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Questions and Answers
Quelle est la part des cotisations MRH représentée par l'assurance DDE?
Quelle est la part des cotisations MRH représentée par l'assurance DDE?
- 18%
- 23% (correct)
- 20%
- 25%
Quel pourcentage des contrats multirisques habitation (MRH) était estimé en 2018?
Quel pourcentage des contrats multirisques habitation (MRH) était estimé en 2018?
- 45%
- 39%
- 43%
- 41% (correct)
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE?
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE?
- 1136€ (correct)
- 7420€
- 900€
- 10493€
Quelle est la principale garantie souscrite dans les contrats multirisques habitation (MRH) en 2018?
Quelle est la principale garantie souscrite dans les contrats multirisques habitation (MRH) en 2018?
Quel pourcentage de sinistres est un DDE?
Quel pourcentage de sinistres est un DDE?
Quel est le pourcentage de progression du nombre de contrats MRH en 2018?
Quel est le pourcentage de progression du nombre de contrats MRH en 2018?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1 ?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1 ?
Quelle opération l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Quelle opération l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Dans le cas numéro 1, quels sont les dommages pris en charge par l'assureur ?
Dans le cas numéro 1, quels sont les dommages pris en charge par l'assureur ?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas numéro 2 ?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas numéro 2 ?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas numéro 2 ?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas numéro 2 ?
Quels sont les dommages pris en charge par l'assureur gestionnaire dans le cas numéro 2 ?
Quels sont les dommages pris en charge par l'assureur gestionnaire dans le cas numéro 2 ?
Quel type de dommages est couvert par l'assurance DDE selon le texte?
Quel type de dommages est couvert par l'assurance DDE selon le texte?
Qui est obligé d'avoir une assurance DDE selon le texte?
Qui est obligé d'avoir une assurance DDE selon le texte?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE?
Quels biens sont garantis par l'assurance DDE selon le texte?
Quels biens sont garantis par l'assurance DDE selon le texte?
Qu'est-ce qui est inclus dans les dommages immatériels couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Qu'est-ce qui est inclus dans les dommages immatériels couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Qui est responsable de la RC du propriétaire vis-à -vis de ses locataires selon le texte?
Qui est responsable de la RC du propriétaire vis-à -vis de ses locataires selon le texte?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Que doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Que doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Qu'est-ce que le constat amiable de DDE selon le texte?
Qu'est-ce que le constat amiable de DDE selon le texte?
Quelle est la principale fonction de la Convention IRSI selon le texte?
Quelle est la principale fonction de la Convention IRSI selon le texte?
À partir de quand s'applique la Convention IRSI selon le texte?
À partir de quand s'applique la Convention IRSI selon le texte?
Quelle opération l’expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise?
Quelle opération l’expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise?
Quel est le montant de l’indemnisation correspondant aux 4 postes de dommages ci-dessus?
Quel est le montant de l’indemnisation correspondant aux 4 postes de dommages ci-dessus?
Le coût de l’opération préalable ordonnée par l’expert va-t-il s’ajouter à ce montant?
Le coût de l’opération préalable ordonnée par l’expert va-t-il s’ajouter à ce montant?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
À quel montant fixez-vous l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
À quel montant fixez-vous l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Qui prend en charge les dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Qui prend en charge les dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est l’assureur gestionnaire dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est l’assureur gestionnaire dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est le cas de barème applicable dans le cas du sinistre d'engorgement des eaux usées et refoulement par les installations sanitaires de l’appartement du locataire?
Quel est le cas de barème applicable dans le cas du sinistre d'engorgement des eaux usées et refoulement par les installations sanitaires de l’appartement du locataire?
Quel est l'assureur gestionnaire du locataire?
Quel est l'assureur gestionnaire du locataire?
Où se situe le sinistre en termes de tranche?
Où se situe le sinistre en termes de tranche?
Quel est le montant de l'assiette pour le sinistre?
