Économie de la santé Chapitre 3

Introduction à l'économie de la santé

• Le chapitre 3 se concentre sur les systèmes de santé.
• Le plan du chapitre comprend trois sections:
  • Qu'est-ce qu'un système de santé ?
  • Systèmes de soins et caractéristiques de l'offre
  • Inégalités sociales de santé et protection sociale

Définition du système de santé

• Selon l'OMS, un système de santé est l'ensemble des organisations, des institutions, des ressources et des personnes dont l'objectif principal est d'améliorer la santé.
• Pour renforcer les systèmes de santé, il faut surmonter les obstacles dans plusieurs domaines : effectifs des personnels de santé, infrastructures, matériel médical et médicaments, logistique, suivi des progrès et efficacité du financement.
• Un système de santé a besoin de personnel, de moyens financiers, d'informations, de fournitures, de moyens de transport et de communication, ainsi que d'orientations générales.
• Il doit fournir des services correspondant aux besoins financiers, traités juste et traiter les patients décemment.

Ambiguïté de la définition

• Faucon et Le Guillou (2021) analysent en détail la définition du système de santé.
• La première partie définit largement les systèmes de santé, incluant la production de soins, la prévention, les objectifs de santé publique.
• La deuxième partie se concentre sur le système de soins spécifiques, excluant certaines organisations(ex: système éducatif) impliquées dans la santé.
• La définition de l'OMS présente un système de santé comme étant fermé, alors qu'il est en interaction permanente avec son environnement.

Définition (2) du système de santé

• Faucon et Le Guillou (2021) proposent une définition plus large et opérationnelle du système de santé.
• Un système de santé est constitué de l'ensemble des agents individuels, collectifs ou institutionnels, dont l'activité est principalement déterminée par des décisions ou prescriptions médicales (éducative, préventive ou curative).
• Il comprend aussi les institutions (publiques ou privées) impliquées dans la formation, le financement et la régulation de ces activités.

Le système de santé en France

• Système basé sur un schéma provenant d'Hirtzlin(2018).
• Il présente clairement la structure du système de santé: l'État, la Tutelle, le financement et les établissements de soins, le prise en charge des patients, les soins ambulatoires, l'industrie du médicament et les dispositifs médicaux.

Les modèles de systèmes de santé

• Trois modèles principaux (Fargeon, 2014) existent:
  • Système national de santé
  • Systèmes d'assurances sociales
  • Système libéral
• Différents types de systèmes varient selon l'étendue de la couverture maladie obligatoire et du montant de contribution des patients.

Systèmes de soins et caractéristiques de l'offre

• Le système de soins comprend les activités visant à produire et fournir des soins.
• L'offre de soins est liée à la demande, influencée par le diagnostic et la prescription des personnels soignants.
• Les soins peuvent être classés en quatre niveaux: informel, primaire, secondaire et tertiaire.

Les caractéristiques de l'offre

• Le système de production de soins est généralement composé de monopoles ou d'oligopoles.
• La localisation géographique, les barrières à l'entrée, les connaissances médicales et les coûts fixes sont des facteurs qui influencent l'offre.

Les conséquences des monopoles

• Les monopoles/oligopoles peuvent conduire à une augmentation des prix des soins et à une gamme de soins médicaux limitée.
• Le médecin joue un rôle central dans la production de soins par rapport aux professions paramédicales.
• Le prix des soins est souvent réglementé et ne reflète pas forcément les préférences des patients.

Inégalités sociales de santé et protection sociale

• L'offre, la demande et le besoin de soins peuvent être regroupés en trois zones(Milcent, 2024).

Offre, demande et besoin de soins

• Quatre points (Milcent, 2024) :
• Zone A: Demande sans besoin, pas d'offre correspondante.
• Zone B: Besoins mais la science/médecine actuelle ne répond pas.
• Zone C: Offre sans besoin/demande correspondante, (ex;maladies éradiquées).
• Zone X: Offre répondant au besoin réel.

Offre, demande et besoin de soins (2)

• Zone 1: Demande réelle pour un besoin, mais l'offre est insuffisante (prix, disponibilité).
• Zone 2: Offre et demande pour des soins sans besoin réel, mauvaise allocation des ressources.
• Zone 3: Besoins réels non exprimés en demande, manque d'information/éducation.

Dépenses publiques pour réduire les inégalités de santé

• Augmenter la zone X, réduire les zones 1, 3 et B par des dépenses publiques.

Inégalités sociales de santé

• Le gradient social de santé est un phénomène où les personnes aux niveaux sociaux élevés ont une meilleure santé que celles aux niveaux inférieurs. Cela est influencé par les revenus, la catégorie socioprofessionnelle, le niveau d'éducation, la structure familiale et la localisation géographique.
• Facteurs: le revenu, la catégorie socioprofessionnelle, le niveau d'éducation
• L'impact varie selon le sexe et l'âge. (ex: l'effet du revenu et de la catégorie socioprofessionnelle est plus important pour les hommes que pour les femmes.)

Principe d'équité dans l'accès aux soins

• L'OMS affirme que chaque individu a droit au meilleur état de santé possible.
• La puissance publique doit garantir un accès identique aux soins indépendamment des disparités d'informations ou géographiques.
• Les organismes d'assurance maladie obligatoire jouent un rôle central.

Assurance VS Assistance

• Deux logiques principales structurent les systèmes de protection sociale.
  • Assurance (ex: cotisations pour la retraite), principalement le cas de la France.
  • Assistance (financement par l'impôt): ex modèles beveridgien.

Système bismarckien

• Fondé sur le travail, l'obligation, les cotisations sociales proportionnelles aux salaires.

Système beveridgien

• Modèle fondé sur les trois "U": Universel, Unitaire (Financement par l'État/impôt) et Uniformé (services sanitaires identiques).

Sécurité sociale en France

• Mixte, combine des aspects des modèles d'assurance et d'assistance (bismarckien et beveridgien).
• L'accès à la sécurité sociale n'est plus uniquement dépendant de l'activité professionnelle, mais aussi de critères de résidence.