Histoire de Rome et système juridique
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Questions and Answers

Qui a déclaré que l'homme est un animal juridique ?

  • Socrate
  • Platon
  • Cicéron
  • Aristote (correct)

Quelle période marque le début de l'histoire romaine ?

  • 8e siècle avant Jésus-Christ (correct)
  • 1er siècle après Jésus-Christ
  • 5e siècle avant Jésus-Christ
  • 3e siècle avant Jésus-Christ

Quel aspect de la société romaine a évolué au cours des 1300 ans d'histoire mentionnés ?

  • La cuisine
  • La mode
  • La musique
  • La politique (correct)

Combien de périodes les spécialistes romains distinguent-ils dans l'histoire romaine ?

<p>Trois (A)</p> Signup and view all the answers

Quels documents sont limités pour la période archaïque de l'histoire romaine ?

<p>Documents écrits (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la durée approximative de la période archaïque dans l'histoire romaine ?

<p>200 ans (B)</p> Signup and view all the answers

Quel peuple habitait Rome durant la période archaïque ?

<p>Les Latins (A)</p> Signup and view all the answers

En quelle année légendaire Rome a-t-elle été fondée ?

<p>753 avant Jésus-Christ (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est le rôle principal du Sénat dans la République romaine?

<p>Surveiller que les magistrats et les assemblées respectent leurs fonctions (D)</p> Signup and view all the answers

Qui est considéré comme le premier empereur romain?

<p>Auguste (B)</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qu'un jurisconsulte?

<p>Un spécialiste de la théorie juridique (C)</p> Signup and view all the answers

Quel changement a eu lieu en 27 avant Jésus-Christ dans le système politique romain?

<p>Remplacement des consuls par un empereur (B)</p> Signup and view all the answers

Quel était le pouvoir de l'empereur au début de son règne?

<p>Il devait appliquer les décisions des assemblées (B)</p> Signup and view all the answers

Que désigne le terme 'prudents' dans le contexte romain?

<p>Des juristes spécialisés (B)</p> Signup and view all the answers

Pourquoi la République romaine a-t-elle décidé que le droit romain ne s'applique qu'aux Romains?

<p>Pour respecter les lois locales des peuples conquis (B)</p> Signup and view all the answers

Quel était le principal objectif de l'époque classique à Rome?

<p>Le développement du droit et de la jurisprudence (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la principale caractéristique de la loi des peuples germaniques au début du 6ème siècle ?

<p>Une notation anarchique des lois culturelles. (A)</p> Signup and view all the answers

Quel terme décrit la synthèse des deux systèmes juridiques, germanique et romain ?

<p>Acculturation juridique. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel était le prix à payer en cas de dommage dans les lois germaniques ?

<p>Wergeld. (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle influence a contribué à l'évolution des lois des peuples germaniques ?

<p>Les valeurs chrétiennes. (C)</p> Signup and view all the answers

Comment les germains ont-ils modifié leur approche envers la vengeance personnelle ?

<p>Ils ont changé pour une approche monétaire de compensation. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel document historique a influencé le droit romain au Moyen Âge ?

<p>Le bréviaire d'Alaric. (C)</p> Signup and view all the answers

Quelles étaient les conséquences de la loi de vengeance chez les germains ?

<p>Des guerres de familles sans fin. (A)</p> Signup and view all the answers

Comment les germains ont-ils réagi face aux pratiques romaines concernant l'esclavage ?

<p>Ils ont adopté l'interdiction romaine de l'esclavage. (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'origine du terme 'droit canonique'?

<p>Il est dérivé d'un mot grec. (D)</p> Signup and view all the answers

Quel événement significatif s'est produit lors du concile de Nicée en 325 après JC?

<p>La fixation des règles du christianisme. (D)</p> Signup and view all the answers

Quel changement majeur a eu lieu concernant le pouvoir du pape au 11ème siècle?

<p>Le pape a acquis un pouvoir considérable. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel principe de droit a progressivement laissé place à la territorialité de droit entre les 16ème et 17ème siècles?

<p>Personnalité de droit. (D)</p> Signup and view all the answers

Quel rôle a joué Charlemagne au 8ème siècle concernant le droit dans l'Europe actuelle?