Quel est le montant de l'assiette pour le sinistre?
Qui prend en charge le meuble (contenu) suite au sinistre?
Qui prend en charge le meuble (contenu) suite au sinistre?
Quel est le cas de barème correspondant au sinistre?
Quel est le cas de barème correspondant au sinistre?
Quel est l'assureur responsable du dommage imputable aux parties communes?
Quel est l'assureur responsable du dommage imputable aux parties communes?
Qui diligente une expertise pour compte commun?
Qui diligente une expertise pour compte commun?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quelles parties sont incluses dans les locaux communs selon la Convention III?
Quelles parties sont incluses dans les locaux communs selon la Convention III?
Quelle est la limite d'application de l'IRSI pour les locaux professionnels?
Quelle est la limite d'application de l'IRSI pour les locaux professionnels?
Quels dommages sont couverts par la Convention IRSI de manière réputée garantie?
Quels dommages sont couverts par la Convention IRSI de manière réputée garantie?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Que fait l'assureur gestionnaire en tranche 1 lorsqu'il évalue les dommages?
Que fait l'assureur gestionnaire en tranche 1 lorsqu'il évalue les dommages?
Qui prend en charge la totalité de l'assiette des dommages en tranche 1 pour un local privatif lors de l'indemnisation?
Qui prend en charge la totalité de l'assiette des dommages en tranche 1 pour un local privatif lors de l'indemnisation?
Quelle est la responsabilité de l'expert désigné pour réaliser une expertise en tranche 2?
Quelle est la responsabilité de l'expert désigné pour réaliser une expertise en tranche 2?
Quels frais sont inclus dans la prise en charge par l'assureur gestionnaire en tranche 1 pour le local commun?
Quels frais sont inclus dans la prise en charge par l'assureur gestionnaire en tranche 1 pour le local commun?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Quelle est la différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Quelle est la différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Quels sont les dommages immatériels pris en charge par la Convention IRSI?
Quels sont les dommages immatériels pris en charge par la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel selon la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel selon la Convention IRSI?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qu'un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qu'un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Quel pourcentage des contrats multirisques habitation (MRH) était estimé en 2018?
Quel pourcentage des contrats multirisques habitation (MRH) était estimé en 2018?
Quel est le pourcentage de progression du nombre de contrats MRH en 2018?
Quel est le pourcentage de progression du nombre de contrats MRH en 2018?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE?
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Quelle est la différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Quelle est la différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Quels événements sont couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Quels événements sont couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE?
Quelle est la responsabilité du propriétaire louant (bailleur) selon le texte?
Quelle est la responsabilité du propriétaire louant (bailleur) selon le texte?
Quels sont les dommages immatériels couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Quels sont les dommages immatériels couverts par l'assurance DDE selon le texte?
Qu'est-ce que la Convention IRSI vise à améliorer selon le texte?
Qu'est-ce que la Convention IRSI vise à améliorer selon le texte?
Quel est le champ d’application de l'IRSI selon le texte?
Quel est le champ d’application de l'IRSI selon le texte?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres selon le texte?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres selon le texte?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qui est responsable de la gestion du dossier dans le cadre de la Convention IRSI?
Qui est responsable de la gestion du dossier dans le cadre de la Convention IRSI?
Quels dommages sont couverts par la Convention IRSI de manière réputée garantie?
Quels dommages sont couverts par la Convention IRSI de manière réputée garantie?
Quelle est la principale différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un sinistre répétitif en tranche 1 et un sinistre répétitif en tranche 2 selon la Convention IRSI?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1 ?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1 ?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Que doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Que doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Quel type de dommages est couvert par l'assurance DDE selon le texte?
Quel type de dommages est couvert par l'assurance DDE selon le texte?
Qui prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Qui prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Quelles opérations l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas de M. et Mme Hulin?
Quelles opérations l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas de M. et Mme Hulin?
