Droit de l'UE: Institutions Communautaires

Droit de l'UE - Institutions Communautaires

Introduction Générale

• L'Union Européenne a évolué des trois communautés initiales vers une structure unique où les communautés ont disparu.

• La CECA, la CEE, et la CEEA avaient chacune une personnalité juridique propre mais partageaient les mêmes états membres.

• L'adhésion à une communauté impliquait l'adhésion aux deux autres, avec des traités constitutifs propres (Traité de Paris pour la CECA, Traités de Rome pour CEE et CEEA).

• Les institutions ont été rendues communes aux trois communautés pour des raisons d'efficacité et d'économie.

• Des modifications de traité sont opérées avec l'Acte Unique, qui modifie les traités existants.

• La construction communautaire est évolutive, élargissant les compétences pour une intégration accrue.

• Le Traité de Maastricht a créé l'UE, un terme signalant l'intégration renforcée entre les états et leurs citoyens.

• Un projet de fusion des communautés en une nouvelle organisation appelée UE, mais a échoué en raison de difficultés trop importantes.

• L'UE de Maastricht n'avait pas de personnalité juridique morale, étant seulement une appellation.

• Il existe deux catégories d'acteurs sur le plan international : les états souverains et les organisations internationales dotées de personnalité juridique morale.

• Les organisations qui n'ont pas la personnalité morale sont des structures de coopération (Ex : l'UE, le GATT...).

• L'UE dépourvue de personnalité morale créait une confusion quant à sa nature.

• Le Traité de Maastricht a renommé la Communauté Économique Européenne (CEE), élargissant ses compétences à des domaines non économiques comme l'éducation et la culture.

• La CEE est devenue la Communauté Européenne, un changement de nom sans conséquences majeures sur son existence.

• A partir de 1992 se créent en parallele 2 nouveaux piliers de coopération politique.

• le premier pilier est constitué des 3 communautés.

• le 2eme pilier est constitués du domaine de coopération politique avec la PESC = Politique de coopération dans le domaine des affaires etrangeres, de la sécurité, de la defence.

• le 3e pilier est constitué du domaine de la coopération politique appelée JAI, le domaine de la justice et des affaires interieures.

• Les états membres de l'UE ont une forte volonté de mettre en commun des ressources et des domaines économiques afin de créer un véritable marché commun.

• En parallèle, ils souhaitent protéger leur souveraineté, nécessitant un équilibre entre compétences nationales et actions internationales.

• Les communautés européennes ont surmonté de nombreuses crises en renforçant leur coopération malgré des conflits et des intérêts opposés jusqu'à la sortie du Royaume-Uni de l'UE.

• Le Traité de Maastricht illustre cette dualité, étant le fruit d'un compromis entre l'intégration communautaire et la coopération intergouvernementale.

• Une grande différence entre les communautés basées sur l'intégration (1er pilier) et les autres piliers basés sur la coopération.

• La communauté européenne est unique en tant organisation internationale basée sur l'intégration, contrairement à d'autres organisations de coopération comme l'ONU, l'ONC, ou le Conseil de l'Europe.

• Les organisations de coopération sont créées par et pour les états, sans imposer leur volonté à leurs états membres.

• Les organes n'ont pas de pouvoir de décision propre ou législatif, agissant principalement comme cadres de coopération diplomatique.

• Les représentants des états siègent et négocient le contenu des projets dans les organisations de coopération.

• La signature d'un traité exprime une volonté politique sans engagement juridique immédiat, nécessitant une ratification constitutionnelle.

• Les organisations internationales servent de cadre de coopération sans contraindre les états, qui restent maîtres de leurs compétences.

• Les actes adoptés sont des conventions ou traités multilatéraux avec des compétences matérielles.

• Avantages du système international: on ne peut pas forcer les Etats, mais cela peut entraîner des récalcitrants et entraver l'action.

• Le système classique n'a pas permis de relever les défis après la Seconde Guerre Mondiale, menant au transfert de compétences souveraines à des organisations supranationales.