<p>Il a imposé son propre droit en tant qu'empereur. (A)</p> Signup and view all the answers

Quelle était la position initiale du pape par rapport aux évêques au début de son pouvoir?

<p>Le pape n'avait pas un pouvoir énorme et n'était pas universellement reconnu. (B)</p> Signup and view all the answers

Quel était l'effet de la conversion des païens au christianisme sur la structure du droit canonique?

<p>Il a conduit à une complexification de l'organisation du droit canonique. (D)</p> Signup and view all the answers

Quel rôle le concile de Nicée joue-t-il dans l'histoire du christianisme?

<p>Il a réuni pour la première fois des évêques pour codifier les doctrines chrétiennes. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel était l'objectif de Bartol concernant le droit coutumier en Europe?

<p>Créer un jus commune uniforme pour toute l'Europe. (D)</p> Signup and view all the answers

Quelle notion explique les difficultés à établir le jus commune selon le contexte politique de l'époque?

<p>Souveraineté. (C)</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui a été rediscoveré au XIIe siècle et a influencé le droit souverain?

<p>La notion de souveraineté. (B)</p> Signup and view all the answers

Comment les rois de l'époque ont-ils essayé de contrôler le droit dans leur royaume?

<p>En créant un droit unique basé sur la loi coutumière. (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle a été la principale conséquence de la notion de souveraineté pour le droit durant cette période?

<p>Établissement de droits unitaires dans chaque royaume. (A)</p> Signup and view all the answers

Pourquoi le droit coutumier a-t-il continué à être utilisé par les citoyens malgré les efforts des rois?

<p>Les rois n'avaient pas d'autorité réelle. (B), Les rois ne pouvaient pas imposer de nouvelles lois. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel a été un des obstacles majeurs à l’établissement d’un jus commune selon Bartol?

<p>Les variations des droits coutumiers à travers l'Europe. (B)</p> Signup and view all the answers

Qu’est-ce que Bartol a tenté de faire concernant le droit commun en Europe?

<p>Proposer des lois communes pour tous les royaumes. (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle était l'intention principale du roi concernant les droits coutumiers dans le royaume?

<p>Modifier les droits tout en préservant les plus importants. (D)</p> Signup and view all the answers

Quelles différences existent au niveau des coutumes dans le royaume?

<p>Des différences uniquement entre les régions. (A), Des différences à l'intérieur de chaque région. (D)</p> Signup and view all the answers

Quelle loi marque la première tentative de formalisation du droit par le roi?

<p>Les montils-les-tours. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel roi est associé à la volonté d'écrire les coutumes non écrites dans son royaume?

<p>Charles VII. (A)</p> Signup and view all the answers

Quel objectif a poursuivi le roi au début du 16e siècle?

<p>Imposer la coutume de Paris comme unique dans le royaume. (A)</p> Signup and view all the answers

Pourquoi l'imposition de la coutume de Paris n'a-t-elle pas fonctionné?

<p>Les Français étaient attachés à leurs droits particuliers. (B)</p> Signup and view all the answers

Quel principe a été établi en cas de divergence entre la coutume de Paris et les coutumes régionales?

<p>On utilise la coutume régionale si elle ne diffère pas trop de celle de Paris. (B)</p> Signup and view all the answers

Quel impact la mise par écrit des coutumes avait-elle sur le droit dans le royaume?

<p>Elle a permis une plus grande sécurité juridique. (B)</p> Signup and view all the answers

Flashcards

Période archaïque romaine

Première période de l'histoire romaine du droit, allant d'environ 753 av. J.-C. au début du VIe siècle av. J.-C., marquée par un manque de documents écrits.

Aristote et l'animal juridique

Philosophe grec qui considérait l'homme comme un animal politique et social, vivant en société organisée.

Histoire romaine du droit

Étude de l'évolution du droit à travers les différentes périodes de la civilisation romaine (de 1300 ans).

Romains, "peuple du droit"

Les Romains sont considérés comme fondateurs du droit.

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Séparation Pouvoir Judiciaire et Sacerdotal

Dans la Grèce antique, le pouvoir de juger n'était jamais confié aux prêtres. Ceci distingue les sphères de pouvoir civique et religieux.

