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Questions and Answers
Associez les types d'opérations TVA avec leur statut:
Associez les types d'opérations TVA avec leur statut:
Opérations obligatoirement imposables = Par nature ou par une disposition expresse de la loi Opérations imposables sur option = Choix de l'entreprise ou du professionnel
Associez les éléments suivants avec leur définition dans le contexte de la TVA:
Associez les éléments suivants avec leur définition dans le contexte de la TVA:
TVA brute = Montant de la TVA collectée par les vendeurs ou les prestataires TVA nette = Différence entre la TVA brute et la TVA déductible
Associez les années avec les événements liés à la TVA:
Associez les années avec les événements liés à la TVA:
1954 = Introduction de la TVA dans le système fiscal français 1968 = Généralisation de la TVA aux activités commerciales, artisanales et aux prestations de service 1978 = Extension de la TVA à toutes les activités économiques autres que salariées
Associez les types d'impôts avec leur description:
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Associez les régimes fiscaux suivants à leurs descriptions correspondantes:
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Associez les entités suivantes à leurs caractéristiques en matière de régime d'intégration fiscale:
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Associez les années suivantes aux événements fiscaux correspondants:
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Associez les éléments suivants à leurs descriptions correspondantes:
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Associez les taux d'imposition suivants à leurs années correspondantes:
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Associez les dates d'échéance des acomptes aux mois correspondants:
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Associez les éléments suivants à leurs descriptions correspondantes:
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Associez les termes suivants à leurs définitions correspondantes:
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Associez les termes suivants à leurs descriptions:
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Associez les termes suivants à leurs explications:
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Associez les termes suivants à leurs interprétations:
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Associez les éléments suivants à leurs descriptions correspondantes:
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Associez les entreprises suivantes à leurs situations correspondantes:
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Associez les éléments suivants à leurs effets correspondants dans le régime de l'intégration fiscale:
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Associez les éléments suivants à leurs caractéristiques correspondantes dans le régime de l'intégration fiscale:
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Associez les critères d'application de la TVA avec leurs descriptions:
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Associez les types d'opérations avec leurs définitions:
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Associez les critères d'assujettissement à la TVA avec leurs descriptions:
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Associez les types d'opérations avec leurs exemples:
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Associez les approches du bénéfice imposable avec leur description:
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Associez les éléments suivants avec leur description:
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Associez les principes de détermination du bénéfice taxable avec leur description:
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Associez les termes suivants avec leur définition:
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