• Ces organisations exercent ces compétences de façon plus ou moins indépendante au profit des citoyens.

• Les institutions communautaires édictent des actes unilatéraux qui s'intègrent directement dans le droit national.

• La majorité des traités internationaux régissent les relations diplomatiques entre états, et les relations avec la population.

• La coopération dans le 3ème pilier (police et justice pénale) a démarré rapidement après l'Acte Unique, doublée de l'espace Schengen.

• Des mécanismes ont été mis en place afin d'éviter la circulation illicite de marchandises et de produits criminels, par exemple, Europol, la police européenne.

• Aujourd'hui il reste dans le 3e pilier que la coopération dans le domaine policier et de la justice pénale (CPJP).

• Le traité de Lisbonne a doté l'UE de la personnalité juridique morale, absorbant la CEE et la CEEA.

• La CECA avait une durée de vie limitée et ses compétences ont été transférées à la CEE.

• Les états membres souhaitaient simplifier et codifier le droit de l'Union pour le rendre plus accessible aux citoyens.

• Les objectifs de simplification n'ont pas été entièrement atteints, de ce fait il existe 2 traités qui gouvernent l'UE : Le Traité sur l'UE (TUE), et Le Traité sur le Fonctionnement de l'UE (TFUE).

• Les 2 traités existent à cause du traité de Maastricht car les états n'ont pas voulu doter l'union de la personnalité juridique morale.

• Le traité comportait plusieurs titres dont,le premier contient des dispositions communes à toute la structure.

• Le second titre : La Création de la PESC.

• Le troisième titre : Institut la cooperation dans le domaine de la JAI

• les titres 4,5 et 6 modifient les traités de Rome et de Paris.

• Le dernier traite des dispositions finales.

• D'un côté TUE avec les dispositions générales à l'ensembles de lUE.

• De l'autrer côté : politiques d'intégration et de coopération, les dispositions sur le retrait de l'état membres, les sanctions si les états ne respectent pas le traite. La PESC.

• Dans de TFEU : codification des anciens traités de Rome et de Paris.

• Plus de details sur les finalités de l'action de l'UE à l'exception de ce qui concerne la PESC et la CPI

• Différentes compétences des institutions qui sont classées par Domaines.

• Dans ces domaines de compétences ce trouve les politiques communautaires avec La PAC

• il y a : Politique du marché Intérieur, du marché Extérieur et l UEM qui n'est pas une organisation à part, mais le nom d'une politique dans le domaine économie monétaire, avec un fort taux d'integration.

• Les États Participent à cette politique et ont abandonné leurs compétences souveraine et principalement la competence régalienne de battre monnaie, et remplacent le monnaies par monnaies uniques.

• L'union Douanière n'est pas une organisation à part, c'est une politique entièrement dans la decisions des institutions de l'UE. Ces institutions competentes décident des tarifs douaniers.

• Le Conseil de l'Europe compte 47 membres au total, donc 20 membres en plus que l'Union Européenne.

• Le Conseil Europeen : L'institution au sommet de la UE ou siègent les chefs d'états et gouvernements- Les ministres des États membres siègent au Conseil des ministres.

• L'idées novatrice est venue de l'antiquité et du Moyen-Âge et la création des communautés correspond à un ideal ancien, qui s'agit de l'unite europeenne qui fait revivre l'empire romain.

• Des objectifs différents au fils du temps, et certains theoricistes ont lance une idee de creer cette Europe.

• Dès la fin de la Seconde guerre mondiale des éléments vont connaitre des brèches. -Au 19eme siecle il y a des mouvements de décolonisations -Des puissances européennes se réunissent pour se répartir l'afrique.

• Des structures informelles ou les états se réunissaient pour essayer de s'entendre, et de vivre ensembles. -Fin du 19 e siècle : Organisation Internationale Européenne. -Amélioration de la communication et stimulation du développement économique et la c réation d'une organisation Internationale de coopération classique.

• C'est la première fois qu'il y a une organisation mondiale comprenant les états tiers et états Européen.

