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Ce document décrit les différentes garanties d'assurance automobile, y compris la responsabilité civile, la protection du conducteur et l'assistance. Il détaille les cas où les garanties s'appliquent et les exclusions. Le document est principalement destiné aux clients d'assurance automobile en France.

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Afin de vérifier les garanties du clients regarder dans ADN la fomule souscrite et dans global les garanties disponible...

Afin de vérifier les garanties du clients regarder dans ADN la fomule souscrite et dans global les garanties disponible Formules à Les garanties Cas où la garantie s'applique partir Attestation Provisoire "Durant cette période, vous pouvez l'utiliser sur l'ensemble du territoire national Français jusqu’à la réception de la carte verte définitive." En cas d’accident avec votre véhicule assuré, cette garantie permet d’indemniser : - les dommages subis par les passagers, - les dommages causés à autrui. Responsabilité civile Tiers Quels sont les dommages indemnisés ? - Les dommages corporels, comme les blessures ; - Les dommages matériels, comme les biens endommagés Cette garantie s'applique suite à un accident garanti : Pour vous défendre en cas de poursuite pénale Défense pénale Pour exercer votre recours amiable ou judiciaire contre le responsable lorsque vous êtes victime d'un dommage matériel ou corporel. Tiers recours suite à accident Cette garantie ne couvre pas: Les litiges dont vous aviez connaissance lors de la souscription du contrat Les litiges consécutifs à la conduite du véhicule avec un taux d’alcoolémie supérieur à celui autorisé par la loi. Cette garantie couvre les dommages corporels subis par le conducteur au volant du véhicule assuré, dans l’un des cas suivants : - lors d'un accident de la circulation même s’il est responsable, - en cas de vol ou de tentative de vol du véhicule avec violence. En cas de décès du conducteur, nous indemnisons ses ayants droit comme le conjoint, les enfants. Protection du conducteur Tiers Si vous prêtez votre véhicule, cette garantie s’applique également. Cette garantie ne couvre pas: le personnes qui ne sont pas titulaire du permis la personne qui conduisait avec un taux d’alcoolémie supérieur à celui autorisé par la loi. Si votre véhicule est en panne en France ou dans l’un des pays indiqués sur votre carte verte, Europ Assistance intervient 7J/7 et 24h/24 pour : - dépanner ou remorquer votre véhicule ; - prendre en charge votre transport pour rentrer chez vous. Si vous êtes blessé à l'occasion d'un accident avec votre véhicule en France ou à l’étranger, Europ Assistance : - organise et prend en charge le retour à domicile - ou dans un centre hospitalier proche du domicile par exemple Europ Assistance : 01 41 85 97 39 Numéro est accessible 7J/7 et 24h/24. Depuis le 15 mars 2023 l'assistance des nouveaux est gerée par AXA Partners l'assistance 50KM est proposer lors de la souscription via un comparateur une fois le contrat souscrit grâce à un avenant l'assistance 0 km pourra être appliquée Assistance 0 KM/50km depuis votre application ou appeler au : 01 55 92 17 47 Tiers depuis l’Etranger. Vous devez composer le 00 33 01 55 92 17 47 Si votre véhicule est en panne en France ou dans l’un des pays indiqués sur votre carte verte,AXA Partners intervient 7J/7 et 24h/24 pour : Crevaison Accident (du Véhicule) Erreur/Panne de carburant Panne Perte/Vol/Enfermement/Casse des clés du Véhicule Stage de sensibilisation Tentative de vol Vol (du Véhicule) Frais de gardiennage à l’Étranger * Envoi de pièces détachées à l’Étranger * Aide au constat amiable * Incendie, Vandalisme, Événements climatiques, Effraction * Cette garantie s'applique en fonction de l'assistance : EUROP ASSISTANCE - pendant 5j en cas de panne - 8j en cas d'accident - 20j en cas de vol - 3 j en cas de crevaison, eurreur panne de carburant tentative de vol, perte de clé Véhicule de remplacement Tiers Cette garantie s'applique