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Questions and Answers
Un contrat est toujours conclu entre deux personnes.
Un contrat est toujours conclu entre deux personnes.
False (B)
Quatre conditions sont nécessaires pour qu’un contrat soit valable.
Quatre conditions sont nécessaires pour qu’un contrat soit valable.
False (B)
Un contrat peut être conclu sans le consentement de l’une des parties.
Un contrat peut être conclu sans le consentement de l’une des parties.
False (B)
Vrai ou faux: Un contrat peut être oral?
Vrai ou faux: Un contrat peut être oral?
Vrai ou faux: L’achat d’un journal constitue un contrat?
Vrai ou faux: L’achat d’un journal constitue un contrat?
Vrai ou faux: Un mineur de 15 ans peut conclure un contrat seul?
Vrai ou faux: Un mineur de 15 ans peut conclure un contrat seul?
Vrai ou faux: On est toujours libre de conclure ou de ne pas conclure un contrat?
Vrai ou faux: On est toujours libre de conclure ou de ne pas conclure un contrat?
Vrai ou faux: La tromperie sur la qualité du bien vendu est un dol?
Vrai ou faux: La tromperie sur la qualité du bien vendu est un dol?
Vrai ou faux: En cas d’accord entre les deux parties, le contrat de travail peut prévoir un montant du salaire inférieur au Smic?
Vrai ou faux: En cas d’accord entre les deux parties, le contrat de travail peut prévoir un montant du salaire inférieur au Smic?
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