l’époque tardive. - au niveau des conquêtes et au niveau de l’organisation de l’empire Romain à l'époque tardive. on se rend compte que les armées romaines sont devenus beaucoup moins performantes, la civilisation romaine est un peu en déclin.on voit que l’empire Romain est de moins en moins bien administré, et géré la date 395 elle est importante On est donc à l’époque tardive, il n’y a plus maintenant un seul empereur pour tout mais : 2 empereurs avec 2 capitales ; ils décident de diviser l’empire Romain en 2. - c’est ce qu'ont appelé l’empire romain d'occident rome comme capitale , et l’autre l’empire romain d'orient comme capitale constantinople , qui se font la guerre. l’empire romain va s'effondrer et le moyen age arriver , en occident l’empire romain s'effondre en 476 av j c ,il s'effondra au au 5ème siècle juste dans la partie occidental , mais perdure encore 1000 ans encore de l’autre côté de l’empire. qui perdure jusqu'à la prise de Constantinople par les turcs. Puis quelques temps après l'effondrement de l'empire romain d'occident , l’empereur va reconstituer l’empire romain ,et donc part à la conquête d’un empire romain qui n’existe plus puis au, un empereur va tenter de reconstituer l'empire romain qu’on appelle justinin. qui a permis l'influence du droit. Ainsi L'Empire romain d’occident à été remplacé par des petits royaume. I. Du « Fas » au « Jus » à l’époque archaïque le droit assez mal connu au début 6 siècle , les document pde pas assez de clarté , à l'époque archaïque , les premier romain , considéré qu’il fallait pour vivre en société respecter trois grand notion qui s'influencer ,d'abord ,le mos tout ce qui touche à la morale , tout ce qui était bien et mal , 2: le Fas , tout ce qui touche à la religion , les romains croient en plusieurs dieu , le Fas c’est ce que dieu autoritarisme de faire et ils sont censés punir ce qui ne respecte pas les règles que dieu les dictes. Puis apparaît une nouvelle notion le Jus : le droit ; c’est un ensemble de règles de vie en société que les romains se donnent eux même. Dans ce contexte, le droit est influencé par la morale et la religion. lorsque quelqu’un est puni par les dieux, on dit qu’il a reçu une damnation ce qui en français va donner une damnation plus tard, c’est-à-dire être damné , donc c’est les tout débuts de l’époque archaïque et puis très vite les romains vont prendre conscience qu’il faut quand même écrire des textes de lois un petit peu plus précis parce qu’on a quand même besoin de droits concrets donc de jus , et on va voir apparaître les tout premiers textes vraiment à caractère juridique. ces tout premier texte juridique on les connaît assez mal on en connaît des extraits mais on n’a pas l’équivalent des codes mésopotamiens. il y a des textes qui ont été rédigés sous l’autorité des rois étrusques et qui portent la signature, le nom de certains rois. au début des alentour archaïque il y a eu la création de quelques règles à respecter : - Ces règles juridiques tournent autour de l’organisation d’une famille : dans chaque famille il y a le pater, ce qui veut dire que le chef de famille possède un pouvoir absolu qu’on appelle la patria potestas. “chaque chef de famille a un pouvoir de vie et de mort sur sa famille”. - organisent la socéité romain en deux catégorue d’indivudu : la patricia : les riches et le reste de la société: la plèbe , les pauvres , et ces textes nous appprend que ces individus ne doivent pas se mélanger ; x une femme plède ne peut pas se marier avec un patricia. - la création d'une première assemblée , qu'on appelle le sénat , il n’est que composé des patriciens ,et le sénat est censé aider le roi à gouverner rome. il va y avoir une confusion entre le mos , le jus et fas , lien très forte entre les droit et la religion A. Les pontifes, prêtres gardiens du droit Au tout début nous considérons que c'est le dieu qui punit , mais très vite nous avons compris que les dieux n'apparaissent pas toujours et donc la justice doit être une affaire humaine , et donc apparais les règles. et donc apparaissent les vrai premier texte juridique , qu’ont confié au prêtre , car à cette époque ils rendent justice aussi. jus pontficum ; droit des pontifes ; un prêtre qui pratique des cérémonies religieuses mais aussi pratique le droit. donc il y a eu confusion entre la pratique du droit et la religion. petit problème , un catégorie de pers se rebelle car ils se sentent pas protégés ; mais les juges donnent raison au riche car eux même sont des aristocrates. et donc une révolution importante qu’on appelle les lois des jus et donc le droit se détache des valeurs religieuses. les comices est au départ une assemblée composée de riches , une fois la loi votée , elle est vérifiée par le sénat , et doit être appliqué par les magistrats , mais c’est les riches qui vote qu’en faveur des riches.les plébéiens , se révolte et obtient le droit d’avoir une assemblé pour elle qu'on appel le concil de la plèbe , qui est constitué que de plébéien , dont le pouvoir est égale au comices. ce qui veut dire que la plèbe peux voter ces règles pour eux même , et donc une équilibre se met en place , la plèbe obtient le droit d’avoir un magistrat ;le magistrat de la plèbe afin de mieux se défendre ; A LA SUITE DE CETTE révolte la plèbe et les comices se mettent d’accord pour faire rédiger un loi qui concerne l'ensemble des citoyens , elle doit donc être respecté par tout le monde , qui est considéré par les romain comme la première grande loi des romains. Elle s’appelle la loi des 12 tablettes , elle date 450 av j c. donc ces lois sont affichées à l'extérieur afin que tout le monde la lise.elle est rédigé en lation , cette loi a été décidé en accord entre la plèbe et la patricia , ils décident de confier la rédaction de ces loi s a 15 pontifes qui s’appelles les Décemvirs. DANS CES LOIS ONT TROUVE ,qu’elle est fondée sur comment est fondée la justice ,l’organisation ,et les punitions pour ceux qui ne respectent pas les règles.donc c'est un code de procédure. A la suite de ces lois ,il a été admis que la plèbe à tous les droit de faire des lois pour son peuple mais après ils peuvent faire des lois à l'ensemble du peuple. puis apparaît les plébiscites c’est la loi décidé par les plèbe , ont sait également a l’époque archaïque y a le luix politicus , la loi des 12 tables , et les consuetudo , se sont des ugae que les romain respecte , et si on les respecte pas les pontifes nous punies. conclusion : fin époque archaïque , les romaines fond la distinction entre le droit et le religion ex la loi des 12 tables ; Toutes ces notions forment les jus civilé / droit romain : le droit civil , pour les romains c'est l’ensemble des règles juridique que les romaines se donnent. ex la loi des 12 t bles , puis il existe deux autres droits ; plébiscite , fin de la période archaïque. début du grand droit roman qui va influencer la vie roman , et il a considérablement développé et être précis , le premier élément : le préteur créateur de droit 367 av j c , très important date ,ont va créer des magistrat spécialisé dans les affaires juridique , qui s’appel le préteur. Il a une toge , une liseré rouge / symbole de pouvoir et d’autorité. les sénateur avait aussi en couleur rouge ,.. ce préteur a un rôle de gardien du droit , c’est celui qui connaît le droit , et à la bonne application du droit. il doit connaître donc la loi des 12 tables , il doit respecter la coutume, mais joue un rôle important dans comment la loi doit être appliqué , et troisièmement , le prêteur devient fondamentale , d'après la loi des 12 tables 451 av j c ;un procès se passe de la manière suivant : la procédure des actions de la loi : car elle respecte ce que dit la loi , la loi nous dit qu’un procès se passe en 2 temps : ont peut convoquer une pers lorsqu'on lui a fait du tort devant le préteur ,et le préteur les reçoit , et écoute la plainte du citoyen ,et regarde dans la loi des 12 lois , si le cas est prévu par la loi , et si si c’est pas prévus par la loi , il lui dit qu’ont peux pas juger ton affaire ,et dans ce cas la le citoyens peut faire justice à lui même. deuxième cas de figure , le cas est prévu par la loi ,il les rappelle et rappelle le contenu de la loi , il dit la loi dis et voila ce que tu risques si tu ne reconnais pas les faits.et puis se tourne vers la partie des accusé car le dossier est solide envers toi , et si tu les reconnais je te poserais moindrement. s’il les reconnaît pas de suite , donc ils vont en procès ,et donc le dossier se retrouve devant un juge dans l’époque classique , va trancher le litige , ce n’est plus le pontifes mais un vrai juriste. troisième point : il faut que le problème soit inscrit dans la loi et si elle n’y est pas il y a recours à la vengeance. et donc ils décidèrent d’améliorer la loi , en les précisant afin qu’il n' y ait pas recours à la vengeance. ont va permettre au prêteur de créer au cas par cas du droit.la loi du 367. Le droit prétorien complète la loi des 12 tables , le jus devient plus clair grâce aux lois prétoriennes. B. La Loi des XII Tables : naissance du « jus civile » II. Droit prétorien et doctrine des Prudents à l’époque classique 23/02/24 15 mai examen A- LE PRÊTEUR CRÉATEUR DE DROIT 367, av jc , une magistrature , spécialisée dans la justice le prêteur , il est à rome, qui n’a pas encore conquises les territoires autour ,il y a donc qu’un prêteur. il parle latin s’adresse au latin , puis quand rome va conquérir les autres peuples , le droit roman , les atoirité roman vont créer deux sorte de prêteur : urbain qui lui juge a fait du droit romain ,produits des droit roman , qui s'applique au romans , et il produit du jus civilisé.on décide aussi que puis on va créer d’autre prêteurs : pérégram , la première fonction est de juger les peuples non romains. il juge selon un principe nouveau : le jus gentium : ce droit est une notion très importante. c’est un nouveau droit confié au pérégrin , qui consiste à trouver une nouvelle notion juridique lorsqu’un romain se trouve face à un non romain. droit est construit sur un compromis , afin de satisfaire les deux parties. Il crée une nouvelle règle de droit. qui s'appelle le droit des gens donc. Le jus gentium se termine en caracalla 212.l'édit caracalla le droit romain était gérée par les prêteurs romain et étragrr , puis l'après 212 le droit roma s'applique à tout le monde. B- la grande période de la “jurisprudence” romaine La juris aujourd’hui et depuis plusieurs siècles , c’est une source de droit afin de compléter des lois par des juges. La rom existe un terme : la gaius. Ce sont des juristes qui vont créer des lois ? A partir de l’époque classique , a l’époque il y a des prêtres qui commence a créé des lois , le droit prétorien , ce prêteur a besoin d'être formé en droit , donc permet nécessité ils doivent être formé au droit. Puis le prêteur joue un rôle dans les procès , ce qui veut dire un juge qui juge une affaire. donc besoin de former des juristes. A partir du 2eme s av j c , le procès va être modifié lorsqu’on va permettre au pers qui sont en procès de pouvoir être défendu par per s. qui s'appelle les patrons , ces patrons , avocats , pour défendre leurs client ils sont besoin de 2 qualité : connaître le droit et posséder l’art oratoire / la rhétorique. et donc apparaisse au 2ème s av j c , les première ecoles de droit à rome , souvent des établissement privée , seul les patriciens y participent. c'est des profs de droit sont aussi formés par le droit , et vont former les participants , les patrons , à jurisprudentia. donc ce qu’on appel les Prudent à rome ce sont les prof de droit à l'époque , et leur spécialité est le théorique , le prudence se sont des jurisconsulte aujourd’hui , les spécialités de doctrine.à partir du 2ème s av j c , avec la nécessité de former , apparaît une nouvelle source de droit : les plus respectés : l’élite intellectuelle et certaines de ses jurisconsulte , vont jouer un rôle important : gaius , premier grand prudent roman , autorité reconnu qui joue un rôle jusqu'à la fin de l’empire romain. Cicéron ; connu pour la rhétorique , fini préteur , fin de carrière devient consul jusqu'à que l’empire s'effondre. A l'époque classique , quand la doctrine jur devient une nouvelle source : la jurisprudence , deux école se / deux tendance : d’un côté les sabiniens , s’oppose a une autre : les procubiens. Les Sabiens considèrent que les lois sont quasi sacrées et créent donc moins de lois possible , car la loi romain c’est la loi des 12 tables et le plus complet. puis les procubien , qui veulent que le la loi romaine change le plus possible afin qu’elle soit en phase avec la société , qu’elle soit moderne. III- l’empereur législatif Pour comprendre pourquoi le roi va créer le droit , il faut connaître l’empire romain ; donc maintenant il y a une monarchie , de plus en plus grande. l'empire romain à évoluer avec le temps, l'empereur du premier siècle puis à partir de 224 la fonction de l’empereur évolue. au moment la république laisse place à l'empereur 224 av j c , augus , au départ et c' est son successeur vont décider de laisser en place dès république , ils gouverner avec l’assemblé , le sénat ; les premier empereur romai décident qu’ils ne décident pas tout tout seul ,gouverne de manière équiibré. et donc l’empreur se present comme princeps. l’empereir est un citoyens romai na laquelle il doit respecter le droit romain.tres vite avec le temps les sucesseurs d’auguste vont gouverner leur empire de maniere autoritaire , ils ne respecte plus l'assemblé , l’avie des sénateurs , qu’on appelle le sénatus consult. et la nouvelle loi ne pouvait s’appliquer que si le sénat donnait son accord.dans les premier temps de l’empire les empereur respecte l’avie des sénateur , puis à la fin du premier siècle av j c ,les successeurs d’auguste ,et demande plus l’avie des assemblé et sénateur , 96 après j c, l’empereur va écrire / les empereur couvent de manière autocratique , et seul l'empereur décide des lois / il se prend pour un juriste alors qu'il n'est pas formé. La loi impériale devient source du droit. l’idée vient d’un principe de la lax régria , principe de base : fin premier siècle av j c ,les empereurs vont mettre en avant le fait qu’avant la république , l'autorité d’un empereur par le sénat et assemblée … l’empereur : Le peuple de Rome par l'intermédiaire du sénat et de l’assemblé m’ont donné le pouvoir de gouverner seul. et donc on passe à un autre principe : l’empereur le seul producteur de droit / donc nouvelle source du droit / la loi impérial , il décide seul , impose seul des nouvelle roi = les constitutions impériale. et c’est là que les prudents , être payé par l'empereur pour rédiger les constitutions impériale.et donc apparaît un nouveau concepte la lex animata : principe qu’on trouve au moyen age par les rois du moyen âge /= c’est la loi vivant , l’empereur en tant que pers humain incarne la loi.ont était au principa ont passé au domina : l’empereur à la dominus époque tardive : les sources du droit = la loi des 12 tables, et toujours valable ,en théorie on a encore des plébiscites, mais l'assemblé n’a plus le droit de créer des plébiscites, les sénatus consultes , non plus.donc le sénat ne sert plus à rien. La coutume, l’empereur ne le respecte plus et est remplacé par la constitution , le droit prétorien ,’a plus d’effet. Il n'existe donc que les lois impériales comme source. On va essayer de reconstituer l’ancien empire. En parti l'italien ,n’a pas réussi à conquérir de gull, sa conquête dure une 20ene d’anné , l'empereur justinien …. justinien s'entoure de juriste ,qui ont pour rôle de rendre le droit romain plus simple ,dans des textes uniques. anne 520 ,530= les codifications impérial de l’époque justinien , c'était plus des compilations , ily 1 code et les autres ete des compilations. Ces compilations ont donné lieu à divers textes , 4 : l’ensemble de ces rte porte un nom : corpus iuris civilis. 4 textes : - d'abord constituer le code , ce n'en est pas un , rédigée en 529 le code de justinien : compilation de toutes les rédactions de lois par les empereurs romains.ensuite - le digeste : publié en 553, sous l'autorité de justinien , il est important : compilation de toute la doctrine des prudans romain depuis qu’il existe les prudents romains. 38 référence juridique. ex galius consule du 2eme s. - apparaît en 533, un nouveau texte : les institutes : - Quelques années après ,le texte n’était pas encore fini après la mort de justinien;apparaissent les noveles : c’est un texte qui est rédigée par les jurisconsulte qui se fondent sur les grands jurisconsulte de l’ancien époque. ce sont des textes que justinien a imposer. Ses 4 compilations forment en histoire de droit le corps du droit civil. conclusion : nous allons passer à une nouvelle période ; ont doit a uromain quelque chose de fondamentale : la source du droit : la loi, doctrine, coutume ,jurisprudence. les romains sont le peuple du droit , les premier a avoir réfléchi le droit , composer le droit , fait le droit. 2ÈME PARTIE : le droit au haut moyen age (vie- xie siecle) introduction en europe occidental ,dans l’ancien parti qui constitue l’empire romain ,en 476 av j c ,l’empereur s'effondre , et c’est ce qu’on appelle le moyen âge qui arrive. académiquement commence le MA QUI PERDURE 1000 ANS. Les historiens retiennent deux dates qui mettent fin au MA: 1492, ensuite une autre date , 1443, prise de constantinople par les turques , au moment où l'empire romain disparaît. comme ca dire lgtps le moyen age , les historiens distingue 3 trois période - le haut moyen age , au premier siècle du moyen age , de la chute de l’empire romai jusqu'au 11eme s. - entre dans le 12eme et 13eme s, le moyen âge classique , telle qu’on l’a enseignée: en matière juridique se passe des choses extrêmement importante , - arrive le moyen âge tardif 14 ,15 s , des choses très importante en histoire du droit. entre l’antiquité” et le moyen age il a y une continuité mais aussi un bouleversement au moyen age au haut ; de la fin de l'antiquité au moyen age : période de l'invasion barbare / gérmaique : barbare un terme romain. ces invasions n'expliquent la fin de l'antiquité. au 3eme s av j c ,des peuples qui ne faisaient pas partie des romain pour 2 raison : éloignée de l’empire romain , ces peuples sont d’origine germanique et les romaines n’ont pas réussi à les conquérir. Ces peuples non conquise à partir du 3ème s av j c ,commencent à pénétrer dans l’empire romain et s'y installent. car