• Creation alors, de Société Des Nations (SND), ancêtres de l 'ONU ( pas d'expérience politique à l'époque). -SND basée sur l'interdiction du recours a la force armée sauf cas d'autodéfense. -Mais c'est un échec car les états vainqueurs n'ont pas voulu de l'Allemagne. -Les Etats Unis n'ont pas voulu siéger dans sa création et de plus les états contents, pouvaient se retirer a leurs guise.

• L'ONU : Beaucoup d'états participe pour réunir énormément de représentants des états de la planetes .

• Après la seconde guerre mondiale: Nécessité d'une unification européenne . -Priorité de Reconstruction sur le plsn matériel. -Expansion du communisme.

  • Retrouver l indépendent militaire, politique, économiques.
    • Assures durant longtemps pas les allies (américains) qui assuraient la sécurité de l'Europe. -Et c'est également le commencement du mouvement de la décolonisations qui s'accélère.

• Un certains nombres d'organisation européen dont crées après la guerre et censées répondre aux priorités, mais la France va décider de la création des Communautés.

• Création alors d'OECE Organisation Européen des coopérations .

• Aujourd'hui l'OCDE, et durant 1947 chaque états alliés Bénéficiait des aide des états Unis sure le plan militaire financer:

• Les États Unis decident de continues le aides pour reconstruire pour les états de l 'Europe : Pour Evite une nouvelle Guerre, avec un lutter pour le communisme avec Union Soviétique:

• Créations des nouveaux marchés pour produits américains.

  • Recupérer des matières premières

• En 1947 : Nouvelles Politiques d'aides aux européens

• Aides mutualiser et distribuer avec les besoins. -Plan Marshall (Subordoonner l'Octtrio des aides a la Créations de aide Européennes ).

• Créations d'une conférence du 14 juillet 1947: Création d'une organisation en plus des alliés.

• Union Soviétique N'ont pas voulus participer

• OECE: Chargé repartir les aides (Pour reconstruire les échanges économiques à l'aide des obstacle du douanement.

• Elargir L'organisation pour un développement economics global.

• OEEE : Organisation internationale qui n'est plus que européennes.

• Après guerre création le traité de l' Atlantique Norde ( Traite Sins Organisation officielle) mais crée le 4 avril doter de personnalité juridique plus devient OTAN.

• 79 la France quitte des Organisations Europeens , et Les Structures militaires.

• France et Be en 47 signes traitait de Assistance Millitaire, et Rejointe par le BENELUX.et se doter de personnalité juridique, Union Européenne occidental ( Ectoplasm , ) . USA on finit pare accepter a l'UEO est le bras armé de l'UE Mesures que celle de lOTANO accepte pas, -L'Organisation devais Départ répondent a cette orientation .

• 2em Guerre Mondiale, les organisations réfléchit a Leurs Avenir –W Churcill créer des fédérales Européen une Organisations Fédéral C'est bien accueillit est partourt créer mrvt pas les aide de l'orga Federation

• Etat Perdu Leurs Suverrainité ( allemande américaine ect ...). Ces organisations Bâtit sur un modèle démocratique Rétablie la paix, defendes des droits humains, la démocratie

• L'Europe À des compétence dans les domaines divers ( social culture Sciennnti Ect ... Assemblée generale qui en quelque sorte le parlement C'est Democracy indirecte , OU les deputé de chaque Etat membre MAIS à la différence que Européen.

• Le conseil n e vote pas des lois, donc des avis sans Pouvoir de décisions propres.

• Conseil de L'Europe : mécanisé incitant a Ratitfier Les Conventions ( Doit Signe et Ratifie, et a force dans loi pour quelle soit en Vigueur.)

• Après Crée le Conseil de l'Europe France Abandonnes un Groupe étroits . France Veulent Organition Federal.

La Construction Communautaire

Volonté de Créer Des Solidarités Volonté de Résoudre Les Pbs

• Il y a eu beaucoup de Conflit sur la Construction Car les Interêt opposé sont nombreux.
• On Renforce La coopération tout en préservant les intérêts.