uniquement en France. AXA Partners - pendant 8j en cas de panne -5j en cas d'accident - 20j en cas de vol - 3 j en cas de crevaison, eurreur panne de carburant tentative de vol, perte de clé Cette garantie s'applique si votre véhicule est endommagé ou détruit par : - un incendie - une explosion - la foudre Incendie / tempête / explosion Tiers + Votre véhicule est réparable : Nous prenons en charge le montant des réparations après déduction de la franchise, s’il n’excède pas la valeur du véhicule déterminée par l’expert : Votre véhicule n’est pas réparable : Nous vous indemnisons la valeur du véhicule déterminée par l’expert ou VAN (si option souscrite) après déduction de la franchise. Cette garantie s'applique en cas de vol ou de tentative de vol de votre véhicule assuré. Votre véhicule est retrouvé dans les 30 jours après la déclaration du vol : - S’il est réparable, nous prenons en charge le montant des réparations, après déduction de la franchise s’il n’excède pas la valeur du véhicule déterminée par l’expert. Vol -S’il n’est pas réparable, nous vous indemnisons de la valeur du véhicule déterminée par l’expert ou VAN (si option choisie), après déduction de la Tiers + franchise. Votre véhicule n’est pas retrouvé dans les 30 jours après la déclaration du vol : Nous vous indemnisons de la valeur du véhicule déterminée par l’expert, après déduction de la franchise. Cette garantie s'applique en cas de bris d'un des éléments suivants : - les vitres (pare-brise, glaces latérales, lunette arrière, toits vitrés ou ouvrants) ; - les optiques situées à l’avant (phares, clignotants et antibrouillards) Bris de glace Tiers + Nous prenons en charge le coût de remplacement ou de réparation suite au bris, après déduction de la franchise. Cette garantie ne couvre pas: - rétroviseurs - optiques situées à l’arrière (phares, clignotants et antibrouillards) Cette garantie s’applique : - Lorsque des dégâts sont causés par un événement naturel d’une intensité anormale comme les : o inondations o avalanches Catastrophes naturelles o sécheresses Tiers + o tremblements de terre o coulées de boue - ET qu’un arrêté interministériel ayant constaté l’état de catastrophe naturelle est publié au Journal Officiel de la République Française. La franchise à régler est fixée par les Autorités. Une catastrophe technologique concerne les accidents : - d'installations classées pouvant présenter un danger pour l'environnement Catastrophes technologiques - d'un stockage souterrain de produits dangereux Tiers + - de transport de matières dangereuses Cette garantie s’applique si un arrêté de catastrophe technologique est publié au Journal Officiel de la République Française. Attentats et Actes de terrorisme Nous prenons en charge les dommages subis par votre véhicule en cas d'attentats, d’émeutes, de mouvements populaires ou d'actes de terrorisme. Tiers + Garantie des Effets, Nous prenons en charge les effets, objets et accessoires à hauteur de 500€ avec une franchise fixe de 80€ Tiers + Objets et Accessoires Cette garantie s'applique en cas d'accident ou d'acte de vandalisme subi par le véhicule assuré. Si le véhicule est réparable, nous prenons en charge le montant des réparations, après déduction de la franchise s’il n’excède pas la valeur du véhicule déterminée par l’expert. Si le véhicule n’est pas réparable, nous vous indemnisons de la valeur du véhicule déterminée par l’expert ou VAN (si option choisie) , après déduction de la Dommages tous accidents franchise. Tous risques Vandalisme Cette garantie ne couvre pas: Les dommages faisant suite à un vol, un bris de glace ou un incendie. En effet si, par exemple, votre véhicule a été volé et est retrouvé endommagé, c’est la garantie « Vol » qui vous couvrira et non la garantie « Dommages tous accidents ». Câble et batterie Câble et batterie garantis suite à sinistre pour toutes les voitures électriques (voiture électrique) C'est la franchise de la garantie mise en jeu selon le type de sinistre.

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