il se sont rendu compte que l’empire romain est très important comme empire ou il y a la richesse. et commence à se mettre au lation , s'intéresse au droit romain, petit à petit ils se romanisent. Dans la Gaule romaine vient s’installer 3 principaux peuples germaniques. - s’y installe au nord au début: les frans ; ce sont les principaux qui ont un rôle important. - a l’ouest : les burgondes , donne le nom de bourgogne - sud ouest : les wisigoths commence donc le Moyen Âge , des populations gauloises qui deviennent romain et donc des peuples germanique qui dominaient. chapitre 1 : trois traditions juridiques dans les premiers siècle du MA au début du moyen age 3 grand s droit qui ont un rôle particulier , qui vont parfois se mélanger. - les coutumes germaniques , les francs vont être dirigés par les droits francs ….l'effondrement de l'empire romain n’a pas fait disparaître le droit romain. apparaissent de nouvelles droit , le droit romain est toujours la , puis à l'époque du MA le droit canonique , les païens se convertissent au chrestianisme , un francs quand il est païenne ont appliqué le droit franc , et quand ils se convertissent au cgrésitienisme ont appliqué le droit canonique. I - première tradition juridique l’apport germanique au MA clovis qui dirige les francs , les burgondes a l’ouest : le royaume bourgogne. debut MA ,3 peuples ,3 lois gérmanique , ces peuple se sont installés depuis 300 ans dans l’empire romain ,et doc se sont romaniser , apprend le latin ,coupé les cheveux.. et il y a un peuple qui s’est plus romaniser : les wisigoths. Avant d’arriver dans l’empire romai et s’y installer 3em si , les peuples germanique viennent avec leur propre lois , sauf ces peuples lorsqu’il s’installe ne connaissent pas l’écriture , connaissent le droit coutumier des francs , qu’on transmet à l'orale. quelques textes rédigés par des roumaines qui nous expliquent les droits coutumier germanique ou a l’époque il connaissaient pas l’écriture. ex un texte précis : auteur roman , tacite , romai qui s'appelle la germanie. Au premier siècle de notre ère , le texte est rédigé par un auteur lation qui, en voyage en germanie explique les coutumes germaniques. il est allé voir la germanie afin de savoir pourquoi ils n’arrivent pas à conquérir la germanie. l'explication de tacite , les germaines à 12-13 ans sont déjà des guerriers. le texte est assez précis , tacite lui-même ne parle pas le germain et donc fait appel à des interprètes qui parlaient plus ou moins latin. et donc dans le texte tacite parle d’une manière assez supérieur au barbares car c'est des latins qui l’ont écrit. tacite nous explique une chose fondamentale : chez les germanes la choses fondamentale : on garde toute sa vie les lois geramnique même si vous vivez chez d’autres peuples.et pareille pour tous les autres peuples germainque. choses fondamentales chez les peuples germaniques c’est le droit dans laquelle vous êtes née. Pour les peuples d’origine geramnique qui perdure tout le moyen âge , ils se réfèrent juridiquement au droit de naissance et le garde toute leur vie = la personnalité du droit= on applique la loi de votre propre personne. ex : personnes du droit contre la territorialité du droit professio legis = sa profession de droit : donc un francs il v dire qu’il veut qu’on lui applique le droit franc. deux remarques: - Le juge doit connaître différentes lois germanique = solution = en cas de conflit entre deux pers UI NE SONT PAS SOUMIS AU MÊME droit = on applique le droit du demandeur / de l’accusé.ca implique que les juges devaient connaître différentes lois. cette principe des lois germanique a deux exception - il peut garder la profession de son droit toute sa vie - si vous vous marier / concerne que l'épouse , elle peut changer de droit , elle passe sous l’autorité du mari ou qu’elle soit. mais pas le mari. - Ce principe prolonge tout le moyen age , les peuples germanqiue vont connaître une petite révolution culturelle , au début du 6ème siècle , le peuple commence à écrire; En écrivant ils vont commencer à noter leur loi culturelle. Elle est fondée sur la loi personnalité du droit. pour les francs c’est la loi combette et et le bréviaire d’alaric pour les burgondes.ce sont des centaines d’article anarchiquement , il y a un tas de spécialité juridique , mis aléatoirement.= texte important = moyen de connaître les lois germanique et l'influence latin , influencé par la culture romaine. il y a même des mots qui sont un mélange du latin et du german. le droit romain est une idée reçue et ne disparaît pas au moyen age.une acculturation juridique = deux droit qui se mélangent pour devenir un nouveau droit.ex : dans les lois barbares il y a deux éléments commun , deux traditionne différences: le droit à la vengeance , tacite ; le german a son époque ne connaissaient que la vengeance. = vendetta =crime ; les germains qui était violent , ca déboucher des guerre de familles sans fin. les germains au contacte des romain , on décide de changer cette idée , et donc copié le modèle romain.loi des 12 tables , quand qq’1 a fait du mal à un autre il lui doit un dommage et intérêt = composition financière. wergeld = le prix que vous devez payer à la personnes que vous avez fait du mal ,dans les lois germains si vous payer pas a temps voulu ils peuvent aller se venger. - Les influences des lois catholique aussi , les valeurs chrétiens commencent à développer par les germains , on trouve des principes dans les lois barbares. ex fin empire romain , l’eglise avaitdit qu’il ne pouvait plus partaiquer l’escalavage , et dans les lois romain ils interdisent de pratiquer l’esclavage. conclusion à l'époque de tacite premier s après j c chaque germains avait sa loi , qui est était entièrement germanqieu , 400 ans après les germains ne pratiquez plus la même lois. sauf exception au début du moyen age dans les lois barbares on a pratiqué les lois de naissance. II- l’héritage romain - On le retrouve dans les lois barbares , écrit en latin , on y trouve des éléments tirés du droit romain. Quand les germaines —-- empire romaine il y avait encore le peuple golua. ils sont devenus des citoyens romain avec le temps ,. - un juge franc doit connaître tous les droits cités. - les peuples germaniques sont de plus en plus influencer par la culture romaine , c’était la culture de référence , on le voit dans les titres que les chefs germainque donne , ils aiment se donner des titre : clovis / dux = c’est les généraux de l'armée romaines qui les portez. = qui veut dire chef de guerre. puis rux. III- l’influence du droit canonique deux date : 307 avant jc , constantin , premier empereur à se convertir en christianisme , puis 400 après un empereur va reconnaître le christianisme. ce de droit chretien pour les population qui convertisse en chretianisme, le chretianisme va reparaître en 313 avant JC il y a un empereur nommé constat qui va reconvertire en chretianisme et 400 ans après JC il y avait un empereur qui va officialiser la religion chrétienne, en 4ème siècle vont autorise avoir une organisation nomme l'église ce quelque chose différent d'aujourd'hui ce une org fonde deux hiérarchie de deux niveau dans chaque quartier va avoir un prêtre et plusieurs communautés dans une région vont donner un chef supérieur un évêque qui va avoir l'autorite des petit commune. cela qu'on va avoir la creation de droit canonique il ont un droit directement influencé de leur religion, ce droit est directement inspiré des texte chretianiseme ce à dire qui sont influencés par la bible, les chretien reconnaisse le fait qu'il peut pas tuer, puis il ajoute une sanction s'il y a pas de sanction il y a pas de droit on l'appelle le droit canonique la langue ce le grèce les premier texte juridique des chretien ce de grec vont prendre en grec canone qui vont l'appelle le droit canonique pour les chretien, avec le temps les chretien vont donner une org plus de plus complex il ya des plus en plus des païens qui convertisse en chretianisme cette org va traduire par trois element principal les synodes quelque évêque et conciles tous les eveque on peut créer des nouvelle règle de droit, pour les conciles le plus important que celui de nicée 325 après JC ce le premier concile qui réunit tous les lidere ce la qui vont fixe la religion chretianisme, les chretien vont donner une org plus complet en 8 ème siècle on voit l'apparition de pape qui va installer en rome, car ce l'ancienne capital de l'empire romain au 8ème siècle ce pas hasard qui donne un pape à partir de 8ème siècle ce que les majorite des païens dans l'europe se convertir en chretianisme. le pape au début il a pas un pouvoir énorme celui qui réunit tous les chretien il y a des évêque qui le reconnaisse pas jusqu'au 11 siècle qu'il va avoir un rôle important. le droit canonique prendre de plus en plus importance car il y a de plus en plus de chretianisme le principe de personnalité de droit n'est plus appliqué petit à petit en glisse vers la territorialité de droit au 16è 17è SIÈCLE , en 18eme siècle charlemagne conquiert l'europe actuelle, en 8ème siècle ce charlemagne va impose son droit donc la territorialisation, devient empereur des franc. C'est le retour de la territorialisation. en réalité ce n'est pas le droit