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Questions and Answers
Quelle est la première étape pour calculer l'absence réelle d'un employé malade ?
Quelle est la première étape pour calculer l'absence réelle d'un employé malade ?
- Multiplier le salaire par le nombre d'heures réelles (correct)
- Évaluer le maintien employeur en fonction de l'ancienneté
- Calculer les indemnités journalières brutes
- Compter les jours de présence après les 7 jours
Quel est le barème à appliquer pour calculer les indemnités journalières brutes si les trois derniers mois de salaire dépassent 1,8 SMIC ?
Quel est le barème à appliquer pour calculer les indemnités journalières brutes si les trois derniers mois de salaire dépassent 1,8 SMIC ?
- Appliquer 2 SMIC
- Utiliser le salaire brut intégral
- Appliquer 1,8 SMIC (correct)
- Appliquer 1,5 SMIC
Comment sont calculés les indemnités journalières nettes en cas de subrogation ?
Comment sont calculés les indemnités journalières nettes en cas de subrogation ?
- Brut moins 6,70% de CSG RDS
- Brut multiplié par 0,933 (correct)
- Brut plus 0,933 sous condition
- Brut appliqué à 100%
À partir de combien de jours une absence due à une maladie est-elle comptée en jours calendaire ?
À partir de combien de jours une absence due à une maladie est-elle comptée en jours calendaire ?
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Quel pourcentage est appliqué pour la CSG RDS sur les indemnités journalières ?
Quel pourcentage est appliqué pour la CSG RDS sur les indemnités journalières ?
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Study Notes
Maladie et Suspension de Contrat
- Une maladie peut entraîner la suspension du contrat de travail.
Indemnités Journalières (IJ)
- L'employeur doit verser des IJ en cas de maladie.
- Le calcul des IJ dépend de l'ancienneté du salarié.
- Les IJ sont calculées sur la base du salaire brut et du nombre d'heures travaillées.
Calcul des IJ par l'Employeur
- Calcul de l'absence réelle: Salaire horaire réel x nombre d'heures d'absence.
- Calcul du maintien salarial: Salaire brut horaire réel x nombre d'heures réelles x 0,9 (pour un salarié avec plus d'un an d'ancienneté).
- Calcul des IJ brutes: (salaire brut des 3 derniers mois précédant la maladie) x 0,5, avec un maximum de 1,8 SMIC (91,25€).
Comptabilisation des Jours de Maladie
- Les 7 premiers jours de maladie sont décomptés en jours calendaires.
- À partir du 8ème jour, les jours de maladie sont décomptés en jours de présence.
Subrogation
- En cas de subrogation, l'entreprise paie 100% des IJ brutes.
IJSS (Indemnités Journalières de Sécurité Sociale)
- Les IJSS sont calculées sur la base des IJ brutes, en déduisant les cotisations sociales (CSG RDS).
- Les IJSS sont versées à partir du 4ème jour de maladie.
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