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Questions and Answers
Quelle est la première étape pour calculer l'absence réelle d'un employé malade ?
Quel est le barème à appliquer pour calculer les indemnités journalières brutes si les trois derniers mois de salaire dépassent 1,8 SMIC ?
Comment sont calculés les indemnités journalières nettes en cas de subrogation ?
À partir de combien de jours une absence due à une maladie est-elle comptée en jours calendaire ?
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Quel pourcentage est appliqué pour la CSG RDS sur les indemnités journalières ?
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Study Notes
Maladie et Suspension de Contrat
- Une maladie peut entraîner la suspension du contrat de travail.
Indemnités Journalières (IJ)
- L'employeur doit verser des IJ en cas de maladie.
- Le calcul des IJ dépend de l'ancienneté du salarié.
- Les IJ sont calculées sur la base du salaire brut et du nombre d'heures travaillées.
Calcul des IJ par l'Employeur
- Calcul de l'absence réelle: Salaire horaire réel x nombre d'heures d'absence.
- Calcul du maintien salarial: Salaire brut horaire réel x nombre d'heures réelles x 0,9 (pour un salarié avec plus d'un an d'ancienneté).
- Calcul des IJ brutes: (salaire brut des 3 derniers mois précédant la maladie) x 0,5, avec un maximum de 1,8 SMIC (91,25€).
Comptabilisation des Jours de Maladie
- Les 7 premiers jours de maladie sont décomptés en jours calendaires.
- À partir du 8ème jour, les jours de maladie sont décomptés en jours de présence.
Subrogation
- En cas de subrogation, l'entreprise paie 100% des IJ brutes.
IJSS (Indemnités Journalières de Sécurité Sociale)
- Les IJSS sont calculées sur la base des IJ brutes, en déduisant les cotisations sociales (CSG RDS).
- Les IJSS sont versées à partir du 4ème jour de maladie.
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Description
Ce quiz aborde la relation entre la maladie et la suspension du contrat de travail. Vous découvrirez les modalités de calcul des indemnités journalières, ainsi que la comptabilisation des jours de maladie. Testez vos connaissances sur les droits des salariés en cas de maladie et sur les obligations de l'employeur.