franc pour tout le monde mais si sont chrétiens donc il vont obéir au droit canonique et s'il est payant donc le droit franc. Chapitre 2 : Un droit éclaté à l’époque féodale (IXe-XIe siècles) l'empereur charlemagne en 814, va disparaître. l'empire après la mort charlemagne il a eux trois petit fils en 9e siècle 843 vont decidé de partage l'empire les trois petit fils de charlemagne en trois royaume une partie à l'est après des années plus tard l'origine de l'allemagne actuelle, puis le régime franc qui va devenir la franc puis le dernier la lothaire qui est au milieu entre les deux il va disparaître il va partage entre les deux royaume. dans chaque royaume ce droit va finir d'évoluer de manière différente quand l'empire charlemagne va divise en trois donc il vont avoir trois droit différent, I. Le déclin de la puissance publique et le morcellement territorial ce royaume occidental, on appelle pas encore la france mais le royaume franc c royaume normalement il y a un roi qui règne sauf que ce royaume il est divisé une certaine territoire, ce découpage ce pour les trois qui succède on pas la même force qualité que leur grand père il son des roi faible il peuvent avoir l'autorité complète ce pour ca les rois vont partage ce territoire par des conte ce découpage va garde personnellement ou il va gouverne ce le domaine royale il peut faire ce qu'il veut (territoire bleu) puis des autres territoire vont le couper car le roi a pas l'autorité et sa stratégie dans les conte va laisser des comté de gérer et administrer à la place de roi doit rendre des compte doit lever des impôts et ces impôts doit donne au roi sauf que très vite va passe quelque chose ces duc et conte vont devenir des personne très fort il vont dire que ce territoire est le nôtre. CETTE A cause de ce découpage car le roi il prit qu' un petit territoire alors que les duque on pris des territoire qui sont plus grand plus avantageux et quand le roi voulait contredire à ces conté il perde. en réalité ces duc et conte vont être indépendants de ce roi il continue de reconnaître comme roi mais il a pas de valeur dans le territoire il est respecté car il est sacré mais un pouvoir assez symbolique ce roi symbolique on dit qu'il est suzerain. les ducs et les contes divisent ces territoires va diviser son territoire, les barran va faire pareil que les duque avec le roi il pense qu'ils étaient fort mais pas du tout. le duc et le conté ils juge au roi le respect de fidélité, en théorie on a un royaume qui est dirigé par un roi mais pas beaucoup seulement dans le territoire qu'il a désigné donc le domaine royale donc il va laisse à des duque et des conté a dirigé les autres territoire mais ces dernier commence à ne pas trop respecté le roi et ce dernier il va avoir qu'un rôle symbolique dans son royaume. II. Éclatement du droit: la primauté des coutumes A l'époque de féodalité il met en place des petit droit chaque seigneur va développer des droit donc le droit coutumes de moyen âge. Ce droit coutumier entre 10 et 11 siècles va perdurer jusqu'à la Révolution française qui dure 800 ans. On ne se rend pas compte qu'il y a des règles coutumières dans le droit français. il y a un éclatement de droit avec des droit régionaux ces droit apparu à ces fidélité ce les seigneur qui on décide et ce dès droit pas écrit donc de droit coutumier, chaque seigneur impose ces droit, avec le temps le droit coutumier ce de droit que le seigneur impose au personne de son autorité et des personne des autres territoire vont impose à son seigneur A. Mécanisme du droit coutumier : il vient de règles d'usage qui ont commencé d'être acceptées ex un jours on décide de prendre des bois mort a la maison sans être sanctionné et avec le temps devient une règle, ce la répétition qui devient de droit, une fois est pas coutume mais plusieurs fois c'est une coutume. mais aussi peut être une punition ex s'il paye pas les impôts va donner 5 coupe de foe B. Un découpage géographique fondée sur l’histoire et consacré par l’écrit on va considérer qu'il faut le mettre en écrit car ça fixe les règles elle devient officiel alors que l'oralité on peut l'oublier. avant 13ème siècle il y avait pas des personne qui sait écrire mais après 13ème siècle il vont mettre le droit coutumier en écrit car il y a de plus en plus de personne qui sait lire et écrire? CES COUTUMIER il rappelle les coutume dans le territoire, ces coutume va servir au juge qui vont appliquer le droit coutumier à l'échelle local il y a des seigneur qui vont dire au coutumier de territoire qu'il y a des règles qui sont différent dans telle région. a l'époque de fidélité les coutume ne sont aboutie que en révolution en rend compte que les coutumes écrit dans les texte qu'il y a de zone géographique qu'on lie bien ces coutume de moitié nord on a plutôt des coutume qui sont des éléments de droit bourgogne, ce qu'on appelle des coutume inspire de droit romain car les romain qui sont venu de conquérir de gaul vont conquérir le côte du sud le côté sud était romanisé avant les autres alors que les nord les franc son installer donc le droit germanique, la culture romain a mentu dans le sud dans les coutume du sud qu'il y a encore des droit romain. le voc qu'on utilise et qu'on a utilisé le voc et trompeur il peut donner une image fausse de signification dans les coutumes méridional ces coutume son inspiré de droit romain on les appelle ce une région dans les coutume son inspiré de droit romian dit qui sont de droit romain car il y a des texte de l'époque romain il sont aussi appelés pays droit écrit, alors que dans l'autres coûte ce du droit coutumier. donc l'erreur ce que tous les deux sont des régime coutumier mais dans le sud ce plus pays de coutume romain et dans le sud cest le pays de coutume germanique. a partir de l'epoque fedaulite jusqu'a 18 eme siecle en france il y a eux comme droit principale que pour la majorite de gens ce le droit coutumier ces coutume son d'origine role fixe en ecrit en 13 eme siecle en nord germanique et sud romain. ex: dans les coutume mediavalle le nord la regle est intangible est commune dans tout le territoire de nord dans le droit de succesion, si on revenche si votre fille se marie avant le decée de son pere elle va pas herite car elle a recu une dote donc le partage doit etre egalitaire avec les autres enfants resetant. 3e partie : le grand développement de la doctrine juridique dans la seconde partie du moyen âge (12-15e siècles) petit rappel le droit coutumier :10em s, droit qui n’a pas été pensé par des juristes consultes , ce que les romaines appelait les prudents. donc un droit qui ne s'intéresse pas à tout , et qui n’est pas enseigné très vite on se rend compte qu’on a besoin d’autre chose. A partir du 12 et 13 s les choses changent : l'Europe connaît un contexte positif - les techniques agricoles se développent , on produit plus de céréale …- développement des villes , au moyen âge ces villes avaient fortement diminuer. A partir du 12e s ça change , puis développement du commerce et artisanat , puis le développement des échanges le droit commercial : on a besoin de contrat de vente , on a besoin de créer des sociétés commerciales.le droit coutumier ne répond pas à ces besoins. le contexte politique : le roi a repris le pouvoir des seigneurs , il se fait obéir et éduquer des comtes. ca s’est fait à partie d’argument juridique pour asseoir leur domination politique le contexte de l’europe religieuse : il y a une unité religieuse , toute l’europe est devenu chrétienne , notamment charlemagne qui avait obligé le peuple a le devenir , ce qui profite à l'autorité du pape et de l’église , le droit canonique s'intéresse à toute choses importante a cette époque , le mariage ,droits des familles..dans ce contexte il va y’avoir des contextes : on a besoin de repenser au droit , de nouvelles droit , ce qui profite au retour de l’enseignement du droit. A l'époque antique il y avait des écoles de droit qui formaient les juristes. on comprend plus tard qu’il a faut de nouveau enseigner le droit , car apparaissent des universités , Dans l’antiquité l'écrit était très important , au moyen age il y a eu un déclin de l’écrit , 13e s , on met l'oralité à l’écrit. Le grand développement de l’écrit va de paire avec l'enseignement. chapitre 1: LE DÉVELOPPEMENT DES DROITS SAVANTS AU MA C’EST UN DROIT ENSEIGNER = droit savant au ma il n'y a que grand 3 matière enseigner : la théologie pour former des prêtres , la médecine et le droit. dans le droit au moyen age il y a que 2 droits savants : le droit canonique et le droit roman , l’un des droits fondamentaux.le droit étudier qui est pourtant le plus important au quotidien , le droit coutumier n'est pas enseignée au moyen âge , car il estime que c’est moins important. I- la redécouverte du droit romain le premier grand droit savant : le droit roman , la “redécouverte” ça signifie que de nouveau le droit roman redevient le plus important. donc va le réétudier. il fait son grand retour car on en a besoin , car il est extrêmement complet et performant, le droit roma dans l’antiquité c’était le droit de la famille , commerciale , de contrat ,encore aujourd'hui des éléments ne sont pas changer dans le code , c’est également un droit penale en matiere de