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Evolution du droit romain

Le droit romain a connu de nombreuses évolutions durant ses 1300 ans d'histoire, en lien avec les transformations de la société (politique, religion et organisation).

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753 av. J.-C.

Date légendaire qui marque le début de la période archaïque dans l'histoire romaine.

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3 périodes de l'histoire romaine du droit

Les spécialistes divisent l'histoire romaine du droit en trois grandes périodes : archaïque, classique et post-classique, chacune marquant une évolution du droit.

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Sénat romain

Institution romaine qui surveillait les magistrats et les assemblées pour garantir le bon fonctionnement de la République.

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Magistrats romains

Fonctionnaires romains dont l'action était contrôlée par le Sénat.

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Empereur romain

Chef unique de l'État romain.

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Auguste

Premier empereur romain. Neveu de Jules César.

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Jurisconsulte

Expert en droit, capable d'analyser et de réfléchir sur le droit romain.

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Prudents romains

Les juristes consultés, spécialistes du droit.

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Époque classique romaine

Période de grande avancée du droit romain, avec développement de juristes.

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Droit applicable aux peuples conquis

Rome appliquait son droit aux Romains et les autres peuples conservaient leurs droits, lorsqu'un peuple était conquis.

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Lois barbares

Ensemble de lois écrites par les peuples germaniques au début du Moyen Âge, influencées par le droit romain et la culture latine.

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Loi personnelle

Principe du droit germanique selon lequel la loi s'appliquait en fonction de l'appartenance ethnique d'un individu.

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Acculturation juridique

Le mélange et l'intégration de deux systèmes juridiques différents.

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Wergeld

Prix de sang, compensation financière due à la victime ou à sa famille en cas de crime.

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Vendetta

Pratique de vengeance familiale dans les sociétés germaniques antiques.

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Influence latine

Présence de mots latins ou d'éléments de droit romain dans les lois barbares.

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L'héritage romain

L'influence du droit romain perdure dans les lois germaniques du Moyen Âge.

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Lois de naissance

Lois appliquées aux personnes en fonction de leur origine ethnique.

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Droit canonique

Ensemble des lois et des règles régissant l'Église catholique, influencé par les textes bibliques et les décisions des conciles.

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Influence de la Bible sur le droit canonique

La Bible influence fortement les principes moraux et juridiques du droit canonique, notamment l'interdiction du meurtre.

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Les conciles

Des assemblées d'évêques qui se réunissent pour discuter et décider de nouvelles règles de droit canonique.

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Concile de Nicée

Le premier grand concile de l'Église chrétienne qui s'est tenu en 325 après JC, fixant les doctrines fondamentales de la religion chrétienne.

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Le Pape

Le chef spirituel de l'Église catholique, dont l'influence s'est accrue progressivement à partir du VIIIe siècle.

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Territorialité du droit

Le principe selon lequel le droit s'applique à tous les habitants d'un territoire, indépendamment de leur religion ou leur origine.

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Charlemagne et la territorialisation du droit

Charlemagne, en conquérant l'Europe, impose son propre droit sur les territoires conquis, marquant un retour à la territorialisation du droit.

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Droit canonique et droit franc

Sous le règne de Charlemagne, la population chrétienne est soumise au droit canonique, tandis que la population païenne est soumise au droit franc.

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Droit Coutumier

Ensemble de règles non écrites, basées sur la tradition et les usages, qui régissent la vie sociale et juridique d'une communauté.

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Jus Commune

Idée d'un droit commun à l'ensemble de l'Europe, fondé sur les points communs des droits coutumiers.

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Bartol

Juriste italien du XIVe siècle, fervent partisan d'un droit commun européen.

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Souveraineté

Concept politique affirmant le pouvoir suprême et indépendant d'un État.

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Droit National

Ensemble de lois spécifiques à un royaume, distinctes des coutumes et du droit commun.

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Lois Communes

Ensemble de lois promulguées par le roi, visant à unifier le droit au sein du royaume.

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Pouvoir Royal et Coutumes

La tension entre le pouvoir du roi et les coutumes préexistantes, qui entrave l'établissement d'un droit national unifié.