Quels dommages sont pris en charge pour M. et Mme Hulin?
Quels dommages sont pris en charge pour M. et Mme Hulin?
Dans le cas de M. et Mme Hulin, le coût de l'opération préalable ordonnée par l'expert va-t-il s’ajouter au montant de l’indemnisation?
Dans le cas de M. et Mme Hulin, le coût de l'opération préalable ordonnée par l'expert va-t-il s’ajouter au montant de l’indemnisation?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas numéro 2?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas numéro 2?
Quel est l’assureur gestionnaire dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est l’assureur gestionnaire dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est le montant de l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est le montant de l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quelle opération doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Quelle opération doit comporter la déclaration d'un sinistre selon le texte?
Quel expert sera missionné dans le premier cas de sinistre afin d'ordonner une opération préalable à son expertise?
Quel expert sera missionné dans le premier cas de sinistre afin d'ordonner une opération préalable à son expertise?
Dans le deuxième cas de sinistre, quel est l'assureur gestionnaire?
Dans le deuxième cas de sinistre, quel est l'assureur gestionnaire?
Dans le troisième cas de sinistre, quel est le montant fixé de l'assiette des dommages?
Dans le troisième cas de sinistre, quel est le montant fixé de l'assiette des dommages?
Qui prend en charge les dommages dans le troisième cas de sinistre?
Qui prend en charge les dommages dans le troisième cas de sinistre?
Combien y-a-t-il de lésés dans le deuxième cas de sinistre?
Combien y-a-t-il de lésés dans le deuxième cas de sinistre?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le deuxième cas de sinistre?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le deuxième cas de sinistre?
Qui est responsable de l'indemnisation des dommages matériels et des frais afférents dans le cas d'un sinistre répétitif en tranche 1, selon la Convention IRSI?
Qui est responsable de l'indemnisation des dommages matériels et des frais afférents dans le cas d'un sinistre répétitif en tranche 1, selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui est inclus dans la liste limitative des dommages immatériels couverts par la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui est inclus dans la liste limitative des dommages immatériels couverts par la Convention IRSI?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres impliquant un professionnel en tranche 2?
Quelle est la procédure déterminée par l'IRSI pour les sinistres impliquant un professionnel en tranche 2?
Qu'est-ce qu'un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qu'un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Quels sont les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels pris en charge par la Convention IRSI sur la base d'un cas de barème relevant du rapport d’expertise commun?
Quels sont les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels pris en charge par la Convention IRSI sur la base d'un cas de barème relevant du rapport d’expertise commun?
Quel est le cas particulier de recours pour un sinistre résultant de causes multiples, selon la Convention IRSI?
Quel est le cas particulier de recours pour un sinistre résultant de causes multiples, selon la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel dans le cadre de la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel dans le cadre de la Convention IRSI?
Quelle est la proportion des cotisations MRH représentée par l'assurance DDE?
Quelle est la proportion des cotisations MRH représentée par l'assurance DDE?
Quel est le pourcentage de sinistres qui sont des DDE?
Quel est le pourcentage de sinistres qui sont des DDE?
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE selon le texte?
Quel est le coût moyen d'un sinistre DDE selon le texte?
Quel est le nombre estimé de contrats multirisques habitation (MRH) en 2018?
Quel est le nombre estimé de contrats multirisques habitation (MRH) en 2018?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quel assureur est responsable du dommage imputable aux parties communes?
Quel assureur est responsable du dommage imputable aux parties communes?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel pourcentage de sinistres est un DDE?
Quel pourcentage de sinistres est un DDE?
Quelle est la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Quelle est la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Quel est le montant de l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est le montant de l’assiette des dommages dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre dans le cas numéro 2 ?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre dans le cas numéro 2 ?
Quelle opération l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Quelle opération l'expert va-t-il ordonner à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE selon le texte?
Quelles sont les principales exclusions de l'assurance DDE selon le texte?