LA Creation Basés Sur De puces Raisons Économiques

• La CECA fonde sur l approche Fédéraliste

• La CECA étais l organisations du plus fédéraliste . Alors que ce pour Les autres Communauté Il y a un recul de l'approche fédéraliste.

• Schuman et Monnet père fondateur

• Jean Monnet Avais une idée De Cree la CECA face à certains défis et problèmes : L état industriel inquiet, et Pour Etre Inde ◊ pas Être dep Et France craignait réarmement Allemagne, Tension Internationale son au sommet .

• En même temps, la France conscients dune paix durable passe à une réconciliation .

• L'ONU et l'OTAN offrait des Solutions existante Face a ce Pba: Monnet a eu lid2ee de Cr2z La CECA Qui résouts le pba! -Création: L’Organisation gère le MC Dans le quelle les etaats Europent fusionnent Leurs marché . -A cettes conditions, la France et l'Allemagne et bien s'entendre et Permetait de Répondre En crevant ce Marriage

  -Robert Schuman Va approcher les Partner (Benelux Ect ... à litaie)

• Shuman Pronerais la Première Solidarité, est don celle du marche commun du charbon

• LE 9 MAIL, schumant fait déclaration , Il Proner le fédéralismes A Les Envers.

• Ce que Proone Shumann C'est de favorise la solidarite De Fait et ce d'établir le Première étape de la fédérations .

• et l Offre d'accepter. Les Allier Accueille bien Le Projet , La Gb à etait invite

• Prone une approche pragmatique et matériel et pas politique, Les Négociation Ont très Vitte ◊ Traiter les Entres Envigueurs

• Traite à Duré Limité et a Exiré en 2002,

• §2 Caractérisée fédéralisats de la CEAA Fusionnes les Marchés nationaux internationaux , Cette structure VA Servir aux Autres Communautes -objectif de créer un Marche Communs régis par D'AUTRES Institution. institutions : Les Institutions avec roole juridictions, et Les organes un role consultatifs.

• Structure Institutions : Ce cet a être composé de Etat .

• Doit Rendre les Interêt Commun Jamais Accepte. C etait la CA qui incarnait La Surprenationalité de là CECA.

• Conseil Des Ministres A 1 Ministre par Etat . Ils Doient Avoir un Rangs de Ministre . Dans La CECA LE CDM N'ont qu'Un pouvoirs consultatis.

  • Les Etatais Doinvent inclure des Sauvergarde Mais si Le Conseil Ministree N'est pas daccord IL emaittait un V2to Négatifs. -En Pratique les etats commance a Implique des Interêt vito pour Appliquer Le pouvoirs conformes Contraire

Assembly parlementaire Assemble commune Au. Partait siégéais les qui desigais par les Parlement nationaUX. Organisation d elections pour les democraties plus Directeur

C'est un des Objectif des Traité des ettats ( CREER PLUS) des Traité de TOUTS Les Etat , ce crée + Unions étroits pour Les européens, la volonté a était de creer pour Les citoyens , un PowVoir consultatti Mais pas budgétaires.

• Cour de JUSTICE , le base les fondateur A Avantage beaucoup de competence de cettes courts, contribué le droit communautaire et assurer la survie, Les Autres juridictions Sont Plus Efficaces. Il Fauts que puissse assurer les fots les cours Constitutions . elle doit etre Garantie . Les processus décisionnaiels avec des pouvoirs Décision attribue Autorioté , le CDM pouvais Conltratif mais avec une Execution. Si il CDM Donne Pas Son Avis . Elle Vais tous Faire Pouur Infulenczer ,

• Il Était Autonomes à LA CEBCA Des Organisations Continous Direct

C/ Son Financement Autonomies

Financê Directements Sur ◊ veux Avoir Les budget Continous Direct Mais Veulent Contrôler Influant

Ressource Principale Autonome ( Droit Des douane. Etats Etaient q'eun organismes Collecteur