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Droit Coutumier et Lois Communes

Les citoyens continuent de s'appuyer sur le droit coutumier, malgré les tentatives royales d'imposer des lois communes.

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Le roi gardien des coutumes

L'expression "le roi gardien des coutumes" décrit la position des rois de France à partir du 14e siècle. Ils s'efforçaient de codifier le droit coutumier, en uniformisant certaines coutumes, tout en conservant celles jugées essentielles.

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L'uniformisation du droit coutumier

Les rois de France ont tenté d'uniformiser le droit coutumier du royaume, bien qu'ils aient aussi affirmé leur intention de respecter les traditions locales. Ils voulaient simplifier le système juridique et réduire les divergences.

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Les Montils-les-Tours (1453)

La publication des ordonnances des Montils-les-Tours en 1453 représente la première tentative majeure du roi de France à codifier le droit coutumier. L'objectif était d'uniformiser certaines règles tout en respectant les traditions.

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La résistance au droit unique

Malgré les efforts du roi, la mise en place d'un droit unique au sein du royaume français a rencontré des résistances considérables. Les populations étaient fortement attachées à leurs coutumes locales.

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L'importance de la mise par écrit

Au 15e siècle, le roi Charles VII a décidé de mettre par écrit les coutumes locales. La mise en écriture visait à garantir la stabilité et la transmission du droit.

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L'échec de l'imposition de la coutume de Paris

Au 16e siècle, le roi français a essayé d'imposer la coutume de Paris comme système juridique unique. Cette tentative a échoué car les populations restaient attachées à leurs traditions locales.

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Compromis royal (16e siècle)

Face aux résistances, le roi français a adopté une solution de compromis. Il imposait la coutume de Paris uniquement en cas de divergences significatives avec la coutume locale.

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Study Notes

Introduction

  • Les principales sources de droit sont la loi, la coutume, la doctrine, la jurisprudence, qui ont une histoire dont les origines se sont effacées, mais les écrits restent.

Première Partie - Le droit à l'époque antique

Chapitre 1 : Des droits d'essence religieuse dans la haute antiquité

  • L'existence du droit est indéterminée, mais on peut le dater via les écrits et preuves antiques. Le droit écrit est apparu au Proche-Orient ancien (Mésopotamie et Égypte).
  • Le droit pourrait exister dès le début de la socialisation humaine, avec des règles sommaires inventées par l'Homo sapiens dès la période néolithique.
  • Des preuves écrites des premières lois ou règles sont apparues il y a 5 000 ans avant J-C. Une première forme de cité-État (petite ville avec un roi, recevant son pouvoir des dieux et responsable de la justice et de la rédaction des textes de lois) est apparue.
  • Les villes les plus importantes étaient Babylone et Sumer.
  • L'écriture hiéroglyphique, puis l'écriture hiératique, puis démotique ont été développées en Égypte. Ces documents nous permettent de voir le lien entre droit et religion.
  • Les Mésopotamiens et les Égyptiens considéraient que le droit provenait des Dieux; l'écriture a été inventée dans un premier temps pour le commerce (calcul et comptabilité) avant que l'idée de droit n'émerge.
  • Le premier code mésopotamien (Code d'Urukagina) a été découvert 2400 ans avant J-C, puis le code d'Ur Nammu (2100 ans avant J-C).
  • Le plus important est le Code d'Hammourabi (1750 ans avant J-C).
  • À partir de 1500 avant J-C, on retrouve des traces chez les Hébreux (Palestine) avec le début du monothéisme et l'arrivée d'Abraham et de Moïse. La Torah, ou ancien testament, est une grande source de références juridiques et religieuses. Le Décalogue (10 commandements) est un exemple important.
  • En 1200 avant J-C, en Palestine, apparaissent le royaume de Juda et, plus tard, les premiers temples, les prêtres et les rites.

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Description

Testez vos connaissances sur l'histoire romaine et le développement de son système juridique. Explorez les événements clés, les personnages importants et l'évolution de la société au fil des siècles. Ce quiz est conçu pour tous ceux qui s'intéressent à l'histoire romaine et à son impact sur le droit moderne.

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