procedure. Le droit roma n'avait fait la preuve de son efficacité. deuxième besoin au niveau du roi, le roi de france ,adore le droit roman car il y avait l'idée de la souveraineté de l'empereur dans ce droit. donc ils retrouvent cette idée de souveraineté , et donc ils décident de former des juristes légistes qui vont travailler au côté du roi. leurs objectifs et de trouver des arguments en faveur du roi. u légiste va trouver une phrase important “ le roi de france est empereur en sont royaume” 3e besoin : l’église , le droit de la famille est très largement entre les maines de l’église , les canonistes ont besoin du droit roma pour développer le droit de la famille.2 éléments qui vont durer dans le tps : la toute puissance des père de famille , la patria potestas , deuxième argument ; le consentement dans le mariage , l'idée est que pour qu’un mariage soit valide il faut que les deux consente à leur unions. sauf que le droit roman est très vaste , on ne peut pas faire de tris , les juristes du ma sont très pragmatique , a tout fin de l'empire romai l’empereur justinien va profiter de cette contexte pour faires des compilations : le code de justinien , le recueil et la synthèse de tout les lois , deuxième grand texte : le digeste et la synthèse de la doctrine romai n, et les institutes , les premier manuel destiné à un étudiant de droit.les noveles , qui ete les lois décider par justinien lui même , et donc formé le corps de droit civil.les juristes de l’époque vont faire un tris , car justinien a déjà fait le travail n et donc sur cette synthèses qu’ils vont se reposer. II- naissance d’une “science canonique” - veut dire : le droit canonique est un droit qui existe depuis la fin de l’empire romai n, et à l'époque de charlemagne 8 et 9 s , il y avait déjà eu , le moment ou apparait le pape , on a les premier pape qui avait décidé de faire les premier compilations des texte canoniques = les collections canonique.mais c’était pas suffisant , donc apparaît un grand texte : milieu 12 e s, 1140 il va révolutionner le droit canonique : le décret de gracier. Ce gracian est l’auteur de ce texte , c’est le nom d’un moine qui a été l’un des premier enseignant du droit canonique.il publie cette ouvrage qui fait l’effet d’une bombe juridique , en réalité le titre de l’ouvrage c’est la concordance des canons discordants. : ca signifie ,gracia dans son ouvrage va utiliser deux sources principale , les textes canoniques qui existait déjà et qui été déjà synthétiser ,il va dire que le droit canonique s'intéresse aussi au droit pénale , sauf qu’il se rend compte que les collections et le droit romain qu’il a un conflits de droit , les deux textes ne répondent pas de la même façon a un problème. Ce génie il va présenter les deux solutions différentes et l’expliquer et le commenter , et va notamment pour les juristes aussi , pour qu’ils aient les deux solutions expliquer , gracian va donner une troisième solution , c’est ou la solution des deux textes ou la création d’un texte moderne. de là naît la tradition , une bonne argumentation tient en trois point - la theses - antithèse - synthèse mais il n’avait pas inventer tout tout seul, il se sert de la philosophie grecque antique et l’adapte au droit. Ce texte va être fondamental , car elle va trouver des solutions concrètes et précises. Ce droit canonique va être complètement moderne grâce à gracian , de manière pragmatique et va se développer.Ce texte est tellement important qu’il va devenir une référence pour les juristes , ce texte va être le plus lu et étudié , les décrétistes. A côté des décrets de gratien d’autre teste voient le jour , par les papes : c’est ce qu'on appelle les décrétales. ex les décrétale de grégoire 9 1934. puis les décrétalistes 13e s , on décide de faire des synthèse de gratien et des décrétales pontificat il va y avoir une fusion des deux : le corpus juris canonici. Ce corps va jouer un rôle énorme dans le droit européen. chapitre II- l’enseignement du droit au moyen age A Bologne en Italie en 1070, apparaît une première école de droit = un studium , en français on trouve l’expression urbaine. et on appelle ca des écoles cathédrales , c’est une église dirigée par un évêque. dans ces écoles on y enseigne deux types de droit qui se complète ,c’est que le droit s'appuie l’un sur l’autre , le droit de justinien , et le droit du corps canonique , ils vont bénéficier d’une petite revolution cees textes , a partir du 12e s , on va inventer une codex : c’est la forme d’un livre moderne , cette invention est extrêmement importante car avant 12 s ont n'utilisez pas ces codex mais des rouleau , mais c'était pas pratique. ces codex n'étaient pas écrits sur des feuilles mais sur la peau de veaux. ces codex vont servir au enseignent à faire de synthèses qui vont servir à enseigner les étudiants.les enseignants au ma n'enseignent pas de la même façon qu’aujourd’hui. Quand il commence son cours, il ouvre la première page qui tombe sur un article : c’est ce qu'on appelle une explication et une lecture littéraire. Dès le début , il explique les mots juridiques , puis il explique le sens de l’article : commentaire juridique , et c’est tout. dans le studia du moyen age n'essaye pas de donner une explication pratique du texte mais une explication plutôt théorique.puis se pose un problème , des studia vont se créer partout : deux choses à savoir :- un enseignant n’est pas liée à un établissement.,mais se pose un problème lorsqu’un enseignant va dans un autre établissement il est remplacé par un autre , mais son idée à lui peut être différente du précédent. donc ils vont créer des synthèses destinées à la formation des étudiants en droit. Une synthèse c’est une glose , et devient la base de l’enseignement en droit.donc de plus en plus de glose quie secreer et commerce à se développer , donc on peut aller partout. 3 grands tendances , écoles qui vont apparaître - La tendance anglaise , anglo normande ,se développe milieu 12 e s , influence dans les îles britannique. - tendance françaises , pas le même sens qu’aujourd’hui , il vient de l’ile de france, la tendance françaises , on les retrouve dans les ecoles de droits , avec de grand profs ,ex uctio, llompart - tendance méridional , c’est dans trois écoles au ma ,ex : ecole d’arle , ecole de valence , une école urbaine , saint gille , ecole bologne , se sont donc les écoles les plus réputées dans le monde.mais on se rend compte que c’est pas suffisant , car c’est des petits etablissement ,et on a besoin de former des juristes en nombre important car le commerce se développe et le roi a besoin de juriste et les écoles urbaines ne peuvent pas en accueillir beaucoup , puis se crer le développement des universités. les écoles vont se maintenir voir disparaître , et certaines écoles deviennent des universités. I - emergence des écoles urbaines ou cathédrale C'est la première école dans l'époque médiévale. a Bologne en italie en 1070 apparaît une première école de droit studium est un lieu d'étude en pluriel est studia en france c'est urbaines on va installer les école dans les ville on les appelle aussi des ecole cathédrales, plupart des ecole de droit son créé par l'initiative de l'évêque les premier studia a été créée en italie, gratin est un enseignement de la première école de bologne, dans ces école en enseigne deux type de droit qui se complète qui s'appui sur elle les grandes compilation de justinien et le corp de droit canonique c'est texte sont des texte qui sont bénéficie par une révolution technique, le droit est compliqué plus s'il y a pas de support en 12 s va créer un codexe ce un ouvrage qui est un livre moderne avec des page avant 12 siècle on utilise pas des ouvrage comme forme des livre mais de rouleau c'est compliqué il y a pas de page de numéro de page, on arrive à créer des codex c'est plus pratique de transporte un codex que les roule. ces codex ete pas fait par des papier ma la peaux. il va avoir peut ecole créer car pour créer ces codex ça prend beaucoup de temps ces codex vont servir au enseignent pour faire des synthèse qui va servir au etudiant. les enseignent de moyen age enseigne pas de la même manière l'enseignant arrive avec son codex il tourne la page il va lire le texte on fait pas de regroupement thématique comme aujourd'hui on les appelle une explication et une lecture de texte. l'enseignant explique le sens de l'article une explication juridique un commentaire juridique et c'est tout l'enseignement donne pas des exemple pratique mais une explication doctrinale théorique. des studia va être créé dans l'europe à l'époque un enseignement moyen age il fait un cour pendant 1 ans il part ailleur faire le même cour donc il y a des étudiant qui partait aussi pour avoir le même prof avec le même prof alor si il reste dans le même établissement le prof va continuer il peut donner une de de de manière différente il va expliquer différemment. ce la qui va créer l'habitude d'améliorer l'enseignement. il va faire une petit synthese, les élève va apprendre ces synthese différent dans les codex qui va être destiné à ceux qui font la formation de droit il doit apprendre les close ces synthese va devenir la base de droit romain et canonique et il va avoir des spécialiste de ces synthese