Grands enjeux de la transition écologique

Ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques, biologiques) et culturelles (sociologiques) dans lesquelles les organismes vivants, en particulier l'homme, se développent.

Ensemble des êtres vivants d'un écosystème.

Milieu particulier dans lequel se reproduisent les êtres vivants.

Science qui étudie les relations des êtres vivants entre eux et avec leur milieu.

Concept du 19e siècle, introduit par Ernest Haeckel, qui étudie la vie des êtres vivants selon leur habitat et leurs relations avec leur environnement.

Science qui étudie les relations d'un organism et son environnement physique et biologique.

Mouvement politique qui défend la protection de l'environnement.

Défini par la loi française comme étant l'ensemble des espaces, ressources et milieux naturels terrestres et marins qui caractérisent les conditions naturelles.

L'homme est placé au centre de sa relation avec la nature, il est le seul à avoir la personnalité juridique.

Les besoins humains augmentent, en particulier dans les pays les plus pauvres, pour accéder à un niveau de vie plus élevé.

La production alimentaire contribue au changement climatique (émissions de GES), à l'effondrement de la biodiversité (pesticides), et à la pollution des sols. Cependant, elle peut également fournir des services écologiques, par exemple la séquestration de carbone.

Le concept de développement durable est né dans le rapport Brundtland de 1987, qui prône une croissance économique soutenable, en intégrant les dimensions économique, sociale et environnementale.

Critiques du développement durable: croissance verte privilégiant la croissance économique, manque de mesures concrètes pour limiter la production.

Il faut repenser le système économique et la société de consommation pour atteindre la transition écologique. Il est nécessaire de remettre en cause la course à la consommation.

Les AMAP (Association pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne) sont des initiatives citoyennes qui favorisent un lien direct entre les producteurs et les consommateurs.

Le droit n'est pas le seul outil pour la transition écologique, mais il joue un rôle prépondérant. L'approche est pluridisciplinaire et touche tous les domaines du droit.

Les obligations d'information sur les produits (L.111-1 du Code de la Consommation) visent à orienter les consommateurs vers des choix plus durables.

L'obligation de dire (L.225-102-1 du Code de Commerce) impose aux entreprises de déclarer leur performance extra-financière, en orientant les actionnaires vers les investissements verts.

Le droit de la transition écologique s'est développé de manière horizontale, en s'appuyant sur les initiatives citoyennes et les actions collectives. Exemple : les AMAP.

La convention de Stockholm de 1972 est un point de départ du droit international de l'environnement, avec l'adoption des principes de prévention, de précaution et de pollueur-payeur!

La déclaration de Rio de 1992, qui promeut le développement durable, met l'accent sur la responsabilité des États et sur la nécessité d'une action collective.

L'accord de Paris de 2015 vise à maintenir le réchauffement climatique mondial sous les 2 °C par rapport aux niveaux préindustriels, en s'engageant à réduire les émissions de gaz à effet de serre.

L'UE a intégré l'environnement dans ses politiques, reconnaissant explicitement l'action environnementale dans ses traités. Le pacte vert (Green Deal) marque un mouvement d'accélération vers des objectifs ambitieux à l'horizon 2050 .

Les ppes de précaution et de prévention, ainsi que le ppe de pollueur-payeur, sont des outils essentiels pour prévenir les dommages et limiter les risques liés aux changements climatiques.

La Convention citoyenne pour le climat (CCC) est un exemple de participation citoyenne au processus décisionnel en matière d'environnement.

Le ppe de précaution s'applique lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement.

Le ppe de prévention vise à éviter à l'origine les pollutions et les nuisances.

Le ppe de pollueur-payeur implique que les responsables de la pollution doivent payer pour réparer les dommages causés.

L'écofiscalité vise à inciter les entreprises et les individus à adopter des comportements plus responsables en matière d'environnement, à travers des taxes sur les produits et les activités polluantes.

Le marché du carbone, basé sur un système d'échange de quotas d'émission, vise à limiter les émissions de gaz à effet de serre.