Qu'est-ce que l'assurance DDE vise à garantir?
Qu'est-ce que l'assurance DDE vise à garantir?
Qui est tenu d'avoir une assurance DDE selon le texte?
Qui est tenu d'avoir une assurance DDE selon le texte?
Quels événements sont couverts par l'assurance DDE?
Quels événements sont couverts par l'assurance DDE?
Quels biens sont garantis par l'assurance DDE selon le texte?
Quels biens sont garantis par l'assurance DDE selon le texte?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur gestionnaire désigné par l'IRSI?
Quelle est la principale fonction de la Convention IRSI selon le texte?
Quelle est la principale fonction de la Convention IRSI selon le texte?
Quels sont les dommages immatériels pris en charge par la Convention IRSI?
Quels sont les dommages immatériels pris en charge par la Convention IRSI?
Qu'est-ce que la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que la responsabilité d'un tiers à l'immeuble selon la Convention IRSI?
Pourquoi Mr et Mme Hulin ont-ils fait appel à leur assureur?
Pourquoi Mr et Mme Hulin ont-ils fait appel à leur assureur?
Quel est le montant de l’indemnisation correspondant aux dommages aux effets vestimentaires de Mr et Mme Hulin?
Quel est le montant de l’indemnisation correspondant aux dommages aux effets vestimentaires de Mr et Mme Hulin?
Quel est le coût total de l'opération préalable ordonnée par l’expert dans le cas de Mr et Mme Hulin?
Quel est le coût total de l'opération préalable ordonnée par l’expert dans le cas de Mr et Mme Hulin?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Combien y-a-t-il de lésés dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quelle est la tranche de sinistre applicable dans le cas du sinistre en tant que locataire de copropriétaire?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre du locataire de copropriétaire?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre du locataire de copropriétaire?
Qui prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre pour le copropriétaire occupant?
Qui prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre pour le copropriétaire occupant?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Quelle est la responsabilité d'un tiers à l’immeuble selon la Convention IRSI?
Quelle est la responsabilité d'un tiers à l’immeuble selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui n’est pas considéré comme un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui n’est pas considéré comme un appareil à effet d'eau selon la Convention IRSI?
Quel assureur dispose d'un recours en « droit commun » pour le professionnel en tranche 1 selon la Convention IRSI?
Quel assureur dispose d'un recours en « droit commun » pour le professionnel en tranche 1 selon la Convention IRSI?
Quel est le champ d’application de l'IRSI selon le texte?
Quel est le champ d’application de l'IRSI selon le texte?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel selon la Convention IRSI?
Quelle est la principale différence entre un professionnel et un non professionnel selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre pour l'immeuble?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre pour l'immeuble?
Quel assureur prend en charge les dommages immatériels consécutifs dans la limite de son contrat?
Quel assureur prend en charge les dommages immatériels consécutifs dans la limite de son contrat?
Quelle opération l’expert ordonnera-t-il à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Quelle opération l’expert ordonnera-t-il à titre de préalable à son expertise dans le cas numéro 1 ?
Quelle est la responsabilité de l'assureur gestionnaire en tranche 1 lorsqu'il évalue les dommages?
Quelle est la responsabilité de l'assureur gestionnaire en tranche 1 lorsqu'il évalue les dommages?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Quel assureur prend en charge les dommages matériels et frais afférents suite au sinistre?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Dans quel délai un sinistre doit-il être déclaré selon le texte?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Que couvrent les dommages immatériels consécutifs à des dommages matériels selon la Convention IRSI?
Quel est le cas de barème correspondant au sinistre?
Quel est le cas de barème correspondant au sinistre?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1?
Quel type de sinistre est survenu dans le cas numéro 1?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce que l'abandon de recours selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Qu'est-ce qui caractérise un sinistre répétitif selon la Convention IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?
Quel est le rôle de l'assureur unique désigné par l'IRSI?