les glossateur il font des synthèse très fine, été créée en bologne 12s gretien a aussi écrit des glottes a partir de l'université de bologne les universite va enseigner, doive apprendre le latin il doit être appris avant de partir un studium avec le temps tout l'europe va toucher et les étudiant peuvent partir de pays à l'autre, il trois grande tendance géographique dessine: - la tendance anglaise et anglo-normande: est développé au milieu de 12 s' il va avoir une influence dan les îles britannique -la tendance française: france au moyen âge est pas le même qu' aujourd'hui c'est l'ile de france donc les ecole parisienne on le trouve dans l'école de droit au studium de paris avec des grand professeur huguccio qui va devenir un grand spécialiste de droit de famille et ganbare deux spécialiste de droit famille qui vont faire le tours d'europe. -la tendance méridionale: ce en trois école urbaine qui vont être réputée à l'époque l'école d'arle, l'école de valence et l'école saint gille de gard camargue c'est école sont important mais on va se rendre compte que ce pas suffisant car il son des petit établissement et on a besoin de former des juriste d'un nombre important et les ecole urbain peut pas accueillir beaucoup d'étudiant. II- le développement de l’enseignement universitaire vont créer des universités et des école urbaine va devenir des universités va révolutionner l'enseignement ,on va moderniser l'enseignement. au 13 s' il y avait un close qui font autorité à tous les univ d'europe c'est hackeuse qui est nommé le grande glose ou glose d'accurse. mais il fallait évoluer le droit accurse donne pas de solution pour tout certaines prof de droit vont dire qu'il faut passer a autre chose, A. L’apport d’Orléans en 1230 il y une nouvelle génération d'enseignement vont dire que enseigne accrue et bien il faut enseigner autre chose cela que ces enseignement vont moderniser cet enseignement de droit il faut être capable d'avoir un esprit critique le droit n'est pas forcément toujours bon. avant la création de l'ecole orléans ne pose pas de critique les texte ci ce bien ou pas. il vont dire qu'aucune texte et sacrée mais il faut etre critique donc vont exige au etudiant d'être critique on va se rendre compte que le droit romain est important que le droit canonique est bien aussi mais que ces texte d'abord les confronte entre eux afin de créer des nouvelle droit car le droit romain est le passe et le droit canonique est encien et les prof d'orleans vont dire qu'il y a un autre droit que les gens utilise les prof orleans vont dire de refere le droit coutumier va etre enseigne il va naitre deux tendance : un qui doit abstenir avec la tradition etudie que le droit romain et canonique son critique t les moderne qui dit qu'il faut critique les ancien droit et utilise le droit coutumier. deuxieme revolution est que les prof de l'ecole orlean ce que les enseignenet du droit souffre un probleme ce que on enseigne la theorie et qu'il faut la pratique et le grand apport est de mettre en l'apprentissage pratique en place de la theorie. au debut 14 s l'ecole d'orlean a eux une grand influence l'ecole d'orlean pour par decision de roi de france est de tranforme l'ecole d'orlean a une universite. est une des grande universite de l'epoque apres cette creation de cette universite il va avoir des autres univ avec le meme model avec des droit moderne celui qui sort d'universite il est apte a travaille il connait la theorie aussi de mettre en pratique. on va avoir l'arrive des grand universite a l'europe plus que l'orlane telle que la univ sorbonne,uinv oxford,univ cambridge, univ avignon. les univ son plus complet plus large a l'epoque on met unsysteme de diplome que celui de maintenant trois ans ce de bacaloriat aujourd'hui est la licence, 2 ans pour la licence aujourd'hui est le mastere et 3 ans pour le doctora. il y a plus d'etudiant de droit et celle profit pour tout le monde il y a plus de juge plus de tribaunaux il y a les avocat le roi peut employer plus de lgiste l'eglisse a besoin des majistrat. a partir de 13 s s'il veut fare une grande carrier au service des rois il faut etudier le droit. EN 14 s il va avoir une nouvelle droit cette deuxieme genration de glossateur il y a deux personnage important les bartoldiste et l'apparition de la notion de droit commun. B. La doctrine bartoldiste et l’apparition de la notion de « droit commun » sont des juriste de l'univertise de bolonge l'ecole de bolonge a devenu une universite en 12e s et en 13 siecle il ya avait que deux droit qui sont les droit savant(romain canonique) ces bartoldiste son des juriste les plus important en 14e s son Balde et bartole et le plus important de eux c'est bartole il est née en 1313 mort en 1357, cette deuxieme generation de post glassiateur vont avoir une ambission, c'est l'ambision d'essayer de construire un droit commun a l'echelle de l'europe a l'epoque cette le jus commune pourquoi cette idée? c'est pas ilogique ca les deux droit principaux ont une dimossion universel qui depase les frontiere des pays le droit canonique c'est pour tout les chretien pourquoi le droit canonique peut pas constitue dasn le droit commun, le droit romain a l'entiquite cette dans tout les territoires conquis par les romain bah il va pas etre ilogique que le droit romain puise etre de droit commun il vont aller plus loing en pensent de mixes les droit pour avoir un seul droit c'est le jus commune. et puis bartol a une autre idée, il sait que partout a l'europe il y a le droit coutumier, le probleme de droit coutiemer car il est pas pareil partout mais bartol qui est fan de juriste malgre les difference de coutume il ya des point commun que on retrouve dans tout les coutumes bartole va dire que les droit coutumeir commun peuvent etre regroupe dans le droit commun donc le jus commune dans l'ensemble de l'europe bartole a ecrit des ouvrage par cette question et des clouse pour porpose des droit comun mais na jamais ete possible mais il y a eux cette ambiscion. cette pas possible le jus commune car c'est une explication politique. Chapitre III. La recherche d’un droit national : l’exemple du royaume de France a l'epoque des autres juriste on prefere un droit commune est de essayer d'avpir des droit communes a l'echelle des royaume qui constitue l'europe a l'epoque. a l'epoque est d'eesayer des droit dans les royaume. le contexte politique qui va explique pourqoui le jus commune a pas ete mise en place c'est la notion de souvrenaite, a l'epoque les rois avait pas le pouvoir ils ete sousraint puis a partir de 12eme siecle en fondant sur le droit rromain de fin de l'epoque on a redecouverte la notion de souvrenaite. est un principe au concept politique qui preten que celui est souvrenaute il va etre de plus e plus utilise dans les royaume a partir de 12e siecle, cette idée de souvrenaite va avoir des consequence pour le droit chaque droit souvrain va créer un droit unique dans le royaume, il vont utiliser les droit coutumier. malgre tout il y a des differnce meme dans les local mais il y a des lements commun mais aussi different. l'idee de droit est de creer de droit commun dans le royaume pour ce faire le droit va utiliser des lois communes a l'echelle de royaume ces loi qui vont prendre la place des coutume, sauf que a l'epoque le roi pretend souvreint en realite il a pas le pouvoir d'impose des loi et remplace les coutume mais les citoyen il utilise que le droit coutumier. il est pas possible encore car il est pas fort le roi va s'intoure par des juriste les legiste qui son forme dasn les ecole de droit ou des universite le roi va demande de trouve une solution pour que les francaise peuvent respect les droit presque commun les legiste von créer un droit commun coutumier, ce la que le droit coutumier va etre interese par les juriste plius les glossateur, il va avoir une solution va apraitre des juriste qui vont explique le droit coutumier le commente il devient une doctrine. I. Le droit coutumier intéresse la doctrine juridique le premier commentateur des coutume qui va theoirse le droit coutumier il;va pas l'enseigne car a l'epoque le droit coutumier sa enseigne pas il s'appele philippe de beaumanoire ( 1250-1296) EST un legiste mais aussi il a une fonction especial bahie dans une ville de nort de paris beauvaisis , bahie un represente local il doit adm la region par le nom de roit il va s'interrese au droit coutumier il va etude le droit coutumier beauvaisis, il va commence s'interrese au coutume local par une doctrine il va l'explique des critique il fait un travail de juriste coinsulte il va derige la premeir livre sur les coutume local nomme les coutume du beauvisis est le premeir grand traite et il va montre que le droit coutumier il des chose interesent il va dire que le droit coutumier est pas un droit de savant mais il peut etre enseigne va etre forme de plus des autres deux droit, il va commence dire qu'il faut faire des ouvrage pareil que lui dans des autres coutume pour les connaitre car le roi il le connaise pas, il faut lui explique le roi il va diree apres qui mon explique les droit coutumier il a ya des chose diferent il va diree que le droit coutumier son differnt partout. II. Le roi gardien des coutumes est une expression apparaît