Dommages Sans Tiers - Garanties PDF

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assurance automobile garanties dommages sinistres véhicules

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Ce document détaille les garanties d'assurance automobile pour les dommages sans tiers, couvrant divers scénarios comme les collisions, les délits de fuite, le vandalisme et les dommages en circulation. Il présente les conditions, les documents nécessaires et les délais de traitement.

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Les sinistres dommages sans tiers Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents : les dispositions générales Tous risques / Tiers + / Tiers Couvre les dommages au véhicule assuré en cas de collision...

Les sinistres dommages sans tiers Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents : les dispositions générales Tous risques / Tiers + / Tiers Couvre les dommages au véhicule assuré en cas de collision avec un autre véhicule, un corps fixe ou mobile et le véhicule assuré lui-même arrêté ou en mouvement, la garantie Dommages tous accidents permet la prise en charge du préjudice matériel causé au véhicule assuré ainsi qu’aux accessoires Prise en charge des dommages aux pneus s’il y a d’autres dommages sur le véhicule Dommages causés par les hautes eaux et inondations par débordement de cours d’eau naturel ou canalisé ou par refoulement d’égout, éboulements de rochers, chutes de pierres, glissements de terrain, avalanches et grêle Les dommages éprouvés en cours de transport par terre ou par eau ou par air, entre les pays où la présente assurance est valable, y compris au cours des opérations de chargement et de déchargement. Les dommages résultant de vandalisme (dégradations volontaires) y compris ceux subis par les pneumatiques, sous réserve d’un dépôt de plainte. Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers la garantie DTA couvre les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers les dommages :choc ou erraflures occasionnés par un autre véhicule qui n’a pas laissé ses coordonnées la responsabilité : 0% - pas d’incidence sur le bonus - franchise DTA applicable les documents nécessaires à la gestion du dossier : ○ photos du dommage si possible mais pas obligatoire car expertise ○ contrôle technique si le sinistre < 2 mois depuis la souscription l’expertise : EAD à Alliance Management le règlement : à réception de la facture et du rapport d’expertise le délai de gestion : 30 jours max Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers Les dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un délit de fuite du tiers Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un vandalisme la garantie DTA Couvre les dommages subis au véhicule en stationnement suite à un vandalisme les dommages : rayures occasionnées par des coups de clé ou enfoncement par des coups de poing ou pied la responsabilité : 0% - pas d’incidence sur le bonus - franchise DTA applicable les documents nécessaires à la gestion du dossier : ○ photos du dommage si possible mais pas obligatoire car expertise ○ pré-plainte en ligne puis récepissé de dépôt de plainte et pv d’audition ○ contrôle technique si le sinistre < 2 mois depuis la souscription expertise : EAD à Alliance Management règlement à réception de la facture et du rapport d’expertise le délai de gestion : 30 jours max Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en stationnement suite à un vandalisme Les sinistres dommages sans tiers La garantie Dommages tous accidents Les garanties Les dommages au véhicule en circulation la garantie DTA couvre les dommages au véhicule en circulation sans tiers : perte de contrôle, accident avec un tiers inconnu qui a pris la fuite, manoeuvres de stationnement, aquaplaning, évitement d’un animal les dommages :choc ou erraflures la responsabilité : 100% - 25% perte du bonus et x 1,08 l’augmentation de la prime à la prochaine date d’échéance - franchise DTA applicable les documents nécessaires à la gestion du dossier : ○ photos du dommage si possible mais pas obligatoire car expertise ○ contrôle technique si le sinistre < 2 mois depuis la souscription ○ attestation de non alcoolémie / stupéfiant Lien bibliothèque de courriers l’expertise : EAD à Alliance Management ou expertise terrain par le BCA selon la nature des dommages le règlement : à réception de la facture et du rapport d’expertise le délai de gestion : 30-60 jours max exemple dossier Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en circulation Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en circulation avec un animal sauvage la garantie DTA couvre les dommages au véhicule en circulation avec un choc contre un animal sauvage (sanglier, chevreuil, blaireau, lièvre, renard..) les dommages : choc ou erraflures la responsabilité : 0% - pas d’incidence sur le bonus - franchise DTA applicable les documents nécessaires à la gestion du dossier : ○ photos du dommage si possible mais pas obligatoire car expertise ○ contrôle technique si le sinistre < 2 mois depuis la souscription l’expertise : EAD à Alliance Management ou expertise terrain par le BCA selon la nature des dommages le règlement : à réception de la facture et du rapport d’expertise qui confirmera choc avec animal le délai de gestion : 30-60 jours max Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule en circulation avec un animal sauvage Les sinistres dommages sans tiers Les garanties La garantie Dommages tous accidents Les dommages au véhicule suite à un orage de grêle la garantie DTA couvre les dommages aux impacts de grêle et grêlons les dommages : impacts sur la carrosserie et les éléments vitrés la responsabilité : 0% - pas d’incidence sur le bonus - franchise DTA applicable les documents nécessaires à la gestion du dossier : ○ photos du dommage si possible mais pas obligatoire car expertise ○ contrôle technique si le sinistre

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