en 14 s les roi de france commence à s'intéresser au droit coutumier de le royaume il va dire qui il faut les modifier les rendre plus propre enlève ce qui va pas mais garande les plus important, il y a trois grande différence de coutume il faut les gommes ces grand différence, les différence entre région sont différent mais aussi meme dans ces région dans la région il ya des coutume différent aussi le roi il va dire même si je suis souverain je droit garde les droit coutumier des région les provençal veut etre juge par le droit de la région mais il faut gomme les différence on peut pa s'impose les même droit coutumier, donc à l'échelle de la provence avoir la même coutume, le roi va dire je conserve les coutume de l'expression le roi gardien des coutumes mais il veut que ces petit coutume disparaisse. ce la que le roi va légiférer les montils-les-tours de la ville qui est le roi (1453) c'est la premier grand loi que le roi essaye de formaliser le droit mais en gardant les coutume provençal mais effacer les coutumier local on arrive pas tout à fait impose une droit unique dans le royaume a été plus respecté mais il a prise le temps il ont fait de la résistance, il y a une autre situation dans cette permanence en 15 e siècle le roi charle le set il a gagné la guerre d'anglais il va dire qu'il faut enlever ces droit coutumier, chral set a rendu compte qu'il a des coutume que dans la région ne sont pas écrit il son reste à l'écrit et le roi se rend compte que certaines coutume ne sont pas rédigé lui il voulait à l'écrit, l'écrit permet le droit d'être sûre le roi met en place d' une mise en écrit des redaction des coutume, ce pas un droit coutumier en commun il y a pas encore de droit commune à l'échelle de royaume. quelque décennie plus tard au 16e s le roi va être assez fort pour essayer d'imposer une coutume unique il est plus fort le roi au début de 16 s d'imposer la coutume de paris comme étant la coutume unique dans tout le royaume donc il va devenir le droit coutumier commun ca pas fonctionner car les français de l'époque était en désaccord les français de l'époque reste attaché à leur droit particulier, le roi france va imposer un principe ce que dans le cas ou sur un même point de droit il y a une trop grand différence entre la coutume de paris et la coutume régional donc il va être utilisé la coutume de paris si la solution est pas différent va être utilisé le droit coutumier régional. A partir de là il va réussir au 16s rédige un article par les légiste un texte nomme la coutume générale est un texte qui est fondé sur les coutume de paris est un texte rédigé en coutume unique cette coutume générale mais les juriste ne vont pas l'appliquer car les provençaux vont pas l'utiliser. A partir de fin de moyen âge les roi souverain vont essayer de créer de droit unique dans leur royaume. 4e partie - L’essor de la législation royale et la fondation du « droit français » à l’heure de la monarchie absolue (XVIe -XVIIIe siècles) à partir de 16 siècle on est plus au moyen age à partir de 16 s en droit il y a des juriste qui rêve le jus communes il ont des argument: -la nouvelle période la renaissance: vous ete deja née puis vous êtes mort après il revient au 16 s arrive une nouvelle génération d'intellectuelle des humaniste , dont persuadé que le monde a connue une période pre gore cette période de haut de frais de civilisation est l'antiquité grec romain va servire comme model et après eux il y a eut un declaine qui est le moyen age l'idée de ces humaniste est de service cette l'antiquité le model pour la nouvelle génération il est précisé que a partir de 16 s va aller toujours en progression sauf que les humains de renaissance sont précisé que renvoie sur l'antiquité sans jamais connue la perfection mais on doit approche deux exemple précisé que la philosophie grec est de retrouve donc on va relire platon et restructure et raisonnement juridique est la seconde découverte de droit romain de créer le droit meilleur possible. DONC À NOUVEAU RELIRE les grand texte romain on va faire un tries on va s'appuier sur les texte de justinien, l'idée en retrouvent le droit commun et reflichent de sjuriste vont continuer a dire que le droit romain peut etre le droit commun a l'echelle de le'uorpe va avoir la tentavite mais sa va etre un echec, cette pas possible car le contexte de l'europe est plus le meme qe le moyen age il a eux deux grand changement de creer le jus commune est impossiblE. JUSsqu'a 16 s il y avait un seul religion pour tout le monde l'idee d'avoir le meme droit pour tout mais apres il a eux deux religion la religion chatolique et les prostentise vont finir par s'infornte doncla guerre de religion jusqu'a 17 s sicle ces deux vont affronte beaucoup il a eux plus ⅓ des peuple europeen la guerre de 30 ans ces guerre rende impossible le droit commune a cause des religions. a partir de 16 s pour motif religieux mais aussi les motif politique les royaume entre en guerre entre elle. conflit militaire en europe 16 s a 19S certaine reve encore mais ce pas possible -a partir de 16s de l'europe la france un des beau exemple ce qui met en place une nouvelle monarchie avec des roi qui veut etre obeir de leur sujet qui pretend souvraint donc la monarcie absolue ces roi sont autoritaire donc il vont impose le droit commun dans leur royaume. louis 14 est le model absolue des roi absolu la monarchie absolu va impose le droit commun oui mais plutout non mais les roi absolue va pas pouvoir impose le droit commune vont presque l'impose, malgre tout il va vaoir des chose qui vont etre faite pour avoir ce droit commun qu'un droit comun a l'echelle de l'europe est pas possible est on le veux pas. chaque royaume on chaquen leur droit. en france Chapitre 1 : En France, le rejet des droits à vocation universelle le rejeté de droit canonique I. Le gallicanisme et le reflux du droit canonique on va supprimer le droit canonique en france mais le mettre à l'écart c'est pas le plus important, le gallicanisme est une doctrine qui va être mise en place à la fois politique et religieuse créer à partir de 13 pris en compte en 14 s il est fondé sur l'idée que le roi de france étant le souverain dans le royaume il va pas recevoir les ordre des autres personne. la souveraineté de roi de france il va avoir un conflit trois prétendant: à l'échelle de royaume de france prétende avoir le pvr plus supérieur le roi de france qui dit je sois souvent personn peut me donner l'ordre si il me donne de l'ordre je suis plus souvent l'empereur du saint empire germanique il porte le titre d'empereur dit que l'empereur est plus important que le roi, en pratique il moins de pouvoir il un titre qui impose mais il est faible le pape il est chef de tout chretien dans la doctrine dit qui est le représentant de dieux sur terre, le pape a pas toujours existé il ont été créés 11 s et à partir de 13 sont devenu fort, en 14 s il a eut un roi que lui qui dit que je suis souvent que hors que le pape peut pas me dicte ma conduite. va déboucher un conflit réel entre le roi et le pape, l'attentat anionique ou un représentant de roi qui dit que il peut pas dicter la conduite de roi, le gallicanisme est l'indépendance de roi vers le pape les rois vont rappel toujour au pape qu'il doit pas melle dans leur affaire dans le royaume de france politique, il va être officialisé par les texte qui démontre le triomphe de gallicanisme. il y a trois texte, pragmatique sanction de bourges ce la ou le pape va dire que le roi de france est souvent dans la politique le concordat de bologne est un traité signé par un roi est le pape il été signé en bologne dans ce texte il est indiqué le roi de france qui est souverain peut nommer le clergé le poste en fonction de son royaume il va avoir le droit de nommer les prêtre il va dire que le ri est sacrée il estime avoir le droit de nommer les prêtre déclaration des quatre articles le roi de france dit chez moi je suis le maître si le roi vient contester la décision politique on va avoir un conflit militaire. ka gallicanisme consiste la victoire politique de roi de france vers les papote, si le roi de france impose le pape en droit il va avoir des conséquence pratique le roi de france va dire que le droit canonique il est pas supprimé car il nous donne service par le droit civil en revanche quand le droit canonique j'aime pas je le garde pas il y a des disposition qui vont pas être mise en place ex: la disparition de privilège du for est une disposition de droit canonique date au moyen age qui dispose que lorsqu' un prêtre commette un délit ou un crime il pouvait être juge que par un tribunal d'église pas les autres avec un privilège spécial et les tribunaux d'église il va pas sanctionner le prêtre il pouvait pas subir la peine capital le roi va dire que le privilège du for est pas imposé e n france il va avoir la même peine comme les autres le gallicanisme fait que en franc een supprime pas le droit canonique mais en réduit beaucoup en garde ce qui est apprécié par le roi II. La mise à l’écart du droit romain pour des motifs politiques a partir le 16 s le droit romain va etre mise en ecart car le roi il l'apprecie pas pour deux raison; une raison juridique: car certaines juriste france vont montre ce qui est droit romain est pas toujours de droit romain quajs va montr en etudient les texte romain que certaines art qui nous present depuis le 12s de droit romain n'existe pas a l'epoque romain donc c'est des faut droit alors pourquoi inventi des faux droit romain, car au moyen age premir decouvert de droit romain car il croye que cette un droit parfait il ont inventi des droit qui croye que cette bon, il se rendu compte pour quraste premier juriste est le premir historien de droit, qujaste en un profeseur de droit romain il va utilise une nouvelle discipline invente la phylologie est une discipline qui etudie les texte encien qui etudie les voc qui ets utilise dans differnet epoque de l'histroire en etudient les texte plus les voc le voc les tyle ete pas utlise a cette epoque donc cette de faux texte de l'epoque et qujas lis les texte romin il dit que ce pas le bon voc donc c'est pas de texte antique, car il ont invetie les texte pour donne plus de pouvoir. ex: il y a une disposition de droit de contre promesse de vente est une vente, alors que cest pas romain cette créer au moyen age, il ya avit des petit romaniste en moyen age qui dit que c'est parfait donc il faut faire comme les romain. qujas montrent ce que on appele de droit romain a demontre une chose important est que ces pas oblige de apsser par le droit romain il est pas parfait on est pas oblige de l'applique on est pas liée. une raison politique: au 16 s de le début le roi de france entre en guerre quasie permanent avec la germanique jusqu'à 17s pour des motif divers et variés, ce que l'empereur de l'allemagne son vraie titre politique est empereur du saint empire romain germanique, d'abord dans le pays il y a un empereur saint car l'empereur est chatolique il essaye d'imposer cette religions a tout dans son empire, empire germanique est dans ce pays sont de langue et culture germanique, et romain car depuis quand on a créé ce pays ils appliquer que le droit romain mais officile le droit le plus appliqué ce le droit romain et ce la qui apparaît le problème politique. sauf que là l'empereur germanique a un argument de poid est de rappel qu'il a la main qui est l'empereur de pop de l'origine germanique hors l'empereur rappelle au roi de 16 s a l'origine de france il y a avit un origine de franc donc les france d'origine allemand il doivent obéir à lui. le roi à l'époque ce dit catastrophe je doit avoir un argument historique pour prouver que cette pas vraie au 16 s le roi va réunir une commission d'historien pour dire que même si les ancêtre des france qui sont des allemand mais qu'il y a des ancêtre avant donc il vont dire qu'il sont des gallo. Pour des motifs politiques pour répondre à un argument historique, le roi fait entrer le mythe des gaulois. si nous ancêtre sont des gaulois en france ne pas prendre le droit gaulle et le remettre au bout de jours, on va essayer avec un petit tour des juriste de 16 s vont dire que le droit gaulle a disparu car il ont pas mise en écrit mais es que dans le droit coutumier il va pas avoir des coutume gauloise sans ce rendre compte, vont dire au roi que le droit coutumier est le plus important que le droit romain. le droit romain étant le roi le droit utilise au saint germanique on veut plus de droit romain en franc il sait qu'il peut pas le supprime mais il va le changer donc le droit france car on peut pas faire comme les germanique va être une grande entreprise des juriste doit inventer le droit france. (sa va pas être possible d' effacer le droit canonique ni de detache de droit romain car sont des droit qui a ete utilise depuis des siècle est c'est elements essentiel pour le temps.) Chapitre 2 : La fondation d’un « droit français » 16eme 17eme siècle: I. Mise en place d’une doctrine juridique française les juristes était leur idée le roi ne voulait pas ces deux droit il voulait un droit francais donc il vont proposer le droit coutumier. A. Du droit commun coutumier à une coutume unique fin de moyen age le roi s'intéresse à les coutumes il a mise dans une ordonnance de multi letu le roi reconnaît le droit coutumier s'engage les respecte, mais en même temps à demandent les juriste de rédiger un coutume unique de mettre fin à des coutumes régional au début du 16eme siecle a ete redige les coutume général de france donc les coutume de paris a été rédigé mais pas appliquer car à l'époque chaque région considère que leur coutume régional était essentiel, cela qui apparaît deux grand juriste ce qui peut être un droit spécifique de royaume de france deux spécialiste de coutume et ces deux juriste on des point commune ce que dans le droit coutumier peut avoir ce droit commun c'est deux auteurs coquille va considère la vraie culture juridique l'ame de droit en france ce lès coutume qu'on va les trouver. car coquille est précisé que dans les coutume française il va avoir des coutume gauloise sans se rendre coutume, il va essayer qu'il y a des coutumes gauloises. Ces deux auteurs vont proposer premier est du moulin lui écrit un ouvrage ne 16 révision de coutume de paris celui proposé que la coutume de paris devrait devenir la seul coutume en france et si on applique la coutume de paris et en étale sa va pas être particulier qui va devenir de droit de royaume de france. lui coquille il va explique que oui on doit trouver une coutume unique mais il est pas d'accord de du moulin c'est de prendre tout les coutumes régional et trouve tout qui est coutume est va reste que ce qui est communes et ce qui sont différent en les élimine et en créer de quelque chose de commune donc de créer de droit coutumier différent. Ces deux juristes sont d'accord que le droit coutumier est le moyen que celui qu'on va trouver le droit unique en france. fin 16ème siècle vers 1600 on arrive à une conclusion est ne rêve pas on arrive avoir de droit de france mais en peut pas évader le droit canonique et le droit romain, il sont plus efficace que les coutumes mais on peut conserver que certaines éléments de ces droit et l reste ce que droit coutumier. B. Penser un droit unique l'auteur un juriste nommé antoine loisel et lui il va rédige un ouvrage est une synthèse de principaux droit qu'on retrouve dans les coutumes qui sont communes ils écrit dans un ouvrage institutions coutumières. il fait une analyse et un commentaire il montre que effectivement que ces éléments commune on peut construire un droit unique, mais en même temps qui est un défenseur de droit coutumier"malgré tout en peux pas impasse de droit canonique ni de droit romain" pour deux raison on peut pas impasse: loisel montre que dans les coutumes qu'on les a mise en écrit il y a avit de droit romain les coutumes méridionale il y a des coutumes qui sont de droit romain même paris il y a des coutumes qui est de droit romain et le deuxième argument que le droit romain est performant dans certaines domaine tel que le contrat et qu'on peut pas faire mieux que le droit romain pour lui est d'être pragmatique. II. L’enseignement du droit français dans les universités A partir de 17ème siecle on va former des juristes du droit français. le contexte politique en 17eme siècle qu'il est favorable d'avoir un droit français c'est le moment de mise en place de monarchie absolue et la règle de louis 14 millieu de 17ème siècle. on va passer de la théorie à la pratique va être créer par une loi A. L’édit de Saint-Germain-en-Laye (1679) et la fondation du droit français par cette loi en france on créer officialement un nouveau droit specifique en france donc le droit francais. l'edit va integre un droit savant dans les universite que les universite francais donc appele officielement droit france. en créer un nouveau droit savant on a besoin des profeuseur qui on etudie de droit francaise car il etait pas forme au droit francais le roi va decide que ces profeuseur de droit francaise vont etre recrute par le roi pas directement mais au nom c'est le chancelier va decider qui va etre les prof il vont avoir une particularite mais on va pas effayer l'etude de droit romain ni de droit canonique car on besoin mais il vont avoir une statue different que les proffeseur de droit francais les profeseur de droit canonique et romain depuis qui sont l en moeyn age cette les universite qui paye directement selon un contrat d'embauche d'aujourd'hui, on va leur garde leur statue et chaque universite peut embaucher qui veux pour le droit canonique ou romain mais de droit francais c'est au nom de roi donc le chancelier donc vont etre paye par l'etat et mieux payer pour leur considere qui sont plus important et va decide de les recrute par concure ce qui vont etre recrute de maniere different et sourtut vont pas forcement demande les meme diplome que ce de droit romain et de droit canonique depuis moyen age les profeuseur de droit canonique et romain ils devait avoir le doctrat mais pour le droit francais cette sans docteur mais le roi va decide pour enseigne le droit france on peut recrute des juriste qui ont des exprecien de pratique de droit donc des avocat de magistrat celui qui pratique le droit peuvent etre des bons enseignant une bonne part des enseignant on souvent une double statue professeur magistrat ou avocat il sont plius des